Contexte

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Sujet

Route 2118 Ferroviaire 1581 Énergies renouvelables 1362 Nucléaire 1338 Transport aérien 1316 Données personnelles 1065 Régulation des contenus sur Internet 919 Financement des infrastructures 890 Pesticides 880 Audiovisuel 871 Gaz 857 Télécoms 855 Automobile 843 Changement climatique 828 Transport maritime 818 Émissions des véhicules 734 Biodiversité - Environnement 730 Budget 2025 715 Financement - Énergie 715 Concurrence dans la tech 673 Élection présidentielle 2022 673 Application de la loi Climat et résilience 671 Guerre en Ukraine 654 Électricité 649 Intelligence artificielle 641 Transport urbain 601 Transports publics 585 Efficacité énergétique 583 Planification écologique 569 Politique énergétique 557 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 527 Le règlement sur les services numériques (DSA) 521 Élections européennes 2024 469 La relance post-coronavirus 467 Économie circulaire - Environnement 452 Lobbying 432 Budget 2024 422 Les gens de la santé 418 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 413 Aéroports 407 Décentralisation 406 Élevage 403 Transition énergétique 396 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 395 Eau - Environnement 391 Les gens du numérique 388 Droit d'auteur 376 Véhicules électriques 376 Hydrogène 374 Sécurité d'approvisionnement 374 Vie du Parlement européen (9e législature) 373 Fiscalité du numérique 366 Agriculture 364 La crise du coronavirus 364 Commission (2024-2029) 363 E-commerce 360 Réseaux 353 Budget de l'UE après 2020 348 Pollutions - Environnement 347 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 343 Pacte vert (Green deal) et transports 343 Le RGPD 341 Agriculture et environnement 333 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 328 Déchets - Environnement 326 Autoroutes 321 Médicament 321 Transport fluvial 315 Données personnelles de santé 313 Cybersécurité 312 Ports 305 Coronavirus et Transports - France 301 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 296 Plan France Très Haut Débit 296 Paquet climat - Énergie 292 Éolien 290 Aménagement numérique 288 Justice - Environnement 285 Gouvernance de la santé 280 Législatives 2024 280 PLFSS 278 Politique industrielle et numérique 278 Paquet climat - Transports 277 Elections européennes 2019 (archives) 270 Coronavirus 269 Impact environnemental du numérique 267 Politique environnementale 266 Vélo 261 Bien-être animal 260 Accès aux soins 258 Vie du Parlement européen (10e législature) 258 Politique Agricole Commune 256 Transparence et lobbying à Bruxelles 256 Paquet européen droit d'auteur 253 Financement du système de santé 251 Commerce international 250 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 245 Industries de santé 245 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 243 Election présidentielle 2017 239 Forêts 238 Zone euro 233 Entreprise 232 Finances publiques 229 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 220 Vie politique en Europe 219 Projet de loi d'orientation des mobilités 218 Tarifs de l'énergie 218 Energies fossiles 217 Financements - Environnement 217 Elections législatives 2022 216 Marché européen du carbone (ETS) 216 Relance post-coronavirus - Transports 214 Fiscalité 212 Green Deal et alimentation 212 Dispositifs médicaux 210 Intelligence artificielle en santé 210 Mise en oeuvre de la loi Egalim 210 Fiscalité des transports 209 Adaptation au changement climatique 208 Crise de l'énergie 208 Second mandat d'Emmanuel Macron 205 La Commission Leyen (2019-2024) 203 Relations commerciales 203 Transparence de la vie publique française 202 Etat de droit 200 Publicité en ligne 200 Justice 199 Presse 195 Agroalimentaire 194 Cloud souverain 194 Taxis et VTC 193 Paquet mobilité 192 Établissements de santé 192 Solaire 191 La 5G 188 Libéralisation du transport ferroviaire 188 Règlement sur l'intelligence artificielle 187 Budget 2023 186 Protection des mineurs 186 Budgets français - Énergie 185 Simplification législative et administrative 184 Innovation 182 Détachement des travailleurs 181 Réforme de l'audiovisuel public 181 Concurrence 180 Plan stratégique national français 180 Recherche en santé 180 Réforme