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Anticipez, décidez, agissez

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Les institutions

FR·UE On a lu entre les lignes la déclaration de politique générale
Gouvernement Attal
·
Second mandat d'Emmanuel Macron
FR Rectificatif - La dissuasion nucléaire confère à la France une « responsabilité particulière » dans la sécurité de l’Union européenne, selon Emmanuel Macron
Autonomie stratégique de l'Union
·
Europe de la défense

Les textes

UE·FR Paris et ses alliés pronucléaires affûtent déjà leurs armes en vue du prochain mandat de la Commission
Nucléaire
FR·UE En amont du sommet européen, Emmanuel Macron hausse le ton contre l’accord avec le Mercosur
FR La mission sur le coût du millefeuille administratif maintenue malgré la nomination de Catherine Vautrin au gouvernement
Décentralisation
FR L’Assemblée nationale vote pour l’inscription de l’avortement dans la Constitution

Élections européennes

UE Les libéraux allemands, néerlandais et autrichiens choisissent leur tête de liste pour les européennes
Élections européennes 2024

Les gens

FR Mouvements à Matignon, dans les cabinets, à l’Assemblée, et au Conseil de Paris
FR La composition d’une partie du cabinet de Bruno Le Maire publiée
IT·UE Au Parlement européen, un député italien du PPE rejoint l’extrême droite
Vie du Parlement européen (9e législature)
·
Vie politique en Europe
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énergie

Nucléaire

UE Règlement gouvernance : la nouvelle cible de l’offensive française pour le nucléaire à Bruxelles
Gouvernance européenne de l'énergie
·
Nucléaire
FR Le calendrier de démarrage de Flamanville 3 est « possible mais très tendu », avertit l’ASN
Nucléaire
FR L’ASN alerte sur un risque d’augmentation des irrégularités et des cas de fraude
Nucléaire
·
Sûreté nucléaire

Industrie

UE Document - la proposition de compromis de la présidence du Conseil sur les technologies couvertes par le règlement industrie zéro émission nette
NZIA
·
réponse-IRA-énergie
UE Document - la Commission propose des compromis sur l’application de critères hors prix lors d’enchères pour les renouvelables
NZIA
·
réponse-IRA-énergie
·
Énergies renouvelables
UE Règlement industrie zéro émission nette : une session de négociations supplémentaire pourrait se tenir fin février
NZIA
·
réponse-IRA-énergie
UE Marché du carbone : la Commission publie sa mise à jour des règles encadrant l’allocation gratuite de quotas carbone
Marché européen du carbone (ETS)
·
Émissions de CO2
·
Gaz à effets de serre
·
Hydrogène

Gouvernement Attal

FR Industrie : le Premier ministre veut encore restreindre la participation du public
Gouvernement Attal
·
Projet de loi industrie verte

Taxation

UE Les négociateurs du Parlement sur la taxation de l’énergie se réunissent à nouveau
Fiscalité de l'énergie
·
Paquet climat - Énergie

Gaz

UE Le mécanisme d’achats conjoints du gaz va évoluer pour mieux correspondre aux besoins du marché
Gaz
·
Sécurité d'approvisionnement
·
Paquet gaz et hydrogène
UE Achats conjoints de gaz : Maroš Šefčovič continue à vanter des résultats « au-delà de [ses] attentes » et rêve toujours d’intégrer l’hydrogène
Gaz
·
Hydrogène
·
Paquet gaz et hydrogène

Chauffage

UE Une soixantaine d’industriels appellent la Commission à ne pas enterrer le plan d’action sur les pompes à chaleur
Chaleur et froid
·
Transition énergétique
·
Élections européennes 2024

Financements

FR·UE Bruxelles valide la prolongation des aides françaises aux énergo-intensifs
Financement - Énergie
·
Crise de l'énergie

Les gens

FR Extensions de périmètres au cabinet du ministre de l’Économie
FR Mouvements au cabinet du ministre de la Transition écologique
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transports

Gouvernement Attal

FR Toujours aucune précision sur la feuille de route transports du gouvernement Attal

Maritime

UE Paquet sécurité maritime : en route pour les trilogues
Sécurité maritime
·
Transport maritime

Route

FR Commission sur l’avenir des autoroutes : « Nous sommes prêts », assure le nouveau directeur de la DGITM
Route
·
Autoroutes
·
Financement des infrastructures
UE La Commission crée des groupes d’experts pour suivre l’application du règlement sur les infrastructures de recharge des véhicules
Route
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Paquet climat - Transports

Financement des infrastructures

FR Rodolphe Gintz remettra le dossier « loi de programmation » sur la pile du prochain ministre des Transports
Financement des infrastructures
FR L’Autorité environnementale (AE) recommande à l’État de réduire sa participation au volet routier du CPER de la Région Bretagne au profit des « transports décarbonés »
Route
·
Financement des infrastructures

Émissions automobiles

FR CO₂ des voitures : selon l’ICCT, l’écart entre les émissions annoncées et celles mesurées en conditions réelles a grandi entre 2018 et 2022
Route
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Émissions des véhicules

Fiscalité

UE Les négociateurs du Parlement sur la taxation de l’énergie se réunissent à nouveau
Fiscalité des transports
·
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports

Européennes

UE Jan-Christoph Oetjen confirmé sur la liste des libéraux allemands (FDP) pour les élections européennes
Élections européennes 2024

Les gens

FR Une ancienne de la SNCF prend les rênes de La Méridionale
Transport maritime
FR Mouvements dans les cabinets ministériels
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environnement

