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pouvoirs

Vie politique

PL Législatives en Pologne : l’opposition centriste proeuropéenne l’aurait emporté
Vie politique en Europe
FR Les communistes décrètent « l’impasse » de la Nupes et prônent « un nouveau type d’union »
La France insoumise (LFI)
·
Parti socialiste (PS)
FR Le mouvement Les Écologistes lancé à Pantin, en attendant le changement des statuts d’EELV
Europe Ecologie Les Verts (EELV)

Les institutions

UE Les Vingt-Sept tentent de mettre fin à la cacophonie sur le conflit israélo-palestinien
UE Von der Leyen sous le feu des critiques après son voyage en Israël
FR Nouvelle bataille à venir sur la recevabilité des propositions de lois
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
FR Les intercommunalités restent sur leur faim
Décentralisation

Les textes

FR À l’issue d’un examen marathon, la commission des Finances rejette la première partie du budget 2024
Budget 2024
FR Plus de 5 000 amendements déposés en vue de l’examen de la première partie du PLF en séance
Budget 2024

Les gens

FR·UE En plein remaniement de sa cellule européenne, l’Élysée recrute une conseillère à la représentation permanente à Bruxelles
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énergie

Électricité

UE Document - Les ambassadeurs des Vingt-Sept renvoient la balle aux ministres pour réformer le marché de l’électricité
Réforme du marché de l'électricité
·
Électricité
·
Marchés de l'électricité
FR Expérimentation de limitation de puissance des clients résidentiels : la DGEC clarifie les choses
Électricité

Efficacité énergétique

UE Directive performance énergétique des bâtiments, le Conseil et le Parlement s’accordent sur la définition des « bâtiments à émissions nulles »
Paquet climat - Énergie
·
Efficacité énergétique
·
Transition énergétique
UE Les colégislateurs se donnent rendez-vous mi-novembre pour conclure la révision de la directive performance énergétique des bâtiments
Paquet climat - Énergie
·
Efficacité énergétique
·
Transition énergétique

Climat

UE COP28 : les États membres de l’UE toujours divisés sur l’adoption de conclusions appelant à une sortie progressive des combustibles fossiles à l’échelle mondiale
Energies fossiles
·
Gaz à effets de serre

Industrie

UE Règlement industrie zéro émission nette : le nucléaire proche d’intégrer la liste des technologies stratégiques établie par les États membres
Politique industrielle et numérique
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réponse-IRA-énergie
·
Nucléaire
·
NZIA

Gaz à effet de serre

FR·UE Document - Le compromis proposé par la France pour réguler les émissions de méthane des combustibles fossiles importés
Gaz à effets de serre
·
Méthane - Énergie
UE Règlement gaz fluorés : le calendrier du Parlement européen pour approuver l’accord avec le Conseil se précise
Gaz à effets de serre

Budget 2024

FR La commission des Finances de l’Assemblée rejette la première partie du budget 2024
Budget 2024
·
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

Énergies renouvelables

FR Hydroélectricité : le Conseil supérieur de l’énergie (CSE) veut permettre aux petits projets de bénéficier d’une raison impérative d’intérêt public majeur
Loi d'accélération des énergies renouvelables
·
Énergies renouvelables
·
Hydroélectricité
UE En commission parlementaire, l’engouement en Europe du Nord et de l’Est pour la géothermie se confirme, l’exécutif européen plus prudent
Chaleur et froid
·
Énergies renouvelables

Biodiversité

FR L’agriculture et l’énergie, points durs du projet d’avis sur la stratégie nationale pour la biodiversité
Biodiversité - Environnement

Réseaux

FR La CRE approuve le programme d’investissement révisé de RTE pour 2023
Électricité
·
Transport d'électricité

Les gens

FR·UE En plein remaniement de sa cellule européenne, l’Élysée recrute une conseillère à la représentation permanente à Bruxelles
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transports

Budget 2024

FR Versement mobilité : la commission des Finances crante les promesses gouvernementales pour l’Île-de-France, mais pas plus
Budget 2024
·
Ferroviaire
·
Financement des infrastructures
·
Transports publics
·
Transport urbain
FR Les commissaires aux Finances partagés sur la taxation des autoroutes et sur celle du secteur aérien
Budget 2024
·
Ports
·
Transport maritime
FR En commission des Finances, le malus automobile ne bouge pas, quelques amendements adoptés sur la décarbonation des flottes
Automobile
·
Émissions des véhicules
·
Route

Transports publics

FR Une poignée d’amendements pour l’examen en commission au Sénat de la proposition de loi sur l’ouverture à la concurrence des bus en petite couronne francilienne
Transports publics
·
Transport urbain

Financements

UE Le Parlement européen saisi d’une motion de rejet de l’acte délégué sur la taxonomie verte
Financement des infrastructures
·
Route
·
Transport aérien

Route

FR Document - Un arrêté en cours de finalisation pour favoriser l’installation de 72 000 points de recharge supplémentaires pour les voitures et poids lourds
Automobile
·
Autoroutes
·
Émissions des véhicules
·
Ports
·
Route
·
Transport fluvial
·
Transport maritime
·
Véhicules électriques

