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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

L’après-élections européennes

UE Au Parlement européen, l’extrême droite change sa façade, pas ses fondations
UE·SU Suède : la ministre des Affaires européennes Jessika Roswall appelée à devenir commissaire européenne
Commission (2024-2029)

L’après-élections législatives

FR Matignon : le camp présidentiel s’inquiète, l’Élysée laisse « décanter »
Renaissance
·
Législatives 2024
FR Le camp présidentiel veut afficher un visage unitaire face aux recompositions en cours
Législatives 2024
·
Renaissance
FR Les négociateurs du Nouveau Front populaire à nouveau à pied d’œuvre
Législatives 2024
FR Le directeur général du Rassemblement national démissionne
Législatives 2024

La nouvelle Assemblée nationale

FR Le trombinoscope des 577 députés
FR Course de lenteur pour constituer les groupes
Législatives 2024
FR Conciliabules avant l’élection du président du groupe LR
Législatives 2024
·
Les Républicains (LR)
FR La XVIIe législature marque le plus faible renouvellement de députés depuis 2007
Législatives 2024
FR À l’Assemblée nationale, des convergences plus nombreuses qu’en apparence

Les institutions

UE·R-U Le nouveau gouvernement britannique renoue avec l’Union européenne et propose un large pacte de sécurité
Vie politique en Europe
·
Europe de la défense
·
Compétitivité de l'UE
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énergie

Fiscalité de l’énergie

UE Document - Les Vingt-Sept se replongent dans la révision de la taxation de l’énergie
Fiscalité de l'énergie
·
Crise de l'énergie
·
Paquet climat - Énergie
UE Documents - La Hongrie précise le régime de taxation des produits mélangés
Fiscalité de l'énergie
·
Paquet climat - Énergie

Prochain mandat européen

DK·UE Document - Stratégie flexibilité, renforcement de l’Acer, réserves stratégiques vertes : les propositions danoises pour le prochain mandat européen
Sécurité d'approvisionnement
·
Objectif climatique 2040
·
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
UE Le nouveau groupe d’extrême droite au Parlement européen veut « avoir de l’influence » sur des sujets « comme le Green Deal »
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
·
Green Deal - Énergie

Climat

FR Quelle que soit la configuration du futur gouvernement, Christophe Béchu ne veut pas y retourner
Politique environnementale
·
Gouvernement Attal
FR·UE CBAM : le décret qui doit permettre l’application de la période transitoire est paru au Journal officiel
Paquet climat - Énergie

Énergies renouvelables

FR Le SGPE prévoit un déficit accru des ressources en biomasse pour 2030
Biomasse
·
Énergies renouvelables
FR Le gouvernement réduit de 37 % le volume global d’obligation de restitution des certificats de production de biogaz
Énergies renouvelables
·
Gaz
·
Biogaz
FR Les collectivités peuvent désormais obtenir gratuitement certaines garanties d’origine de biogaz
Biogaz
·
Énergies renouvelables

Industrie

FR Plusieurs projets de production d’hydrogène et de panneaux photovoltaïques déclarés d’« intérêt national majeur »
Solaire
·
Hydrogène
·
Politique industrielle & énergie

Sécurité d’approvisionnement

UE Selon Bruegel, il est possible d’aligner davantage les achats de gaz de l’UE sur des critères de démocratie et de corruption en maintenant les volumes d’importation actuels
Gaz
·
Sécurité d'approvisionnement

Crise de l’énergie

FR La plateforme gouvernementale de réclamation des chèques énergie est ouverte
Crise de l'énergie

Les gens

FR Un nouveau conseil scientifique à l’Ademe
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transports

L’après-législatives

FR Le gouvernement sortant reste en place, le ministre des Transports « à la tâche »
Législatives 2024
·
Gouvernement Attal
FR Quelle que soit la configuration du futur gouvernement, Christophe Béchu ne veut pas y retourner

Transports publics

FR La mission IGF/IGEDD sur le financement des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) a été lancée
Transports publics
·
Transport urbain
·
Ferroviaire
·
Route
FR Le décret fixant la rémunération versée à la SGP par IDFM pour l’usage du réseau du Grand Paris est paru au Journal officiel
Transports publics
·
Transport urbain
·
Grand Paris

Transition écologique

UE Documents - Les Vingt-Sept se replongent dans la révision de la taxation de l’énergie
Fiscalité des transports
·
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports
UE Le nouveau groupe d’extrême droite au Parlement européen veut « avoir de l’influence » sur des sujets « comme le Green Deal »
Pacte vert (Green deal) et transports
FR Électrification des poids lourds : le gouvernement confirme le lancement de l’appel à projets en août 2024
Route
·
Véhicules électriques

Aérien

États-Unis Boeing accepte un accord avec les autorités américaines à propos des crashs mortels du 737 Max
Transport aérien
·
Sécurité dans les transports

Politique industrielle

FR Le décret accélérant les procédures d’instruction des nouveaux sites industriels et logistiques est paru au Journal officiel
Projet de loi industrie verte
·
Planification écologique

Carburants

FR Les petites entreprises du BTP pourront bénéficier d’une aide pour compenser la hausse du GNR
Carburants

Les gens

FR Nominations dans le secteur maritime
Transport maritime
·
Ports
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environnement

Biomasse

FR Le SGPE prévoit un déficit de plus en plus fort des ressources en biomasse en 2030
Biomasse
·
Transition énergétique
FR Les usages de la biomasse n’affectent pas les sols de la même manière
Biomasse
·
Transition énergétique

Gouvernement

FR Quelle que soit la configuration du futur gouvernement, Christophe Béchu ne veut pas y retourner
Politique environnementale
·
Gouvernement Attal

