Contexte

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Sujet

Données personnelles 1016 Route 947 Concurrence dans la tech 671 Régulation des contenus sur Internet 642 Ferroviaire 588 Énergies renouvelables 555 Transport aérien 482 Intelligence artificielle 449 Le règlement sur les services numériques (DSA) 435 Télécoms 422 Le RGPD 396 Nucléaire 378 Gaz 350 Audiovisuel 312 Pesticides 306 Application de la loi Climat et résilience 282 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 282 Électricité 276 Émissions des véhicules 276 Transport maritime 270 Économie circulaire - Environnement 265 Droit d'auteur 259 Automobile 254 Efficacité énergétique 250 Paquet européen droit d'auteur 239 Financement des infrastructures 238 Financement - Énergie 234 Changement climatique 224 Biodiversité - Environnement 223 Cybersécurité 223 Données personnelles de santé 220 Transport urbain 218 Transports publics 206 Déchets - Environnement 202 Intelligence artificielle en santé 190 Pollutions - Environnement 186 Stratégie IA de la Commission européenne 180 Élevage 180 Guerre en Ukraine 178 Pacte vert (Green deal) et transports 176 Paquet mobilité 164 E-commerce 163 Lobbying 163 Détachement des travailleurs 158 Réseaux 156 Aéroports 154 Paquet climat - Énergie 153 Fiscalité du numérique 152 Élections européennes 2024 150 Paquet climat - Transports 149 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 149 Transition énergétique 147 Publicité en ligne 146 Dispositifs médicaux 141 Politique énergétique 139 open data 138 Autoroutes 137 Médicament 135 Élection présidentielle 2022 133 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 132 Planification écologique 129 Commission (2024-2029) 128 Justice - Environnement 127 Règlement sur l'intelligence artificielle 127 Hydrogène 126 Mise en oeuvre de la loi Egalim 121 Plastiques 121 Taxis et VTC 121 Stratégie européenne des données de santé 120 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 118 Justice 115 Presse 114 Véhicules électriques 114 Décentralisation 112 Projet de loi d'orientation des mobilités 112 Éolien 112 Cloud souverain 111 Libéralisation du transport ferroviaire 111 Politique commerciale 111 Données des transports 110 Impact environnemental du numérique 110 Règlement e-privacy 110 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 106 Agriculture 106 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 106 La crise du coronavirus 103 Marché européen du carbone (ETS) 103 Protection des mineurs 103 Concurrence 101 Budget 2025 100 La 5G 98 Eau - Environnement 97 Solaire 96 Tarifs de l'énergie 96 Gouvernance de la santé 95 Sécurité d'approvisionnement 95 Transparence et lobbying à Bruxelles 95 Bien-être animal 94 Responsabilité sociale des plateformes 94 Professions de santé 92 Sécurité dans les transports 92 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 91 Relations commerciales 91 Politique Agricole Commune 90 Budget 2024 89 Commerce international 89 Cybersurveillance 89 Désinformation en ligne 89 Encadrement du lobbying en France 89 Crise de l'énergie 88 Transparence de la vie publique française 88 Etat de droit 87 Protection des consommateurs 87 Transport fluvial 87 Forêts 86 Accès aux soins 85 Green Deal et alimentation 85 Substances chimiques 84 Directive services de médias audiovisuels 83 Accords commerciaux internationaux 81 Fiscalité des transports 80 Financement du système de santé 78 Fiscalité de l'énergie 78 Réforme du marché de l'électricité 78 Démocratie environnementale 77 Espace numérique de santé 77 Budget de l'UE après 2020 76 Industrie pharmaceutique 76 Coronavirus et Transports - France 75 Stratégie européenne pour les données 75 Zone euro 75 Accord de transfert de données 74 Fiscalité 74 Fonctionnement des institutions 74 Ports 74 La relance post-coronavirus 73 Lutte contre le terrorisme 73 Téléphonie mobile 73 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 73 Établissements de santé 73 Concurrence - Énergie 72 Vie du Parlement européen (9e législature) 