Contexte

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Sujet

Route 1546 Ferroviaire 1409 Énergies renouvelables 868 Financement des infrastructures 846 Transport aérien 798 Gaz 705 Données personnelles 658 Régulation des contenus sur Internet 635 Transport maritime 618 Télécoms 578 Efficacité énergétique 522 Audiovisuel 502 Paquet européen droit d'auteur 490 Nucléaire 487 Paquet climat - Énergie 418 Droit d'auteur 412 Émissions des véhicules 411 Réseaux 406 Le règlement sur les services numériques (DSA) 399 Financement - Énergie 393 Concurrence dans la tech 382 Biodiversité - Environnement 374 Automobile 372 Électricité 371 Changement climatique 365 Paquet climat - Transports 353 Transport urbain 343 Transports publics 342 Guerre en Ukraine 340 Pollutions - Environnement 338 Économie circulaire - Environnement 334 Cybersécurité 330 Pesticides 322 Pacte vert (Green deal) et transports 316 Intelligence artificielle 302 Hydrogène 299 Les gens du numérique 282 Aéroports 272 Autoroutes 255 Élevage 255 Lobbying 241 Transition énergétique 241 Transport fluvial 240 Élections européennes 2024 239 Politique énergétique 234 Véhicules électriques 232 Ports 231 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 226 Élection présidentielle 2022 224 Déchets - Environnement 220 E-commerce 218 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 212 Médicament 212 Paquet mobilité 209 Justice - Environnement 203 Sécurité d'approvisionnement 199 Pollution de l'air - Environnement 198 Le RGPD 196 Directive InfoSoc 195 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 194 Directive services de médias audiovisuels 188 Détachement des travailleurs 188 Application de la loi Climat et résilience 187 Eau - Environnement 186 Transparence et lobbying à Bruxelles 186 Commission (2024-2029) 185 Planification écologique 181 Marché européen du carbone (ETS) 177 Budget 2024 170 Données personnelles de santé 170 Les gens de la e-santé 170 Agriculture 168 Les gens de la santé 167 Sécurité dans les transports 162 Budget de l'UE après 2020 159 Green Deal et alimentation 156 Libéralisation du transport ferroviaire 152 Politique Agricole Commune 151 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 149 Aménagement numérique 147 Gouvernance de la santé 146 Budget 2025 144 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 144 Fiscalité des transports 144 Industrie pharmaceutique 143 Projet de loi d'orientation des mobilités 143 Vélo 138 Politique industrielle et numérique 135 La 5G 134 La Commission Leyen (2019-2024) 133 Matières premières 132 Plan France Très Haut Débit 132 Plastiques 131 open data 131 Impact environnemental du numérique 130 Europe de la santé 129 Fiscalité du numérique 129 Règlement e-privacy 129 Fiscalité de l'énergie 127 Intelligence artificielle en santé 127 Vie du Parlement européen (9e législature) 126 Pollution des sols 123 Autonomie stratégique de l'Union 121 Transport de gaz 121 Décentralisation 120 Publicité en ligne 120 Substances chimiques 118 Agriculture et environnement 117 Crise de l'énergie 117 Cabinets ministériels 116 Données des transports 116 Paquet gaz et hydrogène 115 Bien-être animal 114 Mobilité - Énergie 111 Concurrence 110 Dispositifs médicaux 110 Professions de santé 110 Second mandat d'Emmanuel Macron 109 Forêts 107 Protection des mineurs 107 Éolien 107 La crise du coronavirus 106 Réduction des émissions industrielles 105 Transparence de la vie publique française 105 Marchés de l'énergie 103 Tarifs de l'énergie 103 Cloud souverain 102 Paquet pharmaceutique 102 Politique commerciale 102 Protection des consommateurs 102 Zone euro 102 Adaptation au changement climatique 101 Recherche en santé 101 Émissions de CO2 101 Presse 100 Taxis et VTC 100 Établissements de santé 100 Accès aux soins 99 Politique environnementale 99 Financement du système de santé 97 Fiscalité 97 La relance post-coronavirus 97 Stratégie IA de la Commission européenne 97 Finances publiques 96 Réforme du marché de l'électricité 96 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 96 Sécurité sanitaire 96 Marché du carbone 94 Stratégie européenne