Contexte

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Sujet

Données personnelles 1101 Route 1092 Régulation des contenus sur Internet 848 Ferroviaire 846 Énergies renouvelables 654 Nucléaire 646 Télécoms 600 Transport aérien 598 Audiovisuel 586 Concurrence dans la tech 547 Le règlement sur les services numériques (DSA) 513 Intelligence artificielle 509 Application de la loi Climat et résilience 487 Pesticides 480 Publicité en ligne 471 Les gens de la santé 448 Automobile 417 Lobbying 409 Changement climatique 402 Financement des infrastructures 399 Budget 2025 369 Le RGPD 368 Transports publics 364 Élection présidentielle 2022 350 Électricité 348 Émissions des véhicules 345 Financement - Énergie 344 Transport urbain 335 Planification écologique 331 Gaz 328 Transport maritime 327 Les gens du numérique 318 Efficacité énergétique 312 Biodiversité - Environnement 306 Données personnelles de santé 302 Politique énergétique 299 Droit d'auteur 290 Gouvernance de la santé 287 Guerre en Ukraine 273 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 266 Élections européennes 2024 259 Budget 2024 246 Commission (2024-2029) 244 Transparence de la vie publique française 239 Aéroports 236 Impact environnemental du numérique 234 Décentralisation 231 Médicament 225 Cybersécurité 224 Économie circulaire - Environnement 224 Transparence et lobbying à Bruxelles 214 Autoroutes 213 Agriculture 210 Paquet européen droit d'auteur 210 Intelligence artificielle en santé 205 open data 203 Réseaux 201 Transition énergétique 201 Financement du système de santé 200 E-commerce 198 Dispositifs médicaux 197 PLFSS 197 Encadrement du lobbying en France 194 Élevage 193 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 186 La crise du coronavirus 186 Pollutions - Environnement 186 Déchets - Environnement 185 Eau - Environnement 181 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 178 Paquet climat - Énergie 177 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 177 Stratégie IA de la Commission européenne 175 Stratégie européenne des données de santé 175 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 173 Finances publiques 171 Pacte vert (Green deal) et transports 171 Politique environnementale 171 Cabinets ministériels 170 Industries de santé 170 Règlement sur l'intelligence artificielle 170 Véhicules électriques 167 Paquet climat - Transports 166 Justice - Environnement 165 Fiscalité du numérique 162 Green Deal et alimentation 162 Protection des mineurs 162 Aménagement numérique 158 Agriculture et environnement 156 Bien-être animal 156 Plan France Très Haut Débit 155 Désinformation en ligne 152 Budget de l'UE après 2020 151 Mouvements affaires publiques 151 Accès aux soins 149 La relance post-coronavirus 148 Simplification législative et administrative 146 Zone euro 144 Fonctionnement des institutions 143 Hydrogène 142 Presse 142 Vie du Parlement européen (9e législature) 140 Second mandat d'Emmanuel Macron 139 Recherche en santé 138 Vie du Parlement européen (10e législature) 136 Stratégie européenne pour les données 135 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 132 Éolien 132 Établissements de santé 131 La Commission Leyen (2019-2024) 130 Politique industrielle et numérique 130 Données des transports 129 E-administration 129 Santé publique 129 Commerce international 128 Libéralisation du transport ferroviaire 128 Mise en oeuvre de la loi Egalim 128 Règlement e-privacy 126 Espace numérique de santé 125 Législatives 2024 125 Ports 125 Europe de la santé 123 Téléphonie mobile 122 Financements - Environnement 121 Sécurité d'approvisionnement 121 Transport fluvial 121 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 120 La 5G 120 Professions de santé 120 Réforme des institutions françaises 119 Projet de loi d'orientation des mobilités 118 Solaire 118 Démocratie environnementale 117 Gouvernement Barnier 117 Tarifs de l'énergie 117 Relations commerciales 115 Marché européen du carbone (ETS) 114 Substances chimiques 112 Budget 2023 111 Taxis et VTC 111 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 110 Cybersurveillance 110 Protection des consommateurs 110 Semences 109 