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Sujet

Route 2361 Ferroviaire 1801 Énergies renouvelables 1441 Régulation des contenus sur Internet 1438 Données personnelles 1410 Transport aérien 1352 Nucléaire 1252 Gaz 1209 Télécoms 998 Concurrence dans la tech 946 Le règlement sur les services numériques (DSA) 889 Audiovisuel 886 Changement climatique 856 Financement des infrastructures 811 Électricité 780 Transport maritime 775 Émissions des véhicules 764 Pesticides 731 Efficacité énergétique 720 Financement - Énergie 708 Transport urbain 705 Automobile 683 Guerre en Ukraine 624 Transports publics 623 Biodiversité - Environnement 570 Intelligence artificielle 564 Application de la loi Climat et résilience 521 Économie circulaire - Environnement 504 Le RGPD 480 Droit d'auteur 464 Élection présidentielle 2022 462 Réseaux 457 Taxis et VTC 439 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 437 Sécurité d'approvisionnement 430 Paquet européen droit d'auteur 429 Politique énergétique 429 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 416 Aéroports 406 Pacte vert (Green deal) et transports 399 Planification écologique 396 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 394 Transition énergétique 390 Déchets - Environnement 387 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 386 Élevage 384 Lobbying 382 Paquet climat - Transports 382 Budget 2025 381 Paquet climat - Énergie 381 E-commerce 380 Agriculture 377 Élections européennes 2024 364 Hydrogène 353 Pollutions - Environnement 348 Budget de l'UE après 2020 342 Publicité en ligne 339 Responsabilité sociale des plateformes 334 Les gens du numérique 332 Cybersécurité 329 Éolien 328 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 326 Décentralisation 322 Fiscalité du numérique 320 Véhicules électriques 319 Autoroutes 318 Données personnelles de santé 318 Budget 2024 306 La crise du coronavirus 303 Crise de l'énergie 297 Green Deal et alimentation 291 Vie du Parlement européen (9e législature) 284 Transport fluvial 279 Commission (2024-2029) 277 Ports 274 Médicament 273 Paquet mobilité 272 Transparence et lobbying à Bruxelles 268 Marché européen du carbone (ETS) 267 Justice - Environnement 261 La relance post-coronavirus 261 Tarifs de l'énergie 261 Mise en oeuvre de la loi Egalim 256 Coronavirus et Transports - France 255 Solaire 249 Eau - Environnement 248 Substances chimiques 243 Bien-être animal 239 Dispositifs médicaux 234 Gouvernance de la santé 233 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 233 Vie politique en Europe 230 Energies fossiles 227 Aménagement numérique 224 Commerce international 224 Economie collaborative 223 Intelligence artificielle en santé 222 Justice 222 Concurrence 221 Désinformation en ligne 221 Plastiques 220 La 5G 218 Plan France Très Haut Débit 218 Politique commerciale 218 Stratégie IA de la Commission européenne 218 Impact environnemental du numérique 215 Marchés de l'énergie 215 Financement du système de santé 214 Téléphonie mobile 211 Politique industrielle et numérique 208 Zone euro 208 Coronavirus 206 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 205 Politique Agricole Commune 204 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 203 Protection des mineurs 203 Encadrement du lobbying en France 202 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 202 Finances publiques 201 Fiscalité des transports 197 Vélo 196 Entreprise 195 Pollution de l'air - Environnement 195 Détachement des travailleurs 194 Sécurité dans les transports 194 La Commission Leyen (2019-2024) 193 Les gens de la e-santé 192 Elections européennes 2019 (archives) 190 Etat de droit 190 Forêts 188 Libéralisation du transport ferroviaire 188 Politique environnementale 188 Émissions de CO2 188 Projet de loi d'orientation des mobilités 187 Agriculture et environnement 185 Presse 185 Relations commerciales 183 Établissements de santé 183 Règlement sur l'intelligence artificielle 181 Fiscalité 179 Fiscalité de l'énergie 179 Les gens de la santé 176 Transport de gaz 175 Gaz à effets de serre 172 Règlement e-privacy 171 Marché du carbone 168 Sûreté nucléaire 168 Financements - Environnement 