Contexte

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Sujet

Route 4294 Ferroviaire 3355 Données personnelles 3186 Transport aérien 2727 Énergies renouvelables 2674 Nucléaire 2496 Régulation des contenus sur Internet 2283 Télécoms 2148 Gaz 1973 Concurrence dans la tech 1778 Changement climatique 1615 Audiovisuel 1583 Pesticides 1550 Transport maritime 1535 Automobile 1527 Financement des infrastructures 1511 Émissions des véhicules 1495 Électricité 1412 Transport urbain 1374 Financement - Énergie 1362 Intelligence artificielle 1357 Les gens de la santé 1335 Guerre en Ukraine 1298 Biodiversité - Environnement 1279 Transports publics 1258 Efficacité énergétique 1238 Application de la loi Climat et résilience 1219 Le règlement sur les services numériques (DSA) 1195 Budget 2025 1128 Les gens du numérique 1073 Le RGPD 1063 Économie circulaire - Environnement 984 Élection présidentielle 2022 961 Droit d'auteur 868 Aéroports 830 Politique énergétique 829 Pacte vert (Green deal) et transports 816 Réseaux 811 Élevage 798 Planification écologique 775 Cybersécurité 770 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 768 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 765 Élections européennes 2024 736 Lobbying 731 Déchets - Environnement 729 Sécurité d'approvisionnement 729 Agriculture 722 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 716 Pollutions - Environnement 708 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 707 Paquet climat - Transports 698 Données personnelles de santé 692 Transition énergétique 684 Commission (2024-2029) 677 Paquet européen droit d'auteur 659 Budget 2024 642 Paquet climat - Énergie 642 Médicament 638 Véhicules électriques 635 E-commerce 633 Fiscalité du numérique 628 Gouvernance de la santé 620 Eau - Environnement 619 La crise du coronavirus 617 Hydrogène 613 Éolien 583 Autoroutes 577 Justice - Environnement 574 Commerce international 571 Budget de l'UE après 2020 564 Vie du Parlement européen (9e législature) 557 Transparence et lobbying à Bruxelles 556 Aménagement numérique 540 Impact environnemental du numérique 540 Marché européen du carbone (ETS) 539 Décentralisation 534 Transport fluvial 534 Ports 532 Green Deal et alimentation 531 Publicité en ligne 531 Financement du système de santé 526 Intelligence artificielle en santé 522 La relance post-coronavirus 522 Agriculture et environnement 521 Vie politique en Europe 520 Dispositifs médicaux 518 Bien-être animal 517 Justice 512 Paquet mobilité 507 Substances chimiques 503 Tarifs de l'énergie 502 Plan France Très Haut Débit 501 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 493 PLFSS 486 Taxis et VTC 479 Industries de santé 476 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 474 Sécurité dans les transports 472 Cabinets ministériels 469 Coronavirus et Transports - France 461 Concurrence 456 Crise de l'énergie 454 Politique Agricole Commune 448 Coronavirus 443 La 5G 442 Solaire 438 Elections européennes 2019 (archives) 437 Politique industrielle et numérique 437 Vie du Parlement européen (10e législature) 434 Energies fossiles 426 Cybersurveillance 423 Protection des mineurs 418 Mise en oeuvre de la loi Egalim 415 Politique environnementale 415 Projet de loi d'orientation des mobilités 409 Plastiques 408 Téléphonie mobile 408 Stratégie IA de la Commission européenne 401 Accès aux soins 400 Fiscalité 393 Financements - Environnement 391 La Commission Leyen (2019-2024) 390 Établissements de santé 387 Forêts 386 Relations commerciales 384 Etat de droit 383 Entreprise 378 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 377 Fiscalité des transports 373 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 373 Presse 373 Règlement sur l'intelligence artificielle 372 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 371 Politique commerciale 371 Simplification législative et administrative 369 Transparence de la vie publique française 362 Finances publiques 356 Gaz à effets de serre 356 Désinformation en ligne 354 Fiscalité de l'énergie 353 Zone euro 351 Vélo 350 Marchés de l'énergie 349 Législatives 2024 348 Second mandat d'Emmanuel Macron 348 Professions de santé 347 Règlement e-privacy 347 Election présidentielle 2017 344 Concurrence - Énergie 342 Recherche