Contexte

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Sujet

Route 1169 Ferroviaire 986 Données personnelles 978 Nucléaire 944 Énergies renouvelables 856 Concurrence dans la tech 770 Régulation des contenus sur Internet 759 Transport aérien 747 Télécoms 598 Gaz 566 Le règlement sur les services numériques (DSA) 515 Pesticides 510 Changement climatique 503 Intelligence artificielle 471 Biodiversité - Environnement 462 Audiovisuel 459 Financement des infrastructures 454 Automobile 453 Émissions des véhicules 426 Guerre en Ukraine 424 Budget 2025 421 Électricité 414 Financement - Énergie 413 Élection présidentielle 2022 408 Application de la loi Climat et résilience 389 Économie circulaire - Environnement 385 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 372 Transport urbain 372 Transports publics 368 Transport maritime 367 Élections européennes 2024 363 Efficacité énergétique 358 Politique énergétique 356 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 348 Planification écologique 337 Le RGPD 314 Lobbying 293 Déchets - Environnement 288 Commission (2024-2029) 282 Transition énergétique 274 Droit d'auteur 259 Eau - Environnement 243 Sécurité d'approvisionnement 237 Aéroports 236 Paquet climat - Énergie 234 Pollutions - Environnement 234 Données personnelles de santé 230 Paquet européen droit d'auteur 227 Vie politique en Europe 226 Pacte vert (Green deal) et transports 225 Agriculture 224 Médicament 224 Élevage 224 Transparence et lobbying à Bruxelles 218 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 217 Forêts 215 Paquet climat - Transports 209 Gouvernance de la santé 208 Décentralisation 207 E-commerce 207 Cybersécurité 206 Législatives 2024 206 Budget 2024 203 Réseaux 203 Autoroutes 201 Véhicules électriques 197 Vie du Parlement européen (9e législature) 194 Budget de l'UE après 2020 193 Energies fossiles 193 La crise du coronavirus 192 Publicité en ligne 192 Agriculture et environnement 185 Substances chimiques 185 Hydrogène 184 Justice - Environnement 184 Politique industrielle et numérique 183 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 182 Les gens du numérique 177 Financement du système de santé 174 Fiscalité du numérique 174 Éolien 172 Second mandat d'Emmanuel Macron 169 Zone euro 169 Politique environnementale 168 La Commission Leyen (2019-2024) 166 Intelligence artificielle en santé 164 La relance post-coronavirus 164 Marché européen du carbone (ETS) 164 Dispositifs médicaux 160 Elections européennes 2019 (archives) 160 Stratégie IA de la Commission européenne 160 Plastiques 159 Bien-être animal 158 Concurrence 158 Industries de santé 158 Tarifs de l'énergie 158 Stratégie européenne des données de santé 157 Stratégie européenne pour les données 157 Projet de loi d'orientation des mobilités 155 Vie du Parlement européen (10e législature) 155 Aménagement numérique 154 Règlement sur l'intelligence artificielle 154 Crise de l'énergie 152 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 152 Commerce international 151 PLFSS 149 Fiscalité des transports 147 Libéralisation du transport ferroviaire 147 Mise en oeuvre de la loi Egalim 147 Taxis et VTC 147 Impact environnemental du numérique 145 Coronavirus et Transports - France 144 Coronavirus 142 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 142 Plan France Très Haut Débit 140 Finances publiques 139 Green Deal et alimentation 138 Etat de droit 137 Les gens de la santé 137 Accès aux soins 134 Cybersurveillance 134 Solaire 133 Vélo 131 Elections législatives 2022 130 Financements - Environnement 130 Protection des mineurs 130 La 5G 128 Politique Agricole Commune 128 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 127 Justice 127 Ports 127 Simplification législative et administrative 127 Relations transatlantiques 125 Établissements de santé 125 Responsabilité sociale des plateformes 124 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 123 Fiscalité 122 Presse 122 Règlement e-privacy 122 Entreprise 121 Fiscalité de l'énergie 120 Election présidentielle 2017 119 Protection des consommateurs 119 Transport fluvial 119 Charbon 117 Cloud souverain 117 Autonomie stratégique de l'Union 116 