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Sujet

Route 1605 Ferroviaire 1470 Énergies renouvelables 905 Financement des infrastructures 903 Transport aérien 842 Gaz 741 Régulation des contenus sur Internet 690 Données personnelles 674 Transport maritime 650 Télécoms 596 Audiovisuel 556 Efficacité énergétique 535 Nucléaire 535 Paquet européen droit d'auteur 490 Financement - Énergie 453 Émissions des véhicules 446 Le règlement sur les services numériques (DSA) 443 Réseaux 443 Automobile 438 Droit d'auteur 427 Paquet climat - Énergie 422 Biodiversité - Environnement 418 Électricité 417 Concurrence dans la tech 405 Intelligence artificielle 405 Les gens de la santé 391 Guerre en Ukraine 377 Paquet climat - Transports 377 Changement climatique 376 Pesticides 364 Transports publics 363 Cybersécurité 358 Pollutions - Environnement 358 Économie circulaire - Environnement 355 Transport urbain 346 Pacte vert (Green deal) et transports 338 Hydrogène 317 Élevage 292 Aéroports 289 Les gens du numérique 282 Autoroutes 272 Véhicules électriques 269 Commission (2024-2029) 259 Transport fluvial 257 Lobbying 256 Transition énergétique 254 Médicament 243 E-commerce 242 Politique énergétique 240 Élections européennes 2024 238 Eau - Environnement 236 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 233 Ports 233 Déchets - Environnement 231 Élection présidentielle 2022 224 Sécurité d'approvisionnement 221 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 218 Justice - Environnement 217 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 212 Paquet mobilité 209 Pollution de l'air - Environnement 206 Le RGPD 205 Gouvernance de la santé 199 Planification écologique 199 Directive InfoSoc 195 Industries de santé 195 Marché européen du carbone (ETS) 195 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 194 Transparence et lobbying à Bruxelles 193 Budget 2025 189 Détachement des travailleurs 188 Application de la loi Climat et résilience 187 Données personnelles de santé 181 Budget 2024 173 Agriculture 170 Politique Agricole Commune 170 Sécurité dans les transports 170 Green Deal et alimentation 167 Budget de l'UE après 2020 159 Libéralisation du transport ferroviaire 156 Politique industrielle et numérique 155 Fiscalité des transports 151 Agriculture et environnement 149 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 149 Aménagement numérique 147 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 144 Impact environnemental du numérique 144 Intelligence artificielle en santé 143 Projet de loi d'orientation des mobilités 143 Simplification législative et administrative 142 Vélo 142 Matières premières 141 Plastiques 140 Protection des mineurs 140 Europe de la santé 138 Substances chimiques 137 La 5G 134 La Commission Leyen (2019-2024) 133 Plan France Très Haut Débit 133 Règlement e-privacy 133 Fiscalité de l'énergie 132 Dispositifs médicaux 131 open data 131 Financement du système de santé 129 Fiscalité du numérique 129 Commerce international 128 Publicité en ligne 128 Pollution des sols 127 Relations commerciales 127 Vie du Parlement européen (9e législature) 126 Accès aux soins 125 Autonomie stratégique de l'Union 125 Bien-être animal 125 Cabinets ministériels 123 Cloud souverain 122 Données des transports 122 Transport de gaz 122 Établissements de santé 122 Décentralisation 121 Presse 121 Protection des consommateurs 121 Crise de l'énergie 119 Professions de santé 119 Adaptation au changement climatique 117 Paquet gaz et hydrogène 115 Forêts 114 Concurrence 113 Recherche en santé 113 Paquet pharmaceutique 112 Réduction des émissions industrielles 112 Mobilité - Énergie 111 Second mandat d'Emmanuel Macron 111 Éolien 111 Émissions de CO2 109 Marchés de l'énergie 107 Transparence de la vie publique française 107 La crise du coronavirus 106 Politique environnementale 106 Politique commerciale 105 Tarifs de l'énergie 105 Santé animale 103 Financements - Environnement 102 Zone euro 102 Crise agricole 101 Fiscalité 101 Sécurité sanitaire 100 Taxis et VTC 100 Finances publiques 99 Marché du carbone 99 RTE-T 99 Fonctionnement des institutions 98 Gaz à effets de serre 