Contexte

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Sujet

Concurrence dans la tech 609 Données personnelles 558 Régulation des contenus sur Internet 439 Lobbying 280 Droit d'auteur 257 Route 249 Le règlement sur les services numériques (DSA) 244 Intelligence artificielle 242 Ferroviaire 235 Transparence et lobbying à Bruxelles 235 Télécoms 217 Le RGPD 213 Publicité en ligne 211 Transparence de la vie publique française 203 Encadrement du lobbying en France 176 Paquet européen droit d'auteur 174 Nucléaire 153 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 147 Presse 133 Transport aérien 128 Gaz 123 Audiovisuel 120 Désinformation en ligne 108 Électricité 96 Énergies renouvelables 95 Stratégie IA de la Commission européenne 94 Fiscalité du numérique 93 Changement climatique 88 E-commerce 87 Financement des infrastructures 80 Fiscalité 79 Règlement sur l'intelligence artificielle 78 Intelligence artificielle en santé 76 Marchés de l'énergie 76 Pesticides 74 Élection présidentielle 2022 74 Cybersécurité 73 Transport maritime 73 Élections européennes 2024 73 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 70 Mise en oeuvre de la loi Egalim 69 Guerre en Ukraine 67 Automobile 66 Données personnelles de santé 66 Émissions des véhicules 66 Médicament 65 Transport urbain 62 Libéralisation du transport ferroviaire 61 Biodiversité - Environnement 60 Transports publics 60 Intelligence artificielle et droit d'auteur 57 Les gens du numérique 57 Régulation du lobbying 56 Commission (2024-2029) 55 Économie circulaire - Environnement 55 Politique énergétique 53 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 53 Règlement sur les relations plateformes-to-business 53 Elections législatives 2022 52 Réforme du marché de l'électricité 52 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 51 Aménagement numérique 51 Justice 51 Plan France Très Haut Débit 51 Vie du Parlement européen (9e législature) 51 Taxis et VTC 50 Cloud souverain 49 Financement - Énergie 49 Relations commerciales 49 Aéroports 48 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 47 Législatives 2024 47 Téléphonie mobile 47 Gouvernance de la santé 45 Marchés de l'électricité 45 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 45 Règlement e-privacy 44 Application de la loi Climat et résilience 43 Décentralisation 42 Zone euro 42 open data 42 Données des transports 41 Fonctionnement des institutions 40 La crise du coronavirus 40 Réseaux 39 Sécurité d'approvisionnement 39 Agriculture 38 La 5G 38 La Commission Leyen (2019-2024) 38 Ports 38 Responsabilité sociale des plateformes 38 Etat de droit 37 IA générative 36 Planification écologique 36 Protection des mineurs 36 Sûreté nucléaire 36 Autoroutes 35 Efficacité énergétique 35 Elections européennes 2019 (archives) 35 Europe de la santé 35 HATVP 35 Industrie pharmaceutique 35 Projet de loi d'orientation des mobilités 35 Transition énergétique 35 Élections européennes 2014 35 Concurrence 34 Impact environnemental du numérique 34 Politique commerciale 34 Substances chimiques 34 COP21 33 Déchets - Environnement 33 Lutte contre le terrorisme 33 Véhicules électriques 33 Finances publiques 32 Hydrogène 32 Règlement sur la liberté des médias 32 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 31 Protection des consommateurs 31 Stratégie européenne des données de santé 31 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 31 Budget 2025 30 Directive InfoSoc 30 Marché unique du numérique 30 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 30 Accord de transfert de données 29 Pollutions - Environnement 29 Émissions de CO2 29 Étiquetage 29 Conflit d'intérêts 28 Cybersurveillance 28 Espace numérique de santé 28 Green Deal et alimentation 28 Politique Agricole Commune 28 Eau - Environnement 27 Les Républicains (LR) 27 Paquet climat - Énergie 27 Recherche en santé 27 algorithme 27 Numérique et Santé 26 Paquet climat - Transports 26 Paquet mobilité 26 Second mandat d'Emmanuel Macron 26 Vie du Parlement européen (10e législature) 26 Budget de l'UE après 2020 25 Coronavirus 25 Election présidentielle 2017 25 Pacte vert (Green deal) et transports 25 Plastiques 25 Qatargate 25 Tarifs de l'énergie 25 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 24 Détachement des travailleurs 24 E-administration 24 Quatrième paquet ferroviaire 24 Régulateurs du numérique 24 Agroalimentaire 23 E-santé et Santé 23 Espace européen des données de santé 23 Green Deal 23 Marché européen du carbone (ETS) 23 RTE-T 23 Vie politique en Europe 23 Élevage 23 Paquet télécoms 2016 22 Politique