Contexte

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Sujet

Route 1375 Régulation des contenus sur Internet 875 Le règlement sur les services numériques (DSA) 684 Télécoms 654 Données personnelles 625 Biodiversité - Environnement 576 Changement climatique 546 Ferroviaire 532 Énergies renouvelables 512 Concurrence dans la tech 502 Intelligence artificielle 499 Émissions des véhicules 479 Transport aérien 470 Les gens du numérique 469 Pesticides 441 Économie circulaire - Environnement 430 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 422 Nucléaire 411 Financement des infrastructures 402 Pollutions - Environnement 377 Transport maritime 365 Fiscalité du numérique 336 Justice - Environnement 332 Financement - Énergie 327 Les gens de la santé 319 Audiovisuel 316 Données personnelles de santé 315 Impact environnemental du numérique 310 Automobile 306 Application de la loi Climat et résilience 304 Déchets - Environnement 276 Marché européen du carbone (ETS) 274 Élection présidentielle 2022 271 Cybersécurité 269 Pacte vert (Green deal) et transports 269 Paquet climat - Transports 260 Commission (2024-2029) 255 Eau - Environnement 250 Paquet climat - Énergie 249 Élections européennes 2024 248 E-commerce 246 Substances chimiques 245 Protection des mineurs 243 Gaz 242 Aménagement numérique 235 Planification écologique 224 Gouvernance de la santé 222 Efficacité énergétique 221 Transition énergétique 221 Green Deal et alimentation 218 Plan France Très Haut Débit 217 Le RGPD 216 Droit d'auteur 206 Agriculture et environnement 201 Vie du Parlement européen (10e législature) 200 Intelligence artificielle en santé 195 Politique environnementale 195 Transport urbain 195 Espace numérique de santé 190 Lobbying 189 Transports publics 187 Dispositifs médicaux 184 Plastiques 177 Élevage 177 Autoroutes 167 E-administration 165 Forêts 162 Désinformation en ligne 159 Politique énergétique 159 Guerre en Ukraine 158 Cloud souverain 155 Électricité 154 Aéroports 152 Projet de loi sur l'espace numérique 148 La 5G 146 Pollution de l'air - Environnement 145 Publicité en ligne 142 Émissions de CO2 142 Démocratie environnementale 140 Espace européen des données de santé 140 Véhicules électriques 138 Financements - Environnement 136 Marché unique du numérique 136 Budget de l'UE après 2020 134 Transport fluvial 134 Second mandat d'Emmanuel Macron 133 open data 132 Agriculture 130 Restauration de la nature 129 Paquet européen droit d'auteur 125 Pollution des sols 125 Gaz à effets de serre 124 Green Deal - Environnement 124 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 124 Réseaux 122 Cabinets ministériels 121 Télémédecine 120 Accès au marché 119 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 119 Règlement emballages 119 Budget 2025 117 Innovation 116 Sécurité d'approvisionnement 115 Les gens de la tech 114 Ports 114 Sécurité routière 114 Paquet mobilité 113 Adaptation au changement climatique 112 Données des transports 112 Éolien 111 Médicament 109 Marché du carbone 108 Recherche en santé 107 Téléphonie mobile 107 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 106 Parcours de soins 106 Protection des consommateurs 105 Stratégie IA de la Commission européenne 104 Fiscalité 102 Biodiversité 101 Politique industrielle et numérique 101 Budget 2024 100 Entreprise 100 Semences 99 Stratégie européenne des données de santé 99 Vie du Parlement européen (9e législature) 99 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 98 Energies fossiles 97 Agriculture - Environnement 96 La relance post-coronavirus 96 Règlement sur l'intelligence artificielle 95 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 94 identité numérique 94 Hydrogène 93 Loi pour une république numérique (Lemaire) 93 Projet de loi 4D et transports 93 OGM 92 Commerce international 91 Green Deal 91 Simplification législative et administrative 91 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 90 Gestion de l'eau 89 Industries de santé 89 Transports intelligents 88 Émissions aériennes 88 Election