Contexte

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Sujet

Route 2061 Ferroviaire 1507 Énergies renouvelables 1308 Transport aérien 1256 Nucléaire 1253 Données personnelles 1036 Financement des infrastructures 850 Régulation des contenus sur Internet 845 Télécoms 837 Pesticides 812 Changement climatique 810 Gaz 804 Audiovisuel 786 Transport maritime 782 Automobile 743 Émissions des véhicules 685 Élection présidentielle 2022 673 Application de la loi Climat et résilience 670 Biodiversité - Environnement 658 Financement - Énergie 655 Concurrence dans la tech 637 Guerre en Ukraine 613 Transport urbain 597 Électricité 587 Efficacité énergétique 573 Budget 2025 555 Transports publics 552 Politique énergétique 542 Planification écologique 534 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 527 Intelligence artificielle 506 Le règlement sur les services numériques (DSA) 477 Élections européennes 2024 476 La relance post-coronavirus 467 Budget 2024 420 Économie circulaire - Environnement 416 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 412 Décentralisation 405 Lobbying 405 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 395 Aéroports 391 Transition énergétique 391 Les gens du numérique 388 Vie du Parlement européen (9e législature) 374 Élevage 368 La crise du coronavirus 364 Agriculture 362 Droit d'auteur 362 Fiscalité du numérique 362 Hydrogène 360 Budget de l'UE après 2020 347 Sécurité d'approvisionnement 347 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 343 Réseaux 334 Véhicules électriques 334 E-commerce 330 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 328 Le RGPD 324 Pacte vert (Green deal) et transports 322 Eau - Environnement 320 Commission (2024-2029) 313 Pollutions - Environnement 311 Déchets - Environnement 307 Ports 305 Autoroutes 304 Coronavirus et Transports - France 300 Plan France Très Haut Débit 297 Transport fluvial 297 Cybersécurité 290 Aménagement numérique 288 Paquet climat - Énergie 286 Éolien 286 Données personnelles de santé 285 Législatives 2024 282 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 281 Médicament 276 Elections européennes 2019 (archives) 270 Agriculture et environnement 269 Coronavirus 269 Justice - Environnement 264 Politique environnementale 255 Paquet climat - Transports 254 Transparence et lobbying à Bruxelles 254 Bien-être animal 253 Paquet européen droit d'auteur 253 Politique industrielle et numérique 250 Impact environnemental du numérique 249 Vélo 249 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 245 Vie du Parlement européen (10e législature) 244 Election présidentielle 2017 239 Politique Agricole Commune 236 Zone euro 233 Entreprise 232 Forêts 227 Finances publiques 222 Gouvernance de la santé 221 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 220 Projet de loi d'orientation des mobilités 217 Tarifs de l'énergie 217 Elections législatives 2022 216 Vie politique en Europe 215 Relance post-coronavirus - Transports 214 Accès aux soins 209 Crise de l'énergie 208 Fiscalité 208 Green Deal et alimentation 207 Energies fossiles 205 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 204 Financement du système de santé 203 Fiscalité des transports 203 La Commission Leyen (2019-2024) 203 Transparence de la vie publique française 201 Etat de droit 197 Justice 197 Second mandat d'Emmanuel Macron 197 Taxis et VTC 193 Marché européen du carbone (ETS) 192 Mise en oeuvre de la loi Egalim 191 Paquet mobilité 191 Les gens de la santé 189 Publicité en ligne 189 La 5G 188 Les gens de la e-santé 185 Adaptation au changement climatique 184 Budget 2023 184 Budgets français - Énergie 183 Dispositifs médicaux 183 Commerce international 181 Détachement des travailleurs 181 Libéralisation du transport ferroviaire 181 Plan stratégique national français 179 Intelligence artificielle en santé 178 Concurrence 177 Agroalimentaire 176 Encadrement du lobbying en France 174 Cloud souverain 173 Financements - Environnement 173 Industrie pharmaceutique 173 Solaire 173 Les Républicains (LR) 169 Réforme des institutions françaises 169 Presse 167 Stratégie IA de la Commission européenne 164 Mobilité - Énergie 161 Téléphonie mobile 