Contexte

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Sujet

Route 1570 Régulation des contenus sur Internet 1461 Énergies renouvelables 1054 Données personnelles 1002 Ferroviaire 893 Le règlement sur les services numériques (DSA) 893 Transport aérien 802 Gaz 738 Concurrence dans la tech 731 Audiovisuel 699 Nucléaire 654 Télécoms 619 Guerre en Ukraine 605 Changement climatique 586 Automobile 573 Électricité 556 Émissions des véhicules 540 Pesticides 504 Application de la loi Climat et résilience 501 Financement - Énergie 478 Financement des infrastructures 471 Transport maritime 468 Intelligence artificielle 467 Efficacité énergétique 456 Élection présidentielle 2022 450 Biodiversité - Environnement 437 Transport urbain 434 Budget 2025 432 Taxis et VTC 414 Droit d'auteur 404 Transports publics 386 Économie circulaire - Environnement 378 E-commerce 367 Le RGPD 356 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 356 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 348 Élevage 345 Paquet européen droit d'auteur 336 Responsabilité sociale des plateformes 334 Planification écologique 321 Sécurité d'approvisionnement 314 Politique énergétique 305 Cybersécurité 304 Publicité en ligne 299 Crise de l'énergie 282 La crise du coronavirus 279 Élections européennes 2024 278 Lobbying 272 Pollutions - Environnement 272 Données personnelles de santé 270 Transition énergétique 263 Pacte vert (Green deal) et transports 260 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 259 Déchets - Environnement 257 Véhicules électriques 257 Protection des mineurs 249 Réseaux 249 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 248 Aéroports 243 Coronavirus 239 Désinformation en ligne 239 Éolien 238 Médicament 236 Budget 2024 230 Commerce international 222 Fiscalité du numérique 220 Agriculture 215 Tarifs de l'énergie 213 Impact environnemental du numérique 212 Economie collaborative 209 Autoroutes 207 Paquet climat - Transports 205 Coronavirus et Transports - France 204 Paquet climat - Énergie 202 Agriculture et environnement 201 Hydrogène 200 La relance post-coronavirus 200 Justice - Environnement 196 Solaire 193 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 190 Budget de l'UE après 2020 189 Eau - Environnement 189 Financement du système de santé 186 PLFSS 183 Presse 183 Marché européen du carbone (ETS) 181 Fiscalité des transports 178 Projet de loi d'orientation des mobilités 177 Commission (2024-2029) 176 Politique Agricole Commune 175 Intelligence artificielle en santé 173 Dispositifs médicaux 172 Transparence et lobbying à Bruxelles 170 Bien-être animal 169 Accès aux soins 168 Santé animale 167 Plastiques 165 Industries de santé 163 Green Deal et alimentation 161 Vélo 161 Energies fossiles 158 Émissions de CO2 155 Établissements de santé 155 Lutte contre le terrorisme 154 Paquet mobilité 154 Substances chimiques 154 Financements - Environnement 153 Ports 153 Fiscalité de l'énergie 150 Marchés de l'énergie 150 Politique industrielle et numérique 149 Coronavirus et transports - UE 148 Simplification législative et administrative 148 Crise agricole 147 Aménagement numérique 144 Politique environnementale 143 Protection des consommateurs 143 Sécurité dans les transports 143 Décentralisation 142 Gouvernance de la santé 142 La 5G 141 Plan France Très Haut Débit 140 Transport fluvial 140 Gaz à effets de serre 138 Pollution de l'air - Environnement 138 Concurrence 137 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 137 Stratégie IA de la Commission européenne 137 Vie du Parlement européen (9e législature) 136 Zone euro 133 Fiscalité 132 Europe de la santé 131 Législatives 2024 131 Politique commerciale 131 Justice 130 Adaptation au changement climatique 129 Cybersurveillance 129 Finances publiques 129 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 128 Marché du carbone 128 Election présidentielle 2017 126 Entreprise 125 Règlement e-privacy 124 Sécurité sanitaire 124 Règlement sur la liberté des médias 121 Elections européennes 2019 (archives) 120 Données des transports 118 Règlement sur l'intelligence artificielle 116 Professions de santé 115 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 