Contexte

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Sujet

Route 1396 Ferroviaire 1211 Transport aérien 825 Énergies renouvelables 788 Données personnelles 732 Régulation des contenus sur Internet 675 Nucléaire 664 Financement des infrastructures 590 Audiovisuel 571 Télécoms 540 Transport maritime 521 Gaz 515 Budget 2025 501 Transports publics 491 Pesticides 489 Transport urbain 489 Automobile 446 Émissions des véhicules 442 Concurrence dans la tech 398 Intelligence artificielle 392 Électricité 378 Application de la loi Climat et résilience 374 Guerre en Ukraine 369 Changement climatique 358 Financement - Énergie 357 Le règlement sur les services numériques (DSA) 357 Biodiversité - Environnement 346 Aéroports 312 Efficacité énergétique 312 Les gens de la santé 305 Décentralisation 302 Budget 2024 285 Économie circulaire - Environnement 281 Le RGPD 268 Politique énergétique 268 Lobbying 262 Autoroutes 260 Élevage 260 Transition énergétique 245 Commission (2024-2029) 244 Semences 244 Planification écologique 242 Droit d'auteur 235 Données personnelles de santé 234 Pollutions - Environnement 234 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 233 PLFSS 233 Déchets - Environnement 229 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 229 Cybersécurité 226 Ports 226 Les gens du numérique 223 La crise du coronavirus 222 Gouvernance de la santé 221 Véhicules électriques 221 OGM 219 Médicament 216 Vie du Sénat 213 Élection présidentielle 2022 211 Dispositifs médicaux 210 Agriculture 208 Eau - Environnement 201 Réseaux 201 Pacte vert (Green deal) et transports 199 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 195 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 193 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 191 Hydrogène 190 Élections européennes 2024 190 Sécurité d'approvisionnement 183 Transport fluvial 183 Green Deal et alimentation 180 Financement du système de santé 178 Aménagement numérique 175 Paquet climat - Énergie 174 Projet de loi d'orientation des mobilités 172 Agriculture et environnement 171 Intelligence artificielle en santé 171 Éolien 171 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 170 E-commerce 169 Paquet européen droit d'auteur 166 Plan France Très Haut Débit 165 Taxis et VTC 165 Coronavirus et Transports - France 162 Sécurité dans les transports 162 Impact environnemental du numérique 161 Budget de l'UE après 2020 159 Industries de santé 159 Substances chimiques 158 Cybersurveillance 155 Commerce international 154 Paquet climat - Transports 154 Mise en oeuvre de la loi Egalim 151 Libéralisation du transport ferroviaire 150 Accès aux soins 148 Fiscalité du numérique 148 La relance post-coronavirus 148 Vie politique en Europe 145 Transparence et lobbying à Bruxelles 143 Solaire 141 Finances publiques 139 Réforme des institutions françaises 139 Simplification législative et administrative 139 Nouvelles Techniques Génomiques 138 Politique environnementale 137 Cabinets ministériels 136 Politique commerciale 135 Presse 135 Vélo 134 Vie du Parlement européen (9e législature) 132 Transparence de la vie publique française 131 Téléphonie mobile 131 Paquet mobilité 130 Relations commerciales 129 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 129 Vie du Parlement européen (10e législature) 129 Stratégie IA de la Commission européenne 128 Bien-être animal 127 Crise de l'énergie 126 Fiscalité des transports 126 Politique Agricole Commune 125 Justice - Environnement 124 Coronavirus 123 La Commission Leyen (2019-2024) 122 Professions de santé 122 Gouvernement Barnier 121 Politique industrielle et numérique 121 Protection des mineurs 121 Second mandat d'Emmanuel Macron 121 Établissements de santé 121 Responsabilité sociale des plateformes 120 Encadrement du lobbying en France 119 Zone euro 119 Energies fossiles 115 Réforme de l'audiovisuel public 113 Fonctionnement des institutions 112 Marché européen du carbone (ETS) 112 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 111 La 5G 111 Cloud souverain 109 Financements - Environnement 109 Recherche en santé 109 Détachement des travailleurs 108 Plastiques 108 Tarifs de l'énergie 