Contexte

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Sujet

Route 1342 Énergies renouvelables 1021 Ferroviaire 943 Nucléaire 940 Données personnelles 711 Transport aérien 672 Pesticides 641 Audiovisuel 620 Gaz 613 Financement des infrastructures 593 Régulation des contenus sur Internet 543 Changement climatique 531 Élection présidentielle 2022 523 Intelligence artificielle 510 Biodiversité - Environnement 502 Électricité 502 Automobile 493 Financement - Énergie 492 Émissions des véhicules 485 Transport maritime 482 Efficacité énergétique 480 Télécoms 476 Planification écologique 468 Politique énergétique 415 Réseaux 399 Transport urbain 395 Application de la loi Climat et résilience 375 Transports publics 373 Élections européennes 2024 353 Le règlement sur les services numériques (DSA) 347 Concurrence dans la tech 329 Données personnelles de santé 329 Économie circulaire - Environnement 329 Transition énergétique 326 Budget 2025 321 Les gens de la santé 320 Pollutions - Environnement 268 Véhicules électriques 259 Guerre en Ukraine 258 Budget de l'UE après 2020 257 Lobbying 254 Droit d'auteur 251 Eau - Environnement 249 Le RGPD 247 Médicament 247 Agriculture 244 Pacte vert (Green deal) et transports 244 Gouvernance de la santé 240 Tarifs de l'énergie 240 Cybersécurité 239 Déchets - Environnement 232 Recherche en santé 231 Éolien 231 Élevage 228 Agriculture et environnement 218 Green Deal et alimentation 216 Commission (2024-2029) 215 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 215 Intelligence artificielle en santé 211 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 211 Hydrogène 210 Dispositifs médicaux 209 Aéroports 207 Les gens du numérique 204 Substances chimiques 202 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 201 Paquet climat - Transports 194 Paquet européen droit d'auteur 192 Budget 2024 190 Financements - Environnement 189 Impact environnemental du numérique 187 Solaire 186 Sécurité d'approvisionnement 185 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 182 Programmation énergie-climat 180 Politique environnementale 177 Politique Agricole Commune 174 Plastiques 167 Vélo 167 Transport fluvial 166 Bien-être animal 164 Vie du Parlement européen (9e législature) 164 Financement du système de santé 162 Autoroutes 161 Ports 161 Industries de santé 159 La relance post-coronavirus 157 Décentralisation 156 Vie du Parlement européen (10e législature) 156 Paquet climat - Énergie 150 La crise du coronavirus 148 Projet de loi d'orientation des mobilités 146 Semences 145 Justice - Environnement 143 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 143 Publicité en ligne 142 Politique industrielle et numérique 140 Paquet mobilité 139 Émissions de CO2 138 Finances publiques 137 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 135 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 135 Aménagement numérique 134 Election présidentielle 2017 134 Fiscalité de l'énergie 133 Fiscalité des transports 133 Marché européen du carbone (ETS) 133 Relations commerciales 133 Établissements de santé 133 Adaptation au changement climatique 132 OGM 132 Stratégie IA de la Commission européenne 132 E-commerce 131 Législatives 2024 131 Marchés de l'énergie 131 Forêts 130 Accès aux soins 128 Agroalimentaire 128 Concurrence - Énergie 126 Stratégie européenne des données de santé 126 Commerce international 125 Coronavirus 125 Mise en oeuvre de la loi Egalim 125 Plan France Très Haut Débit 124 Transparence et lobbying à Bruxelles 124 Simplification législative et administrative 122 Europe de la santé 120 Désinformation en ligne 119 Entreprise 118 Innovation en santé 118 Budgets français - Énergie 115 Fiscalité du numérique 115 Innovation 115 open data 115 Energies fossiles 114 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 113 Crise agricole 113 Pollution de l'air - Environnement 113 Taxis et VTC 112 Distribution d'énergie 111 Gestion des risques 110 Réforme de l'audiovisuel public 109 Régulation - Énergie 109 Second mandat d'Emmanuel Macron 109 Sûreté nucléaire 108 Zone euro 108 Données des transports 107 Santé publique 107 La 5G 106 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 