165 Transparence de la vie publique française 165 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 165 Concurrence - Énergie 164 Données des transports 164 Vie du Parlement européen (10e législature) 164 Accès aux soins 163 Industrie pharmaceutique 159 Stratégie européenne des données de santé 158 Cabinets ministériels 157 Professions de santé 155 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 151 Recherche en santé 150 Coronavirus et transports - UE 149 Europe de la santé 149 Agroalimentaire 148 Directive services de médias audiovisuels 148 Autonomie stratégique de l'Union 146 Budgets français - Énergie 146 Législatives 2024 145 open data 143 Accords commerciaux internationaux 142 Budget 2023 142 Réforme du marché de l'électricité 142 Gestion des risques 140 Lutte contre le terrorisme 140 Evolutions des institutions de l'UE 139 Charbon 137 Second mandat d'Emmanuel Macron 137 Adaptation au changement climatique 136 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 136 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 136 Mobilité - Énergie 135 Plan stratégique national français 135 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 134 Accès au marché 132 Directive InfoSoc 132 Santé animale 132 Aides d'Etat 131 Election présidentielle 2017 131 Paquet gaz et hydrogène 131 Télémédecine 131 Sécurité sanitaire 130 Émissions aériennes 130 Programmation énergie-climat 129 Crise agricole 127 Fonctionnement des institutions 126 Protection des consommateurs 126 Marchés de l'électricité 124 Règlement sur la liberté des médias 124 Cloud souverain 123 Marché de capacité 123 Règlement emballages 122 Cybersurveillance 121 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 121 Transports intelligents 120 Semences 119 Vie du Sénat 119 Fret 118 Green Deal - Environnement 117 Les Républicains (LR) 117 Sécurité routière 117 Réforme des institutions françaises 116 Stratégie européenne pour les données 116 Consommation - Énergie 114 Parcours de soins 114 Autocar 113 Accord de transfert de données 112 Décentralisation énergétique 111 Gouvernement Barnier 111 Coronavirus - Énergie 110 Médecine de ville 110 Green Deal 109 Réforme de l'audiovisuel public 109 RTE-T 108 Relance post-coronavirus - Transports 108 Agriculture - Environnement 107 Carbone et agriculture 106 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 106 PLFSS 105 Étiquetage 105 E-administration 103 Espace numérique de santé 103 Règlement sur les relations plateformes-to-business 103 Engrais 102 Espace européen des données de santé 102 Health Data Hub 102 OGM 102 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 102 Pollution des sols 101 Qualité de l'air 101 Paquet télécoms 2016 98 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 98 Dieselgate 97 Distribution d'énergie 97 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 97 Viandes 97 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 95 Interconnexions énergétiques 94 Distribution 92 Industrie agroalimentaire 92 Lutte contre le piratage 91 Paquet pharmaceutique 91 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 91 Démocratie environnementale 90 Biodiversité 88 Santé publique 88 Aménagement - Environnement 86 Droits des passagers 86 Marché unique du numérique 86 Projet de loi d'orientation agricole 86 Biogaz 85 Innovation 85 Soins de ville 84 Restauration de la nature 83 Régulateurs du numérique 83 Régulation du lobbying 83 Recyclage 82 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 82 Élections européennes 2014 82 Elections législatives 2022 81 Hydroélectricité 81 Relations transatlantiques 81 Elections régionales 2021 80 Energie et agriculture 80 LFSS 2024 80 Musique 80 COP21 79 Régulation - Énergie 79 Gouvernement Borne 78 Intelligence artificielle et droit d'auteur 78 Projet de loi 4D et transports 78 Projet de loi sur l'espace numérique 77 Agriculture biologique 76 Aléas climatiques 76 Auditions de la Commission von der Leyen 2 75 Lait 75 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 75 Règlement écoconception 75 Stockage d'énergie 75 Emmanuel Macron 2022 74 Equipements de réseau 74 Grand Paris 74 NZIA 74 Nouvelles mobilités 