Contexte

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Sujet

Régulation des contenus sur Internet 1594 Route 1554 Ferroviaire 1431 Données personnelles 1180 Énergies renouvelables 1092 Audiovisuel 896 Le règlement sur les services numériques (DSA) 884 Concurrence dans la tech 817 Transport aérien 808 Gaz 763 Télécoms 611 Paquet européen droit d'auteur 583 Droit d'auteur 580 Transport maritime 559 Nucléaire 547 Efficacité énergétique 545 Financement des infrastructures 530 Transport urbain 516 Électricité 484 Intelligence artificielle 450 E-commerce 448 Émissions des véhicules 447 Transports publics 438 Paquet climat - Énergie 432 Biodiversité - Environnement 402 Taxis et VTC 401 Le RGPD 398 Les gens du numérique 384 Automobile 374 Économie circulaire - Environnement 372 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 369 Publicité en ligne 369 Financement - Énergie 361 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 357 Changement climatique 352 Pesticides 352 Réseaux 343 Pollutions - Environnement 340 Responsabilité sociale des plateformes 333 Cybersécurité 330 Application de la loi Climat et résilience 328 Élection présidentielle 2022 325 Élections européennes 2024 324 Paquet climat - Transports 314 Lobbying 311 Pacte vert (Green deal) et transports 311 Guerre en Ukraine 280 Données personnelles de santé 269 Déchets - Environnement 264 Aéroports 262 Hydrogène 258 Élevage 251 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 249 Protection des mineurs 247 Tarifs de l'énergie 241 Paquet mobilité 237 Fiscalité du numérique 234 Politique énergétique 228 Planification écologique 227 Transition énergétique 227 Désinformation en ligne 215 Transport fluvial 212 Directive InfoSoc 209 Ports 207 Economie collaborative 205 Eau - Environnement 203 Pollution de l'air - Environnement 203 Directive services de médias audiovisuels 200 Justice - Environnement 198 Commission (2024-2029) 197 Détachement des travailleurs 196 Marché européen du carbone (ETS) 194 Agriculture 193 Presse 193 Sécurité d'approvisionnement 193 Les gens de la e-santé 184 Les gens de la santé 183 Libéralisation du transport ferroviaire 183 Médicament 182 Véhicules électriques 182 Règlement e-privacy 181 Impact environnemental du numérique 180 Intelligence artificielle en santé 175 Vie du Parlement européen (9e législature) 174 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 172 Gouvernance de la santé 172 open data 172 Autoroutes 171 Green Deal et alimentation 171 Protection des consommateurs 168 Budget de l'UE après 2020 167 Marchés de l'énergie 165 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 165 Transparence et lobbying à Bruxelles 165 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 164 Éolien 162 Justice 161 Données des transports 158 Budget 2025 155 Solaire 153 Sécurité dans les transports 150 Concurrence 149 Concurrence - Énergie 149 Décentralisation 148 Plastiques 148 Stratégie IA de la Commission européenne 145 Projet de loi d'orientation des mobilités 144 Vie du Parlement européen (10e législature) 144 Aménagement numérique 142 Dispositifs médicaux 142 Politique Agricole Commune 141 Fiscalité des transports 139 Vélo 139 Fiscalité de l'énergie 138 Professions de santé 138 Substances chimiques 138 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 136 Lutte contre le terrorisme 136 Crise de l'énergie 133 La Commission Leyen (2019-2024) 132 Plan France Très Haut Débit 132 Cabinets ministériels 130 Politique industrielle et numérique 127 Elections européennes 2019 (archives) 126 Agriculture et environnement 125 Règlement sur la liberté des médias 124 Budget 2024 123 Recherche en santé 123 Forêts 122 Paquet gaz et hydrogène 119 Bien-être animal 118 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 118 La crise du coronavirus 117 Pollution des sols 117 Encadrement du lobbying en France 116 Fiscalité 115 Accès aux soins 114 Politique environnementale 114 Stratégie européenne des données de santé 114 E-administration 111 Financements - Environnement 111 Industrie pharmaceutique 111 Second mandat d'Emmanuel Macron 110 La relance post-coronavirus 