106 Budget 2023 105 Green Deal - Environnement 105 Presse 105 Règlement sur l'intelligence artificielle 105 Émissions aériennes 105 Mobilité - Énergie 104 Emmanuel Macron 2022 101 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 101 Cloud souverain 98 Protection des mineurs 98 Stratégie européenne pour les données 98 Sécurité dans les transports 98 Sécurité sanitaire 98 Biogaz 97 Coronavirus et Transports - France 97 Professions de santé 97 Health Data Hub 96 Agriculture - Environnement 95 Elections européennes 2019 (archives) 95 Charbon 94 Cybersurveillance 94 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 94 Transparence de la vie publique française 94 Gaz à effets de serre 93 PLFSS 93 Carbone et agriculture 92 Encadrement du lobbying en France 92 Transports intelligents 92 Fonctionnement des institutions 91 Parcours de soins 91 Relance post-coronavirus - Transports 91 Crise de l'énergie 90 Décentralisation énergétique 90 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 90 Espace numérique de santé 89 Démocratie environnementale 88 La Commission Leyen (2019-2024) 88 Green Deal 87 Plan stratégique national français 85 Pollution des sols 85 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 85 Accès au marché 84 Fret 83 Paquet pharmaceutique 83 Étiquetage 83 Régulateurs du numérique 82 Santé animale 82 Qualité de l'air 81 Règlement sur la liberté des médias 81 Concurrence 80 E-administration 80 Espace européen des données de santé 80 Réforme des institutions françaises 80 Libéralisation du transport ferroviaire 79 Vie politique en Europe 79 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 78 Evolutions des institutions de l'UE 77 Loi d'orientation agricole 75 Règlement e-privacy 75 Télémédecine 75 Téléphonie mobile 75 Equipements de réseau 74 Autonomie stratégique de l'Union 73 Entrepôt de données 73 Intelligence artificielle et droit d'auteur 73 Règlement emballages 73 Stockage d'énergie 73 Aléas climatiques 72 Détachement des travailleurs 72 Gestion de l'eau 72 Organisations - Environnement 72 Réforme du marché de l'électricité 72 Europe de la défense 71 Fiscalité 71 Sécurité routière 71 Engrais 70 Marchés de l'électricité 70 Relance post-Covid et numérique 70 Responsabilité sociale des plateformes 70 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 69 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 69 Accords commerciaux internationaux 68 Lutte contre le piratage 68 Marché du carbone 68 Justice 67 Marché de capacité 66 Changement climatique - Environnement 65 Objectif climatique 2040 65 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 65 Aménagement - Environnement 64 Budget de l'Union 2028-2034 64 Investissement 64 Nouvelles Techniques Génomiques 64 Agriculture biologique 63 Collectivités - Environnement 63 Déchets nucléaires 63 Soins de ville 63 Interconnexions énergétiques 62 Lutte contre le terrorisme 62 Recyclage 62 Industrie agroalimentaire 61 Directive InfoSoc 60 Elections législatives 2022 60 Gouvernement Barnier 60 Médecine de ville 60 Politique commerciale 60 Écophyto 60 Biodiversité 59 Consommation - Énergie 59 Distribution 59 Protection des consommateurs 59 Hydroélectricité 58 Les Républicains (LR) 58 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 58 Mer - Environnement 58 Cybersécurité en santé 57 Transport de gaz 57 Cabinets ministériels 56 Coronavirus - Énergie 56 Dieselgate 55 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 55 Vie du Sénat 55 Accord de transfert de données 54 Cabinets d’affaires publiques 54 Compétitivité de l'UE 54 Matières premières 54 RTE-T 54 Chaleur et froid 53 Transport d'électricité 53 Diesel 52 Etats généraux de l’information 52 Financement de la tech 52 Foncier 52 Rassemblement national (RN) 52 Yannick Jadot 2022 52 Biomasse 51 Etat de droit 51 Financement de la création 51 Loi Climat - Énergie 51 PFAS ("polluants éternels") 51 Valérie Pécresse 2022 51 Budgets annuels de l'UE 50 Free flow of data 50 Syndicalisme agricole 50 Viandes 50 Agenda parlementaire 49 Paquet gaz et hydrogène 49 Projet de loi sur l'espace numérique 49 Restauration de la nature 49 Réforme de l'Etat et de ses administrations 49 