Contexte

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Sujet

Route 2814 Ferroviaire 2188 Données personnelles 1996 Transport aérien 1834 Concurrence dans la tech 1797 Énergies renouvelables 1759 Régulation des contenus sur Internet 1608 Télécoms 1421 Gaz 1415 Nucléaire 1367 Pesticides 1102 Financement - Énergie 1098 Émissions des véhicules 1057 Audiovisuel 1031 Le règlement sur les services numériques (DSA) 1019 Transport maritime 1017 Intelligence artificielle 970 Guerre en Ukraine 967 Changement climatique 966 Électricité 959 Financement des infrastructures 922 Automobile 896 Biodiversité - Environnement 872 Économie circulaire - Environnement 766 Efficacité énergétique 740 Pacte vert (Green deal) et transports 711 Transport urbain 698 Le RGPD 694 Transports publics 689 Budget 2025 680 Application de la loi Climat et résilience 649 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 647 Réseaux 626 Commission (2024-2029) 613 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 588 Paquet climat - Transports 575 Droit d'auteur 551 Les gens de la santé 540 Paquet climat - Énergie 537 Déchets - Environnement 536 Pollutions - Environnement 515 Politique énergétique 511 Cybersécurité 503 Données personnelles de santé 492 Green Deal et alimentation 492 Hydrogène 489 Budget de l'UE après 2020 485 Commerce international 482 Lobbying 481 Aéroports 479 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 478 Sécurité d'approvisionnement 476 Élections européennes 2024 473 Transparence et lobbying à Bruxelles 472 Paquet européen droit d'auteur 463 Les gens du numérique 459 E-commerce 455 Élevage 454 Concurrence 453 Transition énergétique 444 Marché européen du carbone (ETS) 434 Médicament 431 Paquet mobilité 431 Véhicules électriques 422 La crise du coronavirus 420 Publicité en ligne 416 Substances chimiques 414 Budget 2024 411 Planification écologique 410 Intelligence artificielle en santé 409 Eau - Environnement 401 Dispositifs médicaux 396 Gouvernance de la santé 388 La relance post-coronavirus 386 Vie du Parlement européen (9e législature) 382 Éolien 378 Vie du Parlement européen (10e législature) 377 Fiscalité du numérique 360 Politique Agricole Commune 356 Crise de l'énergie 354 La Commission Leyen (2019-2024) 352 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 343 Industries de santé 343 Tarifs de l'énergie 342 PLFSS 338 Agriculture et environnement 334 Autoroutes 329 Agriculture 328 Bien-être animal 323 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 323 Élection présidentielle 2022 321 Transport fluvial 320 Impact environnemental du numérique 319 Justice - Environnement 314 Libéralisation du transport ferroviaire 314 Stratégie IA de la Commission européenne 314 Politique industrielle et numérique 313 Concurrence - Énergie 311 Simplification législative et administrative 311 Ports 310 Etat de droit 309 Protection des mineurs 308 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 305 Plastiques 303 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 295 Solaire 291 Aménagement numérique 288 Décentralisation 286 La 5G 285 Politique commerciale 284 Forêts 283 Règlement sur l'intelligence artificielle 282 Semences 278 Aides d'Etat 276 Financement du système de santé 273 Désinformation en ligne 271 Sécurité dans les transports 271 Gaz à effets de serre 266 Taxis et VTC 266 Coronavirus et transports - UE 265 Zone euro 262 Plan France Très Haut Débit 260 Marchés de l'énergie 259 Elections européennes 2019 (archives) 253 Téléphonie mobile 253 Stratégie européenne des données de santé 252 Coronavirus 251 Fiscalité 251 OGM 250 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 248 Accords commerciaux internationaux 247 Projet de loi d'orientation des mobilités 247 Détachement des travailleurs 246 Financements - Environnement 245 Cybersurveillance 243 Energies fossiles 242 Règlement e-privacy 242 Europe de la santé 241 Presse 239 Accord de transfert de données 238 Émissions de CO2 229 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 228 Recherche en santé 227 Relations commerciales 227 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 227 Coronavirus et Transports - France 226 Marché du carbone 224 Protection des consommateurs 224 