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Budget 2025
Gouvernement Barnier
Commission von der Leyen 2
Les institutions
Les textes
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Budget 2025
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Gaz
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Budget 2025
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Budget
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Commission von der Leyen 2
Les gens
Trombinoscope
Le casting de la Commission européenne 2024-2029
Le big bang budgétaire dont rêve la Commission européenne
Enquête
Dispositifs médicaux : le règlement MDR ne fait plus rire (les industriels)
Budget 2025 : pour les transports, décollage des taxes et coup de frein sur les dépenses
Budget 2025 : Le secteur de l’énergie prié de mettre la main à la poche
Document Contexte
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025
Un avant-PLFSS court et sans (grandes) surprises
Info Contexte
Info Contexte - Budget 2025 : les nouvelles coupes budgétaires demandées par Matignon au ministère de l’Écologie
Document Contexte
Le projet de loi de finances pour 2025
Incertitudes à Bruxelles après le rejet sans précédent de deux commissaires nommés aux Transports et à l’Élargissement
Budget 2025 : la fin des totems
Document Contexte
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025
Document Contexte
L’avant-projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025
Les efforts que le PLF 2025 demande aux médias
Le budget 2025 entérine les promesses issues de la crise agricole
Emballages : le Conseil et le Parlement se réconcilient en trilogue, la Commission dans l’embarras
Kit de survie
Emballages : les éléments clés de l’accord en trilogue
Le big bang budgétaire dont rêve la Commission européenne
Christophe Hansen : un commissaire à l’Agriculture aux grandes ambitions mais aux moyens limités
Le Conseil d’État évite la confrontation avec le droit européen sur la conservation des données
Le gouvernement français refuse d’appliquer les arrêts de la CJUE sur la conservation des données
Sept mois plus tard, le dialogue stratégique recommande une réinvention des paiements directs et le maintien de plusieurs objectifs environnementaux
Document Contexte
Le projet de loi de finances pour 2025
Éjecté de Bercy, le secrétariat d’État au Numérique cherche sa nouvelle voie
L’article 49 alinea 3, un argument massue qui ne règle pas tout
Avec le plan de relance, la discrète prise de contrôle de la Commission européenne
Le big bang budgétaire dont rêve la Commission européenne
Un avant-PLFSS court et sans (grandes) surprises
Un avant-PLFSS court et sans (grandes) surprises
Document Contexte
Le projet de loi de finances pour 2025
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Le big bang budgétaire dont rêve la Commission européenne
Trombinoscope
Le casting de la Commission européenne 2024-2029
Document Contexte
Le projet de loi de finances pour 2025
Infographie
Suivez le guide de la loi sur l’espace numérique
Pour réguler l’IA, la Cnil montre patte blanche en attendant de sortir les crocs
Enquête
DAB+, fréquence molle
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Remaniement : les nombreuses questions que pose le rapatriement de l’énergie à Bercy
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Document Contexte
Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Document Contexte
Le projet de loi de finances pour 2025
Comment la FNSEA a fait freiner Matignon concernant la hausse des redevances sur l’eau
UE
Les auditions parlementaires, prochaine étape cruciale pour les commissaires désignés
UE
Cible climatique 2040 : une nouvelle proposition début 2025, « en même temps que le pacte pour l’industrie propre »
FR
Le Comité des finances locales tente – en vain – le bras de fer avec le gouvernement sur la réforme de la DGF
UE
Après une nouvelle session de négociations, l’accord commercial avec le Mercosur continue de diviser
FR/UE
Ceta : pas de ratification à l’Assemblée nationale avant les européennes
FR
Censure : la gauche se compte et peine à trouver des alliés dans l’hémicycle
UE
Sur l’accès aux médicaments, la présidence hongroise de nouveau contrainte de revoir sa copie
UE
La loi sur l’identité numérique publiée au Journal officiel
UE
Peter Liese poursuit son offensive sur le règlement MDR
UE
La droite européenne lance une nouvelle offensive sur la réglementation des dispositifs médicaux
