Contexte

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Sujet

Route 1678 Ferroviaire 1217 Nucléaire 1059 Données personnelles 979 Transport aérien 872 Énergies renouvelables 840 Audiovisuel 784 Régulation des contenus sur Internet 756 Télécoms 726 Financement des infrastructures 575 Application de la loi Climat et résilience 574 Émissions des véhicules 563 Automobile 555 Gaz 554 Transport maritime 546 Concurrence dans la tech 533 Transport urbain 513 Transports publics 485 Guerre en Ukraine 481 Pesticides 472 Budget 2025 463 Changement climatique 431 Élection présidentielle 2022 414 Électricité 412 Politique énergétique 404 Efficacité énergétique 390 Financement - Énergie 388 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 385 Intelligence artificielle 380 Vie du Parlement européen (9e législature) 379 Élections européennes 2024 376 Le règlement sur les services numériques (DSA) 375 Budget 2024 372 Biodiversité - Environnement 369 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 369 Droit d'auteur 356 Les gens du numérique 340 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 336 Lobbying 333 Planification écologique 322 La crise du coronavirus 313 Aéroports 308 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 305 Décentralisation 299 Législatives 2024 296 Pacte vert (Green deal) et transports 292 Le RGPD 291 Économie circulaire - Environnement 289 Commission (2024-2029) 287 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 284 Vie politique en Europe 271 Agriculture 268 Paquet climat - Transports 268 Paquet européen droit d'auteur 266 Transition énergétique 266 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 261 Élevage 243 Transparence et lobbying à Bruxelles 242 Budget de l'UE après 2020 241 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 240 Autoroutes 238 Vie du Parlement européen (10e législature) 237 Véhicules électriques 235 La relance post-coronavirus 227 Médicament 227 Cybersécurité 222 Déchets - Environnement 221 Données personnelles de santé 219 Paquet climat - Énergie 219 Ports 215 Sécurité d'approvisionnement 214 Pollutions - Environnement 213 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 213 Elections européennes 2019 (archives) 211 Gouvernance de la santé 211 E-commerce 210 Paquet mobilité 210 Réseaux 210 Elections législatives 2022 199 Transport fluvial 196 Impact environnemental du numérique 195 Fiscalité du numérique 191 Politique environnementale 190 Transparence de la vie publique française 190 Second mandat d'Emmanuel Macron 185 Eau - Environnement 184 La Commission Leyen (2019-2024) 184 Etat de droit 182 Dispositifs médicaux 180 Fiscalité des transports 180 Hydrogène 178 Projet de loi d'orientation des mobilités 176 Les gens de la santé 174 Aménagement numérique 173 Marché européen du carbone (ETS) 173 Taxis et VTC 173 Coronavirus 172 Publicité en ligne 172 Libéralisation du transport ferroviaire 171 Politique industrielle et numérique 171 Coronavirus et Transports - France 170 Financement du système de santé 169 Justice - Environnement 169 Justice 168 Green Deal et alimentation 167 Les gens de la e-santé 166 Budget 2023 165 Réforme des institutions françaises 165 Encadrement du lobbying en France 164 Tarifs de l'énergie 163 Agriculture et environnement 162 Budgets français - Énergie 161 Cabinets ministériels 161 Plan France Très Haut Débit 161 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 160 Zone euro 160 Éolien 159 Intelligence artificielle en santé 158 Bien-être animal 157 Stratégie IA de la Commission européenne 157 Finances publiques 155 Mise en oeuvre de la loi Egalim 155 Accès aux soins 154 Crise de l'énergie 153 Commerce international 151 Energies fossiles 150 Vélo 150 Politique commerciale 149 Concurrence 147 Sûreté nucléaire 147 Les Républicains (LR) 145 Relations commerciales 145 Industrie pharmaceutique 143 Gouvernement Barnier 142 Réforme de l'audiovisuel public 139 Fiscalité de l'énergie 138 Forêts 136 Cybersurveillance 134 Politique Agricole Commune 133 Presse 133 Entreprise 132 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 132 