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Anticipez, décidez, agissez

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Élections européennes

FR·UE Autour de Jordan Bardella, le noyau dur et des loyaux sûrs
Élections européennes 2024
·
Rassemblement national (RN)
UE La France, l’Allemagne et la Pologne s’engagent à faire front commun contre la désinformation russe
Élections européennes 2024

Les institutions

FR Sylvain Maillard s’inquiète du retour du clivage droite-gauche au sein du groupe Renaissance
Renaissance
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Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
UE Les eurodéputés s’emparent, en commission, de la réforme du règlement intérieur du Parlement
Evolution des institutions de l'UE
UE Le commissaire à l’Agriculture sous pression
La Commission Leyen (2019-2024)

Les textes

FR Horizons relance le débat sur le cumul des mandats
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
FR Horizons et LR ne se font pas de cadeaux sur les propositions de loi
Horizons
·
Les Républicains (LR)
·
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
FR Face à l’inflation d’amendements sur le budget, Bercy fait appel à l’intelligence artificielle
Budget 2024

Les gens

FR Mouvements dans les cabinets ministériels
Mouvements affaires publiques
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Cabinets ministériels

Et sinon

UE Qu’attendre du chamboule-tout des élections européennes ? Venez échanger avec nos journalistes
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énergie

Nucléaire

FR Largement voté au Sénat, le projet de loi sûreté nucléaire en route pour l’Assemblée nationale
Nucléaire
·
Sûreté nucléaire
FR Les sénateurs de la commission d’enquête exhortent EDF à leur fournir l’estimation du coût des EPR2
Électricité
·
Nucléaire

Efficacité énergétique

FR Le gouvernement a déjà ouvert le chantier de la modification du coefficient d’énergie primaire de l’électricité
Rénovation énergétique
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Efficacité énergétique
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Électricité

Climat

UE Cible climatique 2040 : la Suède et la Finlande appellent à « limiter » les « exigences détaillées en matière de politique énergétique »
Captage et stockage de CO2 (CCS)
·
Objectif climatique 2040
UE Wopke Hoekstra veut renforcer le travail de diplomatie climatique de l’UE, en mettant l’accent sur les marchés du carbone
Marché du carbone
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Gaz à effets de serre

Politique énergétique

INT La Lettonie s’apprête à être officiellement invitée à rejoindre l’AIE, l’Inde demande aussi sa carte de membre
Politique énergétique

Hydrogène

UE Les objectifs de l’UE en matière d’importation d’hydrogène renouvelable sont trop ambitieux par rapport aux capacités des pays fournisseurs, estime T&E
Hydrogène

Entreprises

FR Le CoRDiS inflige une amende de 500 000 euros à Engie
Marchés de l'électricité
·
Électricité
FR·UE Bruxelles donne son feu vert à l’électricien français Spie pour acquérir le groupe allemand Robur
Électricité
·
Entreprises - Énergie

Les gens

FR Un départ chez TotalEnergies
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transports

Gouvernement Attal

FR Un nouveau directeur de cabinet pour Hervé Berville, la reconfiguration se poursuit chez Patrice Vergriete et Roland Lescure
Gouvernement Attal
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Ferroviaire
·
Automobile

Route

FR Coups de rabot et écoconditionnalité : des changements tous azimuts pour la prime à la conversion
Route
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Émissions des véhicules
·
Automobile
·
Véhicules électriques
FR Le gouvernement débranche le bonus pour les voitures d’entreprise : Mobilians déplore « un très mauvais signal »
Route
·
Automobile
·
Émissions des véhicules
·
Véhicules électriques

Maritime

UE Document - Parlement et Conseil s’entendent sur la révision de la directive relative aux enquêtes sur les accidents maritimes
Transport maritime
·
Sécurité maritime
UE Enquêtes sur les accidents maritimes : l’accord de trilogue inclut une clause de non-régression
Transport maritime
·
Sécurité maritime

Aérien

FR Aéroports de Paris obtient le feu vert du régulateur pour répercuter en partie la nouvelle taxe sur les gestionnaires d’infrastructures
Aéroports
·
Transport aérien
·
Budget 2024