Installation - transmission 48 Nouvelles mobilités 48 Renouvellement des fréquences de la TNT 48 Aides d'Etat 47 Economie collaborative 47 Fonds structurels européens 47 IA générative 47 Produits chimiques : la révision de Reach 47 Renaissance 47 Mieux légiférer (UE) 46 Musique 46 Paquet télécoms 2016 46 Parti socialiste (PS) 46 Gouvernement Borne 45 Marché unique du numérique 45 Plan eau 45 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 45 Règlement écoconception 45 Ajustement carbone aux frontières 44 Autoconsommation 44 Jeux Olympiques 2024 44 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 44 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 44 Rénovation énergétique 44 Autocar 43 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 43 Green Deal - Énergie 43 LOM - Programmation des infrastructures 43 Transports et environnement 43 Auditions de la Commission von der Leyen 2 42 Coronavirus et transports - UE 42 Energie et agriculture 42 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 42 Prévention 42 Abeilles 41 Cinéma 41 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 41 Lait 41 Numérique et Santé 41 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 40 COP21 40 Election présidentielle 2017 et numérique 40 Les gens des médias 40 Risques - Environnement 40 Géoblocage 39 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 39 Droits des passagers 38 E-santé et Santé 38 La France insoumise (LFI) 38 Projet de loi industrie verte 38 Réforme de la sûreté nucléaire 38 Élections européennes 2014 38 Budget français - Environnement 37 Entreprises - Énergie 37 Politique industrielle & énergie 37 Accord commercial sur le Mercosur 36 Grandes cultures 36 PAC post-2027 36 Application de la loi Agec 35 Dumping social 35 Paquet routier 2 - Volet climat 35 Tarification des établissements 35 Anne Hidalgo 2022 34 Budget 2020 et transports 34 Budget européen de la santé 34 Gouvernement Bayrou 34 LOM - Mobilités propres et actives 34 Les gens de la tech 34 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 33 Ciel unique 33 Loi pour une république numérique (Lemaire) 33 Politique de cohésion post 2020 33 Réforme des retraites 33 Zéro artificialisation nette 33 reconnaissance faciale 33 Data - Énergie 32 Gouvernement Attal 32 Grand Paris 32 Mouvements affaires publiques 32 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 32 Régulation du lobbying 32 Commission Juncker (2014-2019) 31 Présidentielle 2017 et transports 31 Relations transatlantiques 31 Réemploi - Environnement 31 Énergie et environnement 31 Consigne 30 Elections régionales 2021 30 Interopérabilité 30 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 30 Recomposition politique à droite 30 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 30 réponse-IRA-énergie 30 Captage et stockage de CO2 (CCS) 29 Elections municipales 2020 29 La République en Marche (LRM) 29 Neutralité du net 29 Projet de loi 4D et transports 29 Santé-environnement 29 Code minier - Environnement 28 Désinformation 28 Marine Le Pen 2022 28 Menaces sanitaires 28 Paquet européen sur le e-commerce 28 Politique de cohésion 2014-2020 28 Réglementation - Énergie 28 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 27 Consommation - Environnement 27 Fruits et légumes 27 LOM - Gouvernance 27 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 27 Méthane - Énergie 27 NZIA 27 Protection de l'environnement 27 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 27 Bouclier démocratique européen 26 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 26 Cloud 26 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 26 PAC 2023-2027 26 Projet de loi de finances 2022 et transports 26 Règlement cable et satellite 26 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 26 Réduction des émissions industrielles 26 Fiscalité de l'environnement 25 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 25 Gouvernement ouvert 25 Loi Pacte 25 Loi d'accélération des énergies renouvelables 25 Politiques industrielles - environnement 25 Propriété intellectuelle 25 Social 25 copie privée 25 Biocarburant 24 Crise du Covid-19 et collectivités locales 24 Eric Zemmour 2022 24 