107 Règlement sur l'intelligence artificielle 106 Réforme de l'audiovisuel public 106 Réduction des émissions industrielles 105 Distribution d'énergie 104 Europe de la santé 104 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 104 Régulation - Énergie 104 Coronavirus 102 Coronavirus et Transports - France 101 Transports intelligents 101 La 5G 100 Paquet pharmaceutique 100 Entreprise 99 Fonctionnement des institutions 99 Règlement sur les relations plateformes-to-business 99 Transparence de la vie publique française 99 Établissements de santé 99 Gouvernement Barnier 98 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 98 Vie politique en Europe 98 Mobilité - Énergie 97 Réforme du marché de l'électricité 96 Finances publiques 95 Lutte contre le piratage 95 Zone euro 95 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 94 Semences 94 Health Data Hub 93 Parcours de soins 93 Crise agricole 92 Plan stratégique national français 90 Régulateurs du numérique 90 Financement du système de santé 89 Green Deal - Environnement 89 Transport de gaz 88 Cybersurveillance 87 Election présidentielle 2017 87 Marché unique du numérique 87 Relations commerciales 87 Règlement emballages 87 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 87 Téléphonie mobile 87 Émissions de CO2 87 Cloud souverain 86 Equipements de réseau 86 Intelligence artificielle et droit d'auteur 86 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 86 Projet de loi sur l'espace numérique 86 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 86 Marchés de l'électricité 85 OGM 85 Qualité de l'air 85 Stratégie européenne pour les données 85 Émissions aériennes 85 Accès au marché 84 Démocratie environnementale 84 Marché de capacité 84 Fret 83 Marché du carbone 83 Etat de droit 82 Budget 2023 81 Energies fossiles 81 Télémédecine 81 Aides d'Etat 80 Gaz à effets de serre 80 Coronavirus et transports - UE 78 Politique commerciale 78 Sécurité sanitaire 78 Adaptation au changement climatique 77 Biogaz 76 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 76 Innovation 76 Stockage d'énergie 76 Carbone et agriculture 75 Grand Paris 75 Autonomie stratégique de l'Union 74 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 74 Recyclage 74 Green Deal 73 Mise en oeuvre de la loi Egalim 73 Musique 73 Relance post-coronavirus - Transports 73 Autocar 72 Agroalimentaire 71 Espace numérique de santé 70 Sécurité routière 70 Accord de transfert de données 69 Engrais 69 Santé animale 69 Commerce international 68 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 68 Dumping social 67 Paquet routier 2 - Volet climat 67 Consommation - Énergie 66 Décentralisation énergétique 66 Les Républicains (LR) 66 Loi pour une république numérique (Lemaire) 66 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 65 Sûreté nucléaire 65 Biomasse 64 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 64 Biodiversité 63 Budgets français - Énergie 63 Espace européen des données de santé 63 Les gens des médias 62 Parti socialiste (PS) 61 Restauration de la nature 61 Étiquetage 61 Evolutions des institutions de l'UE 60 Gestion des risques 60 Lanceur d'alerte 60 Réforme des institutions françaises 60 Directive PSI 59 Propriété intellectuelle 59 RTE-T 59 Relance post-Covid et numérique 59 Règlement cable et satellite 59 Gouvernement Borne 58 Interconnexions énergétiques 58 Législatives 2024 58 Agriculture - Environnement 57 Droits des passagers 57 Hydroélectricité 57 Programmation énergie-climat 57 Médecine de ville 56 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 56 Règlement écoconception 56 Santé publique 56 Transport d'électricité 56 Cabinets d’affaires publiques 55 Les gens de la tech 55 Aménagement - Environnement 54 Paquet télécoms 2016 54 Soins de ville 54 Entrepôt de données 53 Élections européennes 2014 53 Chaleur et froid 52 Innovation en santé 52 Le projet de loi séparatismes 52 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 52 Nouvelles mobilités 52 Coronavirus - Énergie 51 Quatrième paquet ferroviaire 51 Free flow of data 50 Neutralité du net 50 Projet de loi 4D et transports 50 