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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

Les institutions

UE Pas de consensus au sein de l’UE pour appeler à une trêve humanitaire à Gaza

Planification écologique

FR Barbara Pompili devient conseillère spéciale au SGPE
Planification écologique
·
Gouvernance de la planification écologique
UE Acceptabilité des ZFE : un rapport se penche sur les raisons du succès du dispositif en Europe
Planification écologique

Vie politique

HU·UE Viktor Orbán fait (encore) monter la pression entre Budapest et Bruxelles
BE L’attentat de Bruxelles crée des remous dans la vie politique belge
Vie politique en Europe
FR La France Demain, think tank associé au parti Les Républicains, officiellement lancé
Les Républicains (LR)

Les gens

FR Mouvement dans les affaires publiques
Mouvements affaires publiques
·
Mouvements dans l'administration française
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énergie

Énergies renouvelables

UE Document - Le rythme d’installation de l’éolien en mer doit être multiplié par dix, constate la Commission européenne sans proposer de nouvelle action réglementaire
Énergies renouvelables

Électricité

FR Le gouvernement officialise le (très prochain) lancement d’une consultation sur la régulation post-Arenh
Réforme du marché de l'électricité
·
Électricité
·
Régulation - Énergie
·
Marchés de l'électricité
FR Post-Arenh : les fournisseurs alternatifs demandent qu’EDF soit soumis aux mêmes règles d’approvisionnement qu’eux
Réforme du marché de l'électricité
·
Électricité
·
Régulation - Énergie
·
Marchés de l'électricité
FR Octopus Energy France rejoint l’UFE
Électricité
·
Organisations - Énergie
UE Dix organisations du secteur de l’électricité appellent à « un plan d’action pour l’électrification » dans les cent premiers jours de la prochaine Commission européenne
Électricité

Marchés de l’énergie

UE Documents - La présidence du Conseil propose au Parlement un « compromis global sur les principales questions politiques » du règlement Remit
Réforme du marché de l'électricité
·
Électricité
·
Marchés de l'énergie
·
Marchés de l'électricité

Budget 2024

FR Le PS s’attaque à la « dérive » de la méthanisation agricole
Budget 2024
·
Biogaz
·
Energie et agriculture
·
Gaz

Transition énergétique

FR La Cour des comptes note la « mutation non aboutie » de l’IFP Énergies nouvelles (Ifpen)
Organisations - Énergie
·
Transition énergétique
UE L’Agence internationale de l’énergie entrevoit « le début de la fin de l’ère des combustibles fossiles »
Energies fossiles
·
Gaz

Chauffage

UE La Commission européenne envisage de lancer une plateforme pour accélérer le déploiement des pompes à chaleur
Chaleur et froid

Réseaux

UE La présentation du plan d’action sur les réseaux électriques fixée au 29 novembre
Électricité
·
Réseaux

Financements

UE Bruxelles s’apprête à mobiliser près de 5 milliards d’euros pour les technologies « propres » et l’hydrogène vert
Hydrogène
·
Financement - Énergie

Industrie

FR La loi sur l’industrie verte est publiée

Les gens

FR Barbara Pompili devient conseillère spéciale au SGPE, auprès d’Antoine Pellion
Planification écologique
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transports

Transports publics

FR Les sénateurs adoptent la proposition de loi sur les services express régionaux métropolitains (Serm)
Ferroviaire
·
Transports publics
·
Transport urbain
FR Le Sénat vote la proposition de loi sur l’ouverture à la concurrence des bus franciliens de la RATP avec de légers ajustements
Transports publics
·
Transport urbain
FR Sécurité dans les transports : Valérie Pécresse favorable à un accroissement des pouvoirs conférés aux agents de sûreté
Sécurité dans les transports
·
Transports publics
·
Transport urbain

Budget

FR Crédits transports : les propositions sans surprises des députés avant l’examen au fond de la deuxième partie du budget
Budget 2024

Route

FR Jusqu’à 13 000 euros d’aides pour le futur leasing social
Véhicules électriques
FR Contrôle technique des deux-roues : l'arrêté et le décret sont publiés
Route

Ferroviaire

UE·FR Le régulateur consulte sur les dérogations à l’attribution concurrentielle de services conventionnés de train de voyageurs
Ferroviaire
·
Quatrième paquet ferroviaire
·
Transports publics

Émissions automobiles

FR Déploiement des zones à faibles émissions : Barbara Pompili propose de scinder en deux la catégorie Crit’air 2 correspondant aux véhicules diesels
Émissions des véhicules
FR Les modalités de rétrofit modifiées dans trois arrêtés
Route
·
Véhicules électriques

Aérien

UE La Commission européenne examine l’opportunité de mesures législatives en matière de lutte antidrone
Aéroports
·
Drones
·
Sécurité dans les transports
·
Transport aérien

