briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Les institutions

UE Conseil européen cherche mouton à cinq pattes

UE Une nouvelle méthode pour désigner le siège des agences de l’UE

Les textes

FR Les députés planchent sur le fonctionnement des conseils municipaux

FR Bruno Retailleau veut renforcer l’utilisation du contrôle parlementaire au Sénat

Vie du Sénat

UE L’UE se met (presque) d’accord sur son nouveau mécanisme d’aide à l’Ukraine

UE Documents - Le Parlement européen envisage des ajustements à son règlement intérieur

Élections européennes 2024

FR Fabien Roussel sera candidat sur la liste communiste pour les européennes

Élections européennes 2024

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La Gauche au Parlement européen (The Left)

Les gens

FR Les premières nominations au cabinet de Gabriel Attal

FR Du mouvement à l’Élysée

Gouvernement Attal

FR Info Contexte - Nicolas Calo quitte l’Ania

FR·BE Mouvements dans le conseil, les affaires publiques, désignation à Bruxelles

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énergie

Nucléaire

FR Info Contexte - Comment le gouvernement voudrait trouver de l’argent frais pour la recherche et les déchets nucléaires

Nucléaire

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Déchets nucléaires

Électricité

FR Les tarifs réglementés de vente devraient finalement bien augmenter de 10 % en février

Tarifs de l'énergie

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Électricité

FR La commission d’enquête sénatoriale sur les prix de l’électricité prend doucement forme

Électricité

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Politique énergétique

Industrie

FR Une mission de médiation confiée à Philippe Darmayan pour encadrer les discussions entre EDF et les industriels

Électricité

Énergies renouvelables

UE Publication au Journal officiel du règlement sur la prolongation des mesures accélérant la délivrance des permis ENR

Énergies renouvelables

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Crise de l'énergie

INT Malgré un taux de progression record en 2023, la croissance mondiale des renouvelables reste insuffisante pour tripler les capacités d’ici à 2030

Énergies renouvelables

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Éolien

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Hydrogène

Financements

UE Les États membres prêts à commencer les négociations avec le Parlement européen sur le programme Step destiné à soutenir les technologies « propres »

Financement - Énergie

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NZIA

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Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie

Gaz

UE Eurogas avale NGVA Europe pour promouvoir le gaz naturel et renouvelable comme carburant dans les transports

Gaz

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transports

Ferroviaire

FR Péages ferroviaires : le Conseil d’État se penche sur l’avis du régulateur

Ferroviaire

Route

FR À l’Assemblée, Les Écologistes vont lancer une commission d’enquête sur l’autoroute A69

Autoroutes

FR Pour l’OTRE, pas de hausse de TICPE sans « convergence de la fiscalité énergétique au niveau européen »

Route

Fiscalité

UE Taxation de l’énergie : si la directive révisée n’est pas au programme officiel de la présidence belge du Conseil de l’UE, le travail continue en coulisse

Transport maritime

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Route

·

Transport aérien

·

Paquet climat - Transports

Jeux olympiques

FR À six mois des JO, la commission Culture du Sénat prépare une audition du ministre des Transports et de la présidente d’Île-de-France Mobilités

Jeux Olympiques 2024

·

Transports publics

Lobbying

UE Eurogas avale NGVA Europe pour promouvoir le gaz naturel et renouvelable comme carburant dans les transports

Transport maritime

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Route

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Ferroviaire

·

Transport aérien

Pollution de l’air

FR·UE Les émissions européennes de polluants atmosphériques ont baissé durant les vingt dernières années

Les gens

FR David Valence nommé rapporteur de sa proposition de loi sur la facilitation de la gestion des routes par les Régions

Route

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environnement

Aménagement

FR Un plan partiellement réchauffé sur l’aménagement et l’entretien des cours d’eau après les inondations dans le Pas-de-Calais

Eau - Environnement

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Aménagement - Environnement

FR La nouvelle norme de protection des zones humides, un sujet « épidermique » pour la FNSEA

FR À l’Assemblée, Les Écologistes vont lancer une commission d’enquête sur l’autoroute A69

Pollutions

FR Avant de lancer une commission d’enquête sur les « polluants éternels », les députés écologistes misent sur leur PPL

Pollutions - Environnement

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Substances chimiques

UE Les émissions européennes de polluants atmosphériques ont baissé durant les vingt dernières années

Pollution de l'air - Environnement

Risques

INT Les menaces environnementales constituent les principaux risques à long terme, d’après le Forum économique mondial

Risques - Environnement

Justice

FR·UE Naïma Moutchou veut convaincre Paris de porter l’extension des prérogatives du Parquet européen à l’environnement

Justice - Environnement

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Aménagement - Environnement

Agenda

UE Les politiques d’adaptation au menu de la réunion informelle des ministres européens de l’Environnement

Eau - Environnement

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Changement climatique - Environnement

Les gens

UE Une nouvelle directrice à la DG Environnement de la Commission

UE·FR Pierre Karleskind veut rempiler pour un second mandat d’eurodéputé

Élections européennes 2024

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agro

Les gens

FR Info Contexte - Nicolas Calo quitte l’Ania

Agroalimentaire

Relations commerciales

FR Document - La FNSEA dans l’attente de chiffres sur la sanctuarisation de la matière première agricole

