Contexte

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Sujet

Route 1092 Données personnelles 1054 Régulation des contenus sur Internet 1035 Télécoms 932 Ferroviaire 798 Concurrence dans la tech 695 Le règlement sur les services numériques (DSA) 672 Énergies renouvelables 658 Nucléaire 585 Transport aérien 572 Intelligence artificielle 570 Audiovisuel 504 Gaz 476 Les gens du numérique 476 Élection présidentielle 2022 472 Changement climatique 422 Guerre en Ukraine 419 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 407 Financement des infrastructures 405 Émissions des véhicules 386 Fiscalité du numérique 378 Application de la loi Climat et résilience 361 Électricité 353 Lobbying 344 Automobile 343 Biodiversité - Environnement 340 Transport maritime 336 Cybersécurité 332 Données personnelles de santé 324 Le RGPD 324 Transport urbain 313 Élections européennes 2024 309 Droit d'auteur 308 Efficacité énergétique 303 Aménagement numérique 302 Financement - Énergie 301 Pesticides 298 Impact environnemental du numérique 295 Économie circulaire - Environnement 294 Transports publics 292 Plan France Très Haut Débit 277 Planification écologique 270 E-commerce 264 Politique énergétique 261 Budget de l'UE après 2020 259 Budget 2025 231 Intelligence artificielle en santé 228 Paquet européen droit d'auteur 227 Paquet climat - Énergie 226 Les gens de la e-santé 222 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 221 Pacte vert (Green deal) et transports 215 Protection des mineurs 210 Gouvernance de la santé 208 Paquet climat - Transports 205 Déchets - Environnement 202 Publicité en ligne 202 Transition énergétique 198 Transparence et lobbying à Bruxelles 196 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 195 La relance post-coronavirus 194 Sécurité d'approvisionnement 194 La crise du coronavirus 193 Dispositifs médicaux 186 La 5G 186 Réseaux 182 Aéroports 180 Pollutions - Environnement 179 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 177 Commission (2024-2029) 176 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 176 Fiscalité 175 E-administration 173 Agriculture 170 Hydrogène 168 Espace numérique de santé 167 Médicament 166 Stratégie IA de la Commission européenne 165 Budget 2024 162 Vie du Parlement européen (9e législature) 162 Cloud souverain 159 Election présidentielle 2017 159 open data 159 Élevage 159 Second mandat d'Emmanuel Macron 158 Autoroutes 157 Téléphonie mobile 157 Crise de l'énergie 152 Politique industrielle et numérique 151 Espace européen des données de santé 150 Législatives 2024 150 Décentralisation 149 Désinformation en ligne 146 Règlement sur l'intelligence artificielle 146 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 146 Marché unique du numérique 144 Règlement e-privacy 143 Accès au marché 142 Eau - Environnement 142 Elections européennes 2019 (archives) 140 Zone euro 139 Marché européen du carbone (ETS) 138 Véhicules électriques 136 Stratégie européenne des données de santé 135 Télémédecine 135 Justice 134 Taxis et VTC 134 Éolien 133 Paquet mobilité 132 Politique environnementale 132 Projet de loi sur l'espace numérique 132 Innovation 131 Green Deal et alimentation 130 Coronavirus 129 Réforme du marché de l'électricité 128 Entreprise 127 Justice - Environnement 127 Projet de loi d'orientation des mobilités 126 Tarifs de l'énergie 126 Substances chimiques 123 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 122 Vie du Parlement européen (10e législature) 122 La Commission Leyen (2019-2024) 121 Parcours de soins 117 Presse 117 Recherche en santé 117 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 115 Concurrence 113 Données des transports 113 Libéralisation du transport ferroviaire 113 Ports 113 Accès aux soins 112 Politique commerciale 112 Encadrement du lobbying en France 109 Lutte contre le terrorisme 109 Marchés de l'électricité 108 Mise en oeuvre de la loi Egalim 108 Protection des consommateurs 108 Responsabilité sociale des plateformes 108 Transport fluvial 107 Autonomie stratégique de l'Union 106 Cybersurveillance 106 Finances publiques 106 Gaz à effets de serre 104 Vélo 104 