98 Réforme du marché de l'électricité 98 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 98 La relance post-coronavirus 97 Stratégie IA de la Commission européenne 97 Aides d'Etat 95 Démocratie environnementale 95 Stratégie européenne des données de santé 94 Gouvernement Barnier 92 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 92 Téléphonie mobile 92 Green Deal - Environnement 91 Coronavirus et Transports - France 90 Lutte contre le terrorisme 90 Encadrement du lobbying en France 89 Intelligence artificielle et droit d'auteur 89 Marchés de l'électricité 89 Plan stratégique national français 89 Règlement sur l'intelligence artificielle 89 Vie du Parlement européen (10e législature) 89 Elections européennes 2019 (archives) 88 Energies fossiles 88 Semences 87 Cybersurveillance 86 Émissions aériennes 86 Vie politique en Europe 85 Désinformation en ligne 84 Sécurité routière 84 PLFSS 83 Qualité de l'air 83 Responsabilité sociale des plateformes 83 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 82 Sûreté nucléaire 82 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 81 Etat de droit 81 Green Deal 81 Innovation 81 Coronavirus 80 E-administration 79 Engrais 79 OGM 79 Recyclage 78 Réforme de l'audiovisuel public 78 Règlement sur la liberté des médias 77 Solaire 77 Mise en oeuvre de la loi Egalim 76 Relations transatlantiques 76 Règlement emballages 76 Santé publique 76 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 75 Fret 74 Concurrence - Énergie 72 Innovation en santé 72 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 71 Les gens de la tech 71 Transports intelligents 71 Entreprise 70 Europe de la défense 70 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 70 Marché unique du numérique 69 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 69 Agroalimentaire 68 Cybersécurité en santé 67 Les gens des médias 67 Lutte contre le piratage 67 Relance post-coronavirus - Transports 66 Dumping social 65 Coronavirus et transports - UE 64 Election présidentielle 2017 64 Stratégie européenne pour les données 64 Biogaz 63 Gestion des risques 63 Étiquetage 63 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 62 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 62 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 62 Droits des passagers 61 Green Deal - Énergie 61 Paquet routier 2 - Volet climat 61 Paquet télécoms 2016 61 Accords commerciaux internationaux 60 Budget 2023 60 Carbone et agriculture 60 Justice 60 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 60 Biomasse 59 Chaleur et froid 59 Élections européennes 2014 59 Compétitivité de l'UE 58 Accès au marché 57 Directive PSI 57 Gestion de l'eau 57 LOM - Programmation des infrastructures 57 Législatives 2024 57 Programmation énergie-climat 57 Règlement sur les médicaments critiques 57 Réforme des institutions françaises 55 Agriculture - Environnement 54 Investissement 54 Loi d'orientation agricole 54 Consommation - Environnement 53 PAC post-2027 53 Quatrième paquet ferroviaire 53 Stockage d'énergie 53 Télémédecine 53 Aléas climatiques 52 Biodiversité 52 Lanceur d'alerte 52 Parti socialiste (PS) 52 Projet de loi sur l'espace numérique 52 Financement de la tech 51 Marché de capacité 51 Parcours de soins 51 Relance post-Covid et numérique 51 Règlement cable et satellite 51 Commission Juncker (2014-2019) 50 Entreprises - Énergie 50 Gouvernement Borne 50 Hydroélectricité 50 Réforme de l'Etat et de ses administrations 50 Autocar 49 Charbon 49 Décentralisation énergétique 49 Médecine de ville 49 Syndicalisme agricole 49 Budget de l'Union 2028-2034 48 Consommation - Énergie 48 Gouvernance européenne de l'énergie 48 Ajustement carbone aux frontières 47 Aménagement - Environnement 47 Changement climatique - Environnement 47 Economie collaborative 47 Organisations - Environnement 47 Vie du Sénat 47 Accord de transfert de données 46 Evolutions des institutions de l'UE 46 Health Data Hub 46 Biocarburant 45 Gouvernement Attal 45 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 45 Les Républicains (LR) 45 Régulation - Énergie 45 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 44 