Substances chimiques 132 Sécurité dans les transports 132 Détachement des travailleurs 131 Fiscalité 131 Election présidentielle 2017 129 La 5G 129 Fonctionnement des institutions 128 Professions de santé 128 Responsabilité sociale des plateformes 128 Établissements de santé 127 Solaire 121 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 119 Lutte contre le terrorisme 118 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 118 Règlement e-privacy 117 Règlement sur l'intelligence artificielle 116 Téléphonie mobile 115 Protection des mineurs 113 Agroalimentaire 112 Lutte contre le piratage 112 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 111 Plastiques 111 Stratégie européenne des données de santé 111 Evolutions des institutions de l'UE 110 Recherche en santé 110 Projet de loi d'orientation agricole 108 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 108 Gestion des risques 107 Europe de la santé 106 Financements - Environnement 106 Accord de transfert de données 105 Crise agricole 105 Pollution de l'air - Environnement 105 Autonomie stratégique de l'Union 104 open data 104 PLFSS 102 Vie du Sénat 100 Désinformation en ligne 99 Renaissance 99 Émissions de CO2 98 Gouvernement Borne 96 Marchés de l'énergie 96 Santé publique 96 Coronavirus et transports - UE 95 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 95 Émissions aériennes 95 Programmation énergie-climat 94 Sécurité sanitaire 94 Cloud souverain 92 Accords commerciaux internationaux 91 Directive InfoSoc 91 Gaz à effets de serre 91 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 90 Démocratie environnementale 89 Green Deal - Environnement 89 Relance post-coronavirus - Transports 89 Protection des consommateurs 88 Adaptation au changement climatique 87 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 87 Qualité de l'air 87 Rassemblement national (RN) 87 Accès au marché 86 Foncier 86 Marché du carbone 86 Médecine de ville 86 Parti socialiste (PS) 86 Directive services de médias audiovisuels 85 Economie collaborative 85 Innovation 85 Sécurité routière 85 Semences 84 Étiquetage 84 Dieselgate 83 Données des transports 82 Santé animale 82 Soins de ville 82 Hydroélectricité 81 LFSS 2024 81 Régulateurs du numérique 81 Innovation en santé 80 Paquet pharmaceutique 80 Réforme du marché de l'électricité 80 Transports intelligents 80 Concurrence - Énergie 79 Elections municipales 2020 79 Emmanuel Macron 2022 79 Marchés de l'électricité 79 Auditions de la Commission von der Leyen 2 78 Recomposition politique à droite 78 Télémédecine 78 Viandes 78 La République en Marche (LRM) 77 Paquet télécoms 2016 77 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 77 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 76 Budget 2020 et transports 75 Green Deal 75 La France insoumise (LFI) 75 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 75 Relance post-Covid et numérique 75 Agriculture - Environnement 74 Stratégie européenne pour les données 74 Aides d'Etat 73 Charbon 73 E-administration 73 Elections régionales 2021 73 Projet de loi sur l'espace numérique 73 Autocar 72 Diesel 72 OGM 72 Réforme des retraites 72 Décentralisation énergétique 71 Projet de loi industrie verte 71 Élections européennes 2014 71 Gouvernement Attal 70 Industrie agroalimentaire 70 Organisations - Environnement 69 Agriculture biologique 67 Aménagement - Environnement 67 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 67 Relations transatlantiques 67 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 66 Mobilité - Énergie 66 Règlement sur la liberté des médias 66 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 66 Renouvellement des fréquences de la TNT 65 Marché unique du numérique 64 Parcours de soins 64 Régulation - Énergie 64 Simplification législative et administrative 64 Transport de gaz 64 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 63 Régulation du lobbying 63 Gestion de l'eau 62 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 62 Pollution des sols 62 Projet de loi 4D et transports 62 Neutralité du net 61 Zéro artificialisation nette 61 Coronavirus - Énergie 60 Energie et agriculture 60 Commission Juncker (2014-2019) 59 Droits des passagers 59 Fret 59 Réforme de la sûreté nucléaire 59 Distribution d'énergie 58 Elections législatives 2017 58 Plan stratégique national français 58 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 56 Projet de loi de finances 2022 et transports 56 Recomposition politique à gauche 56 Syndicalisme agricole 56 Carbone et agriculture 55 Engrais 55 Paquet gaz et hydrogène 55 Budget 2021 et transports 54 Règlement emballages 54 Distribution 53 Grand Paris 53 Green Deal - Énergie 53 Installation - transmission 53 Marché de capacité 53 Restauration de la nature 52 COP21 51 Cabinets d’affaires publiques 51 Dumping social 51 Mouvements affaires publiques 51 Compétitivité de l'UE 50 Consommation - Énergie 50 RTE-T 50 Aléas climatiques 49 Biodiversité 49 Espace numérique de santé 49 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 49 Ciel unique 48 Collectivités - Environnement 48 Les gens des médias 48 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 47 Loi Pacte 47 Loi d'accélération des énergies renouvelables 47 Accord commercial sur le Mercosur 46 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 46 Europe de la défense 46 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 46 Modem 46 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 45 Parti populaire européen (PPE) 45 reconnaissance faciale 45 Lait 44 Les premiers pas du président Macron 44 Mer - Environnement 44 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 44 Nouvelles mobilités 44 Objectif climatique 2040 44 Paquet routier 2 - Volet climat 44 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 44 Réforme de l'Etat et de ses administrations 44 Entreprises - Énergie 43 Free flow of data 43 Health Data Hub 43 Le projet de loi séparatismes 43 Propriété intellectuelle 43 Quatrième paquet ferroviaire 43 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 43 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 43 Valérie Pécresse 2022 43 Agenda parlementaire 42 Ajustement carbone aux frontières 42 Biogaz 42 Déchets nucléaires 42 Financement de la tech 42 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 42 Chaleur et froid 41 Changement climatique - Environnement 41 Investissement 41 Loi pour une république numérique (Lemaire) 41 Budgets annuels de l'UE 40 Crise du Covid-19 et collectivités locales 40 Equipements de réseau 40 Espace européen des données de santé 40 Grandes cultures 40 Prévention 40 Budget français - Environnement 39 Code minier - Environnement 39 Entrepôt de données 39 Gouvernement Castex 39 LOM - Mobilités propres et actives 39 Lanceur d'alerte 39 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 39 Élections européennes 2019 et numérique 39 Fonds structurels européens 38 Les gens, les coulisses de la XVe législature 38 Matières premières 38 Musique 38 Renew Europe (RE) 38 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 38 Accord commercial transatlantique - Tafta 37 Conflit d'intérêts 37 E-santé et Santé 37 Jeux Olympiques 2024 37 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Recyclage 37 Vin 37 Biomasse 36 IA générative 36 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 36 NZIA 36 Numérique et Santé 36 Plan eau 36 Qatargate 36 Règlement écoconception 36 Stockage d'énergie 36 Les gens de la tech 35 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 35 Rénovation énergétique 35 réponse-IRA-énergie 35 Gouvernance de la e-santé 34 LOM - Programmation des infrastructures 34 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 34 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 34 Brexit et transports 33 PFAS ("polluants éternels") 33 Réduction des émissions industrielles 33 Transport d'électricité 33 Écophyto 33 Etats généraux de l’information 32 Géoblocage 32 Loi Climat - Énergie 32 Organisations - Énergie 32 Projet de loi de finances 2019 et transports 32 Règlement cable et satellite 32 Santé-environnement 32 Cinéma 31 Elections fédérales allemandes 2017 31 Fiscalité locale 31 LOM - Gouvernance 31 