Contexte

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Sujet

Route 2400 Données personnelles 1573 Ferroviaire 1571 Énergies renouvelables 1443 Régulation des contenus sur Internet 1414 Transport aérien 1280 Télécoms 1167 Application de la loi Climat et résilience 1157 Nucléaire 1150 Audiovisuel 936 Changement climatique 929 Pesticides 906 Biodiversité - Environnement 838 Émissions des véhicules 829 Gaz 821 Financement des infrastructures 810 Transport maritime 793 Concurrence dans la tech 790 Transport urbain 758 Le règlement sur les services numériques (DSA) 754 Économie circulaire - Environnement 725 Automobile 721 Transports publics 697 Efficacité énergétique 696 Intelligence artificielle 673 Financement - Énergie 665 Élection présidentielle 2022 663 Budget 2025 642 Électricité 635 Les gens du numérique 582 Déchets - Environnement 551 Guerre en Ukraine 551 Budget 2024 519 Pollutions - Environnement 506 Planification écologique 499 Droit d'auteur 490 Politique énergétique 488 Élections européennes 2024 480 Le RGPD 477 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 474 Fiscalité du numérique 462 Données personnelles de santé 452 Transition énergétique 445 Aéroports 441 Pacte vert (Green deal) et transports 436 Cybersécurité 433 Décentralisation 430 Lobbying 427 Agriculture 424 Impact environnemental du numérique 424 Paquet climat - Énergie 412 Justice - Environnement 407 Paquet climat - Transports 403 Élevage 384 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 383 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 382 E-commerce 378 Réseaux 374 Autoroutes 363 Paquet européen droit d'auteur 362 Projet de loi d'orientation des mobilités 362 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 359 Green Deal et alimentation 358 Aménagement numérique 356 Eau - Environnement 348 Médicament 348 Gouvernance de la santé 346 La crise du coronavirus 344 Plan France Très Haut Débit 331 Budget de l'UE après 2020 330 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 329 Substances chimiques 328 Mise en oeuvre de la loi Egalim 320 Véhicules électriques 318 Agriculture et environnement 315 Dispositifs médicaux 314 Politique environnementale 314 Marché européen du carbone (ETS) 313 Sécurité d'approvisionnement 312 Taxis et VTC 311 Financement du système de santé 306 Éolien 300 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 298 Intelligence artificielle en santé 298 Transparence et lobbying à Bruxelles 296 Commission (2024-2029) 294 Tarifs de l'énergie 285 Cybersurveillance 281 Ports 280 La relance post-coronavirus 279 Plastiques 275 Fiscalité des transports 267 Forêts 261 Hydrogène 261 Publicité en ligne 261 Bien-être animal 258 Les gens de la e-santé 256 open data 255 Transport fluvial 254 Stratégie IA de la Commission européenne 252 Finances publiques 251 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 250 Budget 2023 248 Accès aux soins 247 La 5G 246 Presse 246 Protection des mineurs 246 Vie du Parlement européen (10e législature) 246 Energies fossiles 244 Paquet mobilité 243 Responsabilité sociale des plateformes 241 Second mandat d'Emmanuel Macron 241 Coronavirus et Transports - France 240 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 239 Vie du Parlement européen (9e législature) 238 Budgets français - Énergie 237 Fiscalité 233 Coronavirus 232 Crise de l'énergie 231 Politique industrielle et numérique 230 Semences 230 Sécurité dans les transports 228 Entreprise 226 Politique Agricole Commune 221 Transparence de la vie publique française 220 Relations commerciales 219 Professions de santé 218 Encadrement du lobbying en France 217 Solaire 217 Législatives 2024 216 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 215 Réforme des institutions françaises 214 Pollution de l'air - Environnement 213 Financements - Environnement 212 Téléphonie mobile 212 Émissions de CO2 211 Établissements de santé 210 Fiscalité de l'énergie 208 Justice 207 Stratégie européenne des données de santé 207 Gaz à effets de serre 205 Projet de loi d'orientation agricole 205 E-administration 203 Lutte contre le terrorisme 203 Réforme de l'audiovisuel public 202 Zone euro 198 Commerce international 197 Etat de droit 197 OGM 196 