Cabinets ministériels 102 Fonctionnement des institutions 102 Budget 2023 100 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 100 Transparence de la vie publique française 100 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 99 Coronavirus et Transports - France 99 Détachement des travailleurs 99 Fiscalité de l'énergie 98 Gouvernement Barnier 98 Economie collaborative 97 Europe de la santé 97 Fiscalité des transports 97 Agriculture et environnement 96 Evolutions des institutions de l'UE 96 Forêts 96 Loi pour une république numérique (Lemaire) 96 Relance post-Covid et numérique 96 Réforme des institutions françaises 96 Coronavirus et transports - UE 94 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 93 Accord de transfert de données 91 Financements - Environnement 91 Green Deal - Environnement 91 Stratégie européenne pour les données 91 identité numérique 91 Energies fossiles 89 Etat de droit 89 Bien-être animal 87 Gestion des risques 87 Commerce international 86 Green Deal 86 Plastiques 86 Politique Agricole Commune 85 Solaire 85 Free flow of data 84 Industrie pharmaceutique 84 Marché du carbone 84 Marchés de l'énergie 84 Emmanuel Macron 2022 83 Transports intelligents 83 Adaptation au changement climatique 82 Aides d'Etat 82 Régulateurs du numérique 82 Innovation en santé 80 Pollution de l'air - Environnement 80 Directive services de médias audiovisuels 78 Financement du système de santé 78 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 78 Relations commerciales 78 Vie politique en Europe 78 Crise agricole 77 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 77 Les gens de la tech 77 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 76 Émissions aériennes 76 Établissements de santé 75 Sécurité dans les transports 74 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 74 Health Data Hub 73 Médecine de ville 73 Restauration de la nature 72 Budgets français - Énergie 71 Réforme de l'audiovisuel public 71 Émissions de CO2 71 Directive InfoSoc 70 Elections législatives 2022 70 Mobilité - Énergie 70 Professions de santé 70 Concurrence - Énergie 69 Gouvernance de la e-santé 69 Paquet gaz et hydrogène 69 Règlement sur la liberté des médias 69 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 68 Règlement emballages 68 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 68 Élections européennes 2014 68 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 67 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 67 Agriculture - Environnement 66 Agroalimentaire 66 Paquet télécoms 2016 66 Sûreté nucléaire 66 Gouvernement Borne 65 E-santé et Santé 64 Election présidentielle 2017 et numérique 64 Pollution des sols 64 Neutralité du net 63 Règlement écoconception 63 Commission Juncker (2014-2019) 62 IA générative 62 Lutte contre le piratage 62 Relance post-coronavirus - Transports 62 Relations transatlantiques 62 Étiquetage 62 Dieselgate 61 Fret 61 Numérique et Santé 61 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 61 Démocratie environnementale 60 Gouvernement Attal 60 Marché de capacité 60 Programmation énergie-climat 60 Diesel 59 Paquet pharmaceutique 59 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 59 RTE-T 58 Semences 58 Vie du Sénat 58 Accords commerciaux internationaux 57 Carbone et agriculture 57 Les Républicains (LR) 57 Soins de ville 57 Budgets annuels de l'UE 56 Green Deal - Énergie 56 COP21 55 Investissement 55 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 55 Projet de loi d'orientation agricole 55 Charbon 54 Consommation - Énergie 54 PLFSS 54 Intelligence artificielle et droit d'auteur 53 Gouvernement ouvert 52 Les gens des médias 52 Parti socialiste (PS) 52 Biogaz 51 Qualité de l'air 51 Transport de gaz 51 Aléas climatiques 50 Sécurité routière 50 Valérie Pécresse 2022 50 Cybersécurité en santé 49 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 49 Entrepôt de données 49 Interopérabilité 49 OGM 49 Plan stratégique national français 49 Santé publique 49 Dumping social 48 Décentralisation énergétique 48 Engrais 48 Règlement sur les relations plateformes-to-business 48 Élections européennes 