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 30 LOM - Numérique 30 Pétrole 30 copie privée 30 Consigne 29 Nouvelles Techniques Génomiques 29 Relation franco-allemande 29 Transports et environnement 29 Protection de l'environnement 28 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 28 Stratégie aérienne de l'UE 28 Sécurité maritime 28 Abeilles 27 Directive eurovignette 27 Jeu vidéo 27 Traité plastiques 27 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 26 Application de la loi Agec 26 Gouvernance européenne de l'énergie 26 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 26 Loi 3D 26 Loi sur les « fake news » 26 Négociations conventionnelles 26 Crise des gilets jaunes 25 Cybersécurité en santé 25 Grand débat 25 Hydrocarbures non conventionnels 25 Intelligence artificielle et droit d'auteur 25 Paquet cybersécurité 25 Politiques industrielles - environnement 25 Tarification des établissements 25 Financement de la création 24 HATVP 24 Identité et Démocratie (ID) 24 Loi Pacte - Transports 24 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 24 Relations UE/Russie 24 Risques - Environnement 24 Élections sénatoriales 2023 24 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 23 Concessions 23 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 23 Entreprises - Environnement 23 Espaces naturels 23 Gouvernement ouvert 23 Industries de santé 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Règlement sur les relations plateformes-to-business 23 Social 23 Usagers du système de santé 23 identité numérique 23 Cloud 22 Elargissement de l'Union 22 Menaces sanitaires 22 Produits chimiques : la révision de Reach 22 Sucre 22 Yannick Jadot 2022 22 Biocarburant 21 Budget 2022 - Environnement 21 Captage et stockage de CO2 (CCS) 21 Gouvernance de la planification écologique 21 Influence française en Europe 21 Interopérabilité 21 L'UE et ses voisins 21 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 21 Mesures de transition de la PAC 21 Politique de cohésion 2014-2020 21 Politique industrielle & énergie 21 Projet de loi 4D - Environnement 21 algorithme 21 Covid 20 Drones 20 Fiscalité de l'environnement 20 Mieux légiférer (UE) 20 Mécanisme carbone aux frontières 20 Protéines 20 Réemploi - Environnement 20 Réglementation - Énergie 20 Brexit et alimentation 19 Carburants 19 Directive PSI 19 Elections départementales 2021 19 Fruits et légumes 19 PLF 2018 - Transports 19 Politique de cohésion post 2020 19 Portraits 19 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 19 Autorités administratives indépendantes 18 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 18 Consommation - Environnement 18 Désinformation 18 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 18 Méthane - Énergie 18 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 18 Soins de santé transfrontaliers 18 Textiles 18 Anne Hidalgo 2022 17 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Budget de l'Union 2028-2034 17 Corruption 17 Data - Énergie 17 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 17 Déchets d'équipements électriques et électroniques 17 Espace Schengen 17 Gouvernance de l'internet 17 Interconnexions énergétiques 17 Interprofessions 17 Marine Le Pen 2022 17 Paquet européen sur le e-commerce 17 Paquet énergie-climat 17 Risques industriels 17 Réforme ferroviaire française 17 Transport d'énergie 17 Administration européenne 16 Concurrence et médias 16 Elections sénatoriales 2017 16 Horizons 16 PAC 2023-2027 16 PAC post-2027 16 Règlement sur les données 16 Sociaux et démocrates (S&D) 16 Union bancaire 16 Chiffrement 15 Concurrence et santé 15 Fonction publique 15 Fonds européens 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Passenger name record (PNR) 15 Plan innovation santé 2030 15 Présidentielle 2017 - Énergie 15 Règlement batteries et économie circulaire 15 Énergie et environnement 15 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 Crise des réfugiés - UE 14 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 14 Election présidentielle 2017 et numérique 14 Energie et numérique 14 Livre numérique 14 Marchés publics 14 