Contexte

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Sujet

Route 2083 Ferroviaire 1850 Données personnelles 1389 Transport aérien 1273 Régulation des contenus sur Internet 1187 Énergies renouvelables 1171 Télécoms 1066 Nucléaire 1040 Concurrence dans la tech 910 Audiovisuel 851 Le règlement sur les services numériques (DSA) 815 Financement des infrastructures 804 Transport urbain 742 Automobile 732 Transport maritime 730 Gaz 688 Transports publics 683 Intelligence artificielle 612 Pesticides 607 Émissions des véhicules 607 Changement climatique 599 Budget 2025 582 Application de la loi Climat et résilience 580 Efficacité énergétique 550 Électricité 536 Guerre en Ukraine 509 Planification écologique 482 Financement - Énergie 476 Aéroports 470 Biodiversité - Environnement 447 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 440 Les gens du numérique 438 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 421 Politique énergétique 415 Budget 2024 413 Le RGPD 410 Cybersécurité 404 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 388 Vie politique en Europe 376 Transition énergétique 358 Élection présidentielle 2022 350 Données personnelles de santé 344 Lobbying 342 Économie circulaire - Environnement 342 Droit d'auteur 337 Ports 337 Véhicules électriques 337 Décentralisation 328 Autoroutes 320 E-commerce 315 Élevage 312 Élections européennes 2024 311 Agriculture 310 Commission (2024-2029) 310 La crise du coronavirus 308 Éolien 308 Fiscalité du numérique 304 Aménagement numérique 289 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 286 Réseaux 286 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 285 Transport fluvial 276 Déchets - Environnement 274 Publicité en ligne 274 Intelligence artificielle en santé 273 Taxis et VTC 273 Coronavirus et Transports - France 269 Gouvernance de la santé 268 Plan France Très Haut Débit 267 Sécurité d'approvisionnement 259 Pacte vert (Green deal) et transports 258 Budget de l'UE après 2020 254 Projet de loi d'orientation des mobilités 252 Eau - Environnement 247 Impact environnemental du numérique 245 Cybersurveillance 244 Tarifs de l'énergie 243 Etat de droit 239 Pollutions - Environnement 236 La relance post-coronavirus 235 Paquet européen droit d'auteur 235 Hydrogène 233 Semences 231 La 5G 229 Stratégie IA de la Commission européenne 229 Dispositifs médicaux 228 Second mandat d'Emmanuel Macron 226 Médicament 225 Téléphonie mobile 224 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 224 Cabinets ministériels 223 Vélo 223 Libéralisation du transport ferroviaire 221 Finances publiques 219 Stratégie européenne des données de santé 216 Fiscalité des transports 215 Protection des mineurs 215 Les gens de la e-santé 214 Politique industrielle et numérique 213 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 211 OGM 207 Crise de l'énergie 202 Gouvernement Barnier 202 Agriculture et environnement 200 Stratégie européenne pour les données 200 Paquet climat - Énergie 197 Coronavirus 193 Zone euro 193 Vie du Parlement européen (9e législature) 192 Sécurité dans les transports 190 Transparence et lobbying à Bruxelles 190 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 188 Solaire 187 Financement du système de santé 186 Justice - Environnement 186 Green Deal et alimentation 184 Les gens de la santé 184 Cloud souverain 182 open data 182 Budget 2023 180 Données des transports 180 Paquet climat - Transports 180 Bien-être animal 179 Energies fossiles 177 Politique environnementale 177 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 177 Justice 176 Fiscalité 173 La Commission Leyen (2019-2024) 173 Responsabilité sociale des plateformes 170 Lutte contre le terrorisme 168 Établissements de santé 168 Marché européen du carbone (ETS) 166 Entreprise 162 Transparence de la vie publique française 162 Concurrence 161 Mise en oeuvre de la loi Egalim 160 Réforme de l'audiovisuel public 160 Fiscalité de l'énergie 159 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 159 Accès aux soins 156 E-administration 154 Politique commerciale 154 Règlement sur l'intelligence artificielle 154 Budgets français - Énergie 151 Désinformation en ligne 