Contexte

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Sujet

Route 2562 Transport aérien 1743 Données personnelles 1735 Ferroviaire 1712 Énergies renouvelables 1661 Régulation des contenus sur Internet 1517 Gaz 1345 Nucléaire 1234 Concurrence dans la tech 1226 Télécoms 1216 Financement - Énergie 1078 Pesticides 1032 Émissions des véhicules 1013 Le règlement sur les services numériques (DSA) 1000 Transport maritime 1000 Audiovisuel 978 Guerre en Ukraine 882 Électricité 878 Changement climatique 872 Biodiversité - Environnement 825 Automobile 804 Intelligence artificielle 798 Efficacité énergétique 767 Financement des infrastructures 757 Économie circulaire - Environnement 747 Pacte vert (Green deal) et transports 716 Les gens de la santé 657 Paquet climat - Énergie 630 Réseaux 613 Application de la loi Climat et résilience 612 Le RGPD 611 Paquet climat - Transports 607 Budget 2025 601 Paquet européen droit d'auteur 601 Commission (2024-2029) 599 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 583 Droit d'auteur 581 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 571 Pollutions - Environnement 542 Déchets - Environnement 535 Transports publics 505 Transport urbain 497 Hydrogène 485 Cybersécurité 474 Marché européen du carbone (ETS) 468 Green Deal et alimentation 466 Les gens du numérique 463 Budget de l'UE après 2020 462 Transparence et lobbying à Bruxelles 461 Politique énergétique 455 Paquet mobilité 444 Commerce international 441 Sécurité d'approvisionnement 440 E-commerce 439 Élections européennes 2024 439 Aéroports 424 Données personnelles de santé 423 Lobbying 422 Élevage 420 Substances chimiques 417 Médicament 412 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 402 Gouvernance de la santé 399 Eau - Environnement 397 Transition énergétique 381 La crise du coronavirus 379 Concurrence 373 Budget 2024 368 Véhicules électriques 368 Vie du Parlement européen (9e législature) 356 La relance post-coronavirus 354 Dispositifs médicaux 352 Intelligence artificielle en santé 352 Vie du Parlement européen (10e législature) 352 Politique Agricole Commune 349 Fiscalité du numérique 348 Industries de santé 342 La Commission Leyen (2019-2024) 339 Planification écologique 336 Crise de l'énergie 330 Publicité en ligne 323 Bien-être animal 322 Justice - Environnement 322 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 322 PLFSS 319 Tarifs de l'énergie 318 Transport fluvial 313 Agriculture 311 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 304 Éolien 304 Agriculture et environnement 302 Etat de droit 302 Protection des mineurs 300 Politique industrielle et numérique 299 Plastiques 296 Simplification législative et administrative 294 Autoroutes 284 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 284 Forêts 282 Ports 281 Impact environnemental du numérique 280 Aides d'Etat 271 Sécurité dans les transports 271 Financement du système de santé 269 Stratégie IA de la Commission européenne 269 Concurrence - Énergie 266 Détachement des travailleurs 262 Solaire 262 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 261 Europe de la santé 254 Désinformation en ligne 253 Règlement e-privacy 253 Fiscalité 252 Politique commerciale 252 Gaz à effets de serre 251 Marchés de l'énergie 249 Coronavirus et transports - UE 245 Pollution de l'air - Environnement 245 Règlement sur l'intelligence artificielle 241 La 5G 240 Elections européennes 2019 (archives) 236 Accès aux soins 235 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 235 Coronavirus 233 Stratégie européenne des données de santé 233 Zone euro 233 Élection présidentielle 2022 233 Accord de transfert de données 230 Financements - Environnement 228 Décentralisation 227 Marché du carbone 227 Protection des consommateurs 227 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 224 Semences 222 Accords commerciaux internationaux 221 Aménagement numérique 219 Relations commerciales 218 Directive InfoSoc 217 Energies fossiles 214 Marchés de l'électricité 213 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 212 Émissions de CO2 212 Réforme du marché de l'électricité 208 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 205 OGM 204 