Contexte

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Sujet

Route 1168 Données personnelles 950 Énergies renouvelables 883 Ferroviaire 829 Changement climatique 684 Nucléaire 663 Transport aérien 643 Régulation des contenus sur Internet 629 Télécoms 599 Gaz 543 Électricité 486 Concurrence dans la tech 485 Émissions des véhicules 470 Financement des infrastructures 445 Efficacité énergétique 408 Audiovisuel 401 Transport maritime 391 Intelligence artificielle 363 Pesticides 363 Transport urbain 352 Financement - Énergie 350 Automobile 335 Le règlement sur les services numériques (DSA) 329 Le RGPD 301 Biodiversité - Environnement 288 Politique énergétique 287 Transports publics 283 Économie circulaire - Environnement 274 Droit d'auteur 270 Application de la loi Climat et résilience 261 Réseaux 258 Pollutions - Environnement 247 Transition énergétique 236 Cybersécurité 233 Budget 2025 231 Pacte vert (Green deal) et transports 231 Paquet climat - Énergie 225 Déchets - Environnement 219 Sécurité d'approvisionnement 219 Planification écologique 212 Lobbying 210 Paquet climat - Transports 210 Guerre en Ukraine 192 Agriculture 187 Paquet mobilité 184 Aéroports 182 Marché européen du carbone (ETS) 181 Autoroutes 180 Émissions de CO2 178 Gaz à effets de serre 177 Paquet européen droit d'auteur 177 Véhicules électriques 177 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 176 E-commerce 175 Intelligence artificielle en santé 175 Justice 174 Données personnelles de santé 171 Fiscalité du numérique 169 Hydrogène 169 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 167 Publicité en ligne 167 Éolien 167 Médicament 165 Élevage 164 Energies fossiles 163 Budget de l'UE après 2020 156 Green Deal et alimentation 156 Budget 2024 152 Finances publiques 152 Crise de l'énergie 149 La 5G 149 Eau - Environnement 144 Élection présidentielle 2022 143 Décentralisation 142 Stratégie IA de la Commission européenne 142 Impact environnemental du numérique 141 Marchés de l'énergie 140 Transparence et lobbying à Bruxelles 140 Tarifs de l'énergie 138 Ports 137 Taxis et VTC 135 Cybersurveillance 132 Solaire 132 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 130 Pollution de l'air - Environnement 130 Stratégie européenne des données de santé 129 Téléphonie mobile 128 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 127 Substances chimiques 127 Justice - Environnement 126 Élections européennes 2024 125 Encadrement du lobbying en France 124 Sécurité dans les transports 123 open data 122 Fiscalité de l'énergie 121 Transparence de la vie publique française 121 Dispositifs médicaux 120 Adaptation au changement climatique 118 Gouvernance de la santé 116 Bien-être animal 115 Politique Agricole Commune 115 Commission (2024-2029) 114 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 113 Financements - Environnement 112 Agriculture et environnement 110 Transport fluvial 110 Financement du système de santé 108 Budgets français - Énergie 107 La crise du coronavirus 107 Marché du carbone 107 Fiscalité des transports 106 Plan France Très Haut Débit 106 Aménagement numérique 105 Désinformation en ligne 104 Forêts 104 Responsabilité sociale des plateformes 104 Les gens du numérique 103 Relations commerciales 103 Industrie pharmaceutique 102 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 102 Charbon 101 Dieselgate 101 Libéralisation du transport ferroviaire 101 Règlement e-privacy 100 Vie du Parlement européen (9e législature) 100 Sûreté nucléaire 99 Transports intelligents 99 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 98 Plastiques 98 Presse 98 Europe de la santé 97 La relance post-coronavirus 97 Recherche en santé 97 Zone euro 97 Politique environnementale 96 Émissions aériennes 96 Fiscalité 93 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 93 Etat de droit 92 Entreprise 91 Vie politique en Europe 90 Vélo 90 Coronavirus et Transports - France 89 Economie collaborative 89 Projet de loi d'orientation des mobilités 89 Protection des mineurs 89 Fonctionnement des