briefing augmenté

briefing augmenté

Les autres briefings
pouvoirs énergie transports environnement agro e-santé santé tech médias alertes mots-clés

briefing augmenté

Anticipez, décidez, agissez

Les autres briefings
pouvoirs énergie transports environnement agro e-santé santé tech médias alertes mots-clés

pouvoirs

Commission von der Leyen 2

UE Fumée blanche au Parlement pour les six vice-présidents exécutifs de la Commission
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE Budget, compétitivité et défense : au Parlement européen, les trois groupes centraux signent une « plateforme » consensuelle
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Auditions de la Commission von der Leyen 2
UE Quelle majorité pour le collège des commissaires européens ?
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Auditions de la Commission von der Leyen 2

Les institutions

FR Contexte publie une infographie des conseillers des groupes au Sénat

Les textes

FR Allègement des cotisations patronales : le Sénat se met d’accord sur un rendement à 3 milliards d’euros
Budget 2025
FR Le Sénat propose un dispositif alternatif au fonds de réserve des collectivités
Budget 2025
·
Collectivités territoriales
FR Sept associations du bloc local font leur liste de courses pour le PLF et le PLFSS
Budget 2025
·
Collectivités territoriales
FR Budget 2025 : le versement mobilité régional franchit une nouvelle étape
Budget 2025
·
Collectivités territoriales
UE Règlement déforestation : les États disent non aux amendements du Parlement

Vie politique

FR Gabriel Attal va-t-il quitter la présidence du groupe EPR une fois élu à la tête de Renaissance ?
Renaissance

Élections

FR Municipales : LFI valide sa stratégie le 14 décembre
La France insoumise (LFI)
·
Élections municipales 2026
FR La Cour des comptes recommande la dématérialisation partielle de la propagande électorale écrite
Réforme de l'Etat et de ses administrations

Les gens

FR Élection de Jean-René Cazeneuve, mouvements à l’Assemblée nationale, nominations à Bruxelles et dans les cabinets
Lire le briefing précédent

énergie

Commission von der Leyen 2

UE Fumée blanche au Parlement pour les six vice-présidents exécutifs de la Commission ; Teresa Ribera hérite bien de la « Transition propre, juste et compétitive »
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)
·
Green Deal - Énergie
UE·ES Jusqu’au bout, les eurodéputés de droite et d’extrême droite ont maintenu la pression sur la candidature de Teresa Ribera à la vice-présidence de la Commission
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)

Budget 2025

FR Électrification rurale : ce contentieux à un milliard d’euros que le gouvernement cherche à éviter
Budget 2025
·
Électricité

Climat

UE À la COP29, l’accord de Dubaï a du plomb dans l’aile
COP29
·
Energies fossiles
·
COP28
UE CBAM : la Commission dévoile ses premières conclusions sur l’exposition des exportations européennes aux fuites de carbone
Ajustement carbone aux frontières
·
Mécanisme carbone aux frontières
·
Marché du carbone
·
Hydrogène
UE Les émissions relevant du marché du carbone européen « en bonne voie pour atteindre l’objectif de – 62 % fixé pour 2030 »
Marché du carbone
·
Gaz à effets de serre

Marchés de l’énergie

FR La proposition de loi visant à bloquer les prix de l’énergie adoptée en commission
Politique énergétique
·
Prix de l'énergie
FR Maintenir les TRVE n’est pas compatible avec la régulation « tout marché » du gouvernement, estime Vattenfall
Électricité
·
Marchés de l'électricité
·
Régulation - Énergie

Aménagement

FR Le Premier ministre soutient la nouvelle proposition de loi sénatoriale qui assouplit le « zéro artificialisation nette »

Énergies renouvelables

FR Une mission interinspections lancée dans les prochains mois sur la stratégie nationale pour la mer et le littoral

Gaz

UE Petit à petit, les réseaux de transport de gaz s’adaptent pour recevoir du biométhane et de l’hydrogène
Hydrogène
·
Gaz
·
Biogaz

Données de l’énergie

FR Le ministère de la Transition écologique centralise les jeux de données environnementales de l’État et de ses opérateurs

Les gens

FR Jean-René Cazeneuve, nouveau président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts
Lire le briefing précédent

transports

Nouveau mandat européen

UE Fumée blanche au Parlement pour les six vice-présidents exécutifs de la Commission
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
·
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)
UE Teresa Ribera hérite bien de la « Transition propre, juste et compétitive »
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)