présidentielle 2017 87 Vélo 87 Carbone et agriculture 86 Cybersurveillance 86 La Commission Leyen (2019-2024) 85 Presse 83 Relance post-Covid et numérique 83 Fiscalité des transports 79 Gouvernement Barnier 79 Health Data Hub 78 Organisations - Environnement 77 Règlement e-privacy 77 Réduction des émissions industrielles 76 Règlement écoconception 75 Europe de la santé 74 Politique Agricole Commune 74 Innovation en santé 73 Législatives 2024 73 Régulateurs du numérique 73 Crise agricole 72 Mobilité - Énergie 72 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 72 Objectif climatique 2040 72 Dieselgate 71 Aides d'Etat 70 La crise du coronavirus 70 Concurrence 68 Projet de loi d'orientation des mobilités 68 Responsabilité sociale des plateformes 68 Taxis et VTC 68 Finances publiques 67 Relations transatlantiques 67 Décentralisation 66 Changement climatique - Environnement 65 Fiscalité de l'énergie 65 Solaire 65 Ajustement carbone aux frontières 64 Diesel 63 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 63 Lutte contre le terrorisme 63 Sécurité dans les transports 63 Election présidentielle 2017 et numérique 62 Qualité de l'air 62 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 62 Free flow of data 61 Justice 61 Les gens des médias 61 Paquet pharmaceutique 60 Charbon 59 Sûreté nucléaire 59 Zone euro 59 Produits chimiques : la révision de Reach 58 Stratégie européenne pour les données 58 Budget 2023 56 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 56 Santé publique 56 Elections européennes 2019 (archives) 55 Nouvelles Techniques Génomiques 55 Bien-être animal 54 Gouvernement Bayrou 54 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 54 Énergie et environnement 54 Autonomie stratégique de l'Union 53 COP21 53 Cybersécurité en santé 53 Loi d'orientation agricole 53 Recyclage 53 Coronavirus et transports - UE 52 Numérique et Santé 52 E-santé et Santé 51 Emmanuel Macron 2022 51 Fret 51 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 51 Entrepôt de données 50 Gouvernement Borne 50 Interopérabilité 50 Mer - Environnement 50 Réforme des institutions françaises 50 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 49 Gestion des risques 49 PFAS ("polluants éternels") 49 Auditions de la Commission von der Leyen 2 48 Collectivités - Environnement 47 PLFSS 47 Paquet télécoms 2016 47 Réforme de l'audiovisuel public 47 Aménagement - Environnement 46 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 46 Engrais 46 Gouvernement ouvert 46 Green Deal - Énergie 46 Sécurité sanitaire 46 Accord de transfert de données 45 Accords commerciaux internationaux 45 Coronavirus - Énergie 45 Crise de l'énergie 45 Economie collaborative 45 Fonctionnement des institutions 45 Loi Climat - Énergie 45 Risques - Environnement 45 Désinformation 43 Financement de la tech 43 Nouvelles mobilités 43 Règlement batteries et économie circulaire 43 Transparence et lobbying à Bruxelles 43 Agroalimentaire 42 Neutralité du net 42 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 42 Commission Juncker (2014-2019) 41 Elections législatives 2022 41 Politique commerciale 41 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 41 Établissements de santé 41 Budget de l'Union 2028-2034 40 Energie et agriculture 40 Intelligence artificielle et droit d'auteur 40 Relance post-coronavirus - Transports 40 Santé animale 40 Élections européennes 2019 et numérique 40 Biomasse 39 Bouclier démocratique européen 39 Compétitivité de l'UE 39 Vie politique en Europe 39 Chaleur et froid 38 Décentralisation énergétique 38 Identité numérique en santé 38 Matières premières 38 Protection de l'environnement 38 Tarifs de l'énergie 38 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 37 Consommation - Environnement 37 Hydroélectricité 37 Paquet routier 2 - Volet climat 37 Réemploi - Environnement 37 Agenda parlementaire 36 Cloud 36 Code minier - Environnement 36 Digital Fairness Act 36 Règlement sur la liberté des médias 36 Sols agricoles 36 Stockage d'énergie 36 Consommation - Énergie 35 Programmation