briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Les Européens face à Donald Trump

UE·États-Unis L’Union européenne n’échappera pas aux droits de douane, met en garde le nouveau président américain

Relations transatlantiques

·

Commerce international

Les institutions

FR·ALL Bien qu’affaiblis, Emmanuel Macron et Olaf Scholz défendent le moteur franco-allemand

Relation franco-allemande

UE Au Parlement européen, la commission spéciale sur le bouclier démocratique au complet

Vie du Parlement européen (10e législature)

·

Bouclier démocratique européen

UE Au Parlement européen, les nouveaux débats font débat

Vie du Parlement européen (10e législature)

FR Le Conseil d’État travaille d’arrache-pied à la simplification du droit

Simplification législative et administrative

FR François Bayrou appelle à une « refondation de l’État local » et critique sévèrement les Régions

Collectivités territoriales

Budget 2025

FR Les parlementaires avancent leurs pions en vue de la commission mixte paritaire sur le PLF

Budget 2025

FR Pour faire face aux coupes budgétaires, France 2030 sera « étalé sur quelques années »

Budget 2025

Vie de l’Assemblée nationale

FR Rapporteur général de la commission des Affaires sociales : Thibault Bazin élu, le NFP se divise

Parti socialiste (PS)

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Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

FR La nomination de Cécile Untermaier au poste de déontologue refusée par le RN, Gabriel Attal et Laurent Wauquiez

Transparence de la vie publique française

·

Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

Vie politique

FR Le travail d’auditions des candidats RN aux législatives à mi-chemin

Rassemblement national (RN)

IRL La coalition de centre-droit échoue à prendre la tête du gouvernement irlandais

Vie politique en Europe

FR Financement politique : les partis doivent-ils être plus contrôlés sur l’usage de leurs fonds, hors période électorale ?

Fonctionnement des institutions

Les gens

FR Du mouvement dans les cabinets ministériels et les institutions

Cabinets ministériels

·

Mouvements affaires publiques

FR Changements dans les affaires publiques à Paris

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énergie

Budget 2025

FR Le Sénat retoque la nouvelle coupe de MaPrimeRénov’ et ajoute 50 millions au pot

Budget 2025

·

Rénovation énergétique

FR L’enveloppe de France 2030 sera préservée mais les décaissements seront décalés, défend Éric Lombard

Budget 2025

Marchés de l’énergie

UE La Commission européenne ferme la porte à la prolongation du plafonnement du prix du gaz

Gaz

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Prix de l'énergie

·

Marchés de l'énergie

Fiscalité

UE Document - Les premières propositions de la présidence polonaise du Conseil sur la taxation de l’énergie

Fiscalité de l'énergie

Climat

UE·PL Pour le Polonais Donald Tusk, l’UE doit « réfléchir sérieusement aux conséquences d’une introduction aussi rapide » du marché du carbone pour la route et les bâtiments (ETS2)

Marché européen du carbone (ETS)

·

Prix de l'énergie

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Changement climatique

INT Un diplomate chevronné nommé président de la COP30 par le Brésil

Changement climatique

Nucléaire

UE Alliance industrielle sur les SMR : quatre eurodéputés appellent à prioriser les projets européens

Nucléaire

·

Politique industrielle & énergie

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Entreprises - Énergie

UE Quatre membres « premium », dont EDF, chez NuclearEurope

Nucléaire

·

Entreprises - Énergie

Électricité

UE Le solaire a dépassé pour la première fois le charbon en matière de production d’électricité dans l’UE en 2024

Solaire

·

Électricité

·

Charbon

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Energies fossiles

UE L’Acer met en place un groupe d’experts sur la flexibilité du système électrique de l’UE

Électricité

Politique énergétique

INT Vers le lancement d’un observatoire international « de l’impact énergétique de l’IA »

Politique industrielle & énergie

·

Politique industrielle et numérique

Rénovation énergétique

FR Tertiaire public : 11 000 bâtiments de collectivités accompagnés par le programme Actee entre 2022 et 2024

Contexte Live

UE Les cent jours de la Commission : ce qui avance, ce qui reste à faire. Visionnez la rediffusion

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transports

Ferroviaire

FR La procédure d’appel d’offres pour les trains d’équilibre du territoire Bordeaux-Nantes et Nantes-Lyon proche de son dénouement

Libéralisation du transport ferroviaire

·

Ferroviaire

Route

FR Fiscalité routière : Départements de France revient à la charge sur l’affectation des recettes

Route

·

Fiscalité des transports

UE Olaf Scholz anticipe la création de primes à l’échelle européenne pour les véhicules électriques ; la Commission renvoie au dialogue stratégique

Émissions des véhicules

·

Véhicules électriques

UE·PL Pour le Polonais Donald Tusk, l’UE doit « réfléchir sérieusement aux conséquences d’une introduction aussi rapide » du marché du carbone pour la route et les bâtiments (ETS2)

