Contexte

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Sujet

Route 1519 Régulation des contenus sur Internet 1332 Énergies renouvelables 1018 Données personnelles 977 Ferroviaire 847 Le règlement sur les services numériques (DSA) 798 Transport aérien 749 Concurrence dans la tech 715 Gaz 695 Audiovisuel 643 Nucléaire 609 Télécoms 608 Changement climatique 579 Guerre en Ukraine 571 Électricité 510 Émissions des véhicules 508 Application de la loi Climat et résilience 502 Automobile 494 Pesticides 459 Élection présidentielle 2022 450 Efficacité énergétique 447 Financement des infrastructures 447 Transport maritime 436 Transport urbain 432 Financement - Énergie 430 Taxis et VTC 414 Intelligence artificielle 399 Biodiversité - Environnement 393 Droit d'auteur 385 Transports publics 356 Économie circulaire - Environnement 347 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 346 Le RGPD 338 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 336 Paquet européen droit d'auteur 336 Responsabilité sociale des plateformes 334 E-commerce 331 Budget 2025 304 Élevage 303 Planification écologique 302 Politique énergétique 298 Cybersécurité 289 Sécurité d'approvisionnement 289 Élections européennes 2024 282 Crise de l'énergie 281 La crise du coronavirus 279 Publicité en ligne 278 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 259 Lobbying 258 Transition énergétique 254 Pollutions - Environnement 252 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 248 Données personnelles de santé 243 Déchets - Environnement 243 Coronavirus 239 Pacte vert (Green deal) et transports 239 Éolien 235 Budget 2024 229 Réseaux 229 Aéroports 225 Véhicules électriques 219 Fiscalité du numérique 214 Agriculture 213 Médicament 211 Tarifs de l'énergie 210 Economie collaborative 209 Coronavirus et Transports - France 202 La relance post-coronavirus 199 Désinformation en ligne 198 Paquet climat - Énergie 196 Impact environnemental du numérique 195 Autoroutes 193 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 190 Paquet climat - Transports 189 Protection des mineurs 189 Budget de l'UE après 2020 188 Hydrogène 186 Justice - Environnement 185 Solaire 182 Projet de loi d'orientation des mobilités 177 Fiscalité des transports 170 Agriculture et environnement 167 Politique Agricole Commune 163 Transparence et lobbying à Bruxelles 163 Marché européen du carbone (ETS) 161 Eau - Environnement 160 Bien-être animal 159 Intelligence artificielle en santé 159 Vélo 158 Presse 155 Paquet mobilité 153 Green Deal et alimentation 152 Lutte contre le terrorisme 152 Ports 151 Dispositifs médicaux 150 Energies fossiles 149 Plastiques 149 Coronavirus et transports - UE 148 Santé animale 148 Marchés de l'énergie 147 Financement du système de santé 146 Fiscalité de l'énergie 145 Émissions de CO2 145 Aménagement numérique 144 Commission (2024-2029) 141 Décentralisation 141 La 5G 141 Plan France Très Haut Débit 141 Commerce international 140 Accès aux soins 137 Politique environnementale 137 Stratégie IA de la Commission européenne 137 Politique industrielle et numérique 136 Vie du Parlement européen (9e législature) 136 Concurrence 133 Zone euro 133 Législatives 2024 132 Sécurité dans les transports 132 Gaz à effets de serre 131 Pollution de l'air - Environnement 131 Transport fluvial 131 Fiscalité 130 Justice 130 Crise agricole 129 Substances chimiques 129 Établissements de santé 129 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 128 Politique commerciale 128 Finances publiques 127 Election présidentielle 2017 126 Europe de la santé 126 Entreprise 125 Financements - Environnement 123 Marché du carbone 123 Industrie pharmaceutique 121 Règlement e-privacy 121 Elections européennes 2019 (archives) 120 Sécurité sanitaire 120 Adaptation au changement climatique 114 Directive services de médias audiovisuels 114 Données des transports 112 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 112 Protection des consommateurs 112 Budget 2023 111 Téléphonie mobile 110 Gouvernance de la santé 109 Qualité de l'air 109 Budgets français - Énergie 108 Professions de santé 107 Règlement sur