Gouvernement Attal

FR Industrie : le Premier ministre veut encore restreindre la participation du public

Industrie

UE Document - Les négociateurs européens d’accord pour créer des « vallées » consacrées aux technologies zéro émission nette
Biodiversité - Environnement
·
Politiques industrielles - environnement
UE Marché du carbone : la Commission publie sa mise à jour des règles encadrant l’allocation gratuite de quotas carbone
Recyclage

Eau

FR Documents - Comment France Stratégie, sur la base des travaux de l’Ademe, a scénarisé l’évolution des besoins en eau à horizon 2050
FR La France a contourné la réglementation européenne pour permettre aux minéraliers de traiter leurs eaux
Eau - Environnement
·
Justice - Environnement
·
Pollutions - Environnement
·
Eaux minérales

Pollutions

FR Prudent face à la crise agricole, Jean-Luc Fugit retire les pesticides de sa proposition de loi sur la pollution de l’air

Biodiversité

FR La mission d’inspection sur les espèces « nuisibles » devrait livrer ses conclusions « à l’été 2024 »
Biodiversité - Environnement
UE Au Parlement européen, Envi et Agri travailleront de concert sur le règlement relatif à la surveillance des forêts
Forêts

Substances chimiques

UE L’Agence européenne des produits chimiques fixe son cap pour les cinq années à venir
Substances chimiques

Agenda

FR Antoine Pellion est auditionné ce mercredi par la commission du Développement durable de l’Assemblée

Les gens

FR Mouvements au cabinet du ministre de la Transition écologique
Collectivités - Environnement
·
Entreprises - Environnement
FR Nomination au cabinet du ministre de l’Économie
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agro

Crise agricole

FR Gabriel Attal évoque un renforcement du dispositif fiscal sur le cheptel immobilisé, sans en dire plus
Élevage
·
Syndicalisme agricole
UE La Commission européenne sur le point de proposer une dérogation à la règle de la PAC sur les jachères
Politique Agricole Commune
FR·UE Marc Fesneau à Bruxelles pour défendre les mesures censées calmer la colère des agriculteurs français
Politique Agricole Commune
·
Élevage

Importations ukrainiennes

UE Info Contexte - Comment la Commission européenne propose de contrôler les importations ukrainiennes de volailles, d’œufs et de sucre
Guerre en Ukraine
·
Commerce international

Pesticides

UE Document - La présidence belge du Conseil de l’UE met sur la table une version allégée du règlement pesticides
Pesticides
·
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)

Commerce international

FR·UE En amont du sommet européen, Emmanuel Macron hausse le ton contre l’accord avec le Mercosur
Accord commercial sur le Mercosur
·
Accords commerciaux internationaux
·
Commerce international

Climat

UE Document - Le projet de communication de la Commission sur la cible climatique de l’UE à horizon 2040
Carbone et agriculture
·
Agriculture et environnement
FR Document - Les besoins en eau du secteur agricole en 2050 imaginés par France Stratégie
Gestion de l'eau
·
Grandes cultures
·
Élevage

Les gens

UE Après le départ de Pekka Pesonen, le Copa-Cogeca désigne un secrétaire général par intérim
FR Nomination à FranceAgriMer
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santé

Déclaration de politique générale

FR Face aux députés, Gabriel Attal égrène quelques annonces sans ampleur pour le système de santé
Gouvernance de la santé
·
Accès aux soins

Établissements de santé

FR Un « plancher » et un « plafond » pour la rémunération des astreintes médicales
Établissements de santé

Médicaments

FR Le syndicat de l’industrie pharmaceutique propose un plan stratégique, en attendant une réforme « en profondeur »
Médicament
·
Industries de santé
UE Les remèdes du lobby européen des pharmaciens contre les pénuries de médicaments
Médicament

Règlement Soho

UE Les ambassadeurs adjoints entérinent l’accord politique
Règlement Soho

Addictions

R-U·FR Le gouvernement britannique se lance dans l’interdiction des cigarettes électroniques jetables
Prévention
·
Santé publique

Les gens

FR Une nomination à l’ANSM
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tech

Intelligence artificielle

ALL·UE L’Allemagne se dit prête à soutenir l’accord sur le règlement pour l’IA
Intelligence artificielle
·
IA générative
·
Règlement sur l'intelligence artificielle
UE « Une centaine » de recrutements pour constituer le Bureau de l’IA
Intelligence artificielle
·
IA générative
·
Règlement sur l'intelligence artificielle
États-Unis Trois mois après le décret Biden sur l’IA, l’exécutif fait ce qu’il peut pendant que les parlementaires patinent
Intelligence artificielle
·
IA générative

Télécoms

FR·UE Mieux vaut taxer l’empreinte carbone des Gafam que leur consommation de bande passante, estime Laure de La Raudière
Impact environnemental du numérique
·
Fair share
·
Télécoms

Les gens

FR Pas de changement sur le numérique chez Bruno Le Maire
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médias

Publicité

FR En voulant sauver les recettes publicitaires des médias traditionnels, les pouvoirs publics les dressent les uns contre les autres
Publicité en ligne
·
Audiovisuel

Régulation des contenus

UE Les plateformes mécontentes des rapports de transparence sur la modération du DSA
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Régulation des contenus sur Internet
UE Abus sexuels sur mineurs : le Parlement veut limiter la détection volontaire dans le temps, mais hésite sur le champ d’application
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Protection des mineurs

Les gens

FR Pas de changement sur le numérique chez Bruno Le Maire
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