Contexte

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Sujet

Route 4181 Ferroviaire 3216 Données personnelles 3106 Transport aérien 2572 Énergies renouvelables 2564 Nucléaire 2353 Télécoms 2109 Régulation des contenus sur Internet 2088 Gaz 1858 Concurrence dans la tech 1701 Changement climatique 1586 Transport maritime 1450 Audiovisuel 1437 Financement des infrastructures 1437 Pesticides 1409 Émissions des véhicules 1404 Transport urbain 1364 Automobile 1344 Électricité 1256 Financement - Énergie 1246 Application de la loi Climat et résilience 1217 Efficacité énergétique 1215 Guerre en Ukraine 1206 Transports publics 1186 Biodiversité - Environnement 1152 Intelligence artificielle 1108 Les gens du numérique 1072 Le règlement sur les services numériques (DSA) 1065 Le RGPD 1009 Élection présidentielle 2022 961 Économie circulaire - Environnement 913 Droit d'auteur 834 Politique énergétique 803 Budget 2025 794 Aéroports 788 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 767 Pacte vert (Green deal) et transports 761 Réseaux 756 Élections européennes 2024 744 Cybersécurité 732 Planification écologique 727 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 723 Agriculture 716 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 716 Élevage 711 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 707 Déchets - Environnement 692 Lobbying 680 Sécurité d'approvisionnement 662 Paquet européen droit d'auteur 659 Transition énergétique 659 Paquet climat - Transports 647 Pollutions - Environnement 639 Paquet climat - Énergie 635 Budget 2024 634 Données personnelles de santé 629 Fiscalité du numérique 620 La crise du coronavirus 617 Les gens de la e-santé 586 Hydrogène 579 E-commerce 574 Les gens de la santé 574 Éolien 569 Budget de l'UE après 2020 563 Vie du Parlement européen (9e législature) 557 Médicament 555 Véhicules électriques 553 Aménagement numérique 540 Autoroutes 537 Transparence et lobbying à Bruxelles 537 Décentralisation 531 Ports 529 Justice - Environnement 527 La relance post-coronavirus 521 Green Deal et alimentation 513 Commission (2024-2029) 510 Justice 510 Paquet mobilité 505 Marché européen du carbone (ETS) 504 Impact environnemental du numérique 503 Publicité en ligne 502 Plan France Très Haut Débit 501 Transport fluvial 501 Bien-être animal 496 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 493 Vie politique en Europe 490 Tarifs de l'énergie 489 Eau - Environnement 485 Gouvernance de la santé 485 Taxis et VTC 478 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 474 Intelligence artificielle en santé 463 Coronavirus et Transports - France 459 Substances chimiques 459 Crise de l'énergie 449 Sécurité dans les transports 449 Concurrence 447 Dispositifs médicaux 447 Coronavirus 443 La 5G 441 Elections européennes 2019 (archives) 437 Cabinets ministériels 434 Agriculture et environnement 431 Politique Agricole Commune 415 Energies fossiles 408 Projet de loi d'orientation des mobilités 408 Téléphonie mobile 408 Commerce international 405 Financement du système de santé 403 Stratégie IA de la Commission européenne 401 Politique environnementale 398 Politique industrielle et numérique 398 Solaire 396 Vie du Parlement européen (10e législature) 393 Fiscalité 389 La Commission Leyen (2019-2024) 387 Mise en oeuvre de la loi Egalim 385 Cybersurveillance 380 Entreprise 378 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 377 Etat de droit 376 Plastiques 373 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 371 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 371 Politique commerciale 363 Forêts 358 Fiscalité des transports 355 Transparence de la vie publique française 354 Zone euro 351 Législatives 2024 349 Finances publiques 348 Election présidentielle 2017 344 Règlement e-privacy 341 Gaz à effets de serre 339 Concurrence - Énergie 338 Fiscalité de l'énergie 338 Second mandat d'Emmanuel Macron 336 Marchés de l'énergie 335 Industrie pharmaceutique 334 Vélo 333 Presse 329 open data 322 Accès aux soins 316 Responsabilité sociale des plateformes 316 Coronavirus et transports - UE 315 Détachement des travailleurs 315 Établissements de santé 315 Protection des mineurs 312 Émissions de CO2 312 Financements - Environnement 