FR
Document - Éolien flottant : le projet d’arrêté fixant les conditions du tarif d’achat pour le démonstrateur France Atlantique est en cours de finalisation
FR
Les biologistes médicaux s’accordent sur un nouveau protocole triennal avec l’Assurance maladie
FR
Le doublement de la participation forfaitaire entériné au Journal officiel
UE
À mi-parcours, le fonds de relance post-Covid « ruisselle » trop lentement, alerte la Cour des comptes européenne
UE
La Cour des comptes européenne épingle les « erreurs » encore trop nombreuses dans les dépenses de cohésion de l’UE
UE
Documents - Deux calendriers possibles pour les auditions des futurs commissaires par le Parlement européen
FR
Risques : Michel Barnier annonce un relèvement du fonds qui porte son nom
UE
Vingt-trois commissaires désignés sommés d’apporter des précisions à leurs déclarations d’intérêts
FR
Catherine Vautrin se dote d’un conseiller diplomatique et discours
FR
Le président de Bristol-Myers Squibb France prend la tête d’Agipharm
FR
L’Agence nationale de sécurité du médicament a (déjà) déclenché son plan hivernal
FR
L’ANSM dresse un bilan positif de son premier plan hivernal
UE
Les sanctions de l’UE visant le transbordement de GNL russe entrent en vigueur
UE
Document Contexte - Les questions de la commission de l’Industrie au commissaire désigné à la Santé
UE
« Save the date » : les commissaires désignés Olivér Várhelyi et Hadja Lahbib vous convient à leur audition devant les eurodéputés
UE
Document Contexte - Olivér Várhelyi attendu par la commission Envi sur sa vision européenne de la santé
UE
Le règlement emballages sera définitivement approuvé par le Parlement en novembre, la directive qualité de l’air, en septembre
UE
Le règlement emballages approuvé par une large majorité d’eurodéputés
UE
La Commission européenne envisage une vaste réforme du fonctionnement de son budget
FR
Décrets d’attribution : Rachida Dati chargée du domaine des médias
UE
Le bien-être animal adjoint au portefeuille d’un commissaire hongrois à la Santé déjà en sursis
UE
Document - Le Parlement européen envisage deux options pour le calendrier des auditions des commissaires
FR
Égalim, pas oublié par le ministère de l’Agriculture
FR
L’Ania, la FCD et la FNSEA participeront aux discussions sur le nouveau cadre des négociations commerciales
FR
Prolongation de la conservation pour une durée d’un an de certaines données de connexion
FR
Les entreprises voient la menace d’un « toilettage » du CIR s’éloigner, mais craignent un retour durant l’examen
FR
La Haute Autorité de santé demande des moyens supplémentaires pour mettre en œuvre le règlement HTA
FR
Le plan France Très Haut Débit subit une nouvelle coupe, sous le regard atterré des télécoms
UE
António Costa prépare son arrivée à la présidence du Conseil européen
UE
Le choix « ciblage ou paiement » de Meta enfreint le DMA, selon la Commission
UE
Le modèle de publicité ciblée utilisé par Meta menacé par la Cour de justice
UE
Meta va proposer des abonnements payants pour apaiser le régulateur européen
UE
Le modèle « ciblage ou paiement » de Meta enfreint le droit des consommateurs, selon les autorités européennes
UE
« Ciblage ou paiement » : les Cnil ouvriront les cahiers de doléances le 18 novembre
FR
Le sénateur LR Cédric Vial désigné rapporteur des COM
UE
À mi-parcours, le fonds de relance post-Covid « ruisselle » trop lentement, alerte la Cour des comptes européenne
UE
La plus haute cour européenne ébranle les lois nationales sur les plateformes, en plein débat sur le projet de loi espace numérique
FR/UE
L’Arcom se met d’équerre avec le droit européen
UE
La contribution de TikTok et YouTube au financement audiovisuel discutée par les ministres de la Culture mi-mai
FR
Le gouvernement reprend les amendements de Paul Midy en faveur des start-up
FR
L’IGF propose une réforme cosmétique du crédit impôt recherche
UE
Les auditions parlementaires, prochaine étape cruciale pour les commissaires désignés
FR
Les désirs de l’Arcom pour contrôler l’âge sur les sites pornos
UE
L’Arcom met la pression à la Commission sur la vérification de l’âge
UE
Fonds pour la compétitivité : la Commission prévoit de recycler une dizaine de programmes de financement existants
FR
La ministre de la Santé envisage bien de réduire la prise en charge des consultations
FR
Le Leem propose un milliard d’euros d’économies, en contrepartie d’une décroissance de la clause de sauvegarde