la liberté des médias 107 Encadrement du lobbying en France 105 Concurrence - Énergie 104 Détachement des travailleurs 104 Mobilité - Énergie 104 Directive InfoSoc 103 Libéralisation du transport ferroviaire 103 Sécurité routière 103 Les gens du numérique 102 Cybersurveillance 101 Relance post-coronavirus - Transports 101 Stratégie européenne des données de santé 100 Émissions aériennes 99 Réforme du marché de l'électricité 98 Second mandat d'Emmanuel Macron 98 Plan stratégique national français 97 Aides d'Etat 96 Règlement sur les relations plateformes-to-business 96 Etat de droit 95 Recherche en santé 95 Charbon 94 Fonctionnement des institutions 94 Règlement sur l'intelligence artificielle 94 Transparence de la vie publique française 94 Règlement emballages 93 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 93 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 92 Coronavirus - Énergie 91 Marchés de l'électricité 91 Projet de loi d'orientation agricole 90 Transports intelligents 89 open data 89 Cloud souverain 88 Mise en oeuvre de la loi Egalim 88 Médecine de ville 88 PLFSS 88 Agroalimentaire 87 Health Data Hub 87 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 87 Télémédecine 87 Accords commerciaux internationaux 86 Autonomie stratégique de l'Union 84 Accès au marché 83 Projet de loi sur l'espace numérique 83 Forêts 82 Gestion des risques 82 Green Deal 82 Agriculture - Environnement 81 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 81 Green Deal - Environnement 80 Santé publique 80 Diesel 78 Stratégie européenne pour les données 78 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 77 Étiquetage 76 Lutte contre le piratage 75 Marché de capacité 75 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 75 Réforme des institutions françaises 75 Dieselgate 74 Consommation - Énergie 73 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 73 Semences 73 Décentralisation énergétique 72 Emmanuel Macron 2022 72 Engrais 72 Parcours de soins 72 Pollution des sols 72 Evolutions des institutions de l'UE 71 Fret 71 Paquet pharmaceutique 71 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 71 Accord de transfert de données 70 Biogaz 70 Innovation 70 Paquet gaz et hydrogène 70 Biodiversité 69 E-administration 69 Marché unique du numérique 69 Réforme de l'audiovisuel public 69 Vie politique en Europe 69 Carbone et agriculture 68 Dumping social 68 La Commission Leyen (2019-2024) 68 Régulateurs du numérique 68 Musique 67 OGM 67 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 67 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 67 Relations commerciales 67 Soins de ville 67 Vie du Parlement européen (10e législature) 67 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 65 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 64 Restauration de la nature 64 Démocratie environnementale 63 Relance post-Covid et numérique 63 Gestion de l'eau 62 Agriculture biologique 61 Transport de gaz 61 Aménagement - Environnement 60 Gouvernement Barnier 60 Innovation en santé 60 Stockage d'énergie 60 Sûreté nucléaire 60 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 59 Foncier 59 Programmation énergie-climat 59 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 59 Règlement écoconception 58 Élections européennes 2014 58 Viandes 57 Aléas climatiques 56 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 56 Recyclage 56 Installation - transmission 55 Les Républicains (LR) 55 Budget 2020 et transports 54 Espace numérique de santé 54 Nouvelles mobilités 54 Free flow of data 53 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 53 Investissement 52 LFSS 2024 52 Simplification législative et administrative 52 Gouvernement Borne 51 Yannick Jadot 2022 51 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 50 Vin 50 Méthane - Énergie 49 Paquet télécoms 2016 49 Parti socialiste (PS) 49 Autocar 48 Budgets annuels de l'UE 48 Energie et agriculture 48 Green Deal - Énergie 48 Hydroélectricité 48 Intelligence artificielle et droit d'auteur 48 COP21 47 Chaleur et froid 47 Distribution d'énergie 47 Régulation - Énergie 47 Changement