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Coronavirus : gérer la crise dans les transports
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Lobbying
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La 5G
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La crise du coronavirus
417
Crise de l'énergie
414
Planification écologique
414
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Publicité en ligne
412
Téléphonie mobile
411
Substances chimiques
401
Éolien
401
Les gens du numérique
388
Projet de loi d'orientation des mobilités
387
Concurrence
386
Marchés de l'énergie
375
Politique Agricole Commune
374
Transport fluvial
373
Eau - Environnement
372
La relance post-coronavirus
365
Fiscalité du numérique
362
Protection des mineurs
361
Vie du Parlement européen (10e législature)
358
Gouvernance de la santé
357
Industries de santé
357
Intelligence artificielle en santé
356
Vie du Parlement européen (9e législature)
356
Agriculture
352
Dispositifs médicaux
352
Impact environnemental du numérique
349
Sécurité dans les transports
349
PLFSS
346
Justice - Environnement
342
Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)
339
La Commission Leyen (2019-2024)
339
Agriculture et environnement
337
Les gens de la santé
334
Paquet routier 1 - Volet social et marchés
332
Bien-être animal
329
Solaire
328
Élection présidentielle 2022
323
Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux
321
Financement du système de santé
317
Simplification législative et administrative
317
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
316
Politique industrielle et numérique
315
Concurrence - Énergie
312
Etat de droit
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Plastiques
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Désinformation en ligne
303
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Taxis et VTC
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Coronavirus
294
Ports
286
Gaz à effets de serre
284
Règlement sur l'intelligence artificielle
283
Aides d'Etat
281
Forêts
280
Vélo
276
Cybersurveillance
273
Politique commerciale
272
Energies fossiles
270
Coronavirus et transports - UE
265
Libéralisation du transport ferroviaire
263
Justice
258
Données des transports
254
Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique
254
Décentralisation
253
Coronavirus et Transports - France
252
Émissions de CO2
251
Fiscalité des transports
250
Relations commerciales
248
Financements - Environnement
247
Détachement des travailleurs
246
Marchés de l'électricité
245
Règlement e-privacy
245
Elections européennes 2019 (archives)
244
Fiscalité
244
Stratégie européenne des données de santé
243
Accès aux soins
242
Europe de la santé
241
Zone euro
237
Accords commerciaux internationaux
236
Finances publiques
236
Pollution de l'air - Environnement
234
Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature)
233
Protection des consommateurs
231
Semences
231
Accord de transfert de données
230
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
229
Mise en oeuvre de la loi Egalim
224
Marché du carbone
223
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
223
Réforme du marché de l'électricité
222
Fiscalité de l'énergie
218
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
218
Responsabilité sociale des plateformes
218
Mobilité - Énergie
215
Politique environnementale
209
Presse
209
Transport de gaz
208
Crise agricole
207
Directive services de médias audiovisuels (SMA)
207
Établissements de santé
206
open data
205
Lutte contre le terrorisme
202
Recherche en santé
202
OGM
200
Budget 2023
199
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
199
Green Deal
198
Stratégie européenne pour les données
197
Émissions aériennes
194
Autonomie stratégique de l'Union
193
Marché de capacité
192
Transparence de la vie publique française
192
Réforme de l'audiovisuel public
191
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
190
Transports intelligents
190
Règlement sur la liberté des médias
188
Adaptation au changement climatique
183
Relations transatlantiques
182
Distribution d'énergie
181
Professions de santé
181
Règlement emballages
181
Biogaz
180
Paquet pharmaceutique
180
Cloud souverain
178
Evolutions des institutions de l'UE
177
Stockage d'énergie
176
Santé publique
175
Encadrement du lobbying en France
172
Equipements de réseau
172
Sécurité routière
172
Sûreté nucléaire
172
Green Deal - Environnement
171
Pollution des sols
171
Budgets français - Énergie
170
Carbone et agriculture
170
Législatives 2024
166
Régulation - Énergie
166
Dieselgate
165
Paquet gaz et hydrogène
165
RTE-T
165
Fret
163
Agroalimentaire
160
Charbon
160
Démocratie environnementale
160
Innovation