Route

·

Paquet climat - Transports

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Pacte vert (Green deal) et transports

Fiscalité

UE Document - Les premières propositions polonaises sur la taxation de l’énergie

Fiscalité des transports

·

Transport aérien

·

Transport maritime

·

Route

Simplification

UE « L’omnibus n’est que le début » du chantier de simplification engagé par la Commission, affirme Valdis Dombrovskis

Simplification législative et administrative

FR Éric Ciotti et ses troupes s’inspirent du président argentin Javier Milei

Émissions des véhicules

·

Transports publics

Logistique

FR Jean Castex plaide pour une autorité organisatrice de la logistique

Logistique

·

Route

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Transports publics

Fluvial

FR Reconduit à la tête de Voies navigables de France, Laurent Hénart expose ses priorités

Transport fluvial

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Financement des infrastructures

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Transport maritime

Présidence Trump

UE L’Union européenne n’échappera pas aux droits de douane, met en garde Donald Trump

Les gens

FR L’Élysée officialise plusieurs arrivées

UE À la Commission, la cheffe de la Direction générale de l’environnement a un nouveau conseiller

FR Paul-Henri Dubreuil reprend les commandes du pôle aérien du groupe Dubreuil

Transport aérien

FR Nomination au cabinet de François Rebsamen

Contexte Live

UE Les cent jours de la Commission : ce qui avance, ce qui reste à faire. Visionnez la rediffusion

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environnement

Substances chimiques

UE Près d’une centaine d’ONG exhortent la Commission à « mettre fin à l’ingérence de l’industrie » sur les dossiers liés aux PFAS

PFAS ("polluants éternels")

Agriculture

FR Le retour des néonicotinoïdes, un « casus belli » pour le sénateur LR Laurent Duplomb

Agriculture et environnement

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Pesticides

Eau

UE L’expansion des zones urbaines a dégradé la qualité de l’eau partout dans le monde ces vingt dernières années

Eau - Environnement

FR Eaux embouteillées : la directrice de l’eau et de la biodiversité ne voit pas de raison de faire évoluer la loi

Eaux minérales

·

Eau - Environnement

Économie circulaire

UE Le règlement emballages est paru au Journal officiel de l’UE

Règlement emballages

UE L’économie circulaire à l’affiche de l’EU Green Week

Économie circulaire - Environnement

Les gens

INT Un diplomate chevronné nommé président de la COP30 par le Brésil

FR La reconduction de Laurent Hénart à la tête de VNF validée par le Parlement

Eau - Environnement

·

Transport fluvial

UE À la Commission, la cheffe de la Direction générale de l’environnement a un nouveau conseiller

Commission (2024-2029)

Agenda

FR Les propositions de loi sur les PFAS et l’eau potable bien inscrites dans la niche écologiste

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agro

Pesticides

FR Le retour de l’acétamipride, un « casus belli » pour le sénateur LR Laurent Duplomb

Pesticides

·

Élevage

·

Agriculture et environnement

·

Gestion de l'eau

FR La ministre de l’Agriculture confirme son intention de revoir le processus d’examen des autorisations de mise sur le marché

Pesticides

Agroalimentaire

FR Auchan avertit sur « le poids de la fiscalité » dans les marges des distributeurs

Industrie agroalimentaire

·

Relations commerciales

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Budget 2025

FR Agromousquetaires : recentrage stratégique ou désengagement de la transformation ?

Industrie agroalimentaire

·

Relations commerciales

PAC post-2027

FR·UE L’Iddri et l’Inrae présentent au Parlement européen une liste de recommandations pour résoudre « l’équation de la future PAC »

PAC post-2027

Simplification

UE Au Conseil, dix-sept États s’allient pour demander une simplification des législations liées à l’agriculture biologique

Agriculture biologique

·

Simplification législative et administrative

Projet de loi d’orientation agricole

FR Erratum : le projet de loi agricole passe facilement l’étape de la commission au Sénat

Projet de loi d'orientation agricole

Les gens

FR FranceAgriMer : deux nominations au conseil « grandes cultures »

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e-santé

PLFSS 2025

FR Thibault Bazin élu rapporteur général de la commission des Affaires sociales, la gauche divisée

FR Le texte pressenti pour revenir au Sénat les 17 et 18 février

PLFSS

FR La Mutualité française sceptique quant à la création d’un intermédiaire pour le partage de données avec l’Assurance maladie

PLFSS

·

Données personnelles de santé

Données de santé

UE Le Conseil adopte à son tour la version finale du règlement sur l’espace européen des données de santé

Espace européen des données de santé

UE Le Comité européen de la protection des données adopte des lignes directrices sur la pseudonymisation

Données personnelles de santé

·

Espace européen des données de santé

FR Le versement d’une partie du système national des données de santé dans un entrepôt privé autorisé par la Cnil

