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Sujet

Route 1129 Données personnelles 945 Ferroviaire 938 Nucléaire 887 Énergies renouvelables 819 Concurrence dans la tech 720 Régulation des contenus sur Internet 702 Transport aérien 697 Télécoms 581 Gaz 529 Changement climatique 492 Le règlement sur les services numériques (DSA) 473 Pesticides 462 Financement des infrastructures 427 Biodiversité - Environnement 417 Audiovisuel 410 Élection présidentielle 2022 408 Émissions des véhicules 395 Application de la loi Climat et résilience 387 Guerre en Ukraine 386 Automobile 383 Financement - Énergie 382 Intelligence artificielle 382 Électricité 377 Transport urbain 371 Élections européennes 2024 368 Économie circulaire - Environnement 358 Efficacité énergétique 351 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 350 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 348 Transports publics 348 Politique énergétique 340 Transport maritime 338 Planification écologique 310 Le RGPD 285 Budget 2025 280 Déchets - Environnement 275 Lobbying 275 Transition énergétique 264 Droit d'auteur 253 Commission (2024-2029) 230 Paquet climat - Énergie 230 Paquet européen droit d'auteur 227 Aéroports 225 Agriculture 223 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 218 Vie politique en Europe 214 Pacte vert (Green deal) et transports 210 Sécurité d'approvisionnement 209 Transparence et lobbying à Bruxelles 209 Données personnelles de santé 207 Législatives 2024 207 Pollutions - Environnement 207 Décentralisation 205 Élevage 203 Budget 2024 201 Forêts 201 Médicament 195 Vie du Parlement européen (9e législature) 195 Budget de l'UE après 2020 192 La crise du coronavirus 192 Eau - Environnement 191 Réseaux 191 Cybersécurité 190 Paquet climat - Transports 190 Energies fossiles 189 E-commerce 183 Autoroutes 182 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 182 Publicité en ligne 178 Les gens du numérique 176 Hydrogène 175 Fiscalité du numérique 172 Gouvernance de la santé 171 Zone euro 169 Justice - Environnement 168 Éolien 168 Politique industrielle et numérique 167 La Commission Leyen (2019-2024) 165 La relance post-coronavirus 164 Second mandat d'Emmanuel Macron 161 Elections européennes 2019 (archives) 160 Stratégie IA de la Commission européenne 160 Substances chimiques 160 Stratégie européenne des données de santé 157 Politique environnementale 156 Véhicules électriques 156 Projet de loi d'orientation des mobilités 155 Stratégie européenne pour les données 155 Aménagement numérique 154 Bien-être animal 154 Concurrence 154 Tarifs de l'énergie 154 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 152 Crise de l'énergie 151 Marché européen du carbone (ETS) 151 Intelligence artificielle en santé 149 Plastiques 149 Taxis et VTC 146 Agriculture et environnement 144 Coronavirus et Transports - France 144 Coronavirus 142 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 142 Libéralisation du transport ferroviaire 141 Plan France Très Haut Débit 140 Fiscalité des transports 139 Mise en oeuvre de la loi Egalim 139 Vie du Parlement européen (10e législature) 139 Dispositifs médicaux 136 Finances publiques 136 Green Deal et alimentation 136 Etat de droit 135 Financement du système de santé 135 Impact environnemental du numérique 133 Elections législatives 2022 130 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 127 La 5G 127 Justice 125 Ports 125 Règlement sur l'intelligence artificielle 125 Responsabilité sociale des plateformes 124 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 123 Solaire 123 Vélo 123 Entreprise 121 Cybersurveillance 120 Election présidentielle 2017 119 Fiscalité 119 Politique Agricole Commune 118 Règlement e-privacy 118 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 117 Charbon 116 Autonomie stratégique de l'Union 114 Fiscalité de l'énergie 113 Industrie pharmaceutique 113 Téléphonie mobile 113 Paquet mobilité 112 Transparence de la vie publique française 112 Encadrement du lobbying en France 110 Transport fluvial 110 open data 110 Presse 109 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 