2019 et numérique 48 Aménagement - Environnement 47 Auditions de la Commission von der Leyen 2 47 Biodiversité 47 Changement climatique - Environnement 47 Les gens de la santé 47 Propriété intellectuelle 47 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 47 Coronavirus - Énergie 46 Foncier 46 Renouvellement des fréquences de la TNT 46 Zéro artificialisation nette 46 Hydroélectricité 45 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 45 Financement de la tech 44 Rassemblement national (RN) 44 Viandes 44 reconnaissance faciale 44 Recyclage 43 Compétitivité de l'UE 42 Elections régionales 2021 42 Gestion de l'eau 42 Yannick Jadot 2022 42 Distribution d'énergie 40 NZIA 40 Objectif climatique 2040 40 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 40 Renaissance 40 Régulation - Énergie 40 Ajustement carbone aux frontières 39 Autocar 39 Europe de la défense 39 Industrie agroalimentaire 39 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 39 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 38 Chaleur et froid 38 Identité numérique en santé 38 Matières premières 38 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 38 Réduction des émissions industrielles 38 Simplification législative et administrative 38 Equipements de réseau 37 Etats généraux de l’information 37 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 37 Réforme des retraites 37 Santé animale 37 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 36 Ciel unique 36 Livre numérique 36 Loi Climat - Énergie 36 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 36 Droits des passagers 35 Energie et agriculture 35 Gouvernance européenne de l'énergie 35 Le projet de loi séparatismes 35 Nouvelles mobilités 35 Projet de loi industrie verte 35 Réforme de l'Etat et de ses administrations 35 Cabinets d’affaires publiques 34 Energie et numérique 34 Entreprises - Énergie 34 La République en Marche (LRM) 34 Sécurité sanitaire 34 copie privée 34 réponse-IRA-énergie 34 Collectivités - Environnement 33 Installation - transmission 33 La France insoumise (LFI) 33 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 33 Régulation du lobbying 33 Stockage d'énergie 33 Accord commercial transatlantique - Tafta 32 Chiffrement 32 Déchets nucléaires 32 Géoblocage 32 Loi Pacte 32 Méthane - Énergie 32 Plan eau 32 Projet de loi 4D et transports 32 Pétrole 32 Recomposition politique à droite 32 Cloud 31 Les premiers pas du président Macron 31 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 31 Musique 31 Distribution 30 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 30 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 30 Marine Le Pen 2022 30 Biomasse 29 Organisations - Environnement 29 Anne Hidalgo 2022 28 LOM - Gouvernance 28 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 28 Syndicalisme agricole 28 Vin 28 Accord commercial sur le Mercosur 27 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 27 Agriculture biologique 27 Budget 2020 et transports 27 Fonds structurels européens 27 LOM - Mobilités propres et actives 27 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 27 Mer - Environnement 27 Mieux légiférer (UE) 27 Relation franco-allemande 27 Règlement cable et satellite 27 Consigne 26 Fair share 26 Financement de la création 26 Grand Paris 26 LOM - Numérique 26 LOM - Programmation des infrastructures 26 Nouvelles Techniques Génomiques 26 Négociations conventionnelles 26 Recomposition politique à gauche 26 Règlement Soho 26 Règlement sur les données 26 Écophyto 26 Captage et stockage de CO2 (CCS) 25 Education numérique 25 LFSS 2024 25 Produits chimiques : la révision de Reach 25 Relations UE/Russie 25 Règlement batteries et économie circulaire 25 Soins de santé transfrontaliers 25 algorithme 25 « Fairness check » 25 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 24 Elections fédérales allemandes 2017 24 Financement des réseaux télécoms 24 Gouvernance de l'internet 24 Lait 24 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 24 Paquet cybersécurité 24 Paquet européen sur le e-commerce 24 Paquet routier 2 - Volet climat 24 Quatrième paquet