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 116 Relations commerciales 115 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 113 Transparence de la vie publique française 113 Téléphonie mobile 113 Encadrement du lobbying en France 112 Paquet mobilité 112 Sûreté nucléaire 112 Fonctionnement des institutions 111 Gestion des risques 110 open data 110 Désinformation en ligne 109 Règlement sur la liberté des médias 109 Agroalimentaire 108 Gaz à effets de serre 108 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 108 Europe de la santé 106 Santé publique 106 Émissions de CO2 106 Gouvernement Barnier 103 Réforme des institutions françaises 103 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 103 Adaptation au changement climatique 102 Politique commerciale 102 Les Républicains (LR) 101 Aides d'Etat 100 Détachement des travailleurs 100 Crise agricole 99 Evolutions des institutions de l'UE 99 Règlement emballages 98 Marchés de l'énergie 97 Concurrence - Énergie 96 Recherche en santé 96 Sécurité dans les transports 96 Emmanuel Macron 2022 95 Données des transports 94 Lutte contre le terrorisme 94 Marché du carbone 92 Professions de santé 92 Programmation énergie-climat 92 Budget 2023 89 Démocratie environnementale 89 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 89 Plan stratégique national français 89 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 88 Réforme du marché de l'électricité 88 Green Deal - Environnement 87 Réforme de l'audiovisuel public 86 Budgets français - Énergie 85 Médecine de ville 84 Marchés de l'électricité 83 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 83 Décentralisation énergétique 82 Innovation 81 Émissions aériennes 81 Agriculture - Environnement 80 Green Deal 80 Élections européennes 2014 80 Dieselgate 79 Elections municipales 2020 79 Gouvernement Bayrou 79 Pollution de l'air - Environnement 79 Semences 79 Accord de transfert de données 78 Directive InfoSoc 78 Marché de capacité 78 Biomasse 77 Carbone et agriculture 77 Accès au marché 76 Parti socialiste (PS) 76 Vie du Sénat 76 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 75 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 75 Coronavirus et transports - UE 74 Hydroélectricité 74 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 74 Zéro artificialisation nette 74 Étiquetage 74 Loi d'orientation agricole 73 Paquet pharmaceutique 73 Gestion de l'eau 72 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 72 Aménagement - Environnement 71 Gouvernement Borne 70 Mobilité - Énergie 70 Santé animale 70 Elections régionales 2021 69 Health Data Hub 69 Innovation en santé 69 Diesel 67 Espace numérique de santé 67 Pollution des sols 67 Sécurité sanitaire 67 Télémédecine 67 Auditions de la Commission von der Leyen 2 66 COP21 66 Economie collaborative 66 Recyclage 66 Renouvellement des fréquences de la TNT 66 E-administration 65 Projet de loi sur l'espace numérique 65 Renaissance 65 Accords commerciaux internationaux 64 Cabinets ministériels 64 Compétitivité de l'UE 64 Coronavirus - Énergie 64 Parcours de soins 64 Viandes 64 Biogaz 63 Europe de la défense 63 Gouvernement Attal 63 Sécurité routière 62 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 61 Espace européen des données de santé 61 IA générative 61 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 61 Syndicalisme agricole 61 Intelligence artificielle et droit d'auteur 60 Fret 59 Industrie agroalimentaire 59 Marché unique du numérique 59 OGM 59 Biodiversité 58 Cinéma 58 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 58 Green Deal - Énergie 58 Transports intelligents 58 Relance post-coronavirus - Transports 57 Soins de ville 57 Commission Juncker (2014-2019) 56 PFAS ("polluants éternels") 56 Produits chimiques : la révision de Reach 56 Régulation - Énergie 55 Ajustement carbone aux frontières 54 Collectivités - Environnement 54 Distribution 54 Dumping social 54 Rassemblement national (RN) 54 Transport de gaz 54 Droits des passagers 53 Projet de loi industrie verte 53 Digital Fairness Act 51 Restauration de la nature 51 Stockage d'énergie 51 Changement climatique - Environnement 50 Financement de la tech 50 La France