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173
Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux
172
Droit d'auteur
172
Lobbying
171
Efficacité énergétique
170
Projet de loi d'orientation des mobilités
169
Réforme des institutions françaises
168
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Élection présidentielle 2022
166
Changement climatique
160
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
160
Politique énergétique
158
Intelligence artificielle
154
La crise du coronavirus
154
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Paquet climat - Transports
149
Agriculture
147
Le RGPD
147
Pollutions - Environnement
147
Budget 2023
143
Paquet climat - Énergie
143
Déchets - Environnement
142
Élections européennes 2024
140
Vie du Sénat
135
Budget 2025
133
Encadrement du lobbying en France
132
Finances publiques
132
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
132
Gouvernance de la santé
131
Transparence de la vie publique française
128
Fiscalité des transports
125
Gaz
125
Transition énergétique
125
Impact environnemental du numérique
123
Pacte vert (Green deal) et transports
121
Paquet mobilité
121
Planification écologique
121
Électricité
121
Cybersécurité
120
Elections législatives 2022
120
Transport fluvial
119
Élevage
119
Fiscalité du numérique
115
Ports
115
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
115
Vie du Parlement européen (9e législature)
115
E-commerce
114
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
112
Les gens de la santé
112
Politique environnementale
109
Coronavirus et Transports - France
108
Fonctionnement des institutions
106
Justice - Environnement
102
Publicité en ligne
102
Financement du système de santé
101
Budgets français - Énergie
100
Données personnelles de santé
100
Les gens de la e-santé
100
La Commission Leyen (2019-2024)
99
Marché européen du carbone (ETS)
99
Règlement e-privacy
97
Intelligence artificielle en santé
96
Stratégie IA de la Commission européenne
96
Mise en oeuvre de la loi Egalim
95
Lutte contre le terrorisme
93
Vie du Parlement européen (10e législature)
93
Les Républicains (LR)
92
Taxis et VTC
92
Directive InfoSoc
90
Médicament
89
Budget 2020 et transports
88
Paquet routier 1 - Volet social et marchés
88
Fiscalité de l'énergie
86
Projet de loi 4D et transports
86
Eau - Environnement
85
LFSS 2024
85
Second mandat d'Emmanuel Macron
85
Sécurité dans les transports
85
Transparence et lobbying à Bruxelles
85
Accès aux soins
84
Agriculture et environnement
83
Financement - Énergie
83
Cybersurveillance
82
La relance post-coronavirus
82
Presse
82
Projet de loi d'orientation agricole
82
Protection des mineurs
82
Véhicules électriques
82
Cabinets ministériels
80
Projet de loi sur l'espace numérique
80
open data
80
Elections européennes 2019 (archives)
79
Coronavirus
77
Détachement des travailleurs
77
Pollution de l'air - Environnement
77
Commission (2024-2029)
76
Éolien
76
Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique
75
Réforme de l'audiovisuel public
75
Green Deal et alimentation
74
Stratégie européenne des données de santé
74
Hydrogène
73
Libéralisation du transport ferroviaire
72
Responsabilité sociale des plateformes
72
Vélo
72
Zéro artificialisation nette
72
Aménagement numérique
71
Plan France Très Haut Débit
71
Relations commerciales
70
Dispositifs médicaux
69
Industrie pharmaceutique
69
Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature
68
Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR)
68
Plastiques
68
Bien-être animal
67
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
67
Professions de santé
66
Règlement emballages
66
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
66
Tarifs de l'énergie
66
Agenda parlementaire
65
Stratégie européenne pour les données
65
Vie politique en Europe
65
Émissions aériennes
64
La République en Marche (LRM)
63
Projet de loi industrie verte
63
Entreprise
62
Foncier
62
Forêts
62
Europe de la santé
61
Renaissance
61
Réforme des retraites
60
Solaire
59
Guerre en Ukraine
58
Règlement sur le retrait de contenus terroristes
57
Budget 2021 et transports
56
E-administration
56
Election présidentielle 2017
56
Gouvernement Borne
56
Politique industrielle et numérique
56
Substances chimiques
56
Sûreté nucléaire
56
Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique
55
Protection des consommateurs
55
Réseaux
55
Soins de ville
55
Établissements de santé
55
Parti socialiste (PS)
54
Règlement sur la liberté des médias
54
Budget de l'UE après 2020
53
Paquet pharmaceutique
53
Projet de loi de finances 2022 et transports
53
Règlement sur l'intelligence artificielle
53
Réforme du marché de l'électricité
53
Sécurité routière
53