ferroviaire 24 Transport d'électricité 24 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 23 Code minier - Environnement 23 Data - Énergie 23 Grandes cultures 23 Pacte vert et numérique 23 Présidentielle 2017 - Énergie 23 Qatargate 23 Réemploi - Environnement 23 Rénovation énergétique 23 Traité plastiques 23 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 22 Cinéma 22 Fiscalité de l'environnement 22 Fruits et légumes 22 Gouvernance de la planification écologique 22 Grand débat 22 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 22 Mouvements affaires publiques 22 Politique de cohésion 2014-2020 22 Application de la loi Agec 21 Blockchain 21 Influence française en Europe 21 Lanceur d'alerte 21 Menaces sanitaires 21 Risques - Environnement 21 Textiles 21 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 20 Budget français - Environnement 20 Consommation - Environnement 20 Désinformation 20 Elections municipales 2020 20 Interconnexions énergétiques 20 Loi 3D 20 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 20 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 20 Tarification des établissements 20 Brexit et transports 19 Crise des gilets jaunes 19 Déchets d'équipements électriques et électroniques 19 Elargissement de l'Union 19 Gouvernement Castex 19 Jeu vidéo 19 L'UE et ses voisins 19 Loi sur les « fake news » 19 Présidentielle 2017 et transports 19 Prévention 19 Responsabilité en matière de produits défectueux 19 Réforme du travail (législature 2017-2022) 19 Social 19 Sucre 19 Énergie et environnement 19 Autoconsommation 18 Brexit et alimentation 18 Concurrence et médias 18 Directive PSI 18 Eric Zemmour 2022 18 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 18 Politiques industrielles - environnement 18 Réforme de la sûreté nucléaire 18 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 18 Réglementation - Énergie 18 Sols agricoles 18 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 17 COP 15 Biodiversité 17 Conflit d'intérêts 17 Drones 17 Elections législatives 2017 17 Entreprises - Environnement 17 Espace Schengen 17 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 17 Jean-Luc Mélenchon 2022 17 PFUE et e-santé 17 Paquet énergie-climat 17 Politique de cohésion post 2020 17 Réforme ferroviaire française 17 Stratégie aérienne de l'UE 17 Concessions 16 Covid 16 Finance 16 Hydrocarbures non conventionnels 16 Industries de santé 16 Jeux Olympiques 2024 16 Marchés publics 16 Modem 16 Négociations internationales - Environnement 16 PAC post-2027 16 Parti populaire européen (PPE) 16 Portraits 16 Protection de l'environnement 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 Usagers du système de santé 16 Abeilles 15 Biocarburant 15 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 15 Fonds européens 15 Interprofessions 15 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 15 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 15 Mécanisme carbone aux frontières 15 Organisations - Énergie 15 PFAS ("polluants éternels") 15 Plan innovation santé 2030 15 Projet de loi de finances 2022 et transports 15 Administration européenne 14 Agenda parlementaire 14 Brexit - Énergie 14 Budget 2021 et transports 14 Crise de l'énergie dans les transports 14 Espaces naturels 14 HATVP 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Objets connectés 14 Politique industrielle & énergie 14 Renew Europe (RE) 14 Sécurité maritime 14 Directive eurovignette 13 Fiscalité locale 13 Les gens, les coulisses de la XVe législature 13 Loi Pacte - Transports 13 Loi d'accélération des énergies renouvelables 13 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 13 Ressources propres de l'Union 13 Risques industriels 13 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 12 Concurrence et santé 12 Crise du Covid-19 et collectivités locales 12 Fiscalité de la culture 12 Gouvernance économique européenne 12 Numérique - Environnement 12 PFUE - Agro 12 Responsabilité sociale des entreprises 12 Règlement sur la portabilité des contenus 12 Santé-environnement 12 Autorités administratives indépendantes 11 