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 204 Autonomie stratégique de l'Union 203 Fiscalité des transports 203 Téléphonie mobile 203 Paquet pharmaceutique 202 Plan France Très Haut Débit 201 Finances publiques 200 Presse 200 Recherche en santé 198 Données des transports 197 Green Deal 196 Politique environnementale 196 Projet de loi d'orientation des mobilités 196 Professions de santé 195 Crise agricole 194 Fiscalité de l'énergie 194 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 194 Établissements de santé 193 Stratégie européenne pour les données 190 Mise en oeuvre de la loi Egalim 187 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 186 Cybersurveillance 185 Green Deal - Environnement 184 Taxis et VTC 184 Cloud souverain 183 Cabinets ministériels 180 Adaptation au changement climatique 179 Evolutions des institutions de l'UE 179 Transparence de la vie publique française 179 Démocratie environnementale 178 Libéralisation du transport ferroviaire 178 Réforme des institutions françaises 178 Réforme de l'audiovisuel public 177 Sécurité sanitaire 176 open data 176 Encadrement du lobbying en France 175 Pollution des sols 175 Règlement emballages 175 Coronavirus et Transports - France 174 Lutte contre le terrorisme 171 Règlement sur la liberté des médias 170 Carbone et agriculture 169 Santé publique 167 Émissions aériennes 167 Budget 2023 164 Transport de gaz 164 Paquet gaz et hydrogène 163 Fonctionnement des institutions 155 Relations transatlantiques 155 Plan stratégique national français 154 Agroalimentaire 149 Responsabilité sociale des plateformes 148 Restauration de la nature 148 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 147 Marché de capacité 146 Étiquetage 146 Biodiversité 145 Dieselgate 145 Vie du Sénat 143 Mobilité - Énergie 142 Transports intelligents 142 Ajustement carbone aux frontières 141 Engrais 140 Programmation énergie-climat 140 Marché unique du numérique 139 Paquet télécoms 2016 139 Innovation 138 Recyclage 138 Innovation en santé 137 Agriculture - Environnement 134 RTE-T 134 Intelligence artificielle et droit d'auteur 133 Droits des passagers 132 E-administration 130 Entreprise 130 Médecine de ville 130 Santé animale 130 Second mandat d'Emmanuel Macron 130 Objectif climatique 2040 129 Gestion des risques 128 Qualité de l'air 128 Régulation - Énergie 128 Projet de loi sur l'espace numérique 127 Sécurité routière 127 Sûreté nucléaire 127 Télémédecine 127 Hydroélectricité 126 Gouvernement Barnier 124 Accès au marché 123 Compétitivité de l'UE 123 Vélo 123 Justice 122 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 122 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 121 Budgets français - Énergie 119 Législatives 2024 119 Espace européen des données de santé 118 Free flow of data 118 Matières premières 118 Budget de l'Union 2028-2034 116 Les gens de la tech 116 Paquet routier 2 - Volet climat 116 Charbon 114 Projet de loi industrie verte 114 Réduction des émissions industrielles 114 Espace numérique de santé 113 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 113 Europe de la défense 112 Entreprises - Énergie 111 NZIA 110 Economie collaborative 109 Règlement écoconception 109 Stockage d'énergie 109 Loi d'orientation agricole 108 Green Deal - Énergie 107 Biogaz 106 Diesel 106 Fret 106 Accord commercial sur le Mercosur 105 Les gens des médias 105 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 105 Produits chimiques : la révision de Reach 105 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 105 Aléas climatiques 104 Energie et agriculture 104 Neutralité du net 104 Vie politique en Europe 104 Agriculture biologique 102 Nouvelles Techniques Génomiques 102 Budgets annuels de l'UE 101 Chaleur et froid 100 réponse-IRA-énergie 99 IA générative 98 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 98 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 97 Aménagement - Environnement 95 Ciel unique 95 Gestion de l'eau 95 Parcours de soins 95 Zéro artificialisation nette 95 Relance post-coronavirus - Transports 94 Soins de ville 94 Viandes 94 Décentralisation énergétique 92 Industrie agroalimentaire 92 Lutte contre le piratage 92 Mouvements affaires publiques 92 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 