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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

Élections européennes

UE·FR Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI
FR La majorité accélère la cadence pour tenter d’installer un duel avec le RN
Élections européennes 2024
·
Renaissance
UE Les partis européens de gauche et du centre demandent à von der Leyen de maintenir un cordon sanitaire strict
La Commission Leyen (2019-2024)
·
Élections européennes 2024

Les institutions

FR Le Sénat veut desserrer l’étau sur l’irrecevabilité des amendements et mieux encadrer la procédure parlementaire
Fonctionnement des institutions
·
Vie du Sénat
UE-UKR Un accord de principe trouvé pour soutenir l’Ukraine en utilisant les revenus des avoirs russes gelés
Guerre en Ukraine
·
Relations UE/Russie

Budget

FR Info Contexte - Le ministère de la Transition écologique devrait fournir au moins un nouveau milliard d’euros d’effort budgétaire en 2024
Budget 2024
·
Budget 2025
FR Éric Coquerel veut créer des « dialogues de l’Assemblée nationale sur la fiscalité » pour identifier des pistes de recettes majoritaires
Budget 2025

Vie politique

FR Le congrès de Renaissance se prépare avec 2027 en ligne de mire
Renaissance

Vie politique européenne

HR Croatie : Andrej Plenković s’allie à l’extrême droite pour former son gouvernement
Vie politique en Europe
·
Élections européennes 2024
UE-GE En Géorgie, la crise politique autour d’une loi menaçant ses perspectives d’adhésion à l’UE continue
Elargissement de l'Union
·
Etat de droit
MA Le candidat maltais à la future Commission européenne renonce et démissionne du gouvernement sur fond de scandale
Vie politique en Europe
ES Les partis indépendantistes perdants des élections régionales en Catalogne
Vie politique en Europe

Les gens

FR Mouvements dans les cabinets ministériels et à la Diese
Cabinets ministériels
FR Salve d’avis de la HATVP relatifs à d’anciens conseillers ministériels
Cabinets ministériels
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énergie

Élections européennes

UE·FR Infographie - Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI

Nucléaire

FR Dernière ligne droite pour l’EPR de Flamanville

Hydrogène

FR Le Conseil supérieur de l’énergie réécrit le projet d’arrêté définissant l’hydrogène comme renouvelable ou bas carbone
Hydrogène
·
Captage et stockage de CO2 (CCS)

Politique énergétique

UE Pour fêter les deux ans du plan REPowerEU, la Commission prévoit un bouquet d’initiatives
Énergies renouvelables
·
Réseaux
·
Éolien

Énergies renouvelables

FR Document - Le gouvernement précise les conditions de report de l’obligation de « solarisation » des grands parkings
Solaire
·
Énergies renouvelables
FR Les acteurs de la mobilité, de la grande distribution et du stationnement attaquent l’obligation de « solarisation » des parkings devant le Conseil d’État
Solaire
·
Énergies renouvelables
UE Il n’y a officiellement plus d’obstacle à l’élargissement de la liste des matières premières autorisées pour les biocarburants et le biogaz
Énergies renouvelables
·
Biogaz
·
Biocarburant
·
Biomasse
UE Atteindre 100 % d’énergies renouvelables en 2040 nécessiterait une augmentation de près de 150 % des capacités des réseaux électriques
Réseaux
·
Énergies renouvelables

Électricité

FR La Commission de régulation de l’énergie arrête la méthodologie d’approvisionnement des nouveaux tarifs réglementés de vente pour les TPE et les collectivités
Marchés de l'électricité
·
Tarifs de l'énergie
UE Pour la première fois en trois ans, l’Acer approuve les scénarios des GRT européens pour l’adéquation des ressources électriques
Électricité
·
Sécurité d'approvisionnement

Efficacité énergétique

UE La directive révisée sur la performance énergétique des bâtiments entrera en vigueur le 28 mai
Efficacité énergétique
·
Paquet climat - Énergie

Climat

UE Bruxelles revoit en partie les informations que les États membres doivent lui communiquer en matière d’émissions de gaz à effet de serre
Paquet climat - Énergie
·
Gouvernance européenne de l'énergie
·
Gaz à effets de serre

Entreprises

UE·NO Bruxelles donne son feu vert à l’acquisition conjointe d’une entreprise de transport et stockage de CO₂ par Equinor, Shell et TotalEnergies
Entreprises - Énergie
·
Captage et stockage de CO2 (CCS)

Les gens

FR Un départ en vue chez Roland Lescure
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transports

Élections européennes

UE·FR Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI
Élections européennes 2024
UE·FR Les fédérations française, allemande et nordique de transport routier se positionnent déjà sur le futur élargissement de l’UE
Élections européennes 2024
·
Route
·
Paquet routier 1 - Volet social et marchés

