Contexte

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Sujet

Route 2062 Ferroviaire 1540 Télécoms 1394 Énergies renouvelables 1113 Données personnelles 1078 Nucléaire 1030 Régulation des contenus sur Internet 1027 Transport aérien 978 Transport urbain 908 Transports publics 871 Financement des infrastructures 761 Automobile 736 Émissions des véhicules 713 Concurrence dans la tech 682 Gaz 652 Audiovisuel 650 Transport maritime 649 Biodiversité - Environnement 604 Pesticides 594 Le règlement sur les services numériques (DSA) 590 Électricité 541 Efficacité énergétique 522 Intelligence artificielle 506 Guerre en Ukraine 482 Changement climatique 450 Aménagement numérique 435 Application de la loi Climat et résilience 421 Financement - Énergie 407 Plan France Très Haut Débit 397 Budget 2025 393 Droit d'auteur 388 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 369 Économie circulaire - Environnement 357 Projet de loi d'orientation des mobilités 353 Le RGPD 350 Véhicules électriques 348 Téléphonie mobile 339 Planification écologique 331 Élevage 329 Politique énergétique 325 Les gens de la santé 322 Pacte vert (Green deal) et transports 321 Élection présidentielle 2022 319 Lobbying 314 Transition énergétique 308 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 305 Pollutions - Environnement 304 Aéroports 303 Les gens du numérique 298 Cybersécurité 294 Données personnelles de santé 294 E-commerce 289 Paquet climat - Transports 289 Zone euro 287 Vélo 280 Élections européennes 2024 280 La 5G 279 Paquet climat - Énergie 279 Autoroutes 278 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 277 Réseaux 277 Paquet européen droit d'auteur 273 Déchets - Environnement 268 Agriculture 263 Eau - Environnement 262 Éolien 260 Sécurité d'approvisionnement 259 Commission (2024-2029) 257 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 250 Transport fluvial 249 Agriculture et environnement 240 Impact environnemental du numérique 237 Paquet mobilité 235 Publicité en ligne 235 Ports 234 La crise du coronavirus 225 Médicament 225 Budget de l'UE après 2020 223 Intelligence artificielle en santé 218 Protection des mineurs 216 Budget 2024 209 Gouvernance de la santé 208 Justice - Environnement 203 Coronavirus et Transports - France 201 Hydrogène 201 Décentralisation 198 Législatives 2024 198 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 197 Données des transports 197 Vie du Parlement européen (9e législature) 194 Cabinets ministériels 193 Stratégie IA de la Commission européenne 193 Taxis et VTC 193 Politique Agricole Commune 191 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 190 Solaire 189 Règlement sur l'intelligence artificielle 187 Transparence et lobbying à Bruxelles 187 Commerce international 186 Libéralisation du transport ferroviaire 186 Vie politique en Europe 186 Dispositifs médicaux 178 La relance post-coronavirus 178 Second mandat d'Emmanuel Macron 174 Green Deal et alimentation 171 Sécurité dans les transports 171 Marché européen du carbone (ETS) 170 Vie du Parlement européen (10e législature) 169 Stratégie européenne des données de santé 166 Justice 163 Politique environnementale 163 Fiscalité des transports 162 Pollution de l'air - Environnement 160 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 160 Crise agricole 159 Politique industrielle et numérique 158 Santé animale 157 Marchés de l'énergie 153 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 151 Industries de santé 150 Crise de l'énergie 149 Cybersurveillance 149 Plastiques 149 Simplification législative et administrative 149 Forêts 148 Substances chimiques 148 Transparence de la vie publique française 147 Gouvernement Barnier 145 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 145 Presse 144 Accès aux soins 142 Mise en oeuvre de la loi Egalim 141 Encadrement du lobbying en France 140 Tarifs de l'énergie 140 Bien-être animal 139 Lutte contre le terrorisme 139 Sûreté nucléaire 139 open data 139 Financements - Environnement 138 Stratégie européenne pour les données 138 Transports intelligents 138 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 137 Fiscalité du numérique 137 Financement du système de santé 135 