161 Fiscalité de l'énergie 160 Plastiques 160 Politique commerciale 160 Établissements de santé 160 Sécurité dans les transports 159 Émissions de CO2 159 Innovation 157 Relations commerciales 157 Recherche en santé 156 Substances chimiques 155 Crise agricole 153 Pollution de l'air - Environnement 153 Responsabilité sociale des plateformes 152 Gestion des risques 151 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 150 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 149 Règlement sur l'intelligence artificielle 148 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 147 Professions de santé 147 Cybersurveillance 145 Relance post-Covid et numérique 145 open data 144 Réforme de l'audiovisuel public 143 Marchés de l'énergie 142 Émissions aériennes 142 Protection des mineurs 141 Evolutions des institutions de l'UE 140 Qualité de l'air 140 Aides d'Etat 139 Coronavirus et transports - UE 139 Autonomie stratégique de l'Union 136 Cabinets ministériels 136 Lutte contre le terrorisme 135 Médecine de ville 132 Santé publique 131 Santé animale 130 Sûreté nucléaire 130 Accords commerciaux internationaux 129 Charbon 129 Fonctionnement des institutions 129 Agriculture - Environnement 127 Gouvernement Borne 126 Green Deal 125 Programmation énergie-climat 125 Projet de loi d'orientation agricole 125 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 125 Réforme du marché de l'électricité 125 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 124 Hydroélectricité 121 Soins de ville 120 Concurrence - Énergie 119 Sécurité sanitaire 119 Gaz à effets de serre 116 PLFSS 116 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 116 Étiquetage 116 Dieselgate 114 Décentralisation énergétique 114 Marchés de l'électricité 114 Données des transports 113 Viandes 113 Gouvernement Barnier 112 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 110 Emmanuel Macron 2022 110 Fret 110 Renaissance 110 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 110 Désinformation en ligne 109 Marché du carbone 109 Démocratie environnementale 108 Gestion de l'eau 108 Industrie agroalimentaire 108 Stratégie européenne des données de santé 108 Marché de capacité 106 Parti socialiste (PS) 106 Projet de loi sur l'espace numérique 105 Règlement e-privacy 105 Diesel 104 Economie collaborative 104 Engrais 101 Elections municipales 2020 100 Green Deal - Environnement 100 Sécurité routière 100 Vie du Sénat 100 E-administration 99 Europe de la santé 98 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 97 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 97 Biodiversité 96 Accès au marché 95 Changement climatique - Environnement 95 LFSS 2024 95 Rassemblement national (RN) 95 Coronavirus - Énergie 94 Directive services de médias audiovisuels 94 Pollution des sols 94 Transports intelligents 94 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 93 Accord de transfert de données 92 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 92 Protection des consommateurs 92 Innovation en santé 91 Mouvements affaires publiques 91 Semences 91 Aménagement - Environnement 90 Elections régionales 2021 90 Agriculture biologique 88 Carbone et agriculture 88 Investissement 86 Télémédecine 86 Élections européennes 2014 86 Auditions de la Commission von der Leyen 2 85 Autocar 85 Foncier 85 La France insoumise (LFI) 84 Mer - Environnement 84 Écophyto 84 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 83 Recomposition politique à droite 83 Transport de gaz 83 Budget 2020 et transports 82 Consommation - Énergie 81 Paquet gaz et hydrogène 81 Projet de loi industrie verte 81 Règlement sur la liberté des médias 80 Distribution 79 Parcours de soins 79 Collectivités - Environnement 78 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 77 Déchets nucléaires 76 La République en Marche (LRM) 76 Organisations - Environnement 76 Biogaz 75 Interconnexions énergétiques 75 Zéro artificialisation nette 75 COP21 74 Dumping social 74 Entreprises - Énergie 74 Green Deal - Énergie 74 Stockage d'énergie 74 Restauration de la nature 73 Health Data Hub 72 Plan eau 72 Aléas climatiques 71 Paquet pharmaceutique 71 Stratégie européenne pour les données 71 