Briefings du lundi 18 mars 2024 | Contexte

pouvoirs

Élections européennes

FR

Valérie Hayer et ses hommes de l’ombre

FR

Une coalition souhaite conquérir les voix du centre-gauche

Les textes

UE

Européennes : les plateformes en ligne devront accepter les publicités des partis européens

UE

Les Vingt-Sept approuvent le devoir de vigilance, mais dans une version différente de celle de l’accord en trilogue

FR

« Industrie verte » n’aura finalement pas son deuxième projet de loi

Les institutions

FR·UE

Emmanuel Macron relance l’hypothèse d’une intervention de troupes après un sommet de Weimar pourtant réussi

UE

Un nouveau sommet de Weimar prévu à l’été

FR

Bruno Le Maire annonce un échange en avril avec toutes les forces politiques au sujet des dépenses publiques

Planification écologique

FR

Matignon annonce le lancement d’un débat public sur la PPE et la SNBC lors de sa rencontre avec les ONG environnementales

FR

Le SGPE veut « réaligner » les entreprises et les contrats de filière sur les objectifs de la planification écologique

Les gens

FR

Mouvements à Renaissance et dans les affaires publiques

Lire le briefing Pouvoirs du vendredi 15 mars 2024

énergie

Fiscalité

UE

Document - Les nouvelles propositions de la présidence belge du Conseil sur la taxation de l’énergie

Planification écologique

FR

Matignon annonce le lancement d’un débat public sur la PPE et la SNBC

FR

Le SGPE veut « réaligner » les entreprises et les contrats de filière sur les objectifs de la planification écologique

Crise de l’énergie

FR

La Cour des comptes tance les mesures prises par l’État pour lutter contre la hausse des prix

FR

La Cour des comptes constate « l’échec, en pratique », de la régulation actuelle de l’électricité

FR

La Commission de régulation de l’énergie dubitative quant aux conclusions de la Cour des comptes

Industrie

FR

L’« industrie verte » n’aura finalement pas son deuxième projet de loi

FR·UE

Pour le CEA, 9 millions de tonnes d’hydrogène produit à partir d’électrolyse seront consommées par l’industrie européenne en 2040

Budget

FR

Bruno Le Maire annonce un échange en avril avec toutes les forces politiques au sujet des dépenses publiques

Climat

ALL

L’Allemagne en bonne voie pour atteindre son objectif climatique 2030

UE

La Commission européenne ouvre une consultation pour mettre à jour les modèles de reporting climatique

Efficacité énergétique

UE

La Commission lance la première phase d’un système européen visant à évaluer la durabilité des centres de données

Énergies renouvelables

FR

Éolien : quinze associations torpillent les règles de mesure du bruit au Conseil d’État

Les gens

FR

Arrivées à l’Autorité environnementale

Lire le briefing Énergie du vendredi 15 mars 2024

transports

Régulation

FR

Entretien - Thierry Guimbaud : « Le moment est venu de s’interroger sur l’acte 2 » de la régulation des transports

Transition écologique

FR

Automobile, maritime : le SGPE veut « réaligner » plusieurs contrats stratégiques de filière sur ses objectifs

FR

L’« industrie verte » n’aura finalement pas son deuxième projet de loi

FR

Matignon annonce le lancement d’un débat public sur la PPE et la SNBC

UE

La Commission complète la liste des matières premières autorisées pour la production de biocarburants et de biogaz au titre de la directive sur les renouvelables

Route

FR

Acceptabilité sociale des zones à faibles émissions (ZFE) : ce que le gouvernement pourrait proposer (et ce qu’il ne devrait pas retenir)

FR

Avenir des concessions autoroutières : la méthode de travail de Patrice Vergriete sera précisée avant l’été

FR

Appels à projets, bonus, CEE… Pour aider les véhicules lourds à s’électrifier, le gouvernement cherche la martingale

Budget

FR

Bruno Le Maire annonce un échange en avril avec toutes les forces politiques au sujet des dépenses publiques

Fiscalité

UE

Document - Les nouvelles propositions de la présidence belge du Conseil sur la taxation de l’énergie

Transports publics

FR

La moitié des projets de transports du plan « Marseille en grand » seront livrés en 2025

Maritime

UE

Les Vingt-Sept donnent leur feu vert aux accords interinstitutionnels sur les obligations des États du pavillon et sur les contrôles par les États du port

