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Anticipez, décidez, agissez

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Élections européennes

FR Valérie Hayer bientôt désignée tête de liste Renaissance aux européennes
Élections européennes 2024
·
Renaissance
FR·UE Dissuasion nucléaire française et sécurité en Europe ? « Nous pouvons en débattre pendant la campagne », lance Benjamin Haddad
Élections européennes 2024
FR La fondation Jean-Jaurès se penche sur les votes du RN au Parlement européen concernant le climat
Rassemblement national (RN)
·
Élections européennes 2024
ALL·UE Sahra Wagenknecht rêve d’un nouveau groupe de gauche au Parlement européen
Élections européennes 2024
·
La Gauche au Parlement européen (The Left)

Les institutions

FR La Commission européenne va débloquer les fonds gelés destinés à la Pologne
UE·UKR Emmanuel Macron veut des « actions nouvelles » contre la Russie
FR Bruno Le Maire appelle à mettre en place un produit d’épargne européen

Les textes

FR Les élus corses réclament un pouvoir législatif

Planification écologique

FR Les métropoles réclament la création d’une « autorité organisatrice de la transition écologique solidaire »
Planification écologique
·
Gouvernance de la planification écologique
·
Collectivités - Environnement

Les gens

FR La directrice de cabinet de Stéphane Séjourné au parti Renaissance rejoint Dominique Faure
FR Info Contexte - Deux nouveaux conseillers techniques recrutés au cabinet d’Agnès Pannier-Runacher
Gouvernement Attal
FR Info Contexte - Un nouveau directeur de cabinet adjoint chez Roland Lescure
FR Mouvements dans les cabinets ministériels, nomination chez Les Républicains
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énergie

Industrie

FR Documents - Le projet de décret d’application de la loi industrie verte et de simplification en matière d’environnement soumis à consultation
Projet de loi industrie verte

Fiscalité

UE Document - Les compromis en discussion au Parlement européen sur la taxation de l’énergie
Fiscalité de l'énergie
·
Paquet climat - Énergie
·
Nucléaire
·
Électricité

Climat

UE Plans nationaux énergie-climat : la Commission européenne évalue les Pnec des retardataires et menace l’Autriche et la Pologne de procédures d’infraction

Gaz

UE·ALL Eurogas appelle la Commission à « fournir rapidement des orientations » concernant la mise en œuvre des taxes sur le stockage de gaz
Gaz
·
Stockage d'énergie
·
Crise de l'énergie
UE Il faut « favoriser les contrats d’approvisionnement en gaz à long terme », recommande l’IOGP dans son « European manifesto » pour le prochain mandat européen
Gaz
·
Hydrogène
·
Sécurité d'approvisionnement

Énergies renouvelables

FR Les raccordements de solaire photovoltaïque en forte hausse en 2023, l’éolien terrestre en baisse
Biogaz
·
Éolien
·
Solaire

Nucléaire

FR La CNDP confirme le débat public pour le technocentre de Fessenheim
Nucléaire
·
Fessenheim

Les gens

FR Info Contexte - Un nouveau directeur de cabinet adjoint chez Roland Lescure
Gouvernement Attal
FR Info Contexte - Deux nouveaux conseillers techniques recrutés au cabinet d’Agnès Pannier-Runacher
Gouvernement Attal
FR Stéphanie Platat nommée directrice déléguée aux relations institutionnelles pour la France de TotalEnergies
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transports

Financements

FR Coupes budgétaires : les Régions font part de leurs craintes
Budget 2024
·
Financement des infrastructures
·
Ferroviaire

Maritime

UE La présidence belge tient son mandat pour les négociations finales sur les obligations des États du pavillon
Sécurité maritime
·
Transport maritime
UE Dernière ligne droite pour la révision de la directive sur les contrôles par l’État du port
UE·FR La Commission européenne ouvre une enquête approfondie sur les aides d’État à Corsica Linea et La Méridionale pour 2023 à 2030

