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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

L’après-législatives

FR Coalition : Emmanuel Macron gagne du temps, des premières ouvertures se font
Législatives 2024
·
Second mandat d'Emmanuel Macron
·
Gouvernement Attal

La nouvelle Assemblée nationale

FR Le groupe Renaissance au bord de la « dislocation »
Législatives 2024
·
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
·
Renaissance
FR Avec douze groupes possibles, l’Assemblée nationale risque l’embolie
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
FR Assemblée nationale : le perchoir attire les candidats
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
FR Laurent Wauquiez parvient à éviter le fractionnement du groupe LR
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
·
Les Républicains (LR)
FR Élections des présidents de groupe au RN, au PS, à La Droite républicaine (ex-LR) et au MoDem

La Commission von der Leyen

UE Les socialistes européens mobilisés pour sauver la place de Nicolas Schmit à la Commission
Commission (2024-2029)
·
Socialistes et démocrates (S&D)
UE Les Verts européens encouragés par les premiers engagements pris par Ursula von der Leyen
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Verts européens
·
Commission (2024-2029)

Nouveau Parlement européen

UE Les Verts affichent leurs demandes pour le mandat qui débute
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE Au Parlement européen, la droite et le groupe de Giorgia Meloni s’entendent pour échanger des présidences de commissions
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Commission (2024-2029)
UE Les centristes et libéraux s’estiment lésés dans les négociations au Parlement européen
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Renew Europe (RE)
UE Un duo germano-polonais à la tête du troisième groupe d’extrême droite au Parlement européen
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Les Patriotes pour l'Europe
FR Une fidèle de Viktor Orbán comme vice-présidente des Patriotes pour l’Europe
Les Patriotes pour l'Europe
·
Vie du Parlement européen (10e législature)

Les institutions

UE La Hongrie rappelée à l’ordre par les Européens après la tournée de Viktor Orbán
Guerre en Ukraine
·
Etat de droit
UE La Cour des comptes européenne épingle les « erreurs » encore trop nombreuses dans les dépenses de cohésion de l’UE
Fonds structurels européens
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énergie

Hydrogène

UE Hydrogène bas carbone : une définition, quatre points de tension
Hydrogène

Politique énergétique

UE·FR Surprise : la France a envoyé son plan énergie-climat à la Commission européenne et a un objectif de consommation d’énergies renouvelables
Énergies renouvelables
·
Programmation énergie-climat
·
Changement climatique
·
Planification écologique

L’après-législatives

FR Les nombreux dossiers énergie qui s’imposeront au nouveau gouvernement, quel qu’il soit
FR Les députés sortants qui visent la commission des Affaires économiques
Législatives 2024
·
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
FR Les autres députés souhaitant s’investir sur les sujets énergie
Législatives 2024
·
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

L’après-élections européennes

UE Les Verts/ALE appellent à lancer un « plan d’investissement industriel vert » dans les cent premiers jours de la prochaine Commission
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
·
Commission (2024-2029)

Électricité

ALL·UE Une dizaine d’économistes allemands prônent des prix locaux de l’électricité en Allemagne, et donc une refonte des zones de prix
Marchés de l'électricité
·
Tarifs de l'énergie

Chaleur

FR Le soutien du fonds chaleur à la géothermie en forte augmentation en 2023
Chaleur et froid
·
Énergies renouvelables

Énergies renouvelables

FR Parc éolien et biodiversité : la délivrance définitive d’une autorisation environnementale ne dispense pas d’une dérogation « espèces protégées »
Éolien
FR Simplification du cadre réglementaire des schémas régionaux de raccordement aux énergies renouvelables
Énergies renouvelables

Les gens

FR Deux nouvelles arrivées à la Dinn
FR Plusieurs nominations à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
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transports

L’après-législatives

FR Députés sortants, nouveaux entrants… : ces élus qui souhaitent s’investir dans les transports
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
FR Bruno Millienne, Damien Adam et David Valence continueront à s’investir dans le secteur des transports
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

Climat

UE·FR Surprise : la France a envoyé son plan énergie-climat à la Commission européenne
Planification écologique