Données personnelles de santé

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Entrepôt de données

PLF 2025

FR La mission Recherche et enseignement supérieur à son tour rabotée

Budget 2025

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Recherche en santé

Innovation

UE La e-santé parmi les domaines de recherche et d’innovation dans lesquels l’Europe doit faire la course en tête, selon le PPE

Innovation en santé

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Intelligence artificielle en santé

Les gens

FR Charles-Édouard Escurat assure l’intérim de la direction de l’Agence de l’innovation en santé

Les gens de la e-santé

FR Info Contexte - Thibaut Zaccherini devient conseiller santé de Catherine Vautrin

Les gens de la e-santé

FR Emmanuel Touzé officiellement nommé conseiller spécial santé de Philippe Baptiste

Les gens de la e-santé

FR Du mouvement dans l’administration du ministère de la Santé

Les gens de la e-santé

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santé

PLFSS 2025

FR L’élection de Thibault Bazin au poste de rapporteur général de la commission des Affaires sociales divise la gauche

Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

FR La Mutualité française remontée contre l’éventualité d’une hausse de la fiscalité sur les complémentaires santé

Financement du système de santé

FR Les complémentaires santé dénoncent un dialogue dysfonctionnel avec le gouvernement

Financement du système de santé

·

PLFSS

Parlement européen

UE Document Contexte - La liste des 43 eurodéputés de la commission de la Santé

Vie du Parlement européen (10e législature)

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Les gens de la santé

Industries de santé

FR La commission d’enquête du Sénat sur les aides aux grandes entreprises prend forme

Industries de santé

FR Les députés du Rassemblement national lancent une commission d’enquête sur les freins à la réindustrialisation

Industries de santé

Accès aux soins

FR Plusieurs PPL transpartisanes attendent leur tour à l’Assemblée

Professions de santé

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Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

Les gens

FR Sophie Baron devient secrétaire générale adjointe des ministères chargés des affaires sociales

Les gens de la santé

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Gouvernance de la santé

FR Sarah George devient directrice adjointe de cabinet d’Amélie de Montchalin

Les gens de la santé

FR Une arrivée au pôle recherche et innovation de la DGOS

Les gens de la santé

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tech

Intelligence artificielle

FR Document - Une déclaration finale du Sommet de l’IA riche en intentions, mais avare en actions

Intelligence artificielle

UE Pour Axel Voss, le projet Stargate de Trump est une porte ouverte à tous les dangers

Intelligence artificielle

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Relations transatlantiques

FR La Cour des comptes prescrit une bonne dose d’intelligence artificielle à l’administration

Intelligence artificielle

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Simplification législative et administrative

Budget 2025

FR Face aux coupes de France 2030, le SGPI va mettre la gomme sur l’intelligence artificielle

Budget 2025

FR Les parlementaires avancent leurs pions en vue de la commission mixte paritaire sur le PLF

Start-up

FR La nouvelle directrice de la French Tech mise sur la commande publique et privée pour soutenir les start-up

Innovation

·

Financement de la tech

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médias

Cinéma

FR Document Contexte - Le projet d’accord du CNC sur la chronologie des médias

Chronologie des médias

Intelligence artificielle

FR La version préliminaire de la déclaration finale du Sommet de l’IA s’engage sur le respect du droit d’auteur

Intelligence artificielle et droit d'auteur

·

Intelligence artificielle

Audiovisuel

FR Romain Laleix désigné, de justesse, pour intégrer le collège de l’Arcom

Autorités administratives indépendantes

·

Audiovisuel

FR Modernisation de la radio, gouvernance de l’audiovisuel public : les priorités de Romain Laleix au collège de l’Arcom

Autorités administratives indépendantes

·

Audiovisuel

·

Régulation des contenus sur Internet

UE La Cour des comptes intriguée par le géoblocage audiovisuel

Audiovisuel

·

Financement de la création

FR Dans le viseur d’Éric Ciotti et de ses troupes, les autorités administratives indépendantes, le pass Culture et l’audiovisuel public

Audiovisuel

Financement de la création

UE Emma Rafowicz veut revoir la gouvernance d’Europe créative

Audiovisuel

·

Financement de la création

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Budget de l'Union 2028-2034

Presse

FR Une nouvelle proposition de loi pour renforcer l’effectivité du paiement des droits voisins aux éditeurs

Presse

FR Erwan Balanant suggère d’affecter les amendes sur les droits voisins aux aides à la presse

Presse

Régulation des contenus

UE Les réseaux sociaux laissent les « fact-checkers » européens en « vu »

Désinformation

·

Désinformation en ligne

·

Régulation des contenus sur Internet

·

Le règlement sur les services numériques (DSA)

UE Document - Les eurodéputés choisis pour brandir le bouclier démocratique

Désinformation

·

Désinformation en ligne

·

Régulation des contenus sur Internet

·

Bouclier démocratique européen

Les gens

FR La députée EPR Céline Calvez nommée vice-présidente de la commission des Affaires culturelles

Fonctionnement des institutions

Erratum

FR Présidence du CNM : la filière musicale dans l’expectative

Musique

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