industrielle et numérique 22 Stratégie européenne pour les données 22 Transport fluvial 22 Auditions de la Commission von der Leyen 2 21 Crise de l'énergie 21 Directive services de médias audiovisuels 21 Evolutions des institutions de l'UE 21 Paquet pharmaceutique 21 Transport de gaz 21 Vie du Sénat 21 Vélo 21 Éolien 21 Budget 2024 20 Commission Juncker (2014-2019) 20 Dispositifs médicaux 20 Elections régionales 2021 20 Gouvernement ouvert 20 Réforme des institutions françaises 20 Émissions aériennes 20 Adaptation au changement climatique 19 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 19 Distribution 19 Free flow of data 19 Lutte contre le piratage 19 Neutralité du net 19 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 19 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 19 Transports intelligents 19 Fiscalité des transports 18 Green Deal - Environnement 18 La relance post-coronavirus 18 Politique environnementale 18 Projet de loi sur l'espace numérique 18 Élections européennes 2019 et numérique 18 Agriculture et environnement 17 Autonomie stratégique de l'Union 17 Cloud 17 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 17 Innovation 17 Justice - Environnement 17 Les gens de la santé 17 Loi pour une république numérique (Lemaire) 17 Marché du carbone 17 Paquet gaz et hydrogène 17 Recyclage 17 Relations transatlantiques 17 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 17 Fiscalité de l'énergie 16 Forêts 16 Gouvernement Barnier 16 Health Data Hub 16 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 16 Projet de loi 4D et transports 16 Propriété intellectuelle 16 Restauration de la nature 16 Règlement emballages 16 Régulation - Énergie 16 copie privée 16 Bien-être animal 15 Commerce international 15 Coronavirus et Transports - France 15 Energies fossiles 15 Parcours de soins 15 Rassemblement national (RN) 15 Semences 15 reconnaissance faciale 15 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 14 Budget 2023 14 Dumping social 14 Economie collaborative 14 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 14 Gestion des risques 14 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 14 Paquet « new deal for consumers » 14 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 14 Accords commerciaux internationaux 13 Autocar 13 Biogaz 13 Cabinets d’affaires publiques 13 Dieselgate 13 Emmanuel Macron 2022 13 Engrais 13 Financements - Environnement 13 Industrie agroalimentaire 13 Le projet de loi séparatismes 13 Loi sur les « fake news » 13 Musique 13 Parti socialiste (PS) 13 Réforme de l'audiovisuel public 13 Sécurité dans les transports 13 Sécurité routière 13 Établissements de santé 13 Accès aux soins 12 Agriculture - Environnement 12 Aides d'Etat 12 Démocratie environnementale 12 Elections législatives 2017 12 Foncier 12 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 12 Lait 12 Les premiers pas du président Macron 12 Marché de capacité 12 Mobilité - Énergie 12 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 12 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 12 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 12 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 12 Solaire 12 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 12 Yannick Jadot 2022 12 Décentralisation énergétique 11 Gouvernance de l'internet 11 Gouvernement Borne 11 LOM - Gouvernance 11 LOM - Numérique 11 La France insoumise (LFI) 11 OGM 11 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 11 Paquet européen sur le e-commerce 11 Plan stratégique national français 11 Portraits 11 Recomposition politique à droite 11 Règlement écoconception 11 Réforme de la sûreté nucléaire 11 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 11 Santé publique 11 identité numérique 11 Accord commercial transatlantique - Tafta 10 Budgets annuels de l'UE 10 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 10 Coronavirus et transports - UE 10 Crise agricole 10 Droits des passagers 10 Elections municipales 2020 10 Fret 10 Gaz à effets de serre 10 Hydrocarbures non conventionnels 10 LOM - Mobilités propres et actives 10 Les gens de la e-santé 10 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 10 Politique de cohésion 2014-2020 10 Produits chimiques : la révision de Reach 10 Professions de santé 10 Qualité de l'air 10 Renaissance 10 Réemploi - Environnement 10 Sécurité sanitaire 10 Aléas climatiques 9 Captage et stockage de CO2 (CCS) 9 Concurrence - Énergie 9 Diesel 9 Distribution d'énergie 9 Entreprise 9 Etats généraux de l’information 9 Europe de la défense 9 Fonds