108 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 106 Loi d'orientation agricole 106 Sûreté nucléaire 106 Pollution de l'air - Environnement 105 Publicité en ligne 105 Budget 2023 103 Lutte contre le terrorisme 103 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 102 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 102 Crise agricole 99 Accords commerciaux internationaux 98 Etat de droit 98 Règlement sur l'intelligence artificielle 98 Forêts 97 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 96 Fiscalité de l'énergie 95 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 94 Zéro artificialisation nette 94 Émissions de CO2 94 Concurrence 93 Entreprise 93 Charbon 92 Fiscalité 92 Relations transatlantiques 92 Santé publique 92 open data 92 Agroalimentaire 91 Projet de loi 4D et transports 88 Projet de loi sur l'espace numérique 88 Aides d'Etat 87 Données des transports 87 Législatives 2024 87 Santé animale 87 Médecine de ville 86 Stratégie européenne des données de santé 86 Désinformation en ligne 85 Gaz à effets de serre 85 Marché de capacité 84 Coronavirus et transports - UE 83 Innovation 83 Qualité de l'air 82 Sécurité routière 82 Émissions aériennes 82 Marchés de l'énergie 81 Relance post-coronavirus - Transports 81 Agriculture - Environnement 80 Les Républicains (LR) 80 Accord de transfert de données 79 E-administration 79 Elections européennes 2019 (archives) 79 Projet de loi industrie verte 79 Transports intelligents 78 Décentralisation énergétique 77 Règlement e-privacy 77 Autonomie stratégique de l'Union 76 Gouvernement Borne 76 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 76 Réforme du marché de l'électricité 76 Budgets français - Énergie 75 Agenda parlementaire 74 Cinéma 73 Elections législatives 2022 72 Marchés de l'électricité 72 Collectivités - Environnement 71 Gestion des risques 71 Accès au marché 70 Aménagement - Environnement 70 Economie collaborative 70 Mobilité - Énergie 70 Fret 69 Green Deal - Environnement 69 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 69 Sécurité sanitaire 69 Europe de la défense 68 Green Deal 68 Foncier 67 Télémédecine 67 Innovation en santé 66 Programmation énergie-climat 66 Protection des consommateurs 66 Concurrence - Énergie 65 Europe de la santé 65 Démocratie environnementale 64 Renouvellement des fréquences de la TNT 64 Plan stratégique national français 63 Biogaz 62 Gestion de l'eau 62 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 62 Intelligence artificielle et droit d'auteur 61 Marché du carbone 61 Élections européennes 2014 61 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 60 Espace numérique de santé 60 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 60 Health Data Hub 60 Hydroélectricité 59 Lutte contre le piratage 59 Étiquetage 59 Energie et agriculture 58 Parcours de soins 58 Soins de ville 58 Stratégie européenne pour les données 58 Syndicalisme agricole 58 Adaptation au changement climatique 57 Budget 2020 et transports 57 Pollution des sols 57 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 57 Transport de gaz 57 Evolutions des institutions de l'UE 56 Paquet pharmaceutique 56 Distribution 55 Viandes 55 Réforme des retraites 54 Régulateurs du numérique 54 Compétitivité de l'UE 53 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 52 Emmanuel Macron 2022 52 Grand Paris 52 Industrie agroalimentaire 52 Justice 52 Parti socialiste (PS) 52 Réforme de l'Etat et de ses administrations 52 Accord commercial sur le Mercosur 51 Autocar 51 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 51 Collectivités territoriales 51 Les gens des médias 51 Objectif climatique 2040 51 Agriculture biologique 50 Espace européen des données de santé 50 Gouvernement Bayrou 50 Règlement emballages 50 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 50 Commission Juncker (2014-2019) 49 Dieselgate 49 Installation - transmission 48 Marché unique du numérique 48 Election présidentielle 2017 47 Green Deal - Énergie 47 Les gens de la tech 47 Biodiversité 46 Distribution d'énergie 46 Neutralité du net 46 Nouvelles mobilités 46 Paquet gaz et hydrogène 46 Musique 45 PFAS ("polluants