Aérien

UE Les négociations interinstitutionnelles sur le Ciel unique européen pourraient reprendre le 16 novembre
Transport aérien
·
Ciel unique

Planification écologique

FR Agnès Pannier-Runacher plaide pour un volet « consommation » dans la loi sur la production d’énergie
Loi de souveraineté énergétique (ex-LPEC)
·
Aéroports
·
Automobile
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Ferroviaire
·
Ports
·
Route
·
Transport aérien
·
Transport maritime
·
Transport urbain
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Programmation énergie-climat

Les gens

FR·UE En plein remaniement de sa cellule européenne, l’Élysée recrute une conseillère à la représentation permanente à Bruxelles
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environnement

Élections européennes

UE [Trombi] Se représenter ou pas : ce que font les eurodéputés qui comptent pour les questions environnementales

Biodiversité

FR L’agriculture et l’énergie, points durs du projet d’avis sur la stratégie nationale pour la biodiversité
Biodiversité - Environnement
·
Stratégie nationale pour la biodiversité

PLF

FR La commission des finances de l’Assemblée rejette la première partie du budget 2024
Budget 2024
·
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
FR Budget 2024 : deux amendements de la majorité pour renchérir le coût de l’artificialisation
Budget 2024

Pesticides

UE Glyphosate : aucune majorité qualifiée ne se dégage parmi les Vingt-Sept, nouveau vote en novembre
Pesticides
FR·UE Ni interdiction ni blanc-seing : l’entre-deux français sur le renouvellement du glyphosate
Pesticides
FR Les détails du plan Écophyto 2030 finalement attendus pour fin octobre
Écophyto
·
Pesticides

Eau

UE Eaux usées : avant le vote au Conseil Environnement, l’Estonie se dit contre la responsabilité élargie des producteurs pour le secteur pharmaceutique
Eau - Environnement

Les gens

FR·UE En plein remaniement de sa cellule européenne, l’Élysée recrute une conseillère à la représentation permanente à Bruxelles
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agro

Élections européennes

UE [Trombi] Élections européennes : qui pour porter les questions agricoles et alimentaires dans la prochaine campagne ?

Pesticides

UE Glyphosate : aucune majorité qualifiée ne se dégage parmi les Vingt-Sept, nouveau vote en novembre
Pesticides
FR·UE Ni interdiction ni blanc-seing : l’entre-deux français sur le renouvellement du glyphosate
Pesticides
FR Les détails du plan Écophyto 2030 finalement attendus pour fin octobre
Écophyto
·
Pesticides

PLF

FR La commission des Finances de l’Assemblée rejette la première partie du budget 2024
Budget 2024
·
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

Étiquetage

UE « La Commission européenne n’a pas tenu sa promesse » de présenter une proposition sur l’étiquetage nutritionnel, affirme le Beuc
Green Deal et alimentation
·
Étiquetage

Biodiversité

FR L’agriculture et l’énergie, points durs du projet d’avis sur la stratégie nationale pour la biodiversité
Plan stratégique national français
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Biodiversité - Environnement
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Pesticides
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PAC 2023-2027

Les gens

FR Nominations au comité de pilotage de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
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santé

PLFSS 2024

FR La forfaitisation de la radiothérapie et de la dialyse prête à faire son entrée dans le texte
Budget 2024
·
Financement du système de santé
·
PLFSS
FR Côté médicaments, des amendements « en arrière toute » sur la clause de sauvegarde et l’accès précoce
Budget 2024
·
Industries de santé
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Médicament
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PLFSS
FR La clause de sauvegarde applicable aux dispositifs médicaux mobilise l’opposition (de droite)
Budget 2024
·
Dispositifs médicaux
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PLFSS
FR Un groupe de la majorité élargie soutient la mesure d’harmonisation des accès anticipés travaillée avec l’Agence de l’innovation en santé
Budget 2024
·
Dispositifs médicaux
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Innovation en santé
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PLFSS
FR Le gouvernement taclé par les oppositions sur le choix de la voie réglementaire pour les soins de ville
Budget 2024
·
Financement du système de santé
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Médecine de ville
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PLFSS
FR Les médecins tentent de réduire à la portion congrue la prescription d’antibiotiques des pharmaciens
Budget 2024
·
Financement du système de santé
·
Médecine de ville
FR La gauche veut débattre de la hausse des franchises médicales
Budget 2024
·
Financement du système de santé
·
Usagers du système de santé
·
PLFSS
FR La Mutualité française regrette le manque d’ambition du PLFSS pour 2024
Financement du système de santé
·
PLFSS

PLF 2024

FR Les députés Les Républicains s’emparent du sujet du crédit d’impôt recherche en vue de la séance publique
Budget 2024
·
Industries de santé
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Recherche en santé

Médecine de ville

FR La lettre de cadrage des négociations conventionnelles sera adressée à Thomas Fatôme le 17 octobre
Accès aux soins
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Médecine de ville
·
Négociations conventionnelles
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Soins de ville
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