Briefings du lundi 12 juin 2023 | Contexte

pouvoirs

Élections sénatoriales 2023

FR

Élection des grands électeurs à Paris : premier round d’observation en vue des sénatoriales

Les textes

FR

Industrie verte : en commission, le Sénat s’apprête à donner raison aux élus locaux sur l’implantation de sites

FR

Qui a promu quoi en commission sur la loi industrie verte au Sénat ?

FR

Zéro artificialisation nette : les amendements de commission sont en ligne

UE

Les Vingt-Sept se mettent d’accord sur une réforme de la politique migratoire européenne

Planification écologique

FR

Pour Pierre Moscovici, le débat sur un impôt vert payé par les plus riches a été « trop vite » évacué par le gouvernement

Institutions

UE

Document - Le Parlement européen explore un large éventail d’options pour régler les conflits de compétence

FR

Pour les régions, les investissements mis sur la table par l’État dans les volets mobilités des contrats de plan sont « encore insuffisants »

Les gens

FR

Nomination chez France Nature Environnement

Lire le briefing Pouvoirs du vendredi 09 juin 2023

énergie

Gaz

UE

Écoconception : l’acte d’exécution qui fait trembler l’industrie gazière

UE

Des achats groupés pour l’hydrogène et les matières premières critiques sur le modèle des achats gaziers ?

UE

Achats groupés de gaz : le prochain appel pour l’agrégation de la demande sera lancé le 26 juin

UE

Paquet gazier : pour la Commission européenne, un modèle de séparation stricte pour les réseaux d’hydrogène reste le meilleur gage d’indépendance

Paquet climat

UE

Solution à l'horizon sur la directive « renouvelables »

Gaz à effet de serre

UE

La Commission consulte sur une future stratégie pour le transport et le stockage du carbone

Électricité

FR

L’Afieg s’élève contre l’hypothétique projet de cession de la propriété des barrages à EDF

UE

La présidence suédoise du Conseil de l’UE prépare de nouveaux compromis sur la réforme du marché de l’électricité

Chaleur et froid

FR

Parution du décret obligeant à l’isolation des tuyaux des réseaux de chaleur et de froid

Les gens

FR·UE

La directrice générale de France Gaz Liquides à la tête de Liquid Gas Europe

FR

Antoine Gatet prend la présidence de France Nature Environnement

FR

Un nouveau directeur des affaires publiques chez Voltalia

Lire le briefing Énergie du vendredi 09 juin 2023

transports

RER métropolitains

FR

Vélo et petites lignes (encore) écartés du débat sur la PPL relative aux Services express régionaux métropolitains

Route

FR

Contrats de plan État-Région, services express métropolitains… : le monde de la route veut sa place à bord

FR

Covoiturage contre VTC : le premier set remporté par Citygo

Aménagement

FR

Zéro artificialisation nette : les amendements de commission sont en ligne

Aérien

FR

Des annonces d’Emmanuel Macron sur la décarbonation de l’aérien attendues en amont du salon du Bourget

UE

L’Agence européenne de la sécurité aérienne lance un projet pilote avec Google et Lufthansa pour mesurer l’empreinte carbone des vols

Paquet climat

UE

Solution à l’horizon sur la directive « renouvelables »… et donc sur les carburants aériens durables

Ferroviaire

FR·IT·UE

Lyon-Turin : les arbitrages sur les accès français au cœur de la commission intergouvernementale du 22 juin

FR·ALL

La France et l’Allemagne distribuent 60 000 passes gratuits aux jeunes pour voyager en train dans les deux pays

Décentralisation

FR

Un groupe de travail transpartisan planche sur la décentralisation à l’Assemblée

Lire le briefing Transports du vendredi 09 juin 2023

agro

Planification écologique

FR

Planification écologique : la méthode du ministère de l’Agriculture bien accueillie par les ONG… malgré quelques regrets

Bien-être animal

FR·UE

Foie gras : une quinzaine de parlementaires français appellent la Commission à interdire le gavage dans la future législation sur le bien-être animal

Biodiversité

UE

Le règlement sur la restauration de la nature de retour à l’agenda des ambassadeurs

Pesticides

UE

Le flutolanil, fongicide en sursis, n’est pas un perturbateur endocrinien, conclut l’Efsa

Commerce international

UE

Les premières règles européennes sur la déforestation importée entreront en vigueur fin juin

Carbone

UE

Plusieurs ONG dénoncent les déséquilibres de représentation au sein du groupe d’experts chargé des absorptions de carbone

FR

La Cooperl investit le marché des crédits carbone

Gestion des risques

FR

Des reconnaissances de l’état de catastrophe naturelle

Politique agricole commune

FR

Un arrêté détaille la mise en œuvre de la conditionnalité en outre-mer des aides relevant de la politique agricole commune pour 2023

Les gens

FR

Antoine Gatet prend la présidence de France Nature Environnement

Lire le briefing Agro du vendredi 09 juin 2023

environnement

Justice

UE

Document - Criminalité environnementale : Parlement et Conseil entament les discussions sur la délicate question des sanctions