Gestion des risques
52
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
52
Téléphonie mobile
52
Loi d'accélération des énergies renouvelables
51
Pollution des sols
51
Paquet gaz et hydrogène
50
Santé publique
50
Economie collaborative
49
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
49
Fiscalité
48
Lutte contre le piratage
48
Agroalimentaire
47
Europe Ecologie Les Verts (EELV)
47
Loi Pacte
47
Données des transports
46
La 5G
46
Médecine de ville
46
Recherche en santé
46
Restauration de la nature
46
Paquet télécoms 2016
45
Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR)
44
Collectivités - Environnement
43
Démocratie environnementale
43
Mouvements affaires publiques
43
Régulation du lobbying
43
Semences
43
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
42
Carbone et agriculture
42
Les gens, les coulisses de la XVe législature
42
Marché du carbone
42
Politique Agricole Commune
42
Commerce international
41
Elections municipales 2020
41
La France insoumise (LFI)
41
Marchés de l'électricité
41
Organisations - Environnement
41
Relance post-Covid et numérique
41
Simplification législative et administrative
41
Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)
40
Ciel unique
40
Elections régionales 2021
40
Hydroélectricité
40
Justice
40
Mobilité - Énergie
40
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
40
Projet de loi sur la confiance dans la vie politique
40
Cloud souverain
39
Energies fossiles
39
LOM - Gouvernance
39
Le projet de loi séparatismes
39
Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
39
Sécurité d'approvisionnement
39
Émissions de CO2
39
Accord commercial UE - Canada (Ceta)
38
Concurrence
38
Décentralisation énergétique
38
Energie et agriculture
38
Projet de loi de finances 2019 et transports
38
Qualité de l'air
38
Relance post-coronavirus - Transports
38
Biodiversité
36
Evolutions des institutions de l'UE
36
Loi pour une république numérique (Lemaire)
36
Industrie agroalimentaire
35
LOM - Programmation des infrastructures
35
Loi 3D
35
Recomposition politique à droite
35
Code minier - Environnement
34
Financements - Environnement
34
Fret
34
OGM
34
Élections européennes 2014
34
Distribution
33
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
33
Transports intelligents
33
Zone euro
33
Accords commerciaux internationaux
32
Installation - transmission
32
Jeux Olympiques 2024
32
Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports
32
Programmation énergie-climat
32
Règlement cable et satellite
32
Sécurité sanitaire
32
Aménagement - Environnement
31
Directive services de médias audiovisuels
31
Free flow of data
31
Modem
31
Nouvelles Techniques Génomiques
31
Politique commerciale
31
Rassemblement national (RN)
31
Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité
31
Agriculture - Environnement
30
Autocar
30
Gouvernement Attal
30
Projet de loi 4D - Environnement
30
Accès au marché
29
Ajustement carbone aux frontières
29
Crise du Covid-19 et collectivités locales
29
Dieselgate
29
Innovation
29
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
29
Protection de l'environnement
29
Réduction des émissions industrielles
29
Réforme de la sûreté nucléaire
29
Régulateurs du numérique
29
Green Deal - Environnement
28
Paquet routier 2 - Volet climat
28
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
28
Règlement écoconception
28
Adaptation au changement climatique
27
Budget français - Environnement
27
Diesel
27
LOM - Mobilités propres et actives
27
Les gens de la tech
27
Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV
27
Mer - Environnement
27
PLF 2018 - Transports
27
Télémédecine
27
Accès transfrontalier aux preuves électroniques
26
Désinformation en ligne
26
Gestion de l'eau
26
Green Deal
26
Géoblocage
26
Lait
26
Les gens des médias
26
Mandature européenne 2019-2024 - Agro
26
Marché unique du numérique
26
réponse-IRA-énergie
26
Agriculture biologique
25
Concurrence - Énergie
25
Health Data Hub
25
Loi Pacte - Transports
25
Loi sur les « fake news »
25
Marchés de l'énergie
25
NZIA
25
Parcours de soins
25
RTE-T
25
Règlement sur les relations plateformes-to-business
25
Elections législatives 2017
24
Gaz à effets de serre
24
Lanceur d'alerte
24
Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume)
24
Renouvellement des fréquences de la TNT
24
Budget 2022 - Environnement
23
Conflit d'intérêts
23
Dumping social
23
Emmanuel Macron 2022
23
Etat de droit
23
LOM - Numérique
23
Paquet européen sur le e-commerce
23
Réemploi - Environnement
23
Réforme de l'Etat et de ses administrations
23
Santé animale
23
Accord de transfert de données
22
COP21
22
Crise des gilets jaunes
22
Etats généraux de l’information
22
Mesures de transition de la PAC