Grand Paris 44 Règlement écoconception 44 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 43 Budgets annuels de l'UE 42 Objectif climatique 2040 42 Propriété intellectuelle 42 Restauration de la nature 42 Régulateurs du numérique 42 Coronavirus - Énergie 41 Distribution d'énergie 41 Espace numérique de santé 41 Industrie agroalimentaire 41 Nouvelles Techniques Génomiques 41 Sols agricoles 41 Agriculture biologique 40 Captage et stockage de CO2 (CCS) 40 Collectivités - Environnement 40 Entrepôt de données 40 Interconnexions énergétiques 40 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 40 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 40 Soins de ville 40 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 40 Zéro artificialisation nette 40 Dieselgate 39 Equipements de réseau 39 Espace européen des données de santé 39 Foncier 39 IA générative 39 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 39 NZIA 39 Transport d'électricité 39 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 38 Budgets français - Énergie 38 Cloud 38 Elections législatives 2022 38 Financement de la création 38 Risques - Environnement 38 Rénovation énergétique 38 Accord commercial sur le Mercosur 37 Auditions de la Commission von der Leyen 2 37 Directive eurovignette 37 Energie et agriculture 37 Free flow of data 37 Produits chimiques : la révision de Reach 37 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 37 réponse-IRA-énergie 37 Mouvements affaires publiques 36 Musique 36 Nouvelles mobilités 36 Sécurité maritime 36 Carburants 35 Mer - Environnement 35 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 35 Renouvellement des fréquences de la TNT 35 Viandes 35 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 34 Gouvernement Bayrou 34 Administration européenne 33 Cabinets d’affaires publiques 33 Digital Fairness Act 33 Etats généraux de l’information 33 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 33 Installation - transmission 33 Loi pour une république numérique (Lemaire) 33 Transport d'énergie 33 Budget 2020 et transports 32 COP21 32 Diesel 32 Emmanuel Macron 2022 32 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 32 Méthane - Énergie 32 Paquet cybersécurité 32 Politique industrielle & énergie 32 Tarification des établissements 32 Grandes cultures 31 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 31 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 31 Qatargate 31 Responsabilité en matière de produits défectueux 31 Transports et environnement 31 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 30 Entreprises - Environnement 30 Mouvements dans l'administration française 30 Passenger name record (PNR) 30 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 30 Risques industriels 30 Cinéma 29 Code minier - Environnement 29 Régulation du lobbying 29 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 28 Loi Climat - Énergie 28 PFAS ("polluants éternels") 28 Projet de loi de finances 2022 et transports 28 Distribution 27 Déchets nucléaires 27 Lait 27 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 27 Menaces sanitaires 27 PAC 2023-2027 27 Prévention 27 Réemploi - Environnement 27 Ciel unique 26 La France insoumise (LFI) 26 Réglementation - Énergie 26 Social 26 Brexit et transports 25 Désinformation 25 Elections fédérales allemandes 2017 25 Jeux Olympiques 2024 25 Plan eau 25 Politiques industrielles - environnement 25 Cabinets des commissaires européens 24 Marchés publics 24 Projet de loi industrie verte 24 Rassemblement national (RN) 24 Réforme de la sûreté nucléaire 24 identité numérique 24 Écophyto 24 Budget 2021 et transports 23 Data - Énergie 23 Gouvernement ouvert 23 LOM - Mobilités propres et actives 23 Le projet de loi séparatismes 23 Recours collectifs 23 Agenda parlementaire 22 Collectivités territoriales 22 LOM - Gouvernance 22 Neutralité du net 22 Numérique et Santé 22 Organisations - Énergie 22 Valérie Pécresse 2022 22 Accord commercial transatlantique - Tafta 21 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 Déchets d'équipements électriques et électroniques 21 E-santé et Santé 21 Elections