énergie-climat 35 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 35 Risques industriels 35 Application de la loi Agec 34 Budgets annuels de l'UE 34 Coronavirus 34 IA générative 34 Libéralisation du transport ferroviaire 34 Textiles 34 Transports et environnement 34 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 34 Accès aux soins 33 Cabinets d’affaires publiques 33 Energie et numérique 33 Gouvernement Attal 33 Réglementation - Énergie 33 Santé-environnement 33 Biogaz 32 Budgets français - Énergie 32 Directive InfoSoc 32 Entreprises - Environnement 32 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 32 Lutte contre le piratage 32 Autocar 31 Concurrence - Énergie 31 Coronavirus et Transports - France 31 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 31 Livre numérique 31 Méthane - Énergie 31 Valérie Pécresse 2022 31 Financement du système de santé 30 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 30 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 30 Transparence de la vie publique française 30 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 30 Déchets d'équipements électriques et électroniques 29 Evolutions des institutions de l'UE 29 Marchés de l'énergie 29 Plan stratégique national français 29 Propriété intellectuelle 29 copie privée 29 Investissement 28 PAC post-2027 28 RTE-T 28 Grandes cultures 27 Règlement sur les relations plateformes-to-business 27 Syndicalisme agricole 27 reconnaissance faciale 27 Élections européennes 2014 27 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 26 Déchets nucléaires 26 Le projet de loi séparatismes 26 Plan eau 26 Politiques industrielles - environnement 26 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 26 Détachement des travailleurs 25 Education numérique 25 Encadrement du lobbying en France 25 Pacte vert et numérique 25 Professions de santé 25 Réforme de l'Etat et de ses administrations 25 Zéro artificialisation nette 25 Aléas climatiques 24 Chiffrement 24 Gouvernance de la planification écologique 24 Mécanisme carbone aux frontières 24 Négociations internationales - Environnement 24 Soins de santé transfrontaliers 24 Viandes 24 Abeilles 23 Consigne 23 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 23 Distribution d'énergie 23 Entreprises - Énergie 23 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 23 Yannick Jadot 2022 23 Étiquetage 23 Agriculture biologique 22 Financement de la création 22 Hydrocarbures non conventionnels 22 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 22 Projet de loi industrie verte 22 Transport de gaz 22 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 21 Budget 2020 et transports 21 Carburants 21 Equipements de réseau 21 Fiscalité de l'environnement 21 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 21 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 21 Loi Pacte 21 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 21 Mouvements affaires publiques 21 Organisations - Énergie 21 algorithme 21 réponse-IRA-énergie 21 Budget français - Environnement 20 Géoblocage 20 Menaces sanitaires 20 Médecine de ville 20 Écophyto 20 Data - Énergie 19 Environnement et Santé 19 Etat de droit 19 Etats généraux de l’information 19 Marine Le Pen 2022 19 NZIA 19 Politique industrielle & énergie 19 Soins de ville 19 Vie du Sénat 19 Anne Hidalgo 2022 18 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 18 COP 15 Biodiversité 18 Dumping social 18 Elections régionales 2021 18 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 18 Europe de la défense 18 Gouvernance de l'internet 18 Les premiers pas du président Macron 18 Musique 18 Paquet européen sur le e-commerce 18 Relations commerciales 18 Réforme du travail (législature 2017-2022) 18 Accord commercial sur le Mercosur 17 Administration européenne 17 Cabinets des commissaires européens 17 Elections fédérales allemandes 2017 17 Espaces naturels 17 Jeu vidéo 17 LOM - Numérique 17 Loi d'accélération des énergies renouvelables 17 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 