22
Crise de l'énergie
21
Directive PSI
21
Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron
21
Musique
21
Plan stratégique national français
21
Prévention
21
Transports et environnement
21
reconnaissance faciale
21
Élections européennes 2019 et numérique
21
Cabinets d’affaires publiques
20
Gouvernement ouvert
20
Neutralité du net
20
PFAS ("polluants éternels")
20
Paquet cybersécurité
20
Recyclage
20
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
20
Social
20
Viandes
20
copie privée
20
Étiquetage
20
Biogaz
19
Changement climatique - Environnement
19
Consommation - Énergie
19
Coronavirus - Énergie
19
Elections sénatoriales 2017
19
Fiscalité locale
19
Grand Paris
19
IA générative
19
Règlement Soho
19
Textiles
19
Aléas climatiques
18
Crise agricole
18
Equipements de réseau
18
Gouvernement Castex
18
Grand débat
18
Matières premières
18
Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019)
18
Numérique et Santé
18
Propriété intellectuelle
18
Syndicalisme agricole
18
identité numérique
18
Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017)
17
Chaleur et froid
17
Mécanisme carbone aux frontières
17
Organisations - Énergie
17
PLFSS
17
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018)
17
Brexit et transports
16
Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR)
16
Consigne
16
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE
16
Recomposition politique à gauche
16
Règlement batteries et économie circulaire
16
Règlement sur la portabilité des contenus
16
Sols agricoles
16
Stratégie aérienne de l'UE
16
Sécurité maritime
16
Élections sénatoriales 2023
16
Application de la loi Agec
15
Commission Juncker (2014-2019)
15
Directive eurovignette
15
Engrais
15
Entreprises - Énergie
15
Espace européen des données de santé
15
Fiscalité de l'environnement
15
François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017
15
Grandes cultures
15
Green Deal - Énergie
15
Les premiers pas du président Macron
15
Méthane - Énergie
15
Nouvelles mobilités
15
Politiques industrielles - environnement
15
Risques - Environnement
15
Réseau consulaire - Agro
15
Yannick Jadot 2022
15
algorithme
15
Distribution d'énergie
14
Déchets d'équipements électriques et électroniques
14
Déchets nucléaires
14
E-santé et Santé
14
Fiscalité de la culture
14
Parti populaire européen (PPE)
14
Projet de loi travail - El Khomri
14
Santé-environnement
14
Sucre
14
Valérie Pécresse 2022
14
Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR)
13
Concessions
13
Gouvernance de la e-santé
13
Innovation en santé
13
Menaces sanitaires
13
Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté)
13
Protéines
13
Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité
13
Sociaux et démocrates (S&D)
13
Traité plastiques
13
Transport de gaz
13
Usagers du système de santé
13
Écocide
13
Énergie et environnement
13
Autoconsommation
12
Autorités administratives indépendantes
12
Consommation - Environnement
12
Elections départementales 2021
12
Entreprises - Environnement
12
Fonction publique
12
HATVP
12
Hydrocarbures non conventionnels
12
Intelligence artificielle et droit d'auteur
12
Livre numérique
12
Mandature européenne 2019-2024 - Énergie
12
Politique de cohésion post 2020
12
Portraits
12
Projet de loi Pacte - Énergie
12
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture
12
Quatrième paquet ferroviaire
12
Réforme du travail (législature 2017-2022)
12
Biocarburant
11
Cybersécurité en santé
11
Devoir de vigilance
11
Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens
11
Droits des passagers
11
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
11
Négociations conventionnelles
11
Plan eau
11
Projet de loi de finances 2017
11
Projet de loi de finances 2017 et transports
11
Relations transatlantiques
11
Responsabilité sociale des entreprises
11
Réglementation - Énergie
11
Régulation - Énergie
11
Aides d'Etat
10
Autonomie stratégique de l'Union
10
Blockchain
10
Chiffrement
10
Cinéma
10
Cumul des mandats
10
Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique
10
Espace numérique de santé
10
Fonds structurels européens
10
Gestion des déchets
10
Marché de capacité
10
Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030
10
Paquet énergie-climat
10
Règlement Enisa
10
Règlement sur les données
10
Transport scolaire
10
Écophyto
10
Entrepôt de données
9
Espaces naturels
9
Gouvernance de la planification écologique
9
Loi Egalim 2
9
Loi Notre
9
Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary)
9
Marine Le Pen 2022
9
Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive)
9
Qatargate
9
Relation franco-allemande
9
Secret des affaires
9
Vin
9
Élections régionales et transports
9
Énergo-intensifs
9
.