Agroalimentaire

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Industrie agroalimentaire

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Relations commerciales

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Distribution

Importations ukrainiennes

UE Document - Six organisations agricoles européennes craignent que les importations ukrainiennes « compromettent la survie des producteurs de l’UE »

Guerre en Ukraine

UE Le ministre polonais de l’Agriculture s’oppose à la prolongation du règlement sur la libéralisation des échanges avec l’Ukraine

Guerre en Ukraine

Politique agricole commune

FR La nouvelle norme de protection des zones humides, un sujet « épidermique » pour la FNSEA

Politique Agricole Commune

Green Deal

UE Les ministres européens de l’Agriculture appelés à se prononcer sur le dialogue stratégique organisé par la Commission

Élections européennes 2024

FR·UE Stéphane Séjourné veut conditionner la poursuite du Green Deal aux investissements

Green Deal et alimentation

Planification écologique

FR Face au changement climatique, il faut accompagner la transformation des exploitations « dans leur globalité », estime Sébastien Windsor

Planification écologique

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e-santé

Agenda

FR À Paris comme à Bruxelles, la construction de la régulation de la e-santé se poursuit

Téléconsultation

FR Pour la Haute Autorité de santé, l’implantation d’une cabine de téléconsultation doit être régulée « à l’échelle du territoire »

Télémédecine

Essais cliniques décentralisés

FR Le ministère de la Santé amorce son projet pilote pour alimenter ses recommandations

Recherche en santé

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Données personnelles de santé

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Dispositifs médicaux

Intelligence artificielle

FR Une première version des critères éthiques pour les solutions intégrant de l’intelligence artificielle publiée

Intelligence artificielle en santé

Données de santé

FR Le guichet pour ouvrir certaines données de l’Assurance maladie aux associations de patients lancé « début avril »

Données personnelles de santé

Projet de loi sur l’espace numérique

UE·FR Les éditeurs de logiciels critiquent les mesures cloud auprès de la Commission

Projet de loi sur l'espace numérique

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Cloud souverain

Les gens

FR Franck Mouthon reconduit à la présidence de France Biotech

Les gens de la e-santé

FR Guillaume Reynaud rejoint la commission santé de Numeum

Les gens de la e-santé

FR Cécile Lambert reconduite à la Direction générale de l’offre de soins

Les gens de la e-santé

FR Une nouvelle cheffe pour le service de l’innovation et du transfert de technologie du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Les gens de la e-santé

FR Une nouvelle responsable affaires publiques et responsabilité sociétale des entreprises chez Pfizer

Les gens de la e-santé

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santé

Addictions

FR Info Contexte - La notification à la Commission européenne attendra l’adoption de la proposition de loi sur les « puffs » au Sénat

Prévention

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Santé publique

Paquet pharmaceutique

UE Coup d’envoi des négociations au Parlement européen

Paquet pharmaceutique

Dispositifs médicaux

ALL·UE Deux eurodéputés allemands veulent une réouverture du règlement sur les DM avant les élections

Dispositifs médicaux

Biotechnologies

UE Des ambitions réduites approuvées en Coreper pour les biotechnologies

Innovation en santé

Soins de ville

FR Maîtrise médicalisée et vaccination au menu de l’avenant sur les laboratoires de biologie médicale

Négociations conventionnelles

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Professions de santé

Financement

FR La contribution des régimes obligatoires d’assurance maladie au financement des ARS pour 2024

Les gens

FR Franck Mouthon reconduit à la présidence de France Biotech

Les gens de la santé

FR Anaïs Fossier devient directrice des études et relations publiques du Cercle de recherche et d’analyse sur la protection sociale

Les gens de la santé

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tech

Projet de loi sur l’espace numérique

UE·FR Les éditeurs de logiciels critiquent les mesures cloud auprès de la Commission

Projet de loi sur l'espace numérique

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Cloud souverain

Données personnelles

UE Amazon fait appel de son amende de 746 millions d’euros au Luxembourg

Données personnelles

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Le RGPD

Les gens

FR Lionel Benatia remplace Jean-Renaud Roy à la tête des affaires publiques de Microsoft France

FR Mohammed Adnène Trojette rejoint le Boston Consulting Group

Les gens de la tech

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médias

Agenda

FR·UE Régulation des contenus, information et droit d’auteur occupent les esprits à Paris comme à Bruxelles

Information

UE Après les dernières retouches techniques, le Media Freedom Act prêt pour l’adoption

Règlement sur la liberté des médias

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Presse

FR Une première enquête nationale sur l’éducation aux médias dispensée par les radios associatives

Etats généraux de l’information

Régulation des contenus

UE·États-Unis La Commission publie ses griefs contre X (ex-Twitter)

Le règlement sur les services numériques (DSA)

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Désinformation en ligne

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Régulation des contenus sur Internet

Cinéma

FR Le CNC salue la collecte 2023 des Sofica

Budget 2024

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Cinéma

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