72 Vie du Parlement européen (10e législature) 71 Aménagement numérique 70 Finances publiques 70 Règlement sur la liberté des médias 70 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 70 Health Data Hub 69 Application de la loi Agec 68 Crise agricole 68 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 68 Politique industrielle et numérique 67 Recherche en santé 67 Marchés de l'énergie 66 Plan France Très Haut Débit 66 Vélo 66 Neutralité du net 65 Sécurité routière 65 Aménagement - Environnement 64 Economie collaborative 64 Gestion des risques 64 Réforme des institutions françaises 64 Dumping social 63 Energies fossiles 63 Espace européen des données de santé 63 Numérique et Santé 63 Agriculture et environnement 62 IA générative 62 Réduction des émissions industrielles 62 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 62 Aides d'Etat 61 La Commission Leyen (2019-2024) 61 Les gens du numérique 61 Loi pour une république numérique (Lemaire) 61 Règlement cable et satellite 61 Émissions aériennes 61 Accès au marché 60 Coronavirus 60 Free flow of data 60 Marché de capacité 60 Marché du carbone 60 E-santé et Santé 59 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 59 Pollution des sols 59 Gaz à effets de serre 58 Marchés de l'électricité 58 Médecine de ville 58 Semences 58 Émissions de CO2 58 Politique environnementale 57 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 57 Green Deal 56 Autocar 54 Budgets français - Énergie 54 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 54 OGM 54 reconnaissance faciale 54 E-administration 53 Financements - Environnement 53 Parcours de soins 53 Pollution de l'air - Environnement 53 Règlement emballages 53 Transports intelligents 53 Directive InfoSoc 52 Droits des passagers 52 Elections européennes 2019 (archives) 52 Europe de la santé 52 NZIA 52 Paquet télécoms 2016 52 Géoblocage 51 Carbone et agriculture 50 Coronavirus et transports - UE 50 Intelligence artificielle et droit d'auteur 50 Sûreté nucléaire 50 Transport de gaz 50 Règlement sur les relations plateformes-to-business 49 Second mandat d'Emmanuel Macron 49 Sécurité sanitaire 49 Agroalimentaire 48 Equipements de réseau 48 Mobilité - Énergie 48 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 47 Législatives 2024 47 Projet de loi sur l'espace numérique 47 Adaptation au changement climatique 46 Green Deal - Environnement 46 Télémédecine 46 Étiquetage 46 Décentralisation énergétique 45 Energie et agriculture 44 Engrais 44 Hydroélectricité 44 Paquet pharmaceutique 44 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 44 Santé publique 44 Entreprise 43 Lutte contre le piratage 43 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 43 Evolutions des institutions de l'UE 42 Marché unique du numérique 42 Quatrième paquet ferroviaire 42 Recyclage 42 Charbon 41 Distribution d'énergie 41 Election présidentielle 2017 41 Innovation 41 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 41 Vie du Sénat 41 Budget 2023 40 Dieselgate 40 Distribution 40 Zéro artificialisation nette 40 Biogaz 39 Diesel 39 Industrie agroalimentaire 39 Plan stratégique national français 39 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 39 Santé animale 39 réponse-IRA-énergie 39 Paquet européen sur le e-commerce 38 Règlement écoconception 38 Soins de ville 38 Vie politique en Europe 38 Agriculture - Environnement 37 Le projet de loi séparatismes 37 Paquet gaz et hydrogène 37 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 37 Élections européennes 2014 37 Projet de loi d'orientation agricole 36 Qualité de l'air 36 identité numérique 36 Ajustement carbone aux frontières 35 Autonomie stratégique de l'Union 35 Gouvernement Barnier 34 PLFSS 34 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 34 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 34 COP21 33 Fret 33 Green Deal - Énergie 33 Les Républicains (LR) 33 Paquet routier 2 - Volet climat 33 Projet de loi 4D et transports 33 Propriété intellectuelle 33 Régulation - Énergie 33 