insoumise (LFI) 50 RTE-T 50 Consommation - Énergie 49 Objectif climatique 2040 49 Autocar 48 Déchets nucléaires 48 Engrais 48 Organisations - Environnement 47 Paquet télécoms 2016 47 Règlement écoconception 47 Agriculture biologique 46 Paquet gaz et hydrogène 46 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 46 Investissement 45 Lait 45 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 45 Mer - Environnement 45 Qualité de l'air 45 Aléas climatiques 44 Energie et agriculture 44 Entreprises - Énergie 44 Equipements de réseau 44 Free flow of data 44 Accord commercial sur le Mercosur 43 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 43 Distribution d'énergie 43 Les gens de la tech 43 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 43 Lutte contre le piratage 43 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 43 Prévention 43 Réforme de l'Etat et de ses administrations 43 Application de la loi Agec 42 Code minier - Environnement 42 Foncier 42 Recomposition politique à droite 42 Réforme des retraites 42 Chaleur et froid 41 Loi pour une république numérique (Lemaire) 41 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 41 Musique 41 Neutralité du net 41 Budget 2020 et transports 40 Budget français - Environnement 40 Grand Paris 40 La République en Marche (LRM) 40 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 40 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 40 réponse-IRA-énergie 40 Plan eau 39 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 39 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 39 Tarification des établissements 39 Consigne 38 LOM - Programmation des infrastructures 38 Régulation du lobbying 38 Matières premières 37 PAC post-2027 37 Projet de loi 4D et transports 37 Règlement sur les données 37 Textiles 37 reconnaissance faciale 37 Les gens des médias 36 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 36 Régulateurs du numérique 36 Yannick Jadot 2022 36 Cybersécurité en santé 35 Grandes cultures 35 Le projet de loi séparatismes 35 Loi d'accélération des énergies renouvelables 35 Nouvelles mobilités 35 Risques - Environnement 35 Rénovation énergétique 35 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 34 Cloud 34 Loi Climat - Énergie 34 NZIA 34 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 34 Propriété intellectuelle 34 Quatrième paquet ferroviaire 34 Relation franco-allemande 34 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 33 Les premiers pas du président Macron 33 Parti populaire européen (PPE) 33 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 33 Interconnexions énergétiques 32 Méthane - Énergie 32 Écophyto 32 Budget de l'Union 2028-2034 31 LOM - Gouvernance 31 Numérique et Santé 31 Relance post-Covid et numérique 31 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 31 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 30 Elections fédérales allemandes 2017 30 Nouvelles Techniques Génomiques 30 Réduction des émissions industrielles 30 Valérie Pécresse 2022 30 Budgets annuels de l'UE 29 Ciel unique 29 Elargissement de l'Union 29 Entrepôt de données 29 Etats généraux de l’information 29 Financement de la création 29 LOM - Mobilités propres et actives 29 Politique industrielle & énergie 29 Recomposition politique à gauche 29 Relations UE/Russie 29 Transport d'électricité 29 identité numérique 29 Accord commercial transatlantique - Tafta 28 Cabinets d’affaires publiques 28 Collectivités territoriales 28 Désinformation 28 E-santé et Santé 28 Fiscalité de l'environnement 28 Fonds structurels européens 28 Gouvernance européenne de l'énergie 28 Gouvernement ouvert 28 Hydrocarbures non conventionnels 28 Installation - transmission 28 Politique de cohésion 2014-2020 28 Réemploi - Environnement 28 Consommation - Environnement 27 Elections législatives 2017 27 Géoblocage 27 Jeu vidéo 27 LOM - Numérique 27 Négociations conventionnelles 27 Projet de loi de finances 2022 et transports 27 Risques industriels 27 Règlement sur les relations plateformes-to-business 27 Brexit et transports 26 Election présidentielle 2017 et numérique 26 Grand débat 26 Qatargate 26 Abeilles 25 L'UE et ses voisins 25 