Transition écologique

UE Document - Les compromis en discussion au Parlement européen sur la taxation de l’énergie
Fiscalité des transports
·
Paquet climat - Transports
·
Transport maritime
·
Transport aérien
·
Route
FR Les métropoles réclament une « autorité organisatrice de la transition écologique solidaire »
Planification écologique
·
Financement des infrastructures

Ferroviaire

FR SNCF Réseau débloque 7 millions d’euros supplémentaires pour la ligne Clermont-Paris pour 2024
Ferroviaire

Aérien

FR L’Autorité de régulation des transports met en demeure l’aéroport de Nantes-Atlantique
Aéroports
·
Transport aérien

Les gens

FR Roland Lescure recrute son dircab adjoint à la Direction générale de l’énergie et du climat
FR Thomas Cazenave maintient ses conseillers et Agnès Pannier-Runacher étoffe sa nouvelle équipe
Route
·
Budget 2024
·
Financement des infrastructures
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environnement

Démocratie environnementale

FR Documents - Le projet de décret d’application de la loi industrie verte et de simplification en matière d’environnement soumis à consultation

Économie circulaire

UE Les mesures en faveur de l’économie circulaire sont sous-représentées dans les politiques climatiques nationales
Économie circulaire - Environnement
·
Changement climatique - Environnement
FR Un décret revoit les obligations de la commande publique sur le réemploi, la réutilisation et les biens issus du recyclage
Déchets - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement

Crise agricole

FR Un projet de décret assouplit les règles d’évaluation environnementale pour l’élevage intensif
Démocratie environnementale

Transition écologique

FR Les métropoles réclament une « autorité organisatrice de la transition écologique solidaire »

Industrie

UE Le règlement industrie zéro émission nette proche de la ligne d’arrivée au Parlement européen
Politiques industrielles - environnement

Pollution

UE L’OCDE rappelle n’avoir jamais arrêté de position sur l’identification des polymères « peu préoccupants »
PFAS ("polluants éternels")
·
Substances chimiques

Consommation

UE Zalando épinglé par la Commission pour ses allégations environnementales trompeuses
Consommation - Environnement

Matières premières

UE Le vote final sur le règlement relatif aux matières premières critiques attendu mi-mars au Conseil de l’UE
Matières premières

Les gens

FR Info Contexte - Un conseiller climat au cabinet d’Agnès Pannier-Runacher
Agriculture - Environnement
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agro

Salon de l’agriculture

FR Egalim : Emmanuel Macron lance une réflexion sur un prix minimal fondé sur les indicateurs de coût de production de chaque filière
Crise agricole
·
Relations commerciales
FR « Je suis dur, mais j’en ai marre » : le chef de l’État appelle une fois de plus la filière allaitante à s’organiser
Viandes
·
Élevage
·
Crise agricole
·
Mise en oeuvre de la loi Egalim
FR Baisses des prix, charges élevées… Emmanuel Macron souhaite soutenir les entreprises en difficulté
Crise agricole

Élections européennes

FR Valérie Hayer bientôt désignée tête de liste Renaissance aux européennes
Élections européennes 2024

Élevage

FR Le gouvernement présente un plan de souveraineté pour l’élevage plus étoffé
Élevage
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Crise agricole
·
Viandes
FR Un projet de décret assouplit les règles d’évaluation environnementale pour l’élevage intensif
Élevage
·
Crise agricole
UE Le Parlement européen hésite sur la stratégie à adopter en vue du vote de la directive IED
Élevage

Pesticides

FR L’arrêté interdisant la vente de fruits et légumes traités avec du thiaclopride est paru
Pesticides
·
Crise agricole
UE La Cour de justice de l’UE rejette le recours d’une ONG contre le renouvellement de l’autorisation de la cyperméthrine
Pesticides
·
Agriculture et environnement
UE La Commission européenne a trahi sa promesse de réduire les pesticides, dénoncent des ONG
Pesticides
·
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)