des données de santé 94 RTE-T 93 Gaz à effets de serre 92 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 92 Téléphonie mobile 92 Relations commerciales 91 Coronavirus et Transports - France 90 Fonctionnement des institutions 90 Lutte contre le terrorisme 90 Santé animale 90 Elections européennes 2019 (archives) 88 Encadrement du lobbying en France 88 Crise agricole 87 Démocratie environnementale 87 Plan stratégique national français 87 Green Deal - Environnement 86 Émissions aériennes 85 Gouvernement Barnier 84 Marchés de l'électricité 83 Responsabilité sociale des plateformes 83 Semences 83 Aides d'Etat 82 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 82 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 81 Energies fossiles 81 Sécurité routière 81 Sûreté nucléaire 81 Coronavirus 80 Etat de droit 80 Green Deal 80 Cybersurveillance 79 E-administration 79 Vie politique en Europe 78 Qualité de l'air 77 Commerce international 76 OGM 76 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 75 Recyclage 74 Financements - Environnement 73 Concurrence - Énergie 72 Règlement emballages 72 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 71 Transports intelligents 71 Entreprise 69 Marché unique du numérique 69 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 69 Vie du Parlement européen (10e législature) 68 Mise en oeuvre de la loi Egalim 67 Solaire 67 Désinformation en ligne 66 Engrais 66 Fret 66 Lutte contre le piratage 66 Relance post-coronavirus - Transports 66 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 66 Règlement sur l'intelligence artificielle 66 Réforme de l'audiovisuel public 66 Dumping social 65 Règlement sur la liberté des médias 65 Coronavirus et transports - UE 64 Election présidentielle 2017 64 Innovation 64 Stratégie européenne pour les données 64 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 62 Intelligence artificielle et droit d'auteur 61 Paquet routier 2 - Volet climat 61 Paquet télécoms 2016 61 Biogaz 60 Justice 60 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 60 Étiquetage 60 Budget 2023 59 Carbone et agriculture 59 Gestion des risques 59 Green Deal - Énergie 59 Élections européennes 2014 59 Accès au marché 57 Agroalimentaire 57 Directive PSI 57 LOM - Programmation des infrastructures 57 Législatives 2024 56 Programmation énergie-climat 56 Biomasse 55 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 55 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 55 Santé publique 55 Droits des passagers 54 Agriculture - Environnement 53 Chaleur et froid 53 Quatrième paquet ferroviaire 53 Réforme des institutions françaises 53 Innovation en santé 52 Lanceur d'alerte 52 Investissement 51 Relance post-Covid et numérique 51 Règlement cable et satellite 51 Aléas climatiques 50 Commission Juncker (2014-2019) 50 Consommation - Environnement 50 Gouvernement Borne 50 Autocar 49 Charbon 49 Décentralisation énergétique 49 Les gens des médias 49 Télémédecine 49 Consommation - Énergie 48 Gouvernance européenne de l'énergie 48 Marché de capacité 48 Projet de loi sur l'espace numérique 48 Réforme de l'Etat et de ses administrations 48 Stockage d'énergie 48 Accords commerciaux internationaux 47 Biodiversité 47 Economie collaborative 47 Hydroélectricité 47 Accord de transfert de données 46 Evolutions des institutions de l'UE 46 Les gens de la tech 46 Parcours de soins 46 Gouvernement Attal 45 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 45 Les Républicains (LR) 45 Parti socialiste (PS) 45 Cybersécurité en santé 44 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 44 Projet de loi d'orientation agricole 44 Grand Paris 43 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 43 Règlement écoconception 43 Vie du Sénat 43 Biocarburant 42 Budgets annuels de l'UE 42 Health Data Hub 42 Médecine de ville 42 Propriété intellectuelle 42 Restauration de la nature 42 Régulation - Énergie 42 Coronavirus - Énergie 41 Distribution d'énergie 41 Changement climatique - Environnement 40 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 40 Organisations - Environnement 40 PLFSS 40 