108 Sûreté nucléaire 108 Établissements de santé 108 Accès aux soins 106 Fonctionnement des institutions 106 Gestion des risques 105 Europe de la santé 104 Commerce international 101 Détachement des travailleurs 100 Gaz à effets de serre 100 Evolutions des institutions de l'UE 99 Politique commerciale 99 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 99 Règlement sur la liberté des médias 99 Cloud souverain 98 Relations commerciales 98 Financements - Environnement 96 Marchés de l'énergie 96 Émissions de CO2 96 Concurrence - Énergie 95 Emmanuel Macron 2022 95 Les Républicains (LR) 95 Protection des mineurs 95 Réforme des institutions françaises 95 Agroalimentaire 94 Aides d'Etat 94 Lutte contre le terrorisme 94 Règlement emballages 94 Gouvernement Barnier 91 Adaptation au changement climatique 90 Marché du carbone 90 Réforme du marché de l'électricité 89 Budget 2023 88 Données des transports 88 Désinformation en ligne 88 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 88 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 88 Plan stratégique national français 88 Programmation énergie-climat 88 Sécurité dans les transports 88 Protection des consommateurs 86 Budgets français - Énergie 85 Crise agricole 84 Green Deal - Environnement 84 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 83 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 83 Décentralisation énergétique 82 Santé publique 82 Démocratie environnementale 80 Élections européennes 2014 80 Dieselgate 79 Elections municipales 2020 79 Green Deal 79 Pollution de l'air - Environnement 79 Émissions aériennes 79 Directive InfoSoc 78 Médecine de ville 78 Professions de santé 78 Marchés de l'électricité 77 Accès au marché 76 Carbone et agriculture 76 Accord de transfert de données 75 Coronavirus et transports - UE 75 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 75 Agriculture - Environnement 74 Marché de capacité 74 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 74 Auditions de la Commission von der Leyen 2 73 Recherche en santé 73 Semences 73 Biomasse 72 Hydroélectricité 72 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 72 Vie du Sénat 71 Étiquetage 71 Gouvernement Borne 70 Mobilité - Énergie 70 Elections régionales 2021 69 Innovation 69 Zéro artificialisation nette 69 Diesel 67 Pollution des sols 67 COP21 66 Directive services de médias audiovisuels 66 Economie collaborative 66 E-administration 65 Réforme de l'audiovisuel public 65 Santé animale 65 Télémédecine 65 Coronavirus - Énergie 64 Gouvernement Attal 64 PLFSS 64 Parti socialiste (PS) 64 Relations transatlantiques 64 Sécurité sanitaire 64 Les gens de la e-santé 63 Projet de loi d'orientation agricole 63 Recyclage 63 Aménagement - Environnement 62 Parcours de soins 62 Viandes 62 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 61 Sécurité routière 61 Espace numérique de santé 59 Marché unique du numérique 59 Paquet pharmaceutique 59 Renaissance 59 Biogaz 58 Espace européen des données de santé 58 Health Data Hub 58 Transports intelligents 58 Cabinets ministériels 57 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 57 Projet de loi sur l'espace numérique 57 Relance post-coronavirus - Transports 57 Commission Juncker (2014-2019) 56 Green Deal - Énergie 56 Accords commerciaux internationaux 55 Biodiversité 55 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 55 Soins de ville 55 Dumping social 54 Fret 54 Transport de gaz 54 Industrie agroalimentaire 53 Les gens de la santé 53 OGM 53 Gestion de l'eau 52 IA générative 52 Projet de loi industrie verte 52 Restauration de la nature 52 Innovation en santé 51 Consommation - Énergie 49 Distribution 49 Autocar 48 Régulation - Énergie 48 Déchets nucléaires 47 La France insoumise (LFI) 47 Paquet télécoms 2016 47 RTE-T 47 Rassemblement national (RN) 47 Paquet gaz et hydrogène 46 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 46 Renouvellement des fréquences de la TNT 46 Equipements de réseau 45 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 45 Règlement écoconception 45 Changement climatique - Environnement 44 Droits des passagers 44 Engrais 44 Free flow of data 44 Investissement 44 Simplification législative et administrative 44 Stockage d'énergie 44 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 43 Collectivités - Environnement 43 Distribution d'énergie 43 LFSS 2024 43 Lait 43 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 43 Organisations - Environnement 43 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 43 Qualité de l'air 43 Aléas climatiques 42 Energie et agriculture 42 Lutte contre le piratage 42 Recomposition politique à droite 42 Ajustement carbone aux frontières 41 Loi pour une république numérique (Lemaire) 41 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 41 Mer - Environnement 41 Neutralité du net 41 Syndicalisme agricole 41 Budget 2020 et transports 40 Foncier 40 La République en Marche (LRM) 40 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 40 Produits chimiques : la révision de Reach 40 Réforme de l'Etat et de ses administrations 40 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 40 réponse-IRA-énergie 40 Application de la loi Agec 39 Grand Paris 39 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 39 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 39 Code minier - Environnement 38 Consigne 38 Intelligence artificielle et droit d'auteur 38 LOM - Programmation des infrastructures 38 Objectif climatique 2040 38 Régulation du lobbying 38 Agriculture biologique 37 Chaleur et froid 37 Entreprises - Énergie 37 Europe de la défense 37 PFAS ("polluants éternels") 37 Plan eau 37 Projet de loi 4D et transports 37 reconnaissance faciale 37 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 36 Règlement sur les données 36 Yannick Jadot 2022 36 Budget français - Environnement 35 Le projet de loi séparatismes 35 Nouvelles mobilités 35 Tarification des établissements 35 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 34 Loi d'accélération des énergies renouvelables 34 Musique 34 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 34 Propriété intellectuelle 34 Quatrième paquet ferroviaire 34 Réforme des retraites 34 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 33 Les premiers pas du président Macron 33 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 33 Financement de la tech 32 Grandes cultures 32 Matières premières 32 Risques - Environnement 32 Écophyto 32 Interconnexions énergétiques 31 LOM - Gouvernance 31 Méthane - Énergie 31 Numérique et Santé 31 Relance post-Covid et numérique 31 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 31 Régulateurs du numérique 31 Accord commercial sur le Mercosur 30 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 30 Compétitivité de l'UE 30 Elections fédérales allemandes 2017 30 Loi Climat - Énergie 30 NZIA 30 Parti populaire européen (PPE) 30 Traité plastiques 30 Valérie Pécresse 2022 30 « Fairness check » 30 Budgets annuels de l'UE 29 Ciel unique 29 LOM - Mobilités propres et actives 29 Prévention 29 Recomposition politique à gauche 29 Relation franco-allemande 29 Textiles 29 Accord commercial transatlantique - Tafta 28 Cinéma 28 E-santé et Santé 28 Fonds structurels européens 28 Gouvernement ouvert 28 Hydrocarbures non conventionnels 28 Politique de cohésion 2014-2020 28 Réemploi - Environnement 28 Transport d'électricité 28 identité numérique 28 Cabinets d’affaires publiques 27 Elargissement de l'Union 27 Elections législatives 2017 27 Fiscalité de l'environnement 27 Gouvernance européenne de l'énergie 27 LOM - Numérique 27 Négociations conventionnelles 27 Projet de loi de finances 2022 et transports 27 Brexit et transports 26 Election présidentielle 2017 et numérique 26 Entrepôt de données 26 Grand débat 26 Géoblocage 26 Les gens des médias 26 Nouvelles Techniques Génomiques 26 Règlement sur les relations plateformes-to-business 26 Abeilles 25 Consommation - Environnement 25 L'UE et ses voisins 25 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 25 Pétrole 25 Réduction des émissions industrielles 25 Crise du Covid-19 et collectivités locales 24 Gouvernance de la e-santé 24 Les