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206
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Audiovisuel
199
Guerre en Ukraine
198
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186
Impact environnemental du numérique
183
Pollutions - Environnement
171
Déchets - Environnement
165
Transition énergétique
165
Réseaux
159
Green Deal et alimentation
151
Planification écologique
151
Budget 2025
143
Le règlement sur les services numériques (DSA)
138
Autoroutes
134
Lobbying
131
Aéroports
130
Pacte vert (Green deal) et transports
130
Paquet climat - Énergie
128
Eau - Environnement
123
Élevage
121
Éolien
121
Droit d'auteur
119
Médicament
119
Véhicules électriques
117
Paquet climat - Transports
115
Élection présidentielle 2022
115
Substances chimiques
113
Agriculture
112
Budget 2024
111
Justice - Environnement
111
Données personnelles de santé
110
Sécurité d'approvisionnement
106
Bien-être animal
105
Le RGPD
102
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)
102
Agriculture et environnement
97
Marché européen du carbone (ETS)
95
Fiscalité des transports
92
Hydrogène
91
Stratégie IA de la Commission européenne
91
Publicité en ligne
89
Élections européennes 2024
89
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
88
Adaptation au changement climatique
87
Dispositifs médicaux
86
Politique Agricole Commune
86
Paquet mobilité
85
Cybersécurité
84
Plastiques
84
Ports
84
Transport fluvial
84
Émissions de CO2
83
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
82
E-commerce
81
Financements - Environnement
81
Semences
81
Intelligence artificielle en santé
80
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
80
Commerce international
79
Politique environnementale
79
Paquet européen droit d'auteur
78
Tarifs de l'énergie
78
Émissions aériennes
78
Pollution de l'air - Environnement
76
Projet de loi d'orientation des mobilités
76
Solaire
76
Fiscalité du numérique
74
Paquet routier 1 - Volet social et marchés
74
Forêts
73
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
73
OGM
72
Gouvernance de la santé
71
La 5G
71
Commission (2024-2029)
69
Energies fossiles
69
Gaz à effets de serre
69
Sûreté nucléaire
69
Taxis et VTC
69
Décentralisation
68
Vélo
68
Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux
66
Fiscalité de l'énergie
66
Industrie pharmaceutique
66
La crise du coronavirus
66
Stratégie européenne des données de santé
66
Étiquetage
66
Crise de l'énergie
64
Finances publiques
63
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
62
Règlement emballages
62
Sécurité sanitaire
62
Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)
61
Recherche en santé
60
Relations commerciales
60
Transparence et lobbying à Bruxelles
60
Budget de l'UE après 2020
59
Green Deal - Environnement
59
Libéralisation du transport ferroviaire
59
Mise en oeuvre de la loi Egalim
59
Charbon
58
Données des transports
57
Mobilité - Énergie
57
Agriculture - Environnement
55
Coronavirus et Transports - France
55
Gestion des risques
55
Accords commerciaux internationaux
54
Agroalimentaire
54
Marchés de l'énergie
54
Carbone et agriculture
53
Qualité de l'air
52
Coronavirus
51
Décentralisation énergétique
51
Green Deal
51
Marché du carbone
51
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
51
Sécurité routière
51
Budgets français - Énergie
50
Coronavirus - Énergie
50
Entreprise
50
Téléphonie mobile
50
Établissements de santé
50
Détachement des travailleurs
49
Financement du système de santé
49
Démocratie environnementale
48
Professions de santé
48
Aménagement numérique
47
Paquet pharmaceutique
47
Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature)
47
Cloud souverain
46
Encadrement du lobbying en France
46
Règlement e-privacy
46
Règlement sur l'intelligence artificielle
46
Biodiversité
45
Plan France Très Haut Débit
45
Pollution des sols
45
Sécurité dans les transports
45
Zone euro
45
La relance post-coronavirus
44
Programmation énergie-climat
44
Second mandat d'Emmanuel Macron
44
Transports intelligents
44
Réforme du marché de l'électricité
43
Santé animale
43
Transport de gaz
43
Accès aux soins
42
Biogaz
42
Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique
42
open data
42
Crise agricole
40
Fonctionnement des institutions
40
Europe de la santé
39
Les gens de la santé
39
Lutte contre le piratage
39
Marchés de l'électricité
39
Plan stratégique national français
39
RTE-T
39
Transparence de la vie publique française
39
Budget 2023
38
Dieselgate
38
La Commission Leyen (2019-2024)
38
Concurrence
37
Health Data Hub
37
Innovation en santé