91 Élections européennes 2014 91 Biomasse 89 Dumping social 87 Budget 2020 et transports 86 Cabinets d’affaires publiques 86 Interconnexions énergétiques 86 Les Républicains (LR) 85 Mer - Environnement 85 Règlement sur les relations plateformes-to-business 85 Projet de loi 4D et transports 84 Règlement cable et satellite 84 Distribution d'énergie 83 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 83 Auditions de la Commission von der Leyen 2 82 Cybersécurité en santé 82 Loi Climat - Énergie 82 Organisations - Environnement 82 PAC post-2027 82 Changement climatique - Environnement 80 Coronavirus - Énergie 80 Géoblocage 80 Health Data Hub 80 Déchets nucléaires 79 Foncier 79 Gouvernance européenne de l'énergie 78 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 78 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 77 Gouvernement Borne 77 Mieux légiférer (UE) 76 PFAS ("polluants éternels") 76 Commission Juncker (2014-2019) 75 Elections législatives 2022 75 Distribution 74 Politique industrielle & énergie 74 Collectivités - Environnement 73 Election présidentielle 2017 73 Captage et stockage de CO2 (CCS) 72 Fonds structurels européens 72 Relance post-Covid et numérique 72 Renaissance 72 Abeilles 71 Élections européennes 2019 et numérique 71 Autocar 69 Financement de la tech 69 Musique 69 Méthane - Énergie 69 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 69 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 69 Quatrième paquet ferroviaire 69 Consommation - Environnement 68 Parti socialiste (PS) 68 Investissement 67 Lanceur d'alerte 67 Renouvellement des fréquences de la TNT 67 Régulateurs du numérique 67 Equipements de réseau 66 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 66 Brexit et transports 65 Réforme de l'Etat et de ses administrations 65 Entrepôt de données 64 Loi pour une république numérique (Lemaire) 64 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 64 Transport d'électricité 64 Consommation - Énergie 63 Financement de la création 63 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 63 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 63 Sécurité maritime 63 Installation - transmission 62 Prévention 62 Agenda parlementaire 61 Cinéma 61 Règlement batteries et économie circulaire 61 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 60 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 60 COP21 60 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 60 Stratégie aérienne de l'UE 60 identité numérique 60 Directive PSI 59 Gouvernement Bayrou 59 Menaces sanitaires 59 Textiles 59 Carburants 58 Risques - Environnement 58 Réglementation - Énergie 58 Biocarburant 57 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 57 Paquet européen sur le e-commerce 57 Rénovation énergétique 57 reconnaissance faciale 57 Cabinets des commissaires européens 56 Nouvelles mobilités 56 Propriété intellectuelle 56 Sols agricoles 56 Budget 2021 et transports 55 Déchets d'équipements électriques et électroniques 55 Loi d'accélération des énergies renouvelables 55 Syndicalisme agricole 55 Cloud 54 Gouvernement Attal 53 Loi Pacte 53 Réemploi - Environnement 53 Réforme des retraites 53 Code minier - Environnement 52 Digital Fairness Act 52 Numérique et Santé 52 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 52 Paquet cybersécurité 52 Régulation du lobbying 52 Bouclier démocratique européen 51 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 51 Désinformation 51 Politique de cohésion 2014-2020 51 Politique de cohésion post 2020 51 Qatargate 51 Elections régionales 2021 50 Politiques industrielles - environnement 50 Relations UE/Russie 50 copie privée 50 Entreprises - Environnement 49 Lait 49 Budget français - Environnement 48 Jeu vidéo 48 Le projet de loi séparatismes 48 Plan eau 48 Pétrole 48 Vin 48 Administration européenne 47 Application de la loi Agec 47 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 47 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 47 E-santé et Santé 47 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 47 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 47 Projet de loi de finances 2022 et transports 47 