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 40 Relations transatlantiques 40 Sols agricoles 40 Aménagement - Environnement 39 Dieselgate 39 Equipements de réseau 39 Espace numérique de santé 39 Europe de la défense 39 Gestion de l'eau 39 Gouvernance de la e-santé 39 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 39 Régulateurs du numérique 39 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 38 Elections législatives 2022 38 Interconnexions énergétiques 38 Nouvelles Techniques Génomiques 38 Soins de ville 38 Auditions de la Commission von der Leyen 2 37 Budgets français - Énergie 37 Captage et stockage de CO2 (CCS) 37 Entrepôt de données 37 Free flow of data 37 Transport d'électricité 37 réponse-IRA-énergie 37 Directive eurovignette 36 Entreprises - Énergie 36 Industrie agroalimentaire 36 Risques - Environnement 36 Ajustement carbone aux frontières 35 Foncier 35 Mouvements affaires publiques 35 Nouvelles mobilités 35 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 35 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 35 Sécurité maritime 35 NZIA 34 Simplification législative et administrative 34 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 34 Zéro artificialisation nette 34 Agriculture biologique 33 Collectivités - Environnement 33 Espace européen des données de santé 33 Loi pour une république numérique (Lemaire) 33 Mer - Environnement 33 Viandes 33 Budget 2020 et transports 32 COP21 32 Cabinets d’affaires publiques 32 Diesel 32 Emmanuel Macron 2022 32 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 32 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 32 Paquet cybersécurité 32 Renouvellement des fréquences de la TNT 32 Syndicalisme agricole 32 Transport d'énergie 32 Administration européenne 31 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 31 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 31 Responsabilité en matière de produits défectueux 31 Compétitivité de l'UE 30 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 30 Energie et agriculture 30 Entreprises - Environnement 30 Grandes cultures 30 IA générative 30 Méthane - Énergie 30 Objectif climatique 2040 30 Passenger name record (PNR) 30 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 30 Qatargate 30 Transports et environnement 30 LFSS 2024 29 Mouvements dans l'administration française 29 Régulation du lobbying 29 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 28 Code minier - Environnement 28 Installation - transmission 28 Projet de loi de finances 2022 et transports 28 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 27 Déchets nucléaires 27 Financement de la tech 27 Industries de santé 27 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 27 Menaces sanitaires 27 Réemploi - Environnement 27 Ciel unique 26 Réglementation - Énergie 26 Social 26 Tarification des établissements 26 Brexit et transports 25 Cloud 25 Elections fédérales allemandes 2017 25 Jeux Olympiques 2024 25 Loi Climat - Énergie 25 Risques industriels 25 La France insoumise (LFI) 24 Lait 24 Musique 24 PAC post-2027 24 Produits chimiques : la révision de Reach 24 Projet de loi industrie verte 24 Rénovation énergétique 24 identité numérique 24 Écophyto 24 Budget 2021 et transports 23 Data - Énergie 23 Etats généraux de l’information 23 Gouvernement ouvert 23 LOM - Mobilités propres et actives 23 Le projet de loi séparatismes 23 Marchés publics 23 Plan eau 23 Rassemblement national (RN) 23 Recours collectifs 23 Réforme de la sûreté nucléaire 23 Accord commercial sur le Mercosur 22 LOM - Gouvernance 22 Neutralité du net 22 Numérique et Santé 22 Organisations - Énergie 22 Valérie Pécresse 2022 22 Accord commercial transatlantique - Tafta 21 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 Carburants 21 Distribution 21 Déchets d'équipements électriques et électroniques 21 E-santé et Santé 21 Elections régionales 2021 21 La République en Marche (LRM) 21 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 21 Prévention 21 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 21 Conflit d'intérêts 20 Fonds structurels européens 20 Paquet