gens de la tech 24 Marine Le Pen 2022 24 Protection de l'environnement 24 Qatargate 24 Risques industriels 24 Rénovation énergétique 24 Élections européennes 2019 et numérique 24 Élections sénatoriales 2023 24 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 23 Brexit et alimentation 23 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 23 Conflit d'intérêts 23 Etats généraux de l’information 23 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 23 Menaces sanitaires 23 Mieux légiférer (UE) 23 Déchets d'équipements électriques et électroniques 22 Industries de santé 22 Paquet européen sur le e-commerce 22 Protéines 22 Renew Europe (RE) 22 Règlement Soho 22 Règlement cable et satellite 22 Santé-environnement 22 Social 22 Vin 22 Concurrence et santé 21 Cybersécurité en santé 21 Fiscalité locale 21 Installation - transmission 21 Modem 21 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 21 Cloud 20 Interprofessions 20 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 20 Organisations - Énergie 20 Paquet cybersécurité 20 Politiques industrielles - environnement 20 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2022 - Environnement 19 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 19 Chiffrement 19 Concessions 19 Financement de la création 19 Gouvernance de la planification écologique 19 Influence française en Europe 19 Jeux Olympiques 2024 19 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 19 PAC post-2027 19 Portraits 19 Relations UE/Russie 19 Réglementation - Énergie 19 Usagers du système de santé 19 copie privée 19 Énergie et environnement 19 Lanceur d'alerte 18 Mouvements affaires publiques 18 Paquet routier 2 - Volet climat 18 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 18 Règlement batteries et économie circulaire 18 Réforme de la sûreté nucléaire 18 Stratégie aérienne de l'UE 18 algorithme 18 Agenda parlementaire 17 Budget 2021 et transports 17 Entreprises - Environnement 17 Eric Zemmour 2022 17 Gouvernance de l'internet 17 Livre numérique 17 Loi Pacte 17 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 17 Négociations internationales - Environnement 17 Objets connectés 17 Projet de loi de finances 2019 et transports 17 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 17 Présidentielle 2017 - Énergie 17 Relations UE-Chine 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 17 Biocarburant 16 Data - Énergie 16 Directive PSI 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Jeu vidéo 16 Les gens, les coulisses de la XVe législature 16 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 16 Marchés publics 16 Mécanisme carbone aux frontières 16 Responsabilité en matière de produits défectueux 16 Soins de santé transfrontaliers 16 Sucre 16 Urbanisme - Environnement 16 Élections régionales et transports 16 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 15 Captage et stockage de CO2 (CCS) 15 Covid 15 Désinformation 15 Elections sénatoriales 2017 15 Fonds européens 15 Interopérabilité 15 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 15 Politique de cohésion post 2020 15 Politique industrielle & énergie 15 Réforme ferroviaire française 15 Transports et environnement 15 COP 15 Biodiversité 14 Concurrence et médias 14 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 14 Directive eurovignette 14 Energie et numérique 14 Espace Schengen 14 Gouvernance économique européenne 14 Identité et Démocratie (ID) 14 Jean-Luc Mélenchon 2022 14 Sociaux et démocrates (S&D) 14 Sols agricoles 14 Trains d'Équilibre du Territoire 14 Transport d'énergie 14 Union bancaire 14 Anne Hidalgo 2022 13 Autoconsommation 13 Crise des gilets jaunes 13 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 13 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 13 Fair share 13 Gouvernement Castex 13 Loi 3D 13 PAC 2023-2027 13 Paquet énergie-climat 13 Passenger name record (PNR) 13 Sécurité maritime 13 Verts européens 13 Brexit - Énergie 12 Drones 12 Economie circulaire 12 Financement des réseaux télécoms 12 Fonction publique 12 Gestion des déchets 12 HATVP 12 