Contexte

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Sujet

Route 1368 Ferroviaire 1165 Transport aérien 779 Énergies renouvelables 748 Données personnelles 711 Régulation des contenus sur Internet 629 Nucléaire 608 Financement des infrastructures 568 Télécoms 530 Audiovisuel 512 Transport maritime 505 Transport urbain 488 Gaz 471 Transports publics 467 Pesticides 441 Émissions des véhicules 404 Concurrence dans la tech 380 Automobile 378 Application de la loi Climat et résilience 374 Changement climatique 349 Guerre en Ukraine 339 Intelligence artificielle 327 Le règlement sur les services numériques (DSA) 327 Financement - Énergie 324 Électricité 323 Biodiversité - Environnement 304 Efficacité énergétique 304 Décentralisation 300 Aéroports 297 Budget 2024 282 Budget 2025 277 Politique énergétique 259 Le RGPD 258 Économie circulaire - Environnement 255 Autoroutes 248 Lobbying 246 Transition énergétique 236 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 233 Planification écologique 231 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 229 Droit d'auteur 227 Ports 227 Élevage 225 Les gens du numérique 223 La crise du coronavirus 222 Semences 222 Déchets - Environnement 218 Pollutions - Environnement 215 Données personnelles de santé 211 Élection présidentielle 2022 211 Cybersécurité 207 Agriculture 205 Vie du Sénat 205 OGM 197 Élections européennes 2024 194 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 193 Pacte vert (Green deal) et transports 192 Médicament 191 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 191 Commission (2024-2029) 189 Réseaux 187 Véhicules électriques 185 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 182 Dispositifs médicaux 181 Green Deal et alimentation 178 Aménagement numérique 175 Transport fluvial 175 Hydrogène 173 Paquet climat - Énergie 172 Projet de loi d'orientation des mobilités 172 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 170 Gouvernance de la santé 169 Éolien 167 Paquet européen droit d'auteur 166 Taxis et VTC 165 Plan France Très Haut Débit 164 Coronavirus et Transports - France 162 Sécurité d'approvisionnement 162 Budget de l'UE après 2020 160 Sécurité dans les transports 155 E-commerce 154 Intelligence artificielle en santé 153 Eau - Environnement 150 Les gens de la santé 149 Fiscalité du numérique 148 La relance post-coronavirus 147 Paquet climat - Transports 146 Libéralisation du transport ferroviaire 144 Substances chimiques 142 Mise en oeuvre de la loi Egalim 139 Impact environnemental du numérique 138 Finances publiques 137 Agriculture et environnement 136 Réforme des institutions françaises 135 Transparence et lobbying à Bruxelles 135 Cabinets ministériels 133 Financement du système de santé 133 Politique commerciale 133 Vie politique en Europe 133 Politique environnementale 132 Vie du Parlement européen (9e législature) 132 Téléphonie mobile 131 Les gens de la e-santé 130 Paquet mobilité 130 Solaire 129 Transparence de la vie publique française 129 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 129 Stratégie IA de la Commission européenne 128 Cybersurveillance 126 Crise de l'énergie 125 Presse 125 Vélo 125 Coronavirus 123 La Commission Leyen (2019-2024) 122 Politique Agricole Commune 122 Bien-être animal 121 Fiscalité des transports 120 Responsabilité sociale des plateformes 120 Zone euro 119 Justice - Environnement 118 Nouvelles Techniques Génomiques 118 Encadrement du lobbying en France 117 Second mandat d'Emmanuel Macron 117 Industrie pharmaceutique 113 Energies fossiles 112 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 112 Commerce international 111 La 5G 111 Politique industrielle et numérique 110 Marché européen du carbone (ETS) 109 Accès aux soins 108 Détachement des travailleurs 108 Fonctionnement des institutions 107 Gouvernement Barnier 107 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 106 Vie du Parlement européen (10e législature) 106 Budget 2023 103 Professions de santé 103 Tarifs de l'énergie 103 Lutte contre le terrorisme 102 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 102 Plastiques 101 