Industrie pharmaceutique 194 Accès au marché 193 Election présidentielle 2017 192 PLFSS 191 Données des transports 190 Démocratie environnementale 190 Télémédecine 189 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 187 Crise agricole 186 Libéralisation du transport ferroviaire 185 Vélo 182 Cloud souverain 181 Elections européennes 2019 (archives) 181 Désinformation en ligne 178 Sûreté nucléaire 178 La Commission Leyen (2019-2024) 177 Recherche en santé 177 Concurrence 176 Espace numérique de santé 176 Vie politique en Europe 174 Adaptation au changement climatique 171 Pollution des sols 171 Gestion des risques 170 Europe de la santé 169 Carbone et agriculture 168 Economie collaborative 168 Règlement e-privacy 168 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 166 Innovation 166 Parcours de soins 165 Règlement emballages 165 Règlement sur l'intelligence artificielle 164 Agriculture - Environnement 162 Restauration de la nature 162 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 161 Cabinets ministériels 160 Santé publique 160 Agroalimentaire 157 Détachement des travailleurs 156 Espace européen des données de santé 156 Marché du carbone 155 Médecine de ville 154 Fonctionnement des institutions 152 Marchés de l'énergie 152 Gouvernement Barnier 151 Émissions aériennes 151 Mobilité - Énergie 150 Projet de loi 4D et transports 150 Réforme du marché de l'électricité 150 Green Deal - Environnement 149 Programmation énergie-climat 148 LFSS 2024 147 Protection des consommateurs 147 Projet de loi sur l'espace numérique 146 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 146 Aménagement - Environnement 144 Marché unique du numérique 144 Projet de loi industrie verte 144 Transports intelligents 144 Foncier 143 Green Deal 143 Biodiversité 141 Marchés de l'électricité 141 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 141 Stratégie européenne pour les données 141 Vie du Sénat 140 Décentralisation énergétique 137 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 134 Soins de ville 134 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 133 Concurrence - Énergie 131 Paquet pharmaceutique 131 Étiquetage 128 Coronavirus et transports - UE 127 Dieselgate 127 Les gens de la santé 127 Loi pour une république numérique (Lemaire) 126 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 126 Politique commerciale 126 Charbon 125 Evolutions des institutions de l'UE 125 Gouvernement Borne 125 Aides d'Etat 120 Relance post-Covid et numérique 120 Autonomie stratégique de l'Union 119 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 119 Emmanuel Macron 2022 118 Simplification législative et administrative 116 Zéro artificialisation nette 116 Diesel 114 Elections législatives 2022 114 Gestion de l'eau 114 Hydroélectricité 114 Budget 2020 et transports 112 Directive InfoSoc 112 Les Républicains (LR) 111 Nouvelles Techniques Génomiques 111 Sécurité routière 110 Sécurité sanitaire 110 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 109 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 109 Recyclage 109 Biogaz 108 Coronavirus - Énergie 108 Directive services de médias audiovisuels 108 Qualité de l'air 107 Energie et agriculture 106 Objectif climatique 2040 106 Industrie agroalimentaire 105 Plan stratégique national français 105 Application de la loi Agec 104 Lutte contre le piratage 104 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 103 Organisations - Environnement 102 Innovation en santé 101 Relance post-coronavirus - Transports 101 Viandes 101 Autocar 100 Distribution 100 Fret 100 Paquet télécoms 2016 100 Régulateurs du numérique 98 Accord de transfert de données 96 Consommation - Énergie 96 Accords commerciaux internationaux 95 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 95 Santé animale 94 Marché de capacité 93 Collectivités - Environnement 92 Règlement écoconception 92 Régulation du lobbying 92 identité numérique 92 Paquet gaz et hydrogène 91 Engrais 90 Health Data Hub 90 Les gens de la tech 90 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 90 Règlement sur la liberté des médias 90 Changement climatique - Environnement 89 Agenda parlementaire 87 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 