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 50 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 50 Consommation - Environnement 49 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 49 Organisations - Environnement 49 Auditions de la Commission von der Leyen 2 48 Charbon 48 Réforme de l'Etat et de ses administrations 48 Accords commerciaux internationaux 47 Collectivités - Environnement 47 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 47 Gouvernance de la e-santé 47 Mouvements affaires publiques 47 Autoconsommation 46 Simplification législative et administrative 46 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 45 Gouvernement Attal 45 Green Deal - Énergie 45 IA générative 45 Mer - Environnement 45 PLFSS 45 Sols agricoles 45 Vie du Sénat 45 Zéro artificialisation nette 45 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 44 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 44 Ajustement carbone aux frontières 43 Emmanuel Macron 2022 43 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 43 identité numérique 43 COP21 42 Nouvelles Techniques Génomiques 42 Réglementation - Énergie 42 Commission Juncker (2014-2019) 41 Dieselgate 41 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 41 Numérique et Santé 41 Projet de loi industrie verte 41 Cybersécurité en santé 40 Elections législatives 2022 40 Energie et agriculture 40 Renouvellement des fréquences de la TNT 40 Data - Énergie 39 Gouvernance européenne de l'énergie 39 Géoblocage 39 La France insoumise (LFI) 39 Recomposition politique à droite 39 Yannick Jadot 2022 39 Élections européennes 2019 et numérique 39 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 38 Rassemblement national (RN) 38 Diesel 37 Directive eurovignette 37 E-santé et Santé 37 Entreprises - Environnement 37 LOM - Programmation des infrastructures 37 Sécurité maritime 37 Aléas climatiques 36 Changement climatique - Environnement 36 Industrie agroalimentaire 36 Investissement 36 Jeux Olympiques 2024 36 LOM - Numérique 36 Projet de loi d'orientation agricole 36 Renaissance 36 Régulation du lobbying 36 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 35 Biocarburant 35 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 35 Foncier 35 Gouvernement ouvert 35 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 35 Transports et environnement 35 reconnaissance faciale 35 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 34 Ciel unique 34 Etats généraux de l’information 34 Social 34 Trains d'Équilibre du Territoire 34 algorithme 34 Administration européenne 33 Financement de la création 33 LOM - Mobilités propres et actives 33 Loi Pacte 33 Objectif climatique 2040 33 Risques - Environnement 33 Viandes 33 Budget 2020 et transports 32 Entreprises - Énergie 32 La République en Marche (LRM) 32 NZIA 32 Paquet cybersécurité 32 Responsabilité en matière de produits défectueux 32 Application de la loi Agec 31 Budgets annuels de l'UE 31 Livre numérique 31 Paquet européen sur le e-commerce 31 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 31 « Fairness check » 31 Election présidentielle 2017 et numérique 30 Europe de la défense 30 Gestion de l'eau 30 Grand débat 30 Passenger name record (PNR) 30 Recomposition politique à gauche 30 Valérie Pécresse 2022 30 Plan eau 29 Protection de l'environnement 29 Transport d'énergie 29 Abeilles 28 Distribution 28 Loi sur les « fake news » 28 Réemploi - Environnement 28 Budget 2021 et transports 27 Captage et stockage de CO2 (CCS) 27 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 27 Déchets nucléaires 27 Méthane - Énergie 27 Énergie et environnement 27 Agriculture biologique 26 Budget français - Environnement 26 Cinéma 26 Loi Climat - Énergie 26 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 26 Marchés publics 26 Mouvements dans l'administration française 26 Organisations - Énergie 26 Syndicalisme agricole 26 Consigne 25 Déchets d'équipements électriques et électroniques 25 LFSS 2024 25 LOM - Gouvernance 25 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 25 Matières premières 25 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 25 Projet de