Contexte

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Sujet

Route 1977 Ferroviaire 1403 Données personnelles 1222 Énergies renouvelables 1152 Régulation des contenus sur Internet 1106 Transport aérien 1084 Nucléaire 916 Télécoms 852 Audiovisuel 851 Gaz 820 Concurrence dans la tech 723 Transport maritime 720 Application de la loi Climat et résilience 692 Pesticides 684 Financement des infrastructures 677 Changement climatique 670 Émissions des véhicules 665 Financement - Énergie 648 Intelligence artificielle 647 Électricité 638 Le règlement sur les services numériques (DSA) 635 Guerre en Ukraine 620 Biodiversité - Environnement 606 Automobile 568 Transport urbain 548 Efficacité énergétique 547 Transports publics 546 Élection présidentielle 2022 522 Économie circulaire - Environnement 509 Élections européennes 2024 502 Budget 2025 472 Les gens du numérique 461 Politique énergétique 423 Pacte vert (Green deal) et transports 422 Droit d'auteur 421 Vie du Parlement européen (9e législature) 419 Le RGPD 418 Lobbying 411 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 401 Planification écologique 400 Paquet climat - Énergie 398 Paquet climat - Transports 385 La crise du coronavirus 366 Déchets - Environnement 361 Paquet européen droit d'auteur 357 Pollutions - Environnement 353 Décentralisation 352 Cybersécurité 348 Données personnelles de santé 348 Transition énergétique 346 Budget de l'UE après 2020 339 Aéroports 335 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 335 Budget 2024 332 Agriculture 330 Commission (2024-2029) 319 Médicament 317 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 315 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 313 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 313 Transparence et lobbying à Bruxelles 312 Réseaux 311 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 309 Élevage 307 Intelligence artificielle en santé 302 La relance post-coronavirus 295 Hydrogène 290 Vie du Parlement européen (10e législature) 289 Sécurité d'approvisionnement 288 Fiscalité du numérique 282 Gouvernance de la santé 280 Autoroutes 277 Stratégie IA de la Commission européenne 277 E-commerce 274 Substances chimiques 266 Eau - Environnement 259 Transport fluvial 259 Marché européen du carbone (ETS) 254 Ports 254 Véhicules électriques 254 Publicité en ligne 252 Justice - Environnement 249 Plastiques 249 Tarifs de l'énergie 249 Agriculture et environnement 245 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 240 Impact environnemental du numérique 239 Législatives 2024 239 Elections européennes 2019 (archives) 236 Crise de l'énergie 233 Politique environnementale 233 Paquet mobilité 232 Cabinets ministériels 229 Les gens de la santé 223 Green Deal et alimentation 220 Zone euro 219 Coronavirus 218 Aménagement numérique 217 Dispositifs médicaux 217 La Commission Leyen (2019-2024) 216 Vie du Sénat 214 Politique industrielle et numérique 213 Les gens de la e-santé 206 Règlement sur l'intelligence artificielle 206 Éolien 206 Taxis et VTC 205 Forêts 203 Transparence de la vie publique française 202 Bien-être animal 201 Plan France Très Haut Débit 200 Financement du système de santé 195 Projet de loi d'orientation des mobilités 195 Vie politique en Europe 194 Etat de droit 193 Second mandat d'Emmanuel Macron 193 Commerce international 192 Politique Agricole Commune 192 Presse 188 Stratégie européenne des données de santé 188 Protection des mineurs 186 Europe de la santé 185 Réforme des institutions françaises 185 Fiscalité des transports 184 Gaz à effets de serre 183 Encadrement du lobbying en France 182 Finances publiques 181 Fiscalité 180 Politique commerciale 180 Réforme du marché de l'électricité 179 Coronavirus et Transports - France 178 Mise en oeuvre de la loi Egalim 177 Sécurité dans les transports 177 Budget 2023 174 Accès aux soins 172 Industrie pharmaceutique 172 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 172 Autonomie stratégique de l'Union 171 Libéralisation du transport ferroviaire 170 Recherche en santé 170 Téléphonie mobile 170 La 5G 169 Marchés de l'électricité 167 Energies fossiles 166 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 166 Solaire 