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 70 Marché unique du numérique 70 Directive InfoSoc 69 Réforme des retraites 69 Distribution d'énergie 68 Energie et agriculture 68 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 68 Projet de loi de finances 2022 et transports 68 Elections législatives 2017 67 Europe de la défense 67 OGM 67 Relations transatlantiques 67 Accord commercial sur le Mercosur 66 Intelligence artificielle et droit d'auteur 66 Lutte contre le piratage 66 Projet de loi 4D et transports 66 RTE-T 66 Gouvernement Attal 65 Lait 65 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 65 Régulation du lobbying 65 Budgets annuels de l'UE 64 Droits des passagers 64 IA générative 64 Les gens des médias 64 Renouvellement des fréquences de la TNT 64 Simplification législative et administrative 64 Règlement emballages 63 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 62 Equipements de réseau 62 Grandes cultures 62 Paquet télécoms 2016 62 Syndicalisme agricole 62 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 61 Loi pour une république numérique (Lemaire) 61 Valérie Pécresse 2022 61 Commission Juncker (2014-2019) 60 Crise du Covid-19 et collectivités locales 60 Chaleur et froid 59 Financement de la tech 59 Neutralité du net 59 Recyclage 59 Cinéma 58 Loi Pacte 58 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 58 Biomasse 57 Espace numérique de santé 57 Installation - transmission 57 Musique 57 Quatrième paquet ferroviaire 57 Recomposition politique à gauche 57 Abeilles 56 Cabinets d’affaires publiques 56 Code minier - Environnement 56 Gouvernance européenne de l'énergie 56 Ajustement carbone aux frontières 55 Budget français - Environnement 55 Espace européen des données de santé 55 Grand Paris 55 Budget 2021 et transports 54 Ciel unique 54 E-santé et Santé 54 Jeux Olympiques 2024 54 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 54 Nouvelles mobilités 54 Objectif climatique 2040 54 Relation franco-allemande 54 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 53 Les gens, les coulisses de la XVe législature 53 Loi d'accélération des énergies renouvelables 53 Agenda parlementaire 52 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 52 Prévention 52 reconnaissance faciale 52 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 51 Protéines 51 Brexit et transports 50 Consigne 50 LOM - Mobilités propres et actives 50 Réforme de l'Etat et de ses administrations 50 Régulation - Énergie 50 Yannick Jadot 2022 50 Free flow of data 49 Propriété intellectuelle 49 LOM - Programmation des infrastructures 48 Matières premières 48 Numérique et Santé 48 Négociations conventionnelles 48 Règlement sur les relations plateformes-to-business 48 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 48 Fonds structurels européens 47 Les gens de la tech 47 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 47 Fruits et légumes 46 Gouvernement ouvert 46 Lanceur d'alerte 46 Loi Climat - Énergie 46 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 46 Conflit d'intérêts 45 Entrepôt de données 45 Le projet de loi séparatismes 45 Les premiers pas du président Macron 45 Régulateurs du numérique 45 Tarification des établissements 45 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 44 Renew Europe (RE) 44 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 44 Application de la loi Agec 43 Modem 43 NZIA 43 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 43 Transport d'électricité 43 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 42 PFAS ("polluants éternels") 42 Parti populaire européen (PPE) 42 Règlement écoconception 42 Rénovation énergétique 42 Social 42 Compétitivité de l'UE 41 Influence française en Europe 41 Organisations - Énergie 41 Qatargate 41 Risques - Environnement 41 Risques industriels 41 Transports et environnement 41 Accord commercial transatlantique - Tafta 40 Cybersécurité en santé 40 Etats généraux de l’information 40 Interprofessions 40 Protection de l'environnement 40 Vin 40 réponse-IRA-énergie 40 Entreprises - Environnement 39 Fiscalité locale 39 Grand débat 39 Marine Le Pen 2022 39 Santé-environnement 39 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 