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Paquet climat - Énergie
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Budget 2025
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Coronavirus : gérer la crise dans les transports
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372
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Paquet routier 1 - Volet social et marchés
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Tarifs de l'énergie
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Politique industrielle et numérique
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Gouvernance de la santé
315
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L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
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Coronavirus et transports - UE
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Gaz à effets de serre
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Stratégie européenne des données de santé
291
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Marché du carbone
270
Coronavirus
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Accord de transfert de données
266
Détachement des travailleurs
265
Fiscalité
265
Règlement e-privacy
265
Evolutions des institutions de l'UE
263
Sécurité dans les transports
262
Autonomie stratégique de l'Union
255
Relations transatlantiques
254
Semences
253
Concurrence - Énergie
251
Energies fossiles
251
Solaire
244
La 5G
243
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
242
Cloud souverain
241
Émissions de CO2
241
Autoroutes
240
Ports
237
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
237
Pollution de l'air - Environnement
234
Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux
232
OGM
228
Paquet pharmaceutique
228
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212
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Recherche en santé
208
Green Deal - Environnement
207
Politique environnementale
205
Protection des consommateurs
204
Stratégie européenne pour les données
203
Crise agricole
201
Relations commerciales
199
Règlement emballages
196
Émissions aériennes
196
Financement du système de santé
194
Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique
193
Aménagement numérique
191
Données des transports
190
Transport de gaz
190
Lutte contre le terrorisme
187
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018)
187
Règlement sur la liberté des médias
187
Fiscalité des transports
186
Directive services de médias audiovisuels (SMA)
184
Décentralisation
184
Finances publiques
184
Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017)
183
Presse
183
Coronavirus et Transports - France
181
Étiquetage
181
Santé publique
180
Europe de la défense
179
Fiscalité de l'énergie
177
Carbone et agriculture
176
Projet de loi d'orientation des mobilités
175
Libéralisation du transport ferroviaire
174
Adaptation au changement climatique
173
Taxis et VTC
173
Transparence de la vie publique française
173
Réforme de l'audiovisuel public
172
Justice
171
Plan France Très Haut Débit
171
Dieselgate
168
Sécurité sanitaire
167
Pollution des sols
166
Restauration de la nature
164
Budget 2023
163
Législatives 2024
162
Mobilité - Énergie
159
Ajustement carbone aux frontières
157
open data
156
Directive InfoSoc
155
Paquet gaz et hydrogène
155
Agroalimentaire
154
Droits des passagers
154
Innovation
153
Compétitivité de l'UE
152
Paquet télécoms 2016
149
Marché unique du numérique
148
Recyclage
148
Vie du Sénat
147
Accord commercial sur le Mercosur
146
Transports intelligents
146
RTE-T
145
Biodiversité
144
Démocratie environnementale
143
Responsabilité sociale des plateformes
143
Matières premières
142
Objectif climatique 2040
142
Marché de capacité
141
Mise en oeuvre de la loi Egalim
141
NZIA
136
Plan stratégique national français
136
Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité
136
Engrais
135
Projet de loi sur l'espace numérique
133
Fonctionnement des institutions
131
Innovation en santé
131
Intelligence artificielle et droit d'auteur
131
Neutralité du net
131
Encadrement du lobbying en France
128
Green Deal - Énergie
128
Agriculture - Environnement
127
Charbon
127
Nouvelles Techniques Génomiques
127
Sécurité routière
127
Stockage d'énergie
126
Qualité de l'air
125
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
125