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 224 Accès aux soins 223 Finances publiques 221 Pollution de l'air - Environnement 221 Marchés de l'électricité 220 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 219 Mise en oeuvre de la loi Egalim 219 Politique environnementale 219 Autonomie stratégique de l'Union 214 Crise agricole 212 Réforme du marché de l'électricité 212 Cloud souverain 211 Fiscalité des transports 205 Données des transports 200 Lutte contre le terrorisme 200 Green Deal 198 Stratégie européenne pour les données 196 Transparence de la vie publique française 194 Vie politique en Europe 194 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 193 Relations transatlantiques 192 Evolutions des institutions de l'UE 191 open data 191 Adaptation au changement climatique 187 Fiscalité de l'énergie 187 Budget 2023 185 Émissions aériennes 183 Responsabilité sociale des plateformes 181 Paquet pharmaceutique 179 Cabinets ministériels 177 Justice 177 Transport de gaz 177 Encadrement du lobbying en France 176 Professions de santé 176 Santé publique 176 Réforme de l'audiovisuel public 175 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 173 Démocratie environnementale 172 Règlement emballages 172 Green Deal - Environnement 171 Carbone et agriculture 170 Règlement sur la liberté des médias 169 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 169 Établissements de santé 169 Pollution des sols 167 Innovation 165 Agroalimentaire 164 Gestion des risques 164 Marché de capacité 164 Sécurité sanitaire 163 Vélo 163 Transports intelligents 160 Dieselgate 159 Hydroélectricité 159 Plan stratégique national français 159 Étiquetage 157 Intelligence artificielle et droit d'auteur 155 Législatives 2024 155 Entreprise 154 Réforme des institutions françaises 152 Fonctionnement des institutions 150 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 150 Vie du Sénat 150 Accès au marché 149 Mobilité - Énergie 149 Directive InfoSoc 148 Second mandat d'Emmanuel Macron 148 Sûreté nucléaire 148 Restauration de la nature 147 Charbon 146 Innovation en santé 146 Ajustement carbone aux frontières 145 Biodiversité 145 Espace numérique de santé 145 Programmation énergie-climat 144 Paquet gaz et hydrogène 143 Engrais 142 Agriculture - Environnement 140 Economie collaborative 140 Recyclage 140 Loi d'orientation agricole 139 Nouvelles Techniques Génomiques 139 Télémédecine 139 Marché unique du numérique 138 Paquet télécoms 2016 138 Médecine de ville 136 RTE-T 136 Espace européen des données de santé 135 Fret 135 Budgets français - Énergie 134 Gouvernement Barnier 134 Objectif climatique 2040 134 Sécurité routière 134 Projet de loi sur l'espace numérique 133 Santé animale 133 Compétitivité de l'UE 130 E-administration 130 Régulation - Énergie 129 Les gens de la tech 127 Europe de la défense 126 Qualité de l'air 126 Droits des passagers 125 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 125 Relance post-coronavirus - Transports 124 Accord commercial sur le Mercosur 123 Stockage d'énergie 123 Diesel 122 Matières premières 122 Budget de l'Union 2028-2034 121 Free flow of data 121 Gestion de l'eau 120 IA générative 120 Projet de loi industrie verte 120 Aléas climatiques 119 Energie et agriculture 119 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 119 Biogaz 118 Entreprises - Énergie 118 Parcours de soins 117 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 117 Neutralité du net 116 Agriculture biologique 113 NZIA 113 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 113 Green Deal - Énergie 112 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 112 Elections législatives 2022 111 Règlement écoconception 111 Aménagement - Environnement 110 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 107 Paquet routier 2 - Volet climat 107 Viandes 107 Renouvellement des fréquences de la TNT 106 Industrie agroalimentaire 105 Budgets annuels de l'UE 104 Zéro artificialisation nette 104 Décentralisation énergétique 103 Les Républicains (LR) 103 Health Data Hub 102 Autocar 101 réponse-IRA-énergie 99 Produits chimiques : la révision de Reach 97 Soins de ville 97 Ciel unique 96 Budget 2020 et transports 95 Chaleur et froid 95 Foncier 95 Cabinets d’affaires publiques 