régionales 2021 21 Jeu vidéo 21 La République en Marche (LRM) 21 Pacte industrie propre 21 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 21 Relations UE/Russie 21 Renaissance 21 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 21 Énergie et environnement 21 Chiffrement 20 Conflit d'intérêts 20 Fonds structurels européens 20 Paquet énergie-climat 20 Présidentielle 2017 et transports 20 Pétrole 20 Relation franco-allemande 20 Règlement sur les relations plateformes-to-business 20 Yannick Jadot 2022 20 reconnaissance faciale 20 Bouclier démocratique européen 19 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 19 Concessions 19 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 19 Les gens, les coulisses de la XVe législature 19 Les premiers pas du président Macron 19 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 19 Paquet « new deal for consumers » 19 Politique de cohésion 2014-2020 19 Projet de loi 4D et transports 19 Élections européennes 2019 et numérique 19 Application de la loi Agec 18 Autorités administratives indépendantes 18 Fruits et légumes 18 Gouvernement Castex 18 Géoblocage 18 Hydrocarbures non conventionnels 18 Interopérabilité 18 Paquet européen sur le e-commerce 18 Règlement Soho 18 Santé-environnement 18 Fiscalité de l'environnement 17 LOM - Numérique 17 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 17 Mieux légiférer (UE) 17 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 17 Objets connectés 17 Prix de l'énergie 17 Protéines 17 Soins de santé transfrontaliers 17 Usagers du système de santé 17 Élections européennes - Énergie 17 Budget français - Environnement 16 Collecte des déchets 16 Concurrence et santé 16 Consigne 16 Energie et numérique 16 Espace Schengen 16 Fair share 16 Livre numérique 16 Abeilles 15 Anne Hidalgo 2022 15 Budget européen de la santé 15 Elargissement de l'Union 15 Influence française en Europe 15 Miel 15 Portraits 15 Recomposition politique à droite 15 Recomposition politique à gauche 15 Réforme des retraites 15 Réforme ferroviaire française 15 Textiles 15 copie privée 15 Financement des réseaux télécoms 14 Fonction publique 14 Gouvernance de l'internet 14 PLF 2018 - Transports 14 Parti populaire européen (PPE) 14 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 14 Protection de l'environnement 14 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 13 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 13 Drones 13 Fonds européens 13 Grand débat 13 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 13 Loi d'accélération des énergies renouvelables 13 Marine Le Pen 2022 13 Mers et océans 13 Négociations conventionnelles 13 PFUE - Agro 13 Politique de cohésion post 2020 13 Relations UE-Chine 13 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Concurrence et médias 12 Election présidentielle 2017 et numérique 12 Elections chambres 12 Elections législatives 2017 12 Finance 12 Formation en santé 12 Négociations internationales - Environnement 12 Projet de loi de finances 2019 et transports 12 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 12 Renew Europe (RE) 12 Règlement sur les données 12 Trains d'Équilibre du Territoire 12 Aviation 11 Brexit - Énergie 11 COP 15 Biodiversité 11 Devoir de vigilance 11 Environnement et Santé 11 Loi sur les « fake news » 11 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 11 Projet de loi Pacte - Énergie 11 Règlement batteries et économie circulaire 11 Secret des affaires 11 Stratégie aérienne de l'UE 11 Union bancaire 11 algorithme 11 Énergo-intensifs 11 Crise du Covid-19 et collectivités locales 10 Elections municipales 2020 10 Espaces naturels 10 Fiscalité locale 10 Gouvernance de la planification écologique 10 HATVP 10 Loi Pacte 10 Modem 10 Nord Stream 2 10 Présidentielle 2017 - Énergie 10 Responsabilité sociale des entreprises 10 Ressources propres de l'Union 10 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 10 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 10 Smart grids 10 Urbanisme - Environnement 10 Vin 10 Élections sénatoriales 2023 10 Agenda stratégique 2024-2029 9 Autoconsommation 9 Bercy 9 Brexit et alimentation 