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 101 Pollution de l'air - Environnement 100 Établissements de santé 100 Protection des mineurs 99 Relations commerciales 99 Cloud souverain 98 Sûreté nucléaire 98 Etat de droit 96 Publicité en ligne 96 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 94 Entreprise 93 Recherche en santé 93 Fiscalité 92 open data 92 Accords commerciaux internationaux 91 Concurrence 91 Fiscalité de l'énergie 90 Forêts 90 Législatives 2024 90 Projet de loi 4D et transports 88 Charbon 86 Crise agricole 86 Données des transports 86 Stratégie européenne des données de santé 86 Émissions de CO2 86 Réforme de l'audiovisuel public 85 LFSS 2024 84 Projet de loi sur l'espace numérique 84 Marché de capacité 83 Coronavirus et transports - UE 82 Relance post-coronavirus - Transports 81 Règlement sur l'intelligence artificielle 81 Marchés de l'énergie 80 Projet de loi d'orientation agricole 80 Zéro artificialisation nette 80 E-administration 79 Elections européennes 2019 (archives) 79 Gaz à effets de serre 79 Projet de loi industrie verte 79 Santé animale 79 Sécurité routière 79 Accord de transfert de données 78 Agroalimentaire 78 Financements - Environnement 78 Médecine de ville 78 Qualité de l'air 78 Transports intelligents 78 Aides d'Etat 77 Décentralisation énergétique 77 Émissions aériennes 77 Gouvernement Borne 76 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 76 Réforme du marché de l'électricité 76 Agriculture - Environnement 75 Autonomie stratégique de l'Union 75 PLFSS 75 Règlement e-privacy 75 Les Républicains (LR) 74 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 74 Budgets français - Énergie 72 Désinformation en ligne 72 Elections législatives 2022 72 Gestion des risques 71 Accès au marché 70 Economie collaborative 70 Innovation 70 Mobilité - Énergie 70 Sécurité sanitaire 68 Green Deal - Environnement 66 Programmation énergie-climat 66 Santé publique 66 Fret 65 Green Deal 65 Concurrence - Énergie 64 Marchés de l'électricité 64 Europe de la santé 63 Foncier 63 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 62 Plan stratégique national français 62 Simplification législative et administrative 62 Télémédecine 62 Élections européennes 2014 61 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 60 Marché du carbone 60 Démocratie environnementale 59 Lutte contre le piratage 59 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 59 Agenda parlementaire 58 Aménagement - Environnement 58 Hydroélectricité 58 Budget 2020 et transports 57 Collectivités - Environnement 57 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 57 Soins de ville 57 Stratégie européenne pour les données 57 Transport de gaz 57 Evolutions des institutions de l'UE 56 Protection des consommateurs 56 Biogaz 55 Pollution des sols 55 Étiquetage 55 Directive services de médias audiovisuels 53 Energie et agriculture 53 Parcours de soins 53 Réforme des retraites 53 Viandes 53 Adaptation au changement climatique 52 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 52 Emmanuel Macron 2022 52 Health Data Hub 52 Justice 52 Autocar 51 Grand Paris 50 Innovation en santé 50 Paquet pharmaceutique 50 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 50 Commission Juncker (2014-2019) 49 Dieselgate 49 Industrie agroalimentaire 49 Réforme de l'Etat et de ses administrations 49 Régulateurs du numérique 49 Espace numérique de santé 48 Gestion de l'eau 48 Marché unique du numérique 48 Relations transatlantiques 48 Règlement emballages 48 Syndicalisme agricole 48 Distribution 47 Election présidentielle 2017 47 Auditions de la Commission von der Leyen 2 46 Distribution d'énergie 46 Green Deal - Énergie 46 Neutralité du net 46 Paquet gaz et hydrogène 46 Biodiversité 45 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 45 Projet de loi de finances 2022 et transports 45 Écophyto 45 Agriculture biologique 44 Diesel 44 Gouvernement Attal 44 Nouvelles mobilités 44 Paquet télécoms 2016 44 Parti socialiste (PS) 44 Recomposition politique à droite 44 COP21 43 Coronavirus - Énergie 43 Directive InfoSoc 43 Intelligence artificielle et droit d'auteur 43 LOM - Gouvernance 43 