Contexte

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Sujet

Route 1641 Régulation des contenus sur Internet 1564 Données personnelles 1432 Ferroviaire 1291 Concurrence dans la tech 1023 Transport aérien 1004 Le règlement sur les services numériques (DSA) 995 Télécoms 866 Audiovisuel 836 Nucléaire 775 Énergies renouvelables 742 Intelligence artificielle 641 Transport maritime 585 Gaz 568 Vie du Parlement européen (9e législature) 547 Émissions des véhicules 539 Changement climatique 514 Transport urbain 514 Financement des infrastructures 502 Les gens du numérique 498 Transports publics 495 Droit d'auteur 486 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 485 Financement - Énergie 469 Pesticides 469 Élections européennes 2024 465 Le RGPD 455 Économie circulaire - Environnement 455 Biodiversité - Environnement 453 Paquet européen droit d'auteur 445 Données personnelles de santé 417 Taxis et VTC 414 Guerre en Ukraine 407 Automobile 405 Efficacité énergétique 398 E-commerce 392 Cybersécurité 376 Lobbying 376 Élection présidentielle 2022 376 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 373 Pacte vert (Green deal) et transports 370 Commission (2024-2029) 368 Transparence et lobbying à Bruxelles 364 Application de la loi Climat et résilience 363 Budget de l'UE après 2020 361 Paquet climat - Énergie 360 Publicité en ligne 360 Déchets - Environnement 345 Paquet climat - Transports 344 Électricité 340 Responsabilité sociale des plateformes 333 Intelligence artificielle en santé 316 Vie du Parlement européen (10e législature) 316 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 296 Paquet mobilité 293 Stratégie IA de la Commission européenne 290 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 287 Pollutions - Environnement 287 Fiscalité du numérique 283 Budget 2025 267 Recherche en santé 265 Les gens de la e-santé 264 Aéroports 263 Politique énergétique 258 Transition énergétique 256 La crise du coronavirus 255 Elections européennes 2019 (archives) 246 Agriculture 239 Green Deal et alimentation 237 Réseaux 235 La Commission Leyen (2019-2024) 231 Désinformation en ligne 230 Protection des mineurs 229 Planification écologique 227 Élevage 225 Hydrogène 224 La relance post-coronavirus 220 Cabinets ministériels 217 Les gens de la santé 217 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 217 Economie collaborative 213 Vie politique en Europe 211 Stratégie européenne des données de santé 210 Sécurité d'approvisionnement 210 Impact environnemental du numérique 205 Budget 2024 203 Gouvernance de la santé 203 Marché européen du carbone (ETS) 198 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 196 Règlement e-privacy 196 Véhicules électriques 196 Détachement des travailleurs 193 Médicament 193 Ports 190 Transport fluvial 190 Justice 187 Dispositifs médicaux 185 Justice - Environnement 185 Autoroutes 184 Règlement sur l'intelligence artificielle 184 Directive services de médias audiovisuels 182 Bien-être animal 174 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 172 Politique commerciale 171 open data 169 Données des transports 168 Etat de droit 168 Evolutions des institutions de l'UE 168 Substances chimiques 168 Eau - Environnement 164 Décentralisation 163 Libéralisation du transport ferroviaire 162 Presse 162 Lutte contre le terrorisme 160 Forêts 159 Aménagement numérique 158 Cybersurveillance 157 Sécurité dans les transports 157 Protection des consommateurs 156 Commerce international 155 La 5G 155 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 155 Règlement sur la liberté des médias 153 Fiscalité 152 Europe de la santé 149 Plan France Très Haut Débit 149 Politique environnementale 149 Agriculture et environnement 148 Second mandat d'Emmanuel Macron 148 Directive InfoSoc 147 Cloud souverain 146 Politique Agricole Commune 143 Règlement emballages 143 Téléphonie mobile 143 Zone euro 141 Pollution de l'air - Environnement 136 Projet de loi d'orientation des mobilités 136 Stratégie européenne pour les données 136 Transports intelligents 136 Éolien 136 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 134 Vélo 132 Gaz à effets de