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 25 Mécanisme carbone aux frontières 25 Pétrole 25 Agenda parlementaire 24 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 24 Crise du Covid-19 et collectivités locales 24 Marine Le Pen 2022 24 Politiques industrielles - environnement 24 Renew Europe (RE) 24 Élections européennes 2019 et numérique 24 Élections sénatoriales 2023 24 Énergie et environnement 24 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 23 Brexit et alimentation 23 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 23 Conflit d'intérêts 23 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 23 Menaces sanitaires 23 Mieux légiférer (UE) 23 Modem 23 Protection de l'environnement 23 Protéines 23 Santé-environnement 23 Social 23 Bouclier démocratique européen 22 Déchets d'équipements électriques et électroniques 22 Influence française en Europe 22 Mouvements affaires publiques 22 Paquet européen sur le e-commerce 22 Règlement Soho 22 Règlement cable et satellite 22 Vin 22 Carburants 21 Chronologie des médias 21 Concurrence et santé 21 Fiscalité locale 21 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 21 Règlement sur les médicaments critiques 21 Gouvernance de la planification écologique 20 Interprofessions 20 Jeux Olympiques 2024 20 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 20 Organisations - Énergie 20 Paquet cybersécurité 20 Usagers du système de santé 20 Biocarburant 19 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2022 - Environnement 19 Chiffrement 19 Concessions 19 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 19 Relations UE-Chine 19 Réforme de la sûreté nucléaire 19 Réglementation - Énergie 19 Traité plastiques 19 copie privée 19 Autorités administratives indépendantes 18 Captage et stockage de CO2 (CCS) 18 Gouvernance économique européenne 18 Lanceur d'alerte 18 Marchés publics 18 Paquet routier 2 - Volet climat 18 Portraits 18 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 18 Règlement batteries et économie circulaire 18 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 18 Stratégie aérienne de l'UE 18 Transports et environnement 18 algorithme 18 Budget 2021 et transports 17 Entreprises - Environnement 17 Eric Zemmour 2022 17 Gouvernance de l'internet 17 Livre numérique 17 Loi Pacte 17 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 17 Négociations internationales - Environnement 17 Objets connectés 17 Projet de loi de finances 2019 et transports 17 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 17 Présidentielle 2017 - Énergie 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Cabinets des commissaires européens 16 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 16 Covid 16 Data - Énergie 16 Directive PSI 16 Financement des réseaux télécoms 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Interopérabilité 16 Les gens, les coulisses de la XVe législature 16 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 16 Responsabilité en matière de produits défectueux 16 Soins de santé transfrontaliers 16 Sucre 16 Urbanisme - Environnement 16 Élections régionales et transports 16 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 15 Concurrence et médias 15 Directive eurovignette 15 Elections sénatoriales 2017 15 Fonds européens 15 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 15 Politique de cohésion post 2020 15 Prix de l'énergie 15 Réforme ferroviaire française 15 Sols agricoles 15 COP 15 Biodiversité 14 Energie et numérique 14 Espace Schengen 14 Identité et Démocratie (ID) 14 Jean-Luc Mélenchon 2022 14 PAC 2023-2027 14 Socialistes et démocrates (S&D) 14 Sécurité maritime 14 Trains d'Équilibre du Territoire 14 Transport d'énergie 14 Union bancaire 14 Verts européens 14 Anne Hidalgo 2022 13 Autoconsommation 13 Brexit - Énergie 13 Crise des gilets jaunes 13 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 13 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 13 Fair share 13 Gouvernement Castex 13 Loi 3D 13 Paquet énergie-climat 13 Passenger name record (PNR) 13 Collecte des déchets 12 Drones 12 Economie circulaire 12 Fonction publique 12 Gestion des déchets 12 HATVP 12 ICPE 12 