166 open data 166 Marchés de l'énergie 164 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 164 Fonctionnement des institutions 163 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 162 Règlement e-privacy 161 Gestion des risques 157 Evolutions des institutions de l'UE 156 Concurrence 153 Désinformation en ligne 153 Pollution de l'air - Environnement 153 Lutte contre le terrorisme 152 Responsabilité sociale des plateformes 152 Fiscalité de l'énergie 151 Cloud souverain 150 Coronavirus et transports - UE 149 Vélo 148 Réforme de l'audiovisuel public 147 Gouvernement Barnier 146 Cybersurveillance 145 Détachement des travailleurs 144 Émissions de CO2 144 Elections législatives 2022 143 Professions de santé 142 Financements - Environnement 141 Election présidentielle 2017 140 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 140 Marché du carbone 139 Crise agricole 138 Semences 138 Stratégie européenne pour les données 138 Sûreté nucléaire 138 Les Républicains (LR) 137 Démocratie environnementale 136 Relations commerciales 136 Justice 135 Règlement emballages 135 Émissions aériennes 134 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 130 Données des transports 129 Paquet pharmaceutique 129 Carbone et agriculture 126 Projet de loi d'orientation agricole 125 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 125 Budgets français - Énergie 124 Green Deal 124 Santé publique 124 Établissements de santé 124 Entreprise 123 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 123 OGM 122 PLFSS 121 Médecine de ville 120 Accords commerciaux internationaux 118 Directive services de médias audiovisuels 118 Green Deal - Environnement 118 Protection des consommateurs 118 Gouvernement Borne 117 Sécurité sanitaire 116 Accès au marché 115 Adaptation au changement climatique 114 Agroalimentaire 114 Innovation 112 Agriculture - Environnement 111 Economie collaborative 110 Concurrence - Énergie 109 Projet de loi sur l'espace numérique 108 Pollution des sols 107 Projet de loi industrie verte 107 Télémédecine 107 Décentralisation énergétique 105 Étiquetage 105 Dieselgate 104 Zéro artificialisation nette 103 Règlement sur la liberté des médias 102 Transports intelligents 102 Directive InfoSoc 101 Mobilité - Énergie 101 Soins de ville 100 Santé animale 99 Parti socialiste (PS) 98 Recyclage 98 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 98 Lutte contre le piratage 97 Accord de transfert de données 96 Marché de capacité 96 Biodiversité 95 Paquet gaz et hydrogène 95 Projet de loi 4D et transports 95 Sécurité routière 95 Aides d'Etat 94 Energie et agriculture 92 Restauration de la nature 92 LFSS 2024 90 Relance post-coronavirus - Transports 90 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 90 Régulateurs du numérique 90 Viandes 90 Engrais 89 Les gens des médias 89 E-administration 88 Qualité de l'air 88 Emmanuel Macron 2022 87 Industrie agroalimentaire 87 Mouvements affaires publiques 87 Plan stratégique national français 87 Renaissance 87 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 87 Organisations - Environnement 86 Élections européennes 2014 86 Aménagement - Environnement 85 Auditions de la Commission von der Leyen 2 85 Biogaz 85 Foncier 85 Objectif climatique 2040 84 Paquet télécoms 2016 84 Programmation énergie-climat 84 RTE-T 84 Cabinets d’affaires publiques 83 Espace européen des données de santé 83 Simplification législative et administrative 83 Aléas climatiques 82 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 82 Innovation en santé 82 réponse-IRA-énergie 82 Distribution d'énergie 81 Gestion de l'eau 81 IA générative 81 Espace numérique de santé 80 Parcours de soins 80 Coronavirus - Énergie 79 Transport de gaz 79 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 78 Intelligence artificielle et droit d'auteur 78 NZIA 78 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 78 Règlement écoconception 78 Green Deal - Énergie 76 Mer - Environnement 76 Charbon 75 Recomposition politique à droite 75 Relance post-Covid et numérique 75 Distribution 74 Marché unique du numérique 74 Syndicalisme agricole 74 Fret 73 Gouvernement Attal 73 Hydroélectricité 73 Neutralité du net 73 