Contexte

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Sujet

Route 1722 Ferroviaire 1263 Nucléaire 1141 Données personnelles 998 Transport aérien 930 Énergies renouvelables 886 Audiovisuel 839 Régulation des contenus sur Internet 823 Télécoms 739 Automobile 623 Budget 2025 614 Financement des infrastructures 611 Émissions des véhicules 601 Gaz 586 Application de la loi Climat et résilience 573 Transport maritime 571 Concurrence dans la tech 562 Pesticides 536 Transport urbain 516 Guerre en Ukraine 514 Transports publics 513 Électricité 473 Intelligence artificielle 465 Changement climatique 441 Financement - Énergie 435 Biodiversité - Environnement 422 Politique énergétique 419 Le règlement sur les services numériques (DSA) 418 Élection présidentielle 2022 414 Efficacité énergétique 405 Les gens de la santé 398 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 385 Vie du Parlement européen (9e législature) 378 Budget 2024 377 Élections européennes 2024 370 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 369 Droit d'auteur 365 Lobbying 349 Commission (2024-2029) 341 Les gens du numérique 341 Planification écologique 338 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 336 Aéroports 330 La crise du coronavirus 313 Économie circulaire - Environnement 312 Le RGPD 309 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 305 Pacte vert (Green deal) et transports 304 Décentralisation 299 Législatives 2024 294 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 284 Élevage 284 Paquet climat - Transports 279 Vie politique en Europe 279 Transition énergétique 273 Agriculture 270 Gouvernance de la santé 270 Paquet européen droit d'auteur 266 Véhicules électriques 265 PLFSS 263 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 263 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 262 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 261 Médicament 261 Autoroutes 253 Vie du Parlement européen (10e législature) 249 Transparence et lobbying à Bruxelles 248 Données personnelles de santé 244 Budget de l'UE après 2020 240 Pollutions - Environnement 240 Sécurité d'approvisionnement 240 Cybersécurité 236 Déchets - Environnement 236 E-commerce 233 Eau - Environnement 231 La relance post-coronavirus 226 Paquet climat - Énergie 223 Réseaux 220 Ports 216 Financement du système de santé 212 Paquet mobilité 212 Elections européennes 2019 (archives) 211 Transport fluvial 208 Agriculture et environnement 206 Dispositifs médicaux 206 Commerce international 205 Impact environnemental du numérique 203 Elections législatives 2022 199 Politique environnementale 197 Second mandat d'Emmanuel Macron 196 Fiscalité du numérique 195 Industries de santé 195 Accès aux soins 194 Marché européen du carbone (ETS) 193 Transparence de la vie publique française 192 Hydrogène 191 Relations commerciales 190 Fiscalité des transports 189 Justice - Environnement 187 Politique industrielle et numérique 187 Etat de droit 185 La Commission Leyen (2019-2024) 184 Publicité en ligne 182 Mise en oeuvre de la loi Egalim 177 Projet de loi d'orientation des mobilités 177 Simplification législative et administrative 177 Cabinets ministériels 175 Aménagement numérique 173 Libéralisation du transport ferroviaire 173 Réforme des institutions françaises 173 Taxis et VTC 173 Coronavirus 172 Green Deal et alimentation 172 Intelligence artificielle en santé 172 Coronavirus et Transports - France 171 Bien-être animal 168 Justice 168 Réforme de l'audiovisuel public 168 Budget 2023 167 Encadrement du lobbying en France 165 Tarifs de l'énergie 165 Budgets français - Énergie 163 Cybersurveillance 162 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 162 Éolien 162 Finances publiques 161 Plan France Très Haut Débit 161 Zone euro 160 Gouvernement Barnier 159 Presse 158 Energies fossiles 157 Stratégie IA de la Commission européenne 157 Crise de l'énergie 156 Sûreté nucléaire 156 Vélo 156 Établissements de santé 155 Professions de santé 154 Les Républicains (LR) 152 Protection des mineurs 152 Politique commerciale 151 Concurrence 149 Fiscalité de l'énergie 147 Règlement sur l'intelligence artificielle 147 Substances