structurels européens 9 Investissement 9 LOM - Programmation des infrastructures 9 La République en Marche (LRM) 9 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 9 Les gens de la tech 9 Nouvelles mobilités 9 Traité plastiques 9 Zéro artificialisation nette 9 Autorités administratives indépendantes 8 Carbone et agriculture 8 Concessions 8 Coronavirus - Énergie 8 Déchets nucléaires 8 Green Deal - Énergie 8 Identité numérique en santé 8 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 8 Loi 3D 8 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 8 Médecine de ville 8 Recomposition politique à gauche 8 Relance post-coronavirus - Transports 8 Transport d'électricité 8 Viandes 8 Budgets français - Énergie 7 Cabinets ministériels 7 Charbon 7 Cinéma 7 Equipements de réseau 7 Finance 7 Financement du système de santé 7 Innovation en santé 7 Jeu vidéo 7 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 7 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 7 Matières premières 7 Mer - Environnement 7 PFAS ("polluants éternels") 7 Paquet cybersécurité 7 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 7 Programmation énergie-climat 7 Projet de loi d'orientation agricole 7 Prévention 7 Relations UE/Russie 7 Réforme de l'Etat et de ses administrations 7 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 7 Trains d'Équilibre du Territoire 7 Télémédecine 7 Valérie Pécresse 2022 7 Élections sénatoriales 2023 7 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 6 Accès au marché 6 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 6 Aménagement - Environnement 6 Changement climatique - Environnement 6 Chiffrement 6 Code minier - Environnement 6 Collectivités - Environnement 6 Comitologie 6 Consigne 6 Consommation - Énergie 6 Directive PSI 6 Désinformation 6 Elections sénatoriales 2020 6 Energie et numérique 6 Entrepôt de données 6 Financement de la tech 6 Fonction publique 6 Gestion de l'eau 6 Géoblocage 6 Influence française en Europe 6 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 6 Mieux légiférer (UE) 6 Objets connectés 6 PAC 2023-2027 6 Pacte vert et numérique 6 Paquet routier 2 - Volet climat 6 Paquet énergie-climat 6 Pollution de l'air - Environnement 6 Pollution des sols 6 Protection de l'environnement 6 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 6 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 6 Réforme des retraites 6 Soins de ville 6 Stratégie aérienne de l'UE 6 Transports et environnement 6 Verts européens 6 « Fairness check » 6 Abeilles 5 Accord commercial sur le Mercosur 5 Administration européenne 5 Agriculture biologique 5 Application de la loi Agec 5 Biodiversité 5 Brexit - Énergie 5 Budget 2020 et transports 5 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 5 COP 15 Biodiversité 5 Ciel unique 5 Corruption 5 Elargissement de l'Union 5 Elections fédérales allemandes 2017 5 Espace Schengen 5 Financement de la création 5 Fonds européens 5 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 5 Gouvernance de la e-santé 5 Gouvernance européenne de l'énergie 5 Gouvernance économique européenne 5 Grand débat 5 Grandes cultures 5 Hydroélectricité 5 Identité et Démocratie (ID) 5 Industries de santé 5 Interprofessions 5 Marine Le Pen 2022 5 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 5 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 5 Nouvelles Techniques Génomiques 5 Négociations conventionnelles 5 Objectif climatique 2040 5 Parti populaire européen (PPE) 5 Plan eau 5 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 5 Relance post-Covid et numérique 5 Renew Europe (RE) 5 Renouvellement des fréquences de la TNT 5 Risques - Environnement 5 Réforme ferroviaire française 5 Santé-environnement 5 Social 5 Stockage d'énergie 5 Syndicalisme agricole 5 Textiles 5 Élections régionales et transports 5 Biomasse 4 Budget de l'Union 2028-2034 4 Compétitivité de l'UE 4 Concurrence et médias 4 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 4 Consommation - Environnement 4 Election présidentielle 2017 et numérique 4 Entreprises - Énergie 4 Espaces naturels 4 Financement des réseaux télécoms 4 Gouvernance de la planification écologique 4 Installation - transmission 4 Interopérabilité 4 LFSS 2024 4 Les gens des médias 4 Marchés publics 4 Menaces sanitaires 4 Modem 4 Négociations internationales - Environnement 4 Organisations - Environnement 4 Politique industrielle & énergie 4 Règlement Soho 4 Règlement cable et satellite 4 Règlement sur la portabilité des contenus 4 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 4 Santé animale 4 