serre 130 Politique industrielle et numérique 129 Coronavirus 128 Encadrement du lobbying en France 128 Green Deal - Environnement 127 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 127 Plastiques 126 Industrie pharmaceutique 125 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 123 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 123 Réforme du marché de l'électricité 122 Finances publiques 118 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 117 Transparence de la vie publique française 117 Émissions aériennes 117 Émissions de CO2 117 Paquet télécoms 2016 116 Crise de l'énergie 115 Fonctionnement des institutions 115 Marché du carbone 115 Restauration de la nature 115 Autonomie stratégique de l'Union 114 Health Data Hub 114 Concurrence 112 E-administration 112 Espace européen des données de santé 112 Financements - Environnement 112 Gouvernement Barnier 110 Réforme de l'audiovisuel public 110 Accord de transfert de données 109 Établissements de santé 109 Coronavirus et Transports - France 108 Energies fossiles 108 Innovation en santé 108 Semences 108 Sûreté nucléaire 108 Accès au marché 107 Auditions de la Commission von der Leyen 2 107 Espace numérique de santé 106 Financement du système de santé 106 Paquet gaz et hydrogène 106 Télémédecine 106 Innovation 105 Pollution des sols 105 Dieselgate 104 Accords commerciaux internationaux 103 Election présidentielle 2017 103 Fiscalité des transports 103 Green Deal 103 Entreprise 102 Législatives 2024 102 Fiscalité de l'énergie 101 Parcours de soins 101 Règlement sur les relations plateformes-to-business 100 Marché unique du numérique 99 Marchés de l'énergie 99 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 99 Coronavirus et transports - UE 97 Paquet pharmaceutique 97 Accès aux soins 96 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 96 Carbone et agriculture 95 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 95 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 95 Crise agricole 94 Relations commerciales 92 Budget 2023 91 Marchés de l'électricité 91 Mise en oeuvre de la loi Egalim 91 Projet de loi sur l'espace numérique 91 Tarifs de l'énergie 90 Ciel unique 89 Gestion des risques 89 NZIA 89 Réforme des institutions françaises 89 Élections européennes 2014 89 Lutte contre le piratage 88 OGM 88 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 88 réponse-IRA-énergie 86 Droits des passagers 85 Agroalimentaire 83 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 83 Autocar 81 Gouvernement Borne 81 Sécurité routière 81 RTE-T 80 Charbon 78 Green Deal - Énergie 77 Neutralité du net 77 Régulateurs du numérique 77 Démocratie environnementale 76 Mobilité - Énergie 76 Sécurité sanitaire 76 Adaptation au changement climatique 75 Fret 75 Santé publique 75 Agriculture - Environnement 74 Matières premières 74 Musique 74 Nouvelles mobilités 74 Solaire 74 Diesel 73 Mouvements affaires publiques 73 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 73 Réduction des émissions industrielles 73 Professions de santé 72 Budgets français - Énergie 71 Free flow of data 70 Relance post-coronavirus - Transports 70 Aides d'Etat 69 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 69 Biodiversité 68 IA générative 68 Règlement écoconception 68 Elections législatives 2022 67 Gouvernement Attal 67 Intelligence artificielle et droit d'auteur 67 Loi pour une république numérique (Lemaire) 67 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 67 Organisations - Environnement 66 Recyclage 66 Budgets annuels de l'UE 65 Commission Juncker (2014-2019) 65 Entrepôt de données 64 Qualité de l'air 64 identité numérique 64 Géoblocage 63 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 63 Élections européennes 2019 et numérique 63 Plan stratégique national français 62 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 61 Dumping social 60 Les gens de la tech 60 Santé animale 60 Paquet routier 2 - Volet climat 59 Quatrième paquet ferroviaire 59 Transport de gaz 59 Vie du Sénat 59 Ajustement carbone aux frontières 58 Réforme de l'Etat et de ses administrations 58 Soins de ville 58 Cabinets d’affaires