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 24 Plan innovation santé 2030 24 Risques industriels 24 Usagers du système de santé 24 Vin 24 Budget 2021 et transports 23 Carburants 23 Entreprises - Environnement 23 Protéines 23 Règlement Soho 23 Textiles 23 identité numérique 23 Elections fédérales allemandes 2017 22 Gouvernance de la planification écologique 22 Grand débat 22 LOM - Numérique 22 Le projet de loi séparatismes 22 Négociations internationales - Environnement 22 Organisations - Énergie 22 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 22 Brexit - Énergie 21 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 Déchets d'équipements électriques et électroniques 21 Jean-Luc Mélenchon 2022 21 Paquet cybersécurité 21 Règlement sur les données 21 Traité plastiques 21 Transport d'énergie 21 Conflit d'intérêts 20 Energie et numérique 20 Espaces naturels 20 Gouvernance européenne de l'énergie 20 Jeu vidéo 20 Les premiers pas du président Macron 20 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 20 Projet de loi de finances 2019 et transports 20 Présidentielle 2017 - Énergie 20 Quatrième paquet ferroviaire 20 Sols agricoles 20 Élections européennes 2019 et numérique 20 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 19 Collectivités territoriales 19 Digital Fairness Act 19 HATVP 19 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 19 Pétrole 19 Soins de santé transfrontaliers 19 Sucre 19 Directive PSI 18 Directive eurovignette 18 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 18 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 18 Mesures de transition de la PAC 18 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 18 Relation franco-allemande 18 Règlement sur les relations plateformes-to-business 18 algorithme 18 Énergie - Environnement 18 Autorités administratives indépendantes 17 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Drones 17 Formation en santé 17 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 17 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 17 Recomposition politique à gauche 17 Stratégie aérienne de l'UE 17 Collecte des déchets 16 Education numérique 16 Elections législatives 2017 16 Loi sur les « fake news » 16 Parti populaire européen (PPE) 16 Relations UE/Russie 16 Règlement sur les médicaments critiques 16 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 15 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 15 Budget 2022 - Environnement 15 Fiscalité locale 15 Fonds européens 15 Interprofessions 15 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 15 Négociations conventionnelles 15 PFUE - Agro 15 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 15 Sécurité maritime 15 Brexit et transports 14 Espace Schengen 14 Identité et Démocratie (ID) 14 PLF 2018 - Transports 14 Paquet énergie-climat 14 Stratégie nationale pour la biodiversité 14 Concessions 13 Effacement 13 Elargissement de l'Union 13 Environnement et Santé 13 Hydrocarbures non conventionnels 13 InvestEU 13 Marchés publics 13 Modem 13 Passenger name record (PNR) 13 Smart grids 13 Élections régionales et transports 13 Brexit et alimentation 12 Chiffrement 12 Concurrence et médias 12 Covid 12 Economie circulaire 12 Fabien Roussel 2022 12 Les gens, les coulisses de la XVe législature 12 Miel 12 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 12 Objets connectés 12 Responsabilité sociale des entreprises 12 Règlement batteries et économie circulaire 12 Réforme ferroviaire française 12 Urbanisme - Environnement 12 Élections européennes - Énergie 12 Administration européenne 11 COP 15 Biodiversité 11 Elections chambres 11 Finance 11 Financement des réseaux télécoms 11 Gestion des déchets 11 Gouvernance de l'internet 11 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 11 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 11 Loi 3D 11 Mécanisme carbone aux frontières 11 Pacte vert et numérique 11 Portraits 11 Projet de loi 4D - Environnement 11 Projet de loi Pacte - Énergie 11 Ressources propres de l'Union 11 Think-tanks 11 Blockchain 10 Budget 2026 10 Christiane Taubira 2022 10 Concurrence et santé 10 Fonction publique 10 Gouvernance économique