briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Les institutions

FR Christophe Béchu, atout maître d’Édouard Philippe sur la transition écologique

Horizons

Élections européennes

UE En perte de vitesse, les Verts européens se préparent à disputer « le match de leur vie »

Élections européennes 2024

·

Verts européens

UE Terry Reintke et Bas Eickhout élus têtes de liste des Verts pour les élections européennes

Élections européennes 2024

·

Verts européens

FR Les régionalistes refusent l’accord avec les écologistes

Élections européennes 2024

·

Europe Ecologie Les Verts (EELV)

Les textes

UE·PL La Pologne retire ses recours en justice contre le paquet climat de l’UE

Gouvernance et lutte contre le changement climatique

·

Vie politique en Europe

Transparence et déontologie

UE Des soupçons d’espionnage russe au Parlement européen

Vie du Parlement européen (9e législature)

·

Transparence et lobbying à Bruxelles

Les gens

UE Un eurodéputé italien du Mouvement 5 étoiles se rallie à un parti affilié à Renew

Vie du Parlement européen (9e législature)

FR Mouvements dans les cabinets ministériels

Cabinets ministériels

FR Info Contexte – Une nouvelle conseillère entre au cabinet de Marc Fesneau

FR Mouvements à la Capeb et dans l’administration

Mouvements affaires publiques

·

Mouvements dans l'administration française

Et sinon

FR Erratum. À nos lecteurs

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énergie

Projet de loi souveraineté énergétique

FR Bercy envisagerait de réécrire, voire de supprimer, le volet consacré à la régulation post-Arenh

Loi de souveraineté énergétique (ex-LPEC)

·

Nucléaire

·

Électricité

Hydrogène

FR Comment RTE et l’AIE ont changé de pied sur l’hydrogène

Hydrogène

Gaz

FR Forte hausse en vue pour le futur tarif de distribution de gaz de GRDF

Gaz

·

Tarifs de l'énergie

Électricité

FR La CRE précise les modalités d’application de l’amortisseur électricité en 2024

Électricité

·

Crise de l'énergie

Industrie

UE Règlement industrie zéro émission nette : les États accordent des flexibilités à la présidence du Conseil avant la prochaine négociation interinstitutionnelle

NZIA

·

réponse-IRA-énergie

Green Deal

UE·PL La Pologne retire ses recours en justice contre le paquet climat de l’UE

Green Deal - Énergie

Énergies renouvelables

UE Eurelectric craint de potentielles restrictions aux importations du solaire photovoltaïque ; les industriels du secteur réclament à défaut d’autres mesures d’urgence

Solaire

·

Énergies renouvelables

UE Bruxelles consulte pour préparer ses « recommandations » sur l’encadrement des enchères ciblant les renouvelables

Éolien

·

Énergies renouvelables

·

NZIA

·

Financement - Énergie

Gouvernement Attal

FR Christophe Béchu, atout maître d’Édouard Philippe sur la transition écologique

Gouvernement Attal

FR Les conseillers écologie, énergie et logement maintenus à Matignon

Gaz à effet de serre

UE D’ici à 2050, l’UE aura une capacité de captage de carbone minimale de 320 millions de tonnes de CO₂, estiment les professionnels du secteur

Captage et stockage de CO2 (CCS)

·

Gaz à effets de serre

·

Objectif climatique 2040

Élections européennes

UE Terry Reintke et Bas Eickhout élus têtes de liste des Verts pour les élections européennes

Élections européennes 2024

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transports

Route

FR Abandon de l’écotaxe : l’État « lourdement » condamné à indemniser les sociétés de télépéage

Fiscalité des transports

·

Route

UE·FR Blocages des routiers par des agriculteurs : la Commission demande des comptes à la France

FR Une courte majorité d’électeurs parisiens en faveur d’une surtaxe pour le stationnement des SUV

Climat

UE·PL La Pologne retire ses recours en justice contre le paquet climat de l’UE

Route

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Pacte vert (Green deal) et transports

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Émissions des véhicules

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Paquet climat - Transports

Aérien

FR L’arrêté actant la refonte de la régulation aéroportuaire mis en consultation

Transition énergétique

FR Comment RTE et l’AIE ont changé de pied sur l’hydrogène

Route

Élections européennes

UE Terry Reintke et Bas Eickhout élus têtes de liste des Verts pour les élections européennes