113 Qualité de l'air 113 Budget 2023 112 Budgets français - Énergie 112 Recherche en santé 111 Téléphonie mobile 110 Aides d'Etat 109 Encadrement du lobbying en France 106 Concurrence - Énergie 105 Loi d'orientation agricole 105 Sécurité routière 105 Détachement des travailleurs 104 Libéralisation du transport ferroviaire 104 Mobilité - Énergie 104 Cloud souverain 103 Directive InfoSoc 103 Relations transatlantiques 103 Les gens du numérique 102 Santé publique 102 Relance post-coronavirus - Transports 101 Émissions aériennes 101 Médecine de ville 100 Réforme du marché de l'électricité 100 Second mandat d'Emmanuel Macron 100 Stratégie européenne des données de santé 100 Marchés de l'électricité 99 Fonctionnement des institutions 98 Mise en oeuvre de la loi Egalim 98 Plan stratégique national français 98 Accords commerciaux internationaux 97 Agroalimentaire 97 Etat de droit 97 Règlement sur les relations plateformes-to-business 97 Health Data Hub 96 Règlement emballages 96 Transparence de la vie publique française 96 Charbon 95 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 93 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 93 Coronavirus - Énergie 91 Projet de loi sur l'espace numérique 91 Relations commerciales 91 Gestion des risques 89 Transports intelligents 89 open data 89 Autonomie stratégique de l'Union 88 Forêts 88 Gestion de l'eau 88 Télémédecine 88 Agriculture - Environnement 87 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 87 Green Deal 86 Green Deal - Environnement 86 Innovation 84 Accès au marché 83 Engrais 82 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 81 Réforme de l'audiovisuel public 80 Semences 80 Stratégie européenne pour les données 80 Vie du Parlement européen (10e législature) 80 Vie politique en Europe 80 Étiquetage 80 Réforme des institutions françaises 79 Diesel 78 Lutte contre le piratage 78 Musique 78 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 78 Biogaz 77 Marché de capacité 77 Parcours de soins 77 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 77 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 77 Paquet pharmaceutique 76 Consommation - Énergie 75 Fret 75 Dieselgate 74 Pollution des sols 74 OGM 73 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 73 Accord de transfert de données 72 Décentralisation énergétique 72 Emmanuel Macron 2022 72 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 72 Agriculture biologique 71 Carbone et agriculture 71 Evolutions des institutions de l'UE 71 Innovation en santé 71 Aménagement - Environnement 70 Biodiversité 70 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 70 Dumping social 70 Démocratie environnementale 70 Paquet gaz et hydrogène 70 Régulateurs du numérique 70 E-administration 69 La Commission Leyen (2019-2024) 69 Marché unique du numérique 69 Soins de ville 69 Gouvernement Barnier 68 Intelligence artificielle et droit d'auteur 68 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 68 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 67 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 67 Restauration de la nature 65 Espace numérique de santé 64 Stockage d'énergie 64 Installation - transmission 63 Relance post-Covid et numérique 63 Règlement écoconception 63 Sûreté nucléaire 63 Transport de gaz 62 Aléas climatiques 61 Programmation énergie-climat 61 Foncier 60 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 59 Recyclage 59 Syndicalisme agricole 59 Viandes 58 Élections européennes 2014 58 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 56 Les Républicains (LR) 56 Ajustement carbone aux frontières 55 Nouvelles mobilités 55 Budget 2020 et transports 54 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 54 Free flow of data 53 Investissement 53 Parti socialiste (PS) 53 Cinéma 52 Energie et agriculture 51 Entreprises - Énergie 51 Europe de la défense 51 Gouvernement Borne 51 IA générative 51 Vin 51 Yannick Jadot 2022 51 Changement climatique - Environnement 50 Droits des passagers 50 Green Deal - Énergie 50 Les gens de la santé 50 Méthane - Énergie 50 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 50 Régulation - Énergie 50 Vie du Sénat 50 Chaleur et froid 49 Financement de la création 49 Hydroélectricité 49 Objectif climatique 2040 49 Paquet télécoms 2016 49 Rassemblement national (RN) 49 Zéro artificialisation nette 49 Autocar 48 Biomasse 48 Budgets annuels de l'UE 48 Rénovation énergétique 48 Accord commercial sur le Mercosur 47 COP21 47 Distribution d'énergie 47 Etats généraux de l’information 47 Mer - Environnement 47 NZIA 47 Espace européen des données de santé 46 LOM - Mobilités propres et actives 46 Renouvellement des fréquences de la TNT 46 RTE-T 45 Désinformation 44 Elections législatives 2022 44 Equipements de réseau 44 Loi pour une république numérique (Lemaire) 44 Nouvelles Techniques Génomiques 43 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 43 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 43 Textiles 43 Compétitivité de l'UE 42 Plan eau 42 Risques - Environnement 42 Élections européennes 2019 et numérique 42 Brexit et transports 41 Cybersécurité en santé 41 Financement de la tech 41 Le projet de loi séparatismes 41 Projet de loi industrie verte 41 Propriété intellectuelle 41 Règlement Soho 41 Industrie agroalimentaire 39 Lait 39 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 39 Matières premières 39 Menaces sanitaires 39 Politique industrielle & énergie 39 Réduction des émissions industrielles 39 Tarification des établissements 39 Valérie Pécresse 2022 39 Commission Juncker (2014-2019) 38 E-santé et Santé 38 Entrepôt de données 38 LOM - Numérique 38 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 38 Réforme de l'Etat et de ses administrations 38 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 37 PAC post-2027 37 Projet de loi de finances 2022 et transports 37 Social 37 Application de la loi Agec 36 Collectivités - Environnement 36 Elections régionales 2021 36 Gouvernance européenne de l'énergie 36 Loi d'accélération des énergies renouvelables 36 Neutralité du net 36 Numérique et Santé 36 PFAS ("polluants éternels") 36 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 36 Relations UE/Russie 36 Distribution 35 Prévention 35 Réforme des retraites 35 algorithme 35 reconnaissance faciale 35 Cloud 34 Election présidentielle 2017 et numérique 34 Grand Paris 34 Produits chimiques : la révision de Reach 34 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 34 Renaissance 34 Écophyto 34 La France insoumise (LFI) 33 Transports et environnement 33 Biocarburant 32 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 32 Budget de l'Union 2028-2034 32 Budget français - Environnement 32 Captage et stockage de CO2 (CCS) 32 Code minier - Environnement 32 Déchets nucléaires 32 Jeu vidéo 32 LOM - Gouvernance 32 Mesures de transition de la PAC 32 Qatargate 32 réponse-IRA-énergie 32 Budget 2021 et transports 31 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 31 Chiffrement 31 LOM - Programmation des infrastructures 31 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 31 Loi sur les « fake news » 31 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 31 Projet de loi 4D et transports 31 Transport d'électricité 31 Auditions de la Commission von der Leyen 2 30 Consigne 30 Digital Fairness Act 30 Jeux Olympiques 2024 30 Loi Climat - Énergie 30 Paquet cybersécurité 30 Risques industriels 30 Réemploi - Environnement 30 Abeilles 29 Bouclier démocratique européen 29 Carburants 29 Fiscalité de l'environnement 29 Grandes cultures 29 Géoblocage 29 Paquet routier 2 - Volet climat 29 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 28 Gouvernement Bayrou 28 Règlement sur les médicaments critiques 28 Régulation du lobbying 28 Anne Hidalgo 2022 27 Data - Énergie 27 Fonds structurels européens 27 Fruits et légumes 27 Gouvernement Attal 27 Interconnexions énergétiques 27 Négociations conventionnelles 27 PAC 2023-2027 27 Présidentielle 2017 - Énergie 27 Pétrole 27 Quatrième paquet ferroviaire 27 Règlement cable et satellite 27 Réglementation - Énergie 27 Énergie et environnement 27 Autoconsommation 26 Ciel unique 26 Energie et numérique 26 Grand débat 26 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 26 Organisations - Environnement 26 