en santé 340 Émissions de CO2 338 Agroalimentaire 325 open data 322 Pollution de l'air - Environnement 321 Libéralisation du transport ferroviaire 320 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 319 Responsabilité sociale des plateformes 316 Coronavirus et transports - UE 315 Détachement des travailleurs 315 Cloud souverain 313 Europe de la santé 310 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 309 Sûreté nucléaire 309 Aides d'Etat 305 Stratégie européenne des données de santé 298 Crise agricole 297 Lutte contre le terrorisme 295 Semences 295 Dieselgate 294 Accords commerciaux internationaux 293 Budgets français - Énergie 291 Relations transatlantiques 291 Gestion des risques 288 Réforme de l'audiovisuel public 288 Adaptation au changement climatique 287 Données des transports 287 Réforme des institutions françaises 287 Budget 2023 286 Accord de transfert de données 285 Sécurité sanitaire 282 Marché du carbone 280 Protection des consommateurs 279 Transports intelligents 278 Santé publique 276 Gouvernement Barnier 274 Encadrement du lobbying en France 273 Marchés de l'électricité 272 Santé animale 270 Economie collaborative 265 Innovation 263 Émissions aériennes 262 Réforme du marché de l'électricité 260 Charbon 259 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 257 Evolutions des institutions de l'UE 255 Mobilité - Énergie 255 OGM 254 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 252 Sécurité routière 246 Programmation énergie-climat 245 Autonomie stratégique de l'Union 244 Étiquetage 243 Démocratie environnementale 242 Loi d'orientation agricole 241 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 241 Médecine de ville 239 Elections législatives 2022 238 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 237 E-administration 235 Vie du Sénat 234 Fret 232 Accès au marché 231 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 230 Agriculture - Environnement 229 Espace numérique de santé 228 Stratégie européenne pour les données 227 Télémédecine 227 Diesel 225 Les gens des médias 225 Carbone et agriculture 224 Fonctionnement des institutions 224 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 224 Intelligence artificielle et droit d'auteur 223 Les Républicains (LR) 223 Paquet pharmaceutique 220 Transport de gaz 220 Green Deal 219 Innovation en santé 219 Relance post-coronavirus - Transports 216 Pollution des sols 215 Industrie agroalimentaire 210 Viandes 210 Green Deal - Environnement 209 Plan stratégique national français 209 Qualité de l'air 209 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 208 Règlement emballages 207 Espace européen des données de santé 206 Les gens de la tech 206 Gestion de l'eau 203 Parcours de soins 203 Directive InfoSoc 202 Marché de capacité 201 Décentralisation énergétique 200 Règlement sur la liberté des médias 199 Biodiversité 197 Engrais 196 Aménagement - Environnement 192 Droits des passagers 189 Gouvernement Borne 187 Biogaz 186 Hydroélectricité 185 Distribution 181 Restauration de la nature 181 Agriculture biologique 180 Europe de la défense 180 Gouvernement Bayrou 177 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 177 Aléas climatiques 175 Soins de ville 175 Entreprises - Énergie 173 Autocar 172 Coronavirus - Énergie 171 Paquet télécoms 2016 171 Parti socialiste (PS) 170 Stockage d'énergie 170 Foncier 169 Projet de loi sur l'espace numérique 168 Marché unique du numérique 167 Consommation - Énergie 166 Paquet gaz et hydrogène 166 Recyclage 166 Syndicalisme agricole 166 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 165 Distribution d'énergie 165 Emmanuel Macron 2022 165 Ajustement carbone aux frontières 163 Elections municipales 2020 163 Accord commercial sur le Mercosur 162 Lutte contre le piratage 158 Health Data Hub 157 Mouvements affaires publiques 157 RTE-T 157 Régulation - Énergie 157 Chaleur et froid 155 Déchets nucléaires 154 Energie et agriculture 154 Projet de loi 4D et transports 154 Relance post-Covid et numérique 154 Renaissance 154 Objectif climatique 2040 153 Matières premières 151 Neutralité du net 151 Equipements de réseau 150 Projet de loi industrie verte 150 Lait 149 Zéro artificialisation nette 148 Compétitivité de l'UE 147 Collectivités - Environnement 