Finances publiques 135 Sécurité sanitaire 135 Désinformation en ligne 134 Détachement des travailleurs 131 PLFSS 131 Règlement e-privacy 131 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 131 Émissions de CO2 130 Gaz à effets de serre 129 Qualité de l'air 129 Concurrence 127 Energies fossiles 127 Mobilité - Énergie 127 Protection des consommateurs 124 Relations commerciales 124 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 123 Coronavirus 122 Espace numérique de santé 121 Responsabilité sociale des plateformes 120 Recherche en santé 119 Elections européennes 2019 (archives) 118 Coronavirus et transports - UE 117 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 116 La Commission Leyen (2019-2024) 115 Règlement emballages 113 Etat de droit 112 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 111 Relations transatlantiques 110 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 110 Fonctionnement des institutions 109 Marchés de l'électricité 108 E-administration 107 Établissements de santé 107 Agroalimentaire 106 Cloud souverain 106 Fiscalité de l'énergie 106 Gestion des risques 106 Sécurité routière 105 Budget 2023 103 Démocratie environnementale 103 Aménagement - Environnement 101 Politique commerciale 101 Professions de santé 101 Entreprise 100 Réforme du marché de l'électricité 100 Émissions aériennes 100 Projet de loi sur l'espace numérique 99 Lutte contre le piratage 98 Foncier 97 Semences 97 Biogaz 96 Fiscalité 96 Loi d'orientation agricole 96 Paquet pharmaceutique 96 Paquet télécoms 2016 96 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 95 Nouvelles mobilités 95 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 95 Relance post-coronavirus - Transports 95 Elections législatives 2022 94 Innovation 94 Marché de capacité 94 Pollution des sols 94 Autocar 93 Europe de la santé 93 Economie collaborative 92 Étiquetage 92 Espace européen des données de santé 91 Directive InfoSoc 90 Gestion de l'eau 90 Green Deal - Environnement 90 Syndicalisme agricole 90 Adaptation au changement climatique 89 Décentralisation énergétique 89 Marché du carbone 87 Aides d'Etat 86 Budgets français - Énergie 86 Engrais 86 Agriculture - Environnement 85 Droits des passagers 85 Programmation énergie-climat 85 Gouvernement Bayrou 84 Autonomie stratégique de l'Union 83 Parcours de soins 83 Régulateurs du numérique 83 Télémédecine 82 Charbon 81 Fret 81 Intelligence artificielle et droit d'auteur 81 Neutralité du net 81 OGM 81 Concurrence - Énergie 80 Réforme de l'audiovisuel public 80 Déchets nucléaires 79 Restauration de la nature 79 Vie du Sénat 79 Innovation en santé 77 Élections européennes 2014 77 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 76 Médecine de ville 76 Plan stratégique national français 76 Gouvernement Borne 75 Accès au marché 74 Election présidentielle 2017 74 RTE-T 74 Accords commerciaux internationaux 73 Evolutions des institutions de l'UE 73 Green Deal 73 Zéro artificialisation nette 73 Biodiversité 72 Energie et agriculture 72 Installation - transmission 72 Réforme des institutions françaises 72 Viandes 72 Distribution d'énergie 71 Santé publique 71 LOM - Mobilités propres et actives 70 Renouvellement des fréquences de la TNT 70 Stockage d'énergie 69 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 68 Carbone et agriculture 67 Mer - Environnement 67 Règlement sur la liberté des médias 67 Budget 2020 et transports 66 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 66 Régulation - Énergie 66 Accord de transfert de données 65 Agriculture biologique 65 Europe de la défense 64 Jeux Olympiques 2024 64 Organisations - Environnement 64 Grand Paris 63 Hydroélectricité 63 Aléas climatiques 62 Collectivités - Environnement 62 Parti socialiste (PS) 61 Transport de gaz 61 Dumping social 60 Free flow of data 60 Health Data Hub 60 IA générative 60 LOM - Gouvernance 60 Les gens de la tech 60 Gouvernement Attal 59 Risques - Environnement 59 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 58 Quatrième paquet ferroviaire 58 Dieselgate 57 Les gens des médias 57 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 57 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 57 Industrie