Contexte

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Sujet

Route 565 Énergies renouvelables 382 Régulation des contenus sur Internet 380 Données personnelles 378 Ferroviaire 369 Nucléaire 298 Télécoms 268 Émissions des véhicules 268 Élection présidentielle 2022 264 Automobile 256 Transport aérien 256 Le règlement sur les services numériques (DSA) 220 Intelligence artificielle 215 Changement climatique 214 Concurrence dans la tech 205 Gaz 205 Efficacité énergétique 204 Financement des infrastructures 203 Audiovisuel 187 Électricité 179 Application de la loi Climat et résilience 165 Économie circulaire - Environnement 165 Biodiversité - Environnement 159 Pesticides 158 Transport maritime 158 Transports publics 155 Transport urbain 152 Transparence et lobbying à Bruxelles 143 Élections européennes 2024 143 Financement - Énergie 133 Pacte vert (Green deal) et transports 133 Politique énergétique 128 Lobbying 126 Transition énergétique 125 Guerre en Ukraine 123 Planification écologique 123 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 121 Le RGPD 116 Budget 2025 115 Véhicules électriques 114 Droit d'auteur 112 Cybersécurité 111 Budget de l'UE après 2020 109 Impact environnemental du numérique 105 E-commerce 103 Déchets - Environnement 99 Paquet climat - Énergie 98 Pollutions - Environnement 96 Réseaux 94 Paquet climat - Transports 93 Éolien 88 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 86 Aéroports 85 Commission (2024-2029) 80 Autoroutes 79 Les gens du numérique 79 Paquet européen droit d'auteur 77 Vie du Parlement européen (9e législature) 77 Hydrogène 76 La 5G 76 Sécurité d'approvisionnement 76 Second mandat d'Emmanuel Macron 74 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 72 Fiscalité du numérique 71 Paquet mobilité 71 Aménagement numérique 70 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 70 Politique environnementale 70 Données personnelles de santé 69 Election présidentielle 2017 69 Fiscalité 69 Zone euro 69 Elections européennes 2019 (archives) 68 Politique industrielle et numérique 68 Décentralisation 67 La crise du coronavirus 67 Marché européen du carbone (ETS) 67 Projet de loi d'orientation des mobilités 66 Vélo 66 Médicament 65 Règlement e-privacy 65 Agriculture 64 La relance post-coronavirus 64 Taxis et VTC 64 Élevage 64 Justice - Environnement 63 Eau - Environnement 62 Libéralisation du transport ferroviaire 62 Publicité en ligne 62 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 61 Intelligence artificielle en santé 61 Plan France Très Haut Débit 61 Entreprise 60 Ports 60 Protection des mineurs 59 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 58 Finances publiques 57 Législatives 2024 57 Gouvernance de la santé 56 Élections européennes 2014 56 Émissions de CO2 56 Substances chimiques 55 Commerce international 54 Fonctionnement des institutions 54 Industries de santé 54 Solaire 54 Marché du carbone 53 Politique commerciale 53 Transparence de la vie publique française 53 Fiscalité des transports 52 Financements - Environnement 51 Téléphonie mobile 51 Autonomie stratégique de l'Union 50 Innovation 50 Plastiques 50 Budget 2024 49 Désinformation en ligne 49 Europe de la santé 49 Gaz à effets de serre 49 Simplification législative et administrative 49 Stratégie IA de la Commission européenne 49 Bien-être animal 48 Détachement des travailleurs 48 Green Deal et alimentation 48 Les gens de la santé 48 Lutte contre le terrorisme 48 Mobilité - Énergie 48 Tarifs de l'énergie 48 Accès aux soins 47 Agriculture et environnement 47 Concurrence 47 Cybersurveillance 47 Financement du système de santé 47 Vie du Parlement européen (10e législature) 47 Émissions aériennes 47 Données des transports 46 Encadrement du lobbying en France 46 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 46 Règlement emballages 46 Réforme des institutions françaises 46 Emmanuel Macron 2022 45 Green Deal - Environnement 45 Responsabilité sociale des plateformes 45 Réforme du marché de l'électricité 45 