publiques 57 Gouvernance de la e-santé 57 Les gens des médias 57 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 57 Décentralisation énergétique 56 Emmanuel Macron 2022 56 Engrais 56 Les Républicains (LR) 56 Qatargate 56 reconnaissance faciale 56 Étiquetage 56 Chaleur et froid 55 LFSS 2024 55 Médecine de ville 55 Méthane - Énergie 55 Energie et agriculture 54 Concurrence - Énergie 53 Déchets nucléaires 53 E-santé et Santé 53 Mieux légiférer (UE) 53 Nouvelles Techniques Génomiques 53 Numérique et Santé 53 Renew Europe (RE) 53 Coronavirus - Énergie 52 Europe de la défense 52 Paquet européen sur le e-commerce 52 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 52 Propriété intellectuelle 52 Objectif climatique 2040 51 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 51 Projet de loi d'orientation agricole 51 Relance post-Covid et numérique 51 Règlement Soho 51 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 50 Lanceur d'alerte 50 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 50 Programmation énergie-climat 50 Règlement cable et satellite 50 Elections régionales 2021 49 Industrie agroalimentaire 49 Le projet de loi séparatismes 49 Parti populaire européen (PPE) 49 Règlement batteries et économie circulaire 49 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 48 Biogaz 48 Distribution d'énergie 48 Simplification législative et administrative 48 Application de la loi Agec 47 COP21 47 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 47 Loi Climat - Énergie 47 PLFSS 47 Projet de loi 4D et transports 47 Responsabilité en matière de produits défectueux 47 Sécurité maritime 47 Viandes 47 Aléas climatiques 46 Aménagement - Environnement 45 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 45 Gouvernance européenne de l'énergie 45 Paquet cybersécurité 45 Parti socialiste (PS) 45 Agriculture biologique 44 Marché de capacité 44 Renaissance 44 Renouvellement des fréquences de la TNT 44 Régulation - Énergie 44 Code minier - Environnement 43 Fonds structurels européens 43 Gestion de l'eau 43 Investissement 43 Écophyto 43 Accord commercial sur le Mercosur 42 Cybersécurité en santé 42 Déchets d'équipements électriques et électroniques 42 Equipements de réseau 42 Grand Paris 42 Hydroélectricité 42 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 42 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 42 Stratégie aérienne de l'UE 42 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 41 Rassemblement national (RN) 41 Réemploi - Environnement 41 Mer - Environnement 40 Stockage d'énergie 40 Chiffrement 39 LOM - Numérique 39 Social 39 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 38 Biomasse 37 Foncier 37 Sociaux et démocrates (S&D) 37 Brexit et transports 36 Distribution 36 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 36 algorithme 36 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 35 Consommation - Environnement 35 Data - Énergie 35 Entreprises - Énergie 35 Jeux Olympiques 2024 35 La République en Marche (LRM) 35 Menaces sanitaires 35 Règlement sur les données 35 Zéro artificialisation nette 35 Changement climatique - Environnement 34 Entreprises - Environnement 34 Installation - transmission 34 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 34 Textiles 34 Collectivités - Environnement 33 Produits chimiques : la révision de Reach 33 Projet de loi industrie verte 33 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 33 Régulation du lobbying 33 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 32 Loi Pacte 32 Marchés publics 32 Réforme de la sûreté nucléaire 32 Consommation - Énergie 31 Directive PSI 31 Financement de la tech 31 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 31 Politiques industrielles - environnement 31 Relations transatlantiques 31 Yannick Jadot 2022 31 Consigne 30 Election présidentielle 2017 et numérique 30 Financement de la création 30 Interopérabilité 30 LOM - Mobilités propres et actives 30 La France insoumise (LFI) 30 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 30 Mesures de transition de la PAC 30 Abeilles 29 Cloud 29 Compétitivité de l'UE 29 