Ferroviaire

FR Conseil d’État : les Régions saluent l’avis de la rapporteure publique dans l’affaire des péages ferroviaires
Ferroviaire
·
Financement des infrastructures

Transports publics

FR Sécurité dans les transports : le Sénat rétablit en séance une partie des dispositions initiales de la proposition de loi
Sécurité dans les transports
·
Ferroviaire
·
Transports publics
·
Transport urbain
FR Les députés rejettent en commission la proposition de loi gelant les tarifs des transports franciliens pendant les Jeux olympiques
Transports publics
·
Jeux Olympiques 2024
·
Transport urbain

Données des transports

UE De nouvelles obligations en matière d’ouverture des données des transports
Données des transports
·
Ferroviaire
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Transport maritime
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Transport aérien
·
Transport fluvial
·
Route
·
Transports publics

Ukraine

UE·UKR·POL Des transporteurs subissent à nouveau la colère des agriculteurs polonais à la frontière ukrainienne
Guerre en Ukraine
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Route
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Sécurité dans les transports

Les gens

FR Un départ au SGPE, nominations dans diverses instances
Planification écologique
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Transport fluvial
·
Transports publics
·
Qualité de l'air
·
Transport maritime
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environnement

Gouvernement Attal

FR Info Contexte - Hervé Berville (Mer et Biodiversité) et Guillaume Kasbarian (Logement) ont leur directeur de cabinet
Gouvernement Attal
FR Agnès Pannier-Runacher pilotera le dossier biomasse au ministère de l’Agriculture

Forêts

FR La filière forêt-bois table sur un puits de carbone forestier de 12 MtCO₂/an en moyenne
Forêts

Pollutions

UE À la Commission, la DG Environnement sensibilise ses homologues au projet de restriction universelle des PFAS
Pollutions - Environnement
·
Substances chimiques

Nitrates

FR Le septième programme d’actions régional « nitrates » soumis à consultation en Bretagne
Pollution des sols

Économie circulaire

UE Emballages : la Commission craint d’avoir mis sur la table une mesure protectionniste sur le plastique recyclé
Règlement emballages
·
Économie circulaire - Environnement
·
Déchets - Environnement
·
Plastiques
UE L’accord sur le règlement produits de construction validé en commission parlementaire
Économie circulaire - Environnement

Sols

UE Au Parlement européen, Agri ne veut pas d’obligations concernant la gestion durable des sols
Pollution des sols
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agro

Crise agricole

UE Ursula von der Leyen invitée au prochain Conseil des ministres européens de l’Agriculture
Crise agricole
FR « Il ne faut pas opposer souveraineté alimentaire et transition écologique », affirme la nouvelle ministre déléguée à l’Agriculture devant les sénateurs
Pesticides
·
Écophyto
·
Crise agricole

Pesticides

FR Le gouvernement veut supprimer le conseil stratégique sur les phytos
Pesticides
·
Écophyto
·
Crise agricole

Importations ukrainiennes

UE La situation s’envenime entre la Pologne et l’Ukraine
Guerre en Ukraine
·
Commerce international
·
Crise agricole
UE Le commissaire à l’Agriculture une nouvelle fois sous pression
Crise agricole
·
Guerre en Ukraine
·
La Commission Leyen (2019-2024)

Commerce international

UE En réponse à la colère des agriculteurs, Valdis Dombrovskis défend la politique commerciale européenne
Accords commerciaux internationaux
·
Commerce international

Nitrates

FR Le septième programme d’actions régional « nitrates » soumis à consultation en Bretagne
Agriculture et environnement
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Engrais

Sols

UE La commission Agriculture du Parlement européen ne veut pas d’obligations concernant la gestion durable des sols
Sols agricoles

Les gens

FR Capucine Laurent devient directrice du pôle alimentation saine, sûre et durable de l’Ania
Industrie agroalimentaire
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santé

Rendez-vous non honorés

FR « D’ici à l’été, on proposera quelque chose », a indiqué Frédéric Valletoux
Parcours de soins
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Professions de santé

Industrie pharmaceutique

UE « Polluants éternels » : la DG Santé se prépare à contrer les arguments des industriels
Médicament
·
Industries de santé
UE L’industrie pharmaceutique veut davantage de marché unique et moins de bureaucratie
Industries de santé