FR
Le gouvernement lâche un peu de lest sur la régulation du médicament
FR
Une franchise pourrait être mise en œuvre sur les dispositifs médicaux
FR
L’IGF épingle les dysfonctionnements internes à Bercy qui ont contribué au dérapage du déficit 2023
FR
Info Contexte - La Cnam favorable à la création d’un double niveau d’affections de longue durée
UE
La eFuel Alliance ne veut pas être seulement vue comme une organisation du transport routier
UE
Cohérence réglementaire et adaptation technologique : les défis des « Cnil » européennes pour les trois prochaines années
FR
La ville de Paris veut prélever 15 % d’eau en moins d’ici à 2030
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241009-PPL_abrogation-VF
2023 EU audit in brief
325-PLFSS-2025-DCP_pastillé-pub
Rapport annuel 2023.indd
PLF-2025
AOB belge
PPWR texte final post correction octobre 2024
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241010 rapport Spafte Bercy
Document sans titre
PLF-2025
Dossier de presse - 30 mars 2023, Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau
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241009-PPL_abrogation-VF
2023 EU audit in brief
325-PLFSS-2025-DCP_pastillé-pub
Rapport annuel 2023.indd
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AOB belge
PPWR texte final post correction octobre 2024
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241010 rapport Spafte Bercy
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PLF-2025
Dossier de presse - 30 mars 2023, Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau
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Arrêté du 8 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants - Légifrance
Arrêté du 8 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre ...
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Rayan Nezzar - Cabinet du Premier ministre | LinkedIn
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Gonzague de Chantérac - Ministère de la Justice | LinkedIn
Administrateur de l'Etat et chargé d'enseignements (droit constitutionnel, sécurité… · Experience: Ministère de la Justice · Education: INSP - Institut national du service public · Location: Paris · 500+ connections on LinkedIn. View Gonzague de Chantérac’s profile on LinkedIn, a professional community of 1 billion members.
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Pierre-Marie Fromion - Ministère des Armées | LinkedIn
Experience: Ministère des Armées · Education: ENA - Ecole Nationale d'Administration · Location: France · 500+ connections on LinkedIn. View Pierre-Marie Fromion’s profile on LinkedIn, a professional community of 1 billion members.
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Arrêté du 2 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargée de l'économie du tourisme - Légifrance
Arrêté du 2 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre ...
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Arrêté du 7 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des armées et des anciens combattants - Légifrance
Arrêté du 7 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des armées et des anciens combattants
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Arrêté du 3 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale - Légifrance
Arrêté du 3 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale
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Retraites : ce qu’il faut savoir de la réforme Touraine, qui modifie la durée de cotisation - Public Sénat
Promulguée en 2014, mais enclenchée en 2020, la réforme Touraine allonge progressivement le nombre de trimestres nécessaires pour obtenir une pension à taux plein. Sa trajectoire pourrait être l’un des paramètres potentiellement concernés par la réforme du gouvernement.
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Révision du paquet pharmaceutique européen : la position de France Assos Santé sur la protection de la propriété intellectuelle - France Assos Santé
Si la Commission et le Parlement européen ont déjà adopté leurs propositions concernant la révision du paquet pharmaceutique, véritable code européen du médicament, les discussions sont toujours intenses au sein du Conseil de l’Union européenne (UE), notamment en ce qui concerne la protection de la propriété intellectuelle qui conditionne la fixation des prix des médicaments.