146 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 146 Cinéma 145 Organisations - Environnement 144 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 144 Mer - Environnement 143 Renouvellement des fréquences de la TNT 142 Gouvernement Attal 141 Budget 2020 et transports 140 Changement climatique - Environnement 139 Nouvelles Techniques Génomiques 139 Free flow of data 137 Biomasse 136 Grand Paris 136 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 136 Réforme des retraites 136 reconnaissance faciale 136 IA générative 132 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 132 NZIA 132 Cabinets d’affaires publiques 131 Rassemblement national (RN) 130 Elections régionales 2021 129 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 128 Régulateurs du numérique 128 E-santé et Santé 127 Green Deal - Énergie 127 Loi pour une république numérique (Lemaire) 127 COP21 126 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 124 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 124 Musique 123 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 122 Auditions de la Commission von der Leyen 2 121 Budget de l'Union 2028-2034 121 Budgets annuels de l'UE 121 Paquet routier 2 - Volet climat 121 réponse-IRA-énergie 121 Numérique et Santé 120 Financement de la tech 119 Agenda parlementaire 118 Installation - transmission 118 Nouvelles mobilités 118 Ciel unique 117 Cybersécurité en santé 117 Règlement écoconception 117 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 115 Prévention 114 Application de la loi Agec 113 Réduction des émissions industrielles 112 Grandes cultures 111 Recomposition politique à droite 111 Risques - Environnement 110 PFAS ("polluants éternels") 109 Rénovation énergétique 109 Interconnexions énergétiques 107 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 107 Règlement sur les relations plateformes-to-business 107 Dumping social 104 Investissement 104 La France insoumise (LFI) 104 Loi Climat - Énergie 104 Produits chimiques : la révision de Reach 103 Élections européennes 2014 103 PAC post-2027 102 Transport d'électricité 100 Entrepôt de données 99 La République en Marche (LRM) 97 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 97 Méthane - Énergie 97 Tarification des établissements 97 identité numérique 97 Projet de loi de finances 2022 et transports 96 Réforme de l'Etat et de ses administrations 96 Code minier - Environnement 95 Régulation du lobbying 95 Transports et environnement 94 Brexit et transports 93 Géoblocage 93 Jeux Olympiques 2024 93 Politique industrielle & énergie 93 Élections européennes 2019 et numérique 93 Budget 2021 et transports 92 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 92 Etats généraux de l’information 91 Propriété intellectuelle 91 Budget français - Environnement 90 Loi Pacte 90 Financement de la création 89 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 89 Valérie Pécresse 2022 89 Loi d'accélération des énergies renouvelables 88 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 88 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 87 Plan eau 87 Social 87 Vin 87 Biocarburant 86 Pétrole 86 Conflit d'intérêts 84 Quatrième paquet ferroviaire 84 Captage et stockage de CO2 (CCS) 83 Abeilles 82 Commission Juncker (2014-2019) 82 Fonds structurels européens 82 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 81 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 81 Mieux légiférer (UE) 81 Politiques industrielles - environnement 81 Règlement cable et satellite 81 Textiles 81 Yannick Jadot 2022 81 Gouvernance européenne de l'énergie 80 Réglementation - Énergie 80 Énergie et environnement 80 Consommation - Environnement 79 Le projet de loi séparatismes 79 Sécurité maritime 79 Collectivités territoriales 78 Interprofessions 78 Écophyto 78 LOM - Programmation des infrastructures 77 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 77 Chiffrement 76 Menaces sanitaires 76 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 75 Cloud 75 Désinformation 75 Négociations conventionnelles 75 Sucre 75 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 73 Carburants 73 Crise du Covid-19 et collectivités locales 73 Lanceur d'alerte 73 Recomposition politique à gauche 73 Stratégie