Les gens

FR

Mouvements à VNF, à l’aéroport de Nantes et à l’AE

Lire le briefing Transports du vendredi 15 mars 2024

agro

Crise agricole

UE

Avec sa proposition de « réouverture ciblée », la Commission réécrit les mesures environnementales de la PAC

FR·UE

Eurodéputés et États se préparent à un examen accéléré de la proposition de réouverture de la PAC

UE

Le président de la commission Agriculture ne voit pas d’objection à l’amendement de la règle sur les prairies permanentes

FR

Satisfaite des décisions européennes, la FNSEA s’impatiente sur la mise en œuvre des mesures françaises

FR

Imbroglio autour de la convention censée apaiser les relations entre agriculteurs et Office français de la biodiversité

Relations commerciales

FR·UE

Les pistes de la Commission européenne pour renforcer le revenu des agriculteurs bien accueillies par la droite et la France

FR

Le médiateur des relations commerciales défend une option unique pour la transparence des conditions générales de vente

Pesticides

FR

La méthode du ministère de l’Agriculture pour résoudre les différences d’autorisations par rapport aux autres pays européens

Commerce international

UE

La Commission européenne « présentera rapidement une proposition » pour limiter les importations agricoles russes dans l’UE

Santé animale

FR

Le risque épizootique d’influenza aviaire repasse à « modéré »

Loi d’orientation agricole

FR

Avec un nouveau bureau au complet, le CNEN approuve le projet de loi agricole et un décret « industrie verte »

Green Deal

UE

Ligne d’arrivée le 25 mars pour le règlement restauration de la nature

Lire le briefing Agro du vendredi 15 mars 2024

environnement

Économie circulaire

UE

Emballages : une clause miroir au goût amer

FR

Grande exportatrice, la France devra conserver ses déchets de métaux pour de futurs besoins, plaide l’Ademe

FR

Déchets : Citeo agréé pour les emballages de la restauration

Biodiversité

FR

Imbroglio autour de la convention censée apaiser les relations entre agriculteurs et Office français de la biodiversité

UE

Atterrissage prévu le 25 mars pour le règlement restauration de la nature

Agriculture

UE

Avec sa proposition de « réouverture ciblée », la Commission réécrit les mesures environnementales de la PAC

Démocratie environnementale

FR

Éolien : quinze associations torpillent les règles de mesure du bruit au Conseil d’État

FR

Avec un nouveau bureau au complet, le CNEN approuve le projet de loi agricole et un décret « industrie verte »

FR

Le projet de décret d’application de la loi industrie verte et de simplification en matière d’environnement mis en consultation publique

Planification écologique

FR

Matignon annonce le lancement d’un débat public sur la PPE et la SNBC

Entreprises

UE

Les Vingt-Sept approuvent le devoir de vigilance, mais dans une version différente de celle de l’accord en trilogue

Green Deal

UE

La déclinaison locale du Green Deal compliquée par un accès difficile aux financements

Les gens

FR

Arrivées à l’Autorité environnementale

Lire le briefing Environnement du vendredi 15 mars 2024

e-santé

Espace européen des données de santé

FR

Le compromis sur le consentement met le « deal » en péril

Données de santé

FR

Un nouveau recours devant le Conseil d’État réclame la suspension de l’autorisation du projet EMC2

FR

La Cnil accueille les propositions du comité de l’IA générative avec précaution

Service d’accès aux soins

FR

L’Assurance maladie pousse les médecins libéraux vers la plateforme nationale

Rendez-vous non honorés

FR

Des professionnels de santé préféreraient se passer de tiers pour gérer directement les auteurs de « lapins »

Établissements de santé

FR

Programme Care : coup d’envoi pour HospiConnect

Les gens

FR

Trois nominations confirmées chez Frédéric Valletoux

FR

Shaheen Javid conserve son poste de conseillère French Tech au cabinet de Marina Ferrari

Lire le briefing E-santé du jeudi 14 mars 2024

santé

Paquet pharmaceutique

FR

Compromis au Parlement européen : Contexte passe les troupes en revue

UE

Plus aucun obstacle en vue à l’adoption du paquet pharmaceutique en commission Environnement et Santé publique

Dépenses publiques

FR

Bruno Le Maire annonce un échange en avril avec toutes les forces politiques

Négociations conventionnelles

FR

Frédéric Valletoux insiste sur « la part d’efforts » à faire par les médecins en contrepartie d’une hausse des consultations