institutions 87 Mise en oeuvre de la loi Egalim 87 Mobilité - Énergie 86 Carbone et agriculture 84 Coronavirus et transports - UE 82 Commerce international 81 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 81 Accord de transfert de données 80 Diesel 79 Gestion des risques 79 Concurrence 78 Politique industrielle et numérique 78 Établissements de santé 78 Paquet pharmaceutique 77 Détachement des travailleurs 76 Marché de capacité 76 Protection des consommateurs 76 Stratégie européenne pour les données 76 Consommation - Énergie 74 Concurrence - Énergie 72 Sécurité sanitaire 72 Qualité de l'air 71 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 71 Agroalimentaire 70 Directive services de médias audiovisuels 70 Pollution des sols 70 Lutte contre le terrorisme 69 Politique commerciale 69 Budget 2023 68 Démocratie environnementale 68 Elections européennes 2019 (archives) 68 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 68 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 68 Données des transports 67 Autocar 66 Evolutions des institutions de l'UE 65 Professions de santé 65 Sécurité routière 65 Biogaz 64 Fret 64 Accès aux soins 63 Agriculture - Environnement 62 E-administration 62 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 61 Règlement emballages 61 Semences 61 Neutralité du net 60 OGM 60 Règlement sur la liberté des médias 60 Accords commerciaux internationaux 59 Programmation énergie-climat 59 Recyclage 59 Santé publique 59 Vie du Parlement européen (10e législature) 59 Coronavirus - Énergie 58 Décentralisation énergétique 58 Déchets nucléaires 58 Green Deal 58 Innovation 58 Législatives 2024 58 Accès au marché 57 Compétitivité de l'UE 57 Coronavirus 57 Changement climatique - Environnement 55 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 54 Paquet télécoms 2016 54 Crise agricole 53 Marchés de l'électricité 53 Second mandat d'Emmanuel Macron 53 Lutte contre le piratage 52 Télémédecine 52 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 52 Ajustement carbone aux frontières 51 Aménagement - Environnement 51 Green Deal - Environnement 51 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 51 Objectif climatique 2040 51 Paquet routier 2 - Volet climat 51 Règlement sur l'intelligence artificielle 51 Santé animale 51 Transport de gaz 51 Distribution d'énergie 50 PLFSS 50 Paquet gaz et hydrogène 50 Réforme du marché de l'électricité 50 Cloud souverain 49 Directive InfoSoc 49 Engrais 49 Innovation en santé 49 Equipements de réseau 48 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 48 Relance post-coronavirus - Transports 48 Stockage d'énergie 48 Biomasse 47 Energie et agriculture 47 RTE-T 47 reconnaissance faciale 47 Hydroélectricité 46 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 46 Réforme de l'audiovisuel public 46 Réforme des institutions françaises 46 Droits des passagers 45 Méthane - Énergie 45 Régulation du lobbying 45 Elections législatives 2022 44 Health Data Hub 44 Viandes 44 Biodiversité 43 Espace numérique de santé 43 Marché unique du numérique 43 Mer - Environnement 43 Réforme de l'Etat et de ses administrations 43 Géoblocage 42 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 42 Régulation - Énergie 42 Vie du Sénat 42 Zéro artificialisation nette 42 Étiquetage 42 COP21 41 Green Deal - Énergie 41 Grand Paris 40 E-santé et Santé 39 La Commission Leyen (2019-2024) 39 Loi pour une république numérique (Lemaire) 39 Numérique et Santé 39 Propriété intellectuelle 39 Régulateurs du numérique 39 Simplification législative et administrative 39 Aides d'Etat 38 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 38 Foncier 38 Gestion de l'eau 38 Loi Climat - Énergie 38 Musique 38 Distribution 37 Plan stratégique national français 37 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 37 Aléas climatiques 36 Autonomie stratégique de l'Union 36 NZIA 36 Nouvelles Techniques Génomiques 36 Parcours de soins 36 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 36 Soins de ville 36 Transport d'électricité 36 