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 11 Gestion des déchets 11 Paquet « new deal for consumers » 11 Projet de loi 4D - Environnement 11 Projet de loi travail - El Khomri 11 Smart grids 11 Transports et environnement 11 Élections régionales et transports 11 Élections sénatoriales 2023 11 Énergo-intensifs 11 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 10 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 10 Budget 2022 - Environnement 10 Budget de l'Union 2028-2034 10 Cancer 10 Elections départementales 2021 10 Formation en santé 10 Identité et Démocratie (ID) 10 Mesures de transition de la PAC 10 PAC 2023-2027 10 Projet de loi de finances 2019 et transports 10 Transport d'énergie 10 Transport scolaire 10 Union bancaire 10 Urbanisme - Environnement 10 Aviation 9 Collecte des déchets 9 Horizons 9 Industrie 4.0 9 Mission pour les données de santé 9 Nord Stream 2 9 Passenger name record (PNR) 9 Projet de loi Pacte - Énergie 9 Projet de loi de finances 2017 9 Relations UE-Chine 9 Règlement Enisa 9 Réseau consulaire - Agro 9 Élections européennes - Énergie 9 Cumul des mandats 8 Elections sénatoriales 2017 8 Fintech 8 Fonction publique 8 Pouvoirs et environnement 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 8 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 8 Sociaux et démocrates (S&D) 8 Verts européens 8 Écocide 8 Budget 2014-2020 7 Budget européen de la santé 7 Cabinets des commissaires européens 7 Comitologie 7 Conseil national de la refondation (CNR) 7 Crise des réfugiés - UE 7 Déchets ménagers 7 Foncier - Environnement 7 Littoral 7 Miel 7 Mouvements dans l'administration française 7 PFUE - Environnement 7 Responsabilité élargie des producteurs 7 Smart city 7 Trains d'Équilibre du Territoire 7 Transports et Santé 7 Christiane Taubira 2022 6 Concurrence intra-communautaire 6 Corruption 6 Devoir de vigilance 6 Economie circulaire 6 Les Patriotes pour l'Europe 6 Organisations professionnelles - Agro 6 Protéines 6 Recours collectifs 6 Secret des affaires 6 Stratégie nationale pour la biodiversité 6 Bercy 5 COP29 5 Carburants 5 Elections sénatoriales 2020 5 Fabien Roussel 2022 5 PFUE - Énergie 5 Plan de relance - Agro 5 Régulation - Environnement 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 . 4 Agenda stratégique 2024-2029 4 Arnaud Montebourg 2022 4 Codes de réseau 4 Concurrence et audiovisuel 4 Effacement 4 InvestEU 4 PLF 2018 - Transports 4 Présidentielle - Agro 4 Rémunération des professionnels 4 Taxe sur les transactions financières 4 Écosystèmes - Environnement 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Agro et Santé 3 COP 16 Biodiversité 3 Chronologie des médias 3 Conférence environnementale 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Données - Environnement 3 Déchets du BTP 3 Eau - Énergie 3 Eaux minérales 3 Elections chambres 3 Environnement et Santé 3 Expérimentations 51 3 Pacte productif 3 Pouvoirs et Santé 3 Projet de loi fraude fiscale (2018) 3 Représentation permanente française à Bruxelles 3 Stationnement 3 Think-tanks 3 Tri des déchets 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Élections au Medef 3 Élections européennes et transports 3 Énergie - Environnement 3 Budget de l'Union 2028-2035 2 Cogénération 2 Conseil d'Etat 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 ICPE 2 Loi Notre 2 Loi renseignement 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Normes Euro 7 2 Pacte ferroviaire, un an après 2 Perturbateurs endocriniens 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Prairies 2 Prix de l'énergie 2 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 2 Élection présidentielle 2027 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP28 1 Coronavirus - Environnement 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Gauche unitaire européenne (GUE) 1 Gouvernance européenne de la santé 1 Grands projets - Environnement 1 Logistique 1 Marché unique 1 PLF2017 - Énergie 1 Partenariat oriental 1 Projet de loi de finances 2017 et transports 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Remboursement 1 Ressources propres 1 Sobriété 1 Socialistes et démocrates (S&D) 1