8
Accord commercial sur le Mercosur
8
Biomasse
8
Charbon
8
Comitologie
8
Drones
8
Elections sénatoriales 2020
8
Europe de la défense
8
Gouvernement Barnier
8
Interopérabilité
8
Interprofessions
8
Marchés publics
8
Mieux légiférer (UE)
8
Paquet « new deal for consumers »
8
Projet de loi fraude fiscale (2018)
8
Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes
8
Renew Europe (RE)
8
Risques industriels
8
Réforme ferroviaire française
8
Rénovation énergétique
8
Anne Hidalgo 2022
7
Bercy
7
Captage et stockage de CO2 (CCS)
7
Covid
7
Economie circulaire
7
Financement de la création
7
Financement de la tech
7
Gouvernance européenne de l'énergie
7
Horizons
7
Investissement
7
Jean-Luc Mélenchon 2022
7
La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique
7
Loi Climat - Énergie
7
Présidentielle 2017 et transports
7
Stockage d'énergie
7
Accord commercial transatlantique - Tafta
6
Carburants
6
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
6
Coronavirus et transports - UE
6
Corruption
6
Data - Énergie
6
Désinformation
6
Energie et numérique
6
Fonds européens
6
Identité numérique en santé
6
Influence française en Europe
6
Jeu vidéo
6
Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron
6
Mouvements dans l'administration française
6
Passenger name record (PNR)
6
Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques
6
Pouvoirs et environnement
6
Responsabilité en matière de produits défectueux
6
Union bancaire
6
Verts européens
6
Élections au Medef
6
Abeilles
5
Aviation
5
Brexit et alimentation
5
Christiane Taubira 2022
5
Collecte des déchets
5
Conseil économique, social et environnemental (Cese)
5
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
5
Elections fédérales allemandes 2017
5
Fruits et légumes
5
Gouvernance de l'internet
5
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
5
Objectif climatique 2040
5
PFUE - Agro
5
PFUE - Environnement
5
Pétrole
5
Transport d'électricité
5
Urbanisme - Environnement
5
Budgets annuels de l'UE
4
Cabinets des commissaires européens
4
Cancer
4
Cloud
4
Concurrence et médias
4
Eric Zemmour 2022
4
Identité et Démocratie (ID)
4
Industrie 4.0
4
Littoral
4
Numérique - Environnement
4
Négociations internationales - Environnement
4
Objets connectés
4
Politique de cohésion 2014-2020
4
Produits chimiques : la révision de Reach
4
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie
4
Régulation - Environnement
4
Brexit - Énergie
3
Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie
3
Budget de la Politique agricole commune (PAC)
3
Compétitivité de l'UE
3
Concurrence et audiovisuel
3
Concurrence et santé
3
Conseil d'Etat
3
Crise de l'énergie dans les transports
3
Education numérique
3
Election présidentielle 2017 et numérique
3
Foncier - Environnement
3
Gouvernance économique européenne
3
Loi renseignement
3
Présidentielle 2017 - Énergie
3
Recours collectifs
3
Relations UE/Russie
3
Ressources propres de l'Union
3
Référendum britannique sur l'UE (Archive)
3
Smart grids
3
Soins de santé transfrontaliers
3
Tarification des établissements
3
Trains d'Équilibre du Territoire
3
« Fairness check »
3
Élections européennes - Énergie
