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pouvoirs

Élections européennes

UE·FR Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
FR·UE Les socialistes français ont déjà fixé leurs priorités en vue des négociations post-9 juin
Élections européennes 2024
·
Parti socialiste (PS)
·
Socialistes et démocrates (S&D)
FR·UE À quelques semaines des élections, l’extrême droite européenne rêve d’union
Élections européennes 2024
·
Identité et Démocratie (ID)
·
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
FR·UE Les Français ont peu confiance dans les capacités de l’UE à lutter contre le réchauffement climatique
Élections européennes 2024
·
Politique environnementale

Les institutions

FR Nouvelle-Calédonie : les appels à ne pas réunir le Congrès se multiplient

Les textes

FR Cabinets de conseil : les sénateurs souhaitent rétablir une version proche de celle adoptée au Sénat
Fonctionnement des institutions
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énergie

Élections européennes

UE·FR Sortie des fossiles, développement du nucléaire et investissements : Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés

Nucléaire

UE Document - Le financement du nucléaire explicitement mentionné dans un document stratégique de la Banque européenne d’investissement
Nucléaire
·
Financement - Énergie
FR Le Conseil constitutionnel valide la fusion de l’ASN et de l’IRSN
Nucléaire
·
Sûreté nucléaire

Réseaux

UE Document - Les conclusions du Conseil de l’UE sur les réseaux quasi consolidées
Réseaux
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Électricité
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Hydrogène

Politique énergétique

UE La Hongrie souhaite mettre l’accent sur la gouvernance énergie-climat et la géothermie durant sa présidence du Conseil
Gouvernance européenne de l'énergie
·
Énergies renouvelables
UE Documents - Au prochain Conseil Énergie, les ministres invités à imaginer de nouvelles initiatives pour accélérer le déploiement des renouvelables et sortir du gaz russe
Green Deal - Énergie
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Réseaux
·
Guerre en Ukraine
·
Sécurité d'approvisionnement
·
Gaz
FR La Crim n’est ni confiscatoire ni contraire au principe d’égalité, estime le Conseil d’État
Électricité
·
Budget 2023
·
Budget 2025

Énergies renouvelables

UE La liste élargie des matières premières autorisées pour la production de biogaz et biocarburants est publiée au Journal officiel de l’UE
Énergies renouvelables

Concurrence

UE Concentrations dans le secteur des bourses de l’énergie : Bruxelles ouvre une procédure d’examen préliminaire
Marchés de l'énergie

Les gens

FR Une nouvelle sous-directrice de l’efficacité énergétique et de la qualité de l’air à DGEC
FR·UE Engie nomme une nouvelle directrice des affaires européennes
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transports

Européennes

FR Véhicules propres, fret ferroviaire ou passe rail : Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
Élections européennes 2024

Budget

FR Seulement 402 primes rétrofit financées en 2023, une « petite déception » pour Christophe Béchu
Automobile
·
Budget 2023

Aérien

UE La Commission consulte sur les règles de calcul relatives aux exigences de compensation carbone pour les vols internationaux
Transport aérien
·
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports

Logistique

FR Chaîne d’approvisionnement : France Supply Chain appelle à la « mise en œuvre d’une stratégie européenne »
Élections européennes 2024
·
Route
·
Transport aérien
·
Transport maritime
·
Ferroviaire

Transition écologique

UE La liste élargie des matières premières autorisées pour la production de biogaz et biocarburants est publiée au Journal officiel de l’UE
Transport aérien
·
Transport maritime
·
Pacte vert (Green deal) et transports

Automobile

FR Trois mois après la votation sur le tarif de stationnement des SUV, la Ville de Paris change d’avis sur les SUV électriques et hybrides parisiens… avant de rétropédaler
Route
·
Automobile

Organisations

FR Le Gart lance un comité des parties prenantes
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environnement

Forêts

FR Un milliard d’arbres d’ici à dix ans : un premier bilan de la reforestation chahuté
Forêts

Élections européennes

FR·UE Européennes : Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
FR·UE Les Français ont peu confiance dans les capacités de l’UE à lutter contre le réchauffement climatique
Élections européennes 2024
·
Politique environnementale

Adaptation

FR Le scénario d’un réchauffement de + 4 °C en France « mériterait d’être complété par des hypothèses climatiques plus pessimistes »
Adaptation au changement climatique
UE Les politiques de santé doivent mieux intégrer l’adaptation au changement climatique, selon l’Agence européenne de l’environnement
Environnement et Santé
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Eau - Environnement
·
Adaptation au changement climatique

Agriculture

FR Projet de loi agricole : suppression de l’objectif législatif de 15 % de la surface agricole utile consacrée au bio
Agriculture - Environnement
·
Loi d'orientation agricole
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agro

Loi d’orientation agricole

FR Les députés introduisent dans le Code rural une programmation pluriannuelle de l’agriculture
Loi d'orientation agricole
FR L’objectif de 15 % de la surface agricole utile consacrée au bio supprimé du Code rural
Loi d'orientation agricole
·
Agriculture biologique