157
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
155
Chaleur et froid
154
Gestion des risques
154
Sécurité sanitaire
153
Paquet télécoms 2016
152
Projet de loi sur l'espace numérique
152
Entreprise
151
Relance post-coronavirus - Transports
151
Neutralité du net
149
Restauration de la nature
147
Autocar
146
Droits des passagers
146
Vie du Sénat
146
Biodiversité
145
Economie collaborative
145
Programmation énergie-climat
145
Étiquetage
144
Engrais
143
Fonctionnement des institutions
143
Directive InfoSoc
142
Hydroélectricité
140
Qualité de l'air
140
Ajustement carbone aux frontières
139
Coronavirus - Énergie
139
Médecine de ville
139
Recyclage
139
Second mandat d'Emmanuel Macron
139
Marché unique du numérique
138
Décentralisation énergétique
137
Santé animale
134
Agriculture biologique
133
Innovation en santé
133
Loi d'orientation agricole
133
Réforme des institutions françaises
133
Objectif climatique 2040
132
Plan stratégique national français
130
Intelligence artificielle et droit d'auteur
129
Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité
129
Diesel
128
Télémédecine
128
Matières premières
127
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
127
Europe de la défense
126
Renouvellement des fréquences de la TNT
126
Accès au marché
125
Lutte contre le piratage
125
Consommation - Énergie
124
Gestion de l'eau
124
Vie politique en Europe
124
Accord commercial sur le Mercosur
123
Agriculture - Environnement
123
Budget de l'Union 2028-2034
123
Compétitivité de l'UE
123
Entreprises - Énergie
122
Transport d'électricité
121
Interconnexions énergétiques
119
Free flow of data
118
NZIA
118
Viandes
118
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
116
Espace européen des données de santé
115
Régulateurs du numérique
114
Projet de loi 4D et transports
112
Aléas climatiques
110
Green Deal - Énergie
110
Nouvelles mobilités
110
Règlement écoconception
110
Espace numérique de santé
109
Paquet routier 2 - Volet climat
109
Biomasse
108
Energie et agriculture
108
réponse-IRA-énergie
108
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
107
Budget 2020 et transports
106
Cabinets ministériels
106
Gouvernement Barnier
106
Soins de ville
106
Budgets annuels de l'UE
105
E-administration
105
Foncier
105
IA générative
105
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018)
105
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
103
Règlement sur le retrait de contenus terroristes
103
Nouvelles Techniques Génomiques
101
Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017)
99
Industrie agroalimentaire
99
Déchets nucléaires
98
Produits chimiques : la révision de Reach
97
Syndicalisme agricole
97
Ciel unique
95
Projet de loi industrie verte
95
Aménagement - Environnement
94
Réduction des émissions industrielles
94
Distribution
92
Elections législatives 2022
90
Auditions de la Commission von der Leyen 2
89
Election présidentielle 2017
89
Zéro artificialisation nette
89
Élections européennes 2014
89
Les gens des médias
88
Collectivités - Environnement
87
Les gens de la tech
87
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
87
Changement climatique - Environnement
86
Parcours de soins
86
Règlement sur les relations plateformes-to-business
86
Les Républicains (LR)
82
reconnaissance faciale
82
Financement de la tech
81
PAC post-2027
81
Politique industrielle & énergie
81
Relance post-Covid et numérique
81
Dumping social
80
Health Data Hub
80
Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques
80
Loi Climat - Énergie
79
Mer - Environnement
79
Agenda parlementaire
78
Installation - transmission
78
Méthane - Énergie
78
Gouvernance européenne de l'énergie
77
Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV
77
Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports
76
Mandature européenne 2019-2024 - Agro
76
Mieux légiférer (UE)
76
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
76
Cinéma
75
Commission Juncker (2014-2019)
75
Géoblocage
75
Financement de la création
74
Loi pour une république numérique (Lemaire)
74
Organisations - Environnement
74
Quatrième paquet ferroviaire
74
Renaissance
74
Gouvernement Bayrou
73
Grand Paris
73
LOM - Mobilités propres et actives
73
Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique
73
Cybersécurité en santé
72
Investissement
72
Musique
72
COP21
71
PFAS ("polluants éternels")
71
Transport d'énergie
71
Captage et stockage de CO2 (CCS)
70
Fonds structurels européens
70
Élections européennes 2019 et numérique
70
Brexit et transports
69
Budget 2021 et transports
68
Jeux Olympiques 2024
68
Prévention
68
Règlement cable et satellite
68
Numérique et Santé
66
Propriété intellectuelle
66
Réforme des retraites
66