87 Free flow of data 87 Élections européennes 2014 87 Installation - transmission 86 Loi Climat - Énergie 86 Loi Pacte 86 COP21 85 Réduction des émissions industrielles 85 reconnaissance faciale 85 Neutralité du net 84 Gouvernement Attal 83 Renaissance 83 Distribution d'énergie 82 Equipements de réseau 82 Green Deal - Énergie 82 Risques - Environnement 81 Ajustement carbone aux frontières 80 Aléas climatiques 80 Loi d'accélération des énergies renouvelables 80 Chaleur et froid 78 Gouvernance de la e-santé 78 Stockage d'énergie 78 Transport de gaz 78 Auditions de la Commission von der Leyen 2 77 Matières premières 77 Mer - Environnement 77 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 76 Numérique et Santé 76 Réforme des retraites 75 Syndicalisme agricole 75 réponse-IRA-énergie 75 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 74 Droits des passagers 74 Budgets annuels de l'UE 73 Elections municipales 2020 73 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 73 NZIA 73 Ciel unique 72 Code minier - Environnement 72 E-santé et Santé 72 Le projet de loi séparatismes 72 Les gens des médias 72 Agriculture biologique 71 Biomasse 71 Dumping social 71 Elections régionales 2021 71 Nouvelles mobilités 71 Projet de loi de finances 2022 et transports 70 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 70 Lait 69 Paquet routier 2 - Volet climat 69 RTE-T 68 Commission Juncker (2014-2019) 67 Election présidentielle 2017 et numérique 67 Grand Paris 67 Musique 67 Parti socialiste (PS) 67 Prévention 67 Régulation - Énergie 67 Renouvellement des fréquences de la TNT 66 Budget 2021 et transports 65 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 65 Méthane - Énergie 64 LOM - Programmation des infrastructures 63 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 63 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 63 Réforme de l'Etat et de ses administrations 63 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 63 Valérie Pécresse 2022 63 Budget français - Environnement 62 LOM - Mobilités propres et actives 62 Gouvernement ouvert 61 Produits chimiques : la révision de Reach 61 Énergie et environnement 61 Entrepôt de données 60 PFAS ("polluants éternels") 60 Rassemblement national (RN) 60 Yannick Jadot 2022 60 Consigne 59 Consommation - Environnement 59 Etats généraux de l’information 59 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 59 Investissement 59 Grandes cultures 58 Intelligence artificielle et droit d'auteur 58 LOM - Gouvernance 58 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 58 Propriété intellectuelle 57 Règlement batteries et économie circulaire 57 Règlement sur les relations plateformes-to-business 57 Réforme de la sûreté nucléaire 57 Cybersécurité en santé 56 Déchets nucléaires 56 IA générative 56 Plan eau 56 Réglementation - Énergie 56 Crise du Covid-19 et collectivités locales 55 Entreprises - Énergie 55 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 55 Relations transatlantiques 55 Cabinets d’affaires publiques 54 Jeux Olympiques 2024 54 Loi 3D 54 Protection de l'environnement 54 Réemploi - Environnement 54 Élections européennes 2019 et numérique 53 Cinéma 52 Interopérabilité 52 Menaces sanitaires 52 Santé-environnement 52 Social 52 Tarification des établissements 52 Transports et environnement 52 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 51 Conflit d'intérêts 51 La France insoumise (LFI) 51 Loi sur les « fake news » 51 Mieux légiférer (UE) 51 Textiles 51 Traité plastiques 51 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 50 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 50 Risques industriels 50 Sols agricoles 50 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 49 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 49 Écophyto 49 Déchets d'équipements électriques et électroniques 48 Europe de la défense 48 Fonds structurels européens 48 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 48 Négociations conventionnelles 48 Compétitivité de l'UE 47 Entreprises - Environnement 47 Livre numérique 47 Financement de la tech 46 LOM - Numérique 46 Projet de loi de finances 2019 et transports 46 Chiffrement 45 Fiscalité de l'environnement 45 