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 12 Loi Pacte - Transports 12 PLF 2018 - Transports 12 COP28 11 Christiane Taubira 2022 11 Collecte des déchets 11 Corruption 11 ICPE 11 Projet de loi 4D - Environnement 11 Présidentielle 2017 et transports 11 Règlement sur la portabilité des contenus 11 Transport scolaire 11 Écosystèmes - Environnement 11 Élections européennes - Énergie 11 Énergo-intensifs 11 Aviation 10 Cabinets des commissaires européens 10 Crise des réfugiés - UE 10 Effacement 10 Elections départementales 2021 10 Horizons 10 Identité numérique en santé 10 Loi sur les « fake news » 10 Responsabilité sociale des entreprises 10 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Foncier - Environnement 9 Formation en santé 9 Fruits et légumes 9 Mesures de transition de la PAC 9 Plan innovation santé 2030 9 Ressources propres de l'Union 9 Administration européenne 8 Crise de l'énergie dans les transports 8 Déchets ménagers 8 Elections sénatoriales 2020 8 Espaces naturels 8 Finance 8 Fiscalité de la culture 8 Projet de loi de finances 2017 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Régulation - Environnement 8 Réseau consulaire - Agro 8 Secret des affaires 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Taxe sur les transactions financières 8 Énergie - Environnement 8 . 7 Autorités administratives indépendantes 7 Bercy 7 Cancer 7 Concurrence intra-communautaire 7 Devoir de vigilance 7 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 7 Loi Egalim 2 7 PFUE - Agro 7 PFUE - Environnement 7 Pacte vert et numérique 7 Plan de relance - Agro 7 Projet de loi travail - El Khomri 7 Recours collectifs 7 Rémunération des professionnels 7 Arnaud Montebourg 2022 6 COP29 6 Comitologie 6 Cumul des mandats 6 Industrie 4.0 6 Littoral 6 Nord Stream 2 6 Paquet « new deal for consumers » 6 Pouvoirs et environnement 6 Remboursement 6 Tri des déchets 6 Agenda stratégique 2024-2029 5 Budget de l'Union 2028-2034 5 Budget de l'Union 2028-2035 5 Budget européen de la santé 5 Carburants 5 Cogénération 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Déchets du BTP 5 Environnement et Santé 5 Organisations professionnelles - Agro 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Présidentielle - Agro 5 Responsabilité élargie des producteurs 5 Smart grids 5 Think-tanks 5 Transports et Santé 5 Écocide 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Blockchain 4 Budget 2014-2020 4 Chronologie des médias 4 Codes de réseau 4 Education numérique 4 Fabien Roussel 2022 4 Grands projets - Environnement 4 Géolocalisation 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 Miel 4 Mouvements dans l'administration française 4 PFUE - Énergie 4 PFUE et e-santé 4 Prix de l'énergie 4 Projet de loi Pacte - Énergie 4 Projet de loi fraude fiscale (2018) 4 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 4 Représentation permanente française à Bruxelles 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élections au Medef 4 Agro et Santé 3 COP 16 Biodiversité 3 Conseil d'Etat 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Filières à responsabilité élargie du producteur 3 Fintech 3 Loi Notre 3 Loi renseignement 3 Numérique - Environnement 3 Pacte productif 3 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 3 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 3 Règlement Enisa 3 Smart city 3 Sobriété 3 Stationnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Concurrence et audiovisuel 2 Conférence environnementale 2 Eaux minérales 2 Expérimentations 51 2 Gauche unitaire européenne (GUE) 2 Gouvernance européenne de la santé 2 InvestEU 2 Marché unique 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Prairies 2 Réforme du travail (législature 2017-2022) 2 Élections européennes et transports 2 Air intérieur 1 Crise afghane 1 Décarbonation des industries de santé 1 Eau - Énergie 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Mission pour les données de santé 1 PLF2017 - Énergie 1 Perturbateurs endocriniens 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Ressources propres 1 Élection présidentielle 2027 1