Biodiversité

UE

Le règlement sur la restauration de la nature de retour à l’agenda des ambassadeurs

Planification écologique

FR

Pour Pierre Moscovici, le débat sur un impôt vert payé par les plus riches a été « trop vite » évacué par le gouvernement

Aménagement

FR

Zéro artificialisation nette : le gouvernement détaille les points de la proposition de loi qu’il veut traiter par voie réglementaire

Industrie

FR

Industrie verte : la commission des Affaires économiques du Sénat donne raison aux élus locaux sur l’implantation de sites

FR

Qui a promu quoi en commission sur la loi industrie verte au Sénat ?

FR

Industrie verte : les propositions tous azimuts des sénateurs en commission sur l’économie circulaire

Déchets

FR

L’expérimentation « Oui pub » s’accompagne d’une baisse des prospectus dans les poubelles

Forêts

UE

Les premières règles européennes sur la déforestation importée entreront en vigueur fin juin

UE

Plusieurs ONG dénoncent les déséquilibres de représentation au sein du groupe d’experts chargé des absorptions de carbone

Politique environnementale

FR

Pour François Ruffin, « il n’y a pas de planification écologique aujourd’hui »

Les gens

FR

Antoine Gatet prend la présidence de France Nature Environnement

FR

Pierre-Édouard Guillain assure l’intérim de la direction de l’eau et de la biodiversité

Lire le briefing Environnement du vendredi 09 juin 2023

e-santé

Intelligence artificielle

UE

Le PPE menace le vote sur l’IA en déposant des amendements sur la reconnaissance faciale

Données de santé

UE

La présidence espagnole du Conseil visera les négociations interinstitutionnelles sur l’espace européen des données de santé

UE

Document - La présidence suédoise mobilisée en vue de dégager un accord sur le règlement pour les données

FR

Les registres des cancers, des outils sous-exploités au soutien public « perfectible »

FR

La Cnil britannique commence à réfléchir à la régulation des données neurologiques

Téléconsultation

FR

« Ce n’est pas le modèle auquel je crois », a réagi François Braun à l’offre d’abonnement proposée par Ramsay Santé

Cloud

FR

Face aux sénateurs, Jean-Noël Barrot tente de border le débat sur le projet de loi espace numérique

FR

Les Gafam auditionnés cette semaine

Les gens

FR

Info Contexte - Véronique Torner très probable future présidente de Numeum

FR

La reconduction de Jean-François Delfraissy à la tête du CCNE entérinée

FR

Du mouvement à la direction de l’Institut national du cancer

FR

Changement de direction à la tête des agences régionales de santé de Centre-Val de Loire et de Guyane

Lire le briefing E-santé du jeudi 08 juin 2023

santé

Proposition de loi Valletoux

FR

Tour d’Horizons du millier d’amendements déposés en vue de la séance

FR

Le vote s’annonce serré sur la régulation de l’installation

Pénuries de médicaments

FR

Des annonces attendues à l’occasion du déplacement d’Emmanuel Macron en Ardèche

Règlement Soho

UE

Le secteur privé contre-attaque sur le don

Établissements de santé

FR

Action Praticiens Hôpital hausse le ton et appelle à la grève le 3 juillet

Loi influenceurs

FR

Le texte publié au Journal officiel

Les gens

FR

La reconduction de Jean-François Delfraissy à la tête du CCNE entérinée

Lire le briefing Santé du vendredi 09 juin 2023

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Pour moi, lire Contexte, c’est un réflexe, c’est comme prendre le café le matin au petit déjeuner !

Benjamin Faure

Directeur associé @Boury, Tallon & Associés

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Killian Bourgouin

Responsable affaires institutionnelles @Taddeo

Je lis tous les jours vos briefings et il m’arrive de temps en temps d’approfondir un article. Je dois avouer que quelques lignes sur un sujet ont un énorme avantage, car en général c’est bien rédigé, ça va à l’essentiel, et ça nous fait gagner un temps fou !

Xavier Passemard

Directeur biométhane @GRDF

Lire Contexte, c’est la seule façon d’avoir un œil sur tout. A la délégation, Contexte est notre seule source d’information.

Federico Sgarbi

Chargé de mission @Conseil Régional de Bretagne

Je lis Contexte car c’est de qualité et ça permet d’avoir un coup d’œil rapide sur plein de sujets du domaine des affaires publiques !

Adrien Caillerez

Directeur associé @Publicis Groupe

Contexte nous procure en avant-première des informations que nous ne trouvons nulle part ailleurs.

Beatriz Chatain

KM Executive Director @CMS Francis Lefebvre Avocats

J’aime beaucoup Contexte ! Je lis les briefings tous les matins et les trombinoscopes de l’Assemblée nationale qui sont très bien faits.

Mathilde Ciulla

Coordinatrice du bureau de Paris @ECFR

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