74 Dumping social 73 Gestion de l'eau 73 IA générative 73 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 73 Innovation en santé 72 Zéro artificialisation nette 72 Diesel 71 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 71 Ajustement carbone aux frontières 70 Entreprises - Énergie 69 Parti socialiste (PS) 69 Biomasse 68 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 68 Loi pour une république numérique (Lemaire) 68 Chaleur et froid 67 Changement climatique - Environnement 67 Renaissance 67 Les gens des médias 66 Projet de loi industrie verte 66 Transport d'électricité 66 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 65 Foncier 65 Investissement 65 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 65 Relance post-Covid et numérique 65 Simplification législative et administrative 65 Brexit et transports 64 Ciel unique 64 Collectivités - Environnement 64 Free flow of data 64 Gouvernement Attal 64 Objectif climatique 2040 64 Syndicalisme agricole 64 Budget 2020 et transports 63 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 63 réponse-IRA-énergie 63 Europe de la défense 62 Accord commercial sur le Mercosur 61 Nouvelles Techniques Génomiques 61 Organisations - Environnement 61 Budgets annuels de l'UE 60 Déchets nucléaires 60 E-santé et Santé 60 Entrepôt de données 60 Green Deal - Énergie 60 Neutralité du net 59 Rassemblement national (RN) 59 Réforme de l'Etat et de ses administrations 59 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 58 Recomposition politique à droite 58 Réforme des retraites 58 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 57 Commission Juncker (2014-2019) 57 Grandes cultures 56 Jeux Olympiques 2024 56 Paquet routier 2 - Volet climat 56 Quatrième paquet ferroviaire 56 Règlement cable et satellite 56 Elections municipales 2020 55 Loi Climat - Énergie 55 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 55 Matières premières 55 Numérique et Santé 55 Les gens de la tech 53 Méthane - Énergie 53 Renouvellement des fréquences de la TNT 53 Application de la loi Agec 52 Pétrole 52 Règlement batteries et économie circulaire 52 Réduction des émissions industrielles 52 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 51 Budget français - Environnement 51 Loi d'accélération des énergies renouvelables 51 Produits chimiques : la révision de Reach 50 Rénovation énergétique 50 Yannick Jadot 2022 50 reconnaissance faciale 50 Réforme de la sûreté nucléaire 49 Tarification des établissements 49 Agenda parlementaire 48 Géoblocage 48 Mer - Environnement 48 Plan eau 48 Risques - Environnement 48 Élections européennes 2019 et numérique 48 Budget 2021 et transports 47 Cabinets d’affaires publiques 47 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 47 Social 47 identité numérique 47 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 46 Installation - transmission 46 Négociations conventionnelles 46 Transports et environnement 46 Captage et stockage de CO2 (CCS) 45 Déchets d'équipements électriques et électroniques 45 Fonds structurels européens 45 Propriété intellectuelle 45 Qatargate 45 Brexit et alimentation 44 Gouvernance de la e-santé 44 Interprofessions 44 LOM - Programmation des infrastructures 44 Le projet de loi séparatismes 44 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 44 Projet de loi de finances 2022 et transports 44 Traité plastiques 44 Abeilles 43 Gouvernance européenne de l'énergie 43 Réglementation - Énergie 43 Sécurité maritime 43 Transport d'énergie 43 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 42 La France insoumise (LFI) 42 Menaces sanitaires 42 Mieux légiférer (UE) 42 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 41 Biocarburant 41 Crise des gilets jaunes 41 Cybersécurité en santé 41 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 41 Valérie Pécresse 2022 41 Vin 41 Écophyto 41 Accord commercial transatlantique - Tafta 40 Les premiers pas du président Macron 40 PFAS ("polluants éternels") 40 Stratégie aérienne de l'UE 40 Code minier - Environnement 39 Crise du Covid-19 et collectivités locales 39 LOM - Numérique 39 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 