3
Élections européennes et transports
3
Agro et Santé
2
Arnaud Montebourg 2022
2
Budget de l'Union 2028-2034
2
COP 15 Biodiversité
2
Chronologie des médias
2
Concurrence intra-communautaire
2
Déchets du BTP
2
Déchets ménagers
2
Eaux minérales
2
Espace Schengen
2
Fair share
2
Gauche unitaire européenne (GUE)
2
Gouvernance européenne de la santé
2
ICPE
2
Les Patriotes pour l'Europe
2
Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique
2
Organisations professionnelles - Agro
2
PAC post-2027
2
PFUE - Énergie
2
Pacte ferroviaire, un an après
2
Pacte vert et numérique
2
Perturbateurs endocriniens
2
Plan innovation santé 2030
2
Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie)
2
Politique industrielle & énergie
2
Responsabilité élargie des producteurs
2
Stratégie nationale pour la biodiversité
2
Think-tanks
2
Édition spéciale transition énergétique
2
Édition spéciale économie circulaire 14
2
Air intérieur
1
Budget 2014-2020
1
Codes de réseau
1
Conseil national de la refondation (CNR)
1
Coronavirus - Environnement
1
Effacement
1
Elargissement de l'Union
1
Environnement et Santé
1
Fabien Roussel 2022
1
Finance
1
Financement des réseaux télécoms
1
Formation en santé
1
Grands projets - Environnement
1
Intégration sectorielle - Énergie
1
InvestEU
1
L'UE et ses voisins
1
Loi NOME
1
Lutte contre la contrefaçon
1
Mission pour les données de santé
1
PAC 2023-2027
1
PFUE et e-santé
1
PLF2017 - Énergie
1
Pacte productif
1
Plan de relance - Agro
1
Pouvoirs et Santé
1
Présidentielle - Agro
1
Relations UE-Chine
1
Remboursement
1
Représentation permanente française à Bruxelles
1
Ressources propres
1
Rémunération des professionnels
1
Smart city
1
Sobriété
1
Stationnement
1
Transport d'énergie
1
Transports et Santé
1
Tri des déchets
1
Géographie
FR
14840
UE
5791
Autres
1441
Auteur
Samuel Le Goff
396
Hugo Thérond
261
Pierre Duquesne
219
Camille Selosse
210
Diane de Fortanier
210
Fanny Roux
181
Jean-Sébastien Lefebvre
164
Victor Roux-Goeken
158
Guénaël Pépin
153
Isabelle Smets
149
Marie Guitton
129
Mégane Gensous
119
Pierre Angrand-Benabdallah
117
Samuel Kahn
110
Florianne Finet
102
Aurélie Franc
98
Julian Schorpp
98
Tiphaine Saliou
90
Anna Hubert
85
Sophie Dupuy
81
Laura Kayali
80
Diane Poupeau
78
Isabel Contreras
78
Sophie Petitjean
78
Hélène Chaligne
77
Nezim Tandjaoui
77
Sabine Blanc
77
Léo Lictevout
73
Jean Comte
72
Emilie Coste
71
Clémentine Forissier
70
Simon Carraud
68
Justine Daniel
67
Marie Herbet
64
Laura Mercier
59
Simon Prigent
59
Thierry Dupont
52
Thomas Chemel
52
Agnès Faure
49
Maïwenn Lamy
48
Marie Foult
47
Juliette Droz
46
Valérie Noël
42
Yann Guégan
42
Virginie Riva
39
Jamal El Hassani
37
Arthur Bamas
35
Anne-Claire Poirier
34
Anne-Laure Mercier
34
Anna Jouyet
32
Louis Mollier-Sabet
29
Clément Gros
25
Damien Genicot
25
Antoine Messina
23
Agathe Cherki
21
Hortense Goulard
20
Ivan Logvenoff
20
Marie Lagache
19
Sophie Litzelmann
17
marc fressoz
17
Julie Majerczak
15
Adèle Cordonnier
13
Cédric Vallet
13
Laure Delacloche
13
Alexia Eychenne
12
Benjamin Milkoff
12
Margo Magny
12
Quentin Ariès
12
Camille Fortin
11
Nathalie Steiwer
10
Cécile Frangne
9
Guillaume Bietry
9