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 26 Crise du Covid-19 et collectivités locales 25 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 25 Les premiers pas du président Macron 25 Protection de l'environnement 25 Protéines 25 identité numérique 25 Accord commercial transatlantique - Tafta 24 Brexit et alimentation 24 Consommation - Environnement 24 Marine Le Pen 2022 24 Politique de cohésion 2014-2020 24 Elections municipales 2020 23 Interprofessions 23 La République en Marche (LRM) 23 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 23 Sucre 23 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 22 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 22 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 22 Cabinets ministériels 22 Collectivités territoriales 22 Covid 22 Fair share 22 Les gens de la tech 22 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 22 Mieux légiférer (UE) 22 Paquet énergie-climat 22 Projet de loi de finances 2019 et transports 22 Présidentielle 2017 et transports 22 Sols agricoles 22 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 21 Chronologie des médias 21 Concurrence et médias 21 Déchets d'équipements électriques et électroniques 21 Paquet européen sur le e-commerce 21 Politiques industrielles - environnement 21 Prix de l'énergie 21 Santé-environnement 21 Hydrocarbures non conventionnels 20 Passenger name record (PNR) 20 Relation franco-allemande 20 Règlement sur les données 20 Stratégie aérienne de l'UE 20 Crise de l'énergie dans les transports 19 Crise des gilets jaunes 19 Elections fédérales allemandes 2017 19 Gouvernance de la planification écologique 19 Les gens des médias 19 Livre numérique 19 Loi 3D 19 Mécanisme carbone aux frontières 19 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 19 Responsabilité sociale des entreprises 19 Sécurité maritime 19 Énergo-intensifs 19 Brexit - Énergie 18 Cabinets d’affaires publiques 18 Elargissement de l'Union 18 Entreprises - Environnement 18 Fiscalité de la culture 18 Gouvernance économique européenne 18 Interopérabilité 18 Lanceur d'alerte 18 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 18 PFUE - Agro 18 Politique de cohésion post 2020 18 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 18 Urbanisme - Environnement 18 Conflit d'intérêts 17 Drones 17 Gouvernement ouvert 17 Influence française en Europe 17 Loi Pacte 17 Projet de loi 4D - Environnement 17 Règlement batteries et économie circulaire 17 Usagers du système de santé 17 Collecte des déchets 16 Espace Schengen 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Objets connectés 16 Organisations - Énergie 16 Pacte vert et numérique 16 Relations UE-Chine 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 Transport d'énergie 16 Concurrence et santé 15 Economie circulaire 15 Eric Zemmour 2022 15 Financement des réseaux télécoms 15 Gouvernance de l'internet 15 Mouvements affaires publiques 15 Parti populaire européen (PPE) 15 Portraits 15 Recomposition politique à droite 15 Renew Europe (RE) 15 Réforme de la sûreté nucléaire 15 Réforme du travail (législature 2017-2022) 15 Agenda parlementaire 14 Blockchain 14 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 Budget européen de la santé 14 Elections chambres 14 Espaces naturels 14 Fiscalité locale 14 Fonds européens 14 Marchés publics 14 Pacte industrie propre 14 Paquet « new deal for consumers » 14 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 14 Recomposition politique à gauche 14 Traité plastiques 14 Budget 2022 - Environnement 13 Concessions 13 Elections législatives 2017 13 Finance 13 Jean-Luc Mélenchon 2022 13 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 13 Soins de santé transfrontaliers 13 copie privée 13 Aviation 12 Directive eurovignette 12 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 12 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 12 Loi Pacte - Transports 12 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 12 Miel 12 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 12 Négociations internationales - Environnement 12 Plan de relance - Agro 12 Projet de loi Pacte - Énergie 12 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 