briefing pouvoirs

pouvoirs énergie transports agro environnement e-santé santé

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pouvoirs

Élections européennes

FR·UE Stéphane Séjourné, la valse-hésitation entre Paris et Bruxelles
Élections européennes 2024
·
Renew Europe (RE)

Les institutions

FR Emmanuel Macron souhaite étendre le recours au RIP
Réforme des institutions françaises
FR Après les sénatoriales, un nouveau membre de la majorité présidentielle en CMP
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
·
Élections sénatoriales 2023
·
Vie du Sénat
FR Bientôt des « Prime minister’s questions » au Palais-Bourbon ?
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
UE Un document interne du Conseil de l’UE expose les conséquences financières de l’élargissement
Elargissement de l'Union
·
Evolution des institutions de l'UE
UE Maroš Šefčovič et Wopke Hoekstra en passe d’être approuvés par le Parlement européen
La Commission Leyen (2019-2024)

Les textes

UE Un compromis entre l’Allemagne et l’Italie remet le pacte migratoire européen sur les rails
UE Document - Publicités politiques : les États se mettent d’accord pour la dernière ligne droite

Les gens

UE Le parti paneuropéen Volt dévoile ses candidats pour les élections de 2024
Élections européennes 2024
·
Vie politique en Europe
UE Dana Spinant en lice pour le poste de DG communication à la Commission européenne
Administration européenne
FR Nomination à Bpifrance, mouvements dans les cabinets ministériels
Lire le briefing Pouvoirs du mercredi 04 oct. 2023

énergie

Green Deal

UE Maroš Šefčovič et Wopke Hoekstra en passe d’être approuvés par le Parlement européen
Green Deal - Énergie
·
Changement climatique
UE Un « plan d’action » pour moderniser les réseaux énergétiques annoncé pour novembre
Green Deal - Énergie
·
Éolien
·
Réseaux
UE Maroš Šefčovič confirme sa volonté d’accélérer l’élimination des subventions aux combustibles fossiles – et promet « une date »
Green Deal - Énergie
·
Energies fossiles

Électricité

ALL·FR Réforme du marché de l’électricité : « Nous travaillons à un compromis plus large sur les questions énergétiques », dit Sven Giegold
Réforme du marché de l'électricité
·
Nucléaire
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Marchés de l'électricité
FR En commission, le Rassemblement national ne parvient pas à couper la tête de l’Arenh
Électricité
·
Régulation - Énergie

Énergies renouvelables

FR Éolien terrestre : les lauréats d’appels d’offres pourront recandidater si leur projet est bloqué pour raisons économiques exogènes
Énergies renouvelables
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Éolien
FR Éolien terrestre : Agnès Pannier-Runacher met la pression sur les préfets
Énergies renouvelables
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Éolien
FR Hydroélectricité : la filière plaide pour que les petits projets bénéficient d’une raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM)
Loi d'accélération des énergies renouvelables
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Énergies renouvelables
·
Hydroélectricité

Gaz à effet de serre

UE Document - Le Conseil de l’UE « pourrait se montrer ouvert » au contrôle des émissions de méthane des importateurs de gaz et de charbon
Gaz à effets de serre
·
Méthane - Énergie
FR L’industrie, la production d’énergie et les bâtiments tirent les émissions nationales de gaz à effet de serre à la baisse
Émissions de CO2

Crise de l’énergie

UE L’Acer continue d’alerter sur l’augmentation du coût des mécanismes de capacité
Crise de l'énergie
·
Électricité
·
Marché de capacité

Efficacité énergétique

UE Document - Directive performance énergétique des bâtiments : les États à la recherche de flexibilités avant les négociations interinstitutionnelles
Paquet climat - Énergie
·
Efficacité énergétique
UE Bruxelles met à jour ses méthodes de calcul du rendement de la production séparée d’électricité et de chaleur
Cogénération
·
Efficacité énergétique

Les gens

FR Madeleine Lafon revient chez France Gaz, en tant que déléguée générale
Organisations - Énergie
Lire le briefing Énergie du mercredi 04 oct. 2023

transports

Institutions

UE Maroš Šefčovič et Wopke Hoekstra en passe d’être approuvés par le Parlement européen
Pacte vert (Green deal) et transports
UE Interrogé sur le calendrier d’adoption du règlement sur les déplacements multimodaux, Maroš Šefčovič botte en touche
Données des transports
·
Ferroviaire
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Transport aérien
·
Transports publics
UE La révision de la directive transport combiné annoncée pour novembre
Ferroviaire
·
Route
·
Transport aérien