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Proposal on the issuance of digital travel credentials based on identity cards | European Commission
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Proposal for a Regulation establishing an application for the electronic submission of data (EU Digital Travel application)
Proposal for a Regulation establishing an application for the electronic submission of data (EU Digital Travel application)
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Sitting of 09-10-2024 | Plenary | European Parliament
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Home | Dimitris TSIODRAS | MEPs | European Parliament
Profile page - Dimitris TSIODRAS - Home
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Accueil | Elsi KATAINEN | Députés | Parlement européen
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Home | André RODRIGUES | MEPs | European Parliament
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Projet d’arrêté fixant les conditions du tarif d’achat de l’électricité produite par les installations flottantes utilisant l'énergie mécanique du vent en mer lauréates de l'appel à projets « Système énergétique – Villes et territoires durables »
Projet d’arrêté fixant les conditions du tarif d’achat de l’électricité produite par les installations flottantes utilisant l’énergie mécanique du vent (...)
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Auditions de confirmation pour la Commission européenne
Découvrez comment le Parlement européen approuve la composition de la Commission européenne.
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Présentation du PLFSS 2025 - Presse - Ministère des Finances
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Projet de loi, n° 325
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Sitting of 09-10-2024 | Plenary | European Parliament
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LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1) - Légifrance
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1)
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MEPs complete check on possible conflicts of interest of Commissioners-designate | News | European Parliament
The Legal Affairs Committee gave its green light for the confirmation hearings for all 26 Commissioners-designate to go ahead.
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Confirmation hearings for the European Commission
Learn how the European Parliament approves the composition of the European Commission.
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Arrêté du 25 juin 2021 portant nominations au cabinet du secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement - Légifrance
Arrêté du 25 juin 2021 portant nominations au cabinet du secrétaire d'État auprès du Premier ...
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AGIPHARM on LinkedIn: Communiqué AGIPHARM - Clarisse Lhoste élue Présidente
Clarisse Lhoste , Présidente de MSD France, a été élue à la tête de l'AGIPHARM et Delphine Aguilera Caron, Présidente de Johnson & Johnson Innovative Medicine…
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Clarisse Lhoste - MSD | LinkedIn
Experience: MSD · Education: ESSEC - ESSEC Business School · Location: France · 500+ connections on LinkedIn. View Clarisse Lhoste’s profile on LinkedIn, a professional community of 1 billion members.
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Actualité - Lutte contre les pénuries des médicaments de l’hiver : lancement du plan hivernal 2024-2025 - ANSM
Lutte contre les pénuries des médicaments de l’hiver : lancement du plan hivernal 2024-2025 sur le site de l'Agence nationale de sécurité du médicamentet des produits de santé
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Le big bang budgétaire dont rêve la Commission européenne - Contexte
L’institution réfléchit à une refonte intégrale du cadre financier pluriannuel, la feuille de route budgétaire de l’Union européenne qui doit s’appliquer à partir de 2028. Selon des documents internes, les versements aux États membres pourraient se faire sur la base de plans nationaux de réformes. Des projets suspendus toutefois aux arbitrages politiques des Vingt-Sept.
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Décret n° 2024-905 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du garde des sceaux, ministre de la justice - Légifrance
Décret n° 2024-905 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du garde des sceaux, ministre de la justice
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JORF n° 0242 du 11 octobre 2024 - Légifrance
JORF n° 0242 du 11 octobre 2024
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Décret n° 2024-913 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la culture - Légifrance
Décret n° 2024-913 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la culture
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Décret n° 2024-901 du 7 octobre 2024 portant injonction, au regard de la menace grave et actuelle contre la sécurité nationale, de conservation pour une durée d'un an de certaines catégories de données de connexion - Légifrance
Décret n° 2024-901 du 7 octobre 2024 portant injonction, au regard de la menace grave et actuelle ...