Semences

UE Pour convaincre plusieurs États réticents, la présidence belge doit inventer de nouvelles propositions sur la brevetabilité des NGT
OGM
·
Semences
·
Nouvelles Techniques Génomiques

Énergie

FR La commission des Affaires économiques de l’Assemblée redoute la multiplication d’installations agrivoltaïques « irrégulières »
Energie et agriculture

Les gens

FR Info Contexte - Deux nouveaux conseillers techniques recrutés au cabinet d’Agnès Pannier-Runacher
Gouvernement Attal
·
Second mandat d'Emmanuel Macron
·
Cabinets ministériels
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e-santé

Intelligence artificielle

FR Le Bureau de l’IA prend peu à peu vie
Intelligence artificielle en santé

Budget 2024

FR La santé et la recherche ne sont pas épargnées par les coupes budgétaires annoncées par Bruno Le Maire
Le financement de la e-santé
·
Budget 2024

Télésurveillance

FR L’expérimentation relative à la prise en charge de la télésurveillance du diabète gestationnel est prolongée
Télémédecine

Les gens

FR Julie Dulcire nommée conseillère parlementaire de Frédéric Valletoux
Les gens de la e-santé
FR Maxime Donadille reste conseiller auprès de Marina Ferrari
Les gens de la e-santé
FR Roland Lescure reconduit la majeure partie de son cabinet
Les gens de la e-santé
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santé

Addictions

FR Info Contexte - Une réunion entre parlementaires et ministère de la Santé au sujet des « puffs » se tiendra le 27 février
Prévention
·
Santé publique

Soins de ville

FR La hausse des participations forfaitaires entrera en vigueur le 15 mai
Financement du système de santé
·
Soins de ville
FR L’Assurance maladie propose de participer au financement de postes de préparateurs salariés dans les officines situées dans les « territoires fragiles »
Accès aux soins
·
Soins de ville

Agenda

FR L’évaluation des lois Buzyn (2019) et Rist (2021) débute à l’Assemblée
Parcours de soins
·
Professions de santé

Gouvernance de la santé

FR L’Inspection générale des affaires sociales met à jour sa charte de déontologie
Gouvernance de la santé

Les gens

FR Roland Lescure reconduit la majeure partie de son cabinet
Les gens de la santé
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tech

Télécoms

FR SFR, Bouygues et Free contestent la hausse du prix du dégroupage
Télécoms
·
Concurrence dans la tech
UE Les pistes de la Commission pour libéraliser les télécoms sont ouvertes à consultation
Télécoms
·
Financement des réseaux télécoms

Données personnelles

UE Quitte à tout prendre, un huissier peut saisir et vendre vos données
Données personnelles
·
Le RGPD

E-commerce

UE Zalando épinglé par la Commission pour ses allégations environnementales trompeuses
E-commerce
·
Impact environnemental du numérique
R-U Les algorithmes ont un grand pouvoir sur les choix des consommateurs, pointe une étude britannique
E-commerce
·
Protection des consommateurs
·
« Fairness check »

Les gens

FR Le « cloud diplomat » de Clever Cloud intègre son comité de direction
Les gens de la tech

Erratum

FR La tech n’échappe pas au plan d’économies du gouvernement
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médias

Intelligence artificielle

FR Les arts graphiques et plastiques perfectionnent leur arsenal de protection des œuvres face à l’IA
États-Unis L’un des plus grands forums d’Internet signe avec Google pour entraîner ses modèles
Intelligence artificielle et droit d'auteur

Régulation des contenus

États-Unis Moment de vérité à la Cour suprême pour les lois de deux États sur la modération des contenus
Régulation des contenus sur Internet

Cinéma

FR Les Sofica tirent un premier bilan des contrats d’association à la distribution

Les gens

FR De nouveaux membres au cabinet de Marina Ferrari
Les gens des médias
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