Achats groupés

UE Medicines for Europe plaide pour le respect du règlement de 2014
Médicament
·
Industries de santé
UE Les autres vœux du lobby des médicaments génériques
Médicament
·
Industries de santé

Santé publique

UE La Commission européenne lance un nouveau projet sur la résistance aux antimicrobiens
Industries de santé

Négociations conventionnelles

FR Avenir spé-Le bloc dénonce un « camouflet » pour la médecine spécialisée
Médecine de ville
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Accès aux soins
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Négociations conventionnelles

Pénuries de médicaments

FR Selon le lobby des génériqueurs, la proposition de loi socialiste pourrait aggraver la situation
Médicament
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Industries de santé

Les gens

FR Des sénateurs nommés dans plusieurs commissions
Les gens de la santé
FR Une nouvelle cheffe du service de la stratégie, de la recherche et de l’innovation au ministère de la Recherche
Les gens de la santé
FR Nomination au ministère de la Santé
Cabinets ministériels
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tech

Concurrence

UE iMessage échappe bel et bien au DMA
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)
·
Concurrence dans la tech

Intelligence artificielle

UE Le règlement sur l’IA largement soutenu en commissions parlementaires
Intelligence artificielle
·
Règlement sur l'intelligence artificielle
FR Des députés proposent de confier les clés de l’intelligence artificielle à la Cnil
Intelligence artificielle
États-Unis Deepfakes : l’industrie prend des engagements volontaires pour les élections
Intelligence artificielle
·
IA générative
États-Unis Les inventions assistées par l’IA brevetable en cas de contribution humaine « significative »
Intelligence artificielle

Données personnelles

FR La Cnil inflige une amende de 100 000 euros à De Particulier à Particulier
Données personnelles
·
E-commerce

Cybersécurité

FR La directive NIS 2 dans le viseur de la filière cyber française
Cybersécurité

Élections européennes

UE La tech et les télécoms réclament en chœur davantage de marché unique, moins de bureaucratie
Financement des réseaux télécoms

Les gens

FR Olivia Grégoire conserve son directeur de cabinet
Les gens de la tech
·
Gouvernement Attal
FR Le Sénat renouvelle ses membres du comité de surveillance des investissements d’avenir
Les gens de la tech
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médias

Pluralisme

FR Le Conseil d’État ordonne à l’Arcom de réexaminer les obligations de CNews en matière de pluralisme et d’indépendance de l’information
FR Décision du Conseil d’État : alors que RSF crie victoire, l’Arcom dit ses pouvoirs « renforcés »

Audiovisuel

FR La commission d’enquête sur la TNT réfléchit à de potentiels débouchés législatifs
Audiovisuel
·
Renouvellement des fréquences de la TNT
·
Réforme de l'audiovisuel public
FR Nicolas de Tavernost, sur le départ du groupe M6, regrette de « n’avoir pas toujours réussi à convaincre les autorités publiques de faire évoluer la réglementation »
Audiovisuel
·
Concurrence et audiovisuel

Désinformation en ligne

UE La France, l’Allemagne et la Pologne s’engagent à faire front commun contre la désinformation russe
Désinformation
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Désinformation en ligne
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Élections européennes 2024
États-Unis « Deepfakes » : l’industrie américaine prend des engagements volontaires pour les élections
Désinformation en ligne
UE Les « fact-checkers » veulent leurs propres superordinateurs pour étudier la désinformation générée par IA
Désinformation en ligne
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Le règlement sur les services numériques (DSA)
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Bouclier démocratique européen
UE Les régulateurs européens des médias voient de l’IA partout
Intelligence artificielle
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Régulation des contenus sur Internet

Protection des mineurs

UE Abus sexuels sur mineurs : la deuxième tentative d’accord pour prolonger la détection « volontaire » est prévue ce jeudi 15 février
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
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Protection des mineurs
·
Régulation des contenus sur Internet

Les gens

FR Colombe Brossel entre au Conseil national du numérique
FR Une nouvelle conseillère chargée de la haine en ligne au cabinet d’Aurore Bergé
Cabinets ministériels
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