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 12 Loi Pacte - Transports 12 Mers et océans 12 PLF 2018 - Transports 12 Plan innovation santé 2030 12 Aviation 11 COP28 11 Christiane Taubira 2022 11 Corruption 11 Projet de loi 4D - Environnement 11 Présidentielle 2017 et transports 11 Règlement sur la portabilité des contenus 11 Transport scolaire 11 Écosystèmes - Environnement 11 Élections européennes - Énergie 11 Élections municipales 2026 11 Énergo-intensifs 11 COP 16 Biodiversité 10 Crise des réfugiés - UE 10 Effacement 10 Elections départementales 2021 10 Espaces naturels 10 Horizons 10 Identité numérique en santé 10 Loi sur les « fake news » 10 Responsabilité sociale des entreprises 10 Énergie - Environnement 10 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Environnement et Santé 9 Foncier - Environnement 9 Formation en santé 9 Fruits et légumes 9 Mesures de transition de la PAC 9 Pacte industrie propre 9 Ressources propres de l'Union 9 Administration européenne 8 Bercy 8 Budget européen de la santé 8 Crise de l'énergie dans les transports 8 Déchets ménagers 8 Elections sénatoriales 2020 8 Finance 8 Fiscalité de la culture 8 Grands projets - Environnement 8 Projet de loi de finances 2017 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Régulation - Environnement 8 Rémunération des professionnels 8 Réseau consulaire - Agro 8 Secret des affaires 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Taxe sur les transactions financières 8 . 7 COP29 7 Concurrence intra-communautaire 7 Devoir de vigilance 7 Elections chambres 7 Elections chambres d'agriculture 7 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 7 Loi Egalim 2 7 PFUE - Agro 7 PFUE - Environnement 7 Pacte vert et numérique 7 Plan de relance - Agro 7 Projet de loi travail - El Khomri 7 Recours collectifs 7 Arnaud Montebourg 2022 6 Comitologie 6 Cumul des mandats 6 Industrie 4.0 6 Les Patriotes pour l'Europe 6 Littoral 6 Nord Stream 2 6 Paquet « new deal for consumers » 6 Pouvoirs et environnement 6 Remboursement 6 Responsabilité élargie des producteurs 6 Tri des déchets 6 Agenda stratégique 2024-2029 5 COP30 5 Cogénération 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Déchets du BTP 5 Mouvements dans l'administration française 5 Organisations professionnelles - Agro 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Présidentielle - Agro 5 Smart grids 5 Think-tanks 5 Transports et Santé 5 Écocide 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Blockchain 4 Budget 2014-2020 4 Budget 2026 4 Codes de réseau 4 Eaux minérales 4 Education numérique 4 Fabien Roussel 2022 4 Filières à responsabilité élargie du producteur 4 Géolocalisation 4 Miel 4 PFUE - Énergie 4 PFUE et e-santé 4 Politique industrielle et transport 4 Projet de loi Pacte - Énergie 4 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 4 Projet de loi fraude fiscale (2018) 4 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 4 Représentation permanente française à Bruxelles 4 Règlement Enisa 4 Stationnement 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élections au Medef 4 Agro et Santé 3 Conseil d'Etat 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Données - Environnement 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Décarbonation des industries de santé 3 Expérimentations 51 3 Fintech 3 Loi Notre 3 Loi renseignement 3 Numérique - Environnement 3 Pacte productif 3 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 3 Smart city 3 Sobriété 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Concurrence et audiovisuel 2 Conférence environnementale 2 Gouvernance européenne de la santé 2 InvestEU 2 La Gauche au Parlement européen (The Left) 2 Marché unique 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Prairies 2 Réforme du travail (législature 2017-2022) 2 Élection présidentielle 2027 2 Élections européennes et transports 2 Air intérieur 1 Crise afghane 1 Eau - Énergie 1 Europe des nations souveraines 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Logistique 1 Mission pour les données de santé 1 PLF2017 - Énergie 1 Perturbateurs endocriniens 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Ressources propres 1 Tabac 1