briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Élections européennes

FR L’équipe de campagne de l’écologiste Marie Toussaint

Les textes

FR Le texte sur le recours aux cabinets de conseil ne devrait pas concerner les collectivités locales

FR PPL cabinets de conseil : nouvelle bagarre en vue autour des avocats et des professions juridiques réglementées

FR Le gouvernement reporte la présentation du pacte et de la loi d’orientation et d’avenir agricoles

FR Les positions du Conseil et du Parlement européen sur le programme de financement Step

Autonomie stratégique de l'Union

UE L’UE en passe de renforcer son arsenal économique face à la montée des tensions géopolitiques

Autonomie stratégique de l'Union

FR Au Parlement européen, l’impatience des députés devant les délais de la Commission en matière de transparence

Transparence et lobbying à Bruxelles

Planification écologique

FR Face aux critiques sur le rattachement de l’Énergie à Bercy, Bruno Le Maire se pose en défenseur de la transition écologique

Planification écologique

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Bercy

FR Document - Zéro artificialisation nette : l’État consulte les Régions sur les grands projets nationaux

Planification écologique

·

Zéro artificialisation nette

Les institutions

FR 73 % des crédits du plan de relance ont été décaissés

La relance post-coronavirus

Les gens

FR Au Quai d’Orsay, Stéphane Séjourné s’entoure d’un cabinet majoritairement féminin

FR Mouvements et nominations dans les cabinets ministériels

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énergie

Aménagement

FR ZAN : ce qu’il faut retenir de la liste des projets les plus artificialisants de France

Zéro artificialisation nette

Crise de l’énergie

FR Documents - Le cadre 2024 des aides d’urgence « gaz et électricité » pour les entreprises énergo-intensives

Financement - Énergie

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Crise de l'énergie

FR Documents - Le gouvernement fixe les nouvelles conditions d’éligibilité au chèque énergie

Crise de l'énergie

FR Entre 8,6 et 9,8 % d’augmentation des tarifs de l’électricité

Électricité

Industrie

UE Règlement industrie zéro émission nette : les colégislateurs abordent le vif du sujet

Captage et stockage de CO2 (CCS)

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NZIA

·

réponse-IRA-énergie

UE Le Conseil et le Parlement européen prêts à entrer dans le cœur des négociations sur le programme de financement Step

Financement - Énergie

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NZIA

UE L’industrie du solaire en Europe « profondément inquiète » pour son avenir proche

Énergies renouvelables

·

Solaire

Nucléaire

FR La CNDP décide d’ouvrir un débat public sur le projet d’EPR2 à Gravelines

Nucléaire

Gouvernement Attal

FR Bruno Le Maire « revendique » le retrait du volet climatique du projet de loi souveraineté énergétique

Gouvernement Attal

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Loi de souveraineté énergétique (ex-LPEC)

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transports

Aménagement

FR ZAN : ce qu’il faut retenir de la liste des grands projets dont l’artificialisation sera mutualisée entre Régions

Aéroports

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Autoroutes

·

Ferroviaire

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Ports

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Route

Ferroviaire

FR Pour améliorer le réseau existant, le fonds de concours de la SNCF sera mobilisé à hauteur d’un milliard d’euros supplémentaires en 2027

Ferroviaire

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Financement des infrastructures

FR Pour Christophe Fanichet, les « premiers pas de SNCF Voyageurs dans la concurrence sont réussis »

Ferroviaire

Émissions des véhicules

UE CO₂ des poids lourds : les objectifs les plus « ambitieux au monde » pour l’industrie, un accord « équilibré » pour les ONG

Émissions des véhicules

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Pacte vert (Green deal) et transports

·

Route

Aérien

UE L’Agence européenne de la sécurité aérienne propose un corpus de règles pour encadrer l’assistance en escale dans les aéroports

Transport aérien

Maritime

UE Document - Les amendements des eurodéputés pour étendre au transport maritime les mesures de lutte contre les microplastiques

Transport maritime

Mobilité urbaine

UE Selon Transport & Environment, la moitié des voitures neuves vendues en Europe sont trop larges pour l’espace de stationnement

Automobile

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Fiscalité des transports

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Stationnement

Adaptation au changement climatique

FR Le calendrier du prochain plan national d’adaptation glisse vers l’été

Ferroviaire

·

Route

Transition écologique

FR Face aux critiques sur le rattachement de l’Énergie à Bercy, Bruno Le Maire se pose en défenseur de la transition écologique

Planification écologique

UE Règlement industrie zéro émission nette : les colégislateurs entrent dans le vif du sujet

Pacte vert (Green deal) et transports

·

Transport aérien

·

Transport maritime

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environnement

Aménagement

FR Info Contexte - ZAN : ce qu’il faut retenir de la liste des projets les plus artificialisants de France

Zéro artificialisation nette

Déchets

FR Info-Contexte - L’État réfléchit à la création d’une instance de contrôle des éco-organismes

Déchets - Environnement

·

Économie circulaire - Environnement

Biodiversité

UE Neuf États demandent l’assouplissement du statut de protection des loups, mais aussi des lynx et des ours

Biodiversité - Environnement

Adaptation au changement climatique

FR Le calendrier du prochain plan national d’adaptation glisse vers l’été

Adaptation au changement climatique

·

Politique environnementale

FR I4CE préconise le lancement d’un nouveau service public destiné à l’adaptation climatique

Adaptation au changement climatique

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Politique environnementale

Manifestations d’agriculteurs

FR Explosion d’un bâtiment de la direction régionale de l’environnement à Carcassonne

Démocratie environnementale

Eau

UE Le Portugal plaide pour un plan européen sur l’eau et met le sujet à l’agenda des ministres de l’Agriculture