aérienne de l'UE 73 Entreprises - Environnement 72 Fruits et légumes 72 LOM - Mobilités propres et actives 72 Relations UE/Russie 72 Réforme de la sûreté nucléaire 72 Consigne 71 Election présidentielle 2017 et numérique 71 Elections fédérales allemandes 2017 70 Règlement batteries et économie circulaire 70 Data - Énergie 69 Jeu vidéo 69 Organisations - Énergie 69 Paquet européen sur le e-commerce 69 Parti populaire européen (PPE) 69 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 69 Santé-environnement 69 Gouvernement ouvert 68 Les gens, les coulisses de la XVe législature 68 Les premiers pas du président Macron 68 Qatargate 68 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 67 Gouvernement Castex 67 Grand débat 67 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 67 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 67 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 67 Elections législatives 2017 66 LOM - Gouvernance 66 Protéines 66 Risques industriels 66 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 65 Relation franco-allemande 65 Accord commercial transatlantique - Tafta 64 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 64 Réemploi - Environnement 64 copie privée 64 Autoconsommation 63 Cabinets des commissaires européens 63 Déchets d'équipements électriques et électroniques 63 Renew Europe (RE) 63 Directive PSI 62 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 62 Paquet cybersécurité 61 Politique de cohésion 2014-2020 61 Politique de cohésion post 2020 61 Protection de l'environnement 61 Sols agricoles 61 Usagers du système de santé 61 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 60 Objets connectés 60 Brexit et alimentation 59 Drones 59 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 59 Transport d'énergie 59 Fiscalité de l'environnement 58 Modem 58 algorithme 58 Interopérabilité 57 Marchés publics 57 Projet de loi de finances 2019 et transports 57 Marine Le Pen 2022 56 Règlement sur les médicaments critiques 56 Bouclier démocratique européen 54 Digital Fairness Act 54 Livre numérique 54 Loi 3D 54 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 54 Règlement Soho 54 Anne Hidalgo 2022 53 L'UE et ses voisins 53 LOM - Numérique 53 Loi sur les « fake news » 53 Concessions 52 Fiscalité locale 52 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 52 Présidentielle 2017 et transports 52 Crise des gilets jaunes 51 Mesures de transition de la PAC 51 Règlement sur les données 51 Administration européenne 50 Brexit - Énergie 50 Elargissement de l'Union 50 Collecte des déchets 49 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 49 Energie et numérique 49 Espaces naturels 49 Loi Pacte - Transports 49 Mécanisme carbone aux frontières 49 Socialistes et démocrates (S&D) 49 Concurrence et santé 48 PAC 2023-2027 47 Blockchain 46 Gouvernance de la planification écologique 46 Hydrocarbures non conventionnels 46 Influence française en Europe 46 Passenger name record (PNR) 46 Covid 45 Directive eurovignette 45 Fonction publique 45 HATVP 45 Autorités administratives indépendantes 44 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 44 Paquet énergie-climat 44 Projet de loi 4D - Environnement 44 Budget 2022 - Environnement 43 Relations UE-Chine 43 Economie circulaire 42 Négociations internationales - Environnement 42 Responsabilité en matière de produits défectueux 42 Soins de santé transfrontaliers 42 Eric Zemmour 2022 41 Gouvernance économique européenne 41 Identité numérique en santé 41 Mouvements dans l'administration française 41 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 40 Concurrence et médias 40 PFUE - Agro 40 Urbanisme - Environnement 40 Énergo-intensifs 40 Crise de l'énergie dans les transports 39 Prix de l'énergie 39 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 39 Budget européen de la santé 38 Chronologie des médias 38 Corruption 38 Elections sénatoriales 2017 38 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 38 PLF 2018 - Transports 38 Verts européens 38 Élections sénatoriales 2023 38 Réforme ferroviaire française 37 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 36 Pacte industrie propre 36 Présidentielle 2017 - Énergie 36 Règlement sur la portabilité des contenus 36 