éternels") 45 Projet de loi de finances 2022 et transports 45 Prévention 45 Diesel 44 Engrais 44 Gouvernement Attal 44 Organisations - Environnement 44 Paquet télécoms 2016 44 Recomposition politique à droite 44 Régulation - Énergie 44 Écophyto 44 Auditions de la Commission von der Leyen 2 43 COP21 43 Coronavirus - Énergie 43 Directive InfoSoc 43 Entreprises - Énergie 43 IA générative 43 LOM - Gouvernance 43 Lait 43 Recyclage 43 Stockage d'énergie 43 Aléas climatiques 42 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 42 Dumping social 42 RTE-T 42 Budget de l'Union 2028-2034 41 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 41 LOM - Programmation des infrastructures 41 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 41 Ajustement carbone aux frontières 40 Biomasse 40 Budget 2021 et transports 40 Elections régionales 2021 40 Le projet de loi séparatismes 40 Loi d'accélération des énergies renouvelables 40 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 40 Mer - Environnement 40 Règlement sur la liberté des médias 40 Ciel unique 39 Code minier - Environnement 39 Cybersécurité en santé 39 Free flow of data 39 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 39 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 38 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 38 Cabinets d’affaires publiques 38 Elections municipales 2020 38 Financement de la tech 38 Loi 3D 38 Quatrième paquet ferroviaire 38 Relance post-Covid et numérique 38 Carbone et agriculture 37 Changement climatique - Environnement 37 Investissement 37 Restauration de la nature 37 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 37 Rénovation énergétique 37 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 36 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 36 Loi Climat - Énergie 36 Numérique et Santé 36 Risques - Environnement 36 Réduction des émissions industrielles 36 Brexit et transports 35 Crise du Covid-19 et collectivités locales 35 Produits chimiques : la révision de Reach 35 Renaissance 35 Régulation du lobbying 35 Budget français - Environnement 34 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 34 Réforme de la sûreté nucléaire 34 Social 34 Budgets annuels de l'UE 33 Déchets nucléaires 33 Grandes cultures 33 La France insoumise (LFI) 33 Loi pour une république numérique (Lemaire) 33 Négociations conventionnelles 33 Organisations - Énergie 33 Relation franco-allemande 33 Droits des passagers 32 Elections sénatoriales 2017 32 Equipements de réseau 32 Etats généraux de l’information 32 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 32 Transport d'électricité 32 E-santé et Santé 31 Jeux Olympiques 2024 31 LOM - Numérique 31 Plan eau 31 Projet de loi 4D - Environnement 31 reconnaissance faciale 31 Entrepôt de données 30 Gouvernement Castex 30 Loi Pacte 30 Mieux légiférer (UE) 30 Règlement écoconception 30 Menaces sanitaires 29 PAC post-2027 29 Propriété intellectuelle 29 Protection de l'environnement 29 Transports et environnement 29 Cloud 28 Consommation - Énergie 28 Grand débat 28 Les premiers pas du président Macron 28 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 28 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 28 Santé-environnement 28 Élections sénatoriales 2023 28 Brexit et alimentation 27 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 27 Mouvements affaires publiques 27 NZIA 27 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 27 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 27 Pétrole 27 identité numérique 27 Accord commercial transatlantique - Tafta 26 Application de la loi Agec 26 Bouclier démocratique européen 26 Chaleur et froid 26 Elections fédérales allemandes 2017 26 Financement de la création 26 Fiscalité de l'environnement 26 Loi sur les « fake news » 26 Politique industrielle & énergie 26 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 26 Tarification des établissements 26 Biocarburant 25 LOM - Mobilités propres et actives 25 Rassemblement national (RN) 25 Sécurité maritime 25 Abeilles 24 Autorités administratives indépendantes 24 Conflit d'intérêts 24 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 