310 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 307 Libéralisation du transport ferroviaire 306 Pollution de l'air - Environnement 306 Professions de santé 303 Relations commerciales 301 Europe de la santé 300 Stratégie européenne des données de santé 298 Sûreté nucléaire 295 Dieselgate 294 Recherche en santé 294 Agroalimentaire 293 Lutte contre le terrorisme 293 Désinformation en ligne 292 Règlement sur l'intelligence artificielle 291 Budgets français - Énergie 286 Budget 2023 284 Accord de transfert de données 278 Transports intelligents 278 Gestion des risques 277 Cloud souverain 276 Sécurité sanitaire 276 Réforme des institutions françaises 274 Aides d'Etat 273 Semences 271 Données des transports 270 Encadrement du lobbying en France 270 Marché du carbone 269 Economie collaborative 265 Accords commerciaux internationaux 264 Crise agricole 260 Adaptation au changement climatique 257 Réforme du marché de l'électricité 257 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 256 Evolutions des institutions de l'UE 255 Mobilité - Énergie 255 Émissions aériennes 253 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 252 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 252 Marchés de l'électricité 251 Charbon 248 Gouvernement Barnier 248 Santé animale 242 Programmation énergie-climat 241 Sécurité routière 239 Autonomie stratégique de l'Union 238 Elections législatives 2022 238 E-administration 235 Étiquetage 234 Accès au marché 231 OGM 231 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 230 Réforme de l'audiovisuel public 228 Diesel 225 Protection des consommateurs 225 Stratégie européenne pour les données 225 Vie du Sénat 223 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 222 Carbone et agriculture 221 Agriculture - Environnement 219 Démocratie environnementale 219 Transport de gaz 219 Fret 218 Innovation 217 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 217 Santé publique 217 Télémédecine 217 Médecine de ville 216 Relance post-coronavirus - Transports 216 Green Deal 212 Les Républicains (LR) 212 Fonctionnement des institutions 211 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 208 Plan stratégique national français 208 Pollution des sols 208 Directive services de médias audiovisuels 206 Projet de loi d'orientation agricole 204 Directive InfoSoc 202 Viandes 202 PLFSS 201 Décentralisation énergétique 200 Green Deal - Environnement 199 Qualité de l'air 199 Règlement emballages 199 Marché de capacité 195 Industrie agroalimentaire 194 Paquet pharmaceutique 194 Espace numérique de santé 192 Parcours de soins 192 Biodiversité 189 Gouvernement Borne 187 Espace européen des données de santé 182 Engrais 180 Hydroélectricité 180 Restauration de la nature 178 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 177 Biogaz 174 Autocar 172 Soins de ville 172 Coronavirus - Énergie 171 Paquet télécoms 2016 171 Règlement sur la liberté des médias 171 Innovation en santé 170 Aménagement - Environnement 169 Droits des passagers 167 Marché unique du numérique 167 Paquet gaz et hydrogène 166 Distribution d'énergie 165 Emmanuel Macron 2022 165 Aléas climatiques 164 Consommation - Énergie 164 Elections municipales 2020 163 Distribution 158 Foncier 157 Recyclage 157 Agriculture biologique 156 Relations transatlantiques 156 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 155 Les gens des médias 155 Lutte contre le piratage 154 Projet de loi 4D et transports 154 Relance post-Covid et numérique 154 LFSS 2024 153 Gestion de l'eau 152 Stockage d'énergie 152 Equipements de réseau 151 Intelligence artificielle et droit d'auteur 151 Neutralité du net 151 RTE-T 151 Déchets nucléaires 150 Mouvements affaires publiques 150 Projet de loi sur l'espace numérique 150 Projet de loi industrie verte 149 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 145 Gouvernement Attal 144 Chaleur et froid 142 Parti socialiste (PS) 142 Entreprises - Énergie 141 Les gens de la tech 141 Régulation - Énergie 141 Budget 2020 et transports 140 Energie et agriculture 138 Health Data Hub 138 Matières premières 138 Free flow of data 137 Renaissance 137 Lait 136 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 136 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 