Budget 2025

FR Le versement mobilité régional franchit une nouvelle étape
Budget 2025
·
Transports publics
FR Le rapporteur spécial du budget aérien s’inquiète de la hausse conjuguée de plusieurs dispositifs fiscaux, notamment la TSBA
Budget 2025
·
Transport aérien
·
Aéroports
FR Philippe Tabarot défendra en séance une hausse des recettes affectées à l’Afit
Budget 2025
·
Financement des infrastructures
FR Au Sénat, la rapporteure spéciale (LR) sur le verdissement des véhicules constate la cure d’amaigrissement des aides, sans la remettre en question
Budget 2025
·
Automobile
·
Véhicules électriques
FR Les crédits consacrés aux affaires maritimes « diminuent très significativement » en 2025, constatent les rapporteurs spéciaux du Sénat
Budget 2025
·
Transport maritime
·
Transport fluvial

Route

FR Autoroute A69 : la rapporteure publique demande l’annulation de l’autorisation environnementale
Autoroutes
·
Route
FR Moratoire sur les projets routiers : le texte des Insoumis rejeté par la commission du Développement durable de l’Assemblée
Route
·
Autoroutes

Maritime

FR Stratégie nationale pour la mer et le littoral : une mission interinspections sera lancée dans les prochains mois
Littoral
·
Planification écologique
·
Transport maritime

Pollution de l’air

UE La directive sur la qualité de l’air publiée dans le Journal officiel de l’UE
Émissions des véhicules

Les gens

UE Anna Panagopoulou restera directrice de cabinet d’Apóstolos Tzitzikóstas dans la nouvelle Commission
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
UE Le lobby international du transport routier reconduit son président
Route
FR Franck Dhersin nommé rapporteur de l’audition de Laurent Hénart au Sénat
Transport fluvial
FR Nominations au conseil de surveillance du canal Seine-Nord Europe et à EDF
Transport maritime
·
Véhicules électriques
Lire le briefing précédent

environnement

Commission von der Leyen 2

UE Fumée blanche au Parlement pour les six vice-présidents exécutifs de la Commission ; Teresa Ribera hérite bien de la « Transition propre, juste et compétitive »
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)
·
Green Deal - Environnement
UE·ES Jusqu’au bout, les eurodéputés de droite et d’extrême droite ont maintenu la pression sur la candidature de Teresa Ribera à la vice-présidence de la Commission
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Green Deal - Environnement

Aménagement

FR Le Premier ministre soutient la nouvelle proposition de loi sénatoriale qui assouplit le zéro artificialisation nette
Zéro artificialisation nette
·
Aménagement - Environnement
FR Autoroute A69 : la rapporteure publique demande l’annulation de l’autorisation environnementale
Aménagement - Environnement
·
Justice - Environnement

Biodiversité

UE Règlement déforestation : les États disent non aux amendements du Parlement
Forêts
·
Biodiversité - Environnement
FR Stratégie nationale pour la mer et le littoral : une mission interinspections lancée dans les prochains mois
Mer - Environnement

Eau

FR « Grande conférence » sur l’eau : les irrigants refusent un éventuel pilotage par les agences de l’eau…
Eau - Environnement
·
Démocratie environnementale
FR … Et remettent en question la gouvernance locale de l’eau, au diapason de la majorité sénatoriale
Eau - Environnement

Santé-environnement

FR La Défenseure des droits plaide pour la prise en compte des « droits fondamentaux des enfants » dans les politiques environnementales
Environnement et Santé
·
Adaptation au changement climatique

Green Deal

UE Promulguée, la directive sur la qualité de l’air doit maintenant être transposée par les États membres
Pollution de l'air - Environnement
·
Substances chimiques
·
Green Deal - Environnement

Données

FR Le ministère de la Transition écologique centralise les jeux de données environnementales de l’État et de ses opérateurs
Données - Environnement
·
Biodiversité - Environnement

Déchets

FR Une dérogation à l’obligation de reprise sur le lieu de vente des déchets du bâtiment

Les gens

FR Jean-René Cazeneuve, nouveau président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts
Lire le briefing précédent

agro

Commission von der Leyen 2

UE Fumée blanche au Parlement européen pour les six vice-présidents exécutifs et Olivér Várhelyi
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Bien-être animal
UE Les « conditions de concurrence équitables » pour les agriculteurs dans le texte de l’accord conclu pour valider les dernières auditions
Auditions de la Commission von der Leyen 2

Crise agricole

FR Une séance thématique sur la crise agricole programmée à l’Assemblée nationale
Crise agricole