Ferroviaire

FR Avant de rendre les armes, Jean-Pierre Farandou défend l’accord de la SNCF sur les fins de carrière critiqué par Bercy
FR Le chantier du Grand Projet du Sud-Ouest (GPSO) est lancé
Ferroviaire

Route

FR L’État donne un coup de pouce à de nouveaux projets pour rendre la filière automobile plus vertueuse
Véhicules électriques
·
Automobile
FR Le gouvernement publie deux documents relatifs aux bornes de recharge électriques
Véhicules électriques
·
Budget 2024
FR Document - Le gouvernement précise les conditions de report de l’obligation de « solarisation » des grands parkings
FR Les acteurs de la mobilité, de la grande distribution et du stationnement attaquent l’obligation de « solarisation » des parkings devant le Conseil d’État
Route
·
Autoroutes

Émissions des véhicules

UE Le règlement sur les nouvelles normes Euro 7 est désormais officiellement une loi européenne
Émissions des véhicules
·
Route
·
Pacte vert (Green deal) et transports
UE Après le Parlement, les États donnent leur feu vert au nouveau règlement sur le CO₂ des poids lourds
Émissions des véhicules
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Route
·
Véhicules électriques

Transition écologique

FR Le ministère de la Transition écologique devrait fournir au moins un nouveau milliard d’euros d’effort budgétaire en 2024
Budget 2024
·
Planification écologique
UE Bruxelles revoit en partie les informations que les États membres doivent lui communiquer en matière d’émissions de gaz à effet de serre
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports
UE Il n’y a officiellement plus d’obstacle à l’élargissement de la liste des matières premières autorisées pour les biocarburants et le biogaz
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Transport aérien
·
Transport maritime

Les gens

FR Deux officialisations au ministère des Transports, une arrivée à Matignon, un départ à Bercy
FR Plusieurs promotions à Transdev
Ferroviaire
·
Transports publics
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environnement

Budget

FR Info Contexte - Le ministère de la Transition écologique devrait fournir au moins un nouveau milliard d’euros d’effort budgétaire
Budget 2024
·
Budget 2025
·
Politique environnementale

Justice

FR Le décret raccourcissant les procédures contentieuses à l’encontre des projets de bassines et d’installations d’élevage est paru

Élections européennes

FR·UE Européennes : Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI
Élections européennes 2024
FR·UE Une ex-secrétaire d’État à la Biodiversité et l’actuelle présidente de l’OFB en position éligible sur la liste de Renaissance
Élections européennes 2024
UE Les citoyens européens ont encore des attentes vis-à-vis de l’UE concernant l’environnement
Élections européennes 2024

Économie circulaire

UE·FR Ce que reproche la Commission à la France dans sa transposition de la directive-cadre sur les déchets
Déchets - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement
UE Les propositions de Zero Waste Europe pour stimuler la circularité du secteur textile
Économie circulaire - Environnement
·
Textiles

Pollutions

FR La Chine s’engage avec la France à « promouvoir activement la réduction en amont de la production et de l’utilisation des plastiques »
Mer - Environnement
·
Traité plastiques
FR La consultation du public sur les plans de prévention du bruit dans l’environnement bientôt allégée
Pollutions - Environnement
FR Dénoncé par les ONG, le nouveau plan Écophyto bien accueilli par les céréaliers et le lobby des pesticides
Agriculture et environnement

Climat

FR Le gouvernement poursuit sa réforme du régime des catastrophes naturelles

Biodiversité

UE « Il faut arrêter avant qu’il ne soit trop tard » : le cri d’alarme d’une centaine d’ONG environnementales à destination des décideurs européens
Biodiversité - Environnement
·
Forêts
UE D’après le WWF, la planification durable des plus grandes zones marines de l’UE est « fragmentée et incomplète »
Biodiversité - Environnement
·
Mer - Environnement

Eau

FR Le dernier texte sur la réutilisation des eaux dans l’industrie agroalimentaire en consultation
Eau - Environnement
·
Politiques industrielles - environnement
·
Gestion de l'eau
·
Agriculture et environnement
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agro

Loi d’orientation agricole

FR Comment l’exécutif compte faire passer son projet de loi agricole
Loi d'orientation agricole
·
Installation - transmission
UE·FR Pour installer des agriculteurs, Aurélie Trouvé appelle à améliorer le plan d’application de la PAC en France
Loi d'orientation agricole
·
Plan stratégique national français

Justice

FR Le décret raccourcissant les procédures contentieuses à l’encontre des projets de bassines et d’installations d’élevage est paru

Pesticides

FR Dénoncé par les ONG, le nouveau plan Écophyto bien accueilli par les céréaliers et le lobby des pesticides