chimiques 147 Politique Agricole Commune 144 Forêts 142 Sécurité dans les transports 141 Solaire 139 Financements - Environnement 137 Fonctionnement des institutions 134 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 134 Fiscalité 133 Entreprise 132 Détachement des travailleurs 131 La 5G 130 Agroalimentaire 129 Election présidentielle 2017 129 Plastiques 128 Responsabilité sociale des plateformes 128 Santé publique 128 Loi d'orientation agricole 127 Relations transatlantiques 126 Crise agricole 124 Recherche en santé 122 Règlement e-privacy 120 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 119 Lutte contre le terrorisme 118 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 118 Désinformation en ligne 117 Téléphonie mobile 115 Lutte contre le piratage 113 Gestion des risques 112 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 111 Europe de la santé 111 Parti socialiste (PS) 111 Stratégie européenne des données de santé 111 Evolutions des institutions de l'UE 110 Pollution de l'air - Environnement 109 Renaissance 108 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 108 Accord de transfert de données 106 Autonomie stratégique de l'Union 106 Cloud souverain 106 Innovation 105 Émissions de CO2 105 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 104 open data 104 Marchés de l'énergie 102 Protection des consommateurs 101 Vie du Sénat 101 Médecine de ville 100 Gouvernement Bayrou 99 Programmation énergie-climat 98 Accords commerciaux internationaux 97 Rassemblement national (RN) 97 Coronavirus et transports - UE 96 Gaz à effets de serre 96 Gouvernement Borne 96 Émissions aériennes 96 Sécurité sanitaire 95 Démocratie environnementale 94 Adaptation au changement climatique 93 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 93 Foncier 93 Green Deal - Environnement 93 Paquet pharmaceutique 93 Innovation en santé 92 Qualité de l'air 92 Santé animale 92 Directive InfoSoc 91 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 91 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 90 Gestion de l'eau 89 Marché du carbone 89 Relance post-coronavirus - Transports 89 Semences 89 Aides d'Etat 88 Données des transports 88 Sécurité routière 87 Accès au marché 86 Régulateurs du numérique 86 Economie collaborative 85 Marchés de l'électricité 85 Étiquetage 84 Dieselgate 83 Soins de ville 83 Agriculture - Environnement 82 Hydroélectricité 82 La France insoumise (LFI) 82 Réforme du marché de l'électricité 82 Concurrence - Énergie 81 Réforme des retraites 81 Projet de loi sur l'espace numérique 80 Renouvellement des fréquences de la TNT 80 Syndicalisme agricole 80 Transports intelligents 80 Télémédecine 80 Viandes 80 Elections municipales 2020 79 Emmanuel Macron 2022 79 Green Deal 78 Industrie agroalimentaire 78 Organisations - Environnement 78 Recomposition politique à droite 78 Agriculture biologique 77 Aménagement - Environnement 77 Charbon 77 La République en Marche (LRM) 77 OGM 77 Paquet télécoms 2016 77 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 77 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 76 Règlement sur la liberté des médias 76 Auditions de la Commission von der Leyen 2 75 Budget 2020 et transports 75 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 75 Relance post-Covid et numérique 75 Stratégie européenne pour les données 75 Compétitivité de l'UE 74 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 73 E-administration 73 Elections régionales 2021 73 Régulation - Énergie 73 Autocar 72 Diesel 72 Décentralisation énergétique 71 Projet de loi industrie verte 71 Élections européennes 2014 71 Zéro artificialisation nette 70 Energie et agriculture 69 Gouvernement Attal 68 Les gens des médias 68 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 67 Europe de la défense 67 Installation - transmission 66 Mobilité - Énergie 66 Parcours de soins 66 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 66 Droits des passagers 65 Distribution 64 Financement de la tech 64 Marché unique du numérique 64 Transport de gaz 64 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 63 Régulation du lobbying 63 Fret 62 