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 46 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 45 Accord commercial transatlantique - Tafta 45 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 45 Règlement sur les médicaments critiques 45 Etats généraux de l’information 44 LOM - Programmation des infrastructures 44 Négociations conventionnelles 44 Protection de l'environnement 44 Rassemblement national (RN) 44 Concurrence et santé 43 Consigne 43 Mécanisme carbone aux frontières 43 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 42 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 42 Emmanuel Macron 2022 42 Mesures de transition de la PAC 42 Transports et environnement 42 Directive eurovignette 41 La France insoumise (LFI) 41 Risques industriels 41 Règlement sur les données 41 Réforme de la sûreté nucléaire 41 Tarification des établissements 41 Drones 40 La République en Marche (LRM) 40 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 40 Objets connectés 40 Passenger name record (PNR) 40 Gouvernement ouvert 39 Jeux Olympiques 2024 39 Transport d'énergie 39 Écophyto 39 Énergie et environnement 39 Conflit d'intérêts 38 Gouvernance économique européenne 38 PAC 2023-2027 38 Brexit et alimentation 37 Chiffrement 37 Grandes cultures 37 Interopérabilité 37 LOM - Gouvernance 37 Règlement Soho 37 Soins de santé transfrontaliers 37 Budget européen de la santé 36 Collectivités territoriales 36 Paquet énergie-climat 36 Responsabilité en matière de produits défectueux 36 Elargissement de l'Union 35 Elections municipales 2020 35 Protéines 35 Grand Paris 34 Loi 3D 34 Pacte industrie propre 34 Parti populaire européen (PPE) 34 Santé-environnement 34 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 33 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 33 Fruits et légumes 33 Loi sur les « fake news » 33 Organisations - Énergie 33 Projet de loi 4D - Environnement 33 Social 33 Autorités administratives indépendantes 32 Financement des réseaux télécoms 32 LOM - Mobilités propres et actives 32 LOM - Numérique 32 Marchés publics 32 Relations UE-Chine 32 Usagers du système de santé 32 Influence française en Europe 31 Les gens, les coulisses de la XVe législature 31 Livre numérique 31 Prix de l'énergie 31 Brexit - Énergie 30 Crise des gilets jaunes 30 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 30 PFUE - Agro 30 Renew Europe (RE) 30 Collecte des déchets 29 Concessions 29 Covid 29 Data - Énergie 29 Fiscalité de l'environnement 29 Les premiers pas du président Macron 29 Mouvements dans l'administration française 29 Projet de loi de finances 2019 et transports 29 Énergo-intensifs 29 Codes de réseau 28 Crise du Covid-19 et collectivités locales 28 Economie circulaire 28 Gouvernement Castex 28 Miel 28 Règlement sur la portabilité des contenus 28 Sucre 28 Fonction publique 27 Fonds européens 26 Hydrocarbures non conventionnels 26 PLF 2018 - Transports 26 Yannick Jadot 2022 26 Elections fédérales allemandes 2017 25 Grand débat 25 Interprofessions 25 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 25 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 25 Modem 25 Relation franco-allemande 25 Concurrence et médias 24 Espace Schengen 24 Fair share 24 L'UE et ses voisins 24 Loi Pacte - Transports 24 Pacte vert et numérique 24 Paquet « new deal for consumers » 24 Recours collectifs 24 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 24 Élections européennes - Énergie 24 Finance 23 Gouvernance de la planification écologique 23 Autoconsommation 22 Identité numérique en santé 22 Recomposition politique à droite 22 Réforme ferroviaire française 22 Aviation 21 Blockchain 21 Fiscalité locale 21 Mers et océans 21 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 21 Ressources propres de l'Union 21 algorithme 21 Effacement 20 Elections législatives 2017 20 Energie et numérique 20 Négociations internationales - Environnement 20 Règlement Enisa 20 Socialistes et démocrates (S&D) 20 Valérie Pécresse 2022 20 Verts européens 20 Écosystèmes - Environnement 20 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2022 - Environnement 19 Espaces naturels 19 Gestion des déchets 19 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 19 