loi de finances 2022 et transports 25 Rénovation énergétique 25 réponse-IRA-énergie 25 Code minier - Environnement 24 Jeu vidéo 24 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 24 Risques industriels 24 Chiffrement 23 Cloud 23 Compétitivité de l'UE 23 Fair share 23 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 23 Loi d'accélération des énergies renouvelables 23 Règlement Soho 23 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 22 Concurrence et médias 22 Elections fédérales allemandes 2017 22 Elections régionales 2021 22 Fonds structurels européens 22 Grandes cultures 22 Installation - transmission 22 Mieux légiférer (UE) 22 Paquet « new deal for consumers » 22 Recours collectifs 22 Responsabilité sociale des entreprises 22 Tarification des établissements 22 Usagers du système de santé 22 copie privée 22 Collecte des déchets 21 Conflit d'intérêts 21 Désinformation 21 Fiscalité de la culture 21 Lait 21 Menaces sanitaires 21 Prévention 21 Relations transatlantiques 21 Règlement sur les données 21 Réforme des retraites 21 Brexit et transports 20 Cabinets des commissaires européens 20 Drones 20 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 20 Renew Europe (RE) 20 Textiles 20 Écophyto 20 Accord commercial sur le Mercosur 19 Carburants 19 Concessions 19 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 19 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 19 Miel 19 Modem 19 Parti populaire européen (PPE) 19 Politiques industrielles - environnement 19 Produits chimiques : la révision de Reach 19 Règlement sur la portabilité des contenus 19 Traité plastiques 19 Fiscalité de l'environnement 18 Fruits et légumes 18 Gouvernance de la planification écologique 18 Gouvernement Castex 18 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 18 Relation franco-allemande 18 Réforme de la sûreté nucléaire 18 Santé-environnement 18 Agenda parlementaire 17 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 17 Autorités administratives indépendantes 17 Brexit - Énergie 17 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 17 Crise du Covid-19 et collectivités locales 17 Elections législatives 2017 17 Espace Schengen 17 Financement de la tech 17 Fiscalité locale 17 Interopérabilité 17 Les gens, les coulisses de la XVe législature 17 Les premiers pas du président Macron 17 PAC post-2027 17 PFAS ("polluants éternels") 17 PFUE - Agro 17 Paquet énergie-climat 17 Politique de cohésion 2014-2020 17 Portraits 17 Relations UE/Russie 17 Énergo-intensifs 17 Anne Hidalgo 2022 16 Financement des réseaux télécoms 16 HATVP 16 Identité numérique en santé 16 Industries de santé 16 Négociations conventionnelles 16 Présidentielle 2017 et transports 16 Règlement batteries et économie circulaire 16 Élections européennes - Énergie 16 Accord commercial transatlantique - Tafta 15 Projet de loi de finances 2019 et transports 15 Qatargate 15 Réforme ferroviaire française 15 Soins de santé transfrontaliers 15 Stratégie aérienne de l'UE 15 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 COP 15 Biodiversité 14 Concurrence et santé 14 Finance 14 Gouvernance de l'internet 14 Identité et Démocratie (ID) 14 Jean-Luc Mélenchon 2022 14 Marine Le Pen 2022 14 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 14 Projet de loi Pacte - Énergie 14 Protéines 14 Pétrole 14 Ressources propres de l'Union 14 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 14 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 13 Codes de réseau 13 Effacement 13 Elections municipales 2020 13 Energie et numérique 13 Espaces naturels 13 Fonction publique 13 Hydrocarbures non conventionnels 13 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 13 PAC 2023-2027 13 Pacte vert et numérique 13 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 13 Sucre 13 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 12 Brexit et alimentation 12 Gestion des déchets 12 Mécanisme carbone aux frontières 12 Objets connectés 12 Politique industrielle & énergie 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Union bancaire 12 Blockchain 11 Budget de l'Union 2028-2034 11 Devoir de vigilance 