Contexte

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Sujet

Route 1345 Ferroviaire 1108 Énergies renouvelables 881 Télécoms 854 Nucléaire 849 Transport aérien 664 Données personnelles 587 Financement des infrastructures 574 Automobile 570 Application de la loi Climat et résilience 532 Changement climatique 494 Budget 2025 483 Régulation des contenus sur Internet 470 La 5G 469 Transport maritime 455 Gaz 436 Électricité 426 Transport urbain 425 Émissions des véhicules 419 Planification écologique 413 Pesticides 404 Transports publics 399 Audiovisuel 378 Efficacité énergétique 375 Politique énergétique 368 Intelligence artificielle 366 Budget 2024 364 Concurrence dans la tech 352 Vie politique en Europe 351 Guerre en Ukraine 325 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 324 Financement - Énergie 317 Biodiversité - Environnement 316 Transition énergétique 291 Aéroports 287 Économie circulaire - Environnement 286 Élevage 281 Cybersécurité 275 Pollutions - Environnement 269 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 256 Décentralisation 255 La crise du coronavirus 253 Médicament 252 Politique industrielle et numérique 249 Téléphonie mobile 249 Aménagement numérique 242 Véhicules électriques 239 Élection présidentielle 2022 235 Le règlement sur les services numériques (DSA) 234 Agriculture 233 Autoroutes 232 Plan France Très Haut Débit 230 Ports 230 Hydrogène 227 Déchets - Environnement 217 Etat de droit 217 Commission (2024-2029) 216 Tarifs de l'énergie 215 Eau - Environnement 208 Éolien 207 Lobbying 205 Coronavirus et Transports - France 202 La relance post-coronavirus 195 Projet de loi d'orientation des mobilités 195 Dispositifs médicaux 194 Données personnelles de santé 193 Sécurité d'approvisionnement 193 Budget de l'UE après 2020 187 Réseaux 185 Transport fluvial 185 Impact environnemental du numérique 181 Second mandat d'Emmanuel Macron 181 Élections européennes 2024 181 Finances publiques 178 Gouvernance de la santé 177 Le RGPD 177 Mise en oeuvre de la loi Egalim 177 Fiscalité des transports 174 Coronavirus 171 Fiscalité du numérique 171 Vélo 170 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 163 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 162 Intelligence artificielle en santé 160 Libéralisation du transport ferroviaire 159 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 158 Zone euro 158 Industrie pharmaceutique 157 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 154 Agriculture et environnement 153 Gouvernement Barnier 153 Financement du système de santé 151 Taxis et VTC 151 Droit d'auteur 150 Justice - Environnement 150 Budget 2023 148 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 148 Pacte vert (Green deal) et transports 148 Politique environnementale 146 Crise de l'énergie 143 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 143 Stratégie IA de la Commission européenne 141 Solaire 140 Energies fossiles 138 Paquet climat - Énergie 137 Marché européen du carbone (ETS) 136 Cybersurveillance 135 Budgets français - Énergie 133 open data 133 Concurrence 132 Relations commerciales 132 Réforme de l'audiovisuel public 130 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 129 Transparence de la vie publique française 126 Fiscalité de l'énergie 123 Réforme des institutions françaises 123 Autonomie stratégique de l'Union 122 E-commerce 120 Substances chimiques 119 Agroalimentaire 118 Stratégie européenne des données de santé 118 Plastiques 116 Les gens du numérique 115 Politique commerciale 115 Bien-être animal 114 Stratégie européenne pour les données 114 Financements - Environnement 112 Paquet climat - Transports 111 Législatives 2024 109 Réduction des émissions industrielles 109 Accès aux soins 108 Gouvernement Borne 108 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 108 Entreprise 107 Fonctionnement des institutions 107 Recherche en santé 107 Charbon 106 PLFSS 104 Fiscalité 102 Crise agricole 101 Evolutions des institutions de l'UE 101 Forêts 101 Émissions de CO2 100 Cabinets ministériels 99 Concurrence - Énergie 99 Transports