Organisations - Environnement 43 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 42 Cinéma 42 Dumping social 42 Engrais 42 Espace européen des données de santé 42 Objectif climatique 2040 42 Aléas climatiques 41 Europe de la défense 41 LOM - Programmation des infrastructures 41 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 41 RTE-T 41 Biomasse 40 Budget 2021 et transports 40 Elections régionales 2021 40 Le projet de loi séparatismes 40 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 40 Accord commercial sur le Mercosur 39 Ciel unique 39 Free flow of data 39 Loi d'accélération des énergies renouvelables 39 Mer - Environnement 39 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 39 Renouvellement des fréquences de la TNT 39 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 38 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 38 Cabinets d’affaires publiques 38 Elections municipales 2020 38 Lait 38 Les gens des médias 38 Loi 3D 38 Quatrième paquet ferroviaire 38 Recyclage 38 Relance post-Covid et numérique 38 Carbone et agriculture 37 Code minier - Environnement 37 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 37 IA générative 37 Musique 37 Restauration de la nature 37 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 36 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 36 Installation - transmission 36 Investissement 36 Numérique et Santé 36 Règlement sur la liberté des médias 36 Régulation - Énergie 36 Brexit et transports 35 Changement climatique - Environnement 35 Crise du Covid-19 et collectivités locales 35 Gouvernance de la e-santé 35 Les gens de la tech 35 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 35 Régulation du lobbying 35 Stockage d'énergie 35 Ajustement carbone aux frontières 34 Entreprises - Énergie 34 Loi Climat - Énergie 34 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 34 Budgets annuels de l'UE 33 Equipements de réseau 33 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 33 Loi pour une république numérique (Lemaire) 33 Négociations conventionnelles 33 Organisations - Énergie 33 Réduction des émissions industrielles 33 Social 33 Compétitivité de l'UE 32 Elections sénatoriales 2017 32 PFAS ("polluants éternels") 32 Réforme de la sûreté nucléaire 32 Transport d'électricité 32 Droits des passagers 31 Déchets nucléaires 31 E-santé et Santé 31 Grandes cultures 31 Jeux Olympiques 2024 31 LOM - Numérique 31 Projet de loi 4D - Environnement 31 Renaissance 31 reconnaissance faciale 31 Gouvernement Castex 30 Loi Pacte 30 Mieux légiférer (UE) 30 Risques - Environnement 30 Entrepôt de données 29 La France insoumise (LFI) 29 Menaces sanitaires 29 Plan eau 29 Propriété intellectuelle 29 Protection de l'environnement 29 Prévention 29 Relation franco-allemande 29 Consommation - Énergie 28 Grand débat 28 Les premiers pas du président Macron 28 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 28 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 28 Règlement écoconception 28 Santé-environnement 28 Élections sénatoriales 2023 28 Brexit et alimentation 27 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 27 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 27 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 27 identité numérique 27 Accord commercial transatlantique - Tafta 26 Budget français - Environnement 26 Chaleur et froid 26 Elections fédérales allemandes 2017 26 Loi sur les « fake news » 26 Mouvements affaires publiques 26 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 26 Pétrole 26 Application de la loi Agec 25 Fiscalité de l'environnement 25 LOM - Mobilités propres et actives 25 NZIA 25 Tarification des établissements 25 Abeilles 24 Conflit d'intérêts 24 Etats généraux de l’information 24 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 24 Produits chimiques : la révision de Reach 24 Sécurité maritime 24 Traité plastiques 24 Biocarburant 23 Crise des gilets jaunes 23 Fonds structurels européens 23 La République en Marche (LRM) 23 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 23 Paquet routier 2 - Volet climat 23 Projet de loi de finances 2019 et