énergie-climat 20 Présidentielle 2017 et transports 20 Renaissance 20 Règlement sur les relations plateformes-to-business 20 Yannick Jadot 2022 20 reconnaissance faciale 20 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 19 Cabinets des commissaires européens 19 Chiffrement 19 Concessions 19 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 19 Les gens, les coulisses de la XVe législature 19 Les premiers pas du président Macron 19 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 19 Paquet « new deal for consumers » 19 Politique de cohésion 2014-2020 19 Projet de loi 4D et transports 19 Pétrole 19 « Fairness check » 19 Élections européennes 2019 et numérique 19 Énergie et environnement 19 Financement de la création 18 Gouvernement Castex 18 Hydrocarbures non conventionnels 18 Paquet européen sur le e-commerce 18 Politiques industrielles - environnement 18 Règlement Soho 18 Santé-environnement 18 Application de la loi Agec 17 Fiscalité de l'environnement 17 Géoblocage 17 Interopérabilité 17 LOM - Numérique 17 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 17 Mieux légiférer (UE) 17 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 17 Objets connectés 17 PAC 2023-2027 17 Politique industrielle & énergie 17 Soins de santé transfrontaliers 17 Élections européennes - Énergie 17 Agenda parlementaire 16 Cinéma 16 Consigne 16 Energie et numérique 16 Espace Schengen 16 Fair share 16 Fruits et légumes 16 Livre numérique 16 Protéines 16 Relations UE/Russie 16 Abeilles 15 Anne Hidalgo 2022 15 Budget français - Environnement 15 Collecte des déchets 15 Concurrence et santé 15 Désinformation 15 Jeu vidéo 15 Miel 15 Portraits 15 Recomposition politique à droite 15 Recomposition politique à gauche 15 Relation franco-allemande 15 Réforme ferroviaire française 15 Traité plastiques 15 Usagers du système de santé 15 copie privée 15 Elargissement de l'Union 14 Financement des réseaux télécoms 14 Fonction publique 14 Gouvernance de l'internet 14 PLF 2018 - Transports 14 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 14 Protection de l'environnement 14 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 13 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 13 Budget de l'Union 2028-2034 13 Drones 13 Fonds européens 13 Grand débat 13 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 13 Marine Le Pen 2022 13 Négociations conventionnelles 13 PFUE - Agro 13 Autorités administratives indépendantes 12 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Election présidentielle 2017 et numérique 12 Elections législatives 2017 12 Finance 12 Formation en santé 12 Loi d'accélération des énergies renouvelables 12 Négociations internationales - Environnement 12 PFAS ("polluants éternels") 12 Politique de cohésion post 2020 12 Projet de loi de finances 2019 et transports 12 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 12 Renew Europe (RE) 12 Règlement sur les données 12 Réforme des retraites 12 Trains d'Équilibre du Territoire 12 Brexit - Énergie 11 COP 15 Biodiversité 11 Gouvernance de la planification écologique 11 Influence française en Europe 11 Loi sur les « fake news » 11 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 11 Projet de loi Pacte - Énergie 11 Règlement batteries et économie circulaire 11 Secret des affaires 11 Stratégie aérienne de l'UE 11 Textiles 11 algorithme 11 Énergo-intensifs 11 Aviation 10 Cancer 10 Concurrence et médias 10 Crise du Covid-19 et collectivités locales 10 Elections municipales 2020 10 Fiscalité locale 10 Loi Pacte 10 Modem 10 Nord Stream 2 10 Parti populaire européen (PPE) 10 Présidentielle 2017 - Énergie 10 Relations UE-Chine 10 Ressources propres de l'Union 10 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 10 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 10 Smart grids 10 Union bancaire 10 Urbanisme - Environnement 10 Vin 10 Élections sénatoriales 2023 10 Agenda stratégique 2024-2029 9 Autoconsommation 9 Brexit et alimentation 9 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Crise des gilets jaunes 9 Devoir de vigilance 9 HATVP 9 Identité numérique en santé 9 Jean-Luc