Budget de l'Union 2028-2034
123
Budgets annuels de l'UE
123
Budgets français - Énergie
123
Ciel unique
123
Espace européen des données de santé
123
réponse-IRA-énergie
123
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
122
Réforme des institutions françaises
122
Diesel
121
Régulation - Énergie
121
Free flow of data
120
Santé animale
120
Hydroélectricité
119
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE
119
Accès aux soins
118
Second mandat d'Emmanuel Macron
118
Auditions de la Commission von der Leyen 2
116
Cabinets ministériels
116
Règlement écoconception
111
Paquet routier 2 - Volet climat
110
Gestion des risques
109
Vélo
109
Viandes
108
Interconnexions énergétiques
107
Agriculture biologique
106
Economie collaborative
106
Sûreté nucléaire
106
Entreprises - Énergie
105
Fret
105
Règlement sur le retrait de contenus terroristes
105
Election présidentielle 2017
104
Entreprise
104
Les Républicains (LR)
104
Les gens de la tech
104
Loi d'orientation agricole
104
Réduction des émissions industrielles
104
Elections législatives 2022
103
Relance post-coronavirus - Transports
103
Établissements de santé
103
Produits chimiques : la révision de Reach
102
Élections européennes 2014
101
IA générative
100
Accès au marché
98
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
98
Aléas climatiques
95
Gouvernement Barnier
95
Biogaz
94
Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques
93
Loi Climat - Énergie
92
PAC post-2027
92
Energie et agriculture
91
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
91
Rassemblement national (RN)
91
Règlement sur les relations plateformes-to-business
90
Dumping social
89
Projet de loi industrie verte
89
Mandature européenne 2019-2024 - Agro
88
Budget 2020 et transports
87
Chaleur et froid
87
Coronavirus - Énergie
87
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
87
Brexit et transports
86
Financement de la tech
86
Health Data Hub
85
Programmation énergie-climat
85
Changement climatique - Environnement
84
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
83
Mer - Environnement
83
Zéro artificialisation nette
83
Biomasse
82
Industrie agroalimentaire
82
Élections européennes 2019 et numérique
82
Commission Juncker (2014-2019)
81
COP21
80
Cybersécurité en santé
80
Gouvernance européenne de l'énergie
80
Géoblocage
80
Politique industrielle & énergie
80
Projet de loi 4D et transports
80
Quatrième paquet ferroviaire
80
PFAS ("polluants éternels")
79
Parti populaire européen (PPE)
79
identité numérique
79
Fonds structurels européens
78
Gestion de l'eau
78
Lutte contre le piratage
78
Mieux légiférer (UE)
78
Renaissance
78
Captage et stockage de CO2 (CCS)
77
Décentralisation énergétique
77
Les gens des médias
77
E-administration
76
Investissement
76
Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019)
76
Professions de santé
75
Lanceur d'alerte
74
Mandature européenne 2019-2024 - Énergie
74
Télémédecine
74
Accord commercial UE - Canada (Ceta)
73
Déchets nucléaires
73
Méthane - Énergie
73
Parti socialiste (PS)
73
Règlement cable et satellite
73
Stratégie aérienne de l'UE
73
Espace numérique de santé
72
Europe Ecologie Les Verts (EELV)
71
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
71
Relance post-Covid et numérique
71
Transport d'électricité
70
Agenda parlementaire
69
Consommation - Environnement
68
Distribution d'énergie
67
Musique
67
Relations UE/Russie
67
Règlement batteries et économie circulaire
67
Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie
66
Foncier
66
Menaces sanitaires
66
Qatargate
66
Vin
66
Accès transfrontalier aux preuves électroniques
65
Pétrole
65
Renew Europe (RE)
65
reconnaissance faciale
65
Gouvernement Borne
64
Aménagement - Environnement
63
Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR)
63
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
63
Sécurité maritime
63
Emmanuel Macron 2022
62
Financement de la création
62
Numérique et Santé
62
Politique de cohésion 2014-2020
62
Textiles
62
Autocar
61
Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique
61
Cabinets des commissaires européens
60
Consommation - Énergie
60
Distribution
60
E-santé et Santé
60
Equipements de réseau
60
Organisations - Environnement
60
Renouvellement des fréquences de la TNT
60
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
60
Carburants
59
Cinéma
59
Cloud
59
Relation franco-allemande
59