Objets connectés 14 PFUE - Agro 14 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 14 Présidentielle 2017 et transports 14 Responsabilité en matière de produits défectueux 14 Urbanisme - Environnement 14 Autoconsommation 13 Aviation 13 Blockchain 13 Codes de réseau 13 Cumul des mandats 13 Economie circulaire 13 Eric Zemmour 2022 13 Fiscalité de la culture 13 Gestion des déchets 13 Négociations internationales - Environnement 13 Responsabilité sociale des entreprises 13 Règlement Soho 13 Énergo-intensifs 13 COP 15 Biodiversité 12 Christiane Taubira 2022 12 Gouvernance économique européenne 12 Identité numérique en santé 12 Loi Egalim 2 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Secret des affaires 12 Smart grids 12 Mouvements dans l'administration française 11 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 11 « Fairness check » 11 Élections européennes - Énergie 11 Élections régionales et transports 11 Collecte des déchets 10 Crise de l'énergie dans les transports 10 Environnement et Santé 10 Formation en santé 10 Plan de relance - Agro 10 Pouvoirs et environnement 10 Recours collectifs 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 Verts européens 10 Bercy 9 Elections sénatoriales 2020 9 PFUE - Environnement 9 Pacte vert et numérique 9 Réforme du travail (législature 2017-2022) 9 Think-tanks 9 Écocide 9 Agenda stratégique 2024-2029 8 Budget 2014-2020 8 COP28 8 Cancer 8 Effacement 8 Fabien Roussel 2022 8 Finance 8 Foncier - Environnement 8 Industrie 4.0 8 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 8 Miel 8 Nord Stream 2 8 Prix de l'énergie 8 Projet de loi Pacte - Énergie 8 Projet de loi de finances 2017 8 Règlement Enisa 8 Réseau consulaire - Agro 8 Sols agricoles 8 Écosystèmes - Environnement 8 Brexit - Énergie 7 Chronologie des médias 7 Devoir de vigilance 7 Déchets ménagers 7 Financement des réseaux télécoms 7 Littoral 7 Loi Notre 7 Relations UE-Chine 7 Ressources propres de l'Union 7 Stratégie nationale pour la biodiversité 7 Transports et Santé 7 Cabinets des commissaires européens 6 Les Patriotes pour l'Europe 6 Perturbateurs endocriniens 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Rémunération des professionnels 6 Transport scolaire 6 . 5 Arnaud Montebourg 2022 5 Comitologie 5 Concurrence intra-communautaire 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Fair share 5 Gauche unitaire européenne (GUE) 5 Numérique - Environnement 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Présidentielle - Agro 5 Remboursement 5 Représentation permanente française à Bruxelles 5 Smart city 5 Taxe sur les transactions financières 5 Élections au Medef 5 Énergie - Environnement 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Elections chambres 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Géolocalisation 4 ICPE 4 Mission pour les données de santé 4 Organisations professionnelles - Agro 4 PFUE et e-santé 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Élections européennes et transports 4 COP 16 Biodiversité 3 Déchets du BTP 3 Eaux minérales 3 Education numérique 3 Expérimentations 51 3 Fintech 3 InvestEU 3 Logistique 3 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 3 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 3 Responsabilité élargie des producteurs 3 Sobriété 3 Stationnement 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Budget européen de la santé 2 COP29 2 Concurrence et audiovisuel 2 Conseil d'Etat 2 Crise afghane 2 Grands projets - Environnement 2 Loi renseignement 2 Normes Euro 7 2 PFUE - Énergie 2 PLF2017 - Énergie 2 Pacte productif 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Pouvoirs et Santé 2 Socialistes et démocrates (S&D) 2 Tri des déchets 2 Édition spéciale : Transition énergétique 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Élection présidentielle 2027 2 Agro et Santé 1 Air intérieur 1 Budget de l'Union 2028-2035 1 COP30 1 Cogénération 1 Données - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Loi NOME 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Marché unique 1 Prairies 1 Régulation - Environnement 1