Transition de l’automobile

UE Euro 7 : au Parlement, le rapporteur trouve une majorité, de l’extrême droite aux libéraux
Émissions des véhicules
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Route
UE La présidence espagnole du Conseil réfléchit encore à la demande française de reporter l’objectif des bus urbains neufs zéro émission de 2030 à 2035
Émissions des véhicules
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Route
FR·UE Bonus automobile : Bruxelles va se pencher sur les textes qui conditionnent l’éligibilité des véhicules à leur empreinte environnementale
Automobile
·
Émissions des véhicules
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Route
UE La Commission ouvre officiellement son enquête sur les « voitures électriques subventionnées originaires de Chine »
Automobile

Budget 2024

FR Autoroutes, aéroports… et ports ? Que tous ceux qui sont dans la taxe lèvent le doigt
Budget 2024
·
Aéroports
·
Autoroutes
·
Ports
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Route
·
Transport aérien
·
Transport maritime

Transports publics

FR Franck Dhersin pressenti pour devenir rapporteur de la proposition de loi sur le report de la concurrence des bus parisiens
Transports publics
·
Transport urbain

Aérien

FR La proposition de loi sur l’encadrement du droit de grève des contrôleurs aériens adoptée sans modification en commission à l’Assemblée
Aéroports
·
Transport aérien

Jeux olympiques

FR Le Conseil de Paris rejette la proposition des écologistes d’interdire la circulation des voitures pendant les Jeux olympiques
Jeux Olympiques 2024

Les gens

FR Des arrivées dans l’administration, les secteurs du covoiturage et du transport combiné
Aéroports
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Ferroviaire
·
Route
·
Transport aérien
FR Nomination à l’Agence national de la cohésion des territoires
FR Départ du cabinet de Christophe Béchu
Cabinets ministériels
Lire le briefing Transports du mercredi 04 oct. 2023

agro

Green Deal

UE La Commission européenne présentera en décembre une proposition sur la protection des animaux pendant le transport, annonce Maroš Šefčovič
Bien-être animal
UE Maroš Šefčovič et Wopke Hoekstra en passe d’être approuvés par le Parlement européen
Green Deal et alimentation

Politique agricole commune

UE Un document interne du Conseil de l’UE expose les conséquences financières de l’élargissement, notamment pour la PAC
Politique Agricole Commune
UE La présidence espagnole du Conseil de l’UE appelle à faciliter les modifications des plans stratégiques de la PAC
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
·
Politique Agricole Commune
FR Droit au paiement, écorégime, élevage… Le montant de plusieurs aides est dévoilé
PAC 2023-2027
·
Politique Agricole Commune
FR Des précisions sur plusieurs aides
PAC 2023-2027
·
Politique Agricole Commune
FR Un référentiel pour le bonus haies
PAC 2023-2027
·
Politique Agricole Commune

Pesticides

UE « Une vaste majorité » d’États est défavorable à l’introduction de nouvelles restrictions sur l’usage du glyphosate, prévient Stella Kyriakides
Pesticides
FR Pas de risque sanitaire lié à la présence de prosulfocarbe dans l’air, selon l’Anses
Pesticides
·
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

Relations commerciales

FR De nombreux amendements retirés du projet de loi en commission des Affaires économiques pour mieux réapparaître en séance publique
Relations commerciales

Santé animale

FR Maladie hémorragique épizootique : la Coordination rurale demande un accompagnement financier afin de compenser les impacts sanitaires
Santé animale
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Viandes

Semences

UE Les nouvelles techniques génomiques parmi la liste des risques technologiques identifiés par la Commission européenne
Nouvelles Techniques Génomiques
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OGM
·
Semences

Les gens

FR Départ du cabinet de Christophe Béchu
Cabinets ministériels

La vie de Contexte

FR·UE Comptes 2022 de Contexte
Lire le briefing Agro du mercredi 04 oct. 2023

environnement

Green Deal

UE Maroš Šefčovič et Wopke Hoekstra en passe d’être approuvés par le Parlement européen
Green Deal - Environnement
UE Les règlements sur les microplastiques et les forêts désormais annoncés pour octobre et novembre
Produits chimiques : la révision de Reach
·
Forêts
·
Plastiques

Aménagement

FR Le Conseil d’État annule à la marge la mise en œuvre du « zéro artificialisation nette »
Zéro artificialisation nette

Substances chimiques

UE Le Parlement européen adopte sa position sur les nouvelles règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques
Substances chimiques

Pollutions

UE Les États peaufinent leur position sur la directive émissions industrielles en amont du trilogue, le 10 octobre
Réduction des émissions industrielles
·
Pollutions - Environnement
UE « Une vaste majorité » d’États est défavorable à l’introduction de nouvelles restrictions sur l’usage du glyphosate, prévient Stella Kyriakides
FR L’industrie, la production d’énergie et les bâtiments tirent les émissions nationales de gaz à effet de serre à la baisse

Institutions

FR Une instruction gouvernementale sur la coordination en matière de lutte contre les atteintes environnementales
Collectivités - Environnement
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Eau - Environnement
·
Plan eau
·
Politique environnementale