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 45 PLFSS 44 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 44 Transport fluvial 44 Coronavirus 43 Crise de l'énergie 43 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 43 Dispositifs médicaux 43 open data 43 Marchés de l'énergie 42 Recherche en santé 42 Règlement sur l'intelligence artificielle 42 Green Deal 41 La Commission Leyen (2019-2024) 41 Evolutions des institutions de l'UE 40 Justice 40 Marché de capacité 40 Relations transatlantiques 40 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 39 Coronavirus et Transports - France 39 Fiscalité de l'énergie 39 Mise en oeuvre de la loi Egalim 39 Presse 39 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 39 Agriculture - Environnement 38 Free flow of data 38 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 38 Pollution de l'air - Environnement 38 Règlement sur la liberté des médias 38 Adaptation au changement climatique 37 Crise agricole 37 Economie collaborative 37 Energies fossiles 37 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 37 Protection des consommateurs 37 Sécurité dans les transports 37 Diesel 36 Dumping social 36 Marchés de l'électricité 36 Stratégie européenne des données de santé 36 Cabinets ministériels 35 Concurrence - Énergie 35 Gestion des risques 35 Loi d'orientation agricole 35 Relations commerciales 35 Stratégie européenne pour les données 35 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 35 Agroalimentaire 34 Aménagement - Environnement 34 Cloud souverain 34 Intelligence artificielle et droit d'auteur 34 Pollution des sols 34 Budgets français - Énergie 33 Marché unique du numérique 33 Recyclage 33 Transports intelligents 33 Aides d'Etat 32 Budgets annuels de l'UE 32 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 32 Sûreté nucléaire 32 Accord de transfert de données 31 Commission Juncker (2014-2019) 31 Coronavirus et transports - UE 31 Dieselgate 31 Démocratie environnementale 31 Forêts 31 Politique Agricole Commune 31 Relance post-coronavirus - Transports 31 Règlement écoconception 31 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 31 Biogaz 30 Fret 30 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 30 Vie du Sénat 30 Vie politique en Europe 30 Accords commerciaux internationaux 29 Etat de droit 29 Gouvernement Attal 29 Gouvernement Barnier 29 Rassemblement national (RN) 29 Télémédecine 29 Budget 2023 28 Décentralisation énergétique 28 E-administration 28 Elections municipales 2020 28 Foncier 28 Investissement 28 Lutte contre le piratage 28 Paquet gaz et hydrogène 28 Paquet pharmaceutique 28 Parti socialiste (PS) 28 Renaissance 28 Réforme de l'audiovisuel public 28 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 28 Santé publique 28 Stockage d'énergie 28 Valérie Pécresse 2022 28 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 27 Charbon 27 Innovation en santé 27 Les Républicains (LR) 27 COP21 26 Directive InfoSoc 26 E-santé et Santé 26 Financement de la tech 26 Hydroélectricité 26 Installation - transmission 26 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 26 Numérique et Santé 26 Programmation énergie-climat 26 Transport de gaz 26 Zéro artificialisation nette 26 Carbone et agriculture 25 Gestion de l'eau 25 IA générative 25 Médecine de ville 25 Paquet télécoms 2016 25 Plan stratégique national français 25 Syndicalisme agricole 25 Yannick Jadot 2022 25 Accès au marché 24 Anne Hidalgo 2022 24 Qualité de l'air 24 Restauration de la nature 24 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 24 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 24 Consommation - Énergie 23 Elections législatives 2022 23 Green Deal - Énergie 23 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 23 RTE-T 23 Sécurité routière 23 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 22 Health Data Hub 22 OGM 22 Relance post-Covid et numérique 22 Semences 22 Viandes 22 Élections européennes 2019 et numérique 22 Établissements de santé 22 Étiquetage 22 Accord commercial sur