94 Les gens des médias 94 Mer - Environnement 94 Régulateurs du numérique 94 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 93 Interconnexions énergétiques 92 Réduction des émissions industrielles 92 Changement climatique - Environnement 90 Déchets nucléaires 90 Loi Climat - Énergie 90 Projet de loi 4D et transports 90 Élections européennes 2014 90 Auditions de la Commission von der Leyen 2 89 Biomasse 89 Coronavirus - Énergie 89 Mouvements affaires publiques 89 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 88 Election présidentielle 2017 87 Gouvernement Borne 87 Distribution d'énergie 86 Musique 86 Règlement sur les relations plateformes-to-business 86 Lutte contre le piratage 85 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 85 PAC post-2027 84 reconnaissance faciale 84 Dumping social 82 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 81 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 81 Politique industrielle & énergie 81 Syndicalisme agricole 81 Distribution 80 Installation - transmission 80 Brexit et transports 79 Quatrième paquet ferroviaire 79 Collectivités - Environnement 78 PFAS ("polluants éternels") 78 Relance post-Covid et numérique 78 Commission Juncker (2014-2019) 77 Mieux légiférer (UE) 77 Numérique et Santé 77 Organisations - Environnement 77 Renaissance 77 Cinéma 76 Cybersécurité en santé 76 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 75 Géoblocage 75 Investissement 75 Nouvelles mobilités 74 Emmanuel Macron 2022 73 Equipements de réseau 73 Financement de la tech 73 Transport d'électricité 73 Captage et stockage de CO2 (CCS) 72 Fonds structurels européens 72 Consommation - Énergie 71 E-santé et Santé 71 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 70 Élections européennes 2019 et numérique 70 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 68 Abeilles 67 Loi pour une république numérique (Lemaire) 67 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 67 Prévention 67 Agenda parlementaire 66 Financement de la création 66 Gouvernance européenne de l'énergie 66 Règlement cable et satellite 66 Écophyto 66 Parti socialiste (PS) 65 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 65 Réforme de l'Etat et de ses administrations 65 Réforme des retraites 65 COP21 64 Loi d'accélération des énergies renouvelables 64 Menaces sanitaires 64 Méthane - Énergie 64 Propriété intellectuelle 64 Consommation - Environnement 63 Risques - Environnement 63 Application de la loi Agec 62 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 62 identité numérique 62 Gouvernement Bayrou 61 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 61 Réglementation - Énergie 61 Cloud 60 Code minier - Environnement 60 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 60 Projet de loi de finances 2022 et transports 60 Entrepôt de données 59 Lait 59 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 59 Règlement batteries et économie circulaire 59 Stratégie aérienne de l'UE 59 Sécurité maritime 59 Rassemblement national (RN) 58 Textiles 58 Budget 2021 et transports 57 Cabinets des commissaires européens 57 Désinformation 57 Rénovation énergétique 57 Elections régionales 2021 56 Loi Pacte 56 Elections municipales 2020 55 Politique de cohésion post 2020 55 Relations UE/Russie 55 Sols agricoles 55 Vin 55 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 54 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 54 Gouvernement Attal 54 Négociations conventionnelles 54 Plan eau 54 Politiques industrielles - environnement 54 Réemploi - Environnement 54 Bouclier démocratique européen 53 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 53 Jeu vidéo 53 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 53 Pétrole 53 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 52 Déchets d'équipements électriques et électroniques 52 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 52 Paquet cybersécurité 52 Paquet européen sur le e-commerce 52 Budget français - Environnement 51 Digital Fairness Act 51 Le projet de loi séparatismes 51 Politique de cohésion 2014-2020 51 Régulation du lobbying 51 Accord commercial transatlantique - Tafta 50 Jeux Olympiques 2024 50 copie privée 50 Biocarburant 49 Directive PSI 