Commerce international

UE·BR Le Brésil assure que ses exportations de viande bovine n’ont pas exposé les consommateurs de l’UE à un risque sanitaire
Commerce international
·
Accord commercial sur le Mercosur
·
Élevage
·
Sécurité sanitaire
UE·BR Passe d’armes entre Pascal Canfin et les autorités brésiliennes au sujet d’un nouvel audit concernant les importations de volaille
Commerce international
·
Accord commercial sur le Mercosur
·
Accords commerciaux internationaux
·
Élevage
INT La lutte contre les pénuries d’engrais parmi les priorités du G20
Commerce international
·
Engrais

Élections professionnelles

FR Les administrateurs de coopérative pourraient continuer à siéger au sein de Chambres d’agriculture France
Elections chambres
·
Pesticides

Green Deal

UE Règlement déforestation : les États disent non aux amendements du Parlement
Green Deal

Relations commerciales

FR Carrefour appelle à un engagement collectif contre la viande importée du Mercosur
Relations commerciales
·
Commerce international
·
Accord commercial sur le Mercosur
FR SRP + 10 : les sénateurs conditionnent sa prolongation à une évaluation claire
Relations commerciales

Gestion de l’eau

FR Concertation sur l’eau : les irrigants refusent un pilotage par les agences de l’eau
Gestion de l'eau
·
Protection de l'environnement

Promotion des produits agricoles

UE La réduction du budget des programmes multiples de la politique de promotion est étudiée en comité
Agroalimentaire
·
Agriculture biologique

Les gens

FR Nomination d’un président à FranceAgriMer
FR Du mouvement à l’Agence de services et de paiement
Lire le briefing précédent

e-santé

Commission von der Leyen 2

UE Les parlementaires confirment Olivér Várhelyi et Henna Virkkunen, moyennant des ajustements dans le portefeuille du Hongrois
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)

PLFSS 2025

FR Les sénateurs valident le maintien de l’avantage fiscal des « jeunes entreprises innovantes »
PLFSS
·
Innovation en santé
·
Le financement de la e-santé
FR L’exécutif propose de créer une franchise sur les dispositifs médicaux… avant de se rétracter
PLFSS
·
Dispositifs médicaux
FR Les sénateurs ont désigné leurs représentants en vue de la commission mixte paritaire
PLFSS

Entrepôts de données

FR Pour le Conseil d’État, le projet EMC2 du Health Data Hub est bien conforme au RGPD
Health Data Hub
·
Entrepôt de données
·
Données personnelles de santé

Gouvernance de la e-santé

FR La Cnil entérine une nouvelle organisation de ses services
Gouvernance de la e-santé
·
Données personnelles de santé
·
Recherche en santé

Recherche et innovation

FR Patrick Hetzel inscrit un obscur « pacte pour la recherche » dans sa feuille de route
Recherche en santé
·
Innovation en santé
UE L’OCDE et la Commission présentent les nouvelles technologies comme un remède aux pénuries de main-d’œuvre en santé
Innovation en santé
·
Intelligence artificielle en santé

Intelligence artificielle

UE La Commission donne des devoirs aux rédacteurs du code de bonnes pratiques pour les IA à usage général
Règlement sur l'intelligence artificielle
·
Intelligence artificielle en santé

Espace numérique de santé

FR L’Agence du numérique en santé met à jour le cadre d’interopérabilité des systèmes d’information en santé
Espace numérique de santé
·
Espace européen des données de santé
·
Entrepôt de données

Stratégie sur la réutilisation des données de santé

FR Industriels et start-up précisent leurs revendications
Données personnelles de santé
·
Recherche en santé
·
Innovation en santé

Budget européen de la santé

UE Le programme EU4Health sera doté de 584 millions d’euros pour 2025
Le financement de la e-santé
·
Innovation en santé
UE Comment les eurodéputés voient le futur budget européen de la santé
Budget européen de la santé

Contexte Live

FR PLFSS 2025 : décryptage des enjeux avec les journalistes de Contexte
Lire le briefing précédent

santé

PLFSS 2025

FR Sur la régulation des produits de santé, le gouvernement met sa menace à exécution
Médicament
·
Dispositifs médicaux
·
PLFSS
FR L’exécutif propose de créer une franchise sur les dispositifs médicaux… avant de se rétracter
PLFSS
·
Dispositifs médicaux
FR Pour sauver son article 16 au Sénat, le gouvernement fait un pas
PLFSS
FR L’alliance des établissements à but non lucratif se fait entendre dans le cadre du PLFSS
Établissements de santé
·
Tarification des établissements

