L’entourage d’Hortefeux « assez serein »

Les proches de l’ancien ministre réagissent à la polémique sur l’éventuel retour de Brice Hortefeux au Parlement européen.
11 mars 2011 à 15h58
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Le premier jour de la session plénière de juillet, le président de l’hémicycle a annoncé que l’ancienne ministre de Nicolas Sarkozy pourrait récupérer son siège de députée européenne.

Recours contre le retour d’Hortefeux à Strasbourg

Un cadre du PS a déposé un recours devant le Conseil d’État. En attendant, l’ancien ministre de l’Intérieur siègera au sein d’une seule et unique commission parlementaire à l’Assemblée européenne.

Etonnante arrivée de Brice Hortefeux au Parlement européen

L’ancien ministre de l’intérieur doit retrouver son siège de parlementaire à l’occasion de la session plénière à Bruxelles. Juridiquement, le successeur de Catherine Soullie aurait pourtant dû être nommé.

Hortefeux de retour au Parlement européen

L’eurodéputée Catherine Soullie (UMP) a annoncé, mardi 15 mars, qu’elle quittait Strasbourg.

Exclusif : la note interne du Parlement européen sur le cas Hortefeux

La loi française s’appuie sur un texte selon lequel le mandat d’un eurodéputé commence lors de la première session plénière de la législature en cours.

Ce que Brice Hortefeux aurait dû faire pour être sûr de siéger à Strasbourg

En juillet 2009, un ministre belge a fait en sorte d’occuper son siège une seule journée. En cas de besoin, cet ancien député européen éphémère pourra retourner dans l’hémicycle sans aucune difficulté.

Incertitudes sur le retour d’Hortefeux au Parlement européen

Selon le droit français, un ancien ministre peut redevenir eurodéputé, s’il a été élu lors des élections européennes précédentes. Mais M. Hortefeux n’a pas siégé dans l’hémicycle, depuis 2009.

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