37
Législatives 2024
37
Politique commerciale
37
Biomasse
36
Chaleur et froid
36
Déchets nucléaires
36
Les gens du numérique
36
Matières premières
36
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
36
Fiscalité
35
Industrie agroalimentaire
35
Objectif climatique 2040
35
Recyclage
35
Stratégie européenne pour les données
35
Viandes
35
Vie du Parlement européen (9e législature)
35
Aléas climatiques
34
Aménagement - Environnement
34
Distribution
34
Fret
34
Mer - Environnement
34
Restauration de la nature
34
Accès au marché
33
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
33
Changement climatique - Environnement
33
Engrais
33
Gestion de l'eau
33
Politique industrielle et numérique
33
Autocar
32
Concurrence - Énergie
32
Consigne
32
Diesel
32
Responsabilité sociale des plateformes
32
Collectivités - Environnement
31
Directive services de médias audiovisuels
31
Energie et agriculture
31
Interconnexions énergétiques
31
Protection des mineurs
31
Télémédecine
31
Agriculture biologique
30
Ajustement carbone aux frontières
30
Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017)
30
Equipements de réseau
30
Gouvernement Barnier
30
Justice
30
Les gens de la e-santé
30
Projet de loi 4D et transports
30
Projet de loi d'orientation agricole
30
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
30
Réforme des institutions françaises
30
Santé publique
30
Abeilles
29
Entrepôt de données
29
Hydroélectricité
29
Presse
29
Projet de loi sur l'espace numérique
29
Règlement écoconception
29
Accord commercial sur le Mercosur
28
Autonomie stratégique de l'Union
28
Etat de droit
28
Loi Climat - Énergie
28
Marché de capacité
28
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
28
Coronavirus et transports - UE
27
Directive InfoSoc
27
Désinformation en ligne
27
Foncier
27
Relance post-coronavirus - Transports
27
Vie du Parlement européen (10e législature)
27
Consommation - Énergie
26
Economie collaborative
26
Elections européennes 2019 (archives)
26
Emmanuel Macron 2022
26
Marché unique du numérique
26
Médecine de ville
26
PLFSS
26
Paquet gaz et hydrogène
26
Plan eau
26
Réemploi - Environnement
26
Budget 2020 et transports
25
Code minier - Environnement
25
Loi d'accélération des énergies renouvelables
25
PFAS ("polluants éternels")
25
Paquet télécoms 2016
25
Protection des consommateurs
25
Simplification législative et administrative
25
Dumping social
24
Green Deal - Énergie
24
Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV
24
Musique
24
Régulation - Énergie
24
Vie du Sénat
24
copie privée
24
Cabinets ministériels
23
Consommation - Environnement
23
Distribution d'énergie
23
E-administration
23
Free flow of data
23
Innovation
23
LOM - Programmation des infrastructures
23
Nouvelles mobilités
23
Relance post-Covid et numérique
23
Risques - Environnement
23
Transports et environnement
23
Zéro artificialisation nette
23
Grand Paris
22
Investissement
22
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
22
Lutte contre le terrorisme
22
Mieux légiférer (UE)
22
Réforme de la sûreté nucléaire
22
Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité
22
Santé-environnement
22
Jeux Olympiques 2024
21
Nouvelles Techniques Génomiques
21
Projet de loi de finances 2022 et transports
21
Projet de loi industrie verte
21
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018)
21
Réforme de l'audiovisuel public
21
Énergie et environnement
21
Budget français - Environnement
20
Cybersurveillance
20
Elections législatives 2022
20
Espace numérique de santé
20
Evolutions des institutions de l'UE
20
Parcours de soins
20
Soins de ville
20
Stockage d'énergie
20
Transport d'électricité
20
Vie politique en Europe
20
Aides d'Etat
19
COP21
19
Ciel unique
19
Les Républicains (LR)
19
Produits chimiques : la révision de Reach
19
Règlement sur la liberté des médias
19
Auditions de la Commission von der Leyen 2
18
Election présidentielle 2017
18
Géoblocage
18
Intelligence artificielle et droit d'auteur
18
Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports
18
NZIA
18
Neutralité du net
18
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
18
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
18
Social
18
Syndicalisme agricole
18
Crise du Covid-19 et collectivités locales
17
Entreprises - Énergie
17
Espace européen des données de santé
17
Gouvernement Attal
17
Hydrocarbures non conventionnels
17
LOM - Gouvernance
17
Renouvellement des fréquences de la TNT
17
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
17
Règlement sur les relations plateformes-to-business