39 Règlement Soho 39 Sucre 39 algorithme 39 Énergie et environnement 39 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 38 Etats généraux de l’information 38 La République en Marche (LRM) 38 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 38 Consigne 37 Consommation - Environnement 37 LOM - Gouvernance 37 Loi 3D 37 Mouvements affaires publiques 37 Relation franco-allemande 37 Risques industriels 37 Brexit - Énergie 36 Elections fédérales allemandes 2017 36 Paquet européen sur le e-commerce 36 Relations UE/Russie 36 Réemploi - Environnement 36 Compétitivité de l'UE 35 Politique de cohésion 2014-2020 35 Prévention 35 Cinéma 34 Concessions 34 Directive PSI 34 Marchés publics 34 Parti populaire européen (PPE) 34 Data - Énergie 33 Gouvernement ouvert 33 Lanceur d'alerte 33 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 33 Recomposition politique à gauche 33 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 32 Santé-environnement 32 Textiles 32 Elargissement de l'Union 31 Entreprises - Environnement 31 LOM - Mobilités propres et actives 31 Usagers du système de santé 31 Financement de la création 30 Fiscalité de l'environnement 30 Grand débat 30 Loi Pacte 30 Politique de cohésion post 2020 30 Protéines 30 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 29 Paquet cybersécurité 29 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 29 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 28 Conflit d'intérêts 28 Elections législatives 2017 28 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 28 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 28 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 28 Organisations - Énergie 28 Politiques industrielles - environnement 28 Sols agricoles 28 Cloud 27 Drones 27 Désinformation 27 Fiscalité locale 27 Interopérabilité 27 L'UE et ses voisins 27 Négociations internationales - Environnement 27 Paquet énergie-climat 27 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 27 Directive eurovignette 26 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 26 Identité numérique en santé 26 Protection de l'environnement 26 Règlement sur les données 26 Trains d'Équilibre du Territoire 26 Énergo-intensifs 26 Chiffrement 25 Espace Schengen 25 Financement de la tech 25 Influence française en Europe 25 Jeu vidéo 25 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 25 Les gens, les coulisses de la XVe législature 25 PAC post-2027 25 Renew Europe (RE) 25 copie privée 25 Covid 24 Elections départementales 2021 24 Fruits et légumes 24 Gouvernance de la planification écologique 24 Gouvernement Castex 24 Industries de santé 24 Livre numérique 24 Loi sur les « fake news » 24 Élections sénatoriales 2023 24 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 23 Crise de l'énergie dans les transports 23 Election présidentielle 2017 et numérique 23 Fiscalité de la culture 23 Hydrocarbures non conventionnels 23 Mesures de transition de la PAC 23 Modem 23 Projet de loi 4D - Environnement 23 Responsabilité sociale des entreprises 23 Réforme ferroviaire française 23 Verts européens 23 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 22 Carburants 22 Gouvernance économique européenne 22 Objets connectés 22 Projet de loi de finances 2019 et transports 22 Concurrence et médias 21 Corruption 21 Fair share 21 Financement des réseaux télécoms 21 HATVP 21 PAC 2023-2027 21 Passenger name record (PNR) 21 Présidentielle 2017 et transports 21 Responsabilité en matière de produits défectueux 21 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 21 Administration européenne 20 Anne Hidalgo 2022 20 Aviation 20 Fonds européens 20 Marine Le Pen 2022 20 Nord Stream 2 20 PFUE - Agro 20 Sociaux et démocrates (S&D) 20 « Fairness check » 20 Autoconsommation 19 Collecte des déchets 19 Crise des réfugiés - UE 19 Effacement 19 Mécanisme carbone aux frontières 19 Paquet « new deal for consumers » 19 Soins de santé transfrontaliers 19 Élections régionales et transports 19 Blockchain 18 Energie et numérique 18 Espaces naturels 18 Présidentielle 2017 - Énergie 18 Relations UE-Chine 18 Autorités administratives indépendantes 17 Budget 2022 - Environnement 