136 reconnaissance faciale 136 Mer - Environnement 133 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 132 Organisations - Environnement 132 Auditions de la Commission von der Leyen 2 131 Grand Paris 131 Zéro artificialisation nette 130 Elections régionales 2021 129 Ajustement carbone aux frontières 128 Objectif climatique 2040 128 Biomasse 127 E-santé et Santé 127 Loi pour une république numérique (Lemaire) 127 Simplification législative et administrative 127 COP21 126 Cabinets d’affaires publiques 125 Collectivités - Environnement 124 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 124 Syndicalisme agricole 124 Changement climatique - Environnement 123 Réforme des retraites 123 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 122 Green Deal - Énergie 122 Budgets annuels de l'UE 121 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 121 Paquet routier 2 - Volet climat 121 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 121 réponse-IRA-énergie 121 Numérique et Santé 120 Nouvelles Techniques Génomiques 119 Accord commercial sur le Mercosur 118 Régulateurs du numérique 118 NZIA 117 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 115 Ciel unique 114 IA générative 114 Rassemblement national (RN) 114 Nouvelles mobilités 113 Règlement écoconception 112 Recomposition politique à droite 111 Europe de la défense 109 Application de la loi Agec 107 Grandes cultures 107 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 107 Renouvellement des fréquences de la TNT 107 Règlement sur les relations plateformes-to-business 106 Interconnexions énergétiques 105 Réduction des émissions industrielles 105 Élections européennes 2014 103 Musique 102 Dumping social 101 Investissement 101 Loi Climat - Énergie 99 Risques - Environnement 99 Transport d'électricité 98 La République en Marche (LRM) 97 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 97 Installation - transmission 96 Projet de loi de finances 2022 et transports 96 La France insoumise (LFI) 95 Régulation du lobbying 95 identité numérique 94 Brexit et transports 93 Jeux Olympiques 2024 93 Méthane - Énergie 93 Élections européennes 2019 et numérique 93 Agenda parlementaire 92 Budget 2021 et transports 92 Entrepôt de données 92 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 92 Propriété intellectuelle 91 Réforme de l'Etat et de ses administrations 91 Gouvernance de la e-santé 90 Loi Pacte 90 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 89 Valérie Pécresse 2022 89 Cinéma 88 Code minier - Environnement 88 Géoblocage 88 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 88 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 87 Prévention 87 Social 86 Vin 86 Conflit d'intérêts 84 Plan eau 84 Pétrole 84 Quatrième paquet ferroviaire 84 Transports et environnement 84 Tarification des établissements 83 Abeilles 82 Commission Juncker (2014-2019) 82 Fonds structurels européens 82 Loi d'accélération des énergies renouvelables 82 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 81 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 81 Mieux légiférer (UE) 81 Règlement cable et satellite 81 Yannick Jadot 2022 81 Biocarburant 80 Réglementation - Énergie 80 Budget français - Environnement 79 Compétitivité de l'UE 79 Cybersécurité en santé 79 Le projet de loi séparatismes 79 Produits chimiques : la révision de Reach 79 Gouvernance européenne de l'énergie 78 Interprofessions 78 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 78 Écophyto 78 LOM - Programmation des infrastructures 77 Menaces sanitaires 76 Rénovation énergétique 76 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 75 Négociations conventionnelles 75 Sucre 75 Sécurité maritime 74 Captage et stockage de CO2 (CCS) 73 Crise du Covid-19 et collectivités locales 73 Lanceur d'alerte 73 Recomposition politique à gauche 73 Stratégie aérienne de l'UE 73 Énergie et environnement 73 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 72 Consommation - Environnement 72 Etats généraux de l’information 72 LOM - Mobilités propres et actives 72 Consigne 71 Election présidentielle 2017 et numérique 71 Entreprises - Environnement 71 Elections fédérales allemandes 2017 70 Fruits et légumes 