Émissions automobiles

UE Propositions hongroises pour les véhicules électriques : les États membres « prudents sur les implications budgétaires »
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Automobile
·
Émissions des véhicules
·
Route

Nouveau Parlement européen

UE Au Parlement européen, les Verts répartissent leurs députés dans les commissions parlementaires
Vie du Parlement européen (10e législature)

Aérien

UE Nouveau feu vert de la Commission européenne à des aides accordées à Air France-KLM durant la crise sanitaire
Transport aérien
·
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
FR·UE Des « révisions mineures » du marché du carbone pour l’aviation transposées dans le Code de l’environnement
Transport aérien
·
Marché européen du carbone (ETS)
·
Émissions aériennes

Organisations

FR Le Gart réorganise son équipe permanente et recrute un nouveau directeur chargé de l’intermodalité
Transports publics

Les gens

FR Une nouvelle présidente au conseil scientifique de l’Ademe
FR Nominations au Comité national routier
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environnement

Nouveau mandat européen

UE Le PPE confie la présidence de la commission Agriculture au groupe CRE mais se réserve le poste de commissaire
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Commission (2024-2029)
·
Agriculture et environnement
UE Pour 2024-2029, les Verts européens mettent la priorité sur le verdissement de l’industrie
Vie du Parlement européen (10e législature)

Adaptation au changement climatique

UE·FR Surprise : la France a envoyé son plan énergie-climat à la Commission européenne
Planification écologique
·
Adaptation au changement climatique

Pollutions

UE PFAS partout, même dans l’eau potable : des organisations européennes dénoncent les lacunes réglementaires
Eau - Environnement
·
PFAS ("polluants éternels")
·
Pesticides
UE PAN Europe s’inquiète d’un possible retrait de la compétence pesticides à la DG Santé
Pesticides
·
Commission (2024-2029)

Justice

FR La justice réduit les volumes d’irrigation dans le Marais poitevin
FR La délivrance définitive d’une autorisation environnementale ne dispense pas d’une dérogation « espèces protégées » , juge le Conseil d’État
Justice - Environnement
·
Régulation - Environnement

Économie circulaire

UE La nouvelle directive sur le droit à la réparation publiée au Journal officiel de l’UE
Économie circulaire - Environnement
·
Consommation - Environnement

Eau

FR La réforme des redevances des agences de l’eau au Journal officiel

Les gens

FR Un ex-conseiller de Bérangère Abba et une ex-SGAR nommés à la présidence de missions régionales d’autorité environnementale
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agro

Nouveau mandat européen

UE Le PPE confie la présidence de la commission Agriculture au groupe CRE mais se réserve le poste de commissaire
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Commission (2024-2029)
UE Pour 2024-2029, les Verts veulent de nouvelles lois pour des systèmes alimentaires durables et sur les pesticides
Politique Agricole Commune
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Bien-être animal
·
PAC post-2027
·
Étiquetage
UE PAN Europe s’inquiète d’un possible retrait de la compétence pesticides à la DG Santé
Pesticides
·
Commission (2024-2029)

Semences

FR·UE L’Efsa tempère les premières conclusions de l’Anses concernant les nouvelles techniques génomiques
Nouvelles Techniques Génomiques
·
Semences
·
OGM

Gestion de crises

UE La réserve de crise de la PAC activée pour l’Autriche, la République tchèque, la Pologne et le Portugal
Aléas climatiques
·
Gestion des risques

PAC post-2027

UE La présidence hongroise espère lancer les premières réflexions sur la PAC post-2027 dès le mois de septembre 2024
Politique Agricole Commune
·
PAC post-2027

Gestion de l’eau

FR La justice réduit les volumes d’irrigation dans le Marais poitevin

Pesticides

UE PFAS partout, même dans l’eau potable : des organisations européennes dénoncent les lacunes réglementaires
Pesticides

Étiquetage

FR Les restaurants à emporter devront indiquer l’origine des viandes proposées aux clients
Étiquetage
·
Viandes