17 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 17 Renouvellement des fréquences de la TNT 17 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 17 Concurrence et médias 16 Foncier 16 Grand Paris 16 Industrie agroalimentaire 16 Installation - transmission 16 LOM - Programmation des infrastructures 16 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 16 Mise en oeuvre de la loi Egalim 16 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 16 Blockchain 15 Brexit et alimentation 15 Ciel unique 15 Directive PSI 15 Financement des réseaux télécoms 15 LOM - Mobilités propres et actives 15 Mieux légiférer (UE) 15 PFUE et e-santé 15 Paquet cybersécurité 15 Relations UE/Russie 15 Renew Europe (RE) 15 Règlement Soho 15 Traité plastiques 15 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 14 Collecte des déchets 14 ICPE 14 Les Républicains (LR) 14 Marché de capacité 14 Mouvements dans l'administration française 14 Parti socialiste (PS) 14 Plan innovation santé 2030 14 Pouvoirs et environnement 14 Présidentielle 2017 et transports 14 Régulation - Énergie 14 Énergie - Environnement 14 Accord commercial transatlantique - Tafta 13 Autorités administratives indépendantes 13 Aviation 13 Brexit et transports 13 Budget 2022 - Environnement 13 Loi 3D 13 Loi sur les « fake news » 13 Marchés de l'électricité 13 Numérique - Environnement 13 Paquet énergie-climat 13 Projet de loi de finances 2022 et transports 13 Rassemblement national (RN) 13 Renaissance 13 Ressources propres de l'Union 13 Règlement cable et satellite 13 Règlement sur les données 13 Rénovation énergétique 13 Stratégie aérienne de l'UE 13 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Budget européen de la santé 12 Droits des passagers 12 Eric Zemmour 2022 12 Gouvernement Castex 12 Grand débat 12 Interconnexions énergétiques 12 LOM - Gouvernance 12 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 12 Prévention 12 Transport d'électricité 12 Écosystèmes - Environnement 12 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 11 Biocarburant 11 Budget 2021 et transports 11 COP 16 Biodiversité 11 Distribution 11 HATVP 11 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 11 Objets connectés 11 PFUE - Environnement 11 Politique de cohésion 2014-2020 11 Présidentielle 2017 - Énergie 11 Responsabilité en matière de produits défectueux 11 Responsabilité élargie des producteurs 11 Réforme du marché de l'électricité 11 Social 11 Stratégie nationale pour la biodiversité 11 Sécurité maritime 11 Urbanisme - Environnement 11 Usagers du système de santé 11 Brexit - Énergie 10 Collectivités territoriales 10 Drones 10 Déchets ménagers 10 Jean-Luc Mélenchon 2022 10 La République en Marche (LRM) 10 Lait 10 Négociations conventionnelles 10 PFUE - Agro 10 Pacte industrie propre 10 Parti populaire européen (PPE) 10 Relation franco-allemande 10 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 COP30 9 Captage et stockage de CO2 (CCS) 9 Cinéma 9 Covid 9 Elections municipales 2020 9 Fair share 9 Gestion des déchets 9 Gouvernance européenne de l'énergie 9 Influence française en Europe 9 Les gens, les coulisses de la XVe législature 9 Mission pour les données de santé 9 Prix de l'énergie 9 Quatrième paquet ferroviaire 9 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 9 Transport d'énergie 9 Écocide 9 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 8 COP29 8 Crise du Covid-19 et collectivités locales 8 Economie circulaire 8 Grands projets - Environnement 8 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 8 Marchés publics 8 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 8 PAC 2023-2027 8 Politique de cohésion post 2020 8 Projet de loi 4D - Environnement 8 Pétrole 8 Réforme de la sûreté nucléaire 8 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 8 Régulation - Environnement 8 Smart grids 8 Énergo-intensifs 8 Concurrence et santé 7 Fiscalité de la culture 7 Fiscalité locale 7 Fonds européens 7 Fonds structurels européens 7 Formation en santé 7 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 