9 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Crise des gilets jaunes 9 Economie circulaire 9 Identité numérique en santé 9 Jean-Luc Mélenchon 2022 9 Mécanisme carbone aux frontières 9 Pacte vert et numérique 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Blockchain 8 Budget 2022 - Environnement 8 Concurrence intra-communautaire 8 Crise des réfugiés - UE 8 Eric Zemmour 2022 8 Fiscalité de la culture 8 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 8 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 8 Plan innovation santé 2030 8 Politique industrielle et transport 8 Pouvoirs et environnement 8 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 8 Sucre 8 Traité plastiques 8 Crise de l'énergie dans les transports 7 Déchets ménagers 7 Effacement 7 Gestion des déchets 7 Logistique 7 Loi 3D 7 PFUE et e-santé 7 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 7 Règlement Enisa 7 Règlement sur la portabilité des contenus 7 Réforme du travail (législature 2017-2022) 7 Think-tanks 7 Verts européens 7 Écosystèmes - Environnement 7 Élections régionales et transports 7 . 6 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 6 COP28 6 Covid 6 Education numérique 6 Gouvernance économique européenne 6 Mesures de transition de la PAC 6 Projet de loi 4D - Environnement 6 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 6 Représentation permanente française à Bruxelles 6 Socialistes et démocrates (S&D) 6 Transport scolaire 6 Tri des déchets 6 Énergie - Environnement 6 COP 16 Biodiversité 5 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 5 Corruption 5 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 5 Gouvernance européenne de la santé 5 Grands projets - Environnement 5 Interprofessions 5 InvestEU 5 L'UE et ses voisins 5 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 5 PFUE - Énergie 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Régulation - Environnement 5 Smart city 5 Stratégie nationale pour la biodiversité 5 Taxe sur les transactions financières 5 Budget 2014-2020 4 Budget 2026 4 COP29 4 Cogénération 4 Comitologie 4 Elections sénatoriales 2017 4 Fintech 4 Foncier - Environnement 4 Horizons 4 Industrie 4.0 4 Littoral 4 Loi renseignement 4 Marché unique 4 Normes Euro 7 4 Numérique - Environnement 4 PFUE - Environnement 4 Projet de loi de finances 2017 et transports 4 Projet de loi travail - El Khomri 4 Rémunération des professionnels 4 Sobriété 4 Écocide 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élections européennes et transports 4 Élections municipales 2026 4 Agro et Santé 3 Chronologie des médias 3 Elections chambres d'agriculture 3 Elections départementales 2021 3 Expérimentations 51 3 ICPE 3 Identité et Démocratie (ID) 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Loi Egalim 2 3 Loi NOME 3 Loi Pacte - Transports 3 Mission pour les données de santé 3 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 3 Projet de loi fraude fiscale (2018) 3 Présidentielle - Agro 3 Remboursement 3 Réseau consulaire - Agro 3 Stationnement 3 Transports et Santé 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Élection présidentielle 2027 3 COP30 2 Codes de réseau 2 Concurrence et audiovisuel 2 Conseil d'Etat 2 Conseil national de la refondation (CNR) 2 Crise afghane 2 Cumul des mandats 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Décarbonation des industries de santé 2 Déchets du BTP 2 Eaux minérales 2 Elections sénatoriales 2020 2 Fabien Roussel 2022 2 Pacte productif 2 Plan de relance - Agro 2 Pouvoirs et Santé 2 Prairies 2 Projet de loi de finances 2017 2 Ressources propres 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Arnaud Montebourg 2022 1 Conférence environnementale 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Coronavirus - Environnement 1 Données - Environnement 1 Eau - Énergie 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Loi Notre 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Organisations professionnelles - Agro 1 PLF2017 - Énergie 1 Perturbateurs endocriniens 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Small Business Act 1 Tabac 1 Élections au Medef 1