70 Data - Énergie 69 Organisations - Énergie 69 Paquet européen sur le e-commerce 69 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 69 Chiffrement 68 Gouvernement ouvert 68 Les gens, les coulisses de la XVe législature 68 Les premiers pas du président Macron 68 PFAS ("polluants éternels") 68 Règlement batteries et économie circulaire 68 Réforme de la sûreté nucléaire 68 Santé-environnement 68 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 67 Financement de la tech 67 Gouvernement Castex 67 Grand débat 67 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 67 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 67 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 67 Politiques industrielles - environnement 67 Elections législatives 2017 66 LOM - Gouvernance 66 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 65 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 65 Qatargate 65 Accord commercial transatlantique - Tafta 64 Industries de santé 64 Protéines 64 Réemploi - Environnement 64 copie privée 64 Autoconsommation 63 Déchets d'équipements électriques et électroniques 63 Directive PSI 62 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 62 Paquet cybersécurité 61 Politique de cohésion 2014-2020 61 Politique de cohésion post 2020 61 Protection de l'environnement 61 Renew Europe (RE) 61 Risques industriels 60 Traité plastiques 60 Brexit et alimentation 59 Drones 59 Parti populaire européen (PPE) 59 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 59 Objets connectés 58 Sols agricoles 58 Textiles 58 Transport d'énergie 58 algorithme 58 Projet de loi de finances 2019 et transports 57 Relation franco-allemande 57 Usagers du système de santé 57 Fiscalité de l'environnement 56 Interopérabilité 56 Marine Le Pen 2022 56 Modem 56 Jeu vidéo 55 Marchés publics 55 Livre numérique 54 Loi 3D 54 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 54 Relations UE/Russie 54 Règlement Soho 54 Anne Hidalgo 2022 53 LOM - Numérique 53 Loi sur les « fake news » 53 Concessions 52 Fiscalité locale 52 L'UE et ses voisins 52 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 52 Présidentielle 2017 et transports 52 Crise des gilets jaunes 51 Mesures de transition de la PAC 51 Brexit - Énergie 49 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 49 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 49 Loi Pacte - Transports 49 Règlement sur les données 49 Administration européenne 48 Cabinets des commissaires européens 48 Cloud 48 Collecte des déchets 48 PAC post-2027 48 Blockchain 46 Espaces naturels 46 Hydrocarbures non conventionnels 46 Passenger name record (PNR) 46 Concurrence et santé 45 Fonction publique 45 Covid 44 Directive eurovignette 44 Energie et numérique 44 Financement de la création 44 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 44 Paquet énergie-climat 44 Projet de loi 4D - Environnement 44 Elargissement de l'Union 43 Budget 2022 - Environnement 42 Responsabilité en matière de produits défectueux 42 Soins de santé transfrontaliers 42 Economie circulaire 41 Eric Zemmour 2022 41 HATVP 41 Identité numérique en santé 41 Négociations internationales - Environnement 41 Sociaux et démocrates (S&D) 41 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 40 PFUE - Agro 40 Énergo-intensifs 40 Crise de l'énergie dans les transports 39 Désinformation 39 Gouvernance de la planification écologique 39 Influence française en Europe 39 Carburants 38 Corruption 38 Elections sénatoriales 2017 38 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 38 Mouvements dans l'administration française 38 PLF 2018 - Transports 38 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 38 Élections sénatoriales 2023 38 Politique industrielle & énergie 37 Réforme ferroviaire française 37 Urbanisme - Environnement 37 Concurrence et médias 36 Présidentielle 2017 - Énergie 36 Relations UE-Chine 36 Règlement sur la portabilité des contenus 36 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 36 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 35 Espace Schengen 35 Trains d'Équilibre du Territoire 35 Verts européens 35 Elections départementales 2021 34 Finance 34 Gouvernance de l'internet 34 Gouvernance économique européenne 34 