agroalimentaire 56 Compétitivité de l'UE 55 Les Républicains (LR) 55 Marché unique du numérique 55 Projet de loi industrie verte 55 Recyclage 55 Coronavirus - Énergie 54 LOM - Programmation des infrastructures 54 Entreprises - Énergie 53 Loi d'accélération des énergies renouvelables 53 Loi pour une république numérique (Lemaire) 53 Renaissance 53 Règlement écoconception 53 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 52 Paquet gaz et hydrogène 52 Transport d'électricité 52 Diesel 51 Propriété intellectuelle 51 Chaleur et froid 50 Lait 50 Soins de ville 50 Biomasse 49 Commission Juncker (2014-2019) 49 NZIA 49 Politiques industrielles - environnement 49 Projet de loi 4D et transports 49 Réduction des émissions industrielles 49 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 49 Nouvelles Techniques Génomiques 48 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 48 Transports et environnement 48 COP21 47 Ciel unique 47 Green Deal - Énergie 47 Le projet de loi séparatismes 47 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 47 Equipements de réseau 46 Rénovation énergétique 46 Auditions de la Commission von der Leyen 2 45 Budget 2021 et transports 45 LOM - Numérique 45 Budget de l'Union 2028-2034 44 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 44 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 44 Matières premières 44 PAC post-2027 44 Paquet routier 2 - Volet climat 44 Accord commercial sur le Mercosur 43 Cinéma 43 Entrepôt de données 43 Les premiers pas du président Macron 43 Objectif climatique 2040 43 Relance post-Covid et numérique 43 Risques industriels 43 Code minier - Environnement 42 Financement de la création 42 Investissement 42 Méthane - Énergie 42 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 42 Sécurité maritime 42 Ajustement carbone aux frontières 41 Cabinets d’affaires publiques 41 Changement climatique - Environnement 41 Consommation - Énergie 41 Distribution 41 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 41 Protection de l'environnement 41 Règlement sur les relations plateformes-to-business 41 identité numérique 41 Application de la loi Agec 40 Emmanuel Macron 2022 40 Financement de la tech 40 PFAS ("polluants éternels") 40 réponse-IRA-énergie 40 Captage et stockage de CO2 (CCS) 39 Projet de loi de finances 2022 et transports 39 Réforme de l'Etat et de ses administrations 39 Interconnexions énergétiques 38 Politique industrielle & énergie 38 Rassemblement national (RN) 38 Social 38 Consigne 37 E-santé et Santé 37 La France insoumise (LFI) 37 La République en Marche (LRM) 37 Recomposition politique à droite 37 Régulation du lobbying 37 Écophyto 37 Budget français - Environnement 36 Cloud 36 Gouvernement Castex 36 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 36 Plan eau 36 Règlement sur les données 36 Réforme des retraites 36 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 35 Collectivités territoriales 34 Drones 34 Elections municipales 2020 34 Espaces naturels 34 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 34 Grandes cultures 33 Numérique et Santé 33 Prévention 33 Relation franco-allemande 33 Règlement cable et satellite 33 Valérie Pécresse 2022 33 reconnaissance faciale 33 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 32 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 32 Budgets annuels de l'UE 32 Elections chambres 32 Interopérabilité 32 Loi Climat - Énergie 32 Politique de cohésion 2014-2020 32 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 31 Elections régionales 2021 31 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 31 Objets connectés 31 PAC 2023-2027 31 Réemploi - Environnement 31 Vin 31 Elections fédérales allemandes 2017 30 Musique 30 Parti populaire européen (PPE) 30 Produits chimiques : la révision de Reach 30 Carburants 29 Consommation - Environnement 29 Gouvernance européenne de l'énergie 29 Gouvernement ouvert 29 Mouvements affaires publiques 29 Paquet énergie-climat 29 Pétrole 29 Recomposition politique à gauche 29 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 28 Jeu vidéo 28 Réglementation - Énergie 28 Tarification des établissements 28 Abeilles 27 Conflit d'intérêts 27 Crise du