le Mercosur 21 Cinéma 21 Coronavirus - Énergie 21 Engrais 21 Europe de la défense 21 Réduction des émissions industrielles 21 Biodiversité 20 Elections régionales 2021 20 Financement de la création 20 LOM - Mobilités propres et actives 20 Matières premières 20 Paquet routier 2 - Volet climat 20 Présidentielle 2017 - Énergie 20 Risques - Environnement 20 Règlement Soho 20 reconnaissance faciale 20 Ajustement carbone aux frontières 19 Chiffrement 19 Régulation - Énergie 19 Equipements de réseau 18 Gouvernement Bayrou 18 Gouvernement Borne 18 Géoblocage 18 La France insoumise (LFI) 18 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 18 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 18 Plan eau 18 Politique de cohésion 2014-2020 18 Professions de santé 18 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 18 Budget de l'Union 2028-2034 17 Chaleur et froid 17 Code minier - Environnement 17 Collectivités - Environnement 17 Conflit d'intérêts 17 Distribution d'énergie 17 Fonds structurels européens 17 LOM - Gouvernance 17 Le projet de loi séparatismes 17 Neutralité du net 17 Nouvelles mobilités 17 Quatrième paquet ferroviaire 17 Règlement sur les relations plateformes-to-business 17 Réforme des retraites 17 Accord commercial transatlantique - Tafta 16 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 16 Agriculture biologique 16 Auditions de la Commission von der Leyen 2 16 Autoconsommation 16 Biomasse 16 Budget 2020 et transports 16 Entreprises - Énergie 16 Espace numérique de santé 16 Grand Paris 16 La République en Marche (LRM) 16 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 16 NZIA 16 Propriété intellectuelle 16 Renouvellement des fréquences de la TNT 16 Réemploi - Environnement 16 algorithme 16 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 15 Compétitivité de l'UE 15 Consigne 15 Energie et agriculture 15 Objectif climatique 2040 15 Politique industrielle & énergie 15 Projet de loi industrie verte 15 copie privée 15 Autocar 14 Brexit et transports 14 Déchets nucléaires 14 Elections fédérales allemandes 2017 14 Espace européen des données de santé 14 Gouvernance européenne de l'énergie 14 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 14 Marine Le Pen 2022 14 Musique 14 Parcours de soins 14 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 14 Relations UE/Russie 14 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 14 Risques industriels 14 Règlement cable et satellite 14 Réforme de l'Etat et de ses administrations 14 Régulateurs du numérique 14 Rénovation énergétique 14 Cloud 13 Droits des passagers 13 Election présidentielle 2017 et numérique 13 Etats généraux de l’information 13 Gouvernance de l'internet 13 Influence française en Europe 13 Les premiers pas du président Macron 13 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 13 Mer - Environnement 13 Méthane - Énergie 13 Paquet européen sur le e-commerce 13 Présidentielle 2017 et transports 13 Recomposition politique à droite 13 Soins de ville 13 Textiles 13 Transports et environnement 13 Vin 13 Écophyto 13 Biocarburant 12 Captage et stockage de CO2 (CCS) 12 Changement climatique - Environnement 12 Concessions 12 Distribution 12 Elargissement de l'Union 12 Espaces naturels 12 Fiscalité de l'environnement 12 Industrie agroalimentaire 12 LOM - Numérique 12 LOM - Programmation des infrastructures 12 Loi Climat - Énergie 12 Organisations - Environnement 12 Paquet cybersécurité 12 Projet de loi 4D et transports 12 Protection de l'environnement 12 Prévention 12 Qatargate 12 Réforme de la sûreté nucléaire 12 Santé animale 12 Sécurité sanitaire 12 Énergie et environnement 12 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 Gouvernement Castex 11 Hydrocarbures non conventionnels 11 Jeu vidéo 11 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 11 Livre numérique 11 Loi pour une république numérique (Lemaire) 11 Mécanisme carbone aux frontières 11 Nouvelles Techniques Génomiques 11 Organisations - Énergie 11 PFAS ("polluants éternels") 11 