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 108 Adaptation au changement climatique 107 Cabinets d’affaires publiques 107 Réforme de l'audiovisuel public 107 Vélo 107 Budgets français - Énergie 105 Forêts 105 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 105 Justice 104 Agroalimentaire 102 OGM 102 Plastiques 102 Cloud souverain 101 Election présidentielle 2017 101 Espace européen des données de santé 100 Elections européennes 2019 (archives) 99 Sûreté nucléaire 98 Etat de droit 96 Coronavirus 95 Energies fossiles 95 Projet de loi industrie verte 95 Fiscalité des transports 94 Lutte contre le terrorisme 94 Crise de l'énergie 92 Programmation énergie-climat 92 Réforme de l'Etat et de ses administrations 91 Paquet mobilité 90 Paquet pharmaceutique 90 Concurrence 89 Crise agricole 88 Fiscalité 88 Marchés de l'énergie 87 Vie politique en Europe 87 Accords commerciaux internationaux 85 Loi d'orientation agricole 85 Politique Agricole Commune 85 Accès au marché 84 Détachement des travailleurs 84 Télémédecine 84 Gaz à effets de serre 82 Intelligence artificielle et droit d'auteur 82 Marchés de l'électricité 82 Réforme du marché de l'électricité 82 Émissions aériennes 81 Autonomie stratégique de l'Union 80 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 80 Parcours de soins 80 Émissions de CO2 80 Carbone et agriculture 79 Evolutions des institutions de l'UE 79 Gestion des risques 79 Gouvernement Borne 79 Transports intelligents 79 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 79 Aides d'Etat 78 Fiscalité de l'énergie 77 Innovation 77 Politique commerciale 77 Vie du Sénat 77 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 76 Health Data Hub 76 Coronavirus et Transports - France 74 Green Deal - Environnement 74 Régulation du lobbying 74 Sécurité dans les transports 74 Médecine de ville 73 Pollution de l'air - Environnement 73 Règlement sur la liberté des médias 73 Gouvernement Bayrou 72 Relations transatlantiques 71 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 70 Décentralisation énergétique 69 Agriculture - Environnement 68 Elections législatives 2022 67 Entreprise 67 Zéro artificialisation nette 67 Marché du carbone 66 Paquet télécoms 2016 66 Renouvellement des fréquences de la TNT 66 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 66 Les gens de la tech 65 Marché de capacité 65 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 65 Sécurité sanitaire 65 Gestion de l'eau 64 Green Deal 63 Innovation en santé 63 Viandes 63 Accord de transfert de données 62 Free flow of data 62 Les Républicains (LR) 62 Auditions de la Commission von der Leyen 2 61 Déchets nucléaires 61 Economie collaborative 61 Foncier 61 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 61 Étiquetage 61 Lutte contre le piratage 60 Responsabilité sociale des plateformes 60 Santé animale 60 Soins de ville 60 Concurrence - Énergie 59 Europe de la défense 59 Renaissance 59 Aménagement - Environnement 58 Sécurité routière 58 Energie et agriculture 57 Loi pour une république numérique (Lemaire) 57 Règlement emballages 57 Agenda parlementaire 56 Distribution d'énergie 56 Élections européennes 2014 56 Biodiversité 55 IA générative 55 Directive InfoSoc 54 Emmanuel Macron 2022 54 Industrie agroalimentaire 54 Mobilité - Énergie 54 Parti socialiste (PS) 54 Hydroélectricité 53 Les gens des médias 53 Organisations - Environnement 53 Biogaz 52 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 52 Charbon 51 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 51 Pollution des sols 51 Régulation - Énergie 51 Accord commercial sur le Mercosur 50 Fret 49 Gouvernement ouvert 49 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 49 Projet de loi sur l'espace numérique 49 Collectivités - Environnement 48 Dieselgate 48 Nouvelles Techniques Génomiques 48 Prévention 48 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 47 Budget de l'Union 2028-2034 47 COP21 47 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 47 Financement de la tech 47 Autocar 46 Commission Juncker (2014-2019) 46 Engrais 46 Lait 46 Nouvelles mobilités 46 Plan stratégique national français 46 