Consommation - Environnement
65
E-santé et Santé
65
Lait
65
Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR)
64
LOM - Gouvernance
64
LOM - Programmation des infrastructures
64
Loi d'accélération des énergies renouvelables
64
Stratégie aérienne de l'UE
63
Vin
63
identité numérique
63
Désinformation
62
Mandature européenne 2019-2024 - Énergie
62
Parti socialiste (PS)
62
Projet de loi de finances 2022 et transports
62
Gouvernement Borne
61
Budget français - Environnement
60
Le projet de loi séparatismes
60
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
60
Menaces sanitaires
60
Règlement batteries et économie circulaire
60
Réforme de l'Etat et de ses administrations
60
Accord commercial UE - Canada (Ceta)
59
Accès transfrontalier aux preuves électroniques
59
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
59
Sécurité maritime
59
Application de la loi Agec
58
Biocarburant
58
Code minier - Environnement
58
Elections municipales 2020
58
Relations UE/Russie
58
Tarification des établissements
58
Cloud
57
Pétrole
57
Textiles
57
Carburants
56
Loi Pacte
56
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE
56
Réemploi - Environnement
56
Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique
55
Régulation du lobbying
55
Social
55
Autoconsommation
54
Bouclier démocratique européen
54
Politique de cohésion 2014-2020
54
Réglementation - Énergie
54
Cabinets des commissaires européens
53
Déchets d'équipements électriques et électroniques
53
Paquet cybersécurité
53
Qatargate
53
Rénovation énergétique
53
copie privée
53
Abeilles
52
Data - Énergie
52
Digital Fairness Act
52
Etats généraux de l’information
52
Jeu vidéo
52
Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030
52
Objets connectés
52
Politique de cohésion post 2020
52
Politiques industrielles - environnement
52
Sols agricoles
52
Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature
51
Elections régionales 2021
51
Grandes cultures
50
LOM - Numérique
50
Paquet européen sur le e-commerce
50
Transports et environnement
50
Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie
49
Emmanuel Macron 2022
49
Rassemblement national (RN)
49
Accord commercial transatlantique - Tafta
48
Collectivités territoriales
48
Lanceur d'alerte
48
Budget de la Politique agricole commune (PAC)
47
Chiffrement
47
Conférence de financement des mobilités
47
Entrepôt de données
47
Risques - Environnement
47
Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR)
46
Projet de loi sur la confiance dans la vie politique
46
Directive PSI
45
Fruits et légumes
45
Projet de loi de finances 2019 et transports
45
Administration européenne
44
Drones
44
Gouvernement Attal
44
La France insoumise (LFI)
44
La République en Marche (LRM)
43
Règlement sur les médicaments critiques
43
Écophyto
43
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
42
Europe Ecologie Les Verts (EELV)
42
Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary)
42
Mécanisme carbone aux frontières
42
Autorités administratives indépendantes
41
Brexit - Énergie
41
Codes de réseau
41
Conflit d'intérêts
41
Négociations conventionnelles
41
Brexit et alimentation
40
Marchés publics
40
Mesures de transition de la PAC
40
Pacte industrie propre
40
Paquet énergie-climat
40
Parti populaire européen (PPE)
40
Prix de l'énergie
40
Protection de l'environnement
40
Protéines
40
Concessions
39
Consigne
39
PAC 2023-2027
39
Règlement sur les données
39
Réforme de la sûreté nucléaire
39
Cabinets d’affaires publiques
38
Gouvernance économique européenne
38
Interprofessions
38
Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019)
38
Plan eau
38
Soins de santé transfrontaliers
38
Budget européen de la santé
37
Crise de l'énergie dans les transports
37
Entreprises - Environnement
37
Règlement Soho
37
Concurrence et santé
36
Crise des gilets jaunes
36
Crise du Covid-19 et collectivités locales
36
Energie et numérique
36
Loi sur les « fake news »
36
Santé-environnement
36
Énergie et environnement
36
Directive eurovignette
35
Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume)
35
Passenger name record (PNR)
35
Usagers du système de santé
35
Énergo-intensifs
35
Elargissement de l'Union
34
Financement des réseaux télécoms
34
Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron
34
Loi 3D
34
Présidentielle 2017 et transports
34
Fiscalité de l'environnement
33
Interopérabilité
33
PLF 2018 - Transports
33
Projet de loi 4D - Environnement
33
Risques industriels
33
Réforme ferroviaire française
33
Yannick Jadot 2022
33
algorithme
33
Covid
32
Effacement
32
Influence française en Europe
32
Organisations - Énergie
32
Relations UE-Chine
31
Sucre
31
Concurrence et médias
30
Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique
30
Election présidentielle 2017 et numérique
30
Hydrocarbures non conventionnels
30
L'UE et ses voisins
30
Modem
30
Mouvements affaires publiques
30
PFUE - Agro
30
Blockchain
29
Loi Pacte - Transports
29
Règlement sur la portabilité des contenus
29
Smart grids
29
Collecte des déchets
28
Fonds européens
28
Gouvernement ouvert
28
Pacte vert et numérique
28
Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens
27
Grand débat
27
Livre numérique
27
Relation franco-allemande
27
Economie circulaire
26
Fair share
26
Les premiers pas du président Macron
26
Négociations internationales - Environnement
26
Responsabilité en matière de produits défectueux
26
Elections chambres
25
Espace Schengen
25
Socialistes et démocrates (S&D)
25
Aviation
24
Fiscalité locale
24
Renew Europe (RE)
24
Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
24
Valérie Pécresse 2022
24
Finance
23
Miel
23
Recomposition politique à droite
23
Élections européennes - Énergie
23
Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR)
22
Budget 2022 - Environnement
22
Elections législatives 2017
22
Mers et océans
22
Trains d'Équilibre du Territoire
22
Élections sénatoriales 2023
22
Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR)
21
Fonction publique
21
Présidentielle 2017 - Énergie
21
Règlement Enisa
21
Chronologie des médias
20
Elections fédérales allemandes 2017
20
Les gens, les coulisses de la XVe législature
20
Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité
20
Écosystèmes - Environnement
20
Élections régionales et transports
20
Cogénération
19
Corruption
19
Gouvernance de la planification écologique
19
Identité numérique en santé
19
Ressources propres de l'Union
19
Référendum britannique sur l'UE (Archive)
19
Verts européens
19
Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron
18
Paquet « new deal for consumers »
18
Projet de loi Pacte - Énergie
18
Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté)
18
Espaces naturels
17
Responsabilité sociale des entreprises
17
Union bancaire
17
Urbanisme - Environnement
17
Crise des réfugiés - UE
16
Gestion des déchets
16
Gouvernement Castex
16
Marine Le Pen 2022
16
Politique industrielle et transport
16
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie
16
Responsabilité élargie des producteurs
16
Anne Hidalgo 2022
15
COP 15 Biodiversité
15
COP29
15
François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017
15
Portraits
15
Réforme du travail (législature 2017-2022)
15
Transport scolaire
15
COP30
14
Comitologie
14
Environnement et Santé
14
Jean-Luc Mélenchon 2022
14
La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique
14
Mouvements dans l'administration française
14
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture
14
Recours collectifs
14
Budget 2014-2020
13
Budget 2026
13
Elections départementales 2021
13
Elections sénatoriales 2017
13
Gouvernance de l'internet
13
Industrie 4.0
13
Plan innovation santé 2030
13
Projet de loi de finances 2017
13
Projet de loi de finances 2017 et transports
13
Projet de loi travail - El Khomri
13
Concurrence intra-communautaire
12
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
12
Devoir de vigilance
12
Eaux minérales
12
HATVP
12
InvestEU
12
Logistique
12
Pouvoirs et environnement
12
Traité plastiques
12
Education numérique
11
Elections sénatoriales 2020
11
Fiscalité de la culture
11
Gouvernance européenne de la santé
11
Géolocalisation
11
Horizons
11
PFUE - Environnement
11
Plan de relance - Agro
11
Réseau consulaire - Agro
11
Agenda stratégique 2024-2029
10
Cumul des mandats
10
Fintech
10
Nord Stream 2
10
Numérique - Environnement
10
Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes
10
Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive)
10
Recomposition politique à gauche
10
Rémunération des professionnels
10
Transports et Santé
10
Bercy
9
Conseil d'Etat
9
Grands projets - Environnement
9
Loi Egalim 2
9
Projet de loi fraude fiscale (2018)
9
Remboursement
9
Régulation - Environnement
9
Secret des affaires
9
Écocide
9
Élections municipales 2026
9
COP 16 Biodiversité
8
Déchets ménagers
8
Formation en santé
8
PFUE et e-santé
8
Perturbateurs endocriniens
8
Tri des déchets
8
Déchets du BTP
7
Elections chambres d'agriculture
7
Foncier - Environnement
7
ICPE
7
Littoral
7
Loi Notre
7
Marché unique
7
Pacte productif
7
Smart city
7
Élections européennes et transports
7
Énergie - Environnement
7
Concurrence et audiovisuel
6
Eric Zemmour 2022
6
Identité et Démocratie (ID)
6
Intégration sectorielle - Énergie
6
Loi renseignement
6
Normes Euro 7
6
Pacte ferroviaire, un an après
6
Présidentielle - Agro
6
Sobriété
6
Stratégie nationale pour la biodiversité
6
Think-tanks
6
.