climatique - Environnement 46 IA générative 46 LOM - Mobilités propres et actives 46 Relations transatlantiques 46 Syndicalisme agricole 46 Vie du Sénat 46 Biomasse 45 Elections législatives 2022 44 Entreprises - Énergie 44 Equipements de réseau 44 Loi pour une république numérique (Lemaire) 44 Mer - Environnement 44 RTE-T 44 Espace européen des données de santé 43 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 43 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 43 Rassemblement national (RN) 43 Ajustement carbone aux frontières 42 Droits des passagers 42 Élections européennes 2019 et numérique 42 Brexit et transports 41 Le projet de loi séparatismes 41 Projet de loi industrie verte 41 Propriété intellectuelle 41 Règlement Soho 41 NZIA 40 Plan eau 40 Zéro artificialisation nette 40 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 39 Menaces sanitaires 39 Renouvellement des fréquences de la TNT 39 Valérie Pécresse 2022 39 Commission Juncker (2014-2019) 38 E-santé et Santé 38 Etats généraux de l’information 38 Industrie agroalimentaire 38 LOM - Numérique 38 Lait 38 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 38 Matières premières 37 Nouvelles Techniques Génomiques 37 Projet de loi de finances 2022 et transports 37 Social 37 Elections régionales 2021 36 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 36 Neutralité du net 36 Numérique et Santé 36 Objectif climatique 2040 36 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 36 Risques - Environnement 36 Réforme de l'Etat et de ses administrations 36 Écophyto 36 Application de la loi Agec 35 Entrepôt de données 35 Réduction des émissions industrielles 35 Rénovation énergétique 35 algorithme 35 reconnaissance faciale 35 Election présidentielle 2017 et numérique 34 Gouvernance européenne de l'énergie 34 Grand Paris 34 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 34 Tarification des établissements 34 Collectivités - Environnement 33 Loi d'accélération des énergies renouvelables 33 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 32 LOM - Gouvernance 32 Les gens de la e-santé 32 Mesures de transition de la PAC 32 Réforme des retraites 32 réponse-IRA-énergie 32 Accord commercial sur le Mercosur 31 Budget 2021 et transports 31 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 31 Cybersécurité en santé 31 Déchets nucléaires 31 LOM - Programmation des infrastructures 31 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 31 Loi sur les « fake news » 31 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 31 Projet de loi 4D et transports 31 Qatargate 31 Transport d'électricité 31 Transports et environnement 31 Auditions de la Commission von der Leyen 2 30 Budget français - Environnement 30 Consigne 30 Europe de la défense 30 Paquet cybersécurité 30 Réemploi - Environnement 30 Textiles 30 Abeilles 29 Jeux Olympiques 2024 29 La France insoumise (LFI) 29 Paquet routier 2 - Volet climat 29 Renaissance 29 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 28 Biocarburant 28 Code minier - Environnement 28 Gouvernement Attal 28 Loi Climat - Énergie 28 Relations UE/Russie 28 Régulation du lobbying 28 Anne Hidalgo 2022 27 Captage et stockage de CO2 (CCS) 27 Cinéma 27 Data - Énergie 27 Financement de la création 27 Fiscalité de l'environnement 27 Fonds structurels européens 27 Fruits et légumes 27 Grandes cultures 27 Géoblocage 27 Négociations conventionnelles 27 Présidentielle 2017 - Énergie 27 Quatrième paquet ferroviaire 27 Risques industriels 27 Règlement cable et satellite 27 Réglementation - Énergie 27 Autoconsommation 26 Distribution 26 Financement de la tech 26 Grand débat 26 Interconnexions énergétiques 26 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 26 Protection de l'environnement 26 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 26 Traité plastiques 26 Crise du Covid-19 et collectivités locales 25 Industries de santé 25 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 25 Les premiers pas du président Macron 25 Pétrole 25 Énergie et environnement 25 Accord commercial transatlantique - Tafta 24 Brexit et alimentation 24 Ciel unique 24 