Eau - Environnement

Substances chimiques

UE Le PPE à la manœuvre sur tout le paquet législatif « une substance, une évaluation »

Substances chimiques

UE La présidence belge crée un groupe de travail ad hoc pour traiter les nouveaux textes sur les produits chimiques

Substances chimiques

Forêts

FR Des experts de l’IGN, l’ONF, l’Inrae et du Citepa alertent sur les limites des puits forestiers

Forêts

Statistiques

UE La liste des variables « environnement - énergie » retenues par la Commission pour évaluer les conditions de vie des Européens

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agro

Syndicalisme

FR Les présidents de la FNSEA et de Jeunes Agriculteurs rencontrent Gabriel Attal ce lundi

Syndicalisme agricole

Loi d’orientation agricole

FR PLOAA : la présentation du projet de loi est encore reportée

Projet de loi d'orientation agricole

Importations ukrainiennes

UE Documents - Des eurodéputés et des organisations agricoles exigent un meilleur contrôle des importations agricoles ukrainiennes

Guerre en Ukraine

Pesticides

UE La présidence belge du Conseil de l’UE souhaite « sauver » certaines parties du règlement pesticides

Pesticides

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Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)

Eau

UE Le Portugal plaide pour un plan européen sur l’eau et met le sujet à l’agenda des ministres de l’Agriculture

Eau - Environnement

Dialogue stratégique

UE Le Copa-Cogeca appelle la Commission à clarifier le cadre du dialogue stratégique sur l’avenir de l’agriculture

Santé animale

FR Marc Fesneau précise l’articulation entre les indemnisations de l’État et celles du FMSE pour couvrir les pertes liées à la maladie hémorragique épizootique

Santé animale

Gestion des risques

FR Les critères d’éligibilité à l’aide à l’investissement pour les agriculteurs touchés par les intempéries sont fixés

Gestion des risques

Politique agricole commune

FR Les conditions d’accès aux aides couplées végétales sont précisées

Grandes cultures

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Fruits et légumes

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e-santé

Health Data Hub

FR Le plan de la mission sur les données de santé pour acter l’abandon de l’offre d’hébergement Microsoft Azure

Numérique - Environnement

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Données personnelles de santé

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Espace numérique de santé

FR De premiers travaux déjà en route et de premiers éléments attendus cette semaine

Données personnelles de santé

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Espace numérique de santé

Gouvernance des données de santé

FR Vers un comité stratégique des données de santé renforcé et une redéfinition du rôle du Health Data Hub ?

Données personnelles de santé

·

Espace numérique de santé

Intelligence artificielle

UE L’OMS publie 40 recommandations sur le recours à l’IA en santé

Intelligence artificielle en santé

FR La Haute Autorité de santé va se pencher sur les usages de l’IA générative dans la santé

Intelligence artificielle en santé

Recherche et innovation

FR L’Académie de médecine déplore la « désorganisation du système »

Recherche en santé

Les gens

FR Cécile Lambert en passe de devenir conseillère santé de Gabriel Attal

Les gens de la santé

FR Le cabinet de Catherine Vautrin se constitue

Les gens de la santé

FR Une nouvelle consultante chez Nextep Health

Les gens de la e-santé

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santé

Actions de groupe

FR Le rapporteur de la commission des Lois du Sénat s’oppose à un régime unifié en matière de santé

Usagers du système de santé

Accès aux soins

FR Deux textes élargissant les compétences des masseurs-kinésithérapeutes attendus de pied ferme par la profession

Professions de santé

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Accès aux soins

Innovation en santé

FR L’Académie de médecine déplore la « désorganisation du système »

Innovation en santé

Les gens

FR Cécile Lambert en passe de devenir conseillère santé de Gabriel Attal

Les gens de la santé

FR Le cabinet de Catherine Vautrin se constitue

Les gens de la santé

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tech

Projet de loi sur l’espace numérique

FR·UE Comment le projet de loi sur l’espace numérique est allé droit (européen) dans le mur, en sept moments clés

Projet de loi sur l'espace numérique

Intelligence artificielle

UE Document - Les négociateurs aboutissent à un texte consolidé sur le règlement IA

IA générative

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Intelligence artificielle

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Règlement sur l'intelligence artificielle

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Stratégie IA de la Commission européenne

Monde Le traité du Conseil de l’Europe, limité au secteur privé ?

Intelligence artificielle

Concurrence

FR L’Autorité de la concurrence va se se saisir du marché de l’IA pour avis

Concurrence dans la tech

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Intelligence artificielle

UE La Commission lance une consultation sur l’ouverture du paiement sans contact aux concurrents d’Apple Pay

Concurrence dans la tech

Les gens

FR Erratum - Nomination numérique au cabinet de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche

Les gens du numérique

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médias

Projet de loi sur l’espace numérique

FR·UE Comment le projet de loi sur l’espace numérique est allé droit (européen) dans le mur, en sept moments clés

Projet de loi sur l'espace numérique

Règlement sur la liberté des médias

UE Après le soutien du Conseil, la France demande des garanties écrites à la Commission

Règlement sur la liberté des médias

Régulation des contenus

UE Abus sexuels sur mineurs : le Parlement se prépare à limiter la détection volontaire des contenus

Règlement contre les abus sexuels sur mineurs

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Régulation des contenus sur Internet

UE Le Parlement exige l’inclusion des discours de haine dans les infractions pénales européennes

Le règlement sur les services numériques (DSA)

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Régulation des contenus sur Internet

Pluralisme de l’information

FR Le Conseil d’État critique le refus de l’Arcom de mettre en demeure CNews

Audiovisuel

Désinformation

FR Une étude du ministère de la Culture confirme l’importance des réseaux sociaux comme source d’information chez les jeunes

Désinformation en ligne

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