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 62 Pollution des sols 62 Projet de loi 4D et transports 62 Réforme de la sûreté nucléaire 62 Engrais 61 Neutralité du net 61 Coronavirus - Énergie 60 Commission Juncker (2014-2019) 59 Plan stratégique national français 59 Accord commercial sur le Mercosur 58 Distribution d'énergie 58 Elections législatives 2017 58 Rénovation énergétique 58 Espace numérique de santé 57 Grand Paris 57 Règlement emballages 57 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 56 Agenda parlementaire 56 Carbone et agriculture 56 Collectivités - Environnement 56 Projet de loi de finances 2022 et transports 56 Recomposition politique à gauche 56 Entreprises - Énergie 55 Marché de capacité 55 PFAS ("polluants éternels") 55 Paquet gaz et hydrogène 55 Aléas climatiques 54 Budget 2021 et transports 54 Green Deal - Énergie 54 Prévention 54 Dumping social 53 Les gens de la tech 53 Mouvements affaires publiques 53 Objectif climatique 2040 53 Biodiversité 52 Cabinets d’affaires publiques 52 Restauration de la nature 52 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 52 COP21 51 Cinéma 51 Lait 51 RTE-T 51 Ajustement carbone aux frontières 50 Budget de l'Union 2028-2034 50 Ciel unique 50 Consommation - Énergie 50 Health Data Hub 50 Loi d'accélération des énergies renouvelables 49 Modem 49 Musique 49 Mer - Environnement 48 Parti populaire européen (PPE) 48 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 47 Chaleur et froid 47 Changement climatique - Environnement 47 Loi Pacte 47 Réforme de l'Etat et de ses administrations 47 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 46 Espace européen des données de santé 46 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 46 Nouvelles mobilités 46 Collectivités territoriales 45 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 45 reconnaissance faciale 45 Biogaz 44 Budget français - Environnement 44 Les premiers pas du président Macron 44 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 44 Paquet routier 2 - Volet climat 44 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 44 Déchets nucléaires 43 Etats généraux de l’information 43 Free flow of data 43 IA générative 43 Le projet de loi séparatismes 43 Propriété intellectuelle 43 Quatrième paquet ferroviaire 43 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 43 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 43 Valérie Pécresse 2022 43 Code minier - Environnement 42 Grandes cultures 42 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 42 Investissement 41 Loi pour une république numérique (Lemaire) 41 Matières premières 41 Budgets annuels de l'UE 40 Crise du Covid-19 et collectivités locales 40 Entrepôt de données 40 Equipements de réseau 40 Financement de la création 40 Recyclage 40 Cybersécurité en santé 39 Gouvernement Castex 39 LOM - Mobilités propres et actives 39 Lanceur d'alerte 39 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 39 Renew Europe (RE) 39 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 39 Élections européennes 2019 et numérique 39 Biomasse 38 Fonds structurels européens 38 Intelligence artificielle et droit d'auteur 38 Les gens, les coulisses de la XVe législature 38 Qatargate 38 Stockage d'énergie 38 Vin 38 Accord commercial transatlantique - Tafta 37 Cloud 37 Conflit d'intérêts 37 E-santé et Santé 37 Jeux Olympiques 2024 37 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 37 PAC post-2027 37 Plan eau 37 Politique industrielle & énergie 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Règlement écoconception 37 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 36 NZIA 36 Numérique et Santé 36 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 35 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 35 Transports et environnement 35 réponse-IRA-énergie 35 Géoblocage 34 LOM - Programmation des infrastructures 34 Nouvelles Techniques Génomiques 34 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 34 Relation franco-allemande 34 Réduction des émissions industrielles 34 Transport d'électricité 34 Brexit et transports 33 Santé-environnement 33 Écophyto 33 Jeu vidéo 32 Loi Climat - Énergie 32 Organisations - Énergie 32 Projet de loi de finances 2019 et transports 32 Pétrole 32 Règlement cable et satellite 32 Elections fédérales allemandes 2017 31 Fiscalité locale 31 LOM - Gouvernance 31 Produits chimiques : la révision de Reach 31 Risques - Environnement 31 Tarification des établissements 31 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 30 LOM - Numérique 30 copie privée 30 Autorités administratives indépendantes 29 Consigne 29 Politiques industrielles - environnement 29 Relations UE/Russie 29 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 28 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 28 Stratégie aérienne de l'UE 28 Sécurité maritime 28 Abeilles 27 Application de la loi Agec 27 Carburants 27 Directive eurovignette 27 Gouvernance européenne de l'énergie 27 Protection de l'environnement 27 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 26 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 26 Loi 3D 26 Loi sur les « fake news » 26 Mécanisme carbone aux frontières 26 Négociations conventionnelles 26 Usagers du système de santé 26 Crise des gilets jaunes 25 Grand débat 25 HATVP 25 Hydrocarbures non conventionnels 25 Paquet cybersécurité 25 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 24 Désinformation 24 Espaces naturels 24 Identité et Démocratie (ID) 24 Loi Pacte - Transports 24 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 24 PAC 2023-2027 24 identité numérique 24 Élections sénatoriales 2023 24 Biocarburant 23 Concessions 23 Elargissement de l'Union 23 Elections chambres 23 Entreprises - Environnement 23 Gouvernance de la planification écologique 23 Gouvernement ouvert 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Règlement sur les relations plateformes-to-business 23 Social 23 Budget 2022 - Environnement 22 Captage et stockage de CO2 (CCS) 22 Chiffrement 22 Consommation - Environnement 22 Influence française en Europe 22 Interopérabilité 22 Menaces sanitaires 22 Sucre 22 Textiles 22 Yannick Jadot 2022 22 Covid 21 Fiscalité de l'environnement 21 L'UE et ses voisins 21 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 21 Mesures de transition de la PAC 21 Politique de cohésion 2014-2020 21 Projet de loi 4D - Environnement 21 Protéines 21 algorithme 21 Bouclier démocratique européen 20 Drones 20 Fruits et légumes 20 Horizons 20 Mieux légiférer (UE) 20 Politique de cohésion post 2020 20 Réemploi - Environnement 20 Réglementation - Énergie 20 Brexit et alimentation 19 Directive PSI 19 Elections départementales 2021 19 Méthane - Énergie 19 PLF 2018 - Transports 19 Portraits 19 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 19 Socialistes et démocrates (S&D) 19 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 18 Digital Fairness Act 18 Gouvernance de l'internet 18 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 18 Plan innovation santé 2030 18 Risques industriels 18 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 18 Soins de santé transfrontaliers 18 Anne Hidalgo 2022 17 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Concurrence et médias 17 Corruption 17 Data - Énergie 17 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 17 Déchets d'équipements électriques et électroniques 17 Espace Schengen 17 Gouvernance économique européenne 17 Interconnexions énergétiques 17 Interprofessions 17 Marine Le Pen 2022 17 Paquet européen sur le e-commerce 17 Paquet énergie-climat 17 Prix de l'énergie 17 Règlement sur les données 17 Réforme ferroviaire française 17 Transport d'énergie 17 Énergie et environnement 17 Administration européenne 16 Chronologie des médias 16 Concurrence et santé 16 Elections sénatoriales 2017 16 Pacte industrie propre 16 Union bancaire 16 Urbanisme - Environnement 16 Élections municipales 2026 16 Energie et numérique 15 Fonction publique 15 Fonds européens 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Marchés publics 15 Passenger name record (PNR) 15 Présidentielle 2017 - Énergie 15 Règlement batteries et économie circulaire 15 Règlement sur les médicaments critiques 15 Aviation 14 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 Crise des réfugiés - UE 14 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 14 Election présidentielle 2017 et numérique 14 Livre numérique 14 Objets connectés 14 PFUE - Agro 14 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 14 Présidentielle 2017 et transports 14 Responsabilité en matière de produits défectueux 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Traité plastiques 14 Autoconsommation 13 Blockchain 13 Codes de réseau 13 Cumul des mandats 13 Economie circulaire 13 Environnement et Santé 13 Eric Zemmour 2022 13 Fiscalité de la culture 13 Gestion des déchets 13 Négociations internationales - Environnement 13 Règlement Soho 13 Énergo-intensifs 13 COP 15 Biodiversité 12 COP 16 Biodiversité 12 Cabinets des commissaires européens 12 Christiane Taubira 2022 12 Identité numérique en santé 12 Loi Egalim 2 12 Mouvements dans l'administration française 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Secret des affaires 12 Smart grids 12 Verts européens 12 Collecte des déchets 11 Mers et océans 11 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 11 Élections européennes - Énergie 11 Élections régionales et transports 11 Crise de l'énergie dans les transports 10 Elections chambres d'agriculture 10 Formation en santé 10 Logistique 10 Plan de relance - Agro 10 Pouvoirs et environnement 10 Recours collectifs 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 Bercy 9 Budget 2026 9 Elections sénatoriales 2020 9 Finance 9 Financement des réseaux télécoms 9 PFUE - Environnement 9 Pacte vert et numérique 9 Relations UE-Chine 9 Réforme du travail (législature 2017-2022) 9 Sols agricoles 9 Think-tanks 9 Écocide 9 Agenda stratégique 2024-2029 8 Budget 2014-2020 8 COP28 8 Devoir de vigilance 8 Effacement 8 Fabien Roussel 2022 8 Foncier - Environnement 8 Industrie 4.0 8 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 8 Les Patriotes pour l'Europe 8 Littoral 8 Miel 8 Nord Stream 2 8 Projet de loi Pacte - Énergie 8 Projet de loi de finances 2017 8 Règlement Enisa 8 Réseau consulaire - Agro 8 Écosystèmes - Environnement 8 Brexit - Énergie 7 Budget européen de la santé 7 Déchets ménagers 7 Loi Notre 7 Ressources propres de l'Union 7 Rémunération des professionnels 7 Stratégie nationale pour la biodiversité 7 Transports et Santé 7 Énergie - Environnement 7 ICPE 6 Perturbateurs endocriniens 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Transport scolaire 6 Élection présidentielle 2027 6 . 5 Arnaud Montebourg 2022 5 Comitologie 5 Concurrence intra-communautaire 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Fair share 5 Grands projets - Environnement 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 Numérique - Environnement 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Présidentielle - Agro 5 Remboursement 5 Représentation permanente française à Bruxelles 5 Smart city 5 Taxe sur les transactions financières 5 Élections au Medef 5 COP30 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Déchets du BTP 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Géolocalisation 4 Mission pour les données de santé 4 Organisations professionnelles - Agro 4 PFUE et e-santé 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Stationnement 4 Élections européennes et transports 4 Concurrence et audiovisuel 3 Eaux minérales 3 Education numérique 3 Expérimentations 51 3 Fintech 3 InvestEU 3 Marché unique 3 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 3 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 3 Responsabilité élargie des producteurs 3 Sobriété 3 Édition spéciale transition énergétique 3 COP29 2 Conseil d'Etat 2 Crise afghane 2 Loi renseignement 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Normes Euro 7 2 PFUE - Énergie 2 PLF2017 - Énergie 2 Pacte productif 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Politique industrielle et transport 2 Pouvoirs et Santé 2 Tri des déchets 2 Édition spéciale : Transition énergétique 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Agro et Santé 1 Air intérieur 1 Cogénération 1 Données - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Loi NOME 1 Prairies 1 Régulation - Environnement 1 Tabac 1