Jean-Luc Mélenchon 2022 34 Mécanisme carbone aux frontières 34 Réforme du travail (législature 2017-2022) 34 Gestion des déchets 33 PAC 2023-2027 33 « Fairness check » 33 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 32 Élections régionales et transports 32 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 31 Codes de réseau 31 Fonds européens 31 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 31 Pacte vert et numérique 31 Smart grids 31 Aviation 29 Budget de l'Union 2028-2034 29 Financement des réseaux télécoms 29 Fiscalité de la culture 29 Crise des réfugiés - UE 28 Responsabilité sociale des entreprises 28 Écosystèmes - Environnement 28 Élections européennes - Énergie 28 Miel 27 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 27 Projet de loi travail - El Khomri 27 Réseau consulaire - Agro 27 Identité et Démocratie (ID) 26 Plan innovation santé 2030 26 Projet de loi Pacte - Énergie 26 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 26 Education numérique 25 Effacement 25 Fair share 25 Paquet « new deal for consumers » 25 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 25 Déchets ménagers 24 Plan de relance - Agro 24 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 24 Formation en santé 23 Projet de loi de finances 2017 23 Ressources propres de l'Union 23 Transport scolaire 23 Autorités administratives indépendantes 22 Recours collectifs 22 Règlement Enisa 22 Stratégie nationale pour la biodiversité 22 COP 15 Biodiversité 21 Cumul des mandats 21 Horizons 21 Portraits 21 Union bancaire 21 Agenda stratégique 2024-2029 20 Bercy 20 COP29 20 Elections sénatoriales 2020 20 Loi Egalim 2 20 Nord Stream 2 20 . 19 Cancer 19 ICPE 19 Christiane Taubira 2022 18 Chronologie des médias 18 Devoir de vigilance 18 Environnement et Santé 18 PFUE - Environnement 18 PFUE et e-santé 18 Responsabilité élargie des producteurs 18 Tri des déchets 18 Cogénération 17 Projet de loi de finances 2017 et transports 17 Secret des affaires 17 Transports et Santé 17 Écocide 17 Arnaud Montebourg 2022 16 Budget européen de la santé 16 Comitologie 16 Fabien Roussel 2022 16 Foncier - Environnement 16 Pouvoirs et environnement 16 Rémunération des professionnels 16 Conseil national de la refondation (CNR) 15 Géolocalisation 15 Littoral 15 Numérique - Environnement 15 Think-tanks 15 Énergie - Environnement 15 Industrie 4.0 14 Projet de loi fraude fiscale (2018) 14 Budget 2014-2020 13 COP28 13 Loi Notre 13 PFUE - Énergie 13 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 13 Régulation - Environnement 13 Concurrence intra-communautaire 12 Déchets du BTP 12 Fintech 12 Gouvernance européenne de la santé 12 InvestEU 12 Remboursement 12 Mission pour les données de santé 11 Perturbateurs endocriniens 11 Prix de l'énergie 11 Présidentielle - Agro 11 Smart city 11 Taxe sur les transactions financières 11 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 10 Eaux minérales 10 Les Patriotes pour l'Europe 10 Pacte productif 10 Représentation permanente française à Bruxelles 10 Stationnement 10 Concurrence et audiovisuel 9 Conseil d'Etat 9 Elections chambres 9 Gauche unitaire européenne (GUE) 9 Organisations professionnelles - Agro 9 Sobriété 9 Pacte ferroviaire, un an après 8 Élections au Medef 8 COP 16 Biodiversité 7 Expérimentations 51 7 Grands projets - Environnement 7 Élections européennes et transports 7 Agro et Santé 6 Intégration sectorielle - Énergie 6 Loi renseignement 6 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 6 Conférence environnementale 5 Filières à responsabilité élargie du producteur 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Budget de l'Union 2028-2035 4 Coronavirus - Environnement 4 Crise afghane 4 Données - Environnement 4 Eau - Énergie 4 Lutte contre la contrefaçon 4 Normes Euro 7 4 PLF2017 - Énergie 4 Pouvoirs et Santé 4 Socialistes et démocrates (S&D) 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Logistique 3 Marché unique 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Prairies 3 Ressources propres 3 Élection présidentielle 2027 3 Loi NOME 2 Partenariat oriental 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP30 1 Décarbonation des industries de santé 1 Small Business Act 1 Territoires et Santé 1