5
COP28
5
Christiane Taubira 2022
5
Fabien Roussel 2022
5
PFUE - Énergie
5
PLF2017 - Énergie
5
Arnaud Montebourg 2022
4
Lutte contre la contrefaçon
4
Mission pour les données de santé
4
Stationnement
4
Taxe sur les transactions financières
4
Édition spéciale : Transition énergétique
4
Édition spéciale économie circulaire 14
4
Conseil national de la refondation (CNR)
3
Conseil économique, social et environnemental (Cese)
3
Filières à responsabilité élargie du producteur
3
Les Patriotes pour l'Europe
3
Objectifs énergétique de l'UE 2050
3
Organisations professionnelles - Agro
3
Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie)
3
Politique commune de la pêche (PCP)
3
Représentation permanente française à Bruxelles
3
Édition spéciale transition énergétique
3
Élections au Medef
3
Agro et Santé
2
Crise afghane
2
Données - Environnement
2
Débat national sur la transition énergétique (DNTE)
2
Décarbonation des industries de santé
2
Expérimentations 51
2
La Gauche au Parlement européen (The Left)
2
Loi NOME
2
Partenariat oriental
2
Pouvoirs et Santé
2
Prairies
2
Tabac
2
Élection présidentielle 2027
2
Coronavirus - Environnement
1
Ressources propres
1
Small Business Act
1
Géographie
UE
36178
FR
35095
Autres
9472
Auteur
Anna Hubert
942
Guénaël Pépin
885
Isabelle Smets
837
Camille Selosse
678
Laura Mercier
600
Fanny Roux
592
Léo Lictevout
578
Hugo Thérond
568
Damien Genicot
544
Jean-Sébastien Lefebvre
522
Victor Roux-Goeken
507
Samuel Le Goff
501
Agnès Faure
499
Mégane Gensous
479
Arthur Bamas
464
Maïwenn Lamy
451
Simon Carraud
448
Sophie Dupuy
445
Julian Schorpp
403
Thomas Chemel
403
Marie Guitton
388
Florianne Finet
379
Aurélie Franc
370
Samuel Kahn
361
Pierre Duquesne
345
Diane Poupeau
344
Nezim Tandjaoui
327
Isabel Contreras
322
Pierre Angrand-Benabdallah
313
Justine Daniel
309
Diane de Fortanier
306
Jamal El Hassani
295
Lou Roméo
290
Juliette Droz
280
Marie Herbet
263
Sophie Petitjean
263
Benjamin Milkoff
250
Emilie Coste
218
Anna Jouyet
202
Antoine Messina
201
Jean Comte
196
Marie Foult
191
Tiphaine Saliou
165
Marie Colin
162
Laura Kayali
158
Sabine Blanc
157
Simon Prigent
144
Agathe Cherki
143
Clémentine Forissier
143
Virginie Riva
129
Lucile Bréhaut
126
Mélanie Volland
125
Hélène Chaligne
120
Laure Delacloche
118
Valérie Noël
100
Anne-Claire Poirier
97
Luc André
95
Margo Magny
94
Anne-Laure Mercier
93
Ivan Logvenoff
73
Yann Guégan
66
Julie Majerczak
65
Leila Lefevre
63
Hortense Goulard
57
Thierry Dupont
57
Quentin Ariès
56
Nathalie Steiwer
54
Adèle Cordonnier
51
Adèle Loisel
44
Marie Lagache
38
Eliott Nail
32
Gabriel Zignani
32