Simplification législative et administrative 4 Soins de santé transfrontaliers 4 Transport d'énergie 4 Union bancaire 4 Écophyto 4 Élections européennes - Énergie 4 Agenda parlementaire 3 Anne Hidalgo 2022 3 Blockchain 3 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 3 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 3 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 3 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 3 Budget 2021 et transports 3 Chaleur et froid 3 Concurrence et audiovisuel 3 Cybersécurité en santé 3 Education numérique 3 Entreprises - Environnement 3 Fiscalité locale 3 Gouvernement Castex 3 Interconnexions énergétiques 3 Jean-Luc Mélenchon 2022 3 Jeux Olympiques 2024 3 Lanceur d'alerte 3 Loi Climat - Énergie 3 Loi Egalim 2 3 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 3 PAC post-2027 3 PFUE - Environnement 3 PLFSS 3 Pouvoirs et environnement 3 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 3 Pétrole 3 Recours collectifs 3 Relations UE-Chine 3 Responsabilité en matière de produits défectueux 3 Risques industriels 3 Règlement sur les données 3 Sociaux et démocrates (S&D) 3 Sols agricoles 3 Tarification des établissements 3 Think-tanks 3 Transport scolaire 3 Usagers du système de santé 3 réponse-IRA-énergie 3 Énergie et environnement 3 Aviation 2 Brexit et transports 2 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 2 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 2 Cabinets des commissaires européens 2 Codes de réseau 2 Collecte des déchets 2 Concurrence intra-communautaire 2 Cumul des mandats 2 Devoir de vigilance 2 Directive eurovignette 2 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 2 Drones 2 Déchets d'équipements électriques et électroniques 2 Elections sénatoriales 2017 2 Energie et agriculture 2 Eric Zemmour 2022 2 Fair share 2 Fiscalité de la culture 2 Gouvernance européenne de la santé 2 Gouvernement Attal 2 Grand Paris 2 Géolocalisation 2 Horizons 2 L'UE et ses voisins 2 Les Patriotes pour l'Europe 2 Les gens, les coulisses de la XVe législature 2 Loi Pacte 2 Loi d'accélération des énergies renouvelables 2 Mesures de transition de la PAC 2 Mouvements affaires publiques 2 Méthane - Énergie 2 Pacte ferroviaire, un an après 2 Prix de l'énergie 2 Projet de loi de finances 2017 2 Projet de loi de finances 2022 et transports 2 Projet de loi fraude fiscale (2018) 2 Projet de loi industrie verte 2 Protéines 2 Relation franco-allemande 2 Responsabilité sociale des entreprises 2 Règlement Enisa 2 Réduction des émissions industrielles 2 Réglementation - Énergie 2 Régulation - Environnement 2 Réseau consulaire - Agro 2 Secret des affaires 2 Smart city 2 Smart grids 2 Sucre 2 Taxe sur les transactions financières 2 Édition spéciale : Transition énergétique 2 Énergo-intensifs 2 . 1 Bercy 1 Biocarburant 1 Brexit et alimentation 1 Budget 2014-2020 1 Budget de l'Union 2028-2035 1 Budget européen de la santé 1 Budget français - Environnement 1 COP28 1 Cancer 1 Christiane Taubira 2022 1 Cogénération 1 Covid 1 Crise de l'énergie dans les transports 1 Crise des gilets jaunes 1 Crise des réfugiés - UE 1 Data - Énergie 1 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 1 Données - Environnement 1 Déchets ménagers 1 Elections départementales 2021 1 Environnement et Santé 1 Fintech 1 Fiscalité de l'environnement 1 Fruits et légumes 1 ICPE 1 Industrie 4.0 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 1 Littoral 1 Livre numérique 1 Logistique 1 Loi Pacte - Transports 1 Marché unique 1 Miel 1 Mécanisme carbone aux frontières 1 Nord Stream 2 1 Normes Euro 7 1 Numérique - Environnement 1 Organisations - Énergie 1 PFUE - Énergie 1 PFUE et e-santé 1 PLF 2018 - Transports 1 Passenger name record (PNR) 1 Perturbateurs endocriniens 1 Plan de relance - Agro 1 Plan innovation santé 2030 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Politique de cohésion post 2020 1 Politiques industrielles - environnement 1 Pouvoirs et Santé 1 Projet de loi 4D - Environnement 1 Projet de loi de finances 2017 et transports 1 Projet de loi travail - El Khomri 1 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 1 Présidentielle - Agro 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Présidentielle 2017 - Énergie 1 Ressources propres de l'Union 1 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 1 Rémunération des professionnels 1 Stratégie nationale pour la biodiversité 1 Urbanisme - Environnement 1 Vin 1 Écosystèmes - Environnement 1 Édition spéciale transition énergétique 1 Édition spéciale économie circulaire 14 1 Élections au Medef 1