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 73 Réforme de l'Etat et de ses administrations 73 Collectivités - Environnement 72 Elections régionales 2021 72 Health Data Hub 72 Relations transatlantiques 72 Réforme des retraites 72 Droits des passagers 71 Les gens de la tech 71 COP21 70 Diesel 70 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 70 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 69 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 69 Agenda parlementaire 67 Ajustement carbone aux frontières 67 Budgets annuels de l'UE 67 Renouvellement des fréquences de la TNT 67 Autocar 66 Dumping social 66 Matières premières 66 Consommation - Énergie 65 La France insoumise (LFI) 65 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 65 Réduction des émissions industrielles 65 Agriculture biologique 63 Budget 2020 et transports 63 Europe de la défense 63 Installation - transmission 63 La République en Marche (LRM) 63 Loi Climat - Énergie 63 Nouvelles Techniques Génomiques 63 Changement climatique - Environnement 62 Rassemblement national (RN) 62 Stockage d'énergie 62 Biomasse 61 Commission Juncker (2014-2019) 61 Chaleur et froid 60 Ciel unique 60 Elections municipales 2020 60 identité numérique 60 reconnaissance faciale 60 Equipements de réseau 59 Méthane - Énergie 59 Paquet routier 2 - Volet climat 59 Accord commercial sur le Mercosur 58 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 58 Free flow of data 58 Investissement 58 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 58 Régulation du lobbying 57 Le projet de loi séparatismes 55 Loi pour une république numérique (Lemaire) 54 Musique 54 Régulation - Énergie 54 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 53 E-santé et Santé 53 Gouvernance européenne de l'énergie 53 Grand Paris 53 Loi d'accélération des énergies renouvelables 53 Numérique et Santé 52 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 52 Propriété intellectuelle 52 Brexit et transports 51 Entreprises - Énergie 51 Élections européennes 2019 et numérique 51 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 50 Projet de loi de finances 2022 et transports 50 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 49 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 49 Cinéma 48 Plan eau 48 Protection de l'environnement 48 Écophyto 48 Loi Pacte 47 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 47 Nouvelles mobilités 47 Parti populaire européen (PPE) 47 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 46 Compétitivité de l'UE 46 Consommation - Environnement 46 Gouvernance de la e-santé 46 LOM - Programmation des infrastructures 46 Règlement sur les relations plateformes-to-business 46 Budget 2021 et transports 45 Conflit d'intérêts 45 Déchets nucléaires 45 Etats généraux de l’information 45 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 45 Prévention 45 Quatrième paquet ferroviaire 45 Réforme de la sûreté nucléaire 45 Abeilles 44 Budget français - Environnement 44 Crise du Covid-19 et collectivités locales 44 Géoblocage 44 LOM - Gouvernance 44 Les gens, les coulisses de la XVe législature 44 Loi 3D 44 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 44 Valérie Pécresse 2022 44 Code minier - Environnement 43 Jeux Olympiques 2024 43 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 43 Menaces sanitaires 43 Organisations - Énergie 43 Renew Europe (RE) 43 Transports et environnement 43 Consigne 42 Fonds structurels européens 42 Social 42 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 41 Déchets d'équipements électriques et électroniques 41 Interconnexions énergétiques 41 PFAS ("polluants éternels") 41 Politiques industrielles - environnement 41 Règlement batteries et économie circulaire 41 Réemploi - Environnement 41 Lait 40 Recomposition politique à gauche 40 Traité plastiques 40 Financement de la tech 39 Gouvernement Castex 39 Les premiers pas du président Macron 39 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 39 Mieux légiférer (UE) 39 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 39 Négociations conventionnelles 39 Risques - Environnement 39 Règlement Soho 39 Yannick Jadot 2022 39 Application de la loi Agec 