Covid-19 et collectivités locales 27 Entreprises - Environnement 27 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 27 Qatargate 27 Agenda parlementaire 26 Biocarburant 26 Cybersécurité en santé 26 Désinformation 26 Energie et numérique 26 Grand débat 26 Présidentielle 2017 et transports 26 Transport d'énergie 26 Yannick Jadot 2022 26 Élections européennes 2019 et numérique 26 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 25 Autorités administratives indépendantes 25 Brexit et transports 25 Fruits et légumes 25 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 25 Projet de loi de finances 2019 et transports 25 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 25 Sols agricoles 25 Urbanisme - Environnement 25 copie privée 25 Chiffrement 24 Data - Énergie 24 Fonds structurels européens 24 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 24 Réforme de la sûreté nucléaire 24 Santé-environnement 24 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 23 Directive PSI 23 Déchets d'équipements électriques et électroniques 23 Etats généraux de l’information 23 Fiscalité locale 23 Hydrocarbures non conventionnels 23 Loi Pacte 23 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 23 Organisations - Énergie 23 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 23 Énergie et environnement 23 Géoblocage 22 Livre numérique 22 Marchés publics 22 Paquet cybersécurité 22 Textiles 22 Accord commercial transatlantique - Tafta 21 Concurrence et médias 21 Directive eurovignette 21 Elections législatives 2017 21 Loi sur les « fake news » 21 Relations UE/Russie 21 Renew Europe (RE) 21 Soins de santé transfrontaliers 21 Stratégie aérienne de l'UE 21 Élections sénatoriales 2023 21 Budget 2022 - Environnement 20 Codes de réseau 20 Gouvernance de la planification écologique 20 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 20 Mieux légiférer (UE) 20 Modem 20 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 20 Règlement batteries et économie circulaire 20 Sucre 20 Concessions 19 Crise de l'énergie dans les transports 19 Digital Fairness Act 19 Economie circulaire 19 Gouvernance économique européenne 19 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 19 Les gens, les coulisses de la XVe législature 19 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 19 Projet de loi 4D - Environnement 19 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 19 Usagers du système de santé 19 Brexit et alimentation 18 COP 15 Biodiversité 18 HATVP 18 Influence française en Europe 18 Mesures de transition de la PAC 18 Négociations conventionnelles 18 Paquet européen sur le e-commerce 18 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 18 Règlement Soho 18 Union bancaire 18 Aviation 17 Elargissement de l'Union 17 Financement des réseaux télécoms 17 Menaces sanitaires 17 Règlement sur les médicaments critiques 17 Trains d'Équilibre du Territoire 17 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 16 Cabinets des commissaires européens 16 Collecte des déchets 16 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 16 Effacement 16 Election présidentielle 2017 et numérique 16 Finance 16 Fonds européens 16 Interprofessions 16 Jean-Luc Mélenchon 2022 16 Plan innovation santé 2030 16 Responsabilité sociale des entreprises 16 algorithme 16 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 15 Covid 15 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 15 Espace Schengen 15 Identité numérique en santé 15 Marine Le Pen 2022 15 Mers et océans 15 Mécanisme carbone aux frontières 15 Passenger name record (PNR) 15 Politique de cohésion post 2020 15 Portraits 15 Protéines 15 Présidentielle 2017 - Énergie 15 Stratégie nationale pour la biodiversité 15 Autoconsommation 14 COP 16 Biodiversité 14 Concurrence et santé 14 Eric Zemmour 2022 14 Fiscalité de l'environnement 14 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 14 Gestion des déchets 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Logistique 14 Loi Pacte - Transports 14 Miel 14 Prix de l'énergie 14 Administration européenne 13 Anne Hidalgo 2022 13 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 13 Chronologie des médias 13 Elections chambres