Lucile Bréhaut
9
Pascal Hansens
8
Sophie Mosca
8
Camille Louedec
7
Gabriel Zignani
7
Luc André
7
Lou Roméo
6
Nadya Hosny Amar
6
Leila Lefevre
5
Malika Maclouf
5
Marie-Catherine Beuth
5
Romane Armangau
5
Victor Fernandez
5
Anais Cherif
3
Cassandre Thomas
3
Christian Spillmann
3
Grégory Blachier
3
Jennifer Richard
3
Aurélie Delmas
2
Clément Pouré
2
Elsa Souchay
2
Emilien Grillot
2
Laurent Rigaux
2
Loreline Merelle
2
Marion Coisne
2
Martin Carceles
2
Stéphanie Collié
2
Béatrice Héraud
1
Camille Lafrance
1
Claire boespflug
1
Clara Noël
1
Clément Le Foll
1
Isalia Stieffatre
1
Jean-François Tubiana-Potiez
1
Jonathan Grelier
1
Juliane Barboni
1
Lucie Alexandre
1
Marion Vagner
1
Salomé Hénon-Cohin
1
Victor Morcellet
1
Virginie Mangin
1
avec Camille Selosse
1
29·06·23
E-santé
FR
Info Contexte -
Paul Midy désigné rapporteur
à l’
Assemblée
Données personnelles de santé
28·06·23
Tech
FR
Info Contexte -
Paul Midy désigné rapporteur
à l’
Assemblée
Projet de loi sur l'espace numérique
•
Le règlement sur les services numériques (DSA)
•
Protection des mineurs
22·07·24
Tech
FR
Les
rapporteurs
spéciaux du budget 2025
désignés
cette semaine à l’
Assemblée
Médias
a publié 1 variante de cette brève.
22·07·24
Médias
FR
Les
rapporteurs
pour avis du budget 2025
désignés
cette semaine par la commission des Affaires culturelles de l’
Assemblée
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
19·10·23
Tech
FR
Le gouvernement reprend les amendements de
Paul Midy
en faveur des start-up
Financement de la tech
•
Budget 2024
•
Innovation
02·02·23
Tech
FR
Paul Midy
consulte sur le soutien à l’investissement
Budget 2024
•
Entreprise
•
Innovation
20·04·23
E-santé
Tech
FR
Les pistes de
Paul Midy
pour stimuler l’investissement dans les start-up
Le financement de la e-santé
29·06·23
Pouvoirs
FR
L’
Assemblée désigne
des
rapporteurs
pour avis de la loi de finances pour 2024
Budget 2024
Énergie
et
Tech
ont publié 1 variante de cette brève.
29·06·23
Énergie
Tech
FR
L’
Assemblée désigne
ses
rapporteurs
pour avis de la loi de finances pour 2024
Budget 2024
08·07·24
Médias
FR
Paul Midy
et deux autres députés sortants de la majorité finalement tirés d’affaire
Législatives 2024
06·07·23
Pouvoirs
FR
Toutes les commissions de l’
Assemblée
ont
désigné
leurs
rapporteurs
pour le budget 2024, sauf une
Budget 2024
15·05·23
E-santé
Tech
FR
Paul Midy
consulte sur le financement de ses propositions
Le financement de la e-santé
18·07·23
Médias
FR
Paul Midy
favorable à l’obligation de fournir son identité pour créer un compte sur un réseau social
Régulation des contenus sur Internet
16·02·24
Énergie
FR
Jean-Luc Fugit
désigné rapporteur
du projet de loi sûreté nucléaire à l’
Assemblée
nationale
06·07·23
Tech
FR
La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée a désigné ses
rapporteurs
pour avis
24·07·24
Transports
FR
La commission des Finances de l’
Assemblée désignera
ses
rapporteurs
spéciaux pour le projet de loi de finances 2025 le 29 juillet
Budget 2025
03·10·23
Tech
FR
Paul Midy
n’a pas dit son dernier mot sur l’identité numérique
Projet de loi sur l'espace numérique
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