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 45 Changement climatique - Environnement 45 Dumping social 45 Numérique et Santé 45 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 45 Qualité de l'air 45 Relance post-coronavirus - Transports 45 reconnaissance faciale 45 Marché unique du numérique 44 Agriculture biologique 43 Aléas climatiques 43 Conflit d'intérêts 43 Entrepôt de données 43 PFAS ("polluants éternels") 43 Relance post-Covid et numérique 43 Restauration de la nature 43 Biomasse 42 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 42 E-santé et Santé 42 Gouvernement Attal 42 Investissement 42 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 42 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 42 Recyclage 42 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 42 Régulateurs du numérique 42 Cinéma 41 Directive PSI 41 HATVP 41 Installation - transmission 41 Neutralité du net 41 Coronavirus et transports - UE 40 Cybersécurité en santé 40 Fonction publique 40 La France insoumise (LFI) 40 Réforme des retraites 40 Syndicalisme agricole 40 Tarification des établissements 40 Compétitivité de l'UE 39 Entreprises - Énergie 39 Objectif climatique 2040 39 Etats généraux de l’information 38 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 38 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 38 Budgets annuels de l'UE 37 Distribution 37 Droits des passagers 37 Green Deal - Énergie 37 Loi Pacte 37 RTE-T 37 Transport de gaz 37 Paquet gaz et hydrogène 36 Politique industrielle & énergie 36 Propriété intellectuelle 36 Chaleur et froid 35 Code minier - Environnement 35 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 35 Règlement écoconception 35 Ajustement carbone aux frontières 34 Application de la loi Agec 34 Consommation - Énergie 34 Diesel 34 Equipements de réseau 34 Musique 34 PAC post-2027 34 Réforme de la sûreté nucléaire 34 Stockage d'énergie 34 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 33 Budget français - Environnement 33 Mer - Environnement 33 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 33 Rénovation énergétique 33 Biocarburant 32 Financement de la création 32 Grand débat 32 Loi Climat - Énergie 32 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 32 Projet de loi 4D et transports 32 Rassemblement national (RN) 32 Risques - Environnement 32 Réduction des émissions industrielles 32 identité numérique 32 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 31 Coronavirus - Énergie 31 Grand Paris 31 Les gens, les coulisses de la XVe législature 31 Règlement Soho 31 Règlement cable et satellite 31 Règlement sur les données 31 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 31 Usagers du système de santé 31 Yannick Jadot 2022 31 réponse-IRA-énergie 31 Elections régionales 2021 30 Interopérabilité 30 LOM - Mobilités propres et actives 30 Lanceur d'alerte 30 Les premiers pas du président Macron 30 NZIA 30 Transports et environnement 30 Collectivités territoriales 29 Produits chimiques : la révision de Reach 29 Relation franco-allemande 29 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 29 Règlement sur les relations plateformes-to-business 29 Réglementation - Énergie 29 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 28 Interconnexions énergétiques 28 Projet de loi de finances 2022 et transports 28 Santé-environnement 28 Budget 2020 et transports 27 Cloud 27 Elections municipales 2020 27 LOM - Programmation des infrastructures 27 Quatrième paquet ferroviaire 27 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 27 Risques industriels 27 Valérie Pécresse 2022 27 algorithme 27 Énergie et environnement 27 Crise du Covid-19 et collectivités locales 26 Digital Fairness Act 26 La République en Marche (LRM) 26 Matières premières 26 Plan eau 26 Abeilles 25 LOM - Gouvernance 25 Le projet de loi séparatismes 25 Menaces sanitaires 25 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 25 Recomposition politique à droite 25 Élections européennes 2019 et numérique 25 Accord commercial transatlantique - Tafta 24 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 24 Gouvernance européenne de l'énergie 24 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 