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Sujet

Route 1089 Données personnelles 815 Ferroviaire 806 Énergies renouvelables 797 Changement climatique 649 Transport aérien 648 Nucléaire 632 Gaz 596 Télécoms 551 Régulation des contenus sur Internet 536 Électricité 476 Concurrence dans la tech 460 Financement des infrastructures 438 Émissions des véhicules 432 Transport maritime 407 Efficacité énergétique 373 Audiovisuel 367 Financement - Énergie 346 Intelligence artificielle 334 Automobile 331 Pesticides 329 Transport urbain 312 Biodiversité - Environnement 281 Politique énergétique 268 Économie circulaire - Environnement 268 Transports publics 264 Le règlement sur les services numériques (DSA) 259 Budget 2025 258 Droit d'auteur 250 Réseaux 239 Le RGPD 236 Sécurité d'approvisionnement 236 Transition énergétique 235 Pacte vert (Green deal) et transports 233 Application de la loi Climat et résilience 231 Déchets - Environnement 220 Paquet climat - Transports 217 Planification écologique 215 Paquet climat - Énergie 214 Pollutions - Environnement 210 Aéroports 203 Lobbying 195 Cybersécurité 192 Paquet mobilité 182 Véhicules électriques 182 Gaz à effets de serre 179 Guerre en Ukraine 179 Marché européen du carbone (ETS) 179 Justice 175 Émissions de CO2 173 Energies fossiles 168 Agriculture 167 Fiscalité du numérique 162 Hydrogène 161 Impact environnemental du numérique 158 Paquet européen droit d'auteur 158 Eau - Environnement 157 Autoroutes 156 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 156 Élevage 155 Budget 2024 152 Intelligence artificielle en santé 148 Ports 148 E-commerce 145 Crise de l'énergie 144 Budget de l'UE après 2020 143 Médicament 141 Décentralisation 139 Finances publiques 138 Green Deal et alimentation 137 Éolien 137 Cybersurveillance 135 Publicité en ligne 131 La 5G 130 Marchés de l'énergie 128 Tarifs de l'énergie 126 Élection présidentielle 2022 123 Adaptation au changement climatique 122 Commission (2024-2029) 121 Financement du système de santé 121 Taxis et VTC 121 Transparence et lobbying à Bruxelles 121 Transport fluvial 121 Données personnelles de santé 120 Stratégie IA de la Commission européenne 120 Solaire 118 Financements - Environnement 117 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 115 Justice - Environnement 115 open data 115 Encadrement du lobbying en France 114 Fiscalité de l'énergie 114 Industries de santé 113 Transparence de la vie publique française 113 Téléphonie mobile 113 Agriculture et environnement 110 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 110 Stratégie européenne des données de santé 110 Substances chimiques 110 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 109 Relations commerciales 109 Sécurité dans les transports 108 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 107 Fiscalité des transports 106 Marché du carbone 106 Élections européennes 2024 106 Forêts 105 Budgets français - Énergie 104 Règlement e-privacy 103 Gouvernance de la santé 101 Dieselgate 100 Désinformation en ligne 99 Charbon 98 Bien-être animal 96 Politique Agricole Commune 96 Politique environnementale 95 Presse 95 Vie politique en Europe 95 Protection des mineurs 94 Responsabilité sociale des plateformes 94 Dispositifs médicaux 93 Sûreté nucléaire 92 Aménagement numérique 91 Fiscalité 90 Libéralisation du transport ferroviaire 90 Émissions aériennes 90 Les gens du numérique 89 PLFSS 89 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 88 Plan France Très Haut Débit 88 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 88 Pollution de l'air - Environnement 87 Transports intelligents 87 Entreprise 86 La crise du coronavirus 86 Plastiques 86 Vie du Parlement européen (9e législature) 86 Vélo 86 Fonctionnement des institutions 85 Projet de loi d'orientation des mobilités 84 Compétitivité de l'UE 83 Economie collaborative 83 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 83 Europe de la santé 82 Mobilité - Énergie 82 Carbone et agriculture 81 La relance post-coronavirus 81 Établissements de santé 81 Mise en oeuvre de la loi Egalim 80 Politique