Commission von der Leyen 2

UE Les parlementaires confirment Olivér Várhelyi comme commissaire européen à la Santé moyennant des ajustements de son portefeuille
Auditions de la Commission von der Leyen 2
·
Commission (2024-2029)

Gouvernance de la santé

UE Laurent Muschel ferme la porte à un changement de statut de la DG Hera
Gouvernance de la santé

Accès aux soins

FR Les patients toujours insatisfaits du nouveau projet de décret sur le transport partagé
Accès aux soins
·
Usagers du système de santé

Industries de santé

FR Les députés de La France insoumise veulent nationaliser quatre laboratoires pharmaceutiques
Médicament

Financement du système de santé

FR En 2023, les soins hospitaliers ont constitué le premier poste de dépenses de santé en France
Financement du système de santé

Contexte Live

FR PLFSS 2025 : décryptage des enjeux avec les journalistes de Contexte
Lire le briefing précédent

tech

Budget 2025

FR Les sénateurs valident le maintien de l’avantage fiscal des jeunes entreprises innovantes
Budget 2025

Commission von der Leyen 2

UE Henna Virkkunen adoubée par le Parlement européen

Concurrence

FR Info Contexte - Le dossier Apple entre en phase finale à l’ADLC
Publicité en ligne
·
Concurrence dans la tech
·
Données personnelles
·
Le RGPD
FR L’Autorité de la concurrence notifiée de la fusion Outbrain-Teads
Concurrence dans la tech
·
Publicité en ligne
UE DuckDuckGo dépose un dossier de plus contre Google sur le bureau de la Commission
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)

Intelligence artificielle

FR À l’occasion de sa réorganisation, la Cnil continue de tisser sa toile sur l’IA
Règlement sur l'intelligence artificielle
·
Données personnelles
·
Régulateurs du numérique
UE Le Bureau de l’IA lance une série de master class pour expliquer son règlement
Règlement sur l'intelligence artificielle

Télécoms

FR Les maires de France continuent de réclamer le 100 % fibre
Télécoms
·
Budget 2025
FR Les opérateurs alertent sur le coût des investissements de raccordement à la fibre
Télécoms
·
Financement des réseaux télécoms

Données personnelles

FR Pour le Conseil d’État, le projet EMC2 du Health Data Hub est bien conforme au RGPD
Données personnelles
·
Le RGPD

Cybersécurité

UE Le règlement sur la cyberrésilience paraît au Journal officiel
Cybersécurité
·
Objets connectés
Lire le briefing précédent

médias

Audiovisuel public

FR L’audiovisuel public sur le point d’échapper à la budgétisation
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR Une nouvelle séquence sur le financement s’ouvre au Sénat
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR Info Contexte - La position du gouvernement sur la PPL Lafon arrêtée cette semaine
Réforme de l'audiovisuel public
·
Audiovisuel
FR La discussion sur le financement préfigure les débats sur la réforme de la gouvernance
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public

Commission von der Leyen 2

UE Henna Virkkunen adoubée par le Parlement européen

Audiovisuel

UE La big tech dans le collimateur des chaînes TV privées
Audiovisuel
·
Concurrence
UE Les TV privées veulent se préserver des règles de concurrence et de la consommation
Concurrence
·
Audiovisuel
·
Protection des consommateurs
FR Les chaînes TV privées « dubitatives » sur le financement de l’audiovisuel par TikTok et YouTube
Audiovisuel
·
Financement de la création

Droits voisins

FR Info Contexte - Le tribunal de commerce se prononcera sur le référé du SEPM contre Google d’ici au début de l’année prochaine
Presse

Protection des mineurs

FR Agnès Canayer se dit « favorable à l’interdiction des écrans pour les enfants de moins de 3 ans »
Protection des mineurs
FR Le retour de la majorité numérique à 15 ans
Protection des mineurs
·
Données personnelles
Lire le briefing précédent

Vos alertes mots-clés

Cette fonctionnalité n’est pas disponible dans votre offre actuelle.

Vous passez beaucoup de temps à éplucher les documents officiels, mais vous avez toujours peur de passer à côté d’une info clé ?
Configurez vos mots-clés et recevez une alerte dès qu’un contenu vous concernant est publié dans des textes de loi, des amendements, des questions parlementaires ou au JORF.

La source d’info politique dont les professionnels ont besoin.

+12 000 décideurs nous lisent chaque matin

Essayer Contexte gratuitement

10 minutes par jour pour maîtriser l'essentiel de l'info politique.

+50 journalistes experts vous donnent accès en avant-première aux informations clés.

21 sources officielles scrutées selon vos sujets pour vous livrer les infos qu’il ne fallait pas manquer.