Contexte

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Sujet

Route 2736 Ferroviaire 2079 Données personnelles 1936 Transport aérien 1734 Concurrence dans la tech 1723 Énergies renouvelables 1676 Régulation des contenus sur Internet 1456 Télécoms 1392 Gaz 1319 Nucléaire 1268 Pesticides 1005 Financement - Énergie 989 Émissions des véhicules 971 Transport maritime 955 Changement climatique 946 Audiovisuel 930 Le règlement sur les services numériques (DSA) 905 Guerre en Ukraine 896 Financement des infrastructures 866 Électricité 852 Intelligence artificielle 796 Biodiversité - Environnement 781 Automobile 744 Efficacité énergétique 724 Économie circulaire - Environnement 714 Transport urbain 693 Pacte vert (Green deal) et transports 661 Le RGPD 659 Application de la loi Climat et résilience 648 Transports publics 644 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 607 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 588 Réseaux 577 Paquet climat - Transports 529 Paquet climat - Énergie 529 Droit d'auteur 523 Déchets - Environnement 510 Politique énergétique 493 Budget de l'UE après 2020 484 Budget 2025 480 Élections européennes 2024 480 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 478 Green Deal et alimentation 472 Pollutions - Environnement 471 Cybersécurité 467 Paquet européen droit d'auteur 463 Commission (2024-2029) 460 Les gens du numérique 458 Aéroports 457 Transparence et lobbying à Bruxelles 457 Hydrogène 456 Lobbying 451 Données personnelles de santé 445 Concurrence 444 Paquet mobilité 429 Transition énergétique 422 La crise du coronavirus 420 Sécurité d'approvisionnement 414 Marché européen du carbone (ETS) 406 Budget 2024 403 E-commerce 402 Publicité en ligne 390 Planification écologique 388 Élevage 386 La relance post-coronavirus 385 Vie du Parlement européen (9e législature) 382 Médicament 378 Substances chimiques 374 Éolien 368 Intelligence artificielle en santé 364 Fiscalité du numérique 355 Véhicules électriques 353 Crise de l'énergie 351 La Commission Leyen (2019-2024) 349 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 343 Vie du Parlement européen (10e législature) 343 Dispositifs médicaux 340 Commerce international 330 Tarifs de l'énergie 329 Politique Agricole Commune 324 Agriculture 323 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 321 Élection présidentielle 2022 321 Stratégie IA de la Commission européenne 314 Autoroutes 313 Gouvernance de la santé 312 Concurrence - Énergie 307 Ports 307 Eau - Environnement 306 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 305 Bien-être animal 303 Etat de droit 303 Libéralisation du transport ferroviaire 302 Transport fluvial 297 Justice - Environnement 296 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 295 Impact environnemental du numérique 293 Aménagement numérique 288 Politique industrielle et numérique 286 Décentralisation 285 La 5G 285 Plastiques 281 Politique commerciale 276 Agriculture et environnement 275 Taxis et VTC 266 Coronavirus et transports - UE 265 Solaire 262 Zone euro 262 Forêts 259 Plan France Très Haut Débit 259 Sécurité dans les transports 255 Semences 254 Elections européennes 2019 (archives) 253 Téléphonie mobile 253 Les gens de la santé 252 Stratégie européenne des données de santé 252 Coronavirus 251 Fiscalité 250 Marchés de l'énergie 249 Gaz à effets de serre 248 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 248 Projet de loi d'orientation des mobilités 247 Aides d'Etat 246 Détachement des travailleurs 246 Règlement e-privacy 235 Industrie pharmaceutique 234 Protection des mineurs 234 Accord de transfert de données 233 Europe de la santé 231 Energies fossiles 230 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 227 OGM 226 Coronavirus et Transports - France 225 Les gens de la e-santé 224 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 224 Accords commerciaux internationaux 219 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 219 Désinformation en ligne 216 Finances publiques 216 Pollution de l'air - Environnement 214 Politique environnementale 213 Marché du carbone 212 Réforme du marché de l'électricité 211 Émissions de CO2 211 Autonomie