24 Marchés publics 24 Recomposition politique à gauche 24 Réemploi - Environnement 24 Textiles 24 Entreprises - Environnement 23 LOM - Numérique 23 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 23 Loi d'accélération des énergies renouvelables 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 23 Consommation - Environnement 22 Election présidentielle 2017 et numérique 22 Influence française en Europe 22 Jeux Olympiques 2024 22 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 22 Loi sur les « fake news » 22 Paquet cybersécurité 22 Paquet énergie-climat 22 Social 22 Stratégie aérienne de l'UE 22 Captage et stockage de CO2 (CCS) 21 Concessions 21 Energie et numérique 21 Gouvernement Castex 21 Jeu vidéo 21 Loi 3D 21 Organisations - Énergie 21 Politiques industrielles - environnement 21 Qatargate 21 Règlement sur les médicaments critiques 21 Cabinets des commissaires européens 20 Carburants 20 Fiscalité de l'environnement 20 Gouvernance de la planification écologique 20 Géoblocage 20 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 20 Transport d'électricité 20 copie privée 20 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 19 Anne Hidalgo 2022 19 Autoconsommation 19 Autorités administratives indépendantes 19 Budget européen de la santé 19 Crise des gilets jaunes 19 Désinformation 19 Elections fédérales allemandes 2017 19 Fiscalité locale 19 Mieux légiférer (UE) 19 PFUE - Agro 19 Budget 2021 et transports 18 Chiffrement 18 Ciel unique 18 Consigne 18 Elargissement de l'Union 18 Livre numérique 18 Mouvements dans l'administration française 18 Projet de loi 4D - Environnement 18 Protection de l'environnement 18 Soins de santé transfrontaliers 18 Sols agricoles 18 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Concurrence et médias 17 Drones 17 Elections législatives 2017 17 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 17 Hydrocarbures non conventionnels 17 Identité numérique en santé 17 Marine Le Pen 2022 17 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 17 Objets connectés 17 Politique de cohésion 2014-2020 17 Sucre 17 Écophyto 17 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 16 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 16 Environnement et Santé 16 Grandes cultures 16 Jean-Luc Mélenchon 2022 16 Loi Pacte - Transports 16 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 16 Négociations conventionnelles 16 Paquet routier 2 - Volet climat 16 Portraits 16 Présidentielle 2017 - Énergie 16 Relations UE/Russie 16 Stratégie nationale pour la biodiversité 16 Budget 2022 - Environnement 15 Budget 2026 15 Concurrence et santé 15 Gouvernance économique européenne 15 Modem 15 Mécanisme carbone aux frontières 15 Parti populaire européen (PPE) 15 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 15 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 15 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 14 Fruits et légumes 14 Gouvernance de l'internet 14 Paquet européen sur le e-commerce 14 Socialistes et démocrates (S&D) 14 Traité plastiques 14 Administration européenne 13 Blockchain 13 Brexit et alimentation 13 Collecte des déchets 13 Data - Énergie 13 Espace Schengen 13 Mesures de transition de la PAC 13 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 13 Méthane - Énergie 13 Pétrole 13 Règlement batteries et économie circulaire 13 Union bancaire 13 Énergo-intensifs 13 Brexit et transports 12 COP 15 Biodiversité 12 Codes de réseau 12 Eric Zemmour 2022 12 Espaces naturels 12 Fonds européens 12 Gestion des déchets 12 Horizons 12 Interprofessions 12 Transport d'énergie 12 Urbanisme - Environnement 12 Vin 12 Aviation 11 Bouclier démocratique européen 11 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 COP 16 Biodiversité 11 Corruption 11 Directive eurovignette 11 Déchets d'équipements électriques et électroniques 11 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 11 Négociations internationales - Environnement 11 Prix de l'énergie 11 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 11 Renew Europe (RE) 11 Responsabilité en matière de produits défectueux 11 Sécurité maritime 11 Élections