Financements

UE Bruxelles s’apprête à mobiliser près de 5 milliards d’euros pour les technologies « propres » et l’hydrogène vert
Pacte vert (Green deal) et transports

Vélo

FR PLFSS : la majorité dépose un amendement (attendu) pour le remboursement par l’employeur des abonnements aux services privés de location de vélos
Budget 2024
·
PLFSS
·
Vélo

Politique industrielle

FR La loi sur l’industrie verte est publiée

Les gens

FR Mission de contrôle sénatoriale sur les autoroutes : Marie-Claire Carrère-Gée (LR) remplace Stéphane Sautarel
Autoroutes
·
Route
FR Barbara Pompili devient conseillère spéciale au SGPE, auprès d’Antoine Pellion
Planification écologique
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environnement

Pesticides

UE Règlement pesticides : la commission Environnement ne veut pas rejouer le scénario de la restauration de la nature
UE Les Vingt-Sept voteront une seconde fois sur le renouvellement du glyphosate le 16 novembre

Biodiversité

UE Document - Sur la restauration de la nature, la Commission européenne fait un pas vers les conservateurs
Restauration de la nature
·
Biodiversité - Environnement
FR Protection du dauphin : l’État refuse de resserrer les contraintes sur la pêche
Biodiversité - Environnement
FR Du local au national, France Nature Environnement a varié dans sa défiance envers le loto de la biodiversité
Biodiversité - Environnement
·
Organisations - Environnement
FR En Corse, le président du conseil exécutif va (enfin) prendre la main sur la gestion des espèces exotiques envahissantes
Biodiversité - Environnement
·
Écosystèmes - Environnement

Planification écologique

FR·UE Barbara Pompili devient conseillère spéciale au SGPE et planche sur un One Water Summit

Eau

FR Les inspections ministérielles recommandent de confier aux Misen un rôle de coordination sur les eaux non conventionnelles
Eau - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement
FR Le Cercle des élus locaux réclame une « Haute Autorité de l’eau »
Eau - Environnement
·
Plan eau

Économie circulaire

UE Emballages : la contre-proposition de la droite européenne ne plaît pas à l’industrie du plastique
Règlement emballages
·
Plastiques

Pollution de l’air

FR Document - Barbara Pompili se penche sur les raisons du succès des zones à faibles émissions en Europe

Industrie

FR La loi sur l’industrie verte est publiée
Politiques industrielles - environnement

Les gens

FR Atlas Public Affairs recrute l’ancienne cheffe de cabinet de Jean-Marc Zulesi
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agro

Pesticides

UE Règlement sur l’usage durable des pesticides : la commission Environnement ne veut pas rejouer le scénario de la restauration de la nature
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
·
Pesticides
UE Documents - Des lobbys agricoles écrivent aux eurodéputés avant un vote décisif sur le règlement relatif à l’usage durable des pesticides
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
·
Pesticides
UE Les Vingt-Sept voteront une seconde fois sur le renouvellement du glyphosate le 16 novembre
Pesticides

Crises agricoles

UE La Commission européenne et la présidence espagnole du Conseil de l’UE affichent leur optimisme sur la question des céréales ukrainiennes
Guerre en Ukraine

Biodiversité

UE Document - Sur la restauration de la nature, la Commission européenne fait un pas vers les conservateurs
Agriculture et environnement

Carbone

UE « Carbon farming » : les États accueillent favorablement les objectifs de la présidence espagnole du Conseil de l’UE
Certification de l'absorption de carbone par les sols agricoles ("carbon farming")
·
Carbone et agriculture

PAC 2023

FR·UE Écorégime, aide complémentaire jeune agriculteur, aide bovine : les montants versés « sont nettement inférieurs à ceux annoncés dans le PSN »
Plan stratégique national français
·
PAC 2023-2027

Relations commerciales

FR Le Sénat étudiera seize amendements déposés sur le projet de loi visant à anticiper les négociations commerciales
Distribution
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Industrie agroalimentaire
·
Relations commerciales

Les gens

FR Barbara Pompili devient conseillère spéciale au SGPE, auprès d’Antoine Pellion
Planification écologique
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santé

Paquet pharmaceutique

UE Le but inavoué de la proposition d’agence de Tiemo Wölken
Europe de la santé
·
Médicament

Règlement Soho

UE Documents Contexte - Le dernier compromis de la présidence espagnole
Santé publique
·
Règlement Soho

Médicaments

FR La Haute Autorité de santé salue le bilan « positif » de l’accès précoce, mais réfléchit à des « gains d’efficience »
Industries de santé
·
Médicament

Les gens

FR Theo Lobry devient conseiller politique de Charlotte Parmentier-Lecocq
Les gens de la santé
FR Le syndicat Action Praticiens Hôpital renouvelle en partie son bureau
Établissements de santé
·
Les gens de la santé
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