stratégique de l'Union 208 Cybersurveillance 207 Presse 207 Règlement sur l'intelligence artificielle 206 Marchés de l'électricité 205 Mise en oeuvre de la loi Egalim 202 Financement du système de santé 201 Lutte contre le terrorisme 199 Fiscalité des transports 196 Recherche en santé 195 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 195 Stratégie européenne pour les données 194 Green Deal 193 Crise agricole 192 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 192 Evolutions des institutions de l'UE 191 Transparence de la vie publique française 191 open data 191 Données des transports 187 Vie politique en Europe 184 Budget 2023 183 Financements - Environnement 182 Cloud souverain 181 Fiscalité de l'énergie 181 Responsabilité sociale des plateformes 181 Protection des consommateurs 178 Émissions aériennes 177 Justice 176 Transport de gaz 176 Encadrement du lobbying en France 175 Relations commerciales 172 Accès aux soins 168 Carbone et agriculture 168 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 168 Cabinets ministériels 167 Règlement emballages 167 Adaptation au changement climatique 166 Pollution des sols 164 Green Deal - Environnement 163 Paquet pharmaceutique 160 Transports intelligents 160 Dieselgate 159 Marché de capacité 159 Sécurité sanitaire 159 Démocratie environnementale 158 Législatives 2024 157 Gestion des risques 156 Plan stratégique national français 155 Vélo 155 Entreprise 154 Hydroélectricité 154 Accès au marché 149 Mobilité - Énergie 149 Directive InfoSoc 148 Règlement sur la liberté des médias 147 Réforme des institutions françaises 147 Étiquetage 147 Directive services de médias audiovisuels 146 Restauration de la nature 144 Agroalimentaire 143 Paquet gaz et hydrogène 143 Professions de santé 143 Fonctionnement des institutions 142 Programmation énergie-climat 142 Second mandat d'Emmanuel Macron 142 Vie du Sénat 142 Biodiversité 140 Charbon 140 Economie collaborative 140 Marché unique du numérique 138 Paquet télécoms 2016 138 Sûreté nucléaire 138 Agriculture - Environnement 134 PLFSS 134 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 134 Réforme de l'audiovisuel public 134 Santé publique 133 Télémédecine 133 Recyclage 132 RTE-T 131 Établissements de santé 131 Budgets français - Énergie 130 E-administration 130 Sécurité routière 130 Engrais 128 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 125 Fret 124 Projet de loi sur l'espace numérique 124 Relance post-coronavirus - Transports 124 Innovation 123 Diesel 122 Médecine de ville 122 Free flow of data 121 Gouvernement Barnier 121 Qualité de l'air 121 Projet de loi industrie verte 120 Espace européen des données de santé 119 Nouvelles Techniques Génomiques 119 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 118 Régulation - Énergie 118 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 117 Santé animale 117 Innovation en santé 116 Neutralité du net 116 Ajustement carbone aux frontières 114 Espace numérique de santé 114 Projet de loi d'orientation agricole 114 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 113 Droits des passagers 112 Aléas climatiques 111 Elections législatives 2022 111 Objectif climatique 2040 110 Matières premières 109 Parcours de soins 108 Stockage d'énergie 108 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 107 Paquet routier 2 - Volet climat 107 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 107 Biogaz 106 Green Deal - Énergie 106 LFSS 2024 106 Règlement écoconception 106 Energie et agriculture 105 IA générative 105 Budgets annuels de l'UE 104 Décentralisation énergétique 103 Intelligence artificielle et droit d'auteur 102 Viandes 102 Autocar 101 Industrie agroalimentaire 100 réponse-IRA-énergie 99 Auditions de la Commission von der Leyen 2 98 NZIA 98 Budget 2020 et transports 95 Les Républicains (LR) 95 Simplification législative et administrative 95 Agriculture biologique 94 Soins de ville 94 Ciel unique 93 Aménagement - Environnement 92 Zéro artificialisation nette 91 Entreprises - Énergie 90 Health Data Hub 90 Interconnexions énergétiques 90 Projet de loi 4D et transports 90 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 90 Élections européennes 