Consommation - Environnement 24 Energie et numérique 24 Marine Le Pen 2022 24 Politique de cohésion 2014-2020 24 Protéines 24 identité numérique 24 Chiffrement 23 Elections municipales 2020 23 Interprofessions 23 Jeu vidéo 23 La République en Marche (LRM) 23 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 23 Organisations - Environnement 23 Prévention 23 Sucre 23 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 22 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 22 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 22 Cabinets ministériels 22 Covid 22 Fair share 22 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 22 Mieux légiférer (UE) 22 PAC post-2027 22 PFAS ("polluants éternels") 22 Paquet énergie-climat 22 Produits chimiques : la révision de Reach 22 Projet de loi de finances 2019 et transports 22 Présidentielle 2017 et transports 22 Cloud 21 Déchets d'équipements électriques et électroniques 21 Désinformation 21 Paquet européen sur le e-commerce 21 Santé-environnement 21 Sols agricoles 21 Compétitivité de l'UE 20 Concurrence et médias 20 Hydrocarbures non conventionnels 20 Passenger name record (PNR) 20 Stratégie aérienne de l'UE 20 Crise de l'énergie dans les transports 19 Crise des gilets jaunes 19 Elections fédérales allemandes 2017 19 Gouvernance de la e-santé 19 Livre numérique 19 Loi 3D 19 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 19 PAC 2023-2027 19 Responsabilité sociale des entreprises 19 Sécurité maritime 19 Énergo-intensifs 19 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 18 Cabinets d’affaires publiques 18 Entreprises - Environnement 18 Fiscalité de la culture 18 Lanceur d'alerte 18 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 18 PFUE - Agro 18 Politique de cohésion post 2020 18 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 18 Relation franco-allemande 18 Règlement sur les données 18 Brexit - Énergie 17 Conflit d'intérêts 17 Drones 17 Gouvernement ouvert 17 Influence française en Europe 17 Interopérabilité 17 Les gens de la tech 17 Loi Pacte 17 Projet de loi 4D - Environnement 17 Règlement batteries et économie circulaire 17 Urbanisme - Environnement 17 Elargissement de l'Union 16 Espace Schengen 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Gouvernance de la planification écologique 16 Gouvernance économique européenne 16 Mécanisme carbone aux frontières 16 Organisations - Énergie 16 Pacte vert et numérique 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 Usagers du système de santé 16 Collecte des déchets 15 Eric Zemmour 2022 15 Gouvernance de l'internet 15 Les gens de la santé 15 Politiques industrielles - environnement 15 Portraits 15 Recomposition politique à droite 15 Renew Europe (RE) 15 Réforme de la sûreté nucléaire 15 Réforme du travail (législature 2017-2022) 15 Transport d'énergie 15 « Fairness check » 15 Blockchain 14 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 Concurrence et santé 14 Economie circulaire 14 Espaces naturels 14 Financement des réseaux télécoms 14 Fiscalité locale 14 Fonds européens 14 Les gens des médias 14 Mouvements affaires publiques 14 Objets connectés 14 Paquet « new deal for consumers » 14 Politique industrielle & énergie 14 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 14 Recomposition politique à gauche 14 Concessions 13 Elections législatives 2017 13 Finance 13 Jean-Luc Mélenchon 2022 13 Marchés publics 13 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 13 Soins de santé transfrontaliers 13 copie privée 13 Budget 2022 - Environnement 12 Directive eurovignette 12 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 12 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 12 Loi Pacte - Transports 12 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 12 Miel 12 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 12 Plan de relance - Agro 12 Projet de loi Pacte - Énergie 12 Relations UE-Chine 12 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 12 Réseau consulaire - Agro 12 Agenda parlementaire 11 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 COP 15 Biodiversité 11 Crise des réfugiés - UE 11 Foncier - Environnement 11 Gouvernement Castex 11 Identité numérique en santé 11 L'UE et ses voisins 11 Négociations internationales - Environnement 11 Parti populaire européen (PPE) 11 Projet de loi de finances 2017 11 Réforme ferroviaire française 11 Élections européennes - Énergie 11 Élections régionales et transports 11 Aviation 10 Codes de réseau 10 Modem 10 Projet de loi travail - El Khomri 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Stratégie nationale pour la biodiversité 10 Cogénération 9 Directive PSI 9 Gestion des déchets 9 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 9 Les gens, les coulisses de la XVe législature 9 PFUE - Environnement 9 Rémunération des professionnels 9 Smart grids 9 Sociaux et démocrates (S&D) 9 Union bancaire 9 Carburants 8 Christiane Taubira 2022 8 Cumul des mandats 8 Déchets ménagers 8 Elections départementales 2021 8 Fonction publique 8 Formation en santé 8 Littoral 8 PFUE et e-santé 8 Projet de loi fraude fiscale (2018) 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Règlement Enisa 8 Transport scolaire 8 Transports et Santé 8 Budget 2014-2020 7 Concurrence intra-communautaire 7 Devoir de vigilance 7 Effacement 7 HATVP 7 Horizons 7 Numérique - Environnement 7 PLF 2018 - Transports 7 Prix de l'énergie 7 Présidentielle - Agro 7 Responsabilité en matière de produits défectueux 7 Responsabilité élargie des producteurs 7 Ressources propres de l'Union 7 Trains d'Équilibre du Territoire 7 Écosystèmes - Environnement 7 Élections sénatoriales 2023 7 Bercy 6 Budget de l'Union 2028-2034 6 Budget européen de la santé 6 Chronologie des médias 6 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 6 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 6 Fintech 6 ICPE 6 Industrie 4.0 6 Nord Stream 2 6 Plan innovation santé 2030 6 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 6 Arnaud Montebourg 2022 5 Autorités administratives indépendantes 5 Concurrence et audiovisuel 5 Conseil d'Etat 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Corruption 5 Education numérique 5 Elections sénatoriales 2020 5 Environnement et Santé 5 Identité et Démocratie (ID) 5 Pacte productif 5 Pouvoirs et environnement 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Sobriété 5 Taxe sur les transactions financières 5 Énergie - Environnement 5 COP29 4 Cabinets des commissaires européens 4 Cancer 4 Comitologie 4 Elections chambres 4 Elections sénatoriales 2017 4 InvestEU 4 Mission pour les données de santé 4 PFUE - Énergie 4 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 4 Remboursement 4 Tri des déchets 4 Écocide 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Élections au Medef 4 Administration européenne 3 Budget de l'Union 2028-2035 3 COP 16 Biodiversité 3 Données - Environnement 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Déchets du BTP 3 Eau - Énergie 3 Eaux minérales 3 Fabien Roussel 2022 3 Géolocalisation 3 Loi Egalim 2 3 Loi renseignement 3 Pacte ferroviaire, un an après 3 Perturbateurs endocriniens 3 Recours collectifs 3 Régulation - Environnement 3 Secret des affaires 3 Verts européens 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Élections européennes et transports 3 . 2 Agenda stratégique 2024-2029 2 Agro et Santé 2 Conférence environnementale 2 Expérimentations 51 2 Loi Notre 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Mouvements dans l'administration française 2 Organisations professionnelles - Agro 2 PLF2017 - Énergie 2 Pouvoirs et Santé 2 Prairies 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Stationnement 2 Think-tanks 2 Élection présidentielle 2027 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP28 1 COP30 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Crise afghane 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Gauche unitaire européenne (GUE) 1 Gouvernance européenne de la santé 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Les Patriotes pour l'Europe 1 Logistique 1 Loi NOME 1 Marché unique 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Représentation permanente française à Bruxelles 1 Ressources propres 1