7 La France insoumise (LFI) 7 Mers et océans 7 Paquet gaz et hydrogène 7 Paquet « new deal for consumers » 7 Portraits 7 Règlement sur la portabilité des contenus 7 Règlement sur les médicaments critiques 7 Réforme ferroviaire française 7 Socialistes et démocrates (S&D) 7 Élections européennes - Énergie 7 Agenda stratégique 2024-2029 6 Concessions 6 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 6 Directive eurovignette 6 Elargissement de l'Union 6 Finance 6 Foncier - Environnement 6 Horizons 6 Littoral 6 Logistique 6 Projet de loi de finances 2017 6 Projet de loi de finances 2019 et transports 6 Projet de loi travail - El Khomri 6 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 6 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 6 Sucre 6 Verts européens 6 Élections régionales et transports 6 Autoconsommation 5 Conflit d'intérêts 5 Crise des gilets jaunes 5 Elections départementales 2021 5 Elections législatives 2017 5 Espace Schengen 5 Fruits et légumes 5 Industrie 4.0 5 L'UE et ses voisins 5 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 5 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 5 Recomposition politique à droite 5 Recomposition politique à gauche 5 Responsabilité sociale des entreprises 5 Réforme des retraites 5 Secret des affaires 5 Smart city 5 Transport scolaire 5 Union bancaire 5 Bercy 4 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 4 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 4 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 4 COP28 4 Conseil d'Etat 4 Devoir de vigilance 4 Déchets du BTP 4 Eau - Énergie 4 Elections chambres 4 Fonction publique 4 Gouvernance économique européenne 4 Identité et Démocratie (ID) 4 Jeux Olympiques 2024 4 PFUE - Énergie 4 PLF 2018 - Transports 4 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 4 Protéines 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Présidentielle - Agro 4 Vin 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Agro et Santé 3 Budget 2014-2020 3 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 3 Chronologie des médias 3 Concurrence intra-communautaire 3 Conférence environnementale 3 Conseil national de la refondation (CNR) 3 Données - Environnement 3 Elections sénatoriales 2017 3 Fabien Roussel 2022 3 Fintech 3 Interprofessions 3 Loi Pacte - Transports 3 Perturbateurs endocriniens 3 Pouvoirs et Santé 3 Projet de loi de finances 2017 et transports 3 Relations UE-Chine 3 Règlement Enisa 3 Réseau consulaire - Agro 3 Tarification des établissements 3 Taxe sur les transactions financières 3 Concurrence et audiovisuel 2 Crise de l'énergie dans les transports 2 Crise des réfugiés - UE 2 Décarbonation des industries de santé 2 Eaux minérales 2 Gouvernance européenne de la santé 2 Géolocalisation 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 InvestEU 2 Lanceur d'alerte 2 Loi Notre 2 Loi renseignement 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Marché unique 2 Miel 2 Modem 2 Nord Stream 2 2 Organisations professionnelles - Agro 2 Pacte productif 2 Plan de relance - Agro 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Politique industrielle et transport 2 Recours collectifs 2 Remboursement 2 Représentation permanente française à Bruxelles 2 Transports et Santé 2 Tri des déchets 2 . 1 Arnaud Montebourg 2022 1 Budget 2026 1 Cogénération 1 Coronavirus - Environnement 1 Corruption 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Effacement 1 Elections chambres d'agriculture 1 Elections sénatoriales 2020 1 Expérimentations 51 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Les Patriotes pour l'Europe 1 Loi Egalim 2 1 Mesures de transition de la PAC 1 Normes Euro 7 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 PLF2017 - Énergie 1 Pacte ferroviaire, un an après 1 Passenger name record (PNR) 1 Prairies 1 Projet de loi Pacte - Énergie 1 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 1 Régulation du lobbying 1 Rémunération des professionnels 1 Stationnement 1 Think-tanks 1 Élection présidentielle 2027 1