transports 23 Réglementation - Énergie 23 Transports et environnement 23 Consigne 22 Cybersécurité en santé 22 Gouvernement ouvert 22 Interconnexions énergétiques 22 Loi Pacte - Transports 22 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 22 Réemploi - Environnement 22 Concessions 21 Financement de la tech 21 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 21 Protéines 21 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 21 Vin 21 algorithme 21 Autoconsommation 20 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 20 Consommation - Environnement 20 Fiscalité locale 20 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 20 PLF 2018 - Transports 20 Recomposition politique à gauche 20 Cloud 19 Drones 19 Elargissement de l'Union 19 Elections départementales 2021 19 Matières premières 19 Rassemblement national (RN) 19 Risques industriels 19 Rénovation énergétique 19 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 18 Entreprises - Environnement 18 Gouvernance européenne de l'énergie 18 Influence française en Europe 18 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 18 Marchés publics 18 Méthane - Énergie 18 Trains d'Équilibre du Territoire 18 Énergie et environnement 18 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 17 Interopérabilité 17 Livre numérique 17 Politiques industrielles - environnement 17 Relations UE/Russie 17 Règlement sur les relations plateformes-to-business 17 Administration européenne 16 Covid 16 Elections sénatoriales 2020 16 Fonction publique 16 Hydrocarbures non conventionnels 16 PAC post-2027 16 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 16 Qatargate 16 Renew Europe (RE) 16 Réforme ferroviaire française 16 copie privée 16 réponse-IRA-énergie 16 Directive eurovignette 15 Elections législatives 2017 15 Financement de la création 15 Gouvernance de l'internet 15 Industries de santé 15 Jeu vidéo 15 L'UE et ses voisins 15 PAC 2023-2027 15 Paquet cybersécurité 15 Politique de cohésion 2014-2020 15 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 15 Sols agricoles 15 Stratégie aérienne de l'UE 15 Urbanisme - Environnement 15 Élections européennes 2019 et numérique 15 Collecte des déchets 14 Déchets d'équipements électriques et électroniques 14 Gestion des déchets 14 Lanceur d'alerte 14 Les gens, les coulisses de la XVe législature 14 Passenger name record (PNR) 14 Portraits 14 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 14 Valérie Pécresse 2022 14 Yannick Jadot 2022 14 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 13 Budget 2022 - Environnement 13 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 13 Energie et numérique 13 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 13 Gouvernance économique européenne 13 Identité et Démocratie (ID) 13 Interprofessions 13 Modem 13 Politique de cohésion post 2020 13 Ressources propres de l'Union 13 Règlement batteries et économie circulaire 13 Usagers du système de santé 13 Autorités administratives indépendantes 12 Blockchain 12 Chiffrement 12 Espace Schengen 12 Espaces naturels 12 Fruits et légumes 12 Identité numérique en santé 12 Négociations internationales - Environnement 12 PFUE - Agro 12 Parti populaire européen (PPE) 12 Politique industrielle & énergie 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Responsabilité en matière de produits défectueux 12 Règlement Soho 12 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 12 Sucre 12 Transport d'énergie 12 Anne Hidalgo 2022 11 Budget de l'Union 2028-2034 11 Cabinets des commissaires européens 11 Captage et stockage de CO2 (CCS) 11 Déchets ménagers 11 Fiscalité de la culture 11 HATVP 11 Marine Le Pen 2022 11 Objets connectés 11 Projet de loi fraude fiscale (2018) 11 Présidentielle 2017 - Énergie 11 Présidentielle 2017 et transports 11 Relations UE-Chine 11 Soins de santé transfrontaliers 11 Union bancaire 11 Brexit - Énergie 10 Carburants 10 Codes de réseau 10 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 10 Crise de l'énergie dans les transports 10 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 10 Fonds européens 10 Gouvernance de la planification