24 Chronologie des médias 23 Crise des gilets jaunes 23 Elargissement de l'Union 23 Fonds structurels européens 23 Interconnexions énergétiques 23 La République en Marche (LRM) 23 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 23 Paquet routier 2 - Volet climat 23 Projet de loi de finances 2019 et transports 23 Réglementation - Énergie 23 Consigne 22 Gouvernement ouvert 22 Loi Pacte - Transports 22 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 22 PAC 2023-2027 22 Politiques industrielles - environnement 22 Risques industriels 22 Réemploi - Environnement 22 Vin 22 Concessions 21 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 21 Matières premières 21 Protéines 21 Relations UE/Russie 21 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 21 algorithme 21 Autoconsommation 20 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 20 Carburants 20 Consommation - Environnement 20 Fiscalité locale 20 Jeu vidéo 20 Méthane - Énergie 20 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 20 PLF 2018 - Transports 20 Recomposition politique à gauche 20 Drones 19 Elections départementales 2021 19 Textiles 19 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 18 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 18 Chiffrement 18 Entreprises - Environnement 18 Gouvernance européenne de l'énergie 18 Influence française en Europe 18 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 18 Marchés publics 18 Trains d'Équilibre du Territoire 18 Énergie et environnement 18 Désinformation 17 Interopérabilité 17 Livre numérique 17 Parti populaire européen (PPE) 17 Règlement sur les relations plateformes-to-business 17 Usagers du système de santé 17 Administration européenne 16 Covid 16 Elections sénatoriales 2020 16 Fonction publique 16 Hydrocarbures non conventionnels 16 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 16 Qatargate 16 Renew Europe (RE) 16 Réforme ferroviaire française 16 Sols agricoles 16 copie privée 16 réponse-IRA-énergie 16 Directive eurovignette 15 Elections législatives 2017 15 Gouvernance de l'internet 15 Gouvernance économique européenne 15 L'UE et ses voisins 15 Paquet cybersécurité 15 Politique de cohésion 2014-2020 15 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 15 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 15 Stratégie aérienne de l'UE 15 Urbanisme - Environnement 15 Élections européennes 2019 et numérique 15 Collecte des déchets 14 Déchets d'équipements électriques et électroniques 14 Gestion des déchets 14 Lanceur d'alerte 14 Les gens, les coulisses de la XVe législature 14 Modem 14 Passenger name record (PNR) 14 Politique de cohésion post 2020 14 Portraits 14 Valérie Pécresse 2022 14 Yannick Jadot 2022 14 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 13 Budget 2022 - Environnement 13 Digital Fairness Act 13 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 13 Energie et numérique 13 Environnement et Santé 13 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 13 Fruits et légumes 13 Identité et Démocratie (ID) 13 Interprofessions 13 Relations UE-Chine 13 Ressources propres de l'Union 13 Règlement batteries et économie circulaire 13 Blockchain 12 Cabinets des commissaires européens 12 Captage et stockage de CO2 (CCS) 12 Espace Schengen 12 Espaces naturels 12 HATVP 12 Identité numérique en santé 12 Négociations internationales - Environnement 12 PFUE - Agro 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Responsabilité en matière de produits défectueux 12 Règlement Soho 12 Règlement sur les médicaments critiques 12 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 12 Sucre 12 Traité plastiques 12 Transport d'énergie 12 Anne Hidalgo 2022 11 Budget européen de la santé 11 Déchets ménagers 11 Fiscalité de la culture 11 Géoblocage 11 Marine Le Pen 2022 11 Objets connectés 11 Prix de l'énergie 11 Projet de loi fraude fiscale (2018) 11 Présidentielle 2017 - Énergie 11 Présidentielle 2017 et transports 11 Règlement sur les données 11 Soins de santé transfrontaliers 11 Union bancaire 11 Brexit - Énergie 10 Codes de réseau 10 Concurrence et médias 10 Concurrence et santé 10 