européenne 10 Identité numérique en santé 10 L'UE et ses voisins 10 Littoral 10 Livre numérique 10 Loi Pacte - Transports 10 Pacte industrie propre 10 Pouvoirs et environnement 10 Prix de l'énergie 10 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 10 Relations UE-Chine 10 Renew Europe (RE) 10 Responsabilité en matière de produits défectueux 10 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 10 Verts européens 10 COP 16 Biodiversité 9 Codes de réseau 9 Lanceur d'alerte 9 Mouvements dans l'administration française 9 PFUE - Environnement 9 Plan de relance - Agro 9 Réforme du travail (législature 2017-2022) 9 Énergo-intensifs 9 Accord commercial transatlantique - Tafta 8 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 8 Devoir de vigilance 8 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 8 Déchets ménagers 8 Fair share 8 Foncier - Environnement 8 Horizons 8 Mers et océans 8 PFUE et e-santé 8 Politique industrielle et transport 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Responsabilité élargie des producteurs 8 Aviation 7 COP29 7 Crise des gilets jaunes 7 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 7 Elections départementales 2021 7 Fiscalité de la culture 7 Gouvernance européenne de la santé 7 Gouvernement Castex 7 Industrie 4.0 7 Influence française en Europe 7 Logistique 7 Paquet « new deal for consumers » 7 Qatargate 7 Règlement sur la portabilité des contenus 7 Smart city 7 Transport scolaire 7 Élections sénatoriales 2023 7 Comitologie 6 Corruption 6 Grands projets - Environnement 6 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 6 Perturbateurs endocriniens 6 Projet de loi de finances 2017 6 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 6 Rémunération des professionnels 6 Réseau consulaire - Agro 6 Sobriété 6 Socialistes et démocrates (S&D) 6 Stationnement 6 Trains d'Équilibre du Territoire 6 Écosystèmes - Environnement 6 . 5 Arnaud Montebourg 2022 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 5 Elections sénatoriales 2017 5 Fintech 5 Numérique - Environnement 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Recours collectifs 5 Union bancaire 5 Élection présidentielle 2027 5 Élections au Medef 5 Élections européennes et transports 5 Agenda stratégique 2024-2029 4 Agro et Santé 4 Budget 2014-2020 4 Concurrence et audiovisuel 4 Concurrence intra-communautaire 4 Conseil national de la refondation (CNR) 4 Déchets du BTP 4 Elections chambres d'agriculture 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 Loi Notre 4 Mission pour les données de santé 4 Pouvoirs et Santé 4 Projet de loi de finances 2017 et transports 4 Projet de loi travail - El Khomri 4 Remboursement 4 Règlement Enisa 4 Écocide 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 COP30 3 Chronologie des médias 3 Conseil d'Etat 3 Coronavirus - Environnement 3 Crise de l'énergie dans les transports 3 Crise des réfugiés - UE 3 Eau - Énergie 3 Eaux minérales 3 ICPE 3 Loi Egalim 2 3 Nord Stream 2 3 PFUE - Énergie 3 Présidentielle - Agro 3 Régulation - Environnement 3 Tri des déchets 3 Bercy 2 COP28 2 Cabinets des commissaires européens 2 Conférence environnementale 2 Cumul des mandats 2 Données - Environnement 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Décarbonation des industries de santé 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 La Gauche au Parlement européen (The Left) 2 Marché unique 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 Organisations professionnelles - Agro 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Prairies 2 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 2 Secret des affaires 2 Transports et Santé 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Élections municipales 2026 2 Air intérieur 1 Cogénération 1 Elections sénatoriales 2020 1 Expérimentations 51 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Normes Euro 7 1 PLF2017 - Énergie 1 Pacte productif 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Projet de loi fraude fiscale (2018) 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Représentation permanente française à Bruxelles 1 Ressources propres 1 Tabac 1 Taxe sur les transactions financières 1