17
Réduction des émissions industrielles
17
Textiles
17
reconnaissance faciale
17
Accord de transfert de données
16
Application de la loi Agec
16
Budgets annuels de l'UE
16
Commission Juncker (2014-2019)
16
Gouvernement Borne
16
IA générative
16
Installation - transmission
16
Loi pour une république numérique (Lemaire)
16
Organisations - Environnement
16
Politiques industrielles - environnement
16
Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique
16
Projet de loi de finances 2019 et transports
16
Réforme de l'Etat et de ses administrations
16
Régulateurs du numérique
16
Tarification des établissements
16
Élections européennes 2014
16
Compétitivité de l'UE
15
Entreprises - Environnement
15
Fiscalité de l'environnement
15
Grandes cultures
15
LFSS 2024
15
Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030
15
Réforme des retraites
15
Réglementation - Énergie
15
Data - Énergie
14
Droits des passagers
14
LOM - Mobilités propres et actives
14
Méthane - Énergie
14
Relations UE/Russie
14
Rénovation énergétique
14
Soins de santé transfrontaliers
14
réponse-IRA-énergie
14
Écophyto
14
Biocarburant
13
E-santé et Santé
13
Elections régionales 2021
13
Gouvernance de la e-santé
13
Industries de santé
13
LOM - Numérique
13
Lait
13
Loi Pacte
13
Mécanisme carbone aux frontières
13
Numérique et Santé
13
Paquet routier 2 - Volet climat
13
Quatrième paquet ferroviaire
13
Rassemblement national (RN)
13
Risques industriels
13
Sols agricoles
13
Stratégie aérienne de l'UE
13
Traité plastiques
13
Accord commercial UE - Canada (Ceta)
12
Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature
12
Energie et numérique
12
Financement de la création
12
Les premiers pas du président Macron
12
Mouvements affaires publiques
12
PAC post-2027
12
Passenger name record (PNR)
12
Portraits
12
Propriété intellectuelle
12
Protection de l'environnement
12
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE
12
Prévention
12
Pétrole
12
Renaissance
12
Règlement Soho
12
Règlement cable et satellite
12
Régulation du lobbying
12
Transport d'énergie
12
Agenda parlementaire
11
Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR)
11
Espace Schengen
11
Etats généraux de l’information
11
Fonds structurels européens
11
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
11
Mandature européenne 2019-2024 - Énergie
11
Paquet énergie-climat
11
Protéines
11
Relations transatlantiques
11
Référendum britannique sur l'UE (Archive)
11
Usagers du système de santé
11
Accès transfrontalier aux preuves électroniques
10
Budget 2022 - Environnement
10
Budget de la Politique agricole commune (PAC)
10
Cabinets d’affaires publiques
10
Captage et stockage de CO2 (CCS)
10
Cloud
10
Drones
10
Déchets d'équipements électriques et électroniques
10
Formation en santé
10
Fruits et légumes
10
Gouvernance européenne de l'énergie
10
Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique
10
Paquet européen sur le e-commerce
10
Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques
10
Plan innovation santé 2030
10
Politique de cohésion 2014-2020
10
Énergie - Environnement
10
Brexit et transports
9
Budget 2021 et transports
9
Cinéma
9
Déchets ménagers
9
Economie circulaire
9
Elections municipales 2020
9
Environnement et Santé
9
Europe de la défense
9
Fiscalité locale
9
Foncier - Environnement
9
Gouvernance de la planification écologique
9
Gouvernement ouvert
9
Interprofessions
9
Jeu vidéo
9
La République en Marche (LRM)
9
Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron
9
Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume)
9
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
9
Négociations internationales - Environnement
9
Parti socialiste (PS)
9
Recomposition politique à droite
9
Sécurité maritime
9
Think-tanks
9
identité numérique
9
Énergo-intensifs
9
Autoconsommation
8
Carburants
8
Collecte des déchets
8
Concessions
8
Concurrence et médias
8
Directive PSI
8
Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens
8
Europe Ecologie Les Verts (EELV)
8
Gouvernance économique européenne
8
Interopérabilité
8
La France insoumise (LFI)
8
Les gens de la tech
8
Les gens, les coulisses de la XVe législature
8
Organisations - Énergie
8
PFUE - Agro
8
PLF 2018 - Transports
8
Paquet cybersécurité
8
Parti populaire européen (PPE)
8
Règlement sur le retrait de contenus terroristes
8
Sucre
8
Urbanisme - Environnement
8
Yannick Jadot 2022
8
« Fairness check »
8
Brexit et alimentation
7
Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR)
7
Concurrence et santé
7
Elargissement de l'Union
7