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 45 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 45 Organisations - Énergie 44 Politiques industrielles - environnement 44 Projet de loi 4D - Environnement 44 Abeilles 43 Grand débat 43 Loi Pacte - Transports 42 Quatrième paquet ferroviaire 42 Sécurité maritime 42 copie privée 42 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 41 La République en Marche (LRM) 41 Recomposition politique à droite 41 Rénovation énergétique 41 Usagers du système de santé 41 algorithme 41 Accord commercial sur le Mercosur 40 Biocarburant 40 Brexit et transports 40 Identité numérique en santé 40 Industries de santé 40 Les premiers pas du président Macron 40 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 40 Règlement Soho 40 Transport d'électricité 40 Economie circulaire 39 Fiscalité locale 39 Modem 39 Budget 2022 - Environnement 38 Directive PSI 38 Hydrocarbures non conventionnels 38 Interconnexions énergétiques 37 Présidentielle 2017 et transports 37 Accord commercial transatlantique - Tafta 36 Anne Hidalgo 2022 36 Collecte des déchets 36 Elections fédérales allemandes 2017 36 Lanceur d'alerte 36 Mouvements affaires publiques 36 Politique de cohésion 2014-2020 36 Pétrole 36 Relation franco-allemande 36 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 35 Désinformation 35 Energie et numérique 35 Marine Le Pen 2022 35 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 34 Cloud 34 Data - Énergie 34 Règlement cable et satellite 34 Sucre 34 Espaces naturels 33 Gouvernance européenne de l'énergie 33 Géoblocage 33 Paquet européen sur le e-commerce 33 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 32 Crise des gilets jaunes 32 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 32 Présidentielle 2017 - Énergie 32 Qatargate 32 Paquet cybersécurité 31 Soins de santé transfrontaliers 31 Stratégie aérienne de l'UE 31 Vin 31 Autoconsommation 30 HATVP 30 Marchés publics 30 PLF 2018 - Transports 30 Règlement sur les données 30 Réforme du travail (législature 2017-2022) 30 Énergo-intensifs 30 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 29 Financement de la création 29 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 29 Mécanisme carbone aux frontières 29 Parti populaire européen (PPE) 29 Politique de cohésion post 2020 29 Drones 28 Elections législatives 2017 28 Gestion des déchets 28 Gouvernance de la planification écologique 28 L'UE et ses voisins 28 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 28 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 28 Urbanisme - Environnement 28 Captage et stockage de CO2 (CCS) 27 Eric Zemmour 2022 27 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 27 Gouvernance de l'internet 27 Jeu vidéo 27 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 27 Protéines 27 Renew Europe (RE) 27 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 27 Brexit et alimentation 26 Education numérique 26 Elargissement de l'Union 26 Fonction publique 26 Influence française en Europe 26 Interprofessions 26 Mesures de transition de la PAC 26 Négociations internationales - Environnement 26 PAC post-2027 26 Responsabilité en matière de produits défectueux 26 Concessions 25 Fiscalité de la culture 25 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 25 Les gens, les coulisses de la XVe législature 25 Objets connectés 25 Projet de loi Pacte - Énergie 25 Transport d'énergie 25 Concurrence et santé 24 Fruits et légumes 24 Jean-Luc Mélenchon 2022 24 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 24 Pacte vert et numérique 24 Projet de loi travail - El Khomri 24 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 24 Concurrence et médias 23 Covid 23 Déchets ménagers 23 PFUE - Agro 23 Paquet énergie-climat 23 « Fairness check » 23 Blockchain 22 Directive eurovignette 22 Passenger name record (PNR) 22 Politique industrielle & énergie 22 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 22 Administration européenne 21 Elections départementales 2021 21 Fonds européens 21 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 21 Projet de loi de finances 2017 21 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 21 Élections régionales et