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 33 Biodiversité 32 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 32 Coronavirus - Énergie 32 Entrepôt de données 32 Innovation en santé 32 Nouvelles mobilités 32 Programmation énergie-climat 32 Viandes 32 Agriculture biologique 31 Commission Juncker (2014-2019) 31 Les gens de la e-santé 31 Relance post-coronavirus - Transports 31 Aléas climatiques 30 Auditions de la Commission von der Leyen 2 30 Consommation - Énergie 30 Jeu vidéo 30 Loi d'accélération des énergies renouvelables 30 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 30 Régulateurs du numérique 30 RTE-T 29 Règlement Soho 29 Réforme de l'audiovisuel public 29 Simplification législative et administrative 29 Directive PSI 28 Restauration de la nature 28 Déchets nucléaires 27 Foncier 27 Cloud 26 Gouvernement ouvert 26 LFSS 2024 26 Mieux légiférer (UE) 26 Stockage d'énergie 26 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 25 Consigne 25 Consommation - Environnement 25 Interopérabilité 25 Régulation du lobbying 25 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 24 Code minier - Environnement 24 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 24 Nouvelles Techniques Génomiques 24 Réglementation - Énergie 24 Syndicalisme agricole 24 Autoconsommation 23 Budgets annuels de l'UE 23 Chaleur et froid 23 Changement climatique - Environnement 23 Elections législatives 2022 23 Renaissance 23 Risques - Environnement 23 Textiles 23 Transport d'électricité 23 Énergie et environnement 23 Déchets d'équipements électriques et électroniques 22 Elargissement de l'Union 22 Europe de la défense 22 Gouvernement Attal 22 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 22 Musique 22 Projet de loi industrie verte 22 Réforme de l'Etat et de ses administrations 22 Accord commercial sur le Mercosur 21 Drones 21 Economie circulaire 21 Entreprises - Énergie 21 Gestion de l'eau 21 Gouvernement Borne 21 Jeux Olympiques 2024 21 LOM - Mobilités propres et actives 21 Responsabilité en matière de produits défectueux 21 Réemploi - Environnement 21 Réforme des retraites 21 Traité plastiques 21 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 20 Compétitivité de l'UE 20 Fiscalité de l'environnement 20 Investissement 20 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 20 Social 20 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 19 Gouvernance de la e-santé 19 LOM - Gouvernance 19 LOM - Numérique 19 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 19 Projet de loi de finances 2022 et transports 19 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 19 Renouvellement des fréquences de la TNT 19 copie privée 19 Accord commercial transatlantique - Tafta 18 Collectivités - Environnement 18 Data - Énergie 18 Emmanuel Macron 2022 18 Gouvernance européenne de l'énergie 18 Installation - transmission 18 Lait 18 Loi Climat - Énergie 18 Objectif climatique 2040 18 PFAS ("polluants éternels") 18 Protection de l'environnement 18 Relance post-Covid et numérique 18 Relations transatlantiques 18 Règlement sur les données 18 Abeilles 17 Biomasse 17 Brexit - Énergie 17 LOM - Programmation des infrastructures 17 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 17 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 17 Passenger name record (PNR) 17 Plan eau 17 Risques industriels 17 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 17 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 16 Ciel unique 16 Conflit d'intérêts 16 Directive eurovignette 16 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 16 L'UE et ses voisins 16 Matières premières 16 Mer - Environnement 16 Négociations conventionnelles 16 Politique de cohésion 2014-2020 16 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 16 Prévention 16 Règlement sur la portabilité des contenus 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 Usagers du système de santé 16 « Fairness check » 16 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 15 Chiffrement 15 Collecte