Agriculture biologique 35 Budget 2020 et transports 35 Chaleur et froid 35 Collectivités - Environnement 35 Free flow of data 35 Gouvernement Barnier 35 Restauration de la nature 35 Elections régionales 2021 34 Investissement 34 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 34 Risques - Environnement 34 Auditions de la Commission von der Leyen 2 33 Espace européen des données de santé 33 IA générative 33 Lanceur d'alerte 33 Les Républicains (LR) 33 Réduction des émissions industrielles 33 Conflit d'intérêts 32 Dumping social 32 Matières premières 32 Mieux légiférer (UE) 32 copie privée 32 Fonds structurels européens 31 Industrie agroalimentaire 31 Intelligence artificielle et droit d'auteur 31 LFSS 2024 31 Budgets annuels de l'UE 30 Ciel unique 30 Code minier - Environnement 30 Interconnexions énergétiques 30 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 30 Quatrième paquet ferroviaire 30 Règlement écoconception 30 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 30 Consommation - Environnement 29 Election présidentielle 2017 29 Entrepôt de données 29 Gouvernance européenne de l'énergie 29 Médecine de ville 29 Projet de loi d'orientation agricole 29 Règlement sur les relations plateformes-to-business 29 Élections européennes 2014 29 Fiscalité de l'environnement 28 Politique de cohésion 2014-2020 28 Prévention 28 Relance post-Covid et numérique 28 Cinéma 27 Data - Énergie 27 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 27 Plan eau 27 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 26 Etats généraux de l’information 26 Lait 26 Stratégie aérienne de l'UE 26 réponse-IRA-énergie 26 Blockchain 25 Entreprises - Énergie 25 Industries de santé 25 Installation - transmission 25 Loi d'accélération des énergies renouvelables 25 Menaces sanitaires 25 Nouvelles mobilités 25 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 25 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 25 Santé-environnement 25 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 24 Chiffrement 24 Europe de la défense 24 LOM - Programmation des infrastructures 24 Organisations - Environnement 24 Politique de cohésion post 2020 24 Projet de loi industrie verte 24 Risques industriels 24 Sécurité maritime 24 Accord commercial sur le Mercosur 23 Budget français - Environnement 23 Financement de la tech 23 Gouvernement ouvert 23 Les gens de la e-santé 23 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 23 Objets connectés 23 PFAS ("polluants éternels") 23 Paquet européen sur le e-commerce 23 Paquet énergie-climat 23 Projet de loi 4D et transports 23 Rassemblement national (RN) 23 Réemploi - Environnement 23 Sols agricoles 23 Énergie et environnement 23 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 22 Consigne 22 Emmanuel Macron 2022 22 Projet de loi sur l'espace numérique 22 Pétrole 22 Renouvellement des fréquences de la TNT 22 Rénovation énergétique 22 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 21 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 21 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 21 Règlement batteries et économie circulaire 21 Réforme de la sûreté nucléaire 21 Transport d'énergie 21 Écophyto 21 Autoconsommation 20 Captage et stockage de CO2 (CCS) 20 Commission Juncker (2014-2019) 20 Directive PSI 20 Déchets d'équipements électriques et électroniques 20 Jeu vidéo 20 Marchés publics 20 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 20 Paquet cybersécurité 20 Règlement cable et satellite 20 Social 20 Usagers du système de santé 20 algorithme 20 Énergo-intensifs 20 Biocarburant 19 Cybersécurité en santé 19 Elargissement de l'Union 19 Elections municipales 2020 19 Financement de la création 19 Gouvernance de la e-santé 19 Gouvernement Borne 19 Hydrocarbures non conventionnels 19 LOM - Numérique 19 Parti socialiste (PS) 19 Relations transatlantiques 19 Réforme des retraites 19 Entreprises - Environnement 18 Jeux Olympiques 2024 18 L'UE et ses voisins 18 LOM - Mobilités propres et actives 18 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 