intelligents 99 Pollution de l'air - Environnement 98 Projet de loi industrie verte 98 Relance post-coronavirus - Transports 98 Règlement sur l'intelligence artificielle 98 Cloud souverain 97 Europe de la santé 97 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 97 Aides d'Etat 96 Gaz à effets de serre 96 Responsabilité sociale des plateformes 96 Sûreté nucléaire 96 Programmation énergie-climat 95 Lutte contre le terrorisme 94 Gestion des risques 93 Paquet européen droit d'auteur 93 Gouvernement Attal 92 Innovation 92 La Commission Leyen (2019-2024) 92 Établissements de santé 92 Données des transports 91 Vie du Parlement européen (9e législature) 91 Industrie agroalimentaire 89 Marché du carbone 89 Sécurité dans les transports 88 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 87 Adaptation au changement climatique 86 Elections européennes 2019 (archives) 86 Encadrement du lobbying en France 86 LFSS 2024 86 Commerce international 84 Marchés de l'énergie 84 Politique Agricole Commune 83 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 83 Sécurité routière 83 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 83 Vie du Sénat 83 Accès au marché 82 Démocratie environnementale 82 Professions de santé 82 E-administration 81 Marchés de l'électricité 81 Projet de loi d'orientation agricole 80 Réforme du marché de l'électricité 80 Fret 79 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 78 Télémédecine 78 Émissions aériennes 78 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 77 Mobilité - Énergie 77 Agriculture - Environnement 76 Budget 2020 et transports 76 Green Deal et alimentation 76 Relance post-Covid et numérique 76 Règlement emballages 76 Gestion de l'eau 75 Justice 75 Diesel 74 Publicité en ligne 73 Distribution 72 Gouvernance européenne de l'énergie 72 Protection des mineurs 72 Dieselgate 71 Engrais 71 Innovation en santé 71 Vie du Parlement européen (10e législature) 71 Marché de capacité 70 Sécurité sanitaire 70 Hydroélectricité 69 Zéro artificialisation nette 69 Presse 68 Étiquetage 68 Coronavirus - Énergie 67 Paquet télécoms 2016 67 Pollution des sols 67 Election présidentielle 2017 66 Détachement des travailleurs 65 Transparence et lobbying à Bruxelles 65 COP21 64 Green Deal - Environnement 64 Régulation - Énergie 64 Santé publique 64 Projet de loi sur l'espace numérique 63 Qualité de l'air 63 Viandes 63 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 62 Décentralisation énergétique 62 Autocar 61 Déchets nucléaires 61 Syndicalisme agricole 61 Carbone et agriculture 60 Médecine de ville 60 Projet de loi 4D et transports 60 Energie et agriculture 59 Règlement e-privacy 59 Simplification législative et administrative 59 Soins de ville 59 Coronavirus et transports - UE 58 Projet de loi de finances 2022 et transports 58 Accords commerciaux internationaux 57 Aménagement - Environnement 57 Consommation - Énergie 57 Health Data Hub 57 Réforme de l'Etat et de ses administrations 57 Écophyto 57 Europe de la défense 56 Plan stratégique national français 56 Réforme des retraites 56 Biogaz 55 Marché unique du numérique 55 Accord de transfert de données 54 Collectivités - Environnement 54 Entreprises - Énergie 54 Les gens de la e-santé 54 Investissement 53 Santé animale 53 Désinformation en ligne 52 Economie collaborative 52 Green Deal 52 Paquet mobilité 52 Paquet pharmaceutique 52 Risques - Environnement 52 Changement climatique - Environnement 51 Recyclage 51 Semences 51 Compétitivité de l'UE 50 Mer - Environnement 50 Budget 2021 et transports 49 Elections législatives 2022 49 Espace numérique de santé 49 Gouvernement ouvert 49 Les Républicains (LR) 49 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 49 Agriculture biologique 48 Foncier 48 Plan eau 48 Politiques industrielles - environnement 48 Stockage d'énergie 48 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 47 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 47 LOM - Gouvernance 47 Loi pour une république numérique (Lemaire) 47 Transport de gaz 47 Élections européennes 2014 47 Budget français - Environnement 46 Espace européen des données de santé 46 Grand Paris 46 Les gens de la santé 46 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 46 Loi d'accélération des énergies renouvelables 46 OGM 46 Parcours de soins 46 Renaissance 46 Rénovation énergétique 46 Elections fédérales allemandes 2017 45 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 45 Réforme de la sûreté nucléaire 45 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 44 Auditions de la Commission von der Leyen 2 44 Numérique et Santé 44 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 44 Relations transatlantiques 44 Risques industriels 44 Captage et stockage de CO2 (CCS) 43 Elections régionales 2021 43 IA générative 43 Paquet gaz et hydrogène 43 Protection des consommateurs 43 Aléas climatiques 42 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 42 Code minier - Environnement 42 E-santé et Santé 42 Green Deal - Énergie 42 Lutte contre le piratage 42 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 42 LOM - Programmation des infrastructures 41 Commission Juncker (2014-2019) 40 Installation - transmission 40 Lait 40 NZIA 39 RTE-T 39 Emmanuel Macron 2022 38 Quatrième paquet ferroviaire 38 Accord commercial sur le Mercosur 37 Consigne 37 Loi Pacte 37 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 37 PFAS ("polluants éternels") 37 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 37 Biomasse 36 Chaleur et froid 36 Crise du Covid-19 et collectivités locales 36 Entrepôt de données 36 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 36 Nouvelles mobilités 36 Objectif climatique 2040 36 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 36 Régulation du lobbying 36 Budgets annuels de l'UE 35 Industries de santé 35 reconnaissance faciale 35 Brexit et transports 34 Financement de la tech 34 LOM - Mobilités propres et actives 34 Neutralité du net 34 Organisations - Environnement 34 Règlement sur la liberté des médias 34 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 34 Agenda parlementaire 33 Application de la loi Agec 33 Brexit et alimentation 33 Distribution d'énergie 33 Grand débat 33 Projet de loi de finances 2019 et transports 33 réponse-IRA-énergie 33 Dumping social 32 Elections municipales 2020 32 Gouvernement Castex 32 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 32 Les premiers pas du président Macron 32 Musique 32 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 32 Accord commercial transatlantique - Tafta 31 L'UE et ses voisins 31 Parti socialiste (PS) 31 Règlement écoconception 31 Transport d'électricité 31 identité numérique 31 Biodiversité 30 Gouvernance de l'internet 30 Hydrocarbures non conventionnels 30 Matières premières 30 Protection de l'environnement 30 Régulateurs du numérique 30 Tarification des établissements 30 Ajustement carbone aux frontières 29 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 29 Crise des gilets jaunes 29 Directive services de médias audiovisuels 29 Entreprises - Environnement 29 Equipements de réseau 29 LOM - Numérique 29 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 29 Social 29 Sucre 29 Énergo-intensifs 29 Cinéma 28 Gouvernance de la planification écologique 28 Intelligence artificielle et droit d'auteur 28 Jeux Olympiques 2024 28 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 28 Restauration de la nature 28 Réemploi - Environnement 28 Énergie et environnement 28 Biocarburant 27 Fiscalité de l'environnement 27 Gouvernance de la e-santé 27 Le projet de loi séparatismes 27 Loi 3D 27 Politique industrielle & énergie 27 Propriété intellectuelle 27 Prévention 27 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 27 Usagers du système de santé 27 Elargissement de l'Union 26 La République en Marche (LRM) 26 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 26 Abeilles 25 Rassemblement national (RN) 25 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 24 Consommation - Environnement 24 Grandes cultures 24 Relation franco-allemande 24 copie privée 24 Energie et numérique 23 Les gens de la tech 23 Projet de loi 4D - Environnement 23 Traité plastiques 23 Yannick Jadot 2022 23 Budget 2022 - Environnement 22 Gouvernance économique européenne 22 Interopérabilité 22 Mouvements affaires publiques 22 Produits chimiques : la révision de Reach 22 Relations UE-Chine 22 Réglementation - Énergie 22 Chiffrement 21 Fiscalité locale 21 Fonction publique 21 Loi Climat - Énergie 21 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 21 Relations UE/Russie 21 Cloud 20 Fruits et légumes 20 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 20 Méthane - Énergie 20 Paquet cybersécurité 20 Règlement sur les données 20 Santé-environnement 20 Transport d'énergie 20 Élections européennes - Énergie 20 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Concessions 19 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 19 HATVP 19 Jeu vidéo 19 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 19 Mieux légiférer (UE) 19 Objets connectés 19 Politique de cohésion 2014-2020 19 Recomposition politique à gauche 19 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 19 Réforme ferroviaire française 19 Autoconsommation 18 Brexit - Énergie 18 Carburants 18 Crise de l'énergie dans les transports 18 Cybersécurité en santé 18 Droits des passagers 18 Espaces naturels 18 La France insoumise (LFI) 18 Modem 18 Négociations conventionnelles 18 Protéines 18 Réforme du travail (législature 2017-2022) 18 Trains d'Équilibre du Territoire 18 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 17 Free flow of data 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 17 Valérie Pécresse 2022 17 algorithme 17 Directive InfoSoc 16 Election présidentielle 2017 et numérique 16 Interconnexions énergétiques 16 PLF 2018 - Transports 16 Paquet énergie-climat 16 Projet de loi Pacte - Énergie 16 Recomposition politique à droite 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 Vin 16 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 15 Les gens des médias 15 Marchés publics 15 Nouvelles Techniques Génomiques 15 Organisations - Énergie 15 PAC 2023-2027 15 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 15 Urbanisme - Environnement 15 Élections européennes 2019 et numérique 15 Agenda stratégique 2024-2029 14 Anne Hidalgo 2022 14 Blockchain 14 Cabinets d’affaires publiques 14 Ciel unique 14 Elections départementales 2021 14 Fonds structurels européens 14 Influence française en Europe 14 Interprofessions 14 Loi Pacte - Transports 14 Marine Le Pen 2022 14 Menaces sanitaires 14 Pétrole 14 Renouvellement des fréquences de la TNT 14 Smart grids 14 Soins de santé transfrontaliers 14 Conflit d'intérêts 13 Covid 13 Data - Énergie 13 Déchets d'équipements électriques et électroniques 13 Elections législatives 2017 13 Etats généraux de l’information 13 Financement de la création 13 Fiscalité de la culture 13 Fonds européens 13 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 13 Négociations internationales - Environnement 13 Portraits 13 Transports et environnement 13 Budget de l'Union 2028-2034 12 COP 15 Biodiversité 12 Identité numérique en santé 12 Loi Egalim 2 12 PAC post-2027 12 Pacte vert et numérique 12 Paquet routier 2 - Volet climat 12 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Règlement batteries et économie circulaire 12 Textiles 12 Espace Schengen 11 Les gens, les coulisses de la XVe législature 11 Livre numérique 11 Parti populaire européen (PPE) 11 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 11 Responsabilité sociale des entreprises 11 Règlement Soho 11 Règlement sur les relations plateformes-to-business 11 Sols agricoles 11 Sécurité maritime 11 Union bancaire 11 Élections régionales et transports 11 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 10 Drones 10 Economie circulaire 10 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 10 Lanceur d'alerte 10 Loi sur les « fake news » 10 Mécanisme carbone aux frontières 10 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 10 Présidentielle 2017 - Énergie 10 Écocide 10 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 9 Bercy 9 Finance 9 Foncier - Environnement 