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 29 Drones 29 Gouvernement Castex 29 Grandes cultures 29 LOM - Gouvernance 29 Politique de cohésion 2014-2020 29 Sols agricoles 29 Syndicalisme agricole 29 Transport d'électricité 29 Verts européens 29 Agenda parlementaire 28 Etats généraux de l’information 28 Fonction publique 28 Les gens, les coulisses de la XVe législature 28 Loi sur les « fake news » 28 Risques - Environnement 28 Règlement sur la portabilité des contenus 28 Vin 28 Désinformation 27 Elections fédérales allemandes 2017 27 Gouvernement ouvert 27 Hydrocarbures non conventionnels 27 Les premiers pas du président Macron 27 Plan eau 27 Réforme des retraites 27 Collecte des déchets 26 Crise du Covid-19 et collectivités locales 26 Grand débat 26 Identité numérique en santé 26 Jeu vidéo 26 Lait 26 Organisations - Énergie 26 Politique de cohésion post 2020 26 Projet de loi de finances 2019 et transports 26 Soins de santé transfrontaliers 26 Tarification des établissements 26 Transports et environnement 26 Accord commercial transatlantique - Tafta 25 Captage et stockage de CO2 (CCS) 25 Interconnexions énergétiques 25 Mouvements dans l'administration française 25 Projet de loi de finances 2022 et transports 25 Relation franco-allemande 25 Valérie Pécresse 2022 25 « Fairness check » 25 Administration européenne 24 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 24 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 24 Directive eurovignette 24 Identité et Démocratie (ID) 24 Influence française en Europe 24 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 24 Marine Le Pen 2022 24 Objets connectés 24 Protéines 24 Recomposition politique à droite 24 Recours collectifs 24 Relations UE/Russie 24 Cinéma 23 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 23 Fair share 23 Sucre 23 Concurrence et médias 22 Fiscalité de la culture 22 Industries de santé 22 L'UE et ses voisins 22 Mécanisme carbone aux frontières 22 Protection de l'environnement 22 Responsabilité sociale des entreprises 22 Elections législatives 2017 21 Energie et numérique 21 LOM - Programmation des infrastructures 21 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 21 Paquet « new deal for consumers » 21 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 21 Énergie et environnement 21 Anne Hidalgo 2022 20 Budget 2020 et transports 20 Budget français - Environnement 20 Conflit d'intérêts 20 Economie circulaire 20 Elections municipales 2020 20 Financement des réseaux télécoms 20 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 20 Paquet énergie-climat 20 Passenger name record (PNR) 20 Santé-environnement 20 Cabinets des commissaires européens 19 Elargissement de l'Union 19 Fruits et légumes 19 Politique industrielle & énergie 19 Présidentielle 2017 et transports 19 Réforme ferroviaire française 19 Union bancaire 19 Usagers du système de santé 19 copie privée 19 Brexit et alimentation 18 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 18 Budget 2021 et transports 18 Concessions 18 Concurrence et santé 18 Covid 18 HATVP 18 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 18 PAC post-2027 18 Portraits 18 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 18 Risques industriels 18 Blockchain 17 Brexit - Énergie 17 Budget de l'Union 2028-2034 17 Fiscalité de l'environnement 17 Fonds européens 17 Prévention 17 Pétrole 17 Responsabilité élargie des producteurs 17 Transport d'énergie 17 Eric Zemmour 2022 16 Espace Schengen 16 Interprofessions 16 Loi d'accélération des énergies renouvelables 16 Modem 16 PFAS ("polluants éternels") 16 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 16 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 15 Budget européen de la santé 15 Crise des réfugiés - UE 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Livre numérique 15 Loi 3D 15 PFUE - Agro 15 Pacte vert et numérique 15 Plan innovation santé 2030 15 Recomposition politique à gauche 15 Règlement Enisa 15 Traité plastiques 15 Élections européennes - Énergie 15 Comitologie 14 Elections départementales 2021 14 Finance 14 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 14 Négociations