18 Mécanisme carbone aux frontières 18 Politiques industrielles - environnement 18 Renaissance 18 Transports et environnement 18 identité numérique 18 Élections européennes 2019 et numérique 18 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 17 Budget 2021 et transports 17 Concessions 17 La République en Marche (LRM) 17 Loi Pacte 17 PAC post-2027 17 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 17 Protéines 17 Règlement Soho 17 Réglementation - Énergie 17 Smart grids 17 Soins de santé transfrontaliers 17 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 16 Crise du Covid-19 et collectivités locales 16 LOM - Gouvernance 16 Les gens de la santé 16 PLF 2018 - Transports 16 Produits chimiques : la révision de Reach 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 Syndicalisme agricole 16 « Fairness check » 16 Corruption 15 Directive eurovignette 15 Drones 15 Désinformation 15 Finance 15 Fonction publique 15 Gouvernance de l'internet 15 La France insoumise (LFI) 15 Projet de loi de finances 2022 et transports 15 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 14 Elections départementales 2021 14 Elections fédérales allemandes 2017 14 Fiscalité locale 14 Gouvernance économique européenne 14 HATVP 14 Interopérabilité 14 Le projet de loi séparatismes 14 Les gens des médias 14 Livre numérique 14 Protection de l'environnement 14 Tarification des établissements 14 Abeilles 13 Application de la loi Agec 13 Cabinets ministériels 13 Financement des réseaux télécoms 13 Fiscalité de la culture 13 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 13 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 13 PFUE - Agro 13 Politique industrielle & énergie 13 Qatargate 13 Recomposition politique à droite 13 Responsabilité en matière de produits défectueux 13 Réforme ferroviaire française 13 Textiles 13 Trains d'Équilibre du Territoire 13 Traité plastiques 13 Yannick Jadot 2022 13 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 12 Accord commercial transatlantique - Tafta 12 Brexit et transports 12 Collecte des déchets 12 Economie circulaire 12 Espaces naturels 12 Gestion des déchets 12 Gouvernement Attal 12 Grand débat 12 Grandes cultures 12 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 12 Mesures de transition de la PAC 12 Organisations - Énergie 12 Projet de loi de finances 2019 et transports 12 Recomposition politique à gauche 12 Ressources propres de l'Union 12 Sucre 12 Urbanisme - Environnement 12 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 Cabinets d’affaires publiques 11 Cloud 11 Concurrence et santé 11 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 11 Elections législatives 2017 11 Fonds européens 11 Identité numérique en santé 11 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 11 Règlement sur la portabilité des contenus 11 Vin 11 Brexit - Énergie 10 Budget de l'Union 2028-2034 10 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 10 Concurrence et médias 10 Election présidentielle 2017 et numérique 10 Environnement et Santé 10 Gouvernance de la planification écologique 10 Négociations conventionnelles 10 Paquet « new deal for consumers » 10 Règlement Enisa 10 Aviation 9 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Budget 2022 - Environnement 9 COP29 9 Cancer 9 Carburants 9 Déchets ménagers 9 Espace Schengen 9 Industrie 4.0 9 Influence française en Europe 9 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 9 Loi 3D 9 Loi sur les « fake news » 9 Mission pour les données de santé 9 Modem 9 Négociations internationales - Environnement 9 PAC 2023-2027 9 Pouvoirs et environnement 9 Renew Europe (RE) 9 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 9 Union bancaire 9 Élections européennes - Énergie 9 Agenda parlementaire 8 Autorités administratives indépendantes 8 COP 15 Biodiversité 8 Crise de l'énergie dans les transports 8 Fair share 8 Foncier - Environnement 8 Gouvernement Castex 8 Les premiers pas du président Macron 8 Littoral 8 Miel 8 Pacte vert et numérique 8 Passenger