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Décret n° 2024-912 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Légifrance
Décret n° 2024-912 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Décret n° 2024-926 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics - Légifrance
Décret n° 2024-926 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, ...
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Décret n° 2024-923 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche - Légifrance
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Décret n° 2024-916 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie - Légifrance
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Virginie Lasserre - Ministère du logement | LinkedIn
Il est essentiel que l'Etat soit présent sur les réseaux sociaux pour informer sur les… · Experience: Ministère du logement · Education: Sciences Po Bordeaux · Location: Lille · 500+ connections on LinkedIn. View Virginie Lasserre’s profile on LinkedIn, a professional community of 1 billion members.
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Arrêté du 3 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de rénovation urbaine - Légifrance
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Sept mois plus tard, le dialogue stratégique recommande une réinvention des paiements directs et le maintien de plusieurs objectifs environnementaux - Contexte
Les conclusions du dialogue stratégique, travail inédit réalisé à la demande d’Ursula von der Leyen par une trentaine d’organisations du secteur, plaident pour une réforme en profondeur de la Politique agricole commune. En particulier au sujet des aides soutenant le revenu des agriculteurs. L’aspect Green Deal n’est pas délaissé, malgré les critiques dont il a fait l’objet lors des manifestations de l’hiver dernier. Décryptage par Contexte.
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Théo Bouchardeau - Paris, Île-de-France, France | Professional Profile | LinkedIn
Education: CELSA - Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication · Location: Paris · 500+ connections on LinkedIn. View Théo Bouchardeau’s profile on LinkedIn, a professional community of 1 billion members.
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Facebook proceeding concluded
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Affaires pendantes
Vue d’ensemble des affaires pendantes : recours en annulation et questions préjudicielles
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Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - Légifrance
Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture ...
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Décret n° 2024-915 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques - Légifrance
Décret n° 2024-915 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique, de l'énergie, ...
transport.ec.europa.eu
20,400 lives lost in EU road crashes last year
In 2023, 20,400 people lost their lives in road crashes across the EU, marking a 1% decrease from the previous year, with 46 road deaths per million inhabitants.
assemblee-nationale.fr
Projet de loi, n° 325
assemblee-nationale.fr
Projet de loi, n° 325
assemblee-nationale.fr
Projet de loi, n° 325
europarl.europa.eu
EP leaders adopt calendar for Commissioners-designate hearings | News | European Parliament
The Conference of Presidents decided on the detailed calendar for the hearings of Commissioners-designate.
legifrance.gouv.fr
Article 9 - LOI n° 2023-1195 du 18 décembre 2023 de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (1) - Légifrance
LOI n° 2023-1195 du 18 décembre 2023 de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ... > Article 9
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Décret n° 2024-912 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Légifrance
Décret n° 2024-912 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Décret n° 2024-926 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics - Légifrance
Décret n° 2024-926 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, ...
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Décret n° 2024-924 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique - Légifrance
Décret n° 2024-924 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la fonction publique, de la simplification ...
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Décret n° 2024-908 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation - Légifrance
Décret n° 2024-908 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre du partenariat avec les territoires ...
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Décret n° 2024-916 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie - Légifrance
Décret n° 2024-916 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
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JORF n° 0242 du 11 octobre 2024 - Légifrance
JORF n° 0242 du 11 octobre 2024
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Décret n° 2024-915 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques - Légifrance
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Décret n° 2024-926 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics - Légifrance
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Décret n° 2024-915 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques - Légifrance
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Décret n° 2024-926 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics - Légifrance
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Décret n° 2024-923 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche - Légifrance
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Décret n° 2024-917 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de la santé et de l'accès aux soins - Légifrance
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Décret n° 2024-916 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie - Légifrance
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Décret n° 2024-920 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt - Légifrance
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Décret n° 2024-919 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre du logement et de la rénovation urbaine - Légifrance
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Décret n° 2024-920 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt - Légifrance
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Décret n° 2024-908 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation - Légifrance
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