38 Biocarburant 38 Fiscalité de l'environnement 38 Grandes cultures 38 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 38 Produits chimiques : la révision de Reach 38 Qatargate 38 Règlement cable et satellite 38 Entrepôt de données 37 LOM - Mobilités propres et actives 37 Relation franco-allemande 37 Textiles 37 Accord commercial transatlantique - Tafta 36 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 36 Captage et stockage de CO2 (CCS) 36 Cybersécurité en santé 36 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 36 Pétrole 36 Elections fédérales allemandes 2017 35 Elections sénatoriales 2017 35 Grand débat 35 Vin 35 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 34 Lanceur d'alerte 34 Projet de loi 4D - Environnement 34 Énergie et environnement 34 Gouvernement ouvert 33 Industries de santé 33 Loi sur les « fake news » 33 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 33 Réglementation - Énergie 33 Transport d'électricité 33 Élections sénatoriales 2023 33 Blockchain 32 Elargissement de l'Union 32 Négociations internationales - Environnement 32 PAC post-2027 32 Relations UE/Russie 32 Règlement sur les données 32 Tarification des établissements 32 Elections législatives 2017 31 Entreprises - Environnement 31 LOM - Numérique 31 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 31 Paquet cybersécurité 31 Politique de cohésion 2014-2020 31 Responsabilité en matière de produits défectueux 31 Santé-environnement 31 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 30 Cabinets des commissaires européens 30 Concessions 30 Financement de la création 30 Fonction publique 30 Paquet énergie-climat 30 Projet de loi de finances 2019 et transports 30 Risques industriels 30 Sols agricoles 30 Sucre 30 Cloud 29 Paquet européen sur le e-commerce 29 Rénovation énergétique 29 Sécurité maritime 29 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 28 Directive PSI 28 Gouvernance de la planification écologique 28 HATVP 28 Loi Pacte - Transports 28 Marine Le Pen 2022 28 Modem 28 Protéines 28 copie privée 28 Crise des gilets jaunes 27 Jeu vidéo 27 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 27 Chiffrement 26 Espaces naturels 26 Hydrocarbures non conventionnels 26 Identité numérique en santé 26 Interprofessions 26 Relations UE-Chine 26 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 26 Sociaux et démocrates (S&D) 26 Usagers du système de santé 26 Autoconsommation 25 Collecte des déchets 25 Désinformation 25 Election présidentielle 2017 et numérique 25 Fruits et légumes 25 Marchés publics 25 Soins de santé transfrontaliers 25 Transport d'énergie 25 Elections départementales 2021 24 Eric Zemmour 2022 24 Espace Schengen 24 PLF 2018 - Transports 24 Passenger name record (PNR) 24 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 24 Présidentielle 2017 et transports 24 Stratégie aérienne de l'UE 24 Data - Énergie 23 Energie et numérique 23 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 23 Objets connectés 23 algorithme 23 Budget 2022 - Environnement 22 Directive eurovignette 22 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 22 Finance 22 Gouvernance de l'internet 22 Livre numérique 22 Politique de cohésion post 2020 22 Présidentielle 2017 - Énergie 22 Brexit - Énergie 21 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 21 Covid 21 Fiscalité de la culture 21 Fiscalité locale 21 Influence française en Europe 21 L'UE et ses voisins 21 Mesures de transition de la PAC 21 Miel 21 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 21 Autorités administratives indépendantes 20 Gouvernance économique européenne 20 Identité et Démocratie (ID) 20 Jean-Luc Mélenchon 2022 20 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 20 Mécanisme carbone aux frontières 20 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 20 Réforme ferroviaire française 20 Union bancaire 20 Verts européens 20 Énergo-intensifs 20 Administration européenne 19 Anne Hidalgo 2022 19 Aviation 19 Brexit et alimentation 19 Concurrence et médias 19 Concurrence et santé 19 Elections sénatoriales 2020 19 Fonds européens 19 Interopérabilité 19 Politique industrielle & énergie 19 Carburants 18 Corruption 18 