name record (PNR) 8 Portraits 8 Relations UE-Chine 8 Relations UE/Russie 8 Règlement sur les données 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Brexit et alimentation 7 COP28 7 Codes de réseau 7 Cogénération 7 Covid 7 Crise des gilets jaunes 7 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 7 Effacement 7 Energie et numérique 7 Fintech 7 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 7 Mouvements affaires publiques 7 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 7 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 7 Relation franco-allemande 7 Think-tanks 7 Valérie Pécresse 2022 7 Administration européenne 6 Bercy 6 Crise des réfugiés - UE 6 Formation en santé 6 Identité et Démocratie (ID) 6 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Projet de loi travail - El Khomri 6 Responsabilité sociale des entreprises 6 Stationnement 6 Transport scolaire 6 Écocide 6 Élections régionales et transports 6 Anne Hidalgo 2022 5 Budget européen de la santé 5 Cabinets des commissaires européens 5 Comitologie 5 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 5 Eaux minérales 5 Education numérique 5 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 5 Loi Notre 5 Numérique - Environnement 5 Parti populaire européen (PPE) 5 Plan de relance - Agro 5 Prairies 5 Prix de l'énergie 5 Projet de loi 4D - Environnement 5 Projet de loi de finances 2017 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 5 Transports et Santé 5 Tri des déchets 5 Écosystèmes - Environnement 5 Élections sénatoriales 2023 5 Devoir de vigilance 4 Fabien Roussel 2022 4 Fruits et légumes 4 Géolocalisation 4 Interprofessions 4 InvestEU 4 Les gens de la tech 4 Loi Egalim 2 4 Marché unique 4 Plan innovation santé 2030 4 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 4 Présidentielle 2017 - Énergie 4 Recours collectifs 4 Responsabilité élargie des producteurs 4 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 4 Rémunération des professionnels 4 Sobriété 4 Agenda stratégique 2024-2029 3 Agro et Santé 3 Budget 2014-2020 3 COP 16 Biodiversité 3 Christiane Taubira 2022 3 Concurrence et audiovisuel 3 Concurrence intra-communautaire 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Déchets du BTP 3 Elections sénatoriales 2017 3 Elections sénatoriales 2020 3 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 3 Gouvernance européenne de la santé 3 ICPE 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Les gens, les coulisses de la XVe législature 3 Loi Pacte - Transports 3 PFUE - Environnement 3 PFUE et e-santé 3 PLF2017 - Énergie 3 Pacte ferroviaire, un an après 3 Perturbateurs endocriniens 3 Présidentielle 2017 et transports 3 Régulation - Environnement 3 Verts européens 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Énergie - Environnement 3 Arnaud Montebourg 2022 2 Budget de l'Union 2028-2035 2 Conférence environnementale 2 Données - Environnement 2 Eric Zemmour 2022 2 Expérimentations 51 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Grands projets - Environnement 2 Loi NOME 2 Loi renseignement 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Nord Stream 2 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 PFUE - Énergie 2 Pacte productif 2 Pouvoirs et Santé 2 Présidentielle - Agro 2 Remboursement 2 Représentation permanente française à Bruxelles 2 Smart city 2 Taxe sur les transactions financières 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 . 1 COP30 1 Chronologie des médias 1 Conseil d'Etat 1 Coronavirus - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Décarbonation des industries de santé 1 Eau - Énergie 1 Elections chambres 1 Gauche unitaire européenne (GUE) 1 Horizons 1 Jean-Luc Mélenchon 2022 1 Les Patriotes pour l'Europe 1 Normes Euro 7 1 Organisations professionnelles - Agro 1 Partenariat oriental 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Projet de loi Pacte - Énergie 1 Réseau consulaire - Agro 1 Secret des affaires 1 Sociaux et démocrates (S&D) 1 Édition spéciale transition énergétique 1 Énergie et Santé 1