Régulateurs du numérique
59
Paquet cybersécurité
58
Politiques industrielles - environnement
58
Propriété intellectuelle
58
Installation - transmission
57
Politique de cohésion post 2020
57
Accord commercial transatlantique - Tafta
56
Budget de la Politique agricole commune (PAC)
56
Déchets d'équipements électriques et électroniques
56
Règlement sur les médicaments critiques
56
Abeilles
55
Bouclier démocratique européen
55
Collectivités - Environnement
55
Désinformation
55
Médecine de ville
55
Règlement Soho
55
Réemploi - Environnement
55
Brexit - Énergie
54
Brexit et alimentation
54
Paquet européen sur le e-commerce
54
Prévention
54
Loi pour une république numérique (Lemaire)
53
Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030
53
Elargissement de l'Union
52
La France insoumise (LFI)
52
Nouvelles mobilités
52
Socialistes et démocrates (S&D)
52
Digital Fairness Act
51
Lait
51
Administration européenne
50
Directive PSI
50
Influence française en Europe
50
Jeu vidéo
50
Réforme des retraites
50
Sols agricoles
50
Syndicalisme agricole
50
Biocarburant
49
Budget 2021 et transports
49
L'UE et ses voisins
49
Le projet de loi séparatismes
49
Transport d'énergie
49
Écophyto
49
Elections régionales 2021
48
Mouvements affaires publiques
48
copie privée
48
Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature
47
Chiffrement
47
Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique
47
Mesures de transition de la PAC
46
Mécanisme carbone aux frontières
46
Projet de loi de finances 2022 et transports
46
Réforme de la sûreté nucléaire
46
Réglementation - Énergie
46
Budget français - Environnement
45
Loi d'accélération des énergies renouvelables
45
Paquet énergie-climat
45
Recomposition politique à droite
45
Gouvernement Attal
44
Objets connectés
44
Gouvernement Bayrou
43
Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports
43
Passenger name record (PNR)
43
Projet de loi sur la confiance dans la vie politique
43
Relations UE-Chine
43
Règlement sur les données
43
Budget européen de la santé
42
Drones
42
Etats généraux de l’information
42
Gouvernance économique européenne
42
Loi Pacte
42
Soins de ville
42
Cabinets d’affaires publiques
41
Code minier - Environnement
41
Conflit d'intérêts
41
Consigne
41
La République en Marche (LRM)
41
Soins de santé transfrontaliers
41
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
40
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
40
Protéines
40
Référendum britannique sur l'UE (Archive)
40
Régulation du lobbying
40
Verts européens
40
Elections municipales 2020
39
PAC 2023-2027
39
Parcours de soins
39
Protection de l'environnement
39
Concurrence et santé
38
Entrepôt de données
38
Jeux Olympiques 2024
38
LOM - Programmation des infrastructures
38
Prix de l'énergie
38
PFUE - Agro
37
Pacte industrie propre
37
Rénovation énergétique
37
Santé-environnement
37
Application de la loi Agec
36
Directive eurovignette
36
Les premiers pas du président Macron
36
Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV
36
Risques - Environnement
36
Social
36
Identité numérique en santé
35
LOM - Gouvernance
35
Loi sur les « fake news »
35
Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR)
34
Codes de réseau
34
Covid
34
Espace Schengen
34
Réforme de l'Etat et de ses administrations
34
Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique
33
Elections fédérales allemandes 2017
33
Grandes cultures
33
Collectivités territoriales
32
Crise des gilets jaunes
32
Crise du Covid-19 et collectivités locales
32
Financement des réseaux télécoms
32
Règlement sur la portabilité des contenus
32
Fonds européens
31
Fruits et légumes
31
LOM - Numérique
31
Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron
31
Loi 3D
31
Modem
31
Risques industriels
31
Autorités administratives indépendantes
30
Entreprises - Environnement
30
La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique
30
Projet de loi de finances 2019 et transports
30
Transports et environnement
30
Élections européennes - Énergie
30
Énergo-intensifs
30
Elections législatives 2017
28
LOM - Mobilités propres et actives
28
Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume)
28
algorithme
28
Crise des réfugiés - UE
27
Fiscalité de l'environnement
27
Interopérabilité
27
Marchés publics
27
Miel
27
Projet de loi 4D - Environnement
27
Énergie et environnement
27
Aviation
26
Fair share
26