2014 90 Coronavirus - Énergie 89 Foncier 89 Mer - Environnement 89 Cabinets d’affaires publiques 88 Chaleur et froid 87 Déchets nucléaires 87 Election présidentielle 2017 87 Gouvernement Borne 87 Biomasse 86 Distribution d'énergie 86 Loi Climat - Énergie 86 Réduction des émissions industrielles 86 Accord commercial sur le Mercosur 85 Mouvements affaires publiques 85 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 85 Règlement sur les relations plateformes-to-business 85 Gestion de l'eau 84 Lutte contre le piratage 84 reconnaissance faciale 84 Relations transatlantiques 83 Régulateurs du numérique 82 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 81 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 81 Brexit et transports 79 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 79 Changement climatique - Environnement 79 Dumping social 79 Les gens de la tech 79 Quatrième paquet ferroviaire 79 Renouvellement des fréquences de la TNT 79 Relance post-Covid et numérique 78 Commission Juncker (2014-2019) 77 Europe de la défense 77 Mieux légiférer (UE) 77 Numérique et Santé 77 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 75 Emmanuel Macron 2022 73 Equipements de réseau 73 Investissement 73 Produits chimiques : la révision de Reach 73 Transport d'électricité 73 Fonds structurels européens 72 E-santé et Santé 71 Géoblocage 71 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 71 Musique 71 Renaissance 71 Consommation - Énergie 70 Nouvelles mobilités 70 Élections européennes 2019 et numérique 70 Compétitivité de l'UE 69 Les gens des médias 69 Organisations - Environnement 69 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 68 Abeilles 67 Loi pour une république numérique (Lemaire) 67 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 67 Écophyto 67 Installation - transmission 66 Règlement cable et satellite 66 Collectivités - Environnement 65 Distribution 65 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 65 COP21 64 Gouvernance européenne de l'énergie 64 Menaces sanitaires 64 Propriété intellectuelle 64 Captage et stockage de CO2 (CCS) 63 Syndicalisme agricole 63 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 62 Réforme des retraites 62 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 61 Réglementation - Énergie 61 identité numérique 61 Loi d'accélération des énergies renouvelables 60 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 60 Méthane - Énergie 60 Projet de loi de finances 2022 et transports 60 Réforme de l'Etat et de ses administrations 60 Application de la loi Agec 59 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 59 Stratégie aérienne de l'UE 59 Budget 2021 et transports 57 Consommation - Environnement 57 Règlement batteries et économie circulaire 57 Sécurité maritime 57 Elections régionales 2021 56 Loi Pacte 56 Risques - Environnement 56 Code minier - Environnement 55 Elections municipales 2020 55 Parti socialiste (PS) 55 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 54 Entrepôt de données 54 Gouvernement Attal 54 Lait 54 Négociations conventionnelles 54 Politique de cohésion post 2020 54 Réemploi - Environnement 54 Vin 54 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 53 Agenda parlementaire 53 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 53 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 53 Déchets d'équipements électriques et électroniques 52 Gouvernance de la e-santé 52 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 52 Paquet cybersécurité 52 Paquet européen sur le e-commerce 52 Plan eau 52 Sols agricoles 52 Le projet de loi séparatismes 51 Politique de cohésion 2014-2020 51 Pétrole 51 Régulation du lobbying 51 Accord commercial transatlantique - Tafta 50 copie privée 50 Directive PSI 49 Jeux Olympiques 2024 49 PFAS ("polluants éternels") 49 Prévention 49 Rassemblement national (RN) 49 LOM - Programmation des infrastructures 48 Lanceur d'alerte 48 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 47 Budget français - Environnement 47 Cinéma 47 Cybersécurité en santé 47 Gouvernement ouvert 47 Protection de l'environnement 47 Entreprises - Environnement 46 Grand Paris 46 