industrielle et numérique 79 Concurrence 78 Diesel 77 Etat de droit 77 Coronavirus et Transports - France 76 Commerce international 75 Recherche en santé 75 Détachement des travailleurs 74 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 74 Protection des consommateurs 74 Gestion des risques 72 Accord de transfert de données 70 Stratégie européenne pour les données 70 Zone euro 70 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 69 Transport de gaz 69 Accès aux soins 67 Consommation - Énergie 67 Lutte contre le terrorisme 67 Politique commerciale 67 Pollution des sols 66 Agroalimentaire 65 Budget 2023 65 Fret 65 Paquet pharmaceutique 65 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 65 Démocratie environnementale 64 Elections européennes 2019 (archives) 64 Marché de capacité 64 Concurrence - Énergie 63 Données des transports 63 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 63 Autocar 62 Biogaz 62 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 62 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 62 Sécurité routière 61 Agriculture - Environnement 60 Changement climatique - Environnement 60 Semences 60 Simplification législative et administrative 59 Vie du Parlement européen (10e législature) 59 Règlement emballages 58 E-administration 57 Neutralité du net 57 Professions de santé 57 Ajustement carbone aux frontières 56 Aménagement - Environnement 56 Coronavirus - Énergie 55 Sécurité sanitaire 55 Accords commerciaux internationaux 54 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 54 Coronavirus 53 Décentralisation énergétique 53 Innovation 53 Marchés de l'électricité 53 Recyclage 53 Green Deal 52 OGM 52 Objectif climatique 2040 52 Evolutions des institutions de l'UE 51 Stockage d'énergie 51 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 50 Cloud souverain 50 Green Deal - Environnement 50 Paquet routier 2 - Volet climat 50 Paquet télécoms 2016 50 Qualité de l'air 50 RTE-T 50 Second mandat d'Emmanuel Macron 50 Gestion de l'eau 49 Règlement sur l'intelligence artificielle 49 Règlement sur la liberté des médias 49 Paquet gaz et hydrogène 48 Réforme des institutions françaises 48 Droits des passagers 47 Législatives 2024 47 Programmation énergie-climat 47 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 47 Réforme de l'audiovisuel public 47 Directive InfoSoc 46 Déchets nucléaires 45 Réforme de l'Etat et de ses administrations 45 Santé animale 45 Crise agricole 44 Distribution d'énergie 44 Energie et agriculture 44 Géoblocage 44 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 44 Méthane - Énergie 44 Relance post-coronavirus - Transports 44 Réforme du marché de l'électricité 44 Engrais 43 Régulation du lobbying 43 Vie du Sénat 43 Hydroélectricité 42 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 42 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 42 Aides d'Etat 41 Green Deal - Énergie 41 Zéro artificialisation nette 41 Biomasse 40 Chaleur et froid 40 Coronavirus et transports - UE 40 Viandes 40 reconnaissance faciale 40 Accès au marché 39 Agriculture biologique 39 Biodiversité 39 Elections législatives 2022 39 Innovation en santé 39 Marché unique du numérique 39 Mer - Environnement 39 COP21 38 Lutte contre le piratage 38 Propriété intellectuelle 38 Régulation - Énergie 38 Santé publique 38 Equipements de réseau 37 Health Data Hub 37 Musique 37 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 36 Intelligence artificielle et droit d'auteur 36 Loi Climat - Énergie 36 Nouvelles Techniques Génomiques 36 Télémédecine 36 Espace numérique de santé 35 Foncier 35 Grand Paris 35 La Commission Leyen (2019-2024) 35 Loi pour une république numérique (Lemaire) 35 Autonomie stratégique de l'Union 34 Distribution 34 Les Républicains (LR) 34 NZIA 34 Risques - Environnement 34 Aléas climatiques 33 Budget 2020 et transports 33 Collectivités - Environnement 33 Dumping social 33 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 33 Soins de ville 33 Étiquetage 33 Budget de l'Union 2028-2034 32 Financement de la tech 32 Matières premières 32 Mieux légiférer (UE) 32 Plan