Gouvernement Castex
26
Hydrocarbures non conventionnels
26
Identité et Démocratie (ID)
26
Blockchain
25
Finance
25
Livre numérique
25
Négociations internationales - Environnement
25
PLF 2018 - Transports
25
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
24
Concessions
24
Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens
24
Interprofessions
24
Loi Pacte - Transports
24
Plan eau
24
Recomposition politique à gauche
24
Recours collectifs
24
Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
24
Yannick Jadot 2022
24
Collecte des déchets
23
Concurrence et médias
23
Mers et océans
23
Pacte vert et numérique
23
Responsabilité en matière de produits défectueux
23
Union bancaire
23
Élections sénatoriales 2023
23
Economie circulaire
22
Les gens, les coulisses de la XVe législature
22
Marine Le Pen 2022
22
Paquet « new deal for consumers »
22
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie
22
Ressources propres de l'Union
22
Règlement Enisa
22
Sucre
22
Data - Énergie
21
Valérie Pécresse 2022
21
Agenda stratégique 2024-2029
20
Gouvernement ouvert
20
Organisations - Énergie
20
Usagers du système de santé
20
Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR)
19
Corruption
19
Election présidentielle 2017 et numérique
19
Grand Paris
19
Grand débat
19
Écosystèmes - Environnement
19
Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR)
18
Budget 2022 - Environnement
18
Energie et numérique
18
Eric Zemmour 2022
18
Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary)
18
Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté)
18
Responsabilité sociale des entreprises
18
Réforme ferroviaire française
18
Autoconsommation
17
COP 15 Biodiversité
17
COP29
17
Environnement et Santé
17
Gestion des déchets
17
InvestEU
17
Présidentielle 2017 - Énergie
17
Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité
17
Anne Hidalgo 2022
16
Comitologie
16
François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017
16
Politique industrielle et transport
16
Portraits
16
Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive)
16
Effacement
15
Elections sénatoriales 2020
15
Espaces naturels
15
Fiscalité locale
15
Fonction publique
15
Gouvernance européenne de la santé
15
Industrie 4.0
15
Mouvements dans l'administration française
15
Nord Stream 2
15
PFUE et e-santé
15
Projet de loi de finances 2017
15
Responsabilité élargie des producteurs
15
Budget 2014-2020
14
Elections chambres
14
Elections sénatoriales 2017
14
Jean-Luc Mélenchon 2022
14
Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron
14
Les Patriotes pour l'Europe
14
PFUE - Énergie
14
Projet de loi Pacte - Énergie
14
Trains d'Équilibre du Territoire
14
Cogénération
13
Devoir de vigilance
13
Gouvernance de l'internet
13
Gouvernance de la planification écologique
13
Horizons
13
La Gauche au Parlement européen (The Left)
13
PFUE - Environnement
13
Pouvoirs et environnement
13
Projet de loi travail - El Khomri
13
Présidentielle 2017 et transports
13
COP30
12
Concurrence intra-communautaire
12
Cumul des mandats
12
Eaux minérales
12
Fintech
12
Plan innovation santé 2030
12
Urbanisme - Environnement
12
Chronologie des médias
11
Crise de l'énergie dans les transports
11
Fiscalité de la culture
11
Géolocalisation
11
Smart grids
11
Écocide
11
Élections régionales et transports
11
Education numérique
10
Réforme du travail (législature 2017-2022)
10
Secret des affaires
10
Tarification des établissements
10
Traité plastiques
10
Élections municipales 2026
10
COP28
9
Elections départementales 2021
9
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture
9
Taxe sur les transactions financières
9
COP 16 Biodiversité
8
Littoral
8
Perturbateurs endocriniens
8
Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes
8
Représentation permanente française à Bruxelles
8
Think-tanks
8
Tri des déchets
8
Élections européennes et transports
8
Bercy
7
Déchets ménagers
7
Foncier - Environnement
7
HATVP
7
ICPE
7
Marché unique
7
Pacte productif
7
Plan de relance - Agro
7
Projet de loi fraude fiscale (2018)
7
Régulation - Environnement
7
Réseau consulaire - Agro
7
Transport scolaire
7
Budget 2026
6
Concurrence et audiovisuel
6
Fabien Roussel 2022
6
Intégration sectorielle - Énergie
6
Normes Euro 7
6
Numérique - Environnement
6
Négociations conventionnelles
6
Organisations professionnelles - Agro
6
Projet de loi de finances 2017 et transports
6
.