49 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 49 Grand Paris 49 Carburants 48 Concurrence et santé 48 LOM - Programmation des infrastructures 48 Lanceur d'alerte 48 Qatargate 48 Règlement sur les médicaments critiques 48 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 47 Entreprises - Environnement 47 Gouvernement ouvert 47 Grandes cultures 47 La France insoumise (LFI) 47 Objets connectés 47 Protection de l'environnement 47 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 46 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 45 Chiffrement 45 Collectivités territoriales 45 Administration européenne 44 Mesures de transition de la PAC 44 Relation franco-allemande 44 Réforme de la sûreté nucléaire 44 Brexit et alimentation 43 Conflit d'intérêts 43 Consigne 43 Énergie et environnement 43 Etats généraux de l’information 42 LOM - Gouvernance 42 La République en Marche (LRM) 42 Protéines 42 Santé-environnement 42 Transports et environnement 42 Interopérabilité 41 Mécanisme carbone aux frontières 41 Organisations - Énergie 41 Drones 40 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 40 Règlement sur les données 40 Soins de santé transfrontaliers 40 Fruits et légumes 39 Marchés publics 39 PAC 2023-2027 39 Règlement Soho 39 Budget européen de la santé 38 Gouvernance économique européenne 38 LOM - Mobilités propres et actives 38 Parti populaire européen (PPE) 38 Risques industriels 38 Transport d'énergie 38 Concurrence et médias 37 Elargissement de l'Union 37 LOM - Numérique 37 Loi 3D 37 Projet de loi de finances 2019 et transports 37 Crise du Covid-19 et collectivités locales 36 Elections fédérales allemandes 2017 36 Influence française en Europe 36 Paquet énergie-climat 36 Tarification des établissements 36 Autorités administratives indépendantes 35 Brexit - Énergie 35 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 35 Fiscalité de l'environnement 35 Grand débat 35 Les premiers pas du président Macron 35 Renew Europe (RE) 35 Concessions 34 Covid 34 Les gens, les coulisses de la XVe législature 34 Loi sur les « fake news » 34 Pacte industrie propre 34 Passenger name record (PNR) 34 Recomposition politique à droite 34 Relations UE-Chine 34 Directive eurovignette 33 Prix de l'énergie 33 Projet de loi 4D - Environnement 33 Social 33 Crise des gilets jaunes 32 Autoconsommation 31 Collecte des déchets 31 Gouvernement Castex 31 Hydrocarbures non conventionnels 31 Interprofessions 31 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 31 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 31 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 31 PFUE - Agro 31 Énergo-intensifs 31 Codes de réseau 30 Financement des réseaux télécoms 30 Loi Pacte - Transports 30 PLF 2018 - Transports 30 algorithme 30 Economie circulaire 29 Sucre 29 Usagers du système de santé 29 Data - Énergie 28 L'UE et ses voisins 28 Livre numérique 28 Modem 28 Règlement sur la portabilité des contenus 28 Réforme ferroviaire française 28 Blockchain 27 Fonction publique 27 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 27 Elections législatives 2017 26 Gouvernance de la planification écologique 26 Miel 26 Pacte vert et numérique 26 Valérie Pécresse 2022 26 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 25 Fonds européens 25 Identité numérique en santé 25 Négociations internationales - Environnement 25 Responsabilité en matière de produits défectueux 25 Yannick Jadot 2022 25 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 24 Energie et numérique 24 Espaces naturels 24 Fiscalité locale 24 Socialistes et démocrates (S&D) 24 Élections européennes - Énergie 24 Élections sénatoriales 2023 24 Aviation 23 Budget 2022 - Environnement 23 Chronologie des médias 23 Espace Schengen 23 Fair share 23 Finance 23 Verts européens 23 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 22 Mers et océans 22 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 22 Marine Le Pen 2022 21 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 21 Trains d'Équilibre du Territoire 21 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 20 Corruption 20 Election présidentielle 2017 et numérique 20 Gestion des déchets 20 Ressources propres de l'Union 20 Règlement Enisa 20 Écosystèmes - Environnement 20 Elections chambres 19 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 19 Gouvernance de l'internet 19 Urbanisme - Environnement 19 Effacement 18 Environnement et Santé 18 Mouvements dans l'administration française 18 Paquet « new deal for consumers » 18 Présidentielle 2017 et transports 18 Crise des réfugiés - UE 17 Fiscalité de la culture 17 Union bancaire 17 Agenda stratégique 2024-2029 16 Elections départementales 2021 16 HATVP 16 ICPE 16 Jean-Luc Mélenchon 2022 16 Politique industrielle et transport 16 Portraits 16 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 16 Plan innovation santé 2030 15 Projet de loi travail - El Khomri 15 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 15 Recomposition politique à gauche 15 Responsabilité élargie des producteurs 15 Smart grids 15 Élections régionales et transports 15 Anne Hidalgo 2022 14 COP 15 Biodiversité 14 Cogénération 14 Comitologie 14 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 14 Devoir de vigilance 14 Education numérique 14 Identité et Démocratie (ID) 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Projet de loi de finances 2017 14 Présidentielle 2017 - Énergie 14 COP29 13 Crise de l'énergie dans les transports 13 Déchets ménagers 13 Fintech 13 Horizons 13 Pouvoirs et environnement 13 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 13 Recours collectifs 13 Responsabilité sociale des entreprises 13 Réforme du travail (législature 2017-2022) 13 Budget 2014-2020 12 COP30 12 Concurrence intra-communautaire 12 Elections sénatoriales 2017 12 Elections sénatoriales 2020 12 Gouvernance européenne de la santé 12 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 12 Projet de loi Pacte - Énergie 12 Réseau consulaire - Agro 12 Traité plastiques 12 Budget 2026 11 COP 16 Biodiversité 11 Eaux minérales 11 Foncier - Environnement 11 Industrie 4.0 11 InvestEU 11 Littoral 11 PFUE - Environnement 11 Déchets du BTP 10 Nord Stream 2 10 Pacte productif 10 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 10 Rémunération des professionnels 10 Secret des affaires 10 Énergie - Environnement 10 Bercy 9 Cumul des mandats 9 Logistique 9 PFUE et e-santé 9 Projet de loi fraude fiscale (2018) 9 Tri des déchets 9 Écocide 9 Élections municipales 2026 9 COP28 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Eric Zemmour 2022 8 Formation en santé 8 Géolocalisation 8 Loi Egalim 2 8 Loi Notre 8 Perturbateurs endocriniens 8 Plan de relance - Agro 8 Projet de loi de finances 2017 et transports 8 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Taxe sur les transactions financières 8 Transport scolaire 8 . 7 Concurrence et audiovisuel 7 Marché unique 7 PFUE - Énergie 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Élections européennes et transports 7 Christiane Taubira 2022 6 Elections chambres d'agriculture 6 Intégration sectorielle - Énergie 6 Mission pour les données de santé 6 Régulation - Environnement 6 Filières à responsabilité élargie du producteur 5 Grands projets - Environnement 5 Loi renseignement 5 Normes Euro 7 5 Prairies 5 Remboursement 5 Représentation permanente française à Bruxelles 5 Smart city 5 Sobriété 5 Transports et Santé 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Arnaud Montebourg 2022 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Expérimentations 51 4 Fabien Roussel 2022 4 La Gauche au Parlement européen (The Left) 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 Numérique - Environnement 4 Organisations professionnelles - Agro 4 Stationnement 4 Think-tanks 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Conseil d'Etat 3 Décarbonation des industries de santé 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Pouvoirs et Santé 3 Présidentielle - Agro 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élection présidentielle 2027 3 Agro et Santé 2 Conférence environnementale 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Loi NOME 2 PLF2017 - Énergie 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Ressources propres 2 Élections au Medef 2 Air intérieur 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Eau - Énergie 1 Europe des nations souveraines 1 Partenariat oriental 1 Small Business Act 1 Tabac 1