148 Directive services de médias audiovisuels 147 Législatives 2024 147 Politique Agricole Commune 147 Règlement e-privacy 147 Sûreté nucléaire 146 Charbon 144 Paquet mobilité 143 Substances chimiques 142 Commerce international 140 Réforme des institutions françaises 139 Aides d'Etat 137 Autonomie stratégique de l'Union 137 Encadrement du lobbying en France 137 Fonctionnement des institutions 137 Crise agricole 136 Economie collaborative 136 Gouvernement Borne 136 Presse 135 Règlement sur la liberté des médias 135 Vie du Parlement européen (10e législature) 134 Relations commerciales 133 Financements - Environnement 132 Innovation 128 Transports intelligents 128 Accord de transfert de données 127 Détachement des travailleurs 127 Concurrence - Énergie 126 Coronavirus et transports - UE 126 Elections européennes 2019 (archives) 126 Forêts 126 Sécurité routière 126 Professions de santé 125 Émissions de CO2 125 Recherche en santé 124 Plastiques 123 Protection des consommateurs 123 Fret 122 Industrie pharmaceutique 122 Programmation énergie-climat 121 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 121 Accès au marché 119 Gestion des risques 119 PLFSS 119 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 119 Nouvelles Techniques Génomiques 118 Pollution de l'air - Environnement 118 Marchés de l'énergie 117 Evolutions des institutions de l'UE 116 Santé animale 115 Agroalimentaire 113 Relance post-coronavirus - Transports 113 Sécurité sanitaire 113 Émissions aériennes 112 Gaz à effets de serre 111 Gouvernement Attal 109 Mobilité - Énergie 109 Adaptation au changement climatique 108 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 108 Espace numérique de santé 108 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 108 Europe de la santé 107 Agriculture - Environnement 106 Télémédecine 106 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 106 Autocar 105 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 101 Qualité de l'air 100 Vie du Sénat 99 Espace européen des données de santé 98 Marché de capacité 98 Projet de loi sur l'espace numérique 98 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 98 Marché du carbone 97 Projet de loi d'orientation agricole 97 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 96 Parcours de soins 96 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 96 Accords commerciaux internationaux 95 Plan stratégique national français 95 Hydroélectricité 94 LFSS 2024 94 Médecine de ville 94 Réforme du marché de l'électricité 94 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 94 Décentralisation énergétique 93 Elections législatives 2022 93 Coronavirus - Énergie 90 Paquet télécoms 2016 90 Étiquetage 90 Gestion de l'eau 89 Election présidentielle 2017 88 Green Deal - Environnement 88 Marchés de l'électricité 88 Soins de ville 88 Biogaz 87 Diesel 87 Health Data Hub 86 Marché unique du numérique 85 Neutralité du net 85 Réforme de l'Etat et de ses administrations 85 Régulation - Énergie 85 Budget 2020 et transports 84 Green Deal 84 Démocratie environnementale 82 Nouvelles mobilités 81 Dieselgate 80 Ciel unique 79 Innovation en santé 79 Lutte contre le piratage 79 Relance post-Covid et numérique 78 Transport de gaz 78 Zéro artificialisation nette 78 Projet de loi 4D et transports 77 Simplification législative et administrative 77 Industrie agroalimentaire 76 Aménagement - Environnement 75 Emmanuel Macron 2022 74 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 72 Engrais 72 Gouvernance européenne de l'énergie 72 Grand Paris 72 IA générative 72 Distribution d'énergie 71 Energie et agriculture 71 Foncier 71 Agriculture biologique 70 Écophyto 70 Consommation - Énergie 69 Santé publique 69 Élections européennes 2014 69 Collectivités - Environnement 68 Les Républicains (LR) 68 Loi pour une république numérique (Lemaire) 68 Organisations - Environnement 68 Relations transatlantiques 68 Réforme des retraites 68 Viandes 68 COP21 67 Pollution des sols 67 Projet de loi de finances 2022 et transports 67 Directive InfoSoc 66 Déchets nucléaires 66 Mer - Environnement 66 Régulateurs du numérique 66 Syndicalisme agricole 66 Auditions de la Commission von