38 LOM - Gouvernance 38 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 38 Réduction des émissions industrielles 38 Réglementation - Énergie 38 Sucre 38 Traité plastiques 38 Gouvernance de la e-santé 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 37 Énergie et environnement 37 Menaces sanitaires 36 Élections européennes 2019 et numérique 36 Anne Hidalgo 2022 35 Biocarburant 35 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 35 Crise des gilets jaunes 35 Politique industrielle & énergie 35 Présidentielle 2017 et transports 35 Concessions 34 Paquet routier 2 - Volet climat 34 Politique de cohésion 2014-2020 34 Textiles 34 Consommation - Environnement 33 Election présidentielle 2017 et numérique 33 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 33 Hydrocarbures non conventionnels 33 Présidentielle 2017 - Énergie 33 Réforme de la sûreté nucléaire 33 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 33 Usagers du système de santé 33 identité numérique 33 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 32 Relations UE/Russie 32 Sécurité maritime 32 Captage et stockage de CO2 (CCS) 31 Gouvernance de la planification écologique 31 LOM - Numérique 31 Loi 3D 31 Mesures de transition de la PAC 31 Nouvelles Techniques Génomiques 31 Projet de loi de finances 2019 et transports 31 Fiscalité de l'environnement 30 Géoblocage 30 Industries de santé 30 Loi sur les « fake news » 30 Politiques industrielles - environnement 30 Stratégie aérienne de l'UE 30 copie privée 30 Budget 2022 - Environnement 29 Cloud 29 Gouvernance économique européenne 29 Gouvernement Castex 29 Loi Pacte - Transports 29 Plan innovation santé 2030 29 Elections départementales 2021 28 Espaces naturels 28 Négociations internationales - Environnement 28 PFUE - Agro 28 Produits chimiques : la révision de Reach 28 Carburants 27 Elections fédérales allemandes 2017 27 Energie et numérique 27 Jean-Luc Mélenchon 2022 27 L'UE et ses voisins 27 Mieux légiférer (UE) 27 Projet de loi 4D - Environnement 27 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 27 Élections européennes - Énergie 27 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 26 Blockchain 26 Interopérabilité 26 Jeu vidéo 26 Livre numérique 26 PAC post-2027 26 Plan de relance - Agro 26 Elargissement de l'Union 25 Eric Zemmour 2022 25 PAC 2023-2027 25 Politique de cohésion post 2020 25 Réemploi - Environnement 25 algorithme 25 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 24 Désinformation 24 Espace Schengen 24 Financement de la création 24 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 24 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 24 Marchés publics 24 Paquet cybersécurité 24 Paquet énergie-climat 24 Passenger name record (PNR) 24 Sociaux et démocrates (S&D) 24 Sols agricoles 24 Corruption 23 Data - Énergie 23 Drones 23 Fonds européens 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Mécanisme carbone aux frontières 23 Règlement cable et satellite 23 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 23 Urbanisme - Environnement 23 Administration européenne 22 Autoconsommation 22 Concurrence et médias 22 Identité et Démocratie (ID) 22 Réforme ferroviaire française 22 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 HATVP 21 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 21 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 21 Méthane - Énergie 21 Chiffrement 20 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 20 Finance 20 Objets connectés 20 PLF 2018 - Transports 20 Pétrole 20 Transport d'énergie 20 Élections régionales et transports 20 Directive PSI 19 Fiscalité de la culture 19 Gestion des déchets 19 Relations UE-Chine 19 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 19 Covid 18 Crise de l'énergie dans les transports 18 Economie circulaire 18 Fonction publique 18 Mouvements dans l'administration française 18 Stratégie nationale pour la biodiversité 18 Trains d'Équilibre du Territoire 18 Énergo-intensifs 18 COP 15 Biodiversité 17 Cabinets des commissaires européens 17 Collecte des déchets 17 Directive eurovignette 17 Déchets d'équipements électriques et électroniques 17 Horizons 