Election présidentielle 2017 et numérique
7
Elections fédérales allemandes 2017
7
Elections législatives 2017
7
Financement de la tech
7
Influence française en Europe
7
Les gens des médias
7
Marchés publics
7
Nord Stream 2
7
Négociations conventionnelles
7
Objets connectés
7
Pacte vert et numérique
7
Politique industrielle & énergie
7
Présidentielle 2017 et transports
7
Règlement batteries et économie circulaire
7
Réforme ferroviaire française
7
Blockchain
6
Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR)
6
Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR)
6
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
6
COP 15 Biodiversité
6
Directive eurovignette
6
Espaces naturels
6
Grand débat
6
Livre numérique
6
Menaces sanitaires
6
Miel
6
Modem
6
Valérie Pécresse 2022
6
algorithme
6
Élections européennes 2019 et numérique
6
Accord commercial transatlantique - Tafta
5
Aviation
5
Brexit - Énergie
5
Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie
5
Budget de l'Union 2028-2034
5
Covid
5
Crise des gilets jaunes
5
Cybersécurité en santé
5
Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique
5
Finance
5
Identité numérique en santé
5
L'UE et ses voisins
5
Le projet de loi séparatismes
5
Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary)
5
Marine Le Pen 2022
5
Mesures de transition de la PAC
5
Mouvements dans l'administration française
5
Politique de cohésion post 2020
5
Pouvoirs et environnement
5
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie
5
Qatargate
5
Relation franco-allemande
5
Règlement sur la portabilité des contenus
5
Écosystèmes - Environnement
5
Élections régionales et transports
5
Élections sénatoriales 2023
5
Budget européen de la santé
4
Cancer
4
Chiffrement
4
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
4
Crise de l'énergie dans les transports
4
Education numérique
4
Financement des réseaux télécoms
4
Fonction publique
4
Fonds européens
4
Gouvernance européenne de la santé
4
Grands projets - Environnement
4
Horizons
4
Industrie 4.0
4
Lanceur d'alerte
4
Littoral
4
Loi 3D
4
Loi Egalim 2
4
Mandature européenne 2019-2024 - Agro
4
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
4
PAC 2023-2027
4
PFUE - Environnement
4
Perturbateurs endocriniens
4
Projet de loi 4D - Environnement
4
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture
4
Projet de loi de finances 2017
4
Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté)
4
Présidentielle 2017 - Énergie
4
Recomposition politique à gauche
4
Relations UE-Chine
4
Renew Europe (RE)
4
Responsabilité sociale des entreprises
4
Responsabilité élargie des producteurs
4
Ressources propres de l'Union
4
Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
4
Réseau consulaire - Agro
4
Smart city
4
Smart grids
4
Stratégie nationale pour la biodiversité
4
Trains d'Équilibre du Territoire
4
Transport scolaire
4
Union bancaire
4
Vin
4
Élections européennes - Énergie
4
Autorités administratives indépendantes
3
Concurrence intra-communautaire
3
Désinformation
3
Elections sénatoriales 2017
3
Eric Zemmour 2022
3
Fair share
3
François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017
3
Gestion des déchets
3
Gouvernement Castex
3
HATVP
3
ICPE
3
Identité et Démocratie (ID)
3
Jean-Luc Mélenchon 2022
3
La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique
3
Loi Pacte - Transports
3
Loi sur les « fake news »
3
Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019)
3
Numérique - Environnement
3
Organisations professionnelles - Agro
3
Prix de l'énergie
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Projet de loi Pacte - Énergie
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Projet de loi travail - El Khomri
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Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive)
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Responsabilité en matière de produits défectueux
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Règlement sur les données
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Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité
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Rémunération des professionnels
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Sobriété
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Transports et Santé
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Édition spéciale : Transition énergétique
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Élections au Medef
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.
