briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

UE Candidat aux élections européennes, Charles Michel quittera la présidence du Conseil à la mi-juillet

Élections européennes 2024

Les textes

UE Le Parti démocrate européen a finalisé son manifeste

PL La Pologne persiste dans son opposition au plan de relocalisation des demandeurs d’asile au sein de l’UE

Vie politique en Europe

Transparence et déontologie

UE La Médiatrice européenne se penche sur le pantouflage de deux employés d’Europol vers un éditeur de logiciel

Transparence et lobbying à Bruxelles

Les gens

FR·UE Mouvements dans les affaires publiques et au Parlement européen

Mouvements affaires publiques

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énergie

Électricité

FR Les critères permettant de classer les demandes de raccordement des sites industriels enfin fixés

Électricité

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Loi d'accélération des énergies renouvelables

·

Transport d'électricité

Crise de l’énergie

FR·UE La Commission européenne valide la prolongation des aides françaises aux consommateurs d’énergie

Financement - Énergie

·

Crise de l'énergie

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Aides d'Etat

Industrie

UE Le calendrier provisoire des négociations interinstitutionnelles sur le règlement industrie zéro émission nette

Politique énergétique

FR Loi sur la souveraineté énergétique : le Syndicat des énergies renouvelables (SER) appelle le gouvernement à inscrire un objectif de renouvelables

Énergies renouvelables

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Biomasse

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Solaire

·

Éolien

·

Loi de souveraineté énergétique (ex-LPEC)

FR Loi sur la souveraineté énergétique : Agnès Pannier-Runacher confirme les objectifs nucléaires, esquive sur les renouvelables

Énergies renouvelables

·

Nucléaire

Nucléaire

FR Les SMR au menu du prochain conseil de politique nucléaire prévu en janvier

Nucléaire

Énergies renouvelables

FR Même en cas de retard sur ses objectifs d’énergies renouvelables, le gouvernement ne craint pas la condamnation du Conseil d’État

Énergies renouvelables

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Loi d'accélération des énergies renouvelables

FR Les petits méthaniseurs (< 500 kW) installés récemment voient leur tarif d’achat d’électricité revalorisé

Énergies renouvelables

Efficacité énergétique

UE Directive performance énergétique des bâtiments : le vote sur l’accord interinstitutionnel en commission de l’Énergie du Parlement avancé au 15 janvier

Efficacité énergétique

·

Marchés de l'électricité

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Paquet climat - Énergie

Les gens

INT Un ancien dirigeant de la compagnie pétrolière azerbaïdjanaise présidera la COP29

COP29

UE Du changement à la direction énergie du Conseil de l’UE

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transports

Réseau européen

UE Dominique Riquet : « On fait un grand bond en avant sur la gouvernance du réseau européen de transport »

Maritime

UE·INT Les Vingt-Sept affûtent leurs arguments en faveur d’une taxe mondiale sur les émissions du transport maritime

Transport maritime

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Pacte vert (Green deal) et transports

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Paquet climat - Transports

Route

FR Les autorités françaises observent une « nette amélioration » de la conformité des tachygraphes

Marché unique du numérique

Aérien

FR Le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) recommande à l’aviation civile de s’assurer que la présence des contrôleurs aériens est suffisante

Aéroports

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Transport aérien

FR Actualisation des mesures de sûreté de l’aviation civile

Aéroports

·

Transport aérien

Planification écologique

FR Sobriété, efficacité énergétique : pour Les Écologistes, la politique automobile illustre les insuffisances de la stratégie française énergie-climat

Planification écologique

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Émissions des véhicules

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Automobile

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Véhicules électriques

·

Loi de souveraineté énergétique (ex-LPEC)

FR Un débat public au printemps sur la première mine de lithium en France

Véhicules électriques

·

Automobile

Industrie

UE Le calendrier provisoire des négociations interinstitutionnelles sur le règlement industrie zéro émission nette