17 COP 15 Biodiversité 17 Cabinets des commissaires européens 17 Codes de réseau 17 Concurrence et santé 17 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 17 PLF 2018 - Transports 17 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 17 Règlement sur la portabilité des contenus 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 17 Urbanisme - Environnement 17 Economie circulaire 16 Portraits 16 Eric Zemmour 2022 15 Fonction publique 15 Gouvernance de l'internet 15 Identité et Démocratie (ID) 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 15 Mouvements dans l'administration française 15 Politique industrielle & énergie 15 Transport scolaire 15 Cumul des mandats 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Pacte vert et numérique 14 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 14 Projet de loi travail - El Khomri 14 Rémunération des professionnels 14 Élections européennes - Énergie 14 COP28 13 Finance 13 Formation en santé 13 ICPE 13 Projet de loi de finances 2017 13 Responsabilité élargie des producteurs 13 Ressources propres de l'Union 13 Gestion des déchets 12 Loi Egalim 2 12 PFUE - Environnement 12 Projet de loi de finances 2017 et transports 12 Transports et Santé 12 Union bancaire 12 Écosystèmes - Environnement 12 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 Déchets ménagers 11 Elections sénatoriales 2017 11 Environnement et Santé 11 Horizons 11 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 11 Recours collectifs 11 Réforme du travail (législature 2017-2022) 11 Réseau consulaire - Agro 11 Smart grids 11 Budget de l'Union 2028-2034 10 Loi Pacte - Transports 10 Plan de relance - Agro 10 Énergie - Environnement 10 Budget 2014-2020 9 Chronologie des médias 9 Fabien Roussel 2022 9 Géolocalisation 9 Industrie 4.0 9 Littoral 9 Miel 9 Numérique - Environnement 9 Plan innovation santé 2030 9 Projet de loi fraude fiscale (2018) 9 Secret des affaires 9 Think-tanks 9 Tri des déchets 9 . 8 Bercy 8 Cogénération 8 Concurrence intra-communautaire 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Elections chambres 8 Elections sénatoriales 2020 8 PFUE - Énergie 8 PFUE et e-santé 8 Pouvoirs et environnement 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Taxe sur les transactions financières 8 Écocide 8 Agenda stratégique 2024-2029 7 Arnaud Montebourg 2022 7 Christiane Taubira 2022 7 Devoir de vigilance 7 Déchets du BTP 7 Education numérique 7 Foncier - Environnement 7 Gouvernance européenne de la santé 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Présidentielle - Agro 7 Cancer 6 Comitologie 6 Loi Notre 6 Mission pour les données de santé 6 Normes Euro 7 6 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 6 Remboursement 6 Régulation - Environnement 6 Stationnement 6 Budget européen de la santé 5 COP 16 Biodiversité 5 Conseil d'Etat 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 5 Expérimentations 51 5 Gauche unitaire européenne (GUE) 5 Les Patriotes pour l'Europe 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 COP29 4 Données - Environnement 4 Eaux minérales 4 Fintech 4 InvestEU 4 Pacte productif 4 Perturbateurs endocriniens 4 Prairies 4 Prix de l'énergie 4 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 4 Règlement Enisa 4 Smart city 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Élections européennes et transports 4 Budget de l'Union 2028-2035 3 Concurrence et audiovisuel 3 Grands projets - Environnement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Organisations professionnelles - Agro 3 PLF2017 - Énergie 3 Projet de loi Pacte - Énergie 3 Représentation permanente française à Bruxelles 3 Sobriété 3 Socialistes et démocrates (S&D) 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Agro et Santé 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Loi NOME 2 Loi renseignement 2 Pouvoirs et Santé 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP30 1 Conférence environnementale 1 Coronavirus - Environnement 1 Eau - Énergie 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Marché unique 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Ressources propres 1 Élections au Medef 1