Mélenchon 2022 9 Pacte vert et numérique 9 Responsabilité sociale des entreprises 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Bercy 8 Blockchain 8 Budget 2022 - Environnement 8 Concurrence intra-communautaire 8 Crise des réfugiés - UE 8 Economie circulaire 8 Eric Zemmour 2022 8 Espaces naturels 8 Fiscalité de la culture 8 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 8 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 8 Pouvoirs et environnement 8 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 8 Sucre 8 Crise de l'énergie dans les transports 7 Déchets ménagers 7 Environnement et Santé 7 Gestion des déchets 7 Loi 3D 7 Mécanisme carbone aux frontières 7 PFUE et e-santé 7 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 7 Règlement Enisa 7 Règlement sur la portabilité des contenus 7 Réforme du travail (législature 2017-2022) 7 Think-tanks 7 Écosystèmes - Environnement 7 Élections régionales et transports 7 . 6 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 6 COP28 6 Covid 6 Education numérique 6 Effacement 6 Mesures de transition de la PAC 6 Plan innovation santé 2030 6 Projet de loi 4D - Environnement 6 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 6 Représentation permanente française à Bruxelles 6 Transport scolaire 6 Tri des déchets 6 Budget européen de la santé 5 Corruption 5 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 5 Gouvernance européenne de la santé 5 Gouvernance économique européenne 5 Interprofessions 5 L'UE et ses voisins 5 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 5 PFUE - Énergie 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Prix de l'énergie 5 Régulation - Environnement 5 Smart city 5 Stratégie nationale pour la biodiversité 5 Taxe sur les transactions financières 5 Verts européens 5 Énergie - Environnement 5 Budget 2014-2020 4 COP29 4 Cogénération 4 Comitologie 4 Elections sénatoriales 2017 4 Fintech 4 Foncier - Environnement 4 Industrie 4.0 4 InvestEU 4 Loi renseignement 4 Normes Euro 7 4 Numérique - Environnement 4 PFUE - Environnement 4 Projet de loi de finances 2017 et transports 4 Projet de loi travail - El Khomri 4 Sociaux et démocrates (S&D) 4 Écocide 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élections européennes et transports 4 Agro et Santé 3 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 3 Elections départementales 2021 3 Expérimentations 51 3 Grands projets - Environnement 3 Horizons 3 Identité et Démocratie (ID) 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Littoral 3 Loi Egalim 2 3 Loi NOME 3 Loi Pacte - Transports 3 Marché unique 3 Mission pour les données de santé 3 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 3 Projet de loi fraude fiscale (2018) 3 Présidentielle - Agro 3 Remboursement 3 Rémunération des professionnels 3 Réseau consulaire - Agro 3 Sobriété 3 Stationnement 3 Transports et Santé 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Budget de l'Union 2028-2035 2 COP 16 Biodiversité 2 Chronologie des médias 2 Codes de réseau 2 Concurrence et audiovisuel 2 Conseil d'Etat 2 Conseil national de la refondation (CNR) 2 Crise afghane 2 Cumul des mandats 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Déchets du BTP 2 Eaux minérales 2 Elections chambres 2 Elections sénatoriales 2020 2 Fabien Roussel 2022 2 ICPE 2 Pacte productif 2 Plan de relance - Agro 2 Pouvoirs et Santé 2 Projet de loi de finances 2017 2 Ressources propres 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Élection présidentielle 2027 2 Arnaud Montebourg 2022 1 COP30 1 Conférence environnementale 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Coronavirus - Environnement 1 Données - Environnement 1 Eau - Énergie 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Gauche unitaire européenne (GUE) 1 Logistique 1 Loi Notre 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Organisations professionnelles - Agro 1 PLF2017 - Énergie 1 Perturbateurs endocriniens 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Prairies 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Small Business Act 1 Élections au Medef 1