stratégique national français 32 Restauration de la nature 32 Cinéma 31 Parcours de soins 31 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 31 Réduction des émissions industrielles 31 Free flow of data 30 Gouvernement Barnier 30 IA générative 30 Investissement 30 Régulateurs du numérique 30 Transport d'électricité 30 copie privée 30 Ciel unique 29 Code minier - Environnement 29 Elections régionales 2021 29 Interconnexions énergétiques 29 Lanceur d'alerte 29 Médecine de ville 29 Règlement écoconception 29 Rénovation énergétique 29 Budgets annuels de l'UE 28 Espace européen des données de santé 28 Europe de la défense 28 Installation - transmission 28 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 28 Plan eau 28 Règlement sur les relations plateformes-to-business 28 Élections européennes 2014 28 Conflit d'intérêts 27 E-santé et Santé 27 Fiscalité de l'environnement 27 Industrie agroalimentaire 27 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 27 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 27 Projet de loi d'orientation agricole 27 Quatrième paquet ferroviaire 27 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 27 Auditions de la Commission von der Leyen 2 26 Collectivités territoriales 26 Consommation - Environnement 26 Entreprises - Énergie 26 Relations transatlantiques 26 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 25 Etats généraux de l’information 25 Financement de la création 25 Fonds structurels européens 25 Jeu vidéo 25 Numérique et Santé 25 Organisations - Environnement 25 PFAS ("polluants éternels") 25 Politique industrielle & énergie 25 Relance post-Covid et numérique 25 réponse-IRA-énergie 25 Accord commercial sur le Mercosur 24 Budget français - Environnement 24 Chiffrement 24 Election présidentielle 2017 24 Gouvernance européenne de l'énergie 24 Politique de cohésion 2014-2020 24 Rassemblement national (RN) 24 Réforme des retraites 24 Sols agricoles 24 Sécurité maritime 24 Captage et stockage de CO2 (CCS) 23 LOM - Programmation des infrastructures 23 Lait 23 Paquet européen sur le e-commerce 23 Projet de loi 4D et transports 23 Renouvellement des fréquences de la TNT 23 Réemploi - Environnement 23 Stratégie aérienne de l'UE 23 Data - Énergie 22 Entrepôt de données 22 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 22 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 22 Mécanisme carbone aux frontières 22 Nouvelles mobilités 22 Paquet énergie-climat 22 Santé-environnement 22 Syndicalisme agricole 22 Usagers du système de santé 22 Biocarburant 21 Blockchain 21 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 Consigne 21 Gouvernement ouvert 21 Parti socialiste (PS) 21 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 21 Politique de cohésion post 2020 21 Pétrole 21 Risques industriels 21 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 20 Objets connectés 20 Règlement batteries et économie circulaire 20 Règlement cable et satellite 20 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 20 Social 20 Énergie et environnement 20 Énergo-intensifs 20 Bouclier démocratique européen 19 Carburants 19 Déchets d'équipements électriques et électroniques 19 Gouvernance de la e-santé 19 Loi d'accélération des énergies renouvelables 19 PAC post-2027 19 Projet de loi industrie verte 19 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 19 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 19 Réforme de la sûreté nucléaire 19 Écophyto 19 Concessions 18 Directive PSI 18 Entreprises - Environnement 18 Gouvernement Borne 18 Prévention 18 Renaissance 18 Transport d'énergie 18 Commission Juncker (2014-2019) 17 Elargissement de l'Union 17 Elections municipales 2020 17 Hydrocarbures non conventionnels 17 Jeux Olympiques 2024 17 Les gens de la e-santé 17 Marchés publics 17 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 17 Paquet cybersécurité 17 Prix de l'énergie 17 Projet de loi sur l'espace numérique 17 Règlement Soho 17 identité numérique 17 Budget 2021 et transports 16 Crise du Covid-19 et collectivités locales 16 Cybersécurité en santé 16 Gouvernement