2
Administration européenne
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Agro et Santé
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Anne Hidalgo 2022
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COP 16 Biodiversité
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Cabinets des commissaires européens
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Comitologie
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Conflit d'intérêts
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Conseil d'Etat
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Coronavirus - Environnement
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Devoir de vigilance
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Elections départementales 2021
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Fiscalité de la culture
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Gauche unitaire européenne (GUE)
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Gouvernance de l'internet
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Loi Notre
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Objectifs énergétique de l'UE 2050
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PFUE et e-santé
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Pouvoirs et Santé
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Projet de loi de finances 2017 et transports
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Projet de loi sur la confiance dans la vie politique
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Présidentielle - Agro
2
Règlement Enisa
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Réforme du travail (législature 2017-2022)
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Régulation - Environnement
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Stationnement
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Écocide
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Agenda stratégique 2024-2029
1
Air intérieur
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Budget 2014-2020
1
Budget de l'Union 2028-2035
1
COP29
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COP30
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Christiane Taubira 2022
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Chronologie des médias
1
Codes de réseau
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Concurrence et audiovisuel
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Conférence environnementale
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Conseil national de la refondation (CNR)
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Cumul des mandats
1
Données - Environnement
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Débat national sur la transition énergétique (DNTE)
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Déchets du BTP
1
Eaux minérales
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Effacement
1
Elections sénatoriales 2020
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Expérimentations 51
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Fabien Roussel 2022
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Fintech
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Intégration sectorielle - Énergie
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Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron
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Logistique
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Lutte contre la contrefaçon
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PLF2017 - Énergie
1
Pacte ferroviaire, un an après
1
Pacte productif
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Paquet « new deal for consumers »
1
Plan de relance - Agro
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Recours collectifs
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Remboursement
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Représentation permanente française à Bruxelles
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Secret des affaires
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Taxe sur les transactions financières
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Tri des déchets
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Verts européens
1
Édition spéciale transition énergétique
1
Géographie
FR
8092
UE
5641
Autres
1896
Auteur
Victor Roux-Goeken
274
Hugo Thérond
232
Anna Hubert
188
Isabelle Smets
187
Fanny Roux
177
Marie Guitton
170
Jean-Sébastien Lefebvre
163
Camille Selosse
157
Samuel Le Goff
149
Julian Schorpp
137
Laura Mercier
130
Simon Carraud
126
Guénaël Pépin
113
Thomas Chemel
102
Diane de Fortanier
97
Sabine Blanc
96