Les gens

UE Du changement à la direction transports du Conseil de l’UE

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environnement

Eau

FR Christophe Béchu attendu dans le Pas-de-Calais mardi 9 janvier

Eau - Environnement

Politique industrielle

FR Un débat public au printemps sur la première mine de lithium en France

Politiques industrielles - environnement

·

Code minier - Environnement

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Biodiversité - Environnement

Pollutions

FR Un décret sur la publicité fait polémique

Aménagement - Environnement

UE La Médiatrice européenne demande à l’Efsa de justifier son évaluation des effets des pesticides sur la biodiversité et l’environnement

Pesticides

Agenda

UE Les événements marquants de la présidence belge du Conseil de l’UE sur l’environnement

Plastiques

FR La proposition de loi de Jimmy Pahun sur les plastiques dangereux ne sera finalement pas examinée au Sénat

Plastiques

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Déchets - Environnement

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Directive PSI

Aménagement

FR Friches et végétalisation des toits : plusieurs textes d’application de la loi sur les énergies renouvelables publiés pendant les fêtes

Aménagement - Environnement

Justice

FR Pas de carence gouvernementale dans la gestion de l’accès à l’eau à Mayotte, juge le Conseil d’État

Eau - Environnement

·

Justice - Environnement

Financements

FR La contribution de l’Office français de la biodiversité au budget des parcs nationaux augmente en 2024

Les gens

FR Matthieu Orphelin va rejoindre une fédération de l’économie sociale et solidaire

FR Surfrider à la recherche d’un nouveau responsable plaidoyer

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agro

Gestion des risques

FR Christophe Béchu attendu dans le Pas-de-Calais mardi 9 janvier

Eau - Environnement

FR Inondations : dans le Pas-de-Calais, la mise en œuvre du fonds d’urgence crispe les agriculteurs

Aléas climatiques

·

Gestion des risques

Pesticides

FR Écophyto : les membres du comité chargé d’évaluer les projets des filières sont désormais connus

Pesticides

·

Écophyto

UE Des eurodéputés s’opposent à la proposition de la Commission européenne sur les limites maximales de résidus d’un néonicotinoïde

Pesticides

UE La Médiatrice européenne demande à l’Efsa de justifier son évaluation des effets des pesticides sur la biodiversité et l’environnement

Pesticides

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santé

Agenda

FR Les échéances des prochaines semaines en France

Professions de santé

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Gouvernance de la santé

BE·UE La présidence belge du Conseil de l’Union européenne détaille sa programmation

Europe de la santé

Hôpital

FR Le plafond des rémunérations de l’intérim médical revu à la hausse

Professions de santé

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Établissements de santé

FR La réserve prudentielle intégralement restituée pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique

Tarification des établissements

·

Établissements de santé

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tech

Intelligence artificielle

Monde Convention internationale sur l’IA : le Conseil de l’Europe publie un nouveau texte de compromis

Intelligence artificielle

Agenda

UE·États-Unis Margrethe Vestager en tournée californienne

Les gens de la tech

Les gens

FR Nomination au collège de l’Autorité de la concurrence

Concurrence dans la tech

FR Docaposte continue sa razzia de hauts fonctionnaires

Les gens de la tech

UE Chaises musicales à la direction des télécommunications du Conseil de l’UE

Les gens de la tech

FR Camille Vaziaga promue directrice des affaires publiques de Doctolib

Les gens de la tech

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médias

Règlement contre les abus sexuels sur mineurs

UE La Médiatrice européenne se penche sur la société Thorn

Protection des mineurs

·

Règlement contre les abus sexuels sur mineurs

·

Régulation des contenus sur Internet

Droits voisins

AUS L’Australie envisage de réviser sa législation sur les droits voisins en 2025

Droit d'auteur

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Presse

États généraux de l’information

FR Le syndicat de la presse magazine veut relancer le crédit d’impôt à l’abonnement

Etats généraux de l’information

·

Presse

FR L’Institut national de l’audiovisuel va mener une étude sur le futur de l’information

Etats généraux de l’information

Les gens

FR Le CNC renouvelle son organe de contrôle des demandes d’aides

Cinéma

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Les gens des médias

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