der Leyen 2 65 Changement climatique - Environnement 65 Musique 65 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 65 Paquet gaz et hydrogène 65 Les gens de la tech 64 Distribution 63 Droits des passagers 63 RTE-T 63 Biomasse 62 Compétitivité de l'UE 61 E-santé et Santé 61 Europe de la défense 61 Les gens des médias 61 Numérique et Santé 61 Commission Juncker (2014-2019) 60 Entreprises - Énergie 60 Intelligence artificielle et droit d'auteur 60 Investissement 60 Renouvellement des fréquences de la TNT 60 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 60 Budget 2021 et transports 59 Paquet pharmaceutique 59 Quatrième paquet ferroviaire 59 reconnaissance faciale 59 Aléas climatiques 58 Carbone et agriculture 58 Projet de loi industrie verte 58 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 57 Renaissance 57 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 57 Gouvernance de la e-santé 56 Chaleur et froid 55 Green Deal - Énergie 55 Installation - transmission 55 LOM - Gouvernance 55 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 55 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 55 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 55 Free flow of data 54 Règlement emballages 54 Objectif climatique 2040 53 Parti socialiste (PS) 53 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 53 identité numérique 53 Accord commercial sur le Mercosur 52 Dumping social 52 Elections fédérales allemandes 2017 52 Entrepôt de données 52 Gouvernement ouvert 52 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 52 Plan eau 52 Stockage d'énergie 52 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 51 Code minier - Environnement 51 Cybersécurité en santé 51 Elections régionales 2021 51 Le projet de loi séparatismes 51 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 51 Réforme de la sûreté nucléaire 51 Rénovation énergétique 51 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 50 Budget français - Environnement 50 Régulation du lobbying 50 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 49 Biodiversité 49 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 49 Budgets annuels de l'UE 49 Elections municipales 2020 49 LOM - Programmation des infrastructures 49 Loi d'accélération des énergies renouvelables 49 Equipements de réseau 48 Gouvernement Castex 48 Risques - Environnement 48 Cabinets d’affaires publiques 47 Propriété intellectuelle 47 Cinéma 46 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 46 Projet de loi de finances 2019 et transports 46 Recyclage 46 Restauration de la nature 46 Social 46 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 45 Brexit et transports 45 Grand débat 45 Mouvements affaires publiques 45 Transport d'électricité 45 Brexit et alimentation 44 Financement de la tech 44 LOM - Mobilités propres et actives 44 Tarification des établissements 44 Crise du Covid-19 et collectivités locales 43 Les premiers pas du président Macron 43 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 43 Abeilles 42 Grandes cultures 42 Loi Climat - Énergie 42 Organisations - Énergie 42 Rassemblement national (RN) 42 Application de la loi Agec 41 Chiffrement 41 LOM - Numérique 41 Agenda parlementaire 40 Ajustement carbone aux frontières 40 Lait 40 Loi Pacte 40 Énergie et environnement 40 Matières premières 39 Règlement sur les données 39 Règlement sur les relations plateformes-to-business 39 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 38 Mieux légiférer (UE) 38 Accord commercial transatlantique - Tafta 37 Consigne 37 Consommation - Environnement 37 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 37 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Pétrole 37 Réduction des émissions industrielles 37 Cloud 36 Crise des gilets jaunes 36 Interopérabilité 36 La France insoumise (LFI) 36 Protection de l'environnement 36 Relation franco-allemande 36 Data - Énergie 35 Géoblocage 35 Jeux Olympiques 2024 35 La République en Marche (LRM) 35 Marchés publics 35 Règlement écoconception 35 Menaces sanitaires 34 NZIA 34 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 33 Entreprises - Environnement 33 Risques industriels 33 