Produits chimiques : la révision de Reach 11 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 11 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 11 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 11 Relation franco-allemande 11 Règlement sur les médicaments critiques 11 Union bancaire 11 réponse-IRA-énergie 11 Aléas climatiques 10 Application de la loi Agec 10 Bouclier démocratique européen 10 Brexit et alimentation 10 Digital Fairness Act 10 Déchets d'équipements électriques et électroniques 10 Entreprises - Environnement 10 Fruits et légumes 10 Gouvernance de la planification écologique 10 Gouvernement ouvert 10 Interprofessions 10 Lanceur d'alerte 10 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 10 Loi 3D 10 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 10 Projet de loi sur l'espace numérique 10 Règlement batteries et économie circulaire 10 Tarification des établissements 10 Urbanisme - Environnement 10 identité numérique 10 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 9 Ciel unique 9 Consommation - Environnement 9 Cybersécurité en santé 9 Espace Schengen 9 Fonds européens 9 Jean-Luc Mélenchon 2022 9 Loi Pacte - Transports 9 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 9 Négociations conventionnelles 9 PAC post-2027 9 PFUE - Agro 9 Pacte vert et numérique 9 Parti populaire européen (PPE) 9 Portraits 9 Pétrole 9 Renew Europe (RE) 9 Règlement sur la portabilité des contenus 9 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 9 Santé-environnement 9 Sols agricoles 9 Aviation 8 Blockchain 8 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 8 Budget 2021 et transports 8 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 8 Cabinets d’affaires publiques 8 Chronologie des médias 8 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 8 Désinformation 8 Elections législatives 2017 8 Energie et numérique 8 Fiscalité locale 8 Foncier - Environnement 8 Grandes cultures 8 Loi Pacte 8 Mieux légiférer (UE) 8 Modem 8 Mouvements affaires publiques 8 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 8 Politique de cohésion post 2020 8 Réglementation - Énergie 8 Social 8 Stratégie aérienne de l'UE 8 Sucre 8 Abeilles 7 Autorités administratives indépendantes 7 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 7 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 7 Budget français - Environnement 7 Carburants 7 Data - Énergie 7 Economie circulaire 7 Elections chambres 7 Finance 7 Gouvernance économique européenne 7 Horizons 7 Interconnexions énergétiques 7 L'UE et ses voisins 7 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 7 Lait 7 Les gens des médias 7 Les gens, les coulisses de la XVe législature 7 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 7 Loi sur les « fake news » 7 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 7 Paquet énergie-climat 7 Politiques industrielles - environnement 7 Projet de loi Pacte - Énergie 7 Recomposition politique à gauche 7 Responsabilité sociale des entreprises 7 Règlement sur les données 7 Régulation du lobbying 7 Transport d'électricité 7 Brexit - Énergie 6 Budget 2014-2020 6 Drones 6 Eric Zemmour 2022 6 Grand débat 6 Identité et Démocratie (ID) 6 Jeux Olympiques 2024 6 Les gens de la tech 6 Menaces sanitaires 6 PFUE - Environnement 6 Élections sénatoriales 2023 6 Agenda parlementaire 5 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 5 Budget 2022 - Environnement 5 Budget européen de la santé 5 COP 15 Biodiversité 5 Christiane Taubira 2022 5 Collecte des déchets 5 Collectivités territoriales 5 Comitologie 5 Directive PSI 5 Directive eurovignette 5 Déchets du BTP 5 Financement des réseaux télécoms 5 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 5 HATVP 5 Interopérabilité 5 InvestEU 5 Loi d'accélération des énergies renouvelables 5 Marchés publics 5 Négociations internationales - Environnement 5 Objets connectés 5 PAC 2023-2027 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Protéines 5 Présidentielle - Agro 5 Ressources