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 18 Mouvements dans l'administration française 18 PFUE - Agro 18 Portraits 18 Recours collectifs 18 Règlement sur la portabilité des contenus 18 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 18 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Crise de l'énergie dans les transports 17 Écosystèmes - Environnement 17 Élections européennes - Énergie 17 Élections régionales et transports 17 Cumul des mandats 16 Drones 16 Economie circulaire 16 Gestion des déchets 16 Ressources propres de l'Union 16 Réseau consulaire - Agro 16 Trains d'Équilibre du Territoire 16 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 15 COP 15 Biodiversité 15 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 15 PAC 2023-2027 15 Plan innovation santé 2030 15 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 15 « Fairness check » 15 Bercy 14 Projet de loi de finances 2017 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Urbanisme - Environnement 14 Christiane Taubira 2022 13 Crise des réfugiés - UE 13 Fair share 13 Financement des réseaux télécoms 13 Horizons 13 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 13 Réforme du travail (législature 2017-2022) 13 Smart grids 13 Budget de l'Union 2028-2034 12 InvestEU 12 Pacte vert et numérique 12 Paquet « new deal for consumers » 12 . 11 Budget européen de la santé 11 Codes de réseau 11 Environnement et Santé 11 PFUE - Environnement 11 Projet de loi fraude fiscale (2018) 11 Projet de loi travail - El Khomri 11 Stratégie nationale pour la biodiversité 11 Transport scolaire 11 Écocide 11 Déchets ménagers 10 Gouvernance européenne de la santé 10 Littoral 10 Loi Egalim 2 10 Pouvoirs et environnement 10 Projet de loi Pacte - Énergie 10 Secret des affaires 10 Think-tanks 10 Agenda stratégique 2024-2029 9 COP29 9 Cancer 9 Chronologie des médias 9 Comitologie 9 Concurrence intra-communautaire 9 Devoir de vigilance 9 Nord Stream 2 9 PFUE et e-santé 9 Perturbateurs endocriniens 9 Prix de l'énergie 9 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Régulation - Environnement 9 Effacement 8 Foncier - Environnement 8 Formation en santé 8 Les Patriotes pour l'Europe 8 Loi Notre 8 Numérique - Environnement 8 Règlement Enisa 8 Taxe sur les transactions financières 8 Tri des déchets 8 Élections au Medef 8 Education numérique 7 Elections chambres 7 Fabien Roussel 2022 7 Gauche unitaire européenne (GUE) 7 Mission pour les données de santé 7 Projet de loi de finances 2017 et transports 7 Rémunération des professionnels 7 Arnaud Montebourg 2022 6 Concurrence et audiovisuel 6 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 6 ICPE 6 Industrie 4.0 6 Organisations professionnelles - Agro 6 Pacte ferroviaire, un an après 6 Plan de relance - Agro 6 Cogénération 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Déchets du BTP 5 PFUE - Énergie 5 Remboursement 5 Smart city 5 Transports et Santé 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections européennes et transports 5 Budget 2014-2020 4 Budget de l'Union 2028-2035 4 COP28 4 Géolocalisation 4 Pacte productif 4 Pouvoirs et Santé 4 Sobriété 4 Stationnement 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 COP 16 Biodiversité 3 Conseil d'Etat 3 Crise afghane 3 Expérimentations 51 3 Fintech 3 Grands projets - Environnement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Marché unique 3 Normes Euro 7 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Présidentielle - Agro 3 Représentation permanente française à Bruxelles 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Agro et Santé 2 Données - Environnement 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Eaux minérales 2 Logistique 2 Loi NOME 2 PLF2017 - Énergie 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Prairies 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Ressources propres 2 Socialistes et démocrates (S&D) 2 Énergie - Environnement 2 Air intérieur 1 Biocides 1 COP30 1 Conférence environnementale 1 Eau - Énergie 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Loi renseignement 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Territoires et Santé 1 Élection présidentielle 2027 1