17 Portraits 17 Ressources propres de l'Union 17 Règlement batteries et économie circulaire 17 Transport scolaire 17 Verts européens 17 Élections sénatoriales 2023 17 Aviation 16 Brexit et alimentation 16 Budget de l'Union 2028-2034 16 Concurrence et santé 16 Gouvernance de l'internet 16 Règlement Soho 16 Règlement sur les données 16 Secret des affaires 16 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 15 Identité numérique en santé 15 Pacte vert et numérique 15 Responsabilité sociale des entreprises 15 Union bancaire 15 Autorités administratives indépendantes 14 Bercy 14 Chronologie des médias 14 Paquet européen sur le e-commerce 14 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 14 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 14 Projet de loi travail - El Khomri 14 Règlement sur la portabilité des contenus 14 Christiane Taubira 2022 13 Crise des réfugiés - UE 13 Cumul des mandats 13 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 13 Elections sénatoriales 2017 13 PFUE et e-santé 13 Pouvoirs et environnement 13 Réseau consulaire - Agro 13 Soins de santé transfrontaliers 13 Cancer 12 InvestEU 12 Loi Egalim 2 12 PFUE - Environnement 12 Smart grids 12 Taxe sur les transactions financières 12 Écosystèmes - Environnement 12 Devoir de vigilance 11 Environnement et Santé 11 Fabien Roussel 2022 11 Foncier - Environnement 11 Littoral 11 Projet de loi de finances 2017 11 Responsabilité en matière de produits défectueux 11 Arnaud Montebourg 2022 10 Budget 2014-2020 10 Education numérique 10 PFUE - Énergie 10 Projet de loi Pacte - Énergie 10 Représentation permanente française à Bruxelles 10 Smart city 10 Transports et Santé 10 « Fairness check » 10 Écocide 10 Agenda stratégique 2024-2029 9 Brexit - Énergie 9 Concurrence intra-communautaire 9 Eaux minérales 9 Effacement 9 Financement des réseaux télécoms 9 Formation en santé 9 Loi Notre 9 Nord Stream 2 9 Projet de loi de finances 2017 et transports 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Énergie - Environnement 9 COP28 8 Déchets ménagers 8 Les Patriotes pour l'Europe 8 Miel 8 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 8 Présidentielle - Agro 8 Recours collectifs 8 Réforme du travail (législature 2017-2022) 8 Think-tanks 8 COP29 7 ICPE 7 Élections européennes et transports 7 Agro et Santé 6 Conseil d'Etat 6 Elections chambres 6 Elections sénatoriales 2020 6 Fair share 6 Gouvernance européenne de la santé 6 Grands projets - Environnement 6 Géolocalisation 6 Numérique - Environnement 6 Organisations professionnelles - Agro 6 Perturbateurs endocriniens 6 Prix de l'énergie 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Codes de réseau 5 Comitologie 5 Fintech 5 Gauche unitaire européenne (GUE) 5 Mission pour les données de santé 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Prairies 5 Règlement Enisa 5 Rémunération des professionnels 5 Sobriété 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections au Medef 5 COP 16 Biodiversité 4 Concurrence et audiovisuel 4 Conseil national de la refondation (CNR) 4 Eau - Énergie 4 Industrie 4.0 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Pacte productif 4 Pouvoirs et Santé 4 Remboursement 4 Régulation - Environnement 4 Socialistes et démocrates (S&D) 4 Stationnement 4 Tri des déchets 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Budget de l'Union 2028-2035 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Données - Environnement 3 Déchets du BTP 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Normes Euro 7 3 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 3 Ressources propres 3 . 2 Budget européen de la santé 2 Conférence environnementale 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Logistique 2 Loi NOME 2 Loi renseignement 2 PLF2017 - Énergie 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Politique commune de la pêche (PCP) 2 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 2 Élection présidentielle 2027 2 Air intérieur 1 COP30 1 Cogénération 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Décarbonation des industries de santé 1 Expérimentations 51 1 Marché unique 1 Partenariat oriental 1 Territoires et Santé 1