Les gens

FR Marc Fesneau devient président du groupe MoDem à l’Assemblée nationale
Législatives 2024
·
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
FR Le pôle affaires publiques et territoriales de Nestlé France change de responsable
Agroalimentaire
·
Industrie agroalimentaire
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santé

Pénuries de médicaments

UE La Commission publie son évaluation des 11 premiers médicaments critiques de la liste européenne
Médicament

Nouveau mandat européen

UE En matière de santé, les Verts posent des conditions larges pour apporter leur soutien à Ursula von der Leyen
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Commission (2024-2029)
UE Au Parlement européen, les Verts actent leur répartition en commission Environnement et Santé publique
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Les gens de la santé

Financement du système de santé

FR Le ministère de la Santé fait le point sur la hausse des prix des complémentaires entre 2019 et 2021
Financement du système de santé
·
Usagers du système de santé

Établissements de santé

FR Fermeture, accès régulés… Les urgences en difficulté face à des patients de plus en plus nombreux
Établissements de santé

Lobbying

FR La santé reste le secteur le plus ciblé d’après la HATVP
Gouvernance de la santé

Dispositifs médicaux

FR L’ANSM met en place une nouvelle procédure de déclaration des indisponibilités
Dispositifs médicaux

Les gens

FR Lucas Poittevin est le nouveau président de l’Anemf
Les gens de la santé
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tech

Données personnelles

INT L’internationale des Cnil en croisade contre les « dark patterns »
Données personnelles
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Protection des consommateurs
UE En commission Libe, la dernière des eurodéputés Pirates reprend le flambeau de Patrick Breyer
Données personnelles
·
Le RGPD
·
Vie du Parlement européen (10e législature)

L’après-élections européennes

UE Document – Les Verts veulent monnayer leur soutien à Ursula von der Leyen contre un Digital Fairness Act
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Données personnelles
·
Digital Fairness Act
·
Protection des consommateurs
·
Financement de la tech

Cybersécurité

FR En attendant son équivalent européen, l’Anssi fait la retape du certificat français de cybersécurité
Cloud souverain
·
Cybersécurité

Concurrence

INT Microsoft desserre la bride d’OpenAI pour apaiser les régulateurs
Concurrence dans la tech
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IA générative
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Intelligence artificielle

Impact environnemental du numérique

UE La directive sur le droit à la réparation devra être transposée avant août 2026
Impact environnemental du numérique

Les gens

FR Une nouvelle rapporteure permanente à l’Autorité de la concurrence
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médias

Audiovisuel public

FR Document - Des sénateurs déposent une proposition de loi organique pour éviter la budgétisation
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR La nouvelle composition de l’Assemblée pourrait perturber la réforme du financement de l’audiovisuel public
Réforme de l'audiovisuel public
·
Audiovisuel

L’après-élections législatives

FR Quels dossiers médias restent d’actualité durant cette période de réserve républicaine ?
Cinéma
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Audiovisuel
·
Régulation des contenus sur Internet

Intelligence artificielle

FR La base de données « Villers-Cotterêts » crispe les ayants droit
Intelligence artificielle et droit d'auteur

Nouveau Parlement européen

UE Droits fondamentaux et libertés des médias : les priorités des socialistes au Parlement européen
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
·
Désinformation en ligne
·
Règlement sur la liberté des médias
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE Document - Les Verts réclament à Ursula von der Leyen de lutter contre la concentration des médias et la discrimination par IA
Règlement sur la liberté des médias
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Intelligence artificielle
UE Document - Les Verts envoient des têtes connues dans les commissions liées aux médias
Vie du Parlement européen (10e législature)

Désinformation

FR L’Arcom montre les dents concernant le climatoscepticisme
Désinformation
·
Audiovisuel

Régulation des contenus

FR La Commission désigne une quatrième très grande plateforme porno
Régulation des contenus sur Internet
·
Protection des mineurs
·
Le règlement sur les services numériques (DSA)
FR L’Arcom et Viginum signent un partenariat pour lutter contre les ingérences étrangères
Régulation des contenus sur Internet
·
Désinformation en ligne

Les gens

FR Une nouvelle rapporteure permanente à l’Autorité de la concurrence
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