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 46 Qatargate 46 Biocarburant 45 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 45 Concurrence et santé 45 Grandes cultures 45 Objets connectés 45 Cabinets des commissaires européens 44 Mesures de transition de la PAC 44 Brexit et alimentation 43 Conflit d'intérêts 43 Consigne 43 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 43 Politiques industrielles - environnement 43 Énergie et environnement 43 Administration européenne 42 LOM - Gouvernance 42 La France insoumise (LFI) 42 La République en Marche (LRM) 42 Réforme de la sûreté nucléaire 42 Santé-environnement 42 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 41 Organisations - Énergie 41 Textiles 41 Cloud 40 Drones 40 Industries de santé 40 Interopérabilité 40 Jeu vidéo 40 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 40 Protéines 40 Soins de santé transfrontaliers 40 Relation franco-allemande 39 Règlement Soho 39 Chiffrement 38 LOM - Mobilités propres et actives 38 Relations UE/Russie 38 Règlement sur les données 38 LOM - Numérique 37 Loi 3D 37 Marchés publics 37 Projet de loi de finances 2019 et transports 37 Transport d'énergie 37 Crise du Covid-19 et collectivités locales 36 Elections fédérales allemandes 2017 36 Financement de la tech 36 Fruits et légumes 36 PAC post-2027 36 Paquet énergie-climat 36 Brexit - Énergie 35 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 35 Grand débat 35 Les premiers pas du président Macron 35 Concessions 34 Elargissement de l'Union 34 Fiscalité de l'environnement 34 Les gens, les coulisses de la XVe législature 34 Loi sur les « fake news » 34 Passenger name record (PNR) 34 Recomposition politique à droite 34 Risques industriels 34 Transports et environnement 34 Concurrence et médias 33 Covid 33 Financement de la création 33 Projet de loi 4D - Environnement 33 Renew Europe (RE) 33 Rénovation énergétique 33 Crise des gilets jaunes 32 Directive eurovignette 32 Etats généraux de l’information 32 Politique industrielle & énergie 32 Social 32 Autoconsommation 31 Gouvernance économique européenne 31 Gouvernement Castex 31 Hydrocarbures non conventionnels 31 Influence française en Europe 31 Interprofessions 31 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 31 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 31 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 31 PFUE - Agro 31 Tarification des établissements 31 Énergo-intensifs 31 Collecte des déchets 30 Loi Pacte - Transports 30 Mécanisme carbone aux frontières 30 PLF 2018 - Transports 30 Parti populaire européen (PPE) 30 algorithme 30 « Fairness check » 30 Budget de l'Union 2028-2034 29 Codes de réseau 29 Relations UE-Chine 29 Sucre 29 Data - Énergie 28 Economie circulaire 28 Livre numérique 28 Règlement sur la portabilité des contenus 28 Réforme ferroviaire française 28 Blockchain 27 Fonction publique 27 L'UE et ses voisins 27 Modem 27 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 27 Désinformation 26 Elections législatives 2017 26 Financement des réseaux télécoms 26 Miel 26 Pacte vert et numérique 26 Usagers du système de santé 26 Valérie Pécresse 2022 26 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 25 Fonds européens 25 Identité numérique en santé 25 Négociations internationales - Environnement 25 PAC 2023-2027 25 Responsabilité en matière de produits défectueux 25 Yannick Jadot 2022 25 Carburants 24 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 24 Fiscalité locale 24 Gouvernance de la planification écologique 24 Élections européennes - Énergie 24 Élections sénatoriales 2023 24 Espace Schengen 23 Espaces naturels 23 Fair share 23 Finance 23 Traité plastiques 23 Autorités administratives indépendantes 22 Budget 2022 - Environnement 22 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 22 Energie et numérique 22 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 22 Marine Le Pen 2022 21 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 21 Trains d'Équilibre du Territoire 21 Verts européens 21 Aviation 20 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 20 Corruption 20 Election présidentielle 2017 et numérique 20 Gestion des déchets 20 Ressources