Élections européennes 2024

·

Pacte vert (Green deal) et transports

Gouvernement Attal

FR Christophe Béchu, atout maître d’Édouard Philippe sur la transition écologique

Planification écologique

·

Gouvernance de la planification écologique

·

Gouvernement Attal

Les gens

FR Emmanuel Bossière maintenu conseiller transports à Matignon

FR Un nouveau secrétaire général pour SNCF Voyageurs

Ferroviaire

FR Mouvements dans l’administration

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environnement

Crise agricole

FR OFB : la police de l’environnement en PLS

FR Planification écologique : la crise donne un coup d’arrêt aux stratégies agricoles

Crise agricole

·

Planification écologique

FR Suspension du plan Écophyto 2030: « Notre ambition n’a pas varié », promet Christophe Béchu

Gouvernement Attal

FR Christophe Béchu, atout maître d’Édouard Philippe sur la transition écologique

FR Les conseillers écologie et agriculture maintenus à Matignon

Élections européennes

FR Terry Reintke et Bas Eickhout élus têtes de liste des Verts pour les élections européennes

Élections européennes 2024

Économie circulaire

UE Top départ des trilogues sur le règlement emballages

Règlement emballages

FR Accord en trilogue sur le droit à la réparation

Économie circulaire - Environnement

FR Un rapport pointe les difficultés à appliquer les obligations européennes sur les déchets du tabac

Déchets - Environnement

·

Économie circulaire - Environnement

Pollution

FR Document – L’état des négociations sur la qualité de l’air

Pollution de l'air - Environnement

Justice

UE La Cour de justice de l’UE valide l’interdiction de mise sur le marché de plastiques « oxodégradables »

FR Report de l’expérimentation menée pour réduire les captures accidentelles de dauphins par les navires

Biodiversité - Environnement

Influence

UE Un nouveau lobby à Bruxelles pour défendre les entreprises vertes et sociales

Lobbying

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agro

Crise agricole

UE Ursula von der Leyen annonce des propositions pour « réduire le fardeau administratif » des agriculteurs sans en préciser le contenu

Syndicalisme agricole

·

Crise agricole

FR La colère des agriculteurs laisse craindre un mouvement antieuropéen défavorable à la Macronie

Crise agricole

·

Syndicalisme agricole

·

Élections européennes 2024

FR Crise agricole : plusieurs annonces de Gabriel Attal confirmées par décrets

FR Le Sénat défend sa vision des retraites agricoles

Réforme des retraites

Planification écologique

FR La crise donne un coup d’arrêt aux stratégies agricoles de transition écologique

Pesticides

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Planification écologique

·

Adaptation au changement climatique

FR Suspension du plan Écophyto 2030 : « Notre ambition n’a pas varié », promet Christophe Béchu

FR Christophe Béchu, atout maître d’Édouard Philippe sur la transition écologique

Agriculture et environnement

Eau

FR Marc Fesneau ouvre la voie à une révision de la loi sur l’eau

FR Comment la gestion de l’eau a déclenché la colère en Occitanie

Agriculture et environnement

·

Gestion de l'eau

Semences

UE Nouvelles techniques génomiques : les groupes politiques de gauche reviennent à la charge avant le vote en plénière

Nouvelles Techniques Génomiques

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Semences

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OGM

Les gens

FR Info Contexte – Une nouvelle conseillère entre au cabinet de Marc Fesneau

FR Les conseillers écologie et agriculture maintenus à Matignon

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e-santé

Intelligence artificielle

UE Document - Après les réassurances de la Commission européenne sur les dispositifs médicaux, les Vingt-Sept valident le règlement sur l’IA

Intelligence artificielle en santé

UE À quel point le traité du Conseil de l’Europe sur l’IA doit-il aborder la préservation de la santé ?