copie privée 33 Fonction publique 32 Interconnexions énergétiques 32 Jeu vidéo 32 Négociations conventionnelles 32 Santé-environnement 32 Gouvernance de la planification écologique 31 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 31 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 31 PFAS ("polluants éternels") 31 Paquet cybersécurité 31 Paquet routier 2 - Volet climat 31 Prévention 31 Recomposition politique à droite 31 Réglementation - Énergie 31 réponse-IRA-énergie 31 Drones 30 Elargissement de l'Union 30 Energie et numérique 30 Fiscalité locale 30 Gouvernance de l'internet 30 L'UE et ses voisins 30 Loi 3D 30 Transports et environnement 30 Financement de la création 29 Fiscalité de l'environnement 29 Hydrocarbures non conventionnels 29 Industries de santé 29 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 29 Protéines 29 Vin 29 Yannick Jadot 2022 29 Élections européennes 2019 et numérique 29 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 28 Objets connectés 28 Usagers du système de santé 28 « Fairness check » 28 Carburants 27 Concessions 27 Espaces naturels 27 Fonds structurels européens 27 Fruits et légumes 27 Politiques industrielles - environnement 27 Recomposition politique à gauche 27 Transport d'énergie 27 Biocarburant 26 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 26 Conflit d'intérêts 26 Gouvernance économique européenne 26 Méthane - Énergie 26 PAC 2023-2027 26 Paquet européen sur le e-commerce 26 Projet de loi 4D - Environnement 26 Soins de santé transfrontaliers 26 Administration européenne 25 Election présidentielle 2017 et numérique 25 HATVP 25 Modem 25 PLF 2018 - Transports 25 Relations UE/Russie 25 Réemploi - Environnement 25 Trains d'Équilibre du Territoire 25 Autoconsommation 24 Budget 2022 - Environnement 24 Directive PSI 24 Fiscalité de la culture 24 Les gens, les coulisses de la XVe législature 24 Produits chimiques : la révision de Reach 24 Sécurité maritime 24 algorithme 24 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 23 Désinformation 23 Lanceur d'alerte 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Mouvements dans l'administration française 23 Relations UE-Chine 23 Blockchain 22 Crise de l'énergie dans les transports 22 Identité numérique en santé 22 Influence française en Europe 22 Sucre 22 Brexit - Énergie 21 Elections législatives 2017 21 Loi sur les « fake news » 21 PAC post-2027 21 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 21 Réforme ferroviaire française 21 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 21 Traité plastiques 21 Valérie Pécresse 2022 21 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 20 Concurrence et santé 20 Interprofessions 20 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 20 Loi Pacte - Transports 20 Parti populaire européen (PPE) 20 Responsabilité en matière de produits défectueux 20 Règlement sur la portabilité des contenus 20 Stratégie aérienne de l'UE 20 Urbanisme - Environnement 20 Anne Hidalgo 2022 19 Budget de l'Union 2028-2034 19 Captage et stockage de CO2 (CCS) 19 Concurrence et médias 19 Covid 19 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 19 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 19 Etats généraux de l’information 19 Financement des réseaux télécoms 19 Passenger name record (PNR) 19 Politique de cohésion 2014-2020 19 Portraits 19 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 19 Espace Schengen 18 Livre numérique 18 Paquet énergie-climat 18 Réforme du travail (législature 2017-2022) 18 Collecte des déchets 17 Elections départementales 2021 17 Finance 17 Fonds européens 17 Marine Le Pen 2022 17 Négociations internationales - Environnement 17 Politique industrielle & énergie 17 Projet de loi Pacte - Énergie 17 Règlement cable et satellite 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Sols agricoles 17 Élections européennes - Énergie 17 Autorités administratives indépendantes 16 Directive eurovignette 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Identité et Démocratie (ID) 16 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 16 Projet de loi travail - El Khomri 16 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 