12 Réseau consulaire - Agro 12 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 COP 15 Biodiversité 11 Crise des réfugiés - UE 11 Foncier - Environnement 11 Gouvernement Castex 11 Identité numérique en santé 11 L'UE et ses voisins 11 Mers et océans 11 Projet de loi de finances 2017 11 Réforme ferroviaire française 11 Socialistes et démocrates (S&D) 11 Élections européennes - Énergie 11 Élections régionales et transports 11 Autorités administratives indépendantes 10 Codes de réseau 10 Horizons 10 ICPE 10 Modem 10 Plan innovation santé 2030 10 Projet de loi travail - El Khomri 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Stratégie nationale pour la biodiversité 10 Énergie - Environnement 10 Cogénération 9 Directive PSI 9 Gestion des déchets 9 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 9 Les gens, les coulisses de la XVe législature 9 PFUE - Environnement 9 Rémunération des professionnels 9 Smart grids 9 Union bancaire 9 Christiane Taubira 2022 8 Cumul des mandats 8 Devoir de vigilance 8 Déchets ménagers 8 Elections départementales 2021 8 Environnement et Santé 8 Fonction publique 8 Formation en santé 8 Littoral 8 PFUE et e-santé 8 Projet de loi fraude fiscale (2018) 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Responsabilité élargie des producteurs 8 Règlement Enisa 8 Transport scolaire 8 Transports et Santé 8 Budget 2014-2020 7 Budget 2026 7 Cabinets des commissaires européens 7 Concurrence et audiovisuel 7 Concurrence intra-communautaire 7 Effacement 7 HATVP 7 InvestEU 7 Numérique - Environnement 7 PLF 2018 - Transports 7 Présidentielle - Agro 7 Responsabilité en matière de produits défectueux 7 Ressources propres de l'Union 7 Trains d'Équilibre du Territoire 7 Écosystèmes - Environnement 7 Élections sénatoriales 2023 7 Bercy 6 COP 16 Biodiversité 6 COP30 6 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 6 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 6 Fintech 6 Industrie 4.0 6 Nord Stream 2 6 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 6 Arnaud Montebourg 2022 5 Conseil d'Etat 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Corruption 5 Education numérique 5 Elections sénatoriales 2020 5 Identité et Démocratie (ID) 5 Pacte productif 5 Pouvoirs et environnement 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Sobriété 5 Taxe sur les transactions financières 5 Verts européens 5 COP29 4 Comitologie 4 Déchets du BTP 4 Elections sénatoriales 2017 4 Logistique 4 Mission pour les données de santé 4 PFUE - Énergie 4 Politique industrielle et transport 4 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 4 Remboursement 4 Tri des déchets 4 Écocide 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Élection présidentielle 2027 4 Élections au Medef 4 Élections municipales 2026 4 Administration européenne 3 Données - Environnement 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Eau - Énergie 3 Eaux minérales 3 Fabien Roussel 2022 3 Grands projets - Environnement 3 Géolocalisation 3 Loi Egalim 2 3 Loi renseignement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Pacte ferroviaire, un an après 3 Perturbateurs endocriniens 3 Recours collectifs 3 Régulation - Environnement 3 Secret des affaires 3 Stationnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Élections européennes et transports 3 . 2 Agenda stratégique 2024-2029 2 Agro et Santé 2 Conférence environnementale 2 Expérimentations 51 2 Loi Notre 2 Mouvements dans l'administration française 2 Organisations professionnelles - Agro 2 PLF2017 - Énergie 2 Pouvoirs et Santé 2 Prairies 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Think-tanks 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP28 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Crise afghane 1 Décarbonation des industries de santé 1 Elections chambres d'agriculture 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Gouvernance européenne de la santé 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Les Patriotes pour l'Europe 1 Loi NOME 1 Marché unique 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Représentation permanente française à Bruxelles 1 Ressources propres 1