Gouvernance

FR

Les parlementaires font leur entrée dans les nouveaux conseils d’administration des ARS

Hôpitaux

FR

La finalisation de la réforme de la haute fonction publique pour les directeurs d’hôpitaux attendue « au cours du prochain semestre »

Rendez-vous non honorés

FR

Des professionnels de santé préféreraient se passer de tiers pour gérer directement les auteurs de « lapins »

Délégation de tâches

FR

La moitié des infirmiers réalisent des missions sur le terrain qui vont au-delà de leur formation

Élections européennes

FR

Les services de la Commission en ordre de bataille pour préparer le prochain mandat

Les gens

FR

Andrea Lasserre est désormais cheffe du service évaluation en santé publique et des vaccins à la HAS

Étude lecteurs

FR

Comment Contexte Santé pourrait vous être plus utile ?

Lire le briefing Santé du vendredi 15 mars 2024

tech

Intelligence artificielle

INT

Le Conseil de l’Europe dégage un accord provisoire sur la convention cadre sur l’IA

INT

Conseil de l’Europe : après l’accord provisoire, de nouvelles étapes à venir

Concurrence

INT

Le G7 appelle à préserver un environnement concurrentiel dans le domaine de l’IA

UE

Pour les lobbys des libertés numériques, il faut empêcher d’urgence la concentration du marché de l’IA

UE

« C’est pas moi, c’est Google », répond Microsoft à la consultation européenne sur l’IA générative

Données personnelles

FR

Un nouveau recours devant le Conseil d’État réclame la suspension de l’autorisation du projet d’entrepôt de données EMC2

Politique industrielle

R-U·UE

Le Royaume-Uni rejoint l’entreprise commune européenne sur les semi-conducteurs

Impact environnemental du numérique

UE

La Commission publie les indicateurs de performance énergétique pour les entrepôts de données

Télécoms

FR

Le ralentissement du déploiement de la fibre se confirme, déplore l’Arcep

Élections européennes

UE

Les services de la Commission en ordre de bataille pour préparer le prochain mandat

Les gens

FR

Deux nouveaux sénateurs à la Cnil

Lire le briefing Tech du vendredi 15 mars 2024

médias

Projet de loi sur l’espace numérique

FR·UE

La Commission demande à la France d’être plus rigoureuse sur la mise en conformité du texte

Audiovisuel

FR

Altice se dépêche de revendre ses chaînes TV avant le renouvellement des fréquences TNT

FR

Pour Sibyle Veil, « une fusion de l’audiovisuel public affaiblirait la radio »

Protection des mineurs

UE

Document - Les États mettent l’accent sur la régulation des influenceurs

Élections européennes

UE

Les services de la Commission en ordre de bataille pour préparer le prochain mandat

Les gens

FR

Info Contexte - Deux nouveaux adjoints au chef du bureau des médias privés à la DGMIC

Lire le briefing Médias du vendredi 15 mars 2024

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Benjamin Faure

Directeur associé @Boury, Tallon & Associés

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Killian Bourgouin

Responsable affaires institutionnelles @Taddeo

Je lis tous les jours vos briefings et il m’arrive de temps en temps d’approfondir un article. Je dois avouer que quelques lignes sur un sujet ont un énorme avantage, car en général c’est bien rédigé, ça va à l’essentiel, et ça nous fait gagner un temps fou !

Xavier Passemard

Directeur biométhane @GRDF

Lire Contexte, c’est la seule façon d’avoir un œil sur tout. A la délégation, Contexte est notre seule source d’information.

Federico Sgarbi

Chargé de mission @Conseil Régional de Bretagne

Je lis Contexte car c’est de qualité et ça permet d’avoir un coup d’œil rapide sur plein de sujets du domaine des affaires publiques !

Adrien Caillerez

Directeur associé @Publicis Groupe

Contexte nous procure en avant-première des informations que nous ne trouvons nulle part ailleurs.

Beatriz Chatain

KM Executive Director @CMS Francis Lefebvre Avocats

J’aime beaucoup Contexte ! Je lis les briefings tous les matins et les trombinoscopes de l’Assemblée nationale qui sont très bien faits.

Mathilde Ciulla

Coordinatrice du bureau de Paris @ECFR

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