des institutions françaises 179 Substances chimiques 176 Encadrement du lobbying en France 175 Cybersurveillance 174 Les Républicains (LR) 174 Plastiques 174 Crise agricole 173 Professions de santé 172 Émissions de CO2 170 Sécurité dans les transports 167 Politique commerciale 165 Pollution de l'air - Environnement 164 Santé publique 164 Stratégie IA de la Commission européenne 164 Fiscalité de l'énergie 163 Mobilité - Énergie 161 Téléphonie mobile 161 Aides d'Etat 157 Cabinets ministériels 157 Gestion des risques 154 Responsabilité sociale des plateformes 152 Marchés de l'énergie 150 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 150 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 150 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 148 Loi d'orientation agricole 148 Qualité de l'air 148 Médecine de ville 147 Émissions aériennes 146 Relance post-Covid et numérique 145 open data 144 Santé animale 142 Evolutions des institutions de l'UE 140 Coronavirus et transports - UE 139 Accords commerciaux internationaux 137 Autonomie stratégique de l'Union 137 Gestion de l'eau 137 Lutte contre le terrorisme 137 Sûreté nucléaire 137 Relations transatlantiques 135 Charbon 133 Fonctionnement des institutions 133 Agriculture - Environnement 132 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 131 Parti socialiste (PS) 129 Programmation énergie-climat 128 Réforme du marché de l'électricité 128 Green Deal 127 Désinformation en ligne 126 Gouvernement Borne 126 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 125 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 125 Sécurité sanitaire 124 Gouvernement Barnier 123 Hydroélectricité 123 Marchés de l'électricité 123 Soins de ville 121 Concurrence - Énergie 120 Données des transports 120 Gaz à effets de serre 120 Industrie agroalimentaire 120 Fret 119 Renaissance 117 Viandes 117 Projet de loi sur l'espace numérique 116 Étiquetage 116 Démocratie environnementale 115 Dieselgate 114 Décentralisation énergétique 114 Innovation en santé 114 Marché du carbone 114 Marché de capacité 112 Europe de la défense 111 Protection des consommateurs 111 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 110 Emmanuel Macron 2022 110 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 110 Règlement e-privacy 109 Engrais 108 Stratégie européenne des données de santé 108 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 107 Rassemblement national (RN) 107 Green Deal - Environnement 105 Diesel 104 Economie collaborative 104 Vie du Sénat 104 Changement climatique - Environnement 103 Europe de la santé 103 Sécurité routière 102 Cinéma 101 Agriculture biologique 100 Aménagement - Environnement 100 Biodiversité 100 Elections municipales 2020 100 E-administration 99 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 99 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 97 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 97 Accord de transfert de données 96 Mouvements affaires publiques 96 Accès au marché 95 Financement de la tech 95 Pollution des sols 95 Coronavirus - Énergie 94 Semences 94 Transports intelligents 94 Distribution 93 La France insoumise (LFI) 93 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 92 Foncier 92 Les gens des médias 91 Règlement sur la liberté des médias 91 Elections régionales 2021 90 Entreprises - Énergie 90 Intelligence artificielle et droit d'auteur 90 Mer - Environnement 90 Carbone et agriculture 89 Collectivités - Environnement 89 Investissement 88 Télémédecine 88 Organisations - Environnement 87 Élections européennes 2014 86 Accord commercial sur le Mercosur 85 Autocar 85 Parcours de soins 85 Health Data Hub 83 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 83 Recomposition politique à droite 83 Transport de gaz 83 Zéro artificialisation nette 83 Écophyto 83 Budget 2020 et transports 82 Consommation - Énergie 82 Projet de loi industrie verte 82 Syndicalisme agricole 82 Auditions de la Commission von der Leyen 2 81 Energie et agriculture 81 Paquet gaz et hydrogène 81 Stockage d'énergie 81 Déchets nucléaires 80 Biogaz 79 Paquet pharmaceutique 79 Renouvellement des fréquences de la TNT 78 Dumping social 77 Gouvernement Bayrou 77 Green Deal - Énergie 