régionales et transports 11 Bercy 10 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 10 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 10 Elections chambres 10 Gouvernance européenne de la santé 10 Plan innovation santé 2030 10 Politique de cohésion post 2020 10 Projet de loi Pacte - Énergie 10 Projet de loi de finances 2019 et transports 10 Présidentielle 2017 et transports 10 Responsabilité sociale des entreprises 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Réforme du travail (législature 2017-2022) 10 Réforme ferroviaire française 10 Transport scolaire 10 Énergie - Environnement 10 Covid 9 Déchets ménagers 9 Economie circulaire 9 ICPE 9 L'UE et ses voisins 9 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 9 PLF 2018 - Transports 9 Pacte industrie propre 9 Passenger name record (PNR) 9 Projet de loi travail - El Khomri 9 Protéines 9 Smart grids 9 Think-tanks 9 Agenda stratégique 2024-2029 8 Brexit - Énergie 8 Elections départementales 2021 8 Fair share 8 Fiscalité de la culture 8 Fonds structurels européens 8 Identité et Démocratie (ID) 8 Logistique 8 Miel 8 PAC 2023-2027 8 Pacte vert et numérique 8 Plan de relance - Agro 8 Régulation - Environnement 8 Verts européens 8 Arnaud Montebourg 2022 7 Comitologie 7 Conseil d'Etat 7 Conseil national de la refondation (CNR) 7 Crise de l'énergie dans les transports 7 Déchets du BTP 7 Effacement 7 Fabien Roussel 2022 7 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 7 Règlement Enisa 7 Trains d'Équilibre du Territoire 7 Élections européennes - Énergie 7 . 6 Christiane Taubira 2022 6 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 6 Devoir de vigilance 6 Elections sénatoriales 2020 6 Finance 6 Grands projets - Environnement 6 Loi Notre 6 Paquet « new deal for consumers » 6 Pouvoirs et environnement 6 Projet de loi de finances 2017 6 Relations UE-Chine 6 Réseau consulaire - Agro 6 Écocide 6 Élections municipales 2026 6 Élections sénatoriales 2023 6 Concurrence intra-communautaire 5 Cumul des mandats 5 Fintech 5 Foncier - Environnement 5 Formation en santé 5 Industrie 4.0 5 Loi Egalim 2 5 Mers et océans 5 Mission pour les données de santé 5 PFUE - Environnement 5 PFUE et e-santé 5 Pacte productif 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Projet de loi fraude fiscale (2018) 5 Représentation permanente française à Bruxelles 5 Ressources propres de l'Union 5 Rémunération des professionnels 5 Tri des déchets 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections au Medef 5 Budget 2014-2020 4 Chronologie des médias 4 Cogénération 4 Crise des réfugiés - UE 4 Elections chambres d'agriculture 4 Elections sénatoriales 2017 4 Nord Stream 2 4 Numérique - Environnement 4 Perturbateurs endocriniens 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Recours collectifs 4 Responsabilité élargie des producteurs 4 Secret des affaires 4 Smart city 4 Sobriété 4 Taxe sur les transactions financières 4 Agro et Santé 3 COP28 3 COP29 3 COP30 3 Concurrence et audiovisuel 3 Education numérique 3 Expérimentations 51 3 Financement des réseaux télécoms 3 InvestEU 3 Littoral 3 PFUE - Énergie 3 Pacte ferroviaire, un an après 3 Politique industrielle et transport 3 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 3 Présidentielle - Agro 3 Remboursement 3 Stationnement 3 Écosystèmes - Environnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Données - Environnement 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Eaux minérales 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 La Gauche au Parlement européen (The Left) 2 Loi renseignement 2 Marché unique 2 Normes Euro 7 2 Organisations professionnelles - Agro 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Prairies 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Élection présidentielle 2027 2 Conférence environnementale 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Décarbonation des industries de santé 1 Géolocalisation 1 Les Patriotes pour l'Europe 1 Loi NOME 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 PLF2017 - Énergie 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Transports et Santé 1 Élections européennes et transports 1