des déchets 15 Crise du Covid-19 et collectivités locales 15 Fonds structurels européens 15 Gouvernance de l'internet 15 Industries de santé 15 La France insoumise (LFI) 15 Livre numérique 15 Mécanisme carbone aux frontières 15 Méthane - Énergie 15 Organisations - Environnement 15 Qatargate 15 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 15 Santé-environnement 15 Tarification des établissements 15 Transport d'énergie 15 COP 15 Biodiversité 14 Fonction publique 14 Gouvernance de la planification écologique 14 Hydrocarbures non conventionnels 14 Identité numérique en santé 14 Menaces sanitaires 14 Objets connectés 14 PFUE - Agro 14 Parti socialiste (PS) 14 Pétrole 14 Relations UE/Russie 14 Règlement batteries et économie circulaire 14 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 14 Réforme de la sûreté nucléaire 14 Rénovation énergétique 14 Stratégie aérienne de l'UE 14 Captage et stockage de CO2 (CCS) 13 Concurrence et médias 13 Concurrence et santé 13 Cybersécurité en santé 13 Entreprises - Environnement 13 Financement de la création 13 Fruits et légumes 13 Grand Paris 13 Grand débat 13 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 13 Marchés publics 13 PAC 2023-2027 13 PAC post-2027 13 Produits chimiques : la révision de Reach 13 Soins de santé transfrontaliers 13 Sols agricoles 13 Urbanisme - Environnement 13 Biocarburant 12 Budget 2020 et transports 12 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Concessions 12 Election présidentielle 2017 et numérique 12 Etats généraux de l’information 12 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 12 Financement de la tech 12 Financement des réseaux télécoms 12 Fiscalité locale 12 Interconnexions énergétiques 12 Lanceur d'alerte 12 Les gens de la tech 12 Loi 3D 12 Loi sur les « fake news » 12 Politique industrielle & énergie 12 Rassemblement national (RN) 12 Recomposition politique à droite 12 Sécurité maritime 12 algorithme 12 Élections européennes 2019 et numérique 12 Grandes cultures 11 Les premiers pas du président Macron 11 Loi Pacte 11 Politiques industrielles - environnement 11 Projet de loi de finances 2019 et transports 11 Réforme ferroviaire française 11 Union bancaire 11 Énergo-intensifs 11 Brexit et alimentation 10 Budget 2021 et transports 10 Cabinets d’affaires publiques 10 Cinéma 10 Elections législatives 2017 10 Elections municipales 2020 10 Elections régionales 2021 10 Energie et numérique 10 Gouvernance économique européenne 10 La République en Marche (LRM) 10 Les gens des médias 10 Marine Le Pen 2022 10 Paquet énergie-climat 10 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 10 Politique de cohésion post 2020 10 Relation franco-allemande 10 Vin 10 Écophyto 10 Aviation 9 Brexit et transports 9 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Budget de l'Union 2028-2034 9 Covid 9 Fair share 9 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 9 Modem 9 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 9 Paquet cybersécurité 9 Responsabilité sociale des entreprises 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Trains d'Équilibre du Territoire 9 Transports et environnement 9 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 8 Cabinets ministériels 8 Concurrence intra-communautaire 8 Espaces naturels 8 Fonds européens 8 Négociations internationales - Environnement 8 Portraits 8 Projet de loi 4D - Environnement 8 Projet de loi de finances 2017 8 Rémunération des professionnels 8 Valérie Pécresse 2022 8 Yannick Jadot 2022 8 Élections sénatoriales 2023 8 Agenda parlementaire 7 Agenda stratégique 2024-2029 7 Autorités administratives indépendantes 7 Budget 2022 - Environnement 7 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 7 Budget français - Environnement 7 Codes de réseau 7 Elections fédérales allemandes 2017 7 Espace Schengen 7 ICPE 7 Influence française en Europe 7 Jean-Luc Mélenchon 2022 7 Les gens de la santé 7 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 7 Organisations - Énergie 7 