77 Interconnexions énergétiques 77 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 77 La République en Marche (LRM) 76 Restauration de la nature 76 Droits des passagers 75 IA générative 75 Plan eau 75 COP21 74 Espace numérique de santé 73 Aléas climatiques 72 Compétitivité de l'UE 72 Réforme des retraites 72 Stratégie européenne pour les données 72 Ajustement carbone aux frontières 71 Lait 71 Objectif climatique 2040 71 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 70 Budget de l'Union 2028-2034 70 Installation - transmission 70 Marché unique du numérique 70 PFAS ("polluants éternels") 70 Prévention 70 Directive InfoSoc 69 Les gens de la tech 69 OGM 69 Distribution d'énergie 68 Lutte contre le piratage 68 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 68 Projet de loi de finances 2022 et transports 68 RTE-T 68 Elections législatives 2017 67 Espace européen des données de santé 67 Musique 67 Agenda parlementaire 66 Cybersécurité en santé 66 Grandes cultures 66 Politique industrielle & énergie 66 Projet de loi 4D et transports 66 Chaleur et froid 65 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 65 Régulation du lobbying 65 Budgets annuels de l'UE 64 Règlement emballages 64 Gouvernement Attal 63 Recyclage 63 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 62 Equipements de réseau 62 Paquet télécoms 2016 62 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 61 Loi pour une république numérique (Lemaire) 61 Valérie Pécresse 2022 61 Budget français - Environnement 60 Commission Juncker (2014-2019) 60 Crise du Covid-19 et collectivités locales 60 Relation franco-allemande 60 Biomasse 59 Cabinets d’affaires publiques 59 Code minier - Environnement 59 Neutralité du net 59 Rénovation énergétique 59 Gouvernance européenne de l'énergie 58 Loi Pacte 58 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 58 Matières premières 57 Nouvelles mobilités 57 Quatrième paquet ferroviaire 57 Recomposition politique à gauche 57 Abeilles 56 Grand Paris 56 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 55 Etats généraux de l’information 55 Loi d'accélération des énergies renouvelables 55 PAC post-2027 55 Budget 2021 et transports 54 Ciel unique 54 E-santé et Santé 54 Jeux Olympiques 2024 54 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 54 Réforme de l'Etat et de ses administrations 54 Régulation - Énergie 54 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 53 Les gens, les coulisses de la XVe législature 53 Protéines 52 reconnaissance faciale 52 Collectivités territoriales 51 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 51 Tarification des établissements 51 Brexit et transports 50 Consigne 50 LOM - Mobilités propres et actives 50 Risques - Environnement 50 Yannick Jadot 2022 50 Free flow of data 49 Fruits et légumes 49 Propriété intellectuelle 49 LOM - Programmation des infrastructures 48 Loi Climat - Énergie 48 NZIA 48 Numérique et Santé 48 Négociations conventionnelles 48 Règlement sur les relations plateformes-to-business 48 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 48 Régulateurs du numérique 48 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 47 Entrepôt de données 47 Fonds structurels européens 47 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 47 Parti populaire européen (PPE) 47 Cloud 46 Financement de la création 46 Gouvernement ouvert 46 Lanceur d'alerte 46 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 46 Renew Europe (RE) 46 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 46 Transports et environnement 46 Application de la loi Agec 45 Conflit d'intérêts 45 Le projet de loi séparatismes 45 Les premiers pas du président Macron 45 Modem 45 Risques industriels 45 Influence française en Europe 44 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 44 Relations UE/Russie 44 Textiles 44 Transport d'électricité 44 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 43 Social 43 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 42 Règlement écoconception 42 Organisations - Énergie 41 Qatargate 41 Vin 41 Énergie et environnement 41 Accord commercial transatlantique - Tafta 40 Interprofessions 40 Politiques industrielles - environnement 40 Produits chimiques : la révision de Reach 40 Réduction des émissions industrielles 40 Santé-environnement 40 réponse-IRA-énergie 40 Entreprises - Environnement 39 Fiscalité locale 39 Grand débat 39 Marine Le Pen 2022 39 Protection de l'environnement 39 LOM - Gouvernance 38 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 38 Réglementation - Énergie 38 Sucre 38 Biocarburant 37 Carburants 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 37 Captage et stockage de CO2 (CCS) 36 Menaces sanitaires 36 Élections européennes 2019 et numérique 36 Anne Hidalgo 2022 35 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 35 Consommation - Environnement 35 Crise des gilets jaunes 35 Plan innovation santé 2030 35 Présidentielle 2017 et transports 35 Usagers du système de santé 35 identité numérique 35 Concessions 34 Gouvernance de la planification écologique 34 Paquet routier 2 - Volet climat 34 Politique de cohésion 2014-2020 34 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 34 Désinformation 33 Election présidentielle 2017 et numérique 33 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 33 Gouvernance économique européenne 33 Hydrocarbures non conventionnels 33 Jeu vidéo 33 Nouvelles Techniques Génomiques 33 Présidentielle 2017 - Énergie 33 Réforme de la sûreté nucléaire 33 Chronologie des médias 32 Géoblocage 32 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 32 PAC 2023-2027 32 Sécurité maritime 32 LOM - Numérique 31 Loi 3D 31 Mesures de transition de la PAC 31 Projet de loi de finances 2019 et transports 31 Budget 2022 - Environnement 30 Espaces naturels 30 Fiscalité de l'environnement 30 Loi sur les « fake news » 30 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 30 Socialistes et démocrates (S&D) 30 Stratégie aérienne de l'UE 30 copie privée 30 Gouvernement Castex 29 Loi Pacte - Transports 29 Mécanisme carbone aux frontières 29 Négociations internationales - Environnement 29 Prix de l'énergie 29 Elections départementales 2021 28 Energie et numérique 28 PFUE - Agro 28 Chiffrement 27 Elections fédérales allemandes 2017 27 Interopérabilité 27 Jean-Luc Mélenchon 2022 27 L'UE et ses voisins 27 Mieux légiférer (UE) 27 Pacte industrie propre 27 Projet de loi 4D - Environnement 27 Élections européennes - Énergie 27 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 26 Blockchain 26 Bouclier démocratique européen 26 Elargissement de l'Union 26 Livre numérique 26 Marchés publics 26 Plan de relance - Agro 26 Politique de cohésion post 2020 26 Autorités administratives indépendantes 25 Eric Zemmour 2022 25 Réemploi - Environnement 25 Urbanisme - Environnement 25 algorithme 25 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 24 Espace Schengen 24 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 24 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 24 Paquet cybersécurité 24 Paquet énergie-climat 24 Passenger name record (PNR) 24 Sols agricoles 24 Administration européenne 23 Concurrence et médias 23 Corruption 23 Data - Énergie 23 Drones 23 Elections chambres 23 Fonds européens 23 HATVP 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Règlement cable et satellite 23 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 23 Autoconsommation 22 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 22 Horizons 22 Identité et Démocratie (ID) 22 Réforme ferroviaire française 22 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 Cabinets des commissaires européens 21 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 21 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 21 Méthane - Énergie 21 Relations UE-Chine 21 Finance 20 Objets connectés 20 PLF 2018 - Transports 20 Pétrole 20 Transport d'énergie 20 Élections régionales et transports 20 Covid 19 Directive PSI 19 Environnement et Santé 19 Fiscalité de la culture 19 Gestion des déchets 19 Mouvements dans l'administration française 19 Règlement sur les médicaments critiques 19 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 19 Aviation 18 Collecte des déchets 18 Crise de l'énergie dans les transports 18 Digital Fairness Act 18 Directive eurovignette 18 Economie circulaire 18 Fonction publique 18 Stratégie nationale pour la biodiversité 18 Trains d'Équilibre du Territoire 18 