marc fressoz
32
Sophie Litzelmann
29
Cédric Vallet
27
Grégory Blachier
25
Louis Mollier-Sabet
25
Elsa Souchay
24
Sophie Mosca
24
Clément Gros
23
Guillaume Bietry
22
Victor Fernandez
22
Camille Fortin
21
Pascal Hansens
20
Alexia Eychenne
19
Claire Boespflug
19
Camille Louedec
18
Christian Spillmann
18
Cécile Frangne
18
Nadya Hosny Amar
17
Eva Thiebaud
15
Marion Coisne
15
Romane Armangau
15
Stéphanie Collié
15
Malika Maclouf
13
Loreline Merelle
12
Marie-Catherine Beuth
10
Simon Gendrel
10
Martin Carceles
9
Aurélie Delmas
5
Jennifer Richard
5
Marion Vagner
5
Anais Cherif
4
Cassandre Thomas
4
Elise Feron
4
Ciaran Sunderland
3
Emilien Grillot
3
Juliane Barboni
3
Raphaël Balenieri
3
Virginie Mangin
3
Éric Bruckner
3
(Bureau de Bruxelles)
2
Clément Boileau
2
Clément Pouré
2
Danae Corte
2
Laurent Rigaux
2
Victor Morcellet
2
Violaine Colmet Daâge
2
A Bruxelles, Luis Grases
1
Alexandre Léchenet
1
Amandine Miallier
1
Anna Martino
1
Benoît Collet
1
Béatrice Héraud
1
Camille Lafrance
1
Carole Lanzi
1
Clara Noël
1
Clémence Parente
1
Clément Le Foll
1
Cédric Raud
1
Denetre Emilie
1
Emilie Denètre
1
Geoffrey Lopes
1
Guenael Pepin
1
Isalia Stieffatre
1
Jakub Iwaniuk
1
Lucie Alexandre
1
Marie Geredakis
1
Marie Pèbre
1
Marylène Truc
1
Olivier Schneid
1
Owen Chartier
1
Pauline Bock
1
Salomé Hénon-Cohin
1
Tristan de Bourbon
1
Véronique Hunsinger
1
avec Camille Selosse
1
avec Guénaël Pépin
1
À Bruxelles, Luis Grases
1
retour
06·09·24
Énergie
UE
Les
régulateurs
européens consultent sur une nouvelle version du futur code de
réseau
relatif à la participation active de la
demande
Électricité
04·03·24
Transports
FR
Le niveau de vétusté du
réseau
est supérieur aux objectifs
fixés
Ferroviaire
23·07·24
Transports
FR
L’Autorité de
régulation
des transports a
fixé
les redevances pour l’aéroport de Lyon
Aéroports
·
Transport aérien
18·04·24
Transports
FR
Le
régulateur fixe
un montant prévisionnel de la rémunération 2024 versée à la RATP par Île-de-France
Mobilités
pour la gestion technique du Grand Paris
Grand Paris
·
Transports publics
·
Transport urbain
15·11·23
Régulation
post-Arenh : ce qui est tranché et ce qui reste à
fixer
Le gouvernement et EDF ont présenté, le 14 novembre, le cadre de la future
régulation
de l’électricité nucléaire française. Prévu pour remplacer l’Arenh (accès
régulé
à l’électricité nucléaire historique) au 1ᵉʳ janvier 2026, le dispositif présente encore de nombreuses zones d’ombre, qu’une consultation publique doit éclairer. Le gouvernement entend traduire le mécanisme dans la loi de production énergétique, qu’il présentera en début d’année 2024.