transports 21 Brexit - Énergie 20 Financement des réseaux télécoms 20 Recomposition politique à gauche 20 Relations UE/Russie 20 Réforme ferroviaire française 20 Élections sénatoriales 2023 20 COP 15 Biodiversité 19 Formation en santé 19 Gouvernance économique européenne 19 Gouvernement Castex 19 ICPE 19 Ressources propres de l'Union 19 Aviation 18 Loi Egalim 2 18 Portraits 18 Relations UE-Chine 18 Transport scolaire 18 Écosystèmes - Environnement 18 Élections européennes - Énergie 18 Autorités administratives indépendantes 17 Carburants 17 Corruption 17 Crise de l'énergie dans les transports 17 Espace Schengen 17 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 17 Mouvements dans l'administration française 17 Plan innovation santé 2030 17 Responsabilité sociale des entreprises 17 Devoir de vigilance 16 Fair share 16 Finance 16 Miel 16 PFUE et e-santé 16 Secret des affaires 16 Trains d'Équilibre du Territoire 16 Union bancaire 16 Budget de l'Union 2028-2034 15 Cabinets des commissaires européens 15 Cumul des mandats 15 Numérique - Environnement 15 Pouvoirs et environnement 15 Projet de loi de finances 2017 et transports 15 Responsabilité élargie des producteurs 15 Énergie - Environnement 15 Cancer 14 Environnement et Santé 14 PAC 2023-2027 14 PFUE - Environnement 14 Stratégie nationale pour la biodiversité 14 Tri des déchets 14 Écocide 14 Bercy 13 Fabien Roussel 2022 13 Foncier - Environnement 13 Identité et Démocratie (ID) 13 Règlement sur la portabilité des contenus 13 Réseau consulaire - Agro 13 Sociaux et démocrates (S&D) 13 Christiane Taubira 2022 12 Effacement 12 Horizons 12 Loi Notre 12 Plan de relance - Agro 12 Projet de loi fraude fiscale (2018) 12 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 12 Recours collectifs 12 Régulation - Environnement 12 Rémunération des professionnels 12 Budget européen de la santé 11 COP29 11 Crise des réfugiés - UE 11 Taxe sur les transactions financières 11 . 10 Agenda stratégique 2024-2029 10 Comitologie 10 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 10 Déchets du BTP 10 Littoral 10 Mission pour les données de santé 10 Paquet « new deal for consumers » 10 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 10 Remboursement 10 Smart grids 10 Verts européens 10 Arnaud Montebourg 2022 9 COP28 9 Codes de réseau 9 Cogénération 9 Concurrence intra-communautaire 9 Elections sénatoriales 2017 9 Industrie 4.0 9 Chronologie des médias 8 Conseil d'Etat 8 Elections sénatoriales 2020 8 Budget 2014-2020 7 Géolocalisation 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Pacte productif 7 Perturbateurs endocriniens 7 Prix de l'énergie 7 Règlement Enisa 7 Smart city 7 Think-tanks 7 Conseil national de la refondation (CNR) 6 Elections chambres 6 Gouvernance européenne de la santé 6 Loi renseignement 6 PFUE - Énergie 6 Présidentielle - Agro 6 Transports et Santé 6 Eaux minérales 5 Expérimentations 51 5 Filières à responsabilité élargie du producteur 5 Grands projets - Environnement 5 InvestEU 5 Nord Stream 2 5 Organisations professionnelles - Agro 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections au Medef 5 Budget de l'Union 2028-2035 4 COP 16 Biodiversité 4 Eau - Énergie 4 Fintech 4 PLF2017 - Énergie 4 Pouvoirs et Santé 4 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 4 Sobriété 4 Stationnement 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Agro et Santé 3 Conférence environnementale 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Données - Environnement 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Représentation permanente française à Bruxelles 3 Élections européennes et transports 3 Concurrence et audiovisuel 2 Coronavirus - Environnement 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 Les Patriotes pour l'Europe 2 Loi NOME 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Marché unique 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 Socialistes et démocrates (S&D) 2 Air intérieur 1 COP30 1 Crise afghane 1 Décarbonation des industries de santé 1 Gauche unitaire européenne (GUE) 1 Logistique 1 Normes Euro 7 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Prairies 1 Ressources propres 1 Small Business Act 1 Élection présidentielle 2027 1