propres de l'Union 5 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 5 Réforme ferroviaire française 5 Réseau consulaire - Agro 5 Socialistes et démocrates (S&D) 5 Sécurité maritime 5 Trains d'Équilibre du Territoire 5 Usagers du système de santé 5 Verts européens 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections européennes - Énergie 5 Élections régionales et transports 5 Budget 2026 4 COP29 4 COP30 4 Concurrence et audiovisuel 4 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 4 Entrepôt de données 4 Fair share 4 Fintech 4 Fiscalité de la culture 4 Gestion des déchets 4 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 4 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 4 Miel 4 Plan innovation santé 2030 4 Pouvoirs et environnement 4 Projet de loi 4D - Environnement 4 Projet de loi de finances 2019 et transports 4 Projet de loi de finances 2022 et transports 4 Relations UE-Chine 4 Responsabilité élargie des producteurs 4 Taxe sur les transactions financières 4 Transport d'énergie 4 Élections municipales 2026 4 Énergo-intensifs 4 Administration européenne 3 Arnaud Montebourg 2022 3 Codes de réseau 3 Concurrence intra-communautaire 3 Conseil national de la refondation (CNR) 3 Crise des gilets jaunes 3 Crise des réfugiés - UE 3 Education numérique 3 Effacement 3 Elections sénatoriales 2017 3 Fabien Roussel 2022 3 Fonction publique 3 Littoral 3 Mouvements dans l'administration française 3 Nord Stream 2 3 PFUE et e-santé 3 Pacte industrie propre 3 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 3 Smart grids 3 Soins de santé transfrontaliers 3 Stratégie nationale pour la biodiversité 3 Traité plastiques 3 Transport scolaire 3 Écocide 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élection présidentielle 2027 3 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 2 COP 16 Biodiversité 2 Concurrence et santé 2 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 2 Corruption 2 Crise de l'énergie dans les transports 2 Crise du Covid-19 et collectivités locales 2 Cumul des mandats 2 Devoir de vigilance 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Déchets ménagers 2 Eau - Énergie 2 Elections chambres d'agriculture 2 Elections départementales 2021 2 Elections sénatoriales 2020 2 Environnement et Santé 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Grands projets - Environnement 2 Industrie 4.0 2 La Gauche au Parlement européen (The Left) 2 Les Patriotes pour l'Europe 2 Mers et océans 2 Mesures de transition de la PAC 2 Numérique - Environnement 2 PFUE - Énergie 2 Passenger name record (PNR) 2 Plan de relance - Agro 2 Politique industrielle et transport 2 Projet de loi de finances 2017 2 Projet de loi fraude fiscale (2018) 2 Recours collectifs 2 Responsabilité en matière de produits défectueux 2 Règlement Enisa 2 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 2 Réforme du travail (législature 2017-2022) 2 Secret des affaires 2 Think-tanks 2 Transports et Santé 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Élections au Medef 2 Élections européennes et transports 2 Énergie - Environnement 2 Agenda stratégique 2024-2029 1 Agro et Santé 1 Air intérieur 1 Bercy 1 Biocides 1 Cabinets des commissaires européens 1 Cogénération 1 Concurrence et médias 1 Conférence environnementale 1 Conseil d'Etat 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Covid 1 Données - Environnement 1 Eaux minérales 1 Formation en santé 1 ICPE 1 Identité numérique en santé 1 Logistique 1 Loi Notre 1 Loi renseignement 1 Lutte contre la contrefaçon 1 Marché unique 1 Organisations professionnelles - Agro 1 Pacte ferroviaire, un an après 1 Pacte productif 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Prairies 1 Prix de l'énergie 1 Projet de loi de finances 2017 et transports 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Projet de loi travail - El Khomri 1 Ressources propres 1 Régulation - Environnement 1 Rémunération des professionnels 1 Smart city 1 Sobriété 1 Stationnement 1 Écosystèmes - Environnement 1