Élections européennes

UE·FR Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI
Élections européennes 2024
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santé

Élections européennes

FR·UE Contexte analyse les mesures clés du programme de La France insoumise
FR La santé est la première préoccupation des Européens, la deuxième des Français
Élections européennes 2024
·
Europe de la santé

Négociations conventionnelles

FR L’Assurance maladie publie son projet de convention
Négociations conventionnelles
·
Médecine de ville
·
Financement du système de santé
FR L’explication de l’Assurance maladie quant au rôle de Capgemini sur le projet de convention ne convainc pas
Négociations conventionnelles

Produits de santé

FR Pfizer annoncerait à nouveau 500 millions d’euros d’investissement à l’occasion de Choose France
Médicament
·
Recherche en santé
·
Industries de santé
FR UniHA anticipe des hausses de prix et des tensions d’approvisionnement en 2024
Médicament
·
Dispositifs médicaux

Hôpital

FR La Direction générale de l’offre de soins prépare un décret encadrant les contrats de type 2
Établissements de santé
·
Professions de santé

Transports partagés

FR Renaloo propose des évolutions du projet de décret
Usagers du système de santé
·
Financement du système de santé

Transparence

FR Agnès Firmin Le Bodo autorisée à redevenir pharmacienne
Professions de santé

Les gens

FR Départ de Nicolas Chantrenne du cabinet de Roland Lescure
Les gens de la santé
FR Nathalie Picot quitte la Mer pour Matignon
Les gens de la santé
FR L’ancienne cheffe de cabinet d’Aurore Bergé à l’Assemblée rejoint la Fédération Addiction
Les gens de la santé
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tech

Élections européennes

FR·UE Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI
UE·FR Document - La France insiste pour mettre le holà sur les législations numériques
Impact environnemental du numérique
·
Données personnelles
·
Cybersécurité
·
Cloud
·
Cloud souverain
·
Régulateurs du numérique
UE Documents - L’Allemagne demande un secteur européen des télécoms « fort »
Télécoms
·
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Régulateurs du numérique
·
Financement des réseaux télécoms
UE Une partie des acteurs du cloud militent pour un marché européen plus ouvert
Élections européennes 2024
·
Cloud

Cloud

FR·UE Le service juridique du Conseil ne se prononce pas sur l’avenir de SecNumCloud dans EUCS
Cloud souverain
·
Cybersécurité

Concurrence

UE Document - Spotify et Deezer disent non aux propositions d’Apple sur le streaming musical
Musique
·
Concurrence dans la tech
UE La troisième voie d’Enrico Letta pour consolider le marché des télécoms
Concurrence dans la tech
·
Télécoms
·
Financement des réseaux télécoms

Intelligence artificielle

FR·CN La France et la Chine veulent renforcer leur coopération
Intelligence artificielle
·
Gouvernance de l'internet

Cybersécurité

FR L’Anssi obtient ses nouveaux pouvoirs sur les réseaux et les hébergeurs
Télécoms
·
Cybersécurité

Les gens

FR Deux anciens conseillers de Barrot se recyclent dans le privé
Les gens de la tech
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médias

Élections européennes

FR·UE Contexte analyse les mesures clés du programme de LFI
UE L’Allemagne veut préserver la culture dans la prochaine Commission européenne
Financement de la création
·
Audiovisuel
·
Musique

Audiovisuel

FR Un nouveau texte pour pérenniser le financement de l’audiovisuel public
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR L’entreprise unique de l’audiovisuel public prévue pour le 1ᵉʳ janvier 2026
Audiovisuel
·
Réforme de l'audiovisuel public

Commission d’enquête TNT

FR L’examen de son rapport manque de faire exploser en plein vol la commission d’enquête
Renouvellement des fréquences de la TNT
·
Audiovisuel

Régulation des contenus

UE La Commission frappe encore à la porte de X à propos de l’IA générative
Désinformation en ligne
·
Protection des mineurs
·
Intelligence artificielle
·
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Régulation des contenus sur Internet
États-Unis TikTok attaque l’État américain pour bloquer son interdiction
Régulation des contenus sur Internet
FR Les assises contre l’antisémitisme reviendront à la fin du mois de juin
Régulation des contenus sur Internet

Droit d’auteur

FR L’Apig et Les Échos font un pas vers les grands noms de l’IA
Intelligence artificielle et droit d'auteur
·
Presse
FR 7 000 artistes français dénoncent la non-application de la directive droits d’auteur
Droit d'auteur
·
Audiovisuel

Désinformation

FR Le gouvernement rappelle le code de bonnes pratiques au bon souvenir des plateformes
Régulation des contenus sur Internet
·
Désinformation en ligne
·
Élections européennes 2024

Et sinon

FR·UE Agenda
Réforme de l'audiovisuel public
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