5
Grands projets - Environnement
5
Loi Notre
5
Lutte contre la contrefaçon
5
Mission pour les données de santé
5
Pacte ferroviaire, un an après
5
Stratégie nationale pour la biodiversité
5
Transports et Santé
5
Arnaud Montebourg 2022
4
Christiane Taubira 2022
4
Crise afghane
4
Formation en santé
4
Logistique
4
Loi Egalim 2
4
Présidentielle - Agro
4
Remboursement
4
Sobriété
4
Édition spéciale : Transition énergétique
4
Édition spéciale économie circulaire 14
4
Conseil d'Etat
3
Filières à responsabilité élargie du producteur
3
Loi renseignement
3
Objectifs énergétique de l'UE 2050
3
PLF2017 - Énergie
3
Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie)
3
Politique commune de la pêche (PCP)
3
Pouvoirs et Santé
3
Présidentielle 2017 - primaire écologiste
3
Ressources propres
3
Stationnement
3
Édition spéciale transition énergétique
3
Élection présidentielle 2027
3
Agro et Santé
2
Conférence environnementale
2
Conseil économique, social et environnemental (Cese)
2
Coronavirus - Environnement
2
Débat national sur la transition énergétique (DNTE)
2
Elections chambres d'agriculture
2
Expérimentations 51
2
Partenariat oriental
2
Rémunération des professionnels
2
Smart city
2
Élections au Medef
2
Énergie - Environnement
2
Données - Environnement
1
Décarbonation des industries de santé
1
Déchets du BTP
1
Europe des nations souveraines
1
Loi NOME
1
Prairies
1
Small Business Act
1
Tabac
1
Territoires et Santé
1
Géographie
UE
42927
FR
26193
Autres
9325
Auteur
Anna Hubert
968
Guénaël Pépin
883
Isabelle Smets
865
Agnès Faure
658
Laura Mercier
654
Fanny Roux
614
Léo Lictevout
611
Simon Carraud
607
Jean-Sébastien Lefebvre
583
Damien Genicot
578
Arthur Bamas
566
Sophie Dupuy
532
Maïwenn Lamy
498
Hugo Thérond
496
Samuel Le Goff
449
Victor Roux-Goeken
399
Camille Selosse
392
Julian Schorpp
391
Mégane Gensous
359
Pierre Duquesne
347
Samuel Kahn
323
Sophie Petitjean
311
Benjamin Milkoff
307
Lou Roméo
307
Marie Guitton
301
Diane Poupeau
289
Diane de Fortanier
287
Aurélie Franc
279
Pierre Angrand-Benabdallah
276
Justine Daniel
274
Thomas Chemel
273
Florianne Finet
272
Jamal El Hassani
271
Marie Herbet
265
Nezim Tandjaoui
260
Isabel Contreras
257
Jean Comte
218
Emilie Coste
174
Juliette Droz
174
Agathe Cherki
164
Clémentine Forissier
163
Laura Kayali
163
Antoine Messina
162
Marie Colin
160
Sabine Blanc
160
Lucile Bréhaut
158
Virginie Riva
148
Anna Jouyet
145
Tiphaine Saliou
132
Hélène Chaligne
119
Marie Foult
112
Anne-Laure Mercier
103
Simon Prigent
103
Leila Lefevre
101
Valérie Noël
98
Yann Guégan
97
Luc André
85
Thierry Dupont
78
Anne-Claire Poirier
76
Adèle Loisel
71
Margo Magny
70
Julie Majerczak
67
Ivan Logvenoff
66
Mélanie Volland
65
Laure Delacloche
64
Hortense Goulard
59
Quentin Ariès
57
Nathalie Steiwer
55
Grégory Blachier
35
Clément Gros
32
Marie Lagache
30
Adèle Cordonnier
29
Cédric Vallet
28
Christian Spillmann
27
Louis Mollier-Sabet
27
Stéphanie Collié
27
Sophie Mosca
25
Claire Boespflug
24
Camille Fortin
23
Eliott Nail
23
Romane Armangau
22
marc fressoz
22
Elsa Souchay
21
Pascal Hansens
21
Gabriel Zignani
20
Sophie Litzelmann
20
Alexia Eychenne
19
Cécile Frangne
19
Guillaume Bietry
19
Camille Louedec
18
Victor Fernandez
18
Nadya Hosny Amar
16
Loreline Merelle
12
Malika Maclouf
12
Marie-Catherine Beuth
12
Marion Coisne
11
Martin Carceles
10
Elise Feron
6
Eva Thiebaud
6
Jennifer Richard
5
Marion Vagner
5
Simon Gendrel
5
Anais Cherif
4
Cassandre Thomas
4
Cédric Raud
4
Emilien Grillot
4
Aurélie Delmas
3
Juliane Barboni
3
Raphaël Balenieri
3
Éric Bruckner
3
(Bureau de Bruxelles)
2
Amandine Miallier
2
Clément Boileau
2
Clément Pouré
2
Danae Corte
2
Laurent Rigaux
2
Marie Pèbre
2
Victor Morcellet
2
A Bruxelles, Luis Grases
1
Alexandre Léchenet
1
Benoît Collet
1
Béatrice Héraud
1
Camille Lafrance
1
Carole Lanzi
1
Chloé Moitié
1
Clara Noël
1
Clémence Parente
1
Clément Le Foll
1
Denetre Emilie
1
Emilie Denètre
1
Geoffrey Lopes
1
Guenael Pepin
1
Isalia Stieffatre
1
Jakub Iwaniuk
1
Jean-François Tubiana-Potiez
1
Lucie Alexandre
1
Luis Grases
1
Marie Geredakis
1
Marylène Truc
1
Nicolas Pernet
1
Olivier Schneid
1
Owen Chartier
1
Pauline Bock
1
Salomé Hénon-Cohin
1
Tristan de Bourbon
1
Violaine Colmet Daâge
1
Virginie Mangin
1
avec Camille Selosse
1
avec Guénaël Pépin
1
À Bruxelles, Luis Grases
1
02·04·24
Transports
FR
Le Corimer
conforté
par le gouvernement
Transport maritime
11·09·23
[Agenda]
Confortée
en France, la politique du numérique en santé se construit au pas de course à l’échelle
européenne
À Paris, la Délégation ministérielle au numérique en santé se retrouve
confortée
dans son rôle de clé de voûte de la politique publique du secteur. Elle peut ainsi poursuivre sereinement sa deuxième feuille de route quinquennale, bien que celle-ci pourrait buter sur la question des usages des outils déployés. À l’inverse, la tension monte à Bruxelles, élections
européennes
obligent. À moins d’un an de la date butoir, les institutions espèrent boucler un maximum de dossiers emblématiques, dont l’espace
européen
des données de santé. Les deux capitales doivent en tout cas résoudre la question de la réutilisation des données de santé.