Pollutions

FR Comment les exploitants d’incinérateurs devront mesurer leurs rejets de PFAS
PFAS ("polluants éternels")
·
Pollution de l'air - Environnement
·
Pollutions - Environnement
·
Risques industriels
·
Déchets - Environnement

Forêts

FR Un milliard d’arbres d’ici à dix ans : les conditions environnementales d’un financement public sont un (tout petit) peu renforcées
Forêts

Biodiversité

FR FNE et la LPO échouent à torpiller le contrôle préfectoral des pesticides dans les zones Natura 2000
Pesticides
·
Justice - Environnement
UE Des ONG veulent un fonds européen destiné à la restauration de la nature
Biodiversité - Environnement
·
Green Deal - Environnement
·
Restauration de la nature

Parlement européen

UE Le nouveau groupe d’extrême droite au Parlement européen veut « avoir de l’influence » sur des sujets « comme le Green Deal »
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
·
Green Deal - Environnement
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE Le Beuc se prononce également contre la création d’une commission parlementaire Santé distincte d’Envi
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Environnement et Santé

Industrie

FR L’arrêté sécheresse réformé et étendu aux eaux d’exhaure
Eau - Environnement
·
Adaptation au changement climatique
·
Politiques industrielles - environnement
·
Plan eau
FR Le décret accélérant les autorisations de sites industriels est paru au Journal officiel
Politiques industrielles - environnement
·
Projet de loi industrie verte

Institutions

FR Un nouveau conseil scientifique à l’Ademe
FR La commission bioéconomie de FranceAgriMer s’ouvre au ministère de la Transition écologique et aux acteurs de l’environnement
Biomasse
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agro

Législatives

FR La FNSEA et la Coordination rurale rappellent aux nouveaux députés les fortes attentes du monde agricole
Législatives 2024
·
Syndicalisme agricole
·
Mise en oeuvre de la loi Egalim
·
Loi d'orientation agricole

Nouveau mandat européen

UE Le nouveau groupe d’extrême droite au Parlement européen veut « avoir de l’influence » sur des sujets « comme le Green Deal »
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Green Deal et alimentation
UE Le Beuc se prononce également contre la création d’une commission parlementaire Santé distincte d’Envi
Vie du Parlement européen (10e législature)
·
Sécurité sanitaire

Énergie

FR Les propositions du Secrétariat à la planification écologique pour la gestion de la biomasse
Planification écologique
·
Energie et agriculture
FR La commission bioéconomie de FranceAgriMer s’ouvre au ministère de la Transition écologique et aux acteurs de l’environnement
Agriculture et environnement

Santé animale

FR Certains mouvements d’animaux restreints pour lutter contre la fièvre catarrhale ovine
Santé animale
·
Élevage

Aléas climatiques

FR L’état de catastrophe naturelle reconnu dans 314 communes
Aléas climatiques

Les gens

FR Nicolas Chérel nommé sous-directeur des filières alimentaires au ministère de l’Agriculture

Erratum

FR Pascal Lebrun, président de l’interprofession laitière
Élevage
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santé

Élections législatives

FR À l’Assemblée nationale, des convergences plus nombreuses qu’en apparence en matière de santé
Législatives 2024
FR Les députés de la XVIIe législature à suivre en santé

Pharmacies d’officine

FR Les textes sur les « territoires fragiles » paraissent enfin au Journal officiel
Professions de santé
FR Les pharmaciens obtiennent l’égalité de marge pour les médicaments biosimilaires et hybrides
Médicament
·
Professions de santé

Médicaments

FR La vente en ligne resterait un « projet prioritaire » pour la Direction générale des entreprises
Médicament
·
Professions de santé

Financement du système de santé

FR L’expérimentation de prise en charge partagée de patients s’apprête à entrer dans le droit commun
Financement du système de santé
·
Professions de santé
·
Médecine de ville

Tabac

FR En 2023, l’industrie du tabac a dépensé plus de 800 000 euros pour son lobbying
Santé publique

Les gens

FR L’Association nationale des étudiants en pharmacie de France a un nouveau président
Les gens de la santé
FR Départ à la direction de la Sécurité sociale
Les gens de la santé
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tech

L’après-élections législatives

FR Rendez-vous le 19 juillet pour la composition des commissions des Affaires économiques, des Lois et des Finances
Législatives 2024

E-commerce

UE·FR Le DSA entre dans le Code de la consommation
E-commerce
·
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Projet de loi sur l'espace numérique
UE Delivery Hero anticipe une amende antitrust de plus de 400 millions d’euros
Concurrence dans la tech
·
E-commerce

Intelligence artificielle

UE Gouvernance de l’IA : fusion de la structure soutenue par la France et de celle de l’OCDE
Intelligence artificielle

Les gens

FR Florent Kirchner est le nouveau Monsieur Souveraineté de France 2030
Financement de la tech
·
Politique industrielle et numérique
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médias

Audiovisuel

UE·IRL L’Irlande prépare un nouveau code pour la vidéo à la demande
Audiovisuel
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Protection des mineurs
·
Directive services de médias audiovisuels (SMA)

TNT

FR L’Arcom se montre offensive dans ses premières auditions
Audiovisuel
·
Renouvellement des fréquences de la TNT
FR Les acteurs historiques s’inquiètent d’un bouleversement du paysage télévisuel
Audiovisuel
·
Renouvellement des fréquences de la TNT

Régulation des contenus

UE La Commission reporte son évaluation du règlement sur le retrait des contenus terroristes
Régulation des contenus sur Internet

Les gens

FR Irène Basilis remplace Agnès Saal au ministère de la Culture
Les gens des médias
FR Frédéric Ypreeuw intègre la Commission du réseau de la diffusion de la presse
Les gens des médias
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