Intelligence artificielle en santé

Cybersécurité

UE La Commission européenne adopte son premier certificat de cybersécurité européen pour les composants et les logiciels

Cybersécurité en santé

·

Données personnelles de santé

Cabinets de conseil

FR La proposition de loi sort de l’Assemblée nationale largement modifiée

Gouvernance de la e-santé

·

Établissements de santé

Financement

UE Feu vert des Vingt-Sept sur la révision du budget pluriannuel, avec un coup de rabot sur la e-santé

Le financement de la e-santé

FR En 2024, 125 millions d’euros prévus pour le Fonds pour l’innovation du système de santé

Le financement de la e-santé

FR Des dotations 2024 en hausse pour la HAS, l’Atih et l’Anap

Le financement de la e-santé

Health Data Hub

FR Sans surprise, les acteurs français du cloud déplorent l’autorisation accordée à l’entrepôt de données EMC2

Entrepôt de données

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Health Data Hub

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Données personnelles de santé

Dispositifs médicaux

FR La Haute Autorité de santé envisage d’ouvrir aux patients l’accès aux dossiers des industriels dans le cadre de l’évaluation

Dispositifs médicaux

Les gens

FR De nouvelles arrivées au cabinet de Gabriel Attal, un départ chez Catherine Vautrin

Gouvernance de la e-santé

·

Les gens de la e-santé

FR Nominations à la tête de deux commissions de la Haute Autorité de santé

Les gens de la e-santé

FR Fabrice Morlet nommé directeur données et innovation digitale de Ramsay Santé

Les gens de la e-santé

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santé

Paquet pharmaceutique

UE Au Conseil de l’Union européenne, un premier échange de vues sur le chapitre des pénuries

Médicament

UE Stocks partout, approvisionnement nulle part : l’industrie du générique alerte sur l’absence de coordination entre États

Médicament

Financement

FR Les remboursements de soins du régime général en hausse de 2,8 % en 2023

Financement du système de santé

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Médecine de ville

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Établissements de santé

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Médicament

Pertinence des soins

FR L’Irdes se penche sur les écarts de pratiques chirurgicales d’un département à l’autre

Les gens

FR Le pôle social de Matignon officiellement constitué

Gouvernance de la santé

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Les gens de la santé

FR Charlotte Catel quitte ses fonctions de cheffe de cabinet chez Catherine Vautrin

Les gens de la santé

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Gouvernance de la santé

FR Alexandre Grosse rejoint l’Inspection générale des affaires sociales

Les gens de la santé

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tech

Intelligence artificielle

UE Les États membres soutiennent à l’unanimité le règlement sur l’IA

Intelligence artificielle

·

IA générative

·

Règlement sur l'intelligence artificielle

UE·FR La Commission n’est pas débarrassée des exigences françaises

Intelligence artificielle

·

IA générative

·

Règlement sur l'intelligence artificielle

États-Unis L’Arcep américaine encourage les États à considérer les appels automatisés générés par l’IA comme illégaux

Concurrence

UE Face aux annonces de mise en conformité avec le DMA, la Commission reste prudente

Le règlement sur les marchés numériques (DMA)

·

Concurrence dans la tech

Données personnelles

UE La CJUE se prononcera sur les bannières à cookies le 7 mars

Publicité en ligne

·

Données personnelles

Les gens

FR Le chef du service des concentrations de l’Autorité de la concurrence sur le départ

Les gens de la tech

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Concurrence dans la tech

FR Rémi Stefanini rejoint la DGCCRF comme expert délégué à la transition numérique

Les gens de la tech

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Protection des consommateurs

FR L’ancienne conseillère numérique de Gabriel Attal le suit à Matignon

Les gens de la tech

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médias

Règlement sur l’intelligence artificielle

UE Le Conseil de l’UE adopte le règlement sur l’IA à l’unanimité, sans déclaration de la France sur les droits d’auteur

FR·UE Pour Bercy, il est temps de se repencher sur la directive droit d’auteur

Intelligence artificielle

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Intelligence artificielle et droit d'auteur

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Droit d'auteur

Désinformation

FR L’Assemblée nationale lance une mission flash sur les ingérences étrangères dans les médias

Désinformation en ligne

Financement de la création

FR En appel, SFR et Free à nouveau déboutés dans leur bataille contre le financement du CNC

Audiovisuel

·

Financement de la création

Publicité

UE Les messages promotionnels pour d’autres médias d’un même groupe sont de la publicité, estime la CJUE

Audiovisuel

Protection des mineurs

FR Le comité d’experts sur l’exposition des enfants aux écrans invité à s’intéresser aussi aux parents

Protection des mineurs

Erratum

FR Quelques jours de plus pour le renouvellement des fréquences TNT

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