propres de l'Union 20 Écosystèmes - Environnement 20 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 19 Gouvernance de l'internet 19 Règlement Enisa 19 Sociaux et démocrates (S&D) 19 Effacement 18 Paquet « new deal for consumers » 18 Présidentielle 2017 et transports 18 Crise des réfugiés - UE 17 Fiscalité de la culture 17 Portraits 17 Agenda stratégique 2024-2029 16 Budget européen de la santé 16 Elections départementales 2021 16 HATVP 16 Jean-Luc Mélenchon 2022 16 Mouvements dans l'administration française 16 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 16 Union bancaire 16 Urbanisme - Environnement 16 Cancer 15 Projet de loi travail - El Khomri 15 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 15 Recomposition politique à gauche 15 Smart grids 15 Élections régionales et transports 15 Anne Hidalgo 2022 14 COP 15 Biodiversité 14 Cogénération 14 Comitologie 14 Education numérique 14 Identité et Démocratie (ID) 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Projet de loi de finances 2017 14 Présidentielle 2017 - Énergie 14 Responsabilité élargie des producteurs 14 COP29 13 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 13 Crise de l'énergie dans les transports 13 Déchets ménagers 13 Environnement et Santé 13 Fintech 13 ICPE 13 Pouvoirs et environnement 13 Recours collectifs 13 Réforme du travail (législature 2017-2022) 13 Budget 2014-2020 12 Chronologie des médias 12 Concurrence intra-communautaire 12 Devoir de vigilance 12 Elections sénatoriales 2017 12 Elections sénatoriales 2020 12 Gouvernance européenne de la santé 12 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 12 Projet de loi Pacte - Énergie 12 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 12 Responsabilité sociale des entreprises 12 Réseau consulaire - Agro 12 Foncier - Environnement 11 Industrie 4.0 11 PFUE - Environnement 11 Plan innovation santé 2030 11 Déchets du BTP 10 Littoral 10 Nord Stream 2 10 Pacte productif 10 Prix de l'énergie 10 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 10 Secret des affaires 10 Bercy 9 Cumul des mandats 9 PFUE et e-santé 9 Projet de loi fraude fiscale (2018) 9 Rémunération des professionnels 9 Tri des déchets 9 Écocide 9 COP28 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Eaux minérales 8 Eric Zemmour 2022 8 Formation en santé 8 Géolocalisation 8 Horizons 8 InvestEU 8 Loi Egalim 2 8 Loi Notre 8 Perturbateurs endocriniens 8 Plan de relance - Agro 8 Projet de loi de finances 2017 et transports 8 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Taxe sur les transactions financières 8 Transport scolaire 8 Énergie - Environnement 8 . 7 Concurrence et audiovisuel 7 PFUE - Énergie 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Élections européennes et transports 7 Christiane Taubira 2022 6 Intégration sectorielle - Énergie 6 Mission pour les données de santé 6 Régulation - Environnement 6 Loi renseignement 5 Normes Euro 7 5 Remboursement 5 Représentation permanente française à Bruxelles 5 Smart city 5 Sobriété 5 Transports et Santé 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Arnaud Montebourg 2022 4 Budget de l'Union 2028-2035 4 COP 16 Biodiversité 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Expérimentations 51 4 Fabien Roussel 2022 4 Filières à responsabilité élargie du producteur 4 Gauche unitaire européenne (GUE) 4 Grands projets - Environnement 4 Marché unique 4 Numérique - Environnement 4 Organisations professionnelles - Agro 4 Prairies 4 Stationnement 4 Think-tanks 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Conseil d'Etat 3 Elections chambres 3 Les Patriotes pour l'Europe 3 Logistique 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Pouvoirs et Santé 3 Présidentielle - Agro 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Agro et Santé 2 Conférence environnementale 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Loi NOME 2 PLF2017 - Énergie 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Ressources propres 2 Socialistes et démocrates (S&D) 2 Élections au Medef 2 Air intérieur 1 COP30 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Eau - Énergie 1 Partenariat oriental 1 Small Business Act 1