écologique 10 Géoblocage 10 Jean-Luc Mélenchon 2022 10 Miel 10 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 10 Pacte vert et numérique 10 Projet de loi de finances 2017 10 Règlement cable et satellite 10 Réforme du travail (législature 2017-2022) 10 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 10 Réseau consulaire - Agro 10 Verts européens 10 Élections européennes - Énergie 10 Énergo-intensifs 10 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Chronologie des médias 9 Concurrence et santé 9 Data - Énergie 9 Directive PSI 9 Désinformation 9 Economie circulaire 9 Finance 9 Loi Notre 9 Numérique - Environnement 9 Paquet européen sur le e-commerce 9 Pouvoirs et environnement 9 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 9 Règlement sur les données 9 Textiles 9 . 8 COP 15 Biodiversité 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Cumul des mandats 8 Election présidentielle 2017 et numérique 8 Environnement et Santé 8 Mesures de transition de la PAC 8 Paquet énergie-climat 8 Projet de loi de finances 2017 et transports 8 Secret des affaires 8 Smart grids 8 « Fairness check » 8 Écocide 8 Élections régionales et transports 8 Agenda stratégique 2024-2029 7 Budget 2014-2020 7 Concurrence et médias 7 Corruption 7 Crise des réfugiés - UE 7 Devoir de vigilance 7 ICPE 7 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 7 Loi Egalim 2 7 Projet de loi Pacte - Énergie 7 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 7 Responsabilité sociale des entreprises 7 Règlement sur la portabilité des contenus 7 Rémunération des professionnels 7 Transport scolaire 7 Aviation 6 Budget européen de la santé 6 COP28 6 COP29 6 Cancer 6 Concurrence intra-communautaire 6 Déchets du BTP 6 Education numérique 6 Eric Zemmour 2022 6 Financement des réseaux télécoms 6 Foncier - Environnement 6 Horizons 6 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 6 Mission pour les données de santé 6 Mécanisme carbone aux frontières 6 PFUE - Environnement 6 Régulation - Environnement 6 Taxe sur les transactions financières 6 Comitologie 5 Formation en santé 5 Littoral 5 Mouvements dans l'administration française 5 Nord Stream 2 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Plan innovation santé 2030 5 Budget de l'Union 2028-2035 4 Christiane Taubira 2022 4 Cogénération 4 Effacement 4 Fabien Roussel 2022 4 Fintech 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Géolocalisation 4 Loi renseignement 4 Normes Euro 7 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Pacte productif 4 Prix de l'énergie 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Think-tanks 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Énergie - Environnement 4 Arnaud Montebourg 2022 3 Bercy 3 Conseil d'Etat 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Eaux minérales 3 Fair share 3 Grands projets - Environnement 3 Industrie 4.0 3 Les Patriotes pour l'Europe 3 PFUE - Énergie 3 PFUE et e-santé 3 Perturbateurs endocriniens 3 Plan de relance - Agro 3 Prairies 3 Responsabilité élargie des producteurs 3 Socialistes et démocrates (S&D) 3 Sociaux et démocrates (S&D) 3 Transports et Santé 3 Tri des déchets 3 Écosystèmes - Environnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élections au Medef 3 COP 16 Biodiversité 2 Concurrence et audiovisuel 2 Conférence environnementale 2 Gauche unitaire européenne (GUE) 2 Organisations professionnelles - Agro 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Présidentielle - Agro 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Recours collectifs 2 Règlement Enisa 2 Smart city 2 Stationnement 2 Stratégie nationale pour la biodiversité 2 Agro et Santé 1 Air intérieur 1 Biocides 1 COP30 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Elections chambres 1 Expérimentations 51 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Logistique 1 Marché unique 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 PLF2017 - Énergie 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Remboursement 1 Représentation permanente française à Bruxelles 1 Ressources propres 1 Sobriété 1 Élections européennes et transports 1