11 Eric Zemmour 2022 11 Formation en santé 11 Influence française en Europe 11 Négociations internationales - Environnement 11 Politique de cohésion post 2020 11 Projet de loi 4D - Environnement 11 Responsabilité élargie des producteurs 11 Secret des affaires 11 Smart grids 11 Sociaux et démocrates (S&D) 11 Vin 11 Fonds européens 10 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 10 Loi 3D 10 PLF 2018 - Transports 10 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 10 Présidentielle 2017 - Énergie 10 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 10 Urbanisme - Environnement 10 Écosystèmes - Environnement 10 Corruption 9 Covid 9 Crise de l'énergie dans les transports 9 Crise des gilets jaunes 9 Economie circulaire 9 Littoral 9 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 9 Relations UE-Chine 9 Think-tanks 9 Transport scolaire 9 Verts européens 9 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 8 Cancer 8 Christiane Taubira 2022 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Crise des réfugiés - UE 8 Déchets ménagers 8 Elargissement de l'Union 8 Loi Pacte - Transports 8 Nord Stream 2 8 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 8 Élections sénatoriales 2023 8 Aviation 7 Budget 2022 - Environnement 7 Concurrence intra-communautaire 7 Education numérique 7 Environnement et Santé 7 Fintech 7 Industrie 4.0 7 Mesures de transition de la PAC 7 Pouvoirs et environnement 7 Projet de loi de finances 2017 7 Projet de loi fraude fiscale (2018) 7 Règlement Enisa 7 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 7 Réforme du travail (législature 2017-2022) 7 Stratégie nationale pour la biodiversité 7 Bercy 6 Budget européen de la santé 6 Gouvernance économique européenne 6 Interprofessions 6 PFUE - Environnement 6 PFUE et e-santé 6 Écocide 6 . 5 COP 16 Biodiversité 5 Cumul des mandats 5 Foncier - Environnement 5 Gouvernance européenne de la santé 5 Mission pour les données de santé 5 PFUE - Énergie 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Plan de relance - Agro 5 Présidentielle - Agro 5 Tri des déchets 5 Énergie - Environnement 5 COP29 4 Chronologie des médias 4 Cogénération 4 Conseil d'Etat 4 Expérimentations 51 4 Horizons 4 InvestEU 4 L'UE et ses voisins 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 Loi Notre 4 Normes Euro 7 4 Numérique - Environnement 4 Plan innovation santé 2030 4 Représentation permanente française à Bruxelles 4 Rémunération des professionnels 4 Réseau consulaire - Agro 4 Stationnement 4 Taxe sur les transactions financières 4 Élections au Medef 4 Élections européennes et transports 4 Agenda stratégique 2024-2029 3 Agro et Santé 3 COP28 3 Comitologie 3 Concurrence et audiovisuel 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Eaux minérales 3 Elections départementales 2021 3 Elections sénatoriales 2017 3 Elections sénatoriales 2020 3 Fabien Roussel 2022 3 Grands projets - Environnement 3 ICPE 3 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Marché unique 3 Pouvoirs et Santé 3 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 3 Remboursement 3 Régulation - Environnement 3 Smart city 3 Transports et Santé 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Élections régionales et transports 3 Arnaud Montebourg 2022 2 Budget 2014-2020 2 Budget de l'Union 2028-2035 2 Données - Environnement 2 Déchets du BTP 2 Elections chambres 2 Gauche unitaire européenne (GUE) 2 Géolocalisation 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 Logistique 2 Loi Egalim 2 2 Loi NOME 2 PLF2017 - Énergie 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Ressources propres 2 Sobriété 2 Édition spéciale : Transition énergétique 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Air intérieur 1 COP30 1 Conférence environnementale 1 Eau - Énergie 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Loi renseignement 1 Pacte productif 1 Partenariat oriental 1 Perturbateurs endocriniens 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Prairies 1 Prix de l'énergie 1 Projet de loi de finances 2017 et transports 1 Socialistes et démocrates (S&D) 1 Élection présidentielle 2027 1