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 10 Crise de l'énergie dans les transports 10 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 10 Economie circulaire 10 Elections chambres 10 Fonds européens 10 Gouvernance de la planification écologique 10 ICPE 10 Jean-Luc Mélenchon 2022 10 Miel 10 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 10 Pacte vert et numérique 10 Projet de loi de finances 2017 10 Règlement cable et satellite 10 Réforme du travail (législature 2017-2022) 10 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 10 Réseau consulaire - Agro 10 Verts européens 10 Élections européennes - Énergie 10 Élections municipales 2026 10 Énergo-intensifs 10 Aviation 9 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 COP 16 Biodiversité 9 COP30 9 Data - Énergie 9 Directive PSI 9 Finance 9 Loi Notre 9 Mécanisme carbone aux frontières 9 Numérique - Environnement 9 Pacte industrie propre 9 Paquet européen sur le e-commerce 9 Plan innovation santé 2030 9 Pouvoirs et environnement 9 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 9 . 8 COP 15 Biodiversité 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Cumul des mandats 8 Election présidentielle 2017 et numérique 8 Mesures de transition de la PAC 8 Paquet énergie-climat 8 Projet de loi de finances 2017 et transports 8 Responsabilité sociale des entreprises 8 Rémunération des professionnels 8 Secret des affaires 8 Smart grids 8 Socialistes et démocrates (S&D) 8 Écocide 8 Élections régionales et transports 8 Agenda stratégique 2024-2029 7 Budget 2014-2020 7 COP29 7 Corruption 7 Crise des réfugiés - UE 7 Devoir de vigilance 7 Horizons 7 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 7 Loi Egalim 2 7 Mouvements dans l'administration française 7 Projet de loi Pacte - Énergie 7 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 7 Règlement sur la portabilité des contenus 7 Transport scolaire 7 COP28 6 Concurrence intra-communautaire 6 Déchets du BTP 6 Education numérique 6 Eric Zemmour 2022 6 Financement des réseaux télécoms 6 Foncier - Environnement 6 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 6 Littoral 6 Mission pour les données de santé 6 PFUE - Environnement 6 Régulation - Environnement 6 Taxe sur les transactions financières 6 Budget 2026 5 Comitologie 5 Eaux minérales 5 Formation en santé 5 Nord Stream 2 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Christiane Taubira 2022 4 Cogénération 4 Effacement 4 Elections chambres d'agriculture 4 Fabien Roussel 2022 4 Fintech 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Grands projets - Environnement 4 Géolocalisation 4 Loi renseignement 4 Mers et océans 4 Normes Euro 7 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Pacte productif 4 Politique industrielle et transport 4 Prairies 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Think-tanks 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Énergie - Environnement 4 Arnaud Montebourg 2022 3 Bercy 3 Concurrence et audiovisuel 3 Conseil d'Etat 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Fair share 3 Industrie 4.0 3 Les Patriotes pour l'Europe 3 Logistique 3 Marché unique 3 PFUE - Énergie 3 PFUE et e-santé 3 Perturbateurs endocriniens 3 Plan de relance - Agro 3 Responsabilité élargie des producteurs 3 Transports et Santé 3 Tri des déchets 3 Écosystèmes - Environnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élections au Medef 3 Conférence environnementale 2 La Gauche au Parlement européen (The Left) 2 Organisations professionnelles - Agro 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Présidentielle - Agro 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Recours collectifs 2 Règlement Enisa 2 Smart city 2 Stationnement 2 Stratégie nationale pour la biodiversité 2 Élection présidentielle 2027 2 Agro et Santé 1 Air intérieur 1 Biocides 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Expérimentations 51 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 PLF2017 - Énergie 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Remboursement 1 Représentation permanente française à Bruxelles 1 Ressources propres 1 Sobriété 1 Élections européennes et transports 1