Samuel Kahn
96
Simon Prigent
94
Sophie Dupuy
86
Arthur Bamas
84
Jean Comte
77
Juliette Droz
77
Nezim Tandjaoui
77
Hélène Chaligne
75
Marie Herbet
75
Laura Kayali
71
Pierre Duquesne
71
Valérie Noël
71
Justine Daniel
70
Diane Poupeau
68
Emilie Coste
68
Léo Lictevout
68
Agnès Faure
65
Tiphaine Saliou
65
Sophie Petitjean
64
Damien Genicot
61
Maïwenn Lamy
61
Clémentine Forissier
56
Aurélie Franc
54
Anna Jouyet
52
Mégane Gensous
52
Anne-Claire Poirier
50
Florianne Finet
49
Pierre Angrand-Benabdallah
45
Luc André
39
Jamal El Hassani
38
Virginie Riva
38
Anne-Laure Mercier
37
Isabel Contreras
36
Marie Foult
35
Lou Roméo
32
Agathe Cherki
31
Leila Lefevre
26
Quentin Ariès
26
Thierry Dupont
24
Benjamin Milkoff
22
Hortense Goulard
22
Nathalie Steiwer
22
Guillaume Bietry
18
Sophie Litzelmann
17
marc fressoz
16
Cédric Vallet
15
Julie Majerczak
15
Yann Guégan
15
Alexia Eychenne
14
Adèle Cordonnier
12
Cécile Frangne
12
Margo Magny
12
Antoine Messina
11
Ivan Logvenoff
11
Mélanie Volland
11
Camille Louedec
9
Lucile Bréhaut
9
Pascal Hansens
9
Sophie Mosca
9
Camille Fortin
8
Clément Gros
8
Grégory Blachier
8
Loreline Merelle
7
Malika Maclouf
6
Marie Lagache
6
Marion Coisne
6
Martin Carceles
6
Elsa Souchay
5
Victor Fernandez
5
Aurélie Delmas
4
Jennifer Richard
4
Louis Mollier-Sabet
4
Nadya Hosny Amar
4
Anais Cherif
3
Cassandre Thomas
3
Christian Spillmann
3
Claire Boespflug
3
Gabriel Zignani
3
Juliane Barboni
3
Laure Delacloche
3
Raphaël Balenieri
3
Stéphanie Collié
3
Claire boespflug
2
Clément Boileau
2
Laurent Rigaux
2
Marie Colin
2
Violaine Colmet Daâge
2
Adèle Loisel
1
Alexandre Léchenet
1
Amandine Miallier
1
Benoît Collet
1
Béatrice Héraud
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1
Carole Lanzi
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Clément Pouré
1
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1
Guenael Pepin
1
Jakub Iwaniuk
1
La rédaction de Contexte
1
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Marion Vagner
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Romane Armangau
1
Virginie Mangin
1
Véronique Hunsinger
1
avec Camille Selosse
1
10·04·24
Pouvoirs
FR
L’étude d’impact sur la loi d’orientation agricole rejetée par l’Assemblée
03·05·24
Transports
FR
Écotaxe alsacienne : l’étude d’impact attendue pour fin juillet
Route
03·06·24
Agro
FR
Le Secrétariat à la planification écologique dénonce les biais des études d’impact sur l’agriculture
Green Deal
·
Politique Agricole Commune
12·06·24
Tech
UE
Le rapport du Parlement sur la responsabilité en matière d’IA conditionné à une étude d’impact
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Intelligence artificielle
·
Responsabilité en matière de produits défectueux
·
Le RGPD
17·06·24
E-santé
UE
Le rapport du Parlement sur la responsabilité en matière d’IA conditionné à une étude d’impact
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Intelligence artificielle
·
Responsabilité en matière de produits défectueux
23·04·24
Agro
Environnement
FR
Le Conseil constitutionnel valide l’étude d’impact du projet de loi agricole
16·02·24
Pouvoirs
Tech
FR
Bercy approuve l’idée d’une étude d’impact des réglementations sur les TPE-PME
21·04·23
Pouvoirs
FR
Les études d’impact dans le collimateur des parlementaires
22·02·24
E-santé
UE
Une première
étude
mondiale consacrée à l’
impact
des algorithmes sur les travailleurs de la santé
Intelligence artificielle en santé
12·12·23
Santé
UE
Avant d’entrer dans le dur, les experts nationaux terminent l’examen de l’étude d’impact
Paquet pharmaceutique
09·11·23
Énergie
FR
Document - Réforme de la sûreté nucléaire : l’étude d’impact (enfin) présentée
Nucléaire
·
Réforme de la sûreté nucléaire
·
Sûreté nucléaire
10·04·24
Environnement
FR
Le Conseil constitutionnel se prononcera d’ici huit jours sur la sincérité de l’étude d’impact du projet de loi agricole
31·07·24
Énergie
FR
Les demandeurs de raccordement au réseau de distribution d’électricité n’auront pas à payer une étude d’impact de leur projet sur le réseau
Réseaux
·
Énergies renouvelables
14·10·24
Environnement
UE
Budget européen : à la Commission, des groupes de travail chargés de rédiger des études d’impact sur l’environnement et le climat
Financements - Environnement
19·06·23
Pouvoirs
UE
Document - Les Vingt-Sept délaissent toujours les études d’impact
Mieux légiférer (UE)
25·01·24
Tech
Médias
FR
Info Contexte - La commission copie privée réclame l’étude sur l’impact de la redevance sur le reconditionné
26·08·24
Transports
FR
L’Autorité environnementale demande au port de Marseille de muscler l’étude d’impact de sa nouvelle plateforme conteneurs
Ports
·
Transport maritime
·
Ferroviaire
·
Route
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