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 36 Traité plastiques 36 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 35 Elections chambres 35 Espace Schengen 35 Finance 35 Gouvernance de l'internet 35 Trains d'Équilibre du Territoire 35 Aviation 34 Elections départementales 2021 34 Jean-Luc Mélenchon 2022 34 Réforme du travail (législature 2017-2022) 34 Financement des réseaux télécoms 33 Gestion des déchets 33 Codes de réseau 32 Élections régionales et transports 32 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 31 Fonds européens 31 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 31 Pacte vert et numérique 31 Plan innovation santé 2030 31 Smart grids 31 Environnement et Santé 30 Fiscalité de la culture 29 Mers et océans 29 Responsabilité sociale des entreprises 29 Crise des réfugiés - UE 28 Horizons 28 Écosystèmes - Environnement 28 Élections européennes - Énergie 28 Miel 27 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 27 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 27 Projet de loi travail - El Khomri 27 Réseau consulaire - Agro 27 Effacement 26 Identité et Démocratie (ID) 26 Projet de loi Pacte - Énergie 26 Education numérique 25 Fair share 25 Paquet « new deal for consumers » 25 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 25 Déchets ménagers 24 ICPE 24 Plan de relance - Agro 24 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 24 Élections municipales 2026 24 Formation en santé 23 Projet de loi de finances 2017 23 Ressources propres de l'Union 23 Règlement Enisa 23 Transport scolaire 23 Énergie - Environnement 23 Recours collectifs 22 Stratégie nationale pour la biodiversité 22 Union bancaire 22 Bercy 21 COP 15 Biodiversité 21 COP29 21 Cumul des mandats 21 Agenda stratégique 2024-2029 20 Budget 2026 20 COP 16 Biodiversité 20 Devoir de vigilance 20 Elections sénatoriales 2020 20 Loi Egalim 2 20 Nord Stream 2 20 . 19 Portraits 19 Responsabilité élargie des producteurs 19 Christiane Taubira 2022 18 PFUE - Environnement 18 PFUE et e-santé 18 Tri des déchets 18 Cogénération 17 Grands projets - Environnement 17 Projet de loi de finances 2017 et transports 17 Rémunération des professionnels 17 Secret des affaires 17 Transports et Santé 17 Écocide 17 Arnaud Montebourg 2022 16 Comitologie 16 Fabien Roussel 2022 16 Foncier - Environnement 16 Littoral 16 Politique industrielle et transport 16 Pouvoirs et environnement 16 Conseil national de la refondation (CNR) 15 Géolocalisation 15 InvestEU 15 Logistique 15 Numérique - Environnement 15 Think-tanks 15 Déchets du BTP 14 Elections chambres d'agriculture 14 Industrie 4.0 14 Projet de loi fraude fiscale (2018) 14 Budget 2014-2020 13 COP28 13 COP30 13 Eaux minérales 13 Les Patriotes pour l'Europe 13 Loi Notre 13 PFUE - Énergie 13 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 13 Régulation - Environnement 13 Concurrence intra-communautaire 12 Fintech 12 Gouvernance européenne de la santé 12 Remboursement 12 Concurrence et audiovisuel 11 Mission pour les données de santé 11 Perturbateurs endocriniens 11 Présidentielle - Agro 11 Smart city 11 Stationnement 11 Taxe sur les transactions financières 11 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 10 La Gauche au Parlement européen (The Left) 10 Pacte productif 10 Représentation permanente française à Bruxelles 10 Conseil d'Etat 9 Organisations professionnelles - Agro 9 Sobriété 9 Expérimentations 51 8 Filières à responsabilité élargie du producteur 8 Pacte ferroviaire, un an après 8 Élections au Medef 8 Élection présidentielle 2027 7 Élections européennes et transports 7 Agro et Santé 6 Intégration sectorielle - Énergie 6 Loi renseignement 6 Marché unique 6 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 6 Conférence environnementale 5 Décarbonation des industries de santé 5 Lutte contre la contrefaçon 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Coronavirus - Environnement 4 Crise afghane 4 Données - Environnement 4 Eau - Énergie 4 Normes Euro 7 4 PLF2017 - Énergie 4 Pouvoirs et Santé 4 Prairies 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Ressources propres 3 Loi NOME 2 Partenariat oriental 2 Air intérieur 1 Biocides 1 Europe des nations souveraines 1 Small Business Act 1 Tabac 1 Territoires et Santé 1