conventionnelles 14 PLF 2018 - Transports 14 Présidentielle 2017 - Énergie 14 Relations UE-Chine 14 Réglementation - Énergie 14 Biocarburant 13 Déchets ménagers 13 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 13 Transport scolaire 13 Élections régionales et transports 13 Aviation 12 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Corruption 12 Crise des gilets jaunes 12 Smart grids 12 Élections sénatoriales 2023 12 Autorités administratives indépendantes 11 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 Budget 2022 - Environnement 11 Cumul des mandats 11 Espaces naturels 11 Gauche unitaire européenne (GUE) 11 Gouvernance de l'internet 11 Gouvernance économique européenne 11 Industrie 4.0 11 InvestEU 11 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 11 Projet de loi travail - El Khomri 11 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 11 Trains d'Équilibre du Territoire 11 Autoconsommation 10 Budget 2014-2020 10 Cancer 10 Christiane Taubira 2022 10 Devoir de vigilance 10 Fintech 10 Gestion des déchets 10 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 10 Ressources propres de l'Union 10 Réseau consulaire - Agro 10 Environnement et Santé 9 Fiscalité locale 9 Gouvernance de la planification écologique 9 Les Patriotes pour l'Europe 9 Négociations internationales - Environnement 9 Plan de relance - Agro 9 Rénovation énergétique 9 COP29 8 Carburants 8 Crise de l'énergie dans les transports 8 Déchets du BTP 8 Filières à responsabilité élargie du producteur 8 Formation en santé 8 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 8 Miel 8 PFUE - Environnement 8 Projet de loi 4D - Environnement 8 Projet de loi fraude fiscale (2018) 8 Régulation - Environnement 8 Secret des affaires 8 Think-tanks 8 Urbanisme - Environnement 8 Énergo-intensifs 8 Chronologie des médias 7 Concurrence intra-communautaire 7 Education numérique 7 Effacement 7 Géolocalisation 7 PAC 2023-2027 7 Pouvoirs et environnement 7 Projet de loi de finances 2017 7 Représentation permanente française à Bruxelles 7 Écocide 7 Écosystèmes - Environnement 7 . 6 Bercy 6 COP 15 Biodiversité 6 Codes de réseau 6 Conseil national de la refondation (CNR) 6 ICPE 6 Loi Pacte - Transports 6 Mission pour les données de santé 6 Nord Stream 2 6 PFUE et e-santé 6 Stratégie nationale pour la biodiversité 6 Tri des déchets 6 Cogénération 5 Concurrence et audiovisuel 5 Elections sénatoriales 2017 5 Foncier - Environnement 5 Horizons 5 Numérique - Environnement 5 Projet de loi Pacte - Énergie 5 Rémunération des professionnels 5 Smart city 5 Transports et Santé 5 Élections européennes et transports 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Expérimentations 51 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Pacte productif 4 Perturbateurs endocriniens 4 Réforme du travail (législature 2017-2022) 4 Taxe sur les transactions financières 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élections au Medef 4 Agenda stratégique 2024-2029 3 Données - Environnement 3 Elections sénatoriales 2020 3 Fabien Roussel 2022 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Littoral 3 Loi Notre 3 Loi renseignement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 PFUE - Énergie 3 PLF2017 - Énergie 3 Pouvoirs et Santé 3 Prix de l'énergie 3 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 3 Sobriété 3 Agro et Santé 2 Arnaud Montebourg 2022 2 COP28 2 Conseil d'Etat 2 Eaux minérales 2 Elections chambres 2 Loi Egalim 2 2 Marché unique 2 Organisations professionnelles - Agro 2 Projet de loi de finances 2017 et transports 2 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 2 Présidentielle - Agro 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Remboursement 2 Socialistes et démocrates (S&D) 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Énergie - Environnement 2 Air intérieur 1 Budget de l'Union 2028-2035 1 COP 16 Biodiversité 1 COP30 1 Conférence environnementale 1 Crise afghane 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Grands projets - Environnement 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Ressources propres 1 Stationnement 1 Élection présidentielle 2027 1