d'agriculture 13 Environnement et Santé 13 Foncier - Environnement 13 L'UE et ses voisins 13 Négociations internationales - Environnement 13 PLF 2018 - Transports 13 Pacte vert et numérique 13 Paquet « new deal for consumers » 13 Responsabilité en matière de produits défectueux 13 Réforme ferroviaire française 13 Smart grids 13 Écosystèmes - Environnement 13 Élections régionales et transports 13 Énergo-intensifs 13 Bouclier démocratique européen 12 Crise des réfugiés - UE 12 Fonction publique 12 Formation en santé 12 Gouvernance de l'internet 12 ICPE 12 Littoral 12 Pacte industrie propre 12 Socialistes et démocrates (S&D) 12 Crise des gilets jaunes 11 Elections sénatoriales 2017 11 Identité et Démocratie (ID) 11 Lanceur d'alerte 11 Traité plastiques 11 Élections européennes - Énergie 11 Énergie - Environnement 11 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 10 Déchets ménagers 10 Mouvements dans l'administration française 10 Pouvoirs et environnement 10 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 10 Réseau consulaire - Agro 10 . 9 Budget 2026 9 Budget européen de la santé 9 Cumul des mandats 9 Devoir de vigilance 9 Fair share 9 PFUE - Agro 9 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Règlement sur la portabilité des contenus 9 Think-tanks 9 Blockchain 8 Elections départementales 2021 8 Elections sénatoriales 2020 8 Grands projets - Environnement 8 Horizons 8 Loi 3D 8 Numérique - Environnement 8 PFUE - Environnement 8 Plan de relance - Agro 8 Verts européens 8 Agenda stratégique 2024-2029 7 Fabien Roussel 2022 7 Fiscalité de la culture 7 Projet de loi de finances 2017 et transports 7 Règlement Enisa 7 Taxe sur les transactions financières 7 Transport scolaire 7 Bercy 6 Brexit - Énergie 6 Christiane Taubira 2022 6 Comitologie 6 Concurrence intra-communautaire 6 Fintech 6 InvestEU 6 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 6 Politique industrielle et transport 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Projet de loi travail - El Khomri 6 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 6 Ressources propres de l'Union 6 Régulation - Environnement 6 Transports et Santé 6 Arnaud Montebourg 2022 5 Cogénération 5 Concurrence et audiovisuel 5 Corruption 5 Déchets du BTP 5 Géolocalisation 5 Industrie 4.0 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 Les Patriotes pour l'Europe 5 Loi renseignement 5 Organisations professionnelles - Agro 5 PFUE - Énergie 5 Projet de loi de finances 2017 5 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 5 Relations UE-Chine 5 Rémunération des professionnels 5 Smart city 5 Écocide 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections au Medef 5 Élections municipales 2026 5 Budget 2014-2020 4 Conseil national de la refondation (CNR) 4 Education numérique 4 Loi Egalim 2 4 Nord Stream 2 4 PLF2017 - Énergie 4 Pacte productif 4 Perturbateurs endocriniens 4 Représentation permanente française à Bruxelles 4 Sobriété 4 Tri des déchets 4 Élections européennes et transports 4 COP30 3 Conseil d'Etat 3 Expérimentations 51 3 Filières à responsabilité élargie du producteur 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Marché unique 3 Mission pour les données de santé 3 Normes Euro 7 3 PFUE et e-santé 3 Pacte ferroviaire, un an après 3 Prairies 3 Projet de loi Pacte - Énergie 3 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 3 Présidentielle - Agro 3 Remboursement 3 Secret des affaires 3 Stationnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élection présidentielle 2027 3 Agro et Santé 2 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 2 Données - Environnement 2 Gouvernance européenne de la santé 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 Recours collectifs 2 Ressources propres 2 Réforme du travail (législature 2017-2022) 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Air intérieur 1 COP28 1 Conférence environnementale 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Décarbonation des industries de santé 1 Eau - Énergie 1 Eaux minérales 1 Loi Notre 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Pouvoirs et Santé 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Small Business Act 1