12·09·24
Santé
FR
Le Conseil d’État souhaite que soient
confortés
« les leviers d’exercice de la souveraineté »
Données personnelles de santé
06·03·24
Transports
UE
Calcul des émissions des transports : les
choix
des eurodéputés en
commission
Pacte vert (Green deal) et transports
18·12·23
Tech
UE
La France,
confortée
par une minorité de blocage, exige de voir les termes de l’accord sur l’IA
Stratégie IA de la Commission européenne
·
reconnaissance faciale
·
Intelligence artificielle
·
IA générative
·
Règlement sur l'intelligence artificielle
28·06·24
Pouvoirs
UE
En annonçant la reconduction de Thierry Breton, Emmanuel Macron veut préempter le
choix
du commissaire
européen
Législatives 2024
·
Commission (2024-2029)
07·01·25
Transports
FR
Un décret
conforte
certaines dérogations applicables aux petites lignes de fret
Ferroviaire
·
Fret
08·02·24
Médias
FR
La proposition de loi visant à
conforter
la filière cinématographique en France adoptée en
commission
au Sénat
Cinéma
10·04·25
Tech
UE
Malgré un nouveau vote, le
choix
du prochain Contrôleur
européen
de la protection des données n’est toujours pas arrêté
Les gens de la tech
·
Données personnelles
·
Le RGPD
18·04·24
Tech
UE
Le modèle « ciblage ou paiement » de Meta n’offre pas « un
choix
réel », estiment les Cnil
européennes
Le RGPD
·
Publicité en ligne
·
Données personnelles
02·07·24
Tech
UE
Le
choix
« ciblage ou paiement » de Meta enfreint le DMA, selon la
Commission
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)
·
Publicité en ligne
·
Données personnelles
04·09·23
Santé
FR
La Délégation au numérique en santé
confortée
dans son rôle de clé de voûte de la politique publique de la e-santé
Gouvernance de la santé
07·04·23
Environnement
UE
Emballages plastiques : le recyclage chimique placé en second
choix
dans la taxonomie verte de la
Commission européenne
Plastiques
·
Recyclage
12·12·22
Tech
FR
Feu vert de l’Arcep pour une nouvelle prolongation de l’accord d’
itinérance
Orange-Free
Concurrence dans la tech
·
Télécoms
·
Téléphonie mobile
29·02·24
Médias
FR
Quentin Bataillon défend les
choix
des auditions de la
commission
d’enquête TNT
Audiovisuel
03·01·24
Tech
FR
Le Conseil d’État
conforte
l’utilisation de la vidéosurveillance algorithmique par la police
reconnaissance faciale
·
Données personnelles
17·10·24
Transports
FR
Le Conseil d’État
conforte
l’arrêté revoyant la classification des gares
Ferroviaire
07·03·24
Pouvoirs
FR·UE
Liste LFI : des ralliements, une ligne sociale et un
choix
assumé de faire des
européennes
une primaire pour 2027
Élections européennes 2024
·
La France insoumise (LFI)
12·03·25
Médias
FR
Essai raté pour la proposition de loi visant à
conforter
la filière cinématographique
Cinéma
07·09·23
Transports
FR
Un programme de
choix
pour les auditions de la
commission
d’enquête sur le fret à l’Assemblée
Ferroviaire
·
Fret
Voir plus