24·02·25
Médias
UE
Le
réseau
européen des
régulateurs
de la publicité a un nouveau directeur général
Les gens des médias
·
Régulation des contenus sur Internet
08·04·25
Transports
FR
Le
régulateur
valide les tarifs 2026 de SNCF
Réseau
pour les installations de service
Ferroviaire
22·07·24
Énergie
FR
La Commission de régulation de l’énergie (CRE) se penche sur la répartition des coûts liée à la mutualisation des raccordements au
réseau
de transport d’électricité
Réseaux
·
Électricité
26·10·23
Énergie
UE
Document - Paquet gazier : la présidence espagnole défend les compétences des
régulateurs
nationaux pour
fixer
les tarifs d’accès au
réseau
gaz et hydrogène
Hydrogène
·
Paquet gaz et hydrogène
·
Gaz
17·01·25
Énergie
FR
La CRE
fixe
les nouveaux tarifs d’utilisation des terminaux méthaniers
régulés
Gaz
·
Réseaux
26·04·24
Tech
UE·États-Unis
La tech américaine rejette l’idée de
réguler
la « cloudification » des
réseaux
Cloud
·
Cloud souverain
·
Concurrence dans la tech
10·03·25
Transports
FR
Différend entre les opérateurs de fret et SNCF
Réseau
: le
régulateur
clôt sa procédure de recherche de manquement
Ferroviaire
·
Fret
16·09·24
Transports
FR
L’Autorité de
régulation
des transports valide les nouveaux péages 2024-2026 proposés par SNCF
Réseau
Ferroviaire
25·09·24
Transports
FR
Contrat de performance de SNCF Réseau, régulation aéroportuaire, avenir des concessions : les chantiers de l’ART
Ferroviaire
·
Aéroports
·
Autoroutes
26·03·24
Transports
FR
L’Autorité de
régulation
des transports épingle à nouveau SNCF
Réseau
sur la justification de ses tarifs sur les prestations
régulées
Ferroviaire
11·10·24
Transports
FR
L’Autorité de
régulation
des transports recommande de « renforcer » le cadre juridique relatif à l’indépendance de SNCF
Réseau
Ferroviaire
08·07·24
Énergie
FR
Le taux de la contribution des
réseaux
publics de distribution d’électricité à l’aide aux collectivités pour l’électrification rurale est
fixé
Électricité
16·10·24
Transports
FR
SNCF
Réseau
est favorable à certaines recommandations du
régulateur
sur son indépendance, mais a aussi quelques « fortes inquiétudes »
Ferroviaire
26·03·24
Énergie
UE
Les
régulateurs
de l’énergie devraient pouvoir faire plus pour encourager l’investissement dans les
réseaux
Réseaux
·
Électricité
·
Financement - Énergie
15·12·23
Médias
FR
L’Arcom intègre le
réseau
des
régulateurs
de la sécurité en ligne
Régulateurs du numérique
·
Régulation des contenus sur Internet
Voir plus
Info Contexte
Influenceurs, droit d’auteur… Les idées de la Commission pour le prochain mandat européen des médias
UE
Les Arcep européennes consultent sur la « cloudification » des réseaux
FR
Documents - Le projet de décret sur la mutualisation des coûts de raccordement par les consommateurs
FR
L’Autorité de régulation des transports retoque les tarifs 2024 des aéroports de Lyon malgré leur hausse limitée
FR
Le régulateur retoque (encore) les tarifs 2024-2025 d’Aéroports de Lyon et reprend la main
UE
Les régulateurs européens définissent des lignes directrices sur la participation active de la demande, première étape vers des règles européennes contraignantes
FR
Péages ferroviaires : le Conseil d’État annule la tarification 2024
FR
Après sa condamnation par le Conseil d’État, SNCF Réseau a lancé la consultation sur la nouvelle mouture du document de référence du réseau
FR
Réforme de la régulation aéroportuaire : l’arrêté sur les caisses aménagées au Journal officiel
FR
La révision du contrat de performance de SNCF Réseau pâtit de la vacance gouvernementale
FR
L’Autorité de régulation des transports confrontée à son premier cas de règlement de différend sur les services numériques multimodaux
FR
L’Autorité de régulation des transports recommande de « renforcer » le cadre juridique relatif à l’indépendance de SNCF Réseau
FR
L’Autorité de régulation des transports met la pression sur SNCF Réseau pour son document de référence 2025
FR
Différend entre les opérateurs de fret et SNCF Réseau : le régulateur donne majoritairement raison aux premiers
Avis n° 2024-XXX
Décision n° 2024-024
Consultation publique du 17 juillet 2024 relative à l’encadrement de l’instruction des demandes de mutualisation des raccordements des consommateurs au réseau public de transport
Projet décret mutualisation raccordements
PowerPoint Presentation
Délibération de la CRE du 9 janvier 2025 portant projet de décision sur le tarif d’utilisation des terminaux méthaniers régulés (ATTM7)