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 7 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 7 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 7 Présidentielle 2017 - Énergie 7 Recomposition politique à gauche 7 Régulation - Environnement 7 Smart grids 7 Tri des déchets 7 Conseil d'Etat 6 Crise des gilets jaunes 6 Cumul des mandats 6 Désinformation 6 Finance 6 Foncier - Environnement 6 Gestion des déchets 6 Loi Egalim 2 6 PLF 2018 - Transports 6 Paquet « new deal for consumers » 6 Protéines 6 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 6 Présidentielle 2017 et transports 6 Sucre 6 Transport scolaire 6 Élections régionales et transports 6 Anne Hidalgo 2022 5 Blockchain 5 Budget 2014-2020 5 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 5 Crise de l'énergie dans les transports 5 Devoir de vigilance 5 Effacement 5 Fiscalité de la culture 5 Formation en santé 5 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 5 Gouvernement Castex 5 HATVP 5 Identité et Démocratie (ID) 5 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 5 Loi Pacte - Transports 5 Mesures de transition de la PAC 5 Perturbateurs endocriniens 5 Plan de relance - Agro 5 Pouvoirs et environnement 5 Projet de loi fraude fiscale (2018) 5 Projet de loi travail - El Khomri 5 Sociaux et démocrates (S&D) 5 Taxe sur les transactions financières 5 Verts européens 5 Administration européenne 4 COP 16 Biodiversité 4 Cancer 4 Comitologie 4 Corruption 4 Eaux minérales 4 Education numérique 4 Elections sénatoriales 2020 4 Environnement et Santé 4 Horizons 4 Industrie 4.0 4 Interprofessions 4 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 4 Les gens, les coulisses de la XVe législature 4 Loi renseignement 4 Miel 4 Mouvements affaires publiques 4 Nord Stream 2 4 PFUE - Environnement 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Pacte vert et numérique 4 Projet de loi Pacte - Énergie 4 Recours collectifs 4 Relations UE-Chine 4 Réforme du travail (législature 2017-2022) 4 Stratégie nationale pour la biodiversité 4 Écocide 4 Écosystèmes - Environnement 4 Élections européennes - Énergie 4 Bercy 3 Cogénération 3 Concurrence et audiovisuel 3 Conseil national de la refondation (CNR) 3 Crise des réfugiés - UE 3 Déchets du BTP 3 Déchets ménagers 3 Elections sénatoriales 2017 3 Eric Zemmour 2022 3 Gouvernance européenne de la santé 3 Géolocalisation 3 Les Patriotes pour l'Europe 3 Loi Notre 3 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 3 Numérique - Environnement 3 PFUE et e-santé 3 Parti populaire européen (PPE) 3 Plan innovation santé 2030 3 Projet de loi de finances 2017 et transports 3 Remboursement 3 Renew Europe (RE) 3 Ressources propres de l'Union 3 Règlement Enisa 3 Réseau consulaire - Agro 3 Smart city 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Énergie - Environnement 3 Agro et Santé 2 Arnaud Montebourg 2022 2 Budget de l'Union 2028-2035 2 Budget européen de la santé 2 Chronologie des médias 2 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 2 Données - Environnement 2 Fabien Roussel 2022 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Fintech 2 Grands projets - Environnement 2 InvestEU 2 Littoral 2 Normes Euro 7 2 Pouvoirs et Santé 2 Présidentielle - Agro 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Représentation permanente française à Bruxelles 2 Secret des affaires 2 Sobriété 2 Think-tanks 2 Transports et Santé 2 Élections au Medef 2 Élections européennes et transports 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP28 1 COP29 1 COP30 1 Cabinets des commissaires européens 1 Carburants 1 Christiane Taubira 2022 1 Eau - Énergie 1 Elections chambres 1 Expérimentations 51 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Marché unique 1 Mouvements dans l'administration française 1 Organisations professionnelles - Agro 1 PLF2017 - Énergie 1 Pacte productif 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Prairies 1 Prix de l'énergie 1 Socialistes et démocrates (S&D) 1 Stationnement 1 Édition spéciale économie circulaire 14 1