9 Jean-Luc Mélenchon 2022 9 PFUE - Agro 9 Politique de cohésion post 2020 9 Pouvoirs et environnement 9 Projet de loi de finances 2017 9 Renew Europe (RE) 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Stratégie nationale pour la biodiversité 9 Autorités administratives indépendantes 8 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 8 Crise des réfugiés - UE 8 Directive PSI 8 ICPE 8 Identité et Démocratie (ID) 8 Mouvements dans l'administration française 8 Passenger name record (PNR) 8 Plan innovation santé 2030 8 Prix de l'énergie 8 Projet de loi de finances 2017 et transports 8 Présidentielle 2017 et transports 8 Think-tanks 8 Transport scolaire 8 Aviation 7 Budget 2014-2020 7 Codes de réseau 7 Collecte des déchets 7 Conseil d'Etat 7 Cumul des mandats 7 Déchets ménagers 7 Effacement 7 Environnement et Santé 7 Financement des réseaux télécoms 7 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 7 Gestion des déchets 7 Géoblocage 7 Horizons 7 Nord Stream 2 7 Qatargate 7 Régulation - Environnement 7 Rémunération des professionnels 7 Réseau consulaire - Agro 7 Secret des affaires 7 Stratégie aérienne de l'UE 7 . 6 Administration européenne 6 Budget européen de la santé 6 Cogénération 6 Concurrence et santé 6 Concurrence intra-communautaire 6 Conseil national de la refondation (CNR) 6 Corruption 6 Directive eurovignette 6 Eaux minérales 6 Education numérique 6 Fair share 6 Formation en santé 6 PFUE - Environnement 6 Paquet européen sur le e-commerce 6 Plan de relance - Agro 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Sociaux et démocrates (S&D) 6 Taxe sur les transactions financières 6 Transports et Santé 6 Verts européens 6 Écosystèmes - Environnement 6 Élections sénatoriales 2023 6 COP 16 Biodiversité 5 Elections chambres 5 Elections sénatoriales 2020 5 Eric Zemmour 2022 5 Grands projets - Environnement 5 Littoral 5 Mesures de transition de la PAC 5 Numérique - Environnement 5 Organisations professionnelles - Agro 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Présidentielle - Agro 5 Remboursement 5 Agro et Santé 4 Arnaud Montebourg 2022 4 COP28 4 Cancer 4 Comitologie 4 Concurrence et médias 4 Devoir de vigilance 4 Désinformation 4 Elections sénatoriales 2017 4 Géolocalisation 4 Industrie 4.0 4 Loi renseignement 4 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 4 Mission pour les données de santé 4 PFUE - Énergie 4 Pacte productif 4 Prairies 4 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Responsabilité en matière de produits défectueux 4 Ressources propres de l'Union 4 Règlement cable et satellite 4 Smart city 4 Sobriété 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Élections au Medef 4 Énergie - Environnement 4 Christiane Taubira 2022 3 Données - Environnement 3 Gouvernance européenne de la santé 3 Logistique 3 Marché unique 3 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 3 PFUE et e-santé 3 PLF2017 - Énergie 3 Paquet « new deal for consumers » 3 Perturbateurs endocriniens 3 Recours collectifs 3 Tri des déchets 3 « Fairness check » 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Budget de l'Union 2028-2035 2 COP29 2 Cabinets des commissaires européens 2 Conférence environnementale 2 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 2 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Eau - Énergie 2 Expérimentations 51 2 Fabien Roussel 2022 2 Gauche unitaire européenne (GUE) 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 InvestEU 2 Loi NOME 2 Loi Notre 2 Miel 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Représentation permanente française à Bruxelles 2 Règlement Enisa 2 Socialistes et démocrates (S&D) 2 Stationnement 2 Élections européennes et transports 2 Biocides 1 Concurrence et audiovisuel 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 1 Décarbonation des industries de santé 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Fintech 1 Les Patriotes pour l'Europe 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Ressources propres 1 Règlement sur la portabilité des contenus 1 Élection présidentielle 2027 1