Énergo-intensifs 18 COP 15 Biodiversité 17 Concurrence et santé 17 Déchets d'équipements électriques et électroniques 17 Gouvernance de l'internet 17 Mers et océans 17 Portraits 17 Ressources propres de l'Union 17 Règlement batteries et économie circulaire 17 Règlement sur les données 17 Traité plastiques 17 Transport scolaire 17 Verts européens 17 Élections sénatoriales 2023 17 Brexit et alimentation 16 Responsabilité sociale des entreprises 16 Règlement Soho 16 Secret des affaires 16 Union bancaire 16 Élections municipales 2026 16 Bercy 15 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 15 Identité numérique en santé 15 Pacte vert et numérique 15 Paquet européen sur le e-commerce 14 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 14 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 14 Projet de loi travail - El Khomri 14 Règlement sur la portabilité des contenus 14 Budget 2026 13 Christiane Taubira 2022 13 Crise des réfugiés - UE 13 Cumul des mandats 13 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 13 Elections sénatoriales 2017 13 PFUE et e-santé 13 Pouvoirs et environnement 13 Réseau consulaire - Agro 13 Soins de santé transfrontaliers 13 Devoir de vigilance 12 InvestEU 12 Littoral 12 Loi Egalim 2 12 PFUE - Environnement 12 Smart grids 12 Taxe sur les transactions financières 12 Écosystèmes - Environnement 12 Énergie - Environnement 12 Fabien Roussel 2022 11 Financement des réseaux télécoms 11 Foncier - Environnement 11 Les Patriotes pour l'Europe 11 Politique industrielle et transport 11 Projet de loi de finances 2017 11 Responsabilité en matière de produits défectueux 11 Arnaud Montebourg 2022 10 Budget 2014-2020 10 Budget européen de la santé 10 Eaux minérales 10 Education numérique 10 Effacement 10 PFUE - Énergie 10 Projet de loi Pacte - Énergie 10 Représentation permanente française à Bruxelles 10 Smart city 10 Transports et Santé 10 Écocide 10 Agenda stratégique 2024-2029 9 Brexit - Énergie 9 Concurrence intra-communautaire 9 Formation en santé 9 ICPE 9 Loi Notre 9 Nord Stream 2 9 Projet de loi de finances 2017 et transports 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 COP 16 Biodiversité 8 COP28 8 COP29 8 COP30 8 Déchets ménagers 8 Elections chambres d'agriculture 8 Grands projets - Environnement 8 Miel 8 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 8 Présidentielle - Agro 8 Recours collectifs 8 Réforme du travail (législature 2017-2022) 8 Think-tanks 8 Logistique 7 Élections européennes et transports 7 Agro et Santé 6 Concurrence et audiovisuel 6 Conseil d'Etat 6 Elections sénatoriales 2020 6 Fair share 6 Gouvernance européenne de la santé 6 Géolocalisation 6 Numérique - Environnement 6 Organisations professionnelles - Agro 6 Perturbateurs endocriniens 6 Prairies 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Codes de réseau 5 Comitologie 5 Fintech 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 Mission pour les données de santé 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Règlement Enisa 5 Rémunération des professionnels 5 Sobriété 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élection présidentielle 2027 5 Élections au Medef 5 Conseil national de la refondation (CNR) 4 Déchets du BTP 4 Eau - Énergie 4 Industrie 4.0 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Pacte productif 4 Pouvoirs et Santé 4 Remboursement 4 Régulation - Environnement 4 Stationnement 4 Tri des déchets 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Données - Environnement 3 Filières à responsabilité élargie du producteur 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Normes Euro 7 3 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 3 Ressources propres 3 . 2 Conférence environnementale 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Décarbonation des industries de santé 2 Loi NOME 2 Loi renseignement 2 Marché unique 2 PLF2017 - Énergie 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Politique commune de la pêche (PCP) 2 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 2 Air intérieur 1 Cogénération 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Europe des nations souveraines 1 Expérimentations 51 1 Partenariat oriental 1 Tabac 1 Territoires et Santé 1