Bayrou 16 La France insoumise (LFI) 16 La République en Marche (LRM) 16 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 16 Menaces sanitaires 16 PLF 2018 - Transports 16 Politiques industrielles - environnement 16 Produits chimiques : la révision de Reach 16 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 algorithme 16 Application de la loi Agec 15 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 15 Directive eurovignette 15 Drones 15 Désinformation 15 Emmanuel Macron 2022 15 Financement des réseaux télécoms 15 LOM - Mobilités propres et actives 15 LOM - Gouvernance 15 LOM - Numérique 15 Les gens de la santé 15 Protéines 15 Transports et environnement 15 « Fairness check » 15 Élections européennes 2019 et numérique 15 Brexit et transports 14 Corruption 14 Gouvernance de l'internet 14 L'UE et ses voisins 14 Livre numérique 14 Loi Pacte 14 Projet de loi de finances 2022 et transports 14 Smart grids 14 Tarification des établissements 14 Textiles 14 Elections fédérales allemandes 2017 13 Espaces naturels 13 Finance 13 Fiscalité de la culture 13 Fiscalité locale 13 Fonction publique 13 HATVP 13 PFUE - Agro 13 Projet de loi de finances 2019 et transports 13 Protection de l'environnement 13 Recomposition politique à droite 13 Réglementation - Énergie 13 Yannick Jadot 2022 13 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 12 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 12 Cabinets d’affaires publiques 12 Cloud 12 Collecte des déchets 12 Elections départementales 2021 12 Gouvernement Attal 12 Grandes cultures 12 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 12 Organisations - Énergie 12 Qatargate 12 Recomposition politique à gauche 12 Trains d'Équilibre du Territoire 12 Urbanisme - Environnement 12 Accord commercial transatlantique - Tafta 11 Autoconsommation 11 Budget européen de la santé 11 Elections législatives 2017 11 Le projet de loi séparatismes 11 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 11 PAC 2023-2027 11 Ressources propres de l'Union 11 Réforme ferroviaire française 11 Soins de santé transfrontaliers 11 Sucre 11 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 10 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 10 Cabinets ministériels 10 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 10 Environnement et Santé 10 Gouvernance de la planification écologique 10 Identité numérique en santé 10 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 10 Paquet « new deal for consumers » 10 Renew Europe (RE) 10 Responsabilité en matière de produits défectueux 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Abeilles 9 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 9 Agenda parlementaire 9 Autorités administratives indépendantes 9 Budget 2022 - Environnement 9 COP29 9 Concurrence et médias 9 Concurrence et santé 9 Economie circulaire 9 Election présidentielle 2017 et numérique 9 Energie et numérique 9 Fonds européens 9 Gestion des déchets 9 Gouvernance économique européenne 9 Grand débat 9 Industrie 4.0 9 Influence française en Europe 9 Les gens des médias 9 Loi 3D 9 Mesures de transition de la PAC 9 Modem 9 Négociations conventionnelles 9 Négociations internationales - Environnement 9 Relations UE/Russie 9 Règlement Enisa 9 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 9 Élections européennes - Énergie 9 Déchets ménagers 8 Foncier - Environnement 8 Gouvernement Castex 8 Interopérabilité 8 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 8 Littoral 8 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 8 Mission pour les données de santé 8 Mouvements affaires publiques 8 Portraits 8 Pouvoirs et environnement 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Union bancaire 8 Aviation 7 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 7 COP 15 Biodiversité 7 COP28 7 Cogénération 7 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 7 Crise de l'énergie dans les transports 7 Crise des gilets jaunes 7 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 7 Elections chambres 7 Fair share 7 Fintech 7 Les premiers pas du