Foncier

FR Les rapporteurs du projet de loi agricole favorables à une réforme foncière… d’ici à 2027
Loi d'orientation agricole
·
Foncier

Élections européennes

UE·FR Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
Élections européennes 2024

Pesticides

FR·UE L’Efsa ne propose pas d’interdire l’acétamipride, un néonicotinoïde pourtant proscrit en France depuis 2018
Pesticides

Bien-être animal

FR Promouvoir plutôt qu’interdire : La Fondation droit animal, éthique et sciences plaide pour le développement d’un étiquetage sur le bien-être animal
Bien-être animal
·
Étiquetage

Les gens

FR Mouvements au cabinet d’Agnès Pannier-Runacher et au Haut Conseil de la coopération agricole
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santé

Financement du système de santé

FR Anatomie du financement des établissements de santé
Établissements de santé
FR La Cour des comptes certifie « avec réserve » les comptes de la branche maladie pour l’exercice 2023
Financement du système de santé

Négociations conventionnelles

FR Avec une consultation à 30 euros fin 2024, la possibilité d’un accord entre les médecins et l’Assurance maladie
Médecine de ville
·
Négociations conventionnelles
FR Les syndicats de médecins n’ont que quelques jours pour se prononcer
Médecine de ville
·
Négociations conventionnelles

Élections européennes

FR·UE Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
FR·UE Dans Le Grand Continent, Raphaël Glucksmann s’inspire de Marie Toussaint
Élections européennes 2024

Cabinets de conseil

FR La rapporteure de la proposition de loi au Sénat veut inclure davantage d’établissements de santé
Gouvernance de la santé
·
Établissements de santé

Médicaments

FR·UE Inquiet de perdre en compétitivité, le Leem appelle l’Europe à mieux légiférer
Élections européennes 2024
·
Europe de la santé
·
Industries de santé

Santé publique

UE Les acteurs du secteur des maladies rares interpellent la prochaine Commission
Santé publique
·
Europe de la santé
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tech

Élections européennes

FR·UE Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
FR·UE Avant les européennes, le Buy European Act fait consensus en France
Élections européennes 2024

Intelligence artificielle

FR Le Conseil de l’Europe adopte son traité sur l’IA
Intelligence artificielle
·
Données personnelles

Impact environnemental du numérique

FR·UE Le référentiel de l’écoconception des services numériques donne des idées à Marina Ferrari pour la prochaine Commission
Impact environnemental du numérique
UE Les centres de données ont leurs règles de transparence sur l’efficacité énergétique
Impact environnemental du numérique
·
Cloud

Protection des consommateurs

FR Sous la pression des autorités, Viagogo promet plus de transparence concernant le classement des offres et les frais
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Protection des consommateurs
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médias

Élections européennes

UE·FR Contexte analyse les mesures clés du programme de Renaissance et de ses alliés
Élections européennes 2024

Droit d’auteur

FR Info Contexte - La SACD se prépare à attaquer TikTok en justice
Régulation des contenus sur Internet

Régulation des contenus

FR Sren : le Conseil constitutionnel tranche contre le délit d’outrage en ligne, le blocage des sites porno passe le test
Projet de loi sur l'espace numérique
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Protection des mineurs
FR La Commission (re)met la pression aux très grandes plateformes sur les élections
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Élections européennes 2024
·
Désinformation en ligne
·
Régulation des contenus sur Internet
UE La Commission exige de Microsoft des détails sur l’IA générative
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Intelligence artificielle
·
Protection des mineurs

Festival de Cannes

FR À Cannes, le cinéma au front sur la transparence et la rémunération par les fournisseurs d’IA
Intelligence artificielle et droit d'auteur
FR Rachida Dati apporte un soutien sans ambages à Dominique Boutonnat
Cinéma
FR Cinq conventions signées dans le cadre du projet « La grande fabrique de l’image »
Cinéma
FR Le CNC présente un standard pour développer une production écologique
Cinéma

Réforme de l’audiovisuel public

FR Le calendrier de la réforme anime les discussions sur la Croisette
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR Les sénateurs se préparent au retour de la proposition de loi Lafon, largement modifiée
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR Le débat sur le plafonnement des recettes publicitaires de l’audiovisuel public suscite l’ire des radios
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR Les radios indépendantes veulent « un engagement plus fort » des pouvoirs publics sur le DAB+
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public

TNT

FR Le Conseil d’État éteint le projet TV de Xavier Niel
Audiovisuel
·
Renouvellement des fréquences de la TNT

Impact environnemental

FR·UE Le référentiel de l’écoconception des services numériques donne des idées à Marina Ferrari pour la prochaine Commission
Impact environnemental du numérique

Les gens

FR Emmanuel Kessler nommé président de LCP
Les gens des médias
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