16 Présidentielle 2017 - Énergie 16 Présidentielle 2017 et transports 16 Qatargate 16 Renew Europe (RE) 16 Textiles 16 Union bancaire 16 Agenda stratégique 2024-2029 15 Cabinets des commissaires européens 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Transport scolaire 15 Énergo-intensifs 15 Déchets d'équipements électriques et électroniques 14 Pacte vert et numérique 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Ressources propres de l'Union 14 Smart grids 14 Élections sénatoriales 2023 14 Aviation 13 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 13 Gestion des déchets 13 Projet de loi de finances 2017 13 Règlement Soho 13 Règlement batteries et économie circulaire 13 Verts européens 13 Élections régionales et transports 13 COP 15 Biodiversité 12 Conseil national de la refondation (CNR) 12 Corruption 12 Economie circulaire 12 ICPE 12 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 12 PFUE - Agro 12 Pouvoirs et environnement 12 Réseau consulaire - Agro 12 Stratégie nationale pour la biodiversité 12 . 11 Bercy 11 Budget 2014-2020 11 Crise des réfugiés - UE 11 Environnement et Santé 11 Fair share 11 Foncier - Environnement 11 Mesures de transition de la PAC 11 Miel 11 Politique de cohésion post 2020 11 Déchets ménagers 10 Education numérique 10 Nord Stream 2 10 Plan de relance - Agro 10 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 10 Projet de loi de finances 2017 et transports 10 Rémunération des professionnels 10 Secret des affaires 10 Budget européen de la santé 9 Cancer 9 Chronologie des médias 9 Cogénération 9 Concurrence intra-communautaire 9 Fintech 9 Formation en santé 9 Mécanisme carbone aux frontières 9 Règlement Enisa 9 Régulation - Environnement 9 Sociaux et démocrates (S&D) 9 Écocide 9 Codes de réseau 8 Devoir de vigilance 8 Effacement 8 Géolocalisation 8 Loi Egalim 2 8 Paquet « new deal for consumers » 8 Plan innovation santé 2030 8 Recours collectifs 8 Responsabilité élargie des producteurs 8 Taxe sur les transactions financières 8 Think-tanks 8 Christiane Taubira 2022 7 Comitologie 7 Conseil d'Etat 7 Cumul des mandats 7 Horizons 7 Loi Notre 7 Prix de l'énergie 7 Projet de loi fraude fiscale (2018) 7 Représentation permanente française à Bruxelles 7 Transports et Santé 7 Écosystèmes - Environnement 7 COP28 6 COP29 6 Concurrence et audiovisuel 6 Eaux minérales 6 Elections sénatoriales 2017 6 Gouvernance européenne de la santé 6 Industrie 4.0 6 Littoral 6 Loi renseignement 6 Mission pour les données de santé 6 Numérique - Environnement 6 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 6 Agro et Santé 5 COP 16 Biodiversité 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 5 Elections chambres 5 Elections sénatoriales 2020 5 PFUE - Environnement 5 PFUE - Énergie 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Remboursement 5 Smart city 5 Sobriété 5 Tri des déchets 5 Énergie - Environnement 5 Budget de l'Union 2028-2035 4 Déchets du BTP 4 Eric Zemmour 2022 4 Expérimentations 51 4 Fabien Roussel 2022 4 Gauche unitaire européenne (GUE) 4 Grands projets - Environnement 4 Logistique 4 Normes Euro 7 4 Organisations professionnelles - Agro 4 PFUE et e-santé 4 PLF2017 - Énergie 4 Pacte productif 4 Prairies 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Stationnement 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élections au Medef 4 Arnaud Montebourg 2022 3 Conférence environnementale 3 Données - Environnement 3 Eau - Énergie 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Marché unique 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Présidentielle - Agro 3 Socialistes et démocrates (S&D) 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élections européennes et transports 3 COP30 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Les Patriotes pour l'Europe 2 Loi NOME 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Perturbateurs endocriniens 2 Pouvoirs et Santé 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Air intérieur 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 InvestEU 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Ressources propres 1 Élection présidentielle 2027 1