Élections sénatoriales 2023 19 Environnement et Santé 18 Union bancaire 18 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 17 Corruption 16 Portraits 16 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 16 Anne Hidalgo 2022 15 Crise des réfugiés - UE 15 Elections départementales 2021 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Politique industrielle et transport 15 Responsabilité élargie des producteurs 15 Urbanisme - Environnement 15 COP29 14 Cogénération 14 Comitologie 14 Devoir de vigilance 14 Election présidentielle 2017 et numérique 14 Elections chambres 14 HATVP 14 Projet de loi Pacte - Énergie 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Agenda stratégique 2024-2029 13 Bercy 13 Chronologie des médias 13 Crise de l'énergie dans les transports 13 Fiscalité de la culture 13 Gouvernance de l'internet 13 Gouvernance européenne de la santé 13 ICPE 13 Marine Le Pen 2022 13 Plan innovation santé 2030 13 Pouvoirs et environnement 13 Projet de loi de finances 2017 13 Secret des affaires 13 Budget 2014-2020 12 COP 15 Biodiversité 12 COP30 12 Concurrence intra-communautaire 12 Déchets ménagers 12 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 12 Industrie 4.0 12 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 12 Littoral 12 Réforme du travail (législature 2017-2022) 12 Eaux minérales 11 Elections sénatoriales 2017 11 Elections sénatoriales 2020 11 Fintech 11 InvestEU 11 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 11 Logistique 11 PFUE - Environnement 11 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 11 Recomposition politique à gauche 11 Nord Stream 2 10 PFUE - Énergie 10 Projet de loi travail - El Khomri 10 Présidentielle 2017 et transports 10 Smart grids 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 Transport scolaire 10 Tri des déchets 10 Déchets du BTP 9 Education numérique 9 Eric Zemmour 2022 9 Horizons 9 Pacte productif 9 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 9 Réseau consulaire - Agro 9 Traité plastiques 9 Écocide 9 Élections régionales et transports 9 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 8 Perturbateurs endocriniens 8 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 8 Présidentielle 2017 - Énergie 8 Rémunération des professionnels 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Énergie - Environnement 8 . 7 Budget 2026 7 COP 16 Biodiversité 7 Concurrence et audiovisuel 7 Cumul des mandats 7 Foncier - Environnement 7 Loi Egalim 2 7 Marché unique 7 PFUE et e-santé 7 Projet de loi fraude fiscale (2018) 7 Régulation - Environnement 7 Taxe sur les transactions financières 7 Élections municipales 2026 7 Conseil national de la refondation (CNR) 6 Formation en santé 6 Géolocalisation 6 Intégration sectorielle - Énergie 6 Loi Notre 6 Mission pour les données de santé 6 Normes Euro 7 6 Pacte ferroviaire, un an après 6 Plan de relance - Agro 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Remboursement 6 Représentation permanente française à Bruxelles 6 Élections européennes et transports 6 Expérimentations 51 5 Grands projets - Environnement 5 Identité et Démocratie (ID) 5 Numérique - Environnement 5 Sobriété 5 Stationnement 5 Think-tanks 5 Agro et Santé 4 Arnaud Montebourg 2022 4 COP28 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Filières à responsabilité élargie du producteur 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 Transports et Santé 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Conseil d'Etat 3 Décarbonation des industries de santé 3 Elections chambres d'agriculture 3 Loi renseignement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Pouvoirs et Santé 3 Présidentielle - Agro 3 Ressources propres 3 Smart city 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élection présidentielle 2027 3 Fabien Roussel 2022 2 Loi NOME 2 Organisations professionnelles - Agro 2 PLF2017 - Énergie 2 Prairies 2 Élections au Medef 2 Air intérieur 1 Christiane Taubira 2022 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Données - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Europe des nations souveraines 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Partenariat oriental 1 Small Business Act 1 Tabac 1