Biodiversité

FR La régulation des espèces « nuisibles » est conduite sans réel suivi scientifique
Biodiversité - Environnement

Les gens

FR Départ du cabinet de Christophe Béchu

La vie de Contexte

FR·UE Comptes 2022 de Contexte
Lire le briefing Environnement du mercredi 04 oct. 2023

e-santé

Intelligence artificielle

UE Cadre européen pour l’IA : la course contre la montre enclenchée
Intelligence artificielle en santé

Gouvernance

FR David Sainati devrait être désigné codélégué au numérique en santé
Gouvernance de la santé
·
Les gens de la e-santé
·
Gouvernance de la e-santé

Parlement

FR Le nouveau bureau de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale au complet
Gouvernance de la santé
FR Au Sénat, Philippe Mouiller reprend le flambeau de Catherine Deroche aux Affaires sociales
Gouvernance de la santé
·
Les gens de la e-santé

Budget 2024

FR Une dotation de l’Assurance maladie à l’Agence du numérique en santé en hausse pour 2024
Le financement de la e-santé
·
Espace numérique de santé
·
PLFSS
·
Espace européen des données de santé
FR Quatorze millions d’euros destinés au développement des systèmes d’information en santé publique
Données personnelles de santé
·
Parcours de soins

Espace européen des données de santé

UE Le recrutement et la formation de personnel seront « l’un des éléments les plus exigeants », alertent les experts
Stratégie européenne des données de santé

Télémédecine

FR Les généralistes veulent renforcer les contrôles envers les plateformes de téléconsultation
Télémédecine
·
PLFSS
·
Accès au marché

Les gens

FR Line Farah rejoint la Délégation ministérielle au numérique en santé (DNS) pour diriger les « grands défis » sur la santé mentale et le bien vieillir
Les gens de la e-santé
FR Jean-Christophe Dantonel rejoint iBionext
Les gens de la e-santé
FR Des mouvements au sein du Leem
Les gens de la santé
Lire le briefing E-santé du lundi 02 oct. 2023

santé

Paquet pharmaceutique

UE Pernille Weiss s’attaque à la modulation de la protection des données
Europe de la santé
·
Industries de santé
·
Médicament
UE Les autres dispositions du rapport Weiss sur la directive
Europe de la santé
·
Industries de santé
·
Médicament

Parlement

FR La nouvelle commission des Affaires sociales du Sénat compte 19 LR et 4 membres du groupe macroniste RDPI
Gouvernance de la santé
FR À la commission des Affaires sociales de l’Assemblée, les secrétaires finalement tous reconduits
Gouvernance de la santé

PLFSS 2024

FR Des dotations en hausse pour les agences
Financement du système de santé
·
PLFSS
FR Le dispositif dérogatoire pour les traitements en fin d’accès précoce fait l’unanimité contre lui
Industries de santé
·
Médicament
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PLFSS
FR Inquiète, la Fédération hospitalière de France (FHF) active son lobbying
Établissements de santé
·
Financement du système de santé
·
Tarification des établissements
·
PLFSS
FR Les « points de vigilance » de la FHF sur la réforme du financement des établissements de santé
Établissements de santé
·
Financement du système de santé
·
Tarification des établissements
·
PLFSS
FR Le renforcement des contrôles de prescriptions d’arrêts maladie, « casus belli » pour les généralistes
Financement du système de santé
·
Médecine de ville
·
PLFSS

Professions de santé

FR L’âge et l’exercice en groupe, déterminants du travail des médecins avec les infirmiers
Médecine de ville
·
Professions de santé

Les gens

FR Des mouvements au sein du Leem
Les gens de la santé
Lire le briefing Santé du mercredi 04 oct. 2023

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Killian Bourgouin

Responsable affaires institutionnelles @Taddeo

Je lis tous les jours vos briefings et il m’arrive de temps en temps d’approfondir un article. Je dois avouer que quelques lignes sur un sujet ont un énorme avantage, car en général c’est bien rédigé, ça va à l’essentiel, et ça nous fait gagner un temps fou !

Xavier Passemard

Directeur biométhane @GRDF

Lire Contexte, c’est la seule façon d’avoir un œil sur tout. A la délégation, Contexte est notre seule source d’information.

Federico Sgarbi

Chargé de mission @Conseil Régional de Bretagne

Je lis Contexte car c’est de qualité et ça permet d’avoir un coup d’œil rapide sur plein de sujets du domaine des affaires publiques !

Adrien Caillerez

Directeur associé @Publicis Groupe

Contexte nous procure en avant-première des informations que nous ne trouvons nulle part ailleurs.

Beatriz Chatain

KM Executive Director @CMS Francis Lefebvre Avocats

J’aime beaucoup Contexte ! Je lis les briefings tous les matins et les trombinoscopes de l’Assemblée nationale qui sont très bien faits.

Mathilde Ciulla

Coordinatrice du bureau de Paris @ECFR

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