Délibération de la CRE du 9 janvier 2025 portant décision relative à la définition du budget cible du projet Ulysse d’Elengy
Délibération de la CRE du 9 janvier 2025 portant décision relative à l’offre commerciale des terminaux méthaniers régulés d’Elengy
Avis n° 2024-XXX
Décision n° 2024-024
Consultation publique du 17 juillet 2024 relative à l’encadrement de l’instruction des demandes de mutualisation des raccordements des consommateurs au réseau public de transport
Projet décret mutualisation raccordements
PowerPoint Presentation
Délibération de la CRE du 9 janvier 2025 portant projet de décision sur le tarif d’utilisation des terminaux méthaniers régulés (ATTM7)
Délibération de la CRE du 9 janvier 2025 portant décision relative à la définition du budget cible du projet Ulysse d’Elengy
Délibération de la CRE du 9 janvier 2025 portant décision relative à l’offre commerciale des terminaux méthaniers régulés d’Elengy
arcom.fr
L’Arcom rejoint le réseau global des régulateurs de la sureté en ligne | Arcom
L'Arcom est l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, née de la fusion du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).
ccianet.org
CCIA response to BEREC consultation on Draft Report on Cloud and Edge Computing Services - CCIA
legifrance.gouv.fr
Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au taux 2024 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution d'électricité pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - Légifrance
Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au taux 2024 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics ...
autorite-transports.fr
Fixation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables aux aérodromes de Lyon-Bron et Lyon-Saint Exupéry à compter du 1er septembre 2024 - Décision n° 2024-054 - ART
Décision de fixation des tarifs des redevances aéroportuaires notifiée à l’exploitant. Formalités au titre de la protection du secret des […]
acer.europa.eu
ACER webinar: draft network code on demand response | www.acer.europa.eu
On 8 May 2024, ACER received the electricity system operators’ proposal for an EU-wide network code on demand response. The proposal was drafted by the EU Distribution System Operators Entity (EU DSO Entity) and the European Network of Transmission System Operators (ENTSO-E).
acer.europa.eu
PC_2024_E_07 - Public consultation on the draft network code on demand response | www.acer.europa.eu
ecologie.gouv.fr
Indépendance et impartialité de SNCF Réseau : François Durovray prend connaissance du rapport de l'Autorité de régulation des transports | Ministère du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation Ministère de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques Ministère du Logement et de la Rénovation urbaine
François Durovray, ministre délégué chargé des transports, a pris connaissance du rapport rendu public ce 10 octobre 2024 par l’Autorité de régulation des transports et relatif au « code de bonne conduite et l’indépendance du gestionnaire d’infrastructure SNCF Réseau ».
cre.fr
La CRE publie deux décisions et un projet de décision concernant les terminaux méthaniers régulés d’Elengy
easa-alliance.org
EASA appoints Ludovic Basset as new Director General | EASA – European Advertising Standards Alliance
<p>PRESS RELEASE The European Advertising Standards Alliance (EASA) is pleased to announce the appointment of Ludovic Basset as its new Director General, effective 3 March 2025. Before joining EASA, Ludovic Basset led the EU affairs practice of US automaker General Motors. His 20 years of experience in Brussels includes senior leadership roles within European organisations, […]</p>
linkedin.com
https://www.linkedin.com/in/ludovic-basset-11b18a1a/
easa-alliance.org
In Memory of our Director General, Lucas Boudet | EASA – European Advertising Standards Alliance
<p>It is with deep sorrow that we inform you that our wonderful Director General, Lucas Boudet, has passed away. Lucas was a warm, kind and brilliant leader whose commitment and vision have left an indelible mark on our organisation. We will remember him for his contribution and dedication. He has left an enduring legacy in […]</p>
autorite-transports.fr
https://www.autorite-transports.fr/wp-content/uploads/2025/03/decision-n-2025-014_vnc.pdf
autorite-transports.fr
https://www.autorite-transports.fr/wp-content/uploads/2025/04/avis-n-2025-023-vnc.pdf