président Macron 7 Miel 7 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 7 Pacte vert et numérique 7 Passenger name record (PNR) 7 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 7 Relations UE-Chine 7 Règlement sur les données 7 Règlement sur les médicaments critiques 7 Stationnement 7 Think-tanks 7 Vin 7 Administration européenne 6 Anne Hidalgo 2022 6 Brexit - Énergie 6 Brexit et alimentation 6 COP 16 Biodiversité 6 Cabinets des commissaires européens 6 Effacement 6 Espace Schengen 6 Identité et Démocratie (ID) 6 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 6 Marché unique 6 Pacte industrie propre 6 Projet de loi travail - El Khomri 6 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 6 Relation franco-allemande 6 Traité plastiques 6 Valérie Pécresse 2022 6 Élections régionales et transports 6 Bercy 5 Comitologie 5 Crise des réfugiés - UE 5 Eaux minérales 5 Education numérique 5 Formation en santé 5 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 5 Les gens de la tech 5 Loi Notre 5 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 5 Numérique - Environnement 5 Parti populaire européen (PPE) 5 Prairies 5 Projet de loi de finances 2017 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Responsabilité sociale des entreprises 5 Transport scolaire 5 Transports et Santé 5 Écosystèmes - Environnement 5 Élections sénatoriales 2023 5 COP30 4 Cancer 4 Devoir de vigilance 4 Fabien Roussel 2022 4 Géolocalisation 4 Interprofessions 4 InvestEU 4 Loi Pacte - Transports 4 Projet de loi 4D - Environnement 4 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 4 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 4 Recours collectifs 4 Responsabilité élargie des producteurs 4 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 4 Rémunération des professionnels 4 Tri des déchets 4 Agenda stratégique 2024-2029 3 Agro et Santé 3 Budget 2014-2020 3 Christiane Taubira 2022 3 Chronologie des médias 3 Codes de réseau 3 Concurrence intra-communautaire 3 Covid 3 Déchets du BTP 3 Elections sénatoriales 2017 3 Elections sénatoriales 2020 3 Expérimentations 51 3 Filières à responsabilité élargie du producteur 3 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 3 Grands projets - Environnement 3 ICPE 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Les gens, les coulisses de la XVe législature 3 Loi Egalim 2 3 Loi renseignement 3 Loi sur les « fake news » 3 Nord Stream 2 3 PFUE - Environnement 3 PFUE et e-santé 3 Pacte ferroviaire, un an après 3 Perturbateurs endocriniens 3 Plan de relance - Agro 3 Présidentielle 2017 - Énergie 3 Présidentielle 2017 et transports 3 Sobriété 3 Verts européens 3 Écocide 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Énergie - Environnement 3 Arnaud Montebourg 2022 2 Conférence environnementale 2 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 2 Données - Environnement 2 Décarbonation des industries de santé 2 Eric Zemmour 2022 2 Fruits et légumes 2 Jean-Luc Mélenchon 2022 2 Les Patriotes pour l'Europe 2 Loi NOME 2 Mers et océans 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 PFUE - Énergie 2 PLF2017 - Énergie 2 Pacte productif 2 Plan innovation santé 2030 2 Présidentielle - Agro 2 Représentation permanente française à Bruxelles 2 Régulation - Environnement 2 Smart city 2 Taxe sur les transactions financières 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 . 1 Budget 2026 1 Concurrence et audiovisuel 1 Conseil d'Etat 1 Coronavirus - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Elections chambres d'agriculture 1 Europe des nations souveraines 1 Gouvernance européenne de la santé 1 Horizons 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Normes Euro 7 1 Organisations professionnelles - Agro 1 Partenariat